PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- D

Entreprise

PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- D
Dernière mise à jour : 01/07/2015

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1991

Dénomination usuelle : PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- D

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35382104400065 / Siren : 353821044 / NIC : 00065

N° de TVA : FR 1 353821044

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.01 : Production de boissons alcooliques distillées

11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l’eau, autres apéritifs à base d’alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres

Cette sous-classe comprend aussi :
- le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
- les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d’apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d’apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 11.01.10, 11.01.99

Coordonnées de l'établissement :
PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON…

Adresse :
DU VELAY Z I DE BLAVOZY
DISTILLERIE DE LA VERVEINE
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE

Historique de l'établissement :

01/07/2015 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- D

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/05/2000 : Succession

Prédécesseur : PAGES VEDRENNE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1990

Dénomination : PAGES VEDRENNE

Dénomination usuelle: PAGES VEDRENNE-ANOT BARNET

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- D - Saint-Germain-Laprade (siège)PAGES VEDRENNE - TurennePAGES VEDRENNE - Montaignac-Saint-HippolytePAGES VEDRENNE - Nuits-Saint-GeorgesPAGES VEDRENNE - Nuits-Saint-GeorgesPAGES VEDRENNE - PoissyPAGES VEDRENNE - DijonPAGES VEDRENNE - Puteaux (fermé)PAGES VEDRENNE - Lyon (fermé)PAGES VEDRENNE - Châteaubernard (fermé)PAGES VEDRENNE - Lyon (fermé)PAGES VEDRENNE - Paris (fermé)PAGES VEDRENNE - Forcalquier (fermé)PAGES VEDRENNE - Paris (fermé)

Marques françaises :

22/01/2016 : BARON de CASTERAC

N° national/d'enregistrement : 4242868
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 667510
Date de demande : 21/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) (Classe 33).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : BARON de CASTERAC

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : BARON de CASTERAC

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) (Classe 33).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : BARON de CASTERAC

N° national/d'enregistrement : 4242868
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
ZI de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

13/11/2013 : CREATIVE SPIRITS

N° national/d'enregistrement : 4046779
Date de dépôt : 13/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cognacs ; eaux-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

13/05/2013 : EOLA

N° national/d'enregistrement : 4004318
Date de dépôt : 13/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; cognacs ; vins ; apéritifs (boissons alcoolisées).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

26/04/2013 : LA PETITE VERVEINE

N° national/d'enregistrement : 4001070
Date de dépôt : 26/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eau-de-vie ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

04/04/2013 : LIQUEUR DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3995410
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, parfums, parfums d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; liqueurs ; spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

13/04/2012 : LUDIVINE

N° national/d'enregistrement : 3912929
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; cognacs ; vins ; apéritifs (boissons alcoolisées).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805516
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

13/04/2012 : LUDIVINE

N° national/d'enregistrement : 3912929
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; cognacs ; vins ; apéritifs (boissons alcoolisées).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

26/04/2011 : BUG ORANGE

N° national/d'enregistrement : 3826142
Date de dépôt : 26/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, SAS
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : PAGES VEDRENNE
Adresse :
6 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

14/01/2009 : SECRETS DE VERGER

N° national/d'enregistrement : 3622535
Date de dépôt : 14/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs, spiritueux ; apéritifs ; vins.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698603
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

14/01/2009 : SECRETS DE VERGER

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs, spiritueux ; apéritifs ; vins.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698603
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

26/12/2007 : GUIGONE DE SALINS

N° national/d'enregistrement : 3545987
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs, spiritueux.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

10/02/2006 : FORGOTTEN CASKS

N° national/d'enregistrement : 3409385
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs, spiritueux et toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611373
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

10/02/2006 : FORGOTTEN CASKS

N° national/d'enregistrement : 3409385
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs, spiritueux et toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611373
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

23/01/2006 : NOYAU DE POISSY

N° national/d'enregistrement : 3405148
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490910
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607955
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

23/01/2006 : NOYAU DE POISSY

N° national/d'enregistrement : 3405148
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607955
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

20/01/2006 : NOYAU DE VERNON

N° national/d'enregistrement : 3404796
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607956
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

20/01/2006 : NOYAU DE VERNON

N° national/d'enregistrement : 3404796
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607956
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/07/2004 : PREMIUM – LIQUEURS

N° national/d'enregistrement : 3305952
Date de dépôt : 29/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556738
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

04/05/2000 : CARAMELA

N° national/d'enregistrement : 3026001
Date de dépôt : 04/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435267
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745473
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

04/05/2000 : CARAMELA

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 Boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435267
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745473
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

