09/06/2020 : ActeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001710 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2020 : Ordonnance du présidentGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000003 déposé le 13/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001168 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°002309 déposé le 15/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
04/09/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°002308 déposé le 15/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°002308 déposé le 15/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/12/2015 : Lettre de nominationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°91 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
11/12/2015 : Lettre de nominationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000091 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1457 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de nouveaux repésentants de la Commune d'Orcières au sein du Conseil d'Administration de la SEMILOM suite aux dernières délibératrions du Conseil Municipal.
23/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001457 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°851 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandats d'administrateurs. - Remplacement d'un administrateur.
25/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000851 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
26/02/2013 : LettreGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°851 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Candidature au poste d'administrateur des VILLAGES CLUB DU SOLEIL.
26/02/2013 : LettreGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000851 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1252 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1252 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001252 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/06/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001252 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur.
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président du Conseil d'Administration.
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président Directeur Général.
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission du Président administrateur.
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur provisoire.
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Président.
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/03/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001239 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
11/12/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/12/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : par adjonction d'activité
11/12/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°673 déposé le 19/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/12/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000037 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
11/12/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000673 déposé le 19/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
07/05/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
28/02/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°489 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/02/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000489 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
19/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1433 déposé le 17/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'un administrateur
19/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001433 déposé le 17/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/05/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1012 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/05/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1012 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/05/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001012 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/05/2004 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1153 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
26/05/2004 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001153 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°562 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
05/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000562 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/2004 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
20/02/2004 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
31/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
31/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
31/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
31/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
24/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1676 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
24/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001676 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/03/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°421 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
25/03/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000421 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/09/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1079 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
10/09/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1078 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
10/09/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001078 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/09/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001079 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/08/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
08/08/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/08/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°888 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
24/08/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000888 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°486 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
24/05/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000486 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUS 07/07/2000
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/07/2000
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027953 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027952 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/08/2000
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027954 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027955 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1079 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027956 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1078 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027957 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUS 10/09/2001
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 10/09/2001
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027959 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027958 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°389 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 18/04/1995
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°389 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027961 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°26 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 18/05/2001
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°26 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027962 ORD. PROROGEANT DELAI TENUE A.G.O.
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : STATUS 18/11/1991
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 18/11/1991
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027964 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027963 DECLARATION DE CONFORMITE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°557 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE 21/06/1999
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°557 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027966 ATTESTATION
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUS 23/05/1997
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 23/05/1997
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027968 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027967 PV ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°486 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027971 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUS 24/05/1993
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/05/1993
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027973 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027972 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°888 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027976 P.V. D`ASSEMBLEE ORDINAIRE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°421 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027977 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°16 déposé le 27/04/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 27/04/2000
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°16 déposé le 27/04/2000
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027980 ORD. PROROGEANT DELAI TENUE A.G.O.
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUS 29/08/1996
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/08/1996
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027988 STATUTS
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027987 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°877 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE 29/08/1996
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°877 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000027989 DIRIGEANTS/ORGANES DE CONTROLE
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/12/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/10/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000065162 STATUTS MIS A JOUR
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000065161 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU31/10/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000065159 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000065160 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1676 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000065163 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/07/2003
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 05/04/2004
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000068090 STATUTS MIS A JOUR
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000068089 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 20/02/2004
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°562 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000068091 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1153 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000071709 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 26/05/2004
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1012 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°489 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : lettre de la commune d'Orcières désignant ses représentants.
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°1299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°673 déposé le 19/04/2010
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000969 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000485 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000486 déposé le 24/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000389 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000389 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000877 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000877 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000878 déposé le 29/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000552 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000888 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000557 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000557 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000758 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000863 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°900016 déposé le 27/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°900016 déposé le 27/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001077 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001078 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001079 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°900026 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°900026 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000421 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001675 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001676 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000561 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000562 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001153 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001012 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000489 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C : DiversGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001299 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000037 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°000673 déposé le 19/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1991B00189
Dépôt : N°001710 déposé le 15/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société