COOPERL ARC ATLANTIQUE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Côtes d'Armor
  3. LAMBALLE-ARMOR
  4. COOPERL ARC ATLANTIQUE
COOPERL ARC ATLANTIQUE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38398687400014 / Siren : 383986874 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 80 383986874
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.11 : Transformation et conservation de la viande de boucherie
10.11Z : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’abattoirs se livrant à l’abattage d’animaux de boucherie, à la préparation et à l’emballage de la viande : bœuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc.
- la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses
- la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés
- la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l’activité des abattoirs, y compris le délainage
- la production de saindoux et d’autres graisses animales comestibles
- la préparation des abats 29 30
- la production de laine de délainage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de graisses de volailles comestibles (cf. 10.12Z)
- le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 10.11.11, 10.11.12, 10.11.13, 10.11.14, 10.11.15, 10.11.20, 10.11.31, 10.11.32, 10.11.33, 10.11.34, 10.11.35, 10.11.39, 10.11.41, 10.11.42, 10.11.43, 10.11.44, 10.11.45, 10.11.50, 10.11.60, 10.11.99 Remarque : Relèvent de la sous-classe 10.11Z les unités qui achètent des animaux vivants, et vendent les carcasses, quartiers ou morceaux, après avoir fait abattre les bêtes.
Coordonnées de l'établissement :
COOPERL ARC ATLANTIQUE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
7 Rue DE LA JEANNAIE
22400 LAMBALLE-ARMOR
Marchés publics :
08/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de viandes surgelées porc au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole
Classification : Viande (15110000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2736500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 893 000 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
COOPERL ARC ATLANTIQUE (38398687400014)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de boucherie (NAFRev2 : 10.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production de viandes de boucherie (NAFRev1 : 15.1A)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/10/1995 : Succession
Accords d'entreprise :
28/03/2022 : Accord collectif relatif à la prévention de la pénibilité au travail et à l'égalité professionnelle
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02222004271
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes (7001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Siret : 38398687400014
Code APE : 1011Z
Secteur : Transformation et conservation de la viande de boucherie

Thèmes de l'accord :
  • 061 - Accords de méthode (pénibilité)
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1992
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de boucherie (NAFRev2 : 10.11Z)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
COOPERL ARC ATLANTIQUE - Lamballe (siège)COOPERL ARC ATLANTIQUE - PlestanCOOPERL ARC ATLANTIQUE - LamballeCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Chevilly-LarueCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Chevilly-Larue (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - La Ferté-en-OucheCOOPERL ARC ATLANTIQUE - PlestanCOOPERL ARC ATLANTIQUE - LamballeCOOPERL ARC ATLANTIQUE - PlestanCOOPERL ARC ATLANTIQUE - PlestanCOOPERL ARC ATLANTIQUE - LamballeCOOPERL ARC ATLANTIQUE - BazasCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Sainte-EanneCOOPERL ARC ATLANTIQUE - RochetoirinCOOPERL ARC ATLANTIQUE - GuerlesquinCOOPERL ARC ATLANTIQUE - PlounérinCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Noyal-PontivyCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Saint-BrieucCOOPERL ARC ATLANTIQUE - BreteilCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Saint-Jean-de-Soudain (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - PleybenCOOPERL ARC ATLANTIQUE - GorronCOOPERL ARC ATLANTIQUE - Chevilly-Larue (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - Vitré (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - Le Faouët (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - Collinée (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - Saint-Jean-de-Soudain (fermé)COOPERL ARC ATLANTIQUE - Plestan (fermé)
Marques françaises :
12/02/2019 : Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine
N° national/d'enregistrement : 4524412
Date de dépôt : 12/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : Madame Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 758919
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 773057
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 792065
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 800819
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 827067
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 853777
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle 7 Rue de la Jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

12/02/2019 : Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine
N° national/d'enregistrement : 4524412
Date de dépôt : 12/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 23 octobre 2020, la liste des produits et services de la marque en cause s’établit comme suit :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : Madame Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 758919
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 773057
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 792065
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 800819
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 827067
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 853777
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle 7 Rue de la Jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-48
Texte de l'erratum publié : Suite à l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 23 octobre 2020, la liste des produits et services de la marque en cause s’établit comme suit :

12/02/2019 : Bien Elevées Maison d'agriculture urbaine
N° national/d'enregistrement : 4524412
Date de dépôt : 12/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : : confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Mandataire 1 : Madame Amela de Thomasson
Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 758919
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 773057
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 792065
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 800819
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 827067
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

