ARCHI.M.E.D.E.S.

Entreprise

ARCHI.M.E.D.E.S.
Dernière mise à jour : 23/09/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38126113000029 / Siren : 381261130 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 45 381261130
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARCHI.M.E.D.E.S.
Adresse :
120 AVEN DES 2 PONTS
34190 CAZILHAC
Historique de l'établissement :
23/09/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/07/1996 : Succession
Prédécesseur : ARCHI.M.E.D.E.S.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/1991
Dénomination : ARCHI.M.E.D.E.S.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
24/02/2006 : S.O.S Self Openings and Shadings
N° national/d'enregistrement : 3412222
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de commande automatique de stores, volets roulants, et/ou fenêtres, et/ou porte-fenêtres, composés d'un boîtier de commande, d'un boîtier d'alimentation et de connexion, d'une mini station météorologique et, en option, d'un panneau photovoltaïque ; moteurs de stores, volets roulants, fenêtres, porte-fenêtres. Etude de ces produits, à savoir : études de projets techniques ; installation de ces produits.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD S.A.R.L. (ARCHI MEDES)
Numéro de SIREN : 381261130

Mandataire 1 : RAVINA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550655
Date de demande : 07/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : JAURE SERGE ROGER SIMON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Publications au Bodacc :
16/04/2017 : Jugement de clôture

Annonce N°1660
NOJO : 000003405455503
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Identifiant client : 3405455503

Jugement de clôture du 2017-03-31
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2017 : Radiation

Annonce N°597
NOJO : 000003405455512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2014 : Avis de dépôt

Annonce N°1592
NOJO : BXA14071002108G
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Identifiant client : 3405352218

Avis de dépôt du 7 mars 2014
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2013 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1359
NOJO : BXA132700017466
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Identifiant client : 3405336365

Jugement d'ouverture du 23 septembre 2013
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Juillet 2013 désignant liquidateur Me Luc Marion 7, rue André Michel - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5698
NOJO : 340532814100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3356
NOJO : BXC12234002307I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4563
NOJO : BXC11210004682Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 avenue des Deux Ponts
34190 Cazilhac
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3187
NOJO : BXC10194002524S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 avenue des Deux Ponts
34190 Cazilhac
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1239
NOJO : BXC09338001219D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 avenue des Deux Ponts
34190 Cazilhac
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : BXC082120254245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 261 130
Dénomination : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
120 avenue des Deux Ponts
34190 Cazilhac
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : JAURE Serge Roger Simon
Né le 09/09/1950 à BESSAC
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 RUE DURAND
34190 GANGES
FRANCE
Dépôts des actes :
18/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4093 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
18/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4093 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6488 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6489 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
25/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°5460 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6705 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6019 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6019 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR SERGE DEBLADIS, MR PHILIPPE GAILHARD, MR PHILIPPE POURCHET ETMME ROSE BOISSIERE
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6018 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6018 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR ALAIN VILLEMINOT, MR VINCENT DOLLE ET MR CLAUDE TABOURET
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6017 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
15/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2248 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 120 AVENUE DES DEUX PONTS CAZILHAC
12/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°3478 déposé le 27/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/03/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1299 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1299 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1299 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°3478 déposé le 27/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CASTANIER / BOISSIERE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2248 déposé le 11/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6017 déposé le 18/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6705 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°5460 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4093 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
27/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
120 avenue des Deux Ponts
34190 Cazilhac
FRANCE
Nom commercial : ARCHI MEDES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1991
Activité : Étude, réalisation, promotion, diffusion, suivi, vente dans l'énergie solaire et renouvelable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4705
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2000
Texte de l'observation : TRANSFERT DE SIEGE ET D'ETABLISSEMENT PRINCIPAL ANCIEN : 2 RUE DURAND 34190 GANGES NOUVEAU : 120 AVENUE DES DEUX PONTS 34190 CAZILHAC Date d'effet : 15/07/1996
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10076
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2001
Texte de l'observation : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS ANCIEN : 50.000 FRS NOUVEAU : 7650 EUROS Date d'effet : 29/06/2001
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 10561
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2004
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL ANCIEN:7 650 EUROS NOUVEAU: 20 000 EUROS Date d'effet : 30/06/2004
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 15625
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2013
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Liquidation judiciaire En date du 23/09/2013, le Tribunal de Commerce de Montpellier a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire contre ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL (SARL) A désigné : Liquidateur : ME LUC MARION - 7, RUE ANDRE MICHEL - 34000 MONTPELLIER Et a fixé au 31/07/2013 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 23/09/2013
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 5730
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 05/04/2017 avec effet au 31/03/2017 Cessation d'activité dans le ressort du Tribunal pour clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif.
Personnes morales :
27/10/2015 : ARCHITECTURE MICROCLIMAT ENERGIES DOUCES EUROPE ET SUD SARL
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARCHI MEDES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 115000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°8006 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°9781 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°6013 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4838 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°100800 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°803278 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°704270 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°605059 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°502813 déposé le 21/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°404710 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°303807 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°203915 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°104911 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°3161 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°805 déposé le 20/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°984703 déposé le 02/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°981509 déposé le 06/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°965304 déposé le 13/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°953416 déposé le 08/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°941966 déposé le 28/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°934294 déposé le 25/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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