MOS INDUSTRIE

Entreprise

  1. Entreprises
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  3. VOREPPE
  4. MOS INDUSTRIE
MOS INDUSTRIE
Dernière mise à jour : 31/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34152233200061 / Siren : 341522332 / NIC : 00061
N° de TVA : FR 46 341522332
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
33 : Réparation et installation de machines et d'équipements
Cette division comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’au- tres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut égale- ment l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d’entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s’effectue selon la règle générale de détermination de l’activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d’affecter ces unités à l’activité de fabrication de l’article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements sont considérées comme des activités ma- nufacturières et relèvent d’autres divisions de cette section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés à la fois comme biens d’équipement et biens de consommation relè- vent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l’entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels relève également de cette division. Néan- moins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câbla- ges électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- l’installation d’équipements faisant partie intégrante d’ouvrages de construction (cf. 43.2)
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2)
33.1 : Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements
Ce groupe comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’autres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Ce groupe ne comprend pas :
- la reconstruction ou la refabrication de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. groupe 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2)
33.12 : Réparation de machines et équipements mécaniques
33.12Z : Réparation de machines et équipements mécaniques
Cette sous-classe comprend la réparation et l’entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation et l’entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu’automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d’articles de robinetterie, d’organes mécaniques de transmission
- la réparation et l’entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux
- la réparation et l’entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire
- la réparation et l’entretien d’équipements industriels de réfrigération et de purification de l’air
- la réparation et l’entretien d’équipements d’emballage, de conditionnement et de pesage
- la réparation et l’entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage
- la réparation et l’entretien de distributeurs automatiques
- la réparation d’outillages portatifs à moteur incorporé
- la réparation et l’entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
- la réparation et l’entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l’extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir, de machines pour la papeterie, le travail du caoutchouc ou des plastiques, de machines d’imprimerie
- la réparation et l’entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
- la réparation et l’entretien d’autres machines d’usage général ou spécifique et d’autres machines-outils relevant de la division 28

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’affûtage ou l’installation de lames et de scies pour machines
- la fourniture de services de réparation par soudure

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation et l’entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
- la réparation et l’entretien de moteurs d’aéronefs (cf. 33.16Z)
- la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
- la réparation d’ordinateurs (cf. 95.11Z) Produits associés : 33.12.11, 33.12.12, 33.12.13, 33.12.14, 33.12.15, 33.12.16, 33.12.17, 33.12.18, 33.12.19, 33.12.21, 33.12.22, 33.12.23, 33.12.24, 33.12.25, 33.12.26, 33.12.27, 33.12.28, 33.12.29
25.73B-A : Fabrication d'outillage à main
Cette classe comprend :
-la fabrication d'outils à main :
-la fabrication d'outils à main : outillage agricole et horticole, sécateurs ; outils tranchants divers ; martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc. ; truelles, couteaux à enduire, etc. ;
-la fabrication d'étaux, serre-joints, etc. ;
-la fabrication de lampes à souder ;
-la fabrication d’outils de forge : enclumes, masses Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 28.24Z)
Coordonnées de l'établissement :
MOS INDUSTRIE
Adresse :
355 Rue ARISTIDE BERGES
38340 VOREPPE
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
24/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2015 : Succession
Prédécesseur : MOS INDUSTRIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1987
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MOS INDUSTRIE - Voreppe (siège)MOS INDUSTRIE - Moirans (fermé)MOS INDUSTRIE - Moirans (fermé)MOS INDUSTRIE - Fontaine (fermé)MOS INDUSTRIE - Moirans (fermé)
Marques françaises :
20/07/2009 : PICOUP
N° national/d'enregistrement : 3665176
Date de dépôt : 20/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 20/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs hydrauliques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main entraînés manuellement, notamment cisailles, lames de cisaille, pics (outils), coupe-câbles et outils perforateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de vérification d'absence de tension électrique.

Déposant 1 : MOS INDUSTRIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341522332
Adresse :
276 Rue Roche Brune BP 94
38430 MOIRANS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT
Adresse :
1 Rue Champollion
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752358
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : MOS INDUSTRIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

20/07/2009 : PICOUP
N° national/d'enregistrement : 3665176
Date de dépôt : 20/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs hydrauliques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main entraînés manuellement, notamment cisailles, lames de cisaille, pics (outils), coupe-câbles et outils perforateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de vérification d'absence de tension électrique.