27/09/2017 : LES ELEVEURS COOPERATEURS
N° national/d'enregistrement : 4391542
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille et gibier ; poisson ; viande de porc ; charcuterie ; jambon ; lard ; lardons ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; viande conservée ; gelées de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

27/09/2017 : LES ELEVEURS COOPERATEURS
N° national/d'enregistrement : 4391542
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille et gibier ; poisson ; viande de porc ; charcuterie ; jambon ; lard ; lardons ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; viande conservée ; gelées de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

27/09/2017 : LES ELEVEURS COOPERATEURS
N° national/d'enregistrement : 4391542
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille et gibier ; poisson ; viande de porc ; charcuterie ; jambon ; lard ; lardons ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; viande conservée ; gelées de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369009
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369011
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369012
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369012
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369009
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369011
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

15/06/2017 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4369012
Date de dépôt : 15/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

27/01/2017 : SYNAPS
N° national/d'enregistrement : 4332897
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/01/2017 : SYNAPS Système de Nutrition Avancée
N° national/d'enregistrement : 4332900
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/01/2017 : SYNAPS
N° national/d'enregistrement : 4332897
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : I.NANO
N° national/d'enregistrement : 4332902
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/01/2017 : SYNAPS SYSTEME DE NUTRITION AVANCEE
N° national/d'enregistrement : 4332900
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : I.NANO
N° national/d'enregistrement : 4332902
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : SYNAPS SYSTEME DE NUTRITION AVANCEE
N° national/d'enregistrement : 4332900
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de données et analyses de données techniques dans le domaine de l'alimentation animale.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

22/11/2016 : Les panés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316475
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande panée, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : La saucisse sèche bien élevée
N° national/d'enregistrement : 4316476
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisse sèche, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : Le saucisson sec bien élevé
N° national/d'enregistrement : 4316477
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : Les effilochés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316479
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande effilochée, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : Les petits dés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316480
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dés de viande, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : Les panés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316475
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande panée, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/11/2016 : La saucisse sèche bien élevée
N° national/d'enregistrement : 4316476
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisse sèche, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/11/2016 : Le saucisson sec bien élevé
N° national/d'enregistrement : 4316477
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/11/2016 : Les effilochés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316479
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande effilochée, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/11/2016 : Les petits dés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4316480
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dés de viande, viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

14/10/2016 : VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4307329
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740765
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4307327
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

14/10/2016 : L'ATOUT PRIX
N° national/d'enregistrement : 4307334
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

14/10/2016 : L ATOUT PRIX
N° national/d'enregistrement : 4307337
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

14/10/2016 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 4307327
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4307329
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : L'ATOUT PRIX
N° national/d'enregistrement : 4307334
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : L ATOUT PRIX
N° national/d'enregistrement : 4307337
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : VERITABLE LE COCHON GARANTI ORIGINE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4307329
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

18/07/2016 : COOP CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4287843
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, algues (fertilisants), produits fertilisants, terreau ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail des produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/07/2016 : COOP CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4287846
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, algues (fertilisants), produits fertilisants, terreau ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail des produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/07/2016 : COOP CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4287843
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, algues (fertilisants), produits fertilisants, terreau ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail des produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : COOP CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4287846
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, algues (fertilisants), produits fertilisants, terreau ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail des produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : COOP CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4287846
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, algues (fertilisants), produits fertilisants, terreau ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes, salades de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; sucreries ; pâtes alimentaires ; pâte à tartiner ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; eaux minérales gazeuses, eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes, permettant au consommateur de les voir ou les acheter commodément. Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail des produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, et autres produits que nous désignerons dans les autres classes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/01/2016 : VERITAL
N° national/d'enregistrement : 4242759
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations vétérinaires, compléments alimentaires pour bovins à usage vétérinaires, aliments pour bovins à usage vétérinaire, aliments diététiques pour bovins à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bovins, compléments alimentaires pour bovins autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'achats groupés, conseils en gestion économique destinés aux éleveurs, service technico-économique à destination des éleveurs ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage d'animaux de boucherie. Elaboration et transformation des viandes à savoir découpe, piéçage et hachage de viandes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques et économiques en alimentation animale, services de conseillers en matière d'élevage bovins, services de conseillers en matière d'exploitation laitière, conseils de rentabilité en matière d'élevage bovins, conseils de rentabilité en matière d'exploitation laitière, services vétérinaires, services d'élevage d'animaux, aide et conseil en matière d'élevages de bovins, aide et conseil en matière d'exploitations laitières, service de traite des vaches, services d'exploitation laitière, élevage de bovins.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : VERITAL
N° national/d'enregistrement : 4242759
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations vétérinaires, compléments alimentaires pour bovins à usage vétérinaires, aliments pour bovins à usage vétérinaire, aliments diététiques pour bovins à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bovins, compléments alimentaires pour bovins autres qu'à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'achats groupés, conseils en gestion économique destinés aux éleveurs, service technico-économique à destination des éleveurs ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage d'animaux de boucherie. Elaboration et transformation des viandes à savoir découpe, piéçage et hachage de viandes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques et économiques en alimentation animale, services de conseillers en matière d'élevage bovins, services de conseillers en matière d'exploitation laitière, conseils de rentabilité en matière d'élevage bovins, conseils de rentabilité en matière d'exploitation laitière, services vétérinaires, services d'élevage d'animaux, aide et conseil en matière d'élevages de bovins, aide et conseil en matière d'exploitations laitières, service de traite des vaches, services d'exploitation laitière, élevage de bovins.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

