Entreprise


Dernière mise à jour : 31/08/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37889064400081 / Siren : 378890644 / NIC : 00081
N° de TVA : FR 45 378890644
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
50 ALLE DES CYPRES
69760 LIMONEST
Liens de succession de l'établissement :
31/08/2015 : Succession
Prédécesseur : ACORA AUDIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1990
Dénomination : ACORA AUDIT
Dénomination usuelle: ACORA
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2493
NOJO : 069010001532720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PERRAUD Jean Claude nom d'usage : PERRAUD n'est plus président.
BAREILLE Jean-Marc nom d'usage : BAREILLE devient président
17/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2744
NOJO : 069010001410911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1731
NOJO : 690100012217080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8173
NOJO : 690100011517450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7258
NOJO : 690100010488780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7259
NOJO : 690100010488790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2314
NOJO : BXB15329003578V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : ACORA AUDIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7261
NOJO : 690100009046410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7262
NOJO : 690100009046420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4443
NOJO : 690100007607290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°970
NOJO : BXB131230012676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PERRAUD Jean Claude nom d'usage : PERRAUD n'est plus gérant.
PERRAUD Jean Claude nom d'usage : PERRAUD devient président.

09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9557
NOJO : BXC121240140338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4943
NOJO : BXC112840113900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8025
NOJO : BXC11049004494D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Cuers Technoparc
69130 Écully
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7289
NOJO : BXC08344009405M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Cuers
Technoparc,
69130 Écully
16/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1169
NOJO : BXB08134002222R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 890 644
Dénomination : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 4350 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/08/2015 : dénomination, code NIC
Dénomination : ACORA AUDIT
Code NIC : 00081
22/03/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
07/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00073
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Représentants légaux :
12/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Personne Physique

Nom : BAREILLE Jean-Marc
Né le 13/05/1978 à Villeurbanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
41 Rue Lamartine
69120 Vaulx-en-Velin
France
01/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Personne Physique

Nom : PERRAUD Jean Claude
Né le 24/01/1960 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
270 Rue du Falque
69380 Dommartin
France
Dépôts des actes :
01/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°029444 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°029444 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025933 déposé le 07/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/05/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025933 déposé le 07/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°021263 déposé le 09/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
12/03/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°021263 déposé le 09/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024779 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000568 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000568 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000568 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000568 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/11/2015 : Rapport
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°029718 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/11/2015 : Rapport
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°029718 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025539 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
31/08/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025539 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
31/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025539 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
31/08/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°025539 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal
06/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°015751 déposé le 06/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°015751 déposé le 06/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°015751 déposé le 06/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/10/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°015751 déposé le 06/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°019746 déposé le 17/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Cession de parts
17/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°019746 déposé le 17/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Cession de parts
17/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°019746 déposé le 17/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Cession de parts
17/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°019746 déposé le 17/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Cession de parts
09/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013322 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013322 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013322 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013322 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
31/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°012104 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/08/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°012104 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°012104 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/08/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°012104 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
04/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
04/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
04/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
04/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
04/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
04/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°013579 déposé le 04/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Modification de la forme - durée
21/07/1993 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010077 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
21/07/1993 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010077 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
23/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000473 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
23/06/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°000473 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
24/10/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/10/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/10/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016050 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011517 déposé le 01/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
01/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011517 déposé le 01/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
01/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011517 déposé le 01/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
01/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011517 déposé le 01/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°006523 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°006523 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°020044 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°020044 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008368 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008985 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°018020 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°018020 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°001970 déposé le 24/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007848 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007848 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision de gérance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007015 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009040 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009040 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°006523 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°006523 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°020044 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°020044 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008368 déposé le 10/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008985 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°018020 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°018020 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°001970 déposé le 24/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007848 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007848 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Décision de gérance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°008530 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027898 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024291 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007015 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009040 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009040 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
12/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Siège

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
12/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1990
Activité : Exercice des professions de commissaire aux comptes et d'expert comptable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Siège

