ELPECE - VILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/05/2013

Dénomination usuelle : ELPECE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34268300000059 / Siren : 342683000 / NIC : 00059

N° de TVA : FR 41 342683000

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99

Coordonnées de l'établissement :
ELPECE

Adresse :
6 Rue DE LA GARE
67220 VILLE

Liens de succession de l'établissement :

03/05/2013 : Succession

Prédécesseur : COIFFANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/09/1987

Dénomination : COIFFANCE

Dénomination usuelle: ELPECE

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ELPECE - Villé (siège)COIFFANCE - Villiers-sur-MarneCOIFFANCE - Paris (fermé)COIFFANCE - Paris (fermé)COIFFANCE - Neuve-Église (fermé)COIFFANCE - Geispolsheim (fermé)COIFFANCE - Rhinau (fermé)

Marques françaises :

10/02/2017 : CHOPPERHEAD - ORIGINALS -

N° national/d'enregistrement : 4336853
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux ; rasoirs ; appareils à raser ; rasoirs électriques ou non électriques ; étuis pour rasoirs / gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir ; lames de rasoirs ; limes ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses [instruments à main] ; appareils à main à friser les cheveux ; outils et instruments à main actionnés manuellement pour les coiffeurs à savoir : ciseaux-sculpteurs, ciseaux à effiler, ciseaux courbes, ciseaux relief plus, ciseaux pour moustache et barbe, pinces et fers à cheveux etc ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : : Peignes ; peignes électriques ; peignes électriques ; étuis pour peignes ; brosses pour chevaux ; brosses pour barbe et moustache ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; matériaux pour la brosserie ; blaireaux ; blaireaux à barbe ; porte-blaireaux ; éponges de toilette ; éponges pour la peau ; fouets non électriques à usage cosmétique ; spatules à usage cosmétique ; nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; shakers, vaporisateurs à parfum ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; tee-shirts.

Déposant 1 : R & E FINANCEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 792168023
Adresse :
11 Boulevard Méliès
94350 Villiers-sur-Marne
FR

Mandataire 1 : R & E FINANCEMENT, M. Eric FAMECHON
Adresse :
11 boulevard Georges Méliès
94350 VILLIERS-SUR-MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 787221
Date de demande : 19/05/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

Bénéficiare 1 : COIFFANCE, SAS
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 RUE DE LA GARE
67220 VILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

03/02/2017 : kustom barber

N° national/d'enregistrement : 4334946
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits et préparations cosmétiques capillaires ; shampooings ; sérums, élixirs, huiles, boosters, sprays, lotions, baumes, gels, laques, mousses, cires, glus, pâtes, crèmes, laits, masques, laques, poudres, pommades, toniques à l'usage cosmétique ; produits pour faire briller ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; neutralisants pour permanentes ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la barbe.

Déposant 1 : R & E FINANCEMENT, Société à restonsabilité limitée
Numéro de SIREN : 792168023
Adresse :
11 boulevard Georges Méliès
94350 Villiers-sur-Marne
FR

Déposant 2 : COIFFANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 Ville
FR

Mandataire 1 : R&E et Coiffance chez COMPLEMENT'HAIR, M. Eric FAMECHON
Adresse :
11 boulevard Georges Méliès
94350 VILLIERS-SUR-MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : kustom barber

N° national/d'enregistrement : 4334946
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits et préparations cosmétiques capillaires ; shampooings ; sérums, élixirs, huiles, boosters, sprays, lotions, baumes, gels, laques, mousses, cires, glus, pâtes, crèmes, laits, masques, laques, poudres, pommades, toniques à l'usage cosmétique ; produits pour faire briller ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; neutralisants pour permanentes ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la barbe.

Déposant 1 : R & E FINANCEMENT, Société à restonsabilité limitée
Numéro de SIREN : 792168023
Adresse :
11 boulevard Georges Méliès
94350 Villiers-sur-Marne
FR

Déposant 2 : COIFFANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 Ville
FR

Mandataire 1 : R&E et Coiffance chez COMPLEMENT'HAIR, M. Eric FAMECHON
Adresse :
11 boulevard Georges Méliès
94350 VILLIERS-SUR-MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

