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Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38229735600034 / Siren : 382297356 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 67 382297356
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.52 : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé
47.52A : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2)
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
- le commerce de détail de piscines en kit Produits associés : 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p
Coordonnées de l'établissement :
FORUM +
Adresse :
ZIEST
5 Rue DE BELLEVUE
14650 CARPIQUET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) (NAFRev2 : 47.52A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie (NAFRev1 : 52.4N)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/09/1994 : Succession
Prédécesseur : FORUM +
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1991
Dénomination : FORUM +
Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Marques françaises :
07/11/2016 : FORUM +
N° national/d'enregistrement : 4312681
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.

Déposant 1 : FORUM +, SAS
Numéro de SIREN : 382297356
Adresse :
RUE DE BELLEVUE, ZI EST No 5
14650 CARPIQUET
FR

Mandataire 1 : ACTHEMIS, M. PLACE Hervé
Adresse :
2 porte de l'Europe
14053 CAEN CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694614
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main). Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle. Classe 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle. Classe 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle. Classe 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Classe 22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement. Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle. Classe 27 : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/11/2016 : FORUM +
N° national/d'enregistrement : 4312681
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. L'ensemble des produits précité n'est jamais utilisé en lien avec les domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.

Déposant 1 : FORUM +, SAS
Numéro de SIREN : 382297356
Adresse :
RUE DE BELLEVUE, ZI EST No 5
14650 CARPIQUET
FR

Mandataire 1 : ACTHEMIS, M. PLACE Hervé
Adresse :
2 porte de l'Europe
14053 CAEN CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/11/2016 : FORUM +
N° national/d'enregistrement : 4312681
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : FORUM +, SAS
Numéro de SIREN : 382297356
Adresse :
RUE DE BELLEVUE, ZI EST No 5
14650 CARPIQUET
FR

Mandataire 1 : ACTHEMIS, M. PLACE Hervé
Adresse :
2 porte de l'Europe
14053 CAEN CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

07/11/2016 : FORUM +
N° national/d'enregistrement : 4312681
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : FORUM +, SAS
Numéro de SIREN : 382297356
Adresse :
RUE DE BELLEVUE, ZI EST No 5
14650 CARPIQUET
FR

Mandataire 1 : ACTHEMIS, M. PLACE Hervé
Adresse :
2 porte de l'Europe
14053 CAEN CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

05/11/1996 : FORUM +
N° national/d'enregistrement : 96649603
Date de dépôt : 05/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes: récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Machines-outils. Outils et instruments à main entraîn manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques: appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimeries ; clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, joints en caoutchouc pour bocaux, gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, cartables et serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux préciaux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes), à savoir: sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) serviettes de toilette en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FORUM + Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382297356

Mandataire 1 : SCP d'Avocats H. PLACE, Y. NATIVELLE, E. HOURMANT, R.F. GIROULT – J.P. TAILLARD, X. ONRAED et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 233138
Date de demande : 24/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 235075
Date de demande : 01/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 239401
Date de demande : 30/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-13
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: Classe 6: Minerais, moteurs (à l'exception des moteurs de véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, couveuses pour les ufs. Classe 7: Machines

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-18
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: Classe 16: Produits de l'imprimerie, articles pour reliures et papeterie

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-31
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits de la Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir; papeterie

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339840
Date de demande : 24/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Publications au Bodacc :
04/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : 1402MYG32430300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : 1402MYG30356800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : 001402MYG281004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGUIMO ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
12/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°512
NOJO : 1402MYG28029200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°488
NOJO : 000000140782664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°413
NOJO : 1402MYG26265800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1477
NOJO : 1402MYG25389100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°247
NOJO : 001402MYG238184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGUIMO ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : THIBAULT Monique
07/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°248
NOJO : 001402MYG232893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1500000.00 EUR
15/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°844
NOJO : 140224129500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : 140222556100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1477
NOJO : BXA16062002643B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2016
Oppositions : Cabinet FIDAL - Immeuble Le Pascal 1-9 rue Charles de Gaulle 94007 CRETEIL CEDEX pour la validité et pour la correspondance CABINET FIDAL 1-9 rue Charles de Gaulle Immeuble Le Pascal 94007 CRETEIL CEDEX. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - enregistré à BRESSUIRE le 22/02/2016 Borderaux 2016/139, case 5 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Caen 534 299 052
Dénomination : CJ DISTRIBUTION
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1671
NOJO : 140220886400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°257
NOJO : BXB15070000344I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BICHOT Claude Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : THIBAULT Monique
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1348
NOJO : 140219097000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°994
NOJO : 140217571100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1537
NOJO : BXC130240103456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1499
NOJO : BXC12041003906I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°978
NOJO : BXC110490020527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de Bellevue Zone IndustrielleEst
14650 Carpiquet
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°871
NOJO : BXC10098000379P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°147
NOJO : BXA10099000927W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/02/2010
Publication légale : Agriculteur normand, le 25/03/2010
Oppositions : Etude de Maître CHAIX BRYAN 11, place François Mitterrand 14100 Lisieux
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : SARL FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente au détail d'articles de bazar en discount
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.