23/03/2000 : CASSISSIUM

N° national/d'enregistrement : 3016489
Date de dépôt : 23/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops de cassis;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes de cassis, liqueurs de cassis et boissons alcooliques à base de cassis;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du cassis;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine du cassis.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507995
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423182
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741678
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/03/2000 : CASSISSIUM

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops de cassis;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes de cassis, liqueurs de cassis et boissons alcooliques à base de cassis;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du cassis;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine du cassis.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423182
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741678
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

03/07/1998 : LE BIRLOU

N° national/d'enregistrement : 98741234
Date de dépôt : 03/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 338942
Date de demande : 21/01/2002

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 406795
Date de demande : 31/01/2005

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414097
Date de demande : 23/06/2005

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519317
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373483
Date de demande : 22/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676475
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

03/07/1998 : LE BIRLOU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 338942
Date de demande : 21/01/2002

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 406795
Date de demande : 31/01/2005

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 414097
Date de demande : 23/06/2005

Bénéficiare 1 : DESPRAT VINS

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373483
Date de demande : 22/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676475
Date de demande : 22/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

20/02/1998 : MAURIN

N° national/d'enregistrement : 98719197
Date de dépôt : 20/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360414
Date de demande : 11/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672026
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

20/02/1998 : MAURIN

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360414
Date de demande : 11/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672026
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

24/01/1996 : MYTHE

N° national/d'enregistrement : 96607821
Date de dépôt : 24/01/1996
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac - Eaux de vie - Spiritueux

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501348
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305525
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607171
Date de demande : 15/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

24/01/1996 : MYTHE

N° national/d'enregistrement : 96607821
Date de dépôt : 24/01/1996
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac - Eaux de vie - Spiritueux

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305525
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607171
Date de demande : 15/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

10/02/1995 : ANTONIN GUILLEMARD

N° national/d'enregistrement : 95557749
Date de dépôt : 10/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407880
Date de demande : 18/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-11
Date du BOPI : 17/03/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282668
Date de demande : 24/02/2005
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579005
Date de demande : 17/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

06/08/1993 : ANOT

N° national/d'enregistrement : 93479614
Date de dépôt : 06/08/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-37
Date du BOPI : 17/09/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244476
Date de demande : 17/06/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535424
Date de demande : 17/07/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

18/05/1992 : SANSAL

N° national/d'enregistrement : 92419642
Date de dépôt : 18/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z I de Blavozy, Distillerie de la Verveine du Velay
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214740
Date de demande : 31/01/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498221
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810758
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

18/05/1992 : SANSAL

N° national/d'enregistrement : 92419642
Date de dépôt : 18/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

24/12/1991 : ZIT

N° national/d'enregistrement : 1714123
Date de dépôt : 24/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1982 à l'INPI No 625226 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199980
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331969
Date de demande : 04/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211361
Date de demande : 10/12/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481632
Date de demande : 06/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794600
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

24/12/1991 : ZIT

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme Parfait Nadège
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331969
Date de demande : 04/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211361
Date de demande : 10/12/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481632
Date de demande : 06/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794600
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

06/12/1990 : FLASH COCKTAIL

N° national/d'enregistrement : 1631910
Date de dépôt : 06/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cocktail sans alcool

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312318
Date de demande : 01/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490910
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187055
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187055
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454263
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763028
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

06/12/1990 : FLASH COCKTAIL

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cocktail sans alcool

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme Parfait Nadège

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187055
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187055
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454263
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763028
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

21/09/1990 : LIQUEUR DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 1616695
Date de dépôt : 21/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575921 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1207709
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme Pires Céline

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181078
Date de demande : 31/08/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445356
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757026
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

21/09/1990 : LIQUEUR DE PARIS

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181078
Date de demande : 31/08/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445356
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757026
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

11/07/1990 : PRUNELLE DU VELAY BONNET

N° national/d'enregistrement : 1602611
Date de dépôt : 11/07/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1980 au TC du PUY No 1042 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196106
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme Pires Céline

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168615
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443352
Date de demande : 14/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750133
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/07/1990 : PRUNELLE DU VELAY BONNET

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168615
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443352
Date de demande : 14/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750133
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

15/02/1990 : SUPERCASSIS VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1585218
Date de dépôt : 15/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits étant à base de cassis
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 500754
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161855
Date de demande : 13/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423183
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736092
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

15/02/1990 : SUPERCASSIS VEDRENNE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits étant à base de cassis
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161855
Date de demande : 13/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423183
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736092
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

02/02/1990 : J. BOULAY

N° national/d'enregistrement : 1573545
Date de dépôt : 02/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUIN 1980 à NUITS-SAINT-GEORGES No 2210 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151390
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, cassis, spiritueux et liqueurs spiritueuses