06/01/2016 : GINKGO LE MANAGEMENT SOLIDE DE LA PARCELLE
N° national/d'enregistrement : 4238143
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel employé dans les domaines agricole et environnemental, logiciel de précision, de prévision et d'optimisation des données agro-environnementales des agriculteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, rédaction, réalisation et mise au point de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; constitution, mise à jour, maintenance et reconstruction de bases de données ; location de logiciels informatiques ; conseil et assistance en matière d'informatique ; tous ces services étant rendus dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et accompagnement dans l'optimisation des données agro-environnementales, services d'agriculture ; conseils, informations et assistance en matière d'alimentation animale ; conseils et informations dans le domaine agricole ; gestion d'exploitation agricole, conseil en matière de gestion agricole.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : GINKGO
N° national/d'enregistrement : 4238139
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel employé dans les domaines agricole et environnemental, logiciel de précision, de prévision et d'optimisation des données agro-environnementales des agriculteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, rédaction, réalisation et mise au point de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; constitution, mise à jour, maintenance et reconstruction de bases de données ; location de logiciels informatiques ; conseil et assistance en matière d'informatique ; tous ces services étant rendus dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et accompagnement dans l'optimisation des données agro-environnementales, services d'agriculture ; conseils, informations et assistance en matière d'alimentation animale ; conseils et informations dans le domaine agricole ; gestion d'exploitation agricole, conseil en matière de gestion agricole.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : GINKGO LE MANAGEMENT SOLIDE DE LA PARCELLE
N° national/d'enregistrement : 4238143
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel employé dans les domaines agricole et environnemental, logiciel de précision, de prévision et d'optimisation des données agro-environnementales des agriculteurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, rédaction, réalisation et mise au point de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; constitution, mise à jour, maintenance et reconstruction de bases de données ; location de logiciels informatiques ; conseil et assistance en matière d'informatique ; tous ces services étant rendus dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et accompagnement dans l'optimisation des données agro-environnementales, services d'agriculture ; conseils, informations et assistance en matière d'alimentation animale ; conseils et informations dans le domaine agricole ; gestion d'exploitation agricole, conseil en matière de gestion agricole.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : GINKGO
N° national/d'enregistrement : 4238139
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel employé dans les domaines agricole et environnemental, logiciel de précision, de prévision et d'optimisation des données agro-environnementales des agriculteurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils économiques dans l'optimisation des données agro-environnementales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, mise au point de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; constitution (conception), mise à jour, maintenance et reconstruction (conception) de bases de données logicielles ; location de logiciels informatiques ; conseil et assistance en matière d'informatique ; tous ces services étant rendus dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'exploitation agricole visant à optimiser des données agro-environnementales ; conseils, informations et assistance en matière d'alimentation animale ; conseils et information dans le domaine agricole ; services d'exploitation agricole, conseils en matière d'exploitation agricole ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils réglementaires (conseils juridiques) dans l'optimisation des données agro-environnementales.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

06/01/2016 : GINKGO le management solide de la parcelle
N° national/d'enregistrement : 4238143
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel employé dans les domaines agricole et environnemental, logiciel de précision, de prévision et d'optimisation des données agro-environnementales des agriculteurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils économiques dans l'optimisation des données agro-environnementales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs ; services de conception, mise au point de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; constitution (conception), mise à jour, maintenance et reconstruction (conception) de bases de données logicielles ; location de logiciels informatiques ; conseil et assistance en matière d'informatique ; tous ces services étant rendus dans les domaines agricole et environnemental ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'exploitation agricole visant à optimiser des données agro-environnementales, services d'agriculture ; conseils, informations et assistance en matière d'alimentation animale ; conseils et information dans le domaine agricole ; services d'exploitation agricole, conseils en matière d'exploitation agricole ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils réglementaires (conseils juridiques) dans l'optimisation des données agro-environnementales.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/11/2015 : les terrines bien élevées
N° national/d'enregistrement : 4224756
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de viande.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

