ELUDOM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vendée
  3. MOUILLERON-LE-CAPTIF
  4. ELUDOM
ELUDOM
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/01/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38073072100012 / Siren : 380730721 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 6 380730721
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.3 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30 : Fonds de placement et entités financières similaires
64.30Z : Fonds de placement et entités financières similaires
Cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d’autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d’actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d’investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d’autres revenus de biens, mais elles n’ont pas ou peu d’employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.

Cette sous-classe comprend :
- les sociétés d’investissement à capital variable
- les sociétés d’investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d’agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d’une convention de fiducie, d’un testament ou d’un contrat d’agence
- les fonds communs de placement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B) Produits associés : 64.30.10
Coordonnées de l'établissement :
ELUDOM
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE BEAUPUY 2
CS 40028
BP 40028
85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/01/1991
Dénomination : ELUDOM
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
08/02/2016 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 4247367
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : POUR LA VIE EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4247372
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247377
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730627
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247505
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 4247367
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : POUR LA VIE EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4247372
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247377
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730627
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4247505
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques isolées ou non isolées ; construction métalliques juxtaposables et superposables ; construction métalliques juxtaposables ; construction métalliques superposables ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées ; construction non métalliques juxtaposables et superposables ; construction non métalliques juxtaposables ; construction non métalliques superposables ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ; constructions transportables en bois ; constructions juxtaposables et superposables en bois ; bois mi- ouvrés ; matériaux de construction en bois ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; placages en bois ; bois contreplaqués ; matériaux de pavage en bois ; lames de plancher en bois ; bois façonnés ; baguettes en bois pour le lambrissage ; bois propre à être moulé ; carton en pâte de bois pour la construction ; bois de placage ; bois de sciage ; planches en bois pour la construction ; panneaux en bois pour la construction ; cloisons en bois pour la construction ; bois propre à être moulé ; bois de charpente ; bois ; boiseries ; bois laminés ; bois ignifugé ; bois moulé ; bois stratifié ; bois traité contre le pourrissement ; portes en bois ; constructions en bois ; feuille de bois ; coffrages en bois ; lambris en bois ; tubes en bois ; parement en bois ; pavés en bois ; goudron de bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ; contreplaqués de bois ; blocs en bois ; échafaudage en bois ; volets en bois ; parquets en bois ; bois aggloméré plaqué ; carreaux de bois ; pilotis en bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ; bois lamellé collé ; moulures en bois ; poteaux en bois ; balustrades en bois ; bois naturel et artificiel ; bois de construction façonné ; bois de charpente artificiel ; éléments de construction en simili-bois ; écrans acoustiques en bois ; panneaux de toiture en bois ; plaques de revêtement en bois ; bois d'oeuvre mi- ouvré ; éléments de construction en bois ; abris de jardin en bois ; encadrements de portes en bois ; panneaux de plafond en bois ; portes en bois pour bâtiments ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en particules de bois ; revêtements de sol en bois ; manteaux de cheminées en bois ; bois de placage pour sols ; pièces d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; planches en bois pour la construction ; bois à des fins de construction ; éléments de construction en imitation bois ; panneaux acoustiques en bois pour murs ; panneaux acoustiques en bois pour plafonds ; baguettes en bois pour le lambrissage ; revêtements de sol d'extérieur en bois ; panneaux de construction en bois et résines imperméables ; panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; maisons en bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois pour la construction ; produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; plaques à griffes non métalliques destinées à la construction de structures en bois ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et panneaux de particules ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location de bâtiments ; location de bureaux ; location d'appartements dans des résidences ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; montage, démontage, réparation, maintenance de constructions métalliques ou non métalliques ; conseils en construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir: armoires, barres (meubles), meubles de bureaux, canapés, chaises (sièges), étagères, fauteuils, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de constructions transportables métalliques ou non métalliques ; location de logements temporaires.

Déposant 1 : Mme. Paulette CARLIER
Adresse :
24 La Créancière
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689895
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : YVES COUGNAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

18/08/2015 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 4171355
Date de dépôt : 18/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; location de matériel de chantier.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601867
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

18/08/2015 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 4171355
Date de dépôt : 18/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; location de matériel de chantier.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601867
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : MODULISO NEO
N° national/d'enregistrement : 4170979
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; matériaux de constructions non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; location immobilière ; location d'appartements ; location de maisons ; location d'immeubles ; location d'appartements dans des résidences ; location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier) ; location de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations en matière de location de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réparations de constructions, services d'installation de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; conseils en construction ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non ; Location de matériel de chantier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; camionnage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction.

Déposant 1 : YVES COUGNAUD, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685990
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685992
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685991
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685990
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685992
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685991
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : BATISSEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3586604
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtres ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685990
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD LOCATION BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586605
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; dessins industriel ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685992
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

04/07/2008 : YVES COUGNAUD BATISSEURS DE SOLUTIONS MODULAIRES
N° national/d'enregistrement : 3586606
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions en acier ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir métalliques ; châssis métallique ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; escaliers métalliques ; revêtements de murs métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements métalliques ; toitures métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction en béton ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques ; revêtements de murs non métalliques ; parquets ; lames de parquets ; placage en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules pholtovoltaïques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; installations de portes et de fenêtre ; pose de papier peints ; travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Camionnage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de pians pour la construction ; dessin industrielle ; étude de projets techniques.