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161853
Date de demande : 13/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418662
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736094
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

02/02/1990 : J. BOULAY

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, cassis, spiritueux et liqueurs spiritueuses

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161853
Date de demande : 13/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418662
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736094
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/01/1990 : VERVEINE DU VELAY

N° national/d'enregistrement : 1573771
Date de dépôt : 30/01/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 FEVRIER 1980 à l'INPI No 542987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1122312
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152996
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 176531
Date de demande : 22/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 500754
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 511990
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Bénéficiare 1 : PAGES SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2155867
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2163336
Date de demande : 20/10/1999
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2418660
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2419209
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2736091
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/01/1990 : VERVEINE DU VELAY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards. Liqueurs ; Plantes pour infusions et produits pharmaceutiques. Produits de confiserie.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Déposant 2 : PAGES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 341594034
Adresse :
Route des Estreys, ESPALY ST MARCEL
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 Paris
FR

Mandataire 2 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : PAGES SAS

30/01/1990 : VERVEINE DU VELAY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards. Liqueurs ; Plantes pour infusions et produits pharmaceutiques. Produits de confiserie.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Déposant 2 : PAGES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 341594034
Adresse :
Route des Estreys, ESPALY ST MARCEL
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : PAGES SAS

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2155867
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2163336
Date de demande : 20/10/1999
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2418660
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2419209
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2736091
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

29/12/1989 : LIQUEURS VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1567719
Date de dépôt : 29/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JANVIER 1980 à NUITS-SAINT-GEORGES No 2183 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196801
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteille en verre

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160230
Date de demande : 24/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418661
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

26/10/1989 : DRILLAUD

N° national/d'enregistrement : 1742008
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 OCTOBRE 1979 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE COGNAC No 16398 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1111991
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau-de-vie, brandy

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152748
Date de demande : 15/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413148
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726561
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

26/10/1989 : DRILLAUD

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau-de-vie, brandy

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée, Distillerie de la Verveine du Velay
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152748
Date de demande : 15/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413148
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726561
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

01/08/1989 : ETIENNE ROUSSEAU

N° national/d'enregistrement : 1544312
Date de dépôt : 01/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcools, eaux-de-vie et liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 281806
Date de demande : 21/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500753
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149956
Date de demande : 27/07/1999
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413149
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719189
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

01/08/1989 : ETIENNE ROUSSEAU

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcools, eaux-de-vie et liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149956
Date de demande : 27/07/1999
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413149
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719189
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/02/1989 : MAHEUT

N° national/d'enregistrement : 1515241
Date de dépôt : 20/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MARS 1979 A L'INPI No 508673 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089344.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et plus spécialement un eau-de-vie d'appellation Calvados.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137998
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399123
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701798
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

20/02/1989 : MAHEUT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et plus spécialement un eau-de-vie d'appellation Calvados.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297101
Date de demande : 15/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 297102
Date de demande : 15/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490910
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137998
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399123
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701798
Date de demande : 02/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

07/11/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1500194
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 NOVEMBRE 1978 à l'INPI No 301937 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1075059.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 Boulevard SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129958
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385423
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693847
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

07/11/1988 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129958
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385423
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693847
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1473778
Date de dépôt : 29/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1978 A NUITS-SAINT-GEORGES No 2108 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078719.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104527
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370526
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673107
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1473779
Date de dépôt : 29/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1978 A NUITS-SAINT-GEORGES No 2109 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078720.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 475431
Date de demande : 18/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 475459
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104525
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377657
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673104
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1473781
Date de dépôt : 29/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1978 A NUITS-SAINT-GEORGES No 2111 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078722.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104526
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370525
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673153
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104527
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370526
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673107
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104525
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377657
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673104
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

29/06/1988 : FRANCE VEDRENNE

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles en verre.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 328321
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104526
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370525
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673153
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

17/06/1988 : LA LIQUEUR DES CAMISARDS

N° national/d'enregistrement : 1549889
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151619
Date de demande : 16/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108714
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370527
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

09/12/1986 : LAFAYETTE

N° national/d'enregistrement : 1383492
Date de dépôt : 09/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 décembre 1976 à l'INPI No 234492 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1004495.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079959
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325956
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627148
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

09/12/1986 : LAFAYETTE

N° national/d'enregistrement : 1383492
Date de dépôt : 09/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 décembre 1976 à l'INPI No 234492 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1004495.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079959
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325956
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627148
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/06/1986 : PRUNELLE DU VELAY BONNET

N° national/d'enregistrement : 1358704
Date de dépôt : 12/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUIN 1976 à l'INPI no 221486 SOUS LE No 959817.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prunelle.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061451
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315509
Date de demande : 24/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621287
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