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
01/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1990
Activité : Exercice de la profession de commissaire aux comptes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
270 Rue du Falque
69380 Dommartin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2003
Activité : Se reporter aux statuts
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/06/2019 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/028741
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2007
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de branches complètes d'activité d'expertise comptable aux sociétés ACORA LYON OUEST - 492 054 895 RCS LYON, ACORA LYON EST ISERE - 492 054 853 RCS LYON et ACORA AIN JURA - 492 054 838 RCS LYON à compter du 31/05/2007 avec effet rétroactif au 01/10/2006
01/10/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DM DU 31/08/95 : - Siège social et établissement principal transféré de SAINT LAURENT DE MURE 81 avenue Jean Moulin 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR 1 rue Louis Juttet à compter du 26/06/95
01/10/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/028738
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2007
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2C Montée de Château 69720 SAINT BONNET DE MURE à compter du 31/05/2007 - Apport partiel d'actif à la société ACORA LYON EST ISERE avec effet rétroactif au 01/10/2006
01/10/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/028741
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2007
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de branches complètes d'activité d'expertise comptable aux sociétés ACORA LYON OUEST - 492 054 895 RCS LYON, ACORA LYON EST ISERE - 492 054 853 RCS LYON et ACORA AIN JURA - 492 054 838 RCS LYON à compter du 31/05/2007 avec effet rétroactif au 01/10/2006
Personnes morales :
12/06/2019 : ACORA AUDIT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession de commissariat aux comptes et d'expert comptable.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 4350.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
01/10/2015 : ACORA AUDIT
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession de commissariat aux comptes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 4350.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°019522 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°034974 déposé le 10/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024440 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°024439 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°036839 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°036839 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°036838 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°036838 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°035915 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°035915 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007621 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°007621 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°026594 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°026594 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°001127 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°001127 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027762 déposé le 04/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°027762 déposé le 04/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010835 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010835 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°004550 déposé le 07/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°004550 déposé le 07/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°003593 déposé le 24/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°003593 déposé le 24/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023879 déposé le 06/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023879 déposé le 06/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023762 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023762 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023466 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°023466 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°017034 déposé le 07/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°017034 déposé le 07/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016218 déposé le 07/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°016218 déposé le 07/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°021657 déposé le 28/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°021657 déposé le 28/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010989 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°010989 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011886 déposé le 07/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011886 déposé le 07/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011627 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011627 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009665 déposé le 13/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°009665 déposé le 13/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011645 déposé le 14/08/1992
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B02881
Dépôt : N°011645 déposé le 14/08/1992
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/019522 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 1990B02881
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6111 611
AHFonds commercial81 45881 45884 558
ATAutres immobilisations corporelles8 6941268 5683 500
BJTOTAL (I)91 7631 73790 02688 058
BXClients et comptes rattachés143 77619 021124 755111 674
BZAutres créances48 43948 43954 931
CFDisponibilités105 150105 15050 860
CHCharges constatées d’avance4 8994 8993 859
CJTOTAL (II)302 26419 021283 243221 324
COTOTAL GENERAL (0 à V)394 02720 758373 268309 382
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 3504 350
DDRéserve légale (1)435435
DERéserves statutaires ou contractuelles193 803143 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 69850 234
DLTOTAL (I)262 286198 588
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 33718 959
DYDettes fiscales et sociales81 97070 937
EAAutres dettes186186
EBProduits constatés d’avance (2)5 49014 600
ECTOTAL (IV)104 982104 794
EETOTAL GENERAL (I à V)373 268309 382
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an104 982104 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services365 883365 883333 717
FJChiffres d’affaires nets365 883365 883333 717
FMProduction stockée-5 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496507
FQAutres produits25
FRTotal des produits d’exploitation (I)366 380329 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 095820
FWAutres achats et charges externes125 325142 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3303 749
FYSalaires et traitements98 53272 011
FZCharges sociales37 32031 803
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements126268
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4956 390
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges83