Adresse :
avenue des Résistants
Zone d'Activités Commerciales des Grands Près
14160 Dives-sur-Mer
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lisieux 450 274 931
Dénomination : MAG +
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lisieux 450 274 931
Dénomination : MAG +
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1951
NOJO : BXC08041001405C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de Bellevue
Zone IndustrielleEst,
14650 Carpiquet
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1788
NOJO : BXC08060003848U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007
Numéro d'identification : RCS Caen 382 297 356
Dénomination : FORUM +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de Bellevue
Zone IndustrielleEst,
14650 Carpiquet
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev1 : 52.1J)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de bricolage (NAF1993 : 52.4P)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie (NAF1993 : 52.4N)
Représentants légaux :
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Type : Personne Physique

Nom : BICHOT Claude
Né le 19/10/1963 à THOUARS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 bis rue d'Anguerny
14920 Mathieu
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 318610623
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 rue Louis Pasteur
76135 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Type : Personne Physique

Nom : THIBAULT Monique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
53 rue Louis Pasteur
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Dépôts des actes :
23/01/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1148 déposé le 02/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°2119 déposé le 27/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°990 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
24/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°318 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1541 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1541 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
22/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1387 déposé le 30/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1388 déposé le 30/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°353 déposé le 20/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°704 déposé le 28/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°371 déposé le 05/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CARPIQUET, RUE DE BELLEVUE ZI EST N[5
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°2083 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CARPIQUET R DE BZELLEVUE ZI
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°371 déposé le 05/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CARPIQUET, RUE DE BELLEVUE ZI EST N[5
N.C             : Divers
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°293 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : COPIE AUTHENTIQUE D'ACTE NOTARIE DU 05.06.91 Formation de la société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°293 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°2083 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DES SIEGES ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°2083 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°704 déposé le 28/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1304 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ENSOCIETE ANONYME
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1541 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°318 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°990 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°990 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°990 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°2119 déposé le 27/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°293 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : COPIE AUTHENTIQUE D'ACTE NOTARIE DU 05.06.91
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°293 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°293 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
Etablissements :
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
442 Avenue Georges Duval
14100 Lisieux
FRANCE
Enseigne : FORUM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/1991
Activité : La vente d'articles de Quaincaillerie d'articles de droguerie d'articles ménagers d'articles d'horlogerie d'articles de vannerie de linge de maison d'articles de Paris d'articles divers chaussures objets chaussant et toute alimentation en gal matériel d'outillage radio textile Bricolge bois et gadget
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Lieu-Dit Herbage du Gaillon
14160 Périers-en-Auge
FRANCE
Enseigne : Forum +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Vente au détail d'articles de bazar en discount
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AG
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Type : Siège