12/06/1986 : PRUNELLE DU VELAY BONNET

N° national/d'enregistrement : 1358704
Date de dépôt : 12/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUIN 1976 à l'INPI no 221486 SOUS LE No 959817.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prunelle.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061451
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315509
Date de demande : 24/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621287
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

02/05/1986 : N & P NOYAU DE POISSY J. DUVAL

N° national/d'enregistrement : 1353068
Date de dépôt : 02/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MAI 1976 A L'INPI No 216804 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955107.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068000
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305841
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619340
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/05/1986 : N & P NOYAU DE POISSY J. DUVAL

N° national/d'enregistrement : 1353069
Date de dépôt : 02/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MAI 1976 A L'INPI No 216806 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955109.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067998
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305850
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614418
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

02/05/1986 : N & P NOYAU DE POISSY J. DUVAL

N° national/d'enregistrement : 1353068
Date de dépôt : 02/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MAI 1976 A L'INPI No 216804 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955107.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068000
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305841
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619340
Date de demande : 27/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/05/1986 : N & P NOYAU DE POISSY J. DUVAL

N° national/d'enregistrement : 1353069
Date de dépôt : 02/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MAI 1976 A L'INPI No 216806 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955109.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067998
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305850
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614418
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/1986 : PAGÈS

N° national/d'enregistrement : 1352663
Date de dépôt : 29/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 mai 1976 à l'INPI no 217362 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954776.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons; vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Déposant 2 : Pagès, S.A.
Adresse :
Route des Estreys, CS 70036
43009 LE-PUY-EN-VELAY Cedex
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8, avenue Percier
75008 PARIS
FR

Mandataire 2 : Pagès, S.A.
Adresse :
Route des Estreys, Espaly, CS 70035
43009 LE PUY EN VELAY Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152998
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 176530
Date de demande : 22/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 430180
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2060026
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2061519
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2302097
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313491
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616174
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619300
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

29/04/1986 : PAGÈS

N° national/d'enregistrement : 1352663
Date de dépôt : 29/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 mai 1976 à l'INPI no 217362 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954776.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

29/04/1986 : PAGÈS

N° national/d'enregistrement : 1352663
Date de dépôt : 29/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 mai 1976 à l'INPI no 217362 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954776.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 341594034
Adresse :
route des Estreys, ESPALY ST MARCEL
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Déposant 2 : PAGES VEDRENNE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Mandataire 2 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

29/04/1986 : PAGÈS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons; vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Déposant 2 : Pagès, S.A.
Adresse :
Route des Estreys, CS 70036
43009 LE-PUY-EN-VELAY Cedex
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2060026
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2061519
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2302097
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313491
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616174
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619300
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

05/02/1986 : PAGES VV VERVEINE VELAY

N° national/d'enregistrement : 1341947
Date de dépôt : 05/02/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 décembre 1982 à l'INPI no 647188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1220672.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057889
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308328
Date de demande : 20/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611371
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

05/02/1986 : PAGES VV VERVEINE VELAY

N° national/d'enregistrement : 1341947
Date de dépôt : 05/02/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 décembre 1982 à l'INPI no 647188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1220672.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152999
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057889
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308328
Date de demande : 20/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611371
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

22/01/1986 : NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR

N° national/d'enregistrement : 1394290
Date de dépôt : 22/01/1986
Lieu de dépôt : EVREUX
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 AOUT 1976 A L'INPI No 225665 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965039.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 27566

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166493
Date de demande : 20/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 197813
Date de demande : 19/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 198947
Date de demande : 14/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 200385
Date de demande : 18/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490910
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062344
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305777
Date de demande : 20/01/2006
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614417
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

22/01/1986 : NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR

N° national/d'enregistrement : 1394290
Date de dépôt : 22/01/1986
Lieu de dépôt : EVREUX
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 AOUT 1976 A L'INPI No 225665 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965039.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, ZI de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : PAGES VEDRENNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062344
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305777
Date de demande : 20/01/2006
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614417
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

20/11/1984 : VEDRENNE

N° national/d'enregistrement : 1290258
Date de dépôt : 20/11/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 DECEMBRE 1974 A L'INPI No 182944 ET ENREGISTRE SOUS LE No 910010.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 292621
Date de demande : 13/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402581
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2034416
N° de BOPI : 1994-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275886
Date de demande : 22/11/2004
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564972
Date de demande : 11/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

08/06/1983 : PAULET

N° national/d'enregistrement : 1238885
Date de dépôt : 08/06/1983
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 08/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JUIN 1973 à COGNAC no 15735 et enregistré sous le no 880917
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2019705
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233455
Date de demande : 27/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2532574
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