Déposant 1 : MOS INDUSTRIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 341522332
Adresse :
355 Rue Aristide Bergès
38340 VOREPPE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Mme Beaujean Véronique
Adresse :
4 Place Robert Schuman, B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 752358
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : MOS INDUSTRIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711404
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2255
NOJO : 380100006280100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3572
NOJO : 380100005874150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 380100005534730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1177
NOJO : 038010000551471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président NOVARC SA à directoire et à conseil de s : REY Jean-Noël nom d'usage : REY devient représentant permanent.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1473
NOJO : 380100005156120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6937
NOJO : 380100004842310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2408
NOJO : 380100004488920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2018
NOJO : 038010000435027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOUY Sébastien nom d'usage : GOUY devient directeur général délégué
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3288
NOJO : 380100004131140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4204
NOJO : 380100003816700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°918
NOJO : BXB160780028243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CROULLET Frédéric Michel Fernand nom d'usage : CROULLET n'est plus président.
SA à directoire et à conseil de s NOVARC devient président représenté(e) par CROULLET Frédéric Michel Fernand nom d'usage : CROULLET.
Sté par actions simplifiée ESP DEVELOPPMENT devient directeur général représenté(e) par SECARD Sébastien Hervé nom d'usage : SECARD.

31/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : BXB15205001823O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GALLEGOS Georges nom d'usage : GALLEGOS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
GLENAT Thierry nom d'usage : GLENAT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°411
NOJO : 380100003522860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB151240025912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5249
NOJO : 380100003216750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1186
NOJO : BXB14106001452C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5925
NOJO : 380100002920060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5907
NOJO : BXC121810151111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3214
NOJO : BXC112080055130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
276 rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp
38430 Moirans
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4117
NOJO : BXC10292008853V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
276 rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp
38430 Moirans
21/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°994
NOJO : BXB10288001536K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1263
NOJO : BXB09310003434E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELPECH Jean-Pierre nom d'usage : DELPECH Jean-Pierre n'est plus président.
CROULLET Frédéric Michel Fernand nom d'usage : CROULLET Frédéric devient président.

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2483
NOJO : BXC09275011174T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
276 rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp
38430 Moirans
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4208
NOJO : BXC083050003582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
276 rue de la Roche Brune
Parc d'Activité de Centr'Alp,
38430 Moirans
12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1092
NOJO : BXB08281000740U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
276 rue de la Roche Brune
Parc d'Activité de Centr'Alp
38430 Moirans
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5487
NOJO : BXC082140016510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 341 522 332
Dénomination : MOS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
19 rue de Sassenage
Espace des Plans,
38600 Fontaine
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
22/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)
01/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00061
01/02/2014 : code NIC
Code NIC : 00053
01/04/2008 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
01/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00038
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (NAF1993 : 51.6K)
Représentants légaux :
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : NOVARC
Siren : 380765131
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : REY Jean-Noël
Né le 25/12/1965 à Valence (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route du Pin
07130 Saint-Péray
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : ESP DEVELOPPMENT
Siren : 522179035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : SECARD Sébastien Hervé
Né le 07/03/1969 à Flers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Rue des Iris
26780 Malataverne
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Physique

Nom : GOUY Sébastien
Né le 13/06/1982 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
73 Boulevard Michel Perret
38210 Tullins
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense Cedex
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : NOVARC
Siren : 380765131
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : CROULLET Frédéric Michel Fernand
Né le 23/06/1965 à Montélimar (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Allée des Genets
Quartier Beausseret
26200 Montélimar
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : ESP DEVELOPPMENT
Siren : 522179035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : SECARD Sébastien Hervé
Né le 07/03/1969 à Flers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Rue des Iris
26780 Malataverne
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Physique