10/11/2015 : les mousses bien élevées
N° national/d'enregistrement : 4224757
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mousses de viande.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

10/11/2015 : les pâtés bien élevés
N° national/d'enregistrement : 4224759
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés de viande.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

15/09/2015 : IBAE
N° national/d'enregistrement : 4209894
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de renseignements d'affaires ; aide à la gestion des affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales ; conseils pour la gestion des affaires commerciales ; analyses du prix de revient liées aux projets de construction ; planifications professionnelles d'affaires pour une exploitation maximale d'un bâtiment ; analyses professionnelles des affaires commerciales de rationalisation et d'optimisation de projets de construction ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], services de comparaison de prix, étude de marché, services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; préparation financière de projets de construction ; étude de projet financier ; aide de financement de projets de construction, analyse financière, constitution de fonds ; constitution de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières, organisation du financement de projets de construction, parrainage financier, prêts [financement] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de bâtiments d'élevage ; gestion de construction ; réparation de bâtiments d'élevage ; informations en matière de construction de bâtiments d'élevage ; conseil en construction de bâtiments d'élevage, supervision [direction] de travaux de construction, réalisation de plans de construction de bâtiments d'élevage ; réalisation de construction d'installations de bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction de bâtiments d'élevage ; services d'un architecte ; élaboration de plans industriels ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/09/2015 : INVESTISSEMENT BATIMENT AGRO ECOLOGIQUE
N° national/d'enregistrement : 4209901
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de renseignements d'affaires ; aide à la gestion des affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales ; conseils pour la gestion des affaires commerciales ; analyses du prix de revient liées aux projets de construction ; planifications professionnelles d'affaires pour une exploitation maximale d'un bâtiment ; analyses professionnelles des affaires commerciales de rationalisation et d'optimisation de projets de construction ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], services de comparaison de prix, étude de marché, services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; préparation financière de projets de construction ; étude de projet financier ; aide de financement de projets de construction, analyse financière, constitution de fonds ; constitution de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières, organisation du financement de projets de construction, parrainage financier, prêts [financement] ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de bâtiments d'élevage ; gestion de construction ; réparation de bâtiments d'élevage ; informations en matière de construction de bâtiments d'élevage ; conseil en construction de bâtiments d'élevage, supervision [direction] de travaux de construction, réalisation de plans de construction de bâtiments d'élevage ; réalisation de construction d'installations de bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction de bâtiments d'élevage ; services d'un architecte ; élaboration de plans industriels ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

13/05/2015 : JEAN CABY DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4180749
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, farines alimentaires, jus de viande (sauces), ketchup (sauce), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis, mayonnaises, moutarde, pizzas, quiches, ravioli, riz, nouilles, sandwiches.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/05/2015 : Ch'tite Knack
N° national/d'enregistrement : 4180751
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

30/07/2013 : LE MOULIN
N° national/d'enregistrement : 4023602
Date de dépôt : 30/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viande, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses et saucissons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

24/09/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3948290
Date de dépôt : 24/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur internet) de viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier, extraits de viande, poisson, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes, farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Aide à la promotion des ventes pour des tiers ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie- Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe- Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822549
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

24/09/2012 : Porc bien-être
N° national/d'enregistrement : 3948293
Date de dépôt : 24/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur internet) de viande, volailles et gibier, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier, extraits de viande, poisson, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes, farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, pâtisserie, confiserie, gâteaux. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Aide à la promotion des ventes pour des tiers ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822552
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

03/09/2012 : COOPERL
N° national/d'enregistrement : 3943321
Date de dépôt : 03/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrés à usage agricole ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maçonnerie ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821060
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

13/03/2012 : MADRANGE MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924
N° national/d'enregistrement : 3904324
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous produits de charcuterie, jambon, saucisses, terrines, pâtés de foie, mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes et de poisson ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtés à la viande.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE-ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754886
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803690
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

16/02/2012 : BIOEVOLUTIS
N° national/d'enregistrement : 3897763
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ces produits étant destinés aux bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, services de charpenterie, conseil en construction, information en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, services d'étanchéité (construction), travaux de plomberie ; ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; architecture, conseil en architecture, établissement de plans pour la construction, essai de matériaux, étude de projets techniques, ingénierie ; ces services étant destinés aux bâtiments d'élevage.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805722
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

31/03/2011 : VENDARMOR