08/06/1982 : AZZURRO

N° national/d'enregistrement : 1206389
Date de dépôt : 08/06/1982
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 juin 1972 A L'I.N.P.I. No 133504 ET ENREGISTRE SOUS LE No 857027.
Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs ; vins ; spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Z I de Blavozy, Distillerie de la Verveine du Velay
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62665
Date de demande : 24/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 318458
Date de demande : 16/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004420
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219115
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498220
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810759
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

08/06/1982 : AZZURRO

N° national/d'enregistrement : 1206389
Date de dépôt : 08/06/1982
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 juin 1972 A L'I.N.P.I. No 133504 ET ENREGISTRE SOUS LE No 857027.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs, vins, spiritueux et liqueurs.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

22/04/1982 : CHATEAU PAULET

N° national/d'enregistrement : 1203087
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Avril 1972 à COGNAC no 15635 et enregistré sous le no 855070
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004053
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216205
Date de demande : 26/02/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498222
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

22/04/1982 : CHATEAU PAULET

N° national/d'enregistrement : 1203087
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 22/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Avril 1972 à COGNAC no 15635 et enregistré sous le no 855070
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac

Déposant 1 : PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353821044
Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay, Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Publications au Bodacc :

16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5357
NOJO : 430200000912910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : 430200000819080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7832
NOJO : 430200000705030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2426
NOJO : 430200000619710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3252
NOJO : 430200000549900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2666
NOJO : 043020000046956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Nom commercial : PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- DE PARVILLE-DISTILLERIE DE POISSY- DISTILLERIE DU VELAY-DRILLAUD-DUBOIS-EUGENE LAFON-FRUYQUINA-GERMOND-GUILLEMARD- HENRI LUBIN-LACROUX-MAC MALLING-MARQUIS DE ROQUELAURE-MAURIN-NOYAU DE POISSY-NOYAU DE VERNON-PAGES-PATERSON-PAULET-PREMIER- ROUSSEAU-ROYALES-SANSAL-ST MARTIN- VEDRENNE-VERVEINE DU VELAY-VEY MAURIN-VICTOR PAGES, SALERS, DOLFI, DISTILLERIE DES TERRES ROUGES.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2785
NOJO : 430200000460950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 430200000384270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : 430200000309940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5014
NOJO : 430200000236770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°702
NOJO : BXA15215000441B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PAGES VEDRENNESociété par Actions Simplifiée - au capital de 7.414.209 EurosSiège social à Distillerie de la Verveine du VelayZ.I. de BLAVOZY (43700) SAINT GERMAIN LAPRADE353 821 044 R.C.S. LE PUY EN VELAYDISTILLERIE DES TERRES ROUGESSociété en Nom Collectif au capital de 150.000 EurosSiège social à TURENNE (19500), Les Prés de la Gare,Route de COLLONGES, TURENNE GARE504 494 212 R.C.S. BRIVEAVIS DE PROJET D'APPORT FUSION ETABLI CONFORMEMENT AL'ARTICLE R 236-2 DU CODE DE COMMERCELa société DISTILLERIE DES TERRES ROUGES envisage de faire apport à titre de fusion, avec effet rétroactif au 1er avril 2015, à la société PAGES VEDRENNE, de la totalité de son actif, à charge d'acquitter son passif.EVALUATIONS :Actif apporté 3.182.975,19 EurosPassif pris en charge 2.755.657,37 EurosACTIF NET APPORTE 427.317,82 Eurosétant observé que l'absorbante, PAGES VEDRENNE, détiendra jusqu'à la réalisation de la fusion la totalité des 150.000 parts de la société DISTILLERIE DES TERRES ROUGES composant le capital de l'absorbée, de sorte que ladite fusion ne comportera ni rémunération de l'apport net, ni, en conséquence, augmentation du capital de l'absorbante.Boni de fusion : 277.317,82 EurosDate du contrat d'apport fusion : 17 juillet 2015Lieu et date du dépôt légal : Greffes des Tribunaux de Commerce duPUY-EN-VELAY, le 30 juillet 2015 et de BRIVE-LA-GAILLARDE le 27 juillet 2015.Pour avisLe Président de la société PAGES VEDRENNELe Gérant de la société DISTILLERIE DES TERRES ROUGES

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 7414209.00 EUR

05/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1161
NOJO : BXB152100020232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Nom commercial : PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- DE PARVILLE-DISTILLERIE DE POISSY- DISTILLERIE DU VELAY-DRILLAUD-DUBOIS-EUGENE LAFON-FRUYQUINA-GERMOND-GUILLEMARD- HENRI LUBIN-LACROUX-MAC MALLING-MARQUIS DE ROQUELAURE-MAURIN-NOYAU DE POISSY-NOYAU DE VERNON-PAGES-PATERSON-PAULET-PREMIER- ROUSSEAU-ROYALES-SANSAL-ST MARTIN- VEDRENNE-VERVEINE DU VELAY-VEY MAURIN-VICTOR PAGES.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant AUDIT EXPERTISE COMMISSARIAT Société à responsabilité limitée.