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701493
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726524
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685991
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

20/04/2007 : COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 3496179
Date de dépôt : 20/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables ; constructions métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments (immobilier). Constructions, réparations de constructions, services d'installation de constructions ; montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Architecture. Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir : appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits, lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux (mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498378
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701494
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647256
Date de demande : 26/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727476
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727476
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

21/12/1999 : YVES COUGNAUD
N° national/d'enregistrement : 99831786
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier. Matériaux de construction non métalliques. Matériaux et éléments de construction non métalliques. Constructions, réparations, services d'installation. Montage, démontage, réparation, maintenance, location de constructions métalliques isolées ou non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et d'atelier, installé à titre définitif ou provisoire. Location de matériel de chantier. Location de réfrigérateurs. Location de matériels de bureau. Services qui ne peuvent être classés dans une autre classe, à savoir : - location de meubles, - location de chaises et de tables, - location d'appareils de chauffage, de climatisation et de cuisson, - location de distributeurs automatiques, - hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512649
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701492
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2410548
Date de demande : 17/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424600
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727476
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

18/09/1996 : MODULISO-PLUS
N° national/d'enregistrement : 96642771
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 18/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques transportables isolées ou non, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers

Déposant 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 679766
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334895
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628420
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

24/07/1991 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 1684178
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663391
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701495
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194482
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471309
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779921
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

24/07/1991 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 1684178
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663391
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701495
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194482
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471309
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779921
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

24/07/1991 : MODULISO
N° national/d'enregistrement : 1684178
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques isolées ou non, transportables, juxtaposables et superposables ou non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments professionnels ou civils: bureaux, logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, bâtiments tertiaires, ateliers..

Déposant 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy 2, BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663391
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701495
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734622
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : COUGNAUD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858524
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ELUDOM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380730721
Adresse :
Parc D'activités De Beaupuy 2 BP 40028
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863488
Date de demande : 26/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 310601687
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863664
Date de demande : 27/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : COUGNAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 892298324
Adresse :
500 rue du Clair Bocage
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 863736
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : C-PARK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382224418
Adresse :
2 Parc d'Activités de Beaupuy
85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194482
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471309
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779921
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Publications au Bodacc :
06/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3793
NOJO : 8501BP1991B0005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 380 730 721
Dénomination : ELUDOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4000000 EUR
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11811
NOJO : 85012017S005285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2272
NOJO : BXB16244001567T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la dénomination..
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1203
NOJO : BXB15225001240I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD FINANCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : COUGNAUD Eric Yves Pierre Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes modification le 12 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GORRY Nathalie modification le 12 Août 2015 Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Patrice Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Jean-Yves Directeur général délégué Administrateur : COUGNAUD Christophe Commissaire aux comptes titulaire : SYMBIOSE AUDIT en fonction le 12 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MENANTEAU Fabrice en fonction le 12 Août 2015
01/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2526
NOJO : BXB080850013506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 22/01/1991
Date d'effet : 2008-12-13
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD FINANCES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET REGNIE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : ACCESS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Valérie.
Commissaire aux comptes suppléant : GORRY Nathalie.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 4000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1902
NOJO : BXB080840014459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 22/01/1991
Date d'effet : 2008-06-26
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD FINANCES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : REGNIE Pierre Antoine.
Commissaire aux comptes titulaire : ACCESS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : MENARD Jean-Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Valérie.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 4000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1313
NOJO : BXB082490037346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 22/01/1991
Date d'effet : 2008-06-26
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 380 730 721
Dénomination : COUGNAUD FINANCES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : COUGNAUD Eric Yves Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : REGNIE Pierre Antoine.
Commissaire aux comptes titulaire : ALBERT Jean-Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : MENARD Jean-Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : ORECO.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Patrice.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Jean-Yves.
Directeur général délégué administrateur : COUGNAUD Christophe.

Montant du capital : 4000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Siège social :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activités de Beaupuy
85000 Mouilleron-le-Captif
Historique de l'unité légale :
06/12/2021 : dénomination
Dénomination : ELUDOM
28/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/05/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
29/07/2016 : dénomination
Dénomination : COUGNAUD
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Représentants légaux :
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Eric Yves Pierre
Né le 04/07/1960 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
La Planche Barbe
85190 Aizenay
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Eric Yves Pierre
Né le 04/07/1960 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Planche Barbe
85190 Aizenay
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Patrice
Né le 19/08/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
37 rue des Rochettes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Patrice
Né le 19/08/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 rue des Rochettes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Jean-Yves
Né le 20/12/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
2B rue des Mazurs
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Jean-Yves
Né le 20/12/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue des Mazurs
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Christophe
Né le 08/01/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
3 rue de la Grimoire
85000 Mouilleron-le-Captif
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : COUGNAUD Christophe
Né le 08/01/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue de la Grimoire
85000 Mouilleron-le-Captif
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : CABINET REGNIE ET ASSOCIES - SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE Commissariat Aux Comptes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Futuropolis
6 avenue Thomas Edison Téléport 4
86360 Chasseneuil-du-Poitou
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Morale