Adresse :
rue de Bellevue
Z.I.Est
14650 Carpiquet
FRANCE
16/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Bellevue
Z.I.Est
14650 Carpiquet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1993
Activité : Vente d'articles de quincaillerie, droguerie, ménagers, horlogerie, vannerie, linge de maison, articles de Paris, chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
21 Route de la Rochelle
Zone de la Mude Forum Sud
79000 Bessines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Vente au détail d'objets de décoration et petit mobilier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2013B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Route de Saint-Maixent
79200 Pompaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Commerce de détails non alimentaire, équipement de la maison
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - J DISTRIBUTION SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2016B00157
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
avenue de Lattre de Tassigny
Centre Commercial des Petites Creles
18100 Vierzon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Commerce de détail non alimentaire équipement de la maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - J DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Haut du Val 2
Zone d'Activité Communautaire
27110 Crosville-la-Vieille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Vente au détail d'objets de décoration et petit mobilier, quincaillerie, linge de maison, articles de Paris
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Avenue Albert Forcinal
Le Pré de l'Empereur
27140 Gisors
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente d'articles quincaillerie, droguerie, ménage horlogerie vannerie linge de maison, de Paris, divers, chaussures et autres objets chaussant et toute alimentation en général et tout matériel outillage, radio textile, materiel de bricolage, bois et gadgets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
74-76 rue Fournet
14100 Lisieux
FRANCE
Enseigne : FORUM +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : La vente d'articles de Quaincaillerie d'articles de droguerie d'articles ménagers d'articles d'horlogerie d'articles de vannerie de linge de maison d'articles de Paris d'articles divers chaussures objets chaussant et toute alimentation en gal matériel d'outillage radio textile Bricolge bois et gadget
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/04/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
avenue des Résistants
ZAC des Grands Près
14160 Dives-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : Forum +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Vente au détail d'articles de bazar en discount
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - AG
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2003B50195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Lieudit Le Tremblay
61100 La lande Patry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2003
Activité : Vente articles quincaillerie, droguerie, ménagers, horlogerie, vannerie, linge de maison, articles de Paris, chaussures.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2000B81150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZONE COMMERCIALE
ROUTE NEUVE
76220 FERRIERES EN BRAY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2000
Activité : VENTE D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE, DROGUERIE, ARTICLES MENAGERS, HORLOGERIE VANNERIE, LINGE DE MAISON, ARTICLES DE PARIS, CHAUSSURES ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000B00818
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
LE PRE HARDY
27300 MENNEVAL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1995
Activité : VENTE ARTICLES QUINCAILLERIE DROGUERIE ARTICLES MENAGERS HORLOGERIE VANNERIE LINGE DE MAISON, ARTICLES DE PARIS, CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B00468
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
LIEUDIT "MALABRY" AVENUE RHIN ET DANUBE
72200 LA FLECHE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : VENTE D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE, DROGUERIE, ARTICLES MENAGERS HORLOGERIE, VANNERIE, LINGE DE MAISON, ARTICLES DE PARIS ET CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1993B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
833 ROUTE DE PARIS
76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1992
Activité : VENTE ARTICLES QUINCAILLERIE, DROGUERIE, ARTICLES MENAGERS, HORLOGERIE, VANNERIE, LINGE DE MAISON, ARTICLES DE PARIS, CHAUSSURES, OBJET CHAUSSANT MATERIEL OUTILLAGE RADIO TEXTILE BRICOLAGE BOIS ET GADGET
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/11/2020 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs au TC de Lisieux le 03.07.91 n[ A293 publicité dans le pays d'auge du 18.06.91 transfert du siège social uniquement de Lisieux (14100) 41 rue Fournet à Carpiquet (14650) Rue de Bellevue ZI est n[5 (TC Caen-Ancien Etab.Second.) Avec maintien de l'Etab.Principal à Lisieux (14100)
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS A LISIEUX LE 03/07/1991 JAL : LE PAYS D'AUGE DU 18/06/1991 DEPOT TRANSFERT TC LISIEUX DU 05/10/1994
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 21/01/2003 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN - RCS 93B397
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/11/2002.
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 164
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1993
Texte de l'observation : Exploitation établissement hors ressort Sis à Franqueville St Pierré (76520) 833, RTE de Paris (TC Rouen-93 B 52) à compter du 01/11/92
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1163
Date d’ajout de l’observation : 20/08/1993
Texte de l'observation : Exploitation établissement hors ressort Sis à Carpiquet (14650) Rue de Bellevue, ZI est n[5 (TC Caen) à compter du 01/05/93
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1304
Date d’ajout de l’observation : 28/10/1994
Texte de l'observation : Transfert du siège social de Lisieux, 41 rue Fournet à Carpiquet (14650) Rue de Bellevue ZI est n[5 (TC Caen - Anc.Etab.Secondaire) - l'Etab.de Lisieux resté Etab.Principal à compter du 21/09/94
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 880
Date d’ajout de l’observation : 23/07/1999
Texte de l'observation : Modification autre Modification de la forme juridique ancienne : SARL nouvelle : Sa Date d'effet : 01/07/1999
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 623
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2004
Texte de l'observation : Transfert établissement principal Ancienne adresse : 41 rue Fournet 14100 Lisieux Nouvelle adresse : 74-76 Rue Fournet 14100 Lisieux Date d'effet : 05/05/2004
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 428
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2005
Texte de l'observation : Modification autre Transformation de la société de sa en sas Date d'effet : 07/03/2005
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 994
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2010
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/02/2010 : L'établissement complémentaire situé avenue des Résistants - ZAC des Grands Près 14160 Dives-sur-Mer est acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros. Activité : Vente au détail d'articles de bazar en discount Précédent propriétaire : MAG + Publication légale : Agriculteur normand du 25/03/2010 Oppositions : Etude de Maître CHAIX BRYAN, 11 place François Mitterrand 14100 Lisieux
01/04/2010 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs au TC de Lisieux le 03.07.91 n[ A293 publicité dans le pays d'auge du 18.06.91 transfert du siège social uniquement de Lisieux (14100) 41 rue Fournet à Carpiquet (14650) Rue de Bellevue ZI est n[5 (TC Caen-Ancien Etab.Second.) Avec maintien de l'Etab.Principal à Lisieux (14100) 41 rue Fournet ----------------------------------------------- Codes statistiques attribués par l'INSEE Code ape : 524n Numéro Siret : 382 297 356 00109
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODE SIRET : 382 297 356 00059 CODE APE : 524P COMMERCE DE DETAIL DE BRICOLAGE CODES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRENE BP 1202 76177 ROUEN CEDEX
19/04/2005 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT AUDEMER PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes morales :
16/11/2020 : FORUM +
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1991