10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 430200000165640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5264
NOJO : 430200000104080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4084
NOJO : BXC12345016911A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5175
NOJO : BXC112920086788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3777
NOJO : BXC10323002301L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade

10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3630
NOJO : BXC09320003624V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Sigle : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade

28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3782
NOJO : BXC08324005429Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 353 821 044
Dénomination : PAGES VEDRENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Distillerie de la Verveine du Velay Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade

23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2498
NOJO : BXC08015004277D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2005

23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2499
NOJO : BXC08015004278F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2006

23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2500
NOJO : BXC08015004279H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Historique de l'unité légale :

31/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

19/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : PAGES VEDRENNE

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : PAGES VEDRENNE DISTRIBUTION

Représentants légaux :

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Personne Physique

Nom : COINTREAU Jean-Pierre Marie Charles
Né le 01/02/1952 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Rue Largillière
75016 Paris
France

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense
3 Cours du Triangle
Immeuble Paladin-Cs 80039
92034 Puteaux
France

Représentant permanent

Nom : OGER Didier

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE COMMISSARIAT
Siren : 383138021
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Boudreau
75009 Paris
France

Dépôts des actes :

09/09/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°001952 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

17/07/2015 : Contrat d'apport

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°001393 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

22/04/2003 : Procès-verbal

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000604 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000005 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts

07/01/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000005 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts

30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003546 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Nomination de président Modification de la forme juridique ou du statut particulier

30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

30/05/2000 : Déclaration de conformité

18/02/2000 : Rapport

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003142 déposé le 18/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003092 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/02/2000 : Traité

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003093 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/04/1998 : Déclaration de conformité

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000420 déposé le 30/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

30/04/1998 : Statuts mis à jour

23/03/1998 : Rapport

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000296 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/03/1998 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000296 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000198 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

19/02/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000199 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/01/1998 : Ordonnance

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000048 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000163 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)

10/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000171 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes

25/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°030171 déposé le 25/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement de directeur général

24/09/1991 : Ordonnance

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°010722 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé

24/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°010350 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement d'administrateur (s

24/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°010350 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement d'administrateur (s

24/04/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°010350 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement d'administrateur (s

09/03/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000262 déposé le 09/03/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent Constitution d'une société commerciale par création

09/03/1990 : Déclaration de conformité

09/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

09/03/1990 : Rapport

09/03/1990 : Statuts constitutifs

Etablissements :

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Siège

Adresse :
Distillerie de la Verveine
du Velay Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
France

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Type : Etablissement principal

Adresse :
Distillerie de la Verveine
du Velay Z I de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
France
Nom commercial : PAGES VEDRENNE-ANOT-BARON DE CASTERAC-BLASON D'OR-BONNET-BOULAY-CASSISSIUM-CHATEAU PAULET-DARMONT- DE PARVILLE-DISTILLERIE DE POISSY- DISTILLERIE DU VELAY-DRILLAUD-DUBOIS-EUGENE LAFON-FRUYQUINA-GERMOND-GUILLEMARD- HENRI LUBIN-LACROUX-MAC MALLING-MARQUIS DE ROQUELAURE-MAURIN-NOYAU DE POISSY-NOYAU DE VERNON-PAGES-PATERSON-PAULET-PREMIER- ROUSSEAU-ROYALES-SANSAL-ST MARTIN- VEDRENNE-VERVEINE DU VELAY-VEY MAURIN-VICTOR PAGES.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : PRODUCTION D'EAUX DE VIE,VINS,LIQUEURS,SPIRITUEUX, SIROPS,BIERES,EAUX GAZEUSES,EN FRANCE ET A L'ETRANGER - DISTILLERIE,TOUTES INFUSIONS,THES, SPECIALITES REGIONALES ET TOUS PRODUITS D'ALIMENTATION - ACHAT,VENTE,REPRESENTATION,COURTAGE, COMMISSION.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2007B30086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy-en-Velay

Adresse :
LES PRES DE LA GARE
19500 Turenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Production de sirops et spiritueux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ISTILLERIE DES TERRES ROUGE
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2007B30086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy-en-Velay