GFTotal des charges d’exploitation (II)272 230263 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 15065 602
GLAutres intérêts et produits assimilés527732
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)564732
GRIntérêts et charges assimilées170
GUTotal des charges financières (VI)170
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)564562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 71466 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 299
HCReprises sur provisions et transferts de charges170
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 014
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 1001 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 1002 454
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 2843 750
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 63214 634
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)366 945333 230
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)303 246282 996
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 69850 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6111 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8651262 865126
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 4761262 8651 737
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients14 0225 49549619 021
7BTotal Provisions pour dépréciation14 0225 49549619 021
7CTOTAL GENERAL20 0225 49549625 021
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 495496
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux17 287
UXAutres créances clients126 490
VMImpôts sur les bénéfices1 103
VBT. V. A.2 798
VCGroupe et associés43 527
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 010
VSCharges constatées d’avance4 899
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 114197 114
8BFournisseurs et comptes rattaché17 33717 337
8CPersonnel et comptes rattachés17 32217 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 09921 099
8EImpôts sur les bénéfices5 6305 630
VWT.V.A.35 28535 285
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6352 635
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)186186
8LProduits constatés d’avance5 4905 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES104 982104 982
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/034974 du 10/09/2018
Numéro de gestion : 1990B02881
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6111 611
AHFonds commercial81 45881 45884 558
ATAutres immobilisations corporelles8 6941268 5683 500
BJTOTAL (I)91 7631 73790 02688 058
BXClients et comptes rattachés143 77619 021124 755111 674
BZAutres créances48 43948 43954 931
CFDisponibilités105 150105 15050 860
CHCharges constatées d’avance4 8994 8993 859
CJTOTAL (II)302 26419 021283 243221 324
COTOTAL GENERAL (0 à V)394 02720 758373 268309 382
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 3504 350
DDRéserve légale (1)435435
DERéserves statutaires ou contractuelles193 803143 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 69850 234
DLTOTAL (I)262 286198 588
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 33718 959
DYDettes fiscales et sociales81 97070 937
EAAutres dettes186186
EBProduits constatés d’avance (2)5 49014 600
ECTOTAL (IV)104 982104 794
EETOTAL GENERAL (I à V)373 268309 382
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an104 982104 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services365 883365 883333 717
FJChiffres d’affaires nets365 883365 883333 717
FMProduction stockée-5 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496507
FQAutres produits25
FRTotal des produits d’exploitation (I)366 380329 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 095820
FWAutres achats et charges externes125 325142 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3303 749
FYSalaires et traitements98 53272 011
FZCharges sociales37 32031 803
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements126268
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4956 390
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges83
GFTotal des charges d’exploitation (II)272 230263 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 15065 602
GLAutres intérêts et produits assimilés527732
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)564732
GRIntérêts et charges assimilées170
GUTotal des charges financières (VI)170
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)564562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 71466 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 299
HCReprises sur provisions et transferts de charges170
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 014
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 1001 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 1002 454
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 2843 750
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 63214 634
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)366 945333 230
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)303 246282 996
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 69850 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6111 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8651262 865126
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 4761262 8651 737
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients14 0225 49549619 021
7BTotal Provisions pour dépréciation14 0225 49549619 021
7CTOTAL GENERAL20 0225 49549625 021
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 495496
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux17 287
UXAutres créances clients126 490
VMImpôts sur les bénéfices1 103
VBT. V. A.2 798
VCGroupe et associés43 527
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 010
VSCharges constatées d’avance4 899
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 114197 114
8BFournisseurs et comptes rattaché17 33717 337
8CPersonnel et comptes rattachés17 32217 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 09921 099
8EImpôts sur les bénéfices5 6305 630
VWT.V.A.35 28535 285
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6352 635
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)186186
8LProduits constatés d’avance5 4905 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES104 982104 982
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/024440 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1990B02881
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6111 611
AHFonds commercial81 45881 45884 558
ATAutres immobilisations corporelles8 6941268 5683 500
BJTOTAL (I)91 7631 73790 02688 058
BXClients et comptes rattachés143 77619 021124 755111 674
BZAutres créances48 43948 43954 931
CFDisponibilités105 150105 15050 860
CHCharges constatées d’avance4 8994 8993 859
CJTOTAL (II)302 26419 021283 243221 324
COTOTAL GENERAL (0 à V)394 02720 758373 268309 382
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 3504 350
DDRéserve légale (1)435435
DERéserves statutaires ou contractuelles193 803143 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 69850 234
DLTOTAL (I)262 286198 588
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 33718 959
DYDettes fiscales et sociales81 97070 937
EAAutres dettes186186
EBProduits constatés d’avance (2)5 49014 600