Economie sociale et solidaire : Oui
16/02/2017 : FORUM +
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
10/05/2016 : FORUM +
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
08/04/2016 : FORUM +
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2015 : FORUM +
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2010 : SARL FORUM +
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1991

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : SA FORUM +
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : FORUM +
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2003

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2005 : FORUM +
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
08/04/2005 : FORUM +
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
08/04/2005 : FORUM +
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/1993

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°788 déposé le 16/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°628 déposé le 08/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°473 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°417 déposé le 27/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°192 déposé le 14/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°447 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°556 déposé le 08/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°1060 déposé le 18/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°347 déposé le 30/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°187 déposé le 23/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°384 déposé le 15/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°308 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°346 déposé le 11/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°522 déposé le 08/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°494 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°156 déposé le 29/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°213 déposé le 12/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°218 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°286 déposé le 17/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°189 déposé le 05/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°506 déposé le 08/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°160 déposé le 25/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1993B00397
Dépôt : N°260 déposé le 24/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°14 déposé le 20/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°14 déposé le 20/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1690 du 30/03/2023
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2314 du 07/04/2022
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1519 du 08/03/2021
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1445 du 13/03/2020
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 7500 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4752A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 560 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4752A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 788 du 16/02/2017
Numéro de gestion : 1993B00397
Code activité : 4752A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement16 90010 1406 760
AFConcessions, brevets et droits similaires22 69417 4705 224
AHFonds commercial66 00066 000
ANTerrains160 000160 000
APConstructions3 615 7121 467 4492 148 263
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69 63959 61610 023
ATAutres immobilisations corporelles85 34950 12435 225
AVImmobilisations en cours203 930203 930
BHAutres immobilisations financières198 262198 262
BJTOTAL (I)4 438 4871 604 8002 833 687
BTMarchandises3 503 5453 503 545
BVAvances et acomptes versés sur commandes290290
BXClients et comptes rattachés230 669146 29384 376
BZAutres créances224 361224 361
CFDisponibilités117 453117 453
CHCharges constatées d’avance139 668139 668
CJTOTAL (II)4 215 987146 2934 069 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 654 4751 751 0936 903 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves885 570
DHReport à nouveau227 214
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)316 581
DLTOTAL (I)1 869 364
DPProvisions pour risques146 652
DRTOTAL (III)146 652
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 890 546
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 237 124
DYDettes fiscales et sociales721 952
EAAutres dettes27 623
ECTOTAL (IV)4 887 365
EETOTAL GENERAL (I à V)6 903 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 604 130
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.936 195
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 266 34115 266 341
FGProduction vendue services34 22034 220
FJChiffres d’affaires nets15 300 56115 300 561
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 978
FQAutres produits62 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 400 428
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 051 256
FTVariation de stock (marchandises)-665 759
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements32 234
FWAutres achats et charges externes2 819 894
FXImpôts, taxes et versements assimilés412 763
FYSalaires et traitements2 363 066
FZCharges sociales595 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements283 584
GEAutres charges11 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 904 207
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)496 221
GRIntérêts et charges assimilées67 321
GUTotal des charges financières (VI)67 321
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)428 900
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 428
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 510
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 938
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 581
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 189
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 749
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 280
HKImpôts sur les bénéfices (X)88 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 454 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 137 785
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)316 581
A1Renvois : Transfert de charges7 852
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7 350
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 7603 38010 140
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 9973 8888 41517 470
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 620276 315330 7451 577 190
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 660 377283 584339 1611 604 800
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges146 653
5ZTotal Provisions pour risques et charges146 653146 653
6TSur comptes clients175 41929 126146 293
7BTotal Provisions pour dépréciation175 41929 126146 293
7CTOTAL GENERAL322 07229 126292 946
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 126
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières198 262
VAClients douteux ou litigieux175 012
UXAutres créances clients55 658
UYPersonnel et comptes rattachés11 214
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 313
VMImpôts sur les bénéfices103 657
VBT. V. A.4 127
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)102 050
VSCharges constatées d’avance139 668
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES792 960419 687373 274
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 275 1951 275 195
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 615 352332 1161 046 343
8AEmprunts et dettes financières divers10 12010 120
8BFournisseurs et comptes rattaché1 237 1241 237 124
8CPersonnel et comptes rattachés243 295243 295
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 834186 834
VWT.V.A.114 814114 814
VQAutres impôts, taxes et assimilés177 008177 008
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)27 62327 623
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 887 3653 604 1301 046 343236 892
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 025 034
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice726 374
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