13/02/2015 : CHOPPERHEAD - ORIGINALS -

N° national/d'enregistrement : 4156907
Date de dépôt : 13/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; cosmétiques pour les cheveux et les barbes ; produits et préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu ; produits coiffants, lotions, gels, crèmes, baumes à usage cosmétique ; mousses, sprays, cires, poudres, huiles pour cheveux ; sérums pour cheveux autres à usage cosmétique ; produits capillaires ; masques de beauté ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; produits pour la décoloration des cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; laques pour les cheveux ; produits pour enlever les laques cosmétiques ; produits pour lisser les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; produits de parfumerie ; parfums ; neutralisants pour permanentes ; pierres à barbe (antiseptiques) ; savons ; savonnettes ; savons médicinaux ; savon à barbe ; shampooings ; shampooings secs ; après-shampooings ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; détachants ; adhésifs pour fixer les postiches ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; démêlants pour les cheveux ; produits revitalisants et produits pour donner du volume aux cheveux ; graisse et gel coiffants ; graisses à usage cosmétique ; cire à moustaches ; boue de modelage, étant un produit de coiffure ; lotions et sprays pour les cheveux et le cuir chevelu ; laques coiffantes liquides ; lotions colorantes pour les cheveux ; gels et mousses colorants pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; essences éthériques ; huiles essentielles / huiles éthérées ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; aromates [huiles essentielles] ; pâtes pour cuirs à rasoir ; produits pour faire briller ; ingrédients pour tous les produits précités ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, rasoirs, tondeuses [instruments à main] pour la coupe des cheveux (électriques ou non électriques) ; ciseaux, rasoirs, tondeuses pour la coupe de la barbe (électriques ou non électriques) ; outils et instruments à main pour coiffage ; ceintures porte-outils ; fers à friser ; fers à gaufrer ; appareils à main à friser les cheveux ; lames ; lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; pulvérisateurs / vaporisateurs ; trousses de coiffure ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandeaux pour les cheveux, bigoudis ; rubans pour cheveux ; élastiques pour cheveux ; pinces à cheveux ; barrettes à cheveux ; chouchous ; épingles à cheveux ; nattes et mèches (postiches) de cheveux ; cheveux postiches ; perruques ; barbes postiches ; moustaches postiches ; perruques en fibre synthétique ; perruques en cheveux naturels ; perruques médicales ; cheveux ; tresses de cheveux ; extensions capillaires ; compléments capillaires ; volumateurs capillaires ; mèches de cheveux naturels ; filets pour les cheveux ; résilles ; bonnets à mèches ; noeuds pour les cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; papillottes (bigoudis) ; serre-tête ; accessoires pour cheveux non compris dans d'autres classes.

Déposant 1 : R & E FINANCEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 792168023
Adresse :
11 Boulevard Méliès
94350 Villiers-sur-Marne
FR

Mandataire 1 : R & E FINANCEMENT, M. Eric FAMECHON
Adresse :
11 Boulevard Méliès
94350 Villiers-sur-Marne
FR

Bénéficiare 1 : COIFFANCE, SAS
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 RUE DE LA GARE
67220 VILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

02/04/2014 : ECS EUROPEAN COSMETIC SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 4080791
Date de dépôt : 02/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu, produits coiffants, lotions, gels, crèmes, baumes autres qu'à usage médical, mousses, sprays, cires, poudres, huiles pour cheveux, sérums pour cheveux autres qu'à usage médical, produits capillaires, masques de beauté, colorants pour cheveux, produits pour la décoloration des cheveux, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, teintures pour cheveux et barbes, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de maquillage, eaux de senteur, eaux de toilette, laques pour les cheveux, produits pour lisser les cheveux, lotions après rasage, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, pierres à barbe (antiseptiques), savons, shampooings, après-shampooings, produits de toilette, détachants, adhésifs pour fixer les postiches, produits de rasage, démêlants pour les cheveux ; produits revitalisants et produits pour donner du volume aux cheveux ; graisse et gel coiffants ; boue de modelage, étant un produit de coiffure ; lotions et sprays pour les cheveux et le cuir chevelu ; laques coiffantes liquides ; lotions colorantes pour les cheveux ; gels et mousses colorants pour les cheveux ; huiles essentielles et cosmétiques.

Déposant 1 : R & E FINANCEMENT, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 792168023
Adresse :
11 Boulevard Georges Meliès
94350 VILLIERS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Bénéficiare 1 : COIFFANCE, SAS
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 RUE DE LA GARE
67220 VILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/03/2013 : EUROPEAN COSMETIC SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 3993542
Date de dépôt : 28/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu, produits coiffants, lotions, gels, crèmes, baumes autres qu'à usage médical, mousses, sprays, cires, poudres, huiles pour cheveux, sérums pour cheveux autres qu'à usage médical, produits capillaires, masques de beauté, colorants pour cheveux, produits pour la décoloration des cheveux, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, teintures pour cheveux et barbes, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de maquillage, eaux de senteur, eaux de toilette, laques pour les cheveux, produits pour lisser les cheveux, lotions après rasage, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, pierres à barbe (antiseptiques), savons, shampooings, après-shampooings, produits de toilette, détachants, adhésifs pour fixer les postiches, produits de rasage, démêlants pour les cheveux ; produits revitalisants et produits pour donner du volume aux cheveux ; graisse et gel coiffants ; boue de modelage, étant un produit de coiffure ; lotions et sprays pour les cheveux et le cuir chevelu ; laques coiffantes liquides ; lotions colorantes pour les cheveux ; gels et mousses colorants pour les cheveux ; huiles essentielles et cosmétiques.