ECTOTAL (IV)104 982104 794
EETOTAL GENERAL (I à V)373 268309 382
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an104 982104 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services365 883365 883333 717
FJChiffres d’affaires nets365 883365 883333 717
FMProduction stockée-5 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496507
FQAutres produits25
FRTotal des produits d’exploitation (I)366 380329 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 095820
FWAutres achats et charges externes125 325142 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3303 749
FYSalaires et traitements98 53272 011
FZCharges sociales37 32031 803
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements126268
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4956 390
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges83
GFTotal des charges d’exploitation (II)272 230263 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 15065 602
GLAutres intérêts et produits assimilés527732
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)564732
GRIntérêts et charges assimilées170
GUTotal des charges financières (VI)170
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)564562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 71466 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 299
HCReprises sur provisions et transferts de charges170
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 014
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 1001 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 1002 454
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 2843 750
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 63214 634
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)366 945333 230
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)303 246282 996
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 69850 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6111 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8651262 865126
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 4761262 8651 737
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients14 0225 49549619 021
7BTotal Provisions pour dépréciation14 0225 49549619 021
7CTOTAL GENERAL20 0225 49549625 021
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 495496
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux17 287
UXAutres créances clients126 490
VMImpôts sur les bénéfices1 103
VBT. V. A.2 798
VCGroupe et associés43 527
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 010
VSCharges constatées d’avance4 899
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 114197 114
8BFournisseurs et comptes rattaché17 33717 337
8CPersonnel et comptes rattachés17 32217 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 09921 099
8EImpôts sur les bénéfices5 6305 630
VWT.V.A.35 28535 285
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6352 635
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)186186
8LProduits constatés d’avance5 4905 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES104 982104 982
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/024439 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1990B02881
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6111 611
AHFonds commercial81 45881 45884 558
ATAutres immobilisations corporelles8 6941268 5683 500
BJTOTAL (I)91 7631 73790 02688 058
BXClients et comptes rattachés143 77619 021124 755111 674
BZAutres créances48 43948 43954 931
CFDisponibilités105 150105 15050 860
CHCharges constatées d’avance4 8994 8993 859
CJTOTAL (II)302 26419 021283 243221 324
COTOTAL GENERAL (0 à V)394 02720 758373 268309 382
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 3504 350
DDRéserve légale (1)435435
DERéserves statutaires ou contractuelles193 803143 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)63 69850 234
DLTOTAL (I)262 286198 588
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)112
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 33718 959
DYDettes fiscales et sociales81 97070 937
EAAutres dettes186186
EBProduits constatés d’avance (2)5 49014 600
ECTOTAL (IV)104 982104 794
EETOTAL GENERAL (I à V)373 268309 382
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an104 982104 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services365 883365 883333 717
FJChiffres d’affaires nets365 883365 883333 717
FMProduction stockée-5 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges496507
FQAutres produits25
FRTotal des produits d’exploitation (I)366 380329 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 095820
FWAutres achats et charges externes125 325142 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3303 749
FYSalaires et traitements98 53272 011
FZCharges sociales37 32031 803
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements126268
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 4956 390
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges83
GFTotal des charges d’exploitation (II)272 230263 427
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 15065 602
GLAutres intérêts et produits assimilés527732
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)564732
GRIntérêts et charges assimilées170
GUTotal des charges financières (VI)170
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)564562
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)94 71466 164
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 299
HCReprises sur provisions et transferts de charges170
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 014
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 1001 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 1002 454
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise7 2843 750
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 63214 634
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)366 945333 230
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)303 246282 996
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)63 69850 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6111 611
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8651262 865126
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 4761262 8651 737
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients14 0225 49549619 021
7BTotal Provisions pour dépréciation14 0225 49549619 021
7CTOTAL GENERAL20 0225 49549625 021
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 495496
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux17 287
UXAutres créances clients126 490
VMImpôts sur les bénéfices1 103
VBT. V. A.2 798
VCGroupe et associés43 527
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 010
VSCharges constatées d’avance4 899
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES197 114197 114
8BFournisseurs et comptes rattaché17 33717 337
8CPersonnel et comptes rattachés17 32217 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 09921 099
8EImpôts sur les bénéfices5 6305 630
VWT.V.A.35 28535 285
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6352 635
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)186186
8LProduits constatés d’avance5 4905 490
VYTOTAL – ETAT DES DETTES104 982104 982

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