Nom : GOUY Sébastien
Né le 13/06/1982 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
73 Boulevard Michel Perret
38210 Tullins
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense Cedex
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
IMMEUBLE LE PALATIN - PARIS LA DEFENSE
92939 Puteaux
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : NOVARC
Siren : 380765131
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : CROULLET Frédéric Michel Fernand
Né le 23/06/1965 à Montélimar (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Allée des Genets
Quartier Beausseret
26200 Montélimar
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : ESP DEVELOPPMENT
Siren : 522179035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : SECARD Sébastien Hervé
Né le 07/03/1969 à Flers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Rue des Iris
26780 Malataverne
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Physique

Nom : GOUY Sébastien
Né le 13/06/1982 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
73 Boulevard Michel Perret
38210 Tullins
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense Cedex
France
04/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
IMMEUBLE LE PALATIN - PARIS LA DEFENSE
92939 Puteaux
France
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : NOVARC
Siren : 380765131
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : président

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : CROULLET Frédéric Michel Fernand
Né le 23/06/1965 à Montélimar (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Allée des Genets
Quartier Beausseret
26200 Montélimar
France
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : ESP DEVELOPPMENT
Siren : 522179035
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
815 C Chemin du Razas
Zone Industrielle les Plaines
26780 Malataverne
France
Représentant permanent

Nom : SECARD Sébastien Hervé
Né le 07/03/1969 à Flers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Rue des Iris
26780 Malataverne
France
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense Cedex
France
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
IMMEUBLE LE PALATIN - PARIS LA DEFENSE
92939 Puteaux
France
Dépôts des actes :
22/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008795 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification relative aux dirigeants d'une société
25/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000305 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000305 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000326 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000326 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005800 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005800 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005800 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
14/02/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
09/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
09/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
29/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/2010 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/2010 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/2010 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
11/09/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007701 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/09/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007701 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/09/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007701 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
16/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001668 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001668 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001668 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/12/2005 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2005 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
28/12/2005 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005990 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007156 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
04/10/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005615 déposé le 04/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/03/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001315 déposé le 13/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/01/1990 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000618 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
23/01/1990 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000618 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
23/01/1990 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000618 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
29/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
29/12/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008223 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
19/07/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005027 déposé le 19/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/07/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005027 déposé le 19/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/07/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005027 déposé le 19/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/06/1987 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1987 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1987 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/06/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002281 déposé le 16/06/1987
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006379 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001910 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007319 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007296 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003905 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°002607 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°003251 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001648 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Siège

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
Enseigne : MOS INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Siège

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
04/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
Enseigne : MOS INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Siège