Nom : SYMBIOSE AUDIT
Siren : 484148184
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue de la Loge
85000 La Roche-sur-Yon
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : GORRY Nathalie
Né le 26/01/1970 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 rue Rique Avoine
86000 Poitiers
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Personne Physique

Nom : MENANTEAU Fabrice
Né le 28/08/1973 à La (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue de la Loge
85000 La Roche-sur-Yon
France
Dépôts des actes :
29/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°6294 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°6294 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°5640 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°5640 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°5640 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes titulaire
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°5640 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
13/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2901544 déposé le 20/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2805107 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2901520 déposé le 19/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2901520 déposé le 19/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2803444 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2805107 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2805107 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
16/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2702174 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
11/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2502432 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers AVEC LA LOI RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES (N.R.E.)
11/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2502432 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2502432 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
11/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2502432 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
26/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2501181 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
23/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2300185 déposé le 24/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2501181 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2501181 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
14/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2305244 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
13/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2206061 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2200775 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2200775 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
12/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2103268 déposé le 10/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2103268 déposé le 10/08/2001
Etat : Déposé
03/05/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2101670 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers APPORT DE : MONSIEUR YVES COUGNAUD - MADAME FERNANDE COUGNAUD-MARTINEAU A : SA COUGNAUD FINANCES
09/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°940848 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
16/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°940848 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°940848 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°940848 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
16/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°940848 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
18/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°921523 déposé le 19/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°910260 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
22/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°910260 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°910260 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°910260 déposé le 30/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc d'Activités de Beaupuy 2
BP 40028
85000 Mouilleron-le-Captif
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1991
Activité : acquisition & gestion de biens acquisition & gestion de tous biens et droits mobiliers, valeurs mobilières concernant commerce industrie & services toutes participations dans le capital de toutes sociétés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/01/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/01/1991 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : VENDEE SEMAINE
30/08/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Parc d'Activités de, Beaupuy 2, BP 40028 85000 Mouilleron-le-Captif : Adresse exacte Parc D'Activités De Beaupuy 2 - CS 40028 MOUILLERON LE CAPTIF - (85035) LA ROCHE SUR YON CEDEX
Personnes morales :
30/08/2016 : COUGNAUD
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : acquisition & gestion de biens acquisition & gestion de tous biens et droits mobiliers, valeurs mobilières concernant commerce industrie & services toutes participations dans le capital de toutes sociétés

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°1060 déposé le 26/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°1061 déposé le 26/02/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°6348 déposé le 27/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°6349 déposé le 27/11/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°79 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°80 déposé le 08/01/2002
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2120 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°2121 déposé le 25/06/2001
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°931 déposé le 03/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°1925 déposé le 26/05/2000
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°90703 déposé le 08/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°80830 déposé le 24/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°70582 déposé le 28/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°61041 déposé le 12/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°40488 déposé le 03/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°30463 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00054
Dépôt : N°20645 déposé le 12/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5285 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 1991B00054
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations37 494 22837 494 22837 494 228
BHAutres immobilisations financières1 951 3471 951 3471 951 347
BJTOTAL (I)39 445 57539 445 57539 445 575
BXClients et comptes rattachés239 200
BZAutres créances4 240 1824 240 182465 766
CDValeurs mobilières de placement1 980 3851 980 385883 255
CFDisponibilités136 003136 00365 090
CJTOTAL (II)6 356 5706 356 5701 653 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 802 14545 802 14541 098 886
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 58612 586
DDRéserve légale (1)511 250511 250
DGAutres réserves30 278 34329 143 088
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 855 6083 135 255
DLTOTAL (I)39 657 78736 802 179
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 771 0243 473 114
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 199287 399
DYDettes fiscales et sociales12 81639 200
EAAutres dettes4 240 319496 994
ECTOTAL (IV)6 144 3584 296 707
EETOTAL GENERAL (I à V)45 802 14541 098 886
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 355 612498 890
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 355 612498 890
FWAutres achats et charges externes1 393 121538 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés557547
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 393 678538 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-38 065-39 714
GJProduits financiers de participations4 987 4793 241 581
GLAutres intérêts et produits assimilés14 47529 783
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 1934 858
GPTotal des produits financiers (V)5 004 1473 276 222
GRIntérêts et charges assimilées117 683184 829
GUTotal des charges financières (VI)117 683184 829
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 886 4633 091 393
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 848 3983 051 679
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 461
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 461
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-24 461
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 212-79 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 359 7593 779 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 504 150644 317
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 855 6083 135 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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