Adresse :
LE BOURG
.
19300 MONTAIGNAC SAINT HIPPOLYTE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : FABRICATION VENTE DE SPIRITUEUX ET LIQUEURS
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - ISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETS A. LABOUNOU
Type d’exploitation : Location-gérance

13/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00906
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Puy

Adresse :
1 rue Bossuet
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : CASSIS VEDRENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1998
Activité : Vente de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - ANFLOU VEDRENNE DISTRIBUTION S
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00906
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Puy

Adresse :
rue des Frères Montgolfier - Zone Industrielle
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Enseigne : PAGES VEDRENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/2000
Origine du fonds : Divers
- -

13/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00906
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Puy

Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Enseigne : CASSISSIUM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2001
Activité : MUSEE - BOUTIQUE
Origine du fonds : Divers
- -

13/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00906
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Puy

Adresse :
28 rue Carnot
21200 Beaune
FRANCE
Enseigne : CASSIS VEDRENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1998
Activité : Vente de boissons
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTION POUR UN ACTIF NET DE : 4.249.722,08 FRANC - récédent propriétaire exploitan - ANFLOU VEDRENNE DISTRIBUTION S
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/06/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B01103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy-en-Velay

Adresse :
105 Rue DU GENERAL DE
GAULLE
78300 Poissy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2000
Activité : Distillerie noyau de Poissy marchand en gros et entrepositaire agrée d alcools
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - DUVAL ET FILS S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/10/2016 : Ajout

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1990
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LE RENOUVEAU FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE DANFLOU VEDREN NE DISTRIBUTION AYANT SON SIEGE SOCIAL 36 RUE DU MONT-THABOR 75001 PARIS (RCS PARIS 58B6750) A COMP TER DU 31/03/1998. AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE DE FUSION AVEC LA SOCIETE SA CHATEAU PAULET,26 RUE DU DOMINANT 16100 CHATEAUBERNARD (RCS COGNAC 905620449) AVEC JOUISSANCE A EFFET RETROACTIF AU 01/10/1999.

24/10/2016 : Ajout

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/002573
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2015
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : vedrenne.fr verveine.com cassissium.com noyaudepoissy.com domaine-sathenay.com vedrenne.com premium-liqueur.com fraise-des-bois-dolfi.com verveine.eu chateaupaulet.com gentiane-salers.com fraisedolfi.com terres-rouges.com renaud-cointreau.com premiumcocktail.com lemoutardierdupape.com

12/11/2015 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 24421
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive

12/11/2015 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 21487
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2015
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : sis à Turenne (19500) les prés de la gare: ce fonds a été exploité en location gérance du 01/04/2015 au 09/09/2015 date de l'apport du fonds par fusion avec la société DISTILLERIE DES TERRES ROUGES

13/03/2014 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

24/10/2016 : PAGES VEDRENNE

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : PRODUCTION D'EAUX DE VIE,VINS,LIQUEURS,SPIRITUEUX, SIROPS,BIERES,EAUX GAZEUSES,EN FRANCE ET A L'ETRANGER - DISTILLERIE,TOUTES INFUSIONS,THES, SPECIALITES REGIONALES ET TOUS PRODUITS D'ALIMENTATION - ACHAT,VENTE,REPRESENTATION,COURTAGE, COMMISSION.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7414209.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