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Rue Aristide Berges
38340 Voreppe
France
Enseigne : MOS INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT : 16/06/1987 LES AFFICHES DU 12/06/1987
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F06/003356
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 276 Rue de la Roche Brune Parc activité CENTR'ALP 38430 MOIRANS à 19 Avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE à compter du 01.01.2006.
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F08/011778
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au 298 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp à compter du 01.04.2008.
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F08/011779
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au lieu de l'ets complémentaire sis 276 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01.04.2008.
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/004294
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 298 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01/02/2014.
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/006297
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 355 Rue Aristide Berges 38340 VOREPPE à compter du 01/03/2015
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT : 16/06/1987 LES AFFICHES DU 12/06/1987
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F06/003356
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 276 Rue de la Roche Brune Parc activité CENTR'ALP 38430 MOIRANS à 19 Avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE à compter du 01.01.2006.
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F08/011778
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au 298 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp à compter du 01.04.2008.
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F08/011779
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au lieu de l'ets complémentaire sis 276 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01.04.2008.
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/004294
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 298 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01/02/2014.
04/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/006297
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 355 Rue Aristide Berges 38340 VOREPPE à compter du 01/03/2015
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT : 16/06/1987 LES AFFICHES DU 12/06/1987
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F06/003356
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 276 Rue de la Roche Brune Parc activité CENTR'ALP 38430 MOIRANS à 19 Avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE à compter du 01.01.2006.
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F08/011778
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au 298 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp à compter du 01.04.2008.
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F08/011779
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 19 avenue de Sassenage - Espace des Plans 38600 FONTAINE au lieu de l'ets complémentaire sis 276 rue de la Roche Brune - Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01.04.2008.
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F14/004294
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 298 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01/02/2014.
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/006297
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 276 Rue de la Roche Brune Parc d'Activité de Centr'Alp 38430 MOIRANS au 355 Rue Aristide Berges 38340 VOREPPE à compter du 01/03/2015
Personnes morales :
23/07/2021 : MOS INDUSTRIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/07/2018 : MOS INDUSTRIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/05/2016 : MOS INDUSTRIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception, achat, revente et maintenance de matériel et outillage portatif mécanique, hydraulique, électrique et électronique pour les installateurs électriciens en batiment. Matériel et outillage portatif.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°011327 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007591 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008795 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007965 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007965 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006254 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006254 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005978 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005978 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005978 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007191 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007191 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007191 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006432 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006432 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006432 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006083 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006083 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006083 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005682 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005682 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005682 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006987 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006987 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006987 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007549 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007549 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007549 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°010032 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°010032 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°010032 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°009108 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°009108 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°009108 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006489 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006489 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006489 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006869 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006869 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006869 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008213 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008213 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°008213 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007315 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007315 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007315 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006841 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006841 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006841 déposé le 08/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007246 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007246 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007246 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006541 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006541 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°006541 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005249 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005249 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005249 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004750 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004750 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004750 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004374 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004374 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004374 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004631 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004631 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004631 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005224 déposé le 09/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005224 déposé le 09/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005224 déposé le 09/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004248 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004248 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004248 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007376 déposé le 23/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007376 déposé le 23/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°007376 déposé le 23/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000503 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000503 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000503 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000125 déposé le 11/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000125 déposé le 11/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°000125 déposé le 11/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001193 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001193 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001193 déposé le 11/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001432 déposé le 22/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001432 déposé le 22/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°001432 déposé le 22/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005386 déposé le 15/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005386 déposé le 15/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°005386 déposé le 15/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004278 déposé le 10/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004278 déposé le 10/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1987B00555
Dépôt : N°004278 déposé le 10/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/008854 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011327 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/007591 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/008795 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/007965 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006254 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1987B00555
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 81038 810136
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels130 34250 77379 56816 781
ATAutres immobilisations corporelles171 56090 96180 59888 069
AVImmobilisations en cours405
BHAutres immobilisations financières35 65535 65535 480
BJTOTAL (I)376 368180 545195 822140 873
BLMatières premières, approvisionnements386 40062 078324 321279 339
BNEn cours de production de biens83 4432 36781 07565 628
BRProduits intermédiaires et finis141 80914 091127 71894 184
BXClients et comptes rattachés936 300936 300600 398
BZAutres créances35 41335 41396 894
CFDisponibilités127 167127 167271 080
CHCharges constatées d’avance3 2813 2812 917
CJTOTAL (II)1 713 81578 5371 635 2771 410 444
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 090 183259 0831 831 1001 551 318
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves15 18215 182
DHReport à nouveau105 125100 774
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)198 730204 351
DLTOTAL (I)759 038760 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)119 02480 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)290 798218 471
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés364 750247 700
DYDettes fiscales et sociales295 268243 664
EAAutres dettes2 2201 138
ECTOTAL (IV)1 072 061791 009
EETOTAL GENERAL (I à V)1 831 1001 551 318
EIDont emprunts participatifs290 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 236 9472 236 9471 906 508
FGProduction vendue services159 241159 24165 019
FJChiffres d’affaires nets2 396 1882 396 1881 971 528
FMProduction stockée50 32641 947
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 46780 781
FQAutres produits629
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 534 9892 094 287
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 002 360640 174
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-73 7139 038
FWAutres achats et charges externes654 124580 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 94821 573
FYSalaires et traitements385 076342 703
FZCharges sociales134 504141 621
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 48422 635
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions78 53748 460
GEAutres charges3935
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 233 3621 807 051
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)301 626287 235
GNDifférences positives de change231390
GPTotal des produits financiers (V)231390
GRIntérêts et charges assimilées5 8544 882
GSDifférences négatives de change228236
GUTotal des charges financières (VI)6 0835 119
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 852-4 728
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)295 774282 506
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1041 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 860
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1047 216
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3591 409
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4055 860
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 7647 269
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 659-52
HKImpôts sur les bénéfices (X)93 38578 103
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 535 3252 101 894
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 336 5951 897 543
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)198 730204 351
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