Déposant 1 : COIFFANCE, société à responsabilité limitée
Adresse :
rue Jean Louis Guiot
67220 Neuve Eglise
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610001
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : R ET E FINANCEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 787221
Date de demande : 19/05/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

Bénéficiare 1 : COIFFANCE, SAS
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 RUE DE LA GARE
67220 VILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

04/03/2011 : COIFFANCE H.CARE

N° national/d'enregistrement : 3812052
Date de dépôt : 04/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 04/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour le soin des cheveux, produits coiffants, lotions, gels, crèmes, baumes, mousses, sprays, cires, poudres, huiles pour cheveux, sérums pour cheveux, produits capillaires, masques de beauté, colorants pour cheveux, produits pour la décoloration des cheveux, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, teintures pour cheveux et barbes, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de maquillage, eaux de senteur, eaux de toilette, laques pour les cheveux, produits pour lisser les cheveux, lotions après rasage, produits de maquillage, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, pierres à barbe (antiseptiques), savons, shampooings, produits de toilette.

Déposant 1 : COIFFANCE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
Rue Jean Louis Guiot
67220 NEUVE EGLISE
FR

Mandataire 1 : MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
Bureaux Europe 20, Place des Halles
67000 STRASBOURG
FR

23/12/2009 : COIFFANCE

N° national/d'enregistrement : 3700969
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour le soin des cheveux, produits coiffants, lotions, gels, crèmes, baumes, mousses, sprays, cires, poudres, huiles pour cheveux, sérums pour cheveux, produits capillaires, masques de beauté, colorants pour cheveux, produits pour la décoloration des cheveux, préparations pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, teintures pour cheveux et barbes, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de maquillage, eaux de senteur, eaux de toilette, laques pour les cheveux, produits pour lisser les cheveux, lotions après rasage, produits de maquillage, produits de parfumerie, parfums, neutralisants pour permanentes, pierres à barbe (antiseptiques), savons, shampooings, produits de toilette.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de coiffure, services de conseils en matière de coiffure, de soins des cheveux ou de soins corporels, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services d'aromathérapie, de balnéothérapie, de thalassothérapie, de luminothérapie, de photothérapie et de physiothérapie, salons de beauté, soins pour les cheveux, soins cosmétiques, implantation de cheveux, services de manucure, de pédicure ou d'épilation, massage, services de visagistes.

Déposant 1 : COIFFANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Mandataire 1 : COIFFANCE, M. FAMECHON Eric
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 634656
Date de demande : 03/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722883
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

18/04/2008 : STARCOIF

N° national/d'enregistrement : 3571042
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : LABORATOIRE COIFFANCE SA
Numéro de SIREN : 342683000

Mandataire 1 : COIFFANCE

04/02/2008 : COULEUR PAPILLON

N° national/d'enregistrement : 3554176
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté.

Déposant 1 : COIFFANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Mandataire 1 : COIFFANCE, M. FAMECHON Eric
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 634656
Date de demande : 03/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674638
Date de demande : 06/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

07/11/1995 : CYST'aime

N° national/d'enregistrement : 95596457
Date de dépôt : 07/11/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lotions capillaires et Parfums

Déposant 1 : ELPECE SA
Numéro de SIREN : 342683000

Mandataire 1 : ELPECE S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299624
Date de demande : 24/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

18/12/1989 : COIFFANCE

N° national/d'enregistrement : 1566360
Date de dépôt : 18/12/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour savons, shampooings, parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux; salons de coiffure
N° de la classe : 03
N° de la classe : 44

Déposant 1 : COIFFANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 342683000
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Mandataire 1 : COIFFANCE, M. FAMECHON Eric
Adresse :
6 rue de la Gare
67220 VILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 528983
Date de demande : 09/08/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Bénéficiare 1 : COIFFANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 634656
Date de demande : 03/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157547
Date de demande : 17/11/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443552
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722894
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Publications au Bodacc :

31/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1775
NOJO : 6851MYG15079000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6618
NOJO : 685113463700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 685111645300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3484
NOJO : 685110550000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6631
NOJO : 685192276000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9627
NOJO : 017112100068286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : SAS

25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5120
NOJO : 016110900364320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Colmar 342 683 000
Dénomination : COIFFANCE
Forme juridique : SAS

13/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1218
NOJO : BDC16002001257L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014