12/11/2015 : PAGES VEDRENNE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

13/03/2014 : PAGES VEDRENNE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

09/06/2000 : PAGES VEDRENNE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003283 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003515 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002815 déposé le 17/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003076 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003389 déposé le 19/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002690 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°003164 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002638 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002611 déposé le 24/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002700 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002699 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002698 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000918 déposé le 26/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000824 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000527 déposé le 11/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002360 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°002070 déposé le 15/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°403885 déposé le 15/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000020 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°001799 déposé le 29/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000239 déposé le 11/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°000063 déposé le 11/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°001515 déposé le 31/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°031365 déposé le 18/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°021237 déposé le 04/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1990B00049
Dépôt : N°011285 déposé le 24/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/005200 du 24/11/2022
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/003870 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/003459 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/004195 du 20/11/2019
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/003751 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/003382 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 1990B00049
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	811 499	365 545	445 953	459 183
AH	Fonds commercial	876 827	17 836	858 991	858 991
AN	Terrains	109 013		109 013	121 513
AP	Constructions	2 557 364	2 272 846	284 517	348 919
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 103 498	3 634 165	469 333	566 682
AT	Autres immobilisations corporelles	1 937 285	1 695 726	241 559	302 976
AV	Immobilisations en cours	69 365		69 365
CU	Autres participations	931		931	931
BD	Autres titres immobilisés	2 760		2 760	2 760
BF	Prêts	1 084	1 084
BH	Autres immobilisations financières	62 192	6 097	56 094	30 434
BJ	TOTAL (I)	10 531 824	7 993 303	2 538 521	2 692 394
BL	Matières premières, approvisionnements	1 937 142		1 937 142	1 961 628
BN	En cours de production de biens	747 466		747 466	889 679
BR	Produits intermédiaires et finis	1 532 876		1 532 876	1 561 240
BT	Marchandises	371 919		371 919	359 292
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 202		10 202	28 058
BX	Clients et comptes rattachés	2 328 656		2 328 656	2 547 715
BZ	Autres créances	201 861		201 861	1 052 899
CD	Valeurs mobilières de placement	10 827		10 827	10 827
CF	Disponibilités	2 902 775		2 902 775	1 327 259
CH	Charges constatées d’avance	95 061		95 061	62 991
CJ	TOTAL (II)	10 138 786		10 138 786	9 801 590
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	20 670 611	7 993 303	12 677 307	12 493 984
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 414 209	7 414 209
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 960 465	1 960 465
DD	Réserve légale (1)	43 777	43 777
DG	Autres réserves	399 025	399 025
DH	Report à nouveau	-1 236 759	-1 611 281
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	432 418	374 522
DL	TOTAL (I)	9 013 136	8 580 718
DN	Avances conditionnées	60 000	75 000
DO	TOTAL (II)	60 000	75 000
DP	Provisions pour risques	255 729	263 578
DR	TOTAL (III)	255 729	263 578
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	89 882	610 503
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	37 335	26 634
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 312 737	1 557 062
DY	Dettes fiscales et sociales	1 209 964	1 111 651
EA	Autres dettes	698 522	268 836
EC	TOTAL (IV)	3 348 442	3 574 688
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 677 307	12 493 984
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 348 442	3 189 785
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 234 122		2 234 122	2 222 041
FD	Production vendue biens	8 717 267	6 138 815	14 856 082	15 326 635
FG	Production vendue services	17 729		17 729	127 341
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 969 118	6 138 815	17 107 934	17 676 018
FM	Production stockée			-170 577	244 751
FO	Subventions d’exploitation			12 377	9 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 929	31 313
FQ	Autres produits			48 771	37 422
FR	Total des produits d’exploitation (I)			17 000 436	17 999 495
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			986 144	986 980
FT	Variation de stock (marchandises)			-12 627	274 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 066 060	5 148 135
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			24 486	605 606
FW	Autres achats et charges externes			4 162 196	4 366 618
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			635 328	613 358
FY	Salaires et traitements			3 427 329	3 573 965
FZ	Charges sociales			1 224 067	1 366 335
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			277 596	319 682
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 729	13 578
GE	Autres charges			39 041	70 409
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 835 353	17 338 682
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 165 083	660 812
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			132 796	302 956
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				17
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 086	4 371
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			-1	117 770
GP	Total des produits financiers (V)			2 085	122 158
GR	Intérêts et charges assimilées			27 621	37 853
GU	Total des charges financières (VI)			27 621	37 853
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 535	84 304
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 006 751	442 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	28
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	769 699	33 745
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	63 577
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	833 305	33 745
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 236	2 647
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 390 868	547
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		98 189
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 409 104	101 384
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-575 799	-67 638
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 466
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	17 835 826	18 155 399
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 403 408	17 780 876
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	432 418	374 522
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	103 261	113 489
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	369 732	13 649		383 382
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7 338 791	263 946		7 602 738
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 708 523	277 596		7 986 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				255 729
5Z	Total Provisions pour risques et charges	263 578	5 729	13 578	255 729
6N	Sur stocks et en cours	7 182			7 182
7B	Total Provisions pour dépréciation	57 180	1	49 999	7 182
7C	TOTAL GENERAL	320 758	5 730	63 577	262 912
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 729
UG	- Financières		1
UJ	- Exceptionnelles			63 577
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 084	1 084
UT	Autres immobilisations financières	62 192	62 192
UX	Autres créances clients	2 328 656
UY	Personnel et comptes rattachés	11 738
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 666
VB	T. V. A.	15 206
VP	Divers	34 036
VC	Groupe et associés	129 219
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 994
VS	Charges constatées d’avance	95 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 688 856	2 688 856
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	89 882	89 882
8A	Emprunts et dettes financières divers	37 335	37 335
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 312 737	1 312 737
8C	Personnel et comptes rattachés	521 345	521 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	339 618	339 618
VW	T.V.A.	90 024	90 024
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	258 976	258 976
VI	Groupe et associés	631 423	631 423
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	67 099	67 099
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 348 442	3 348 442
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 686
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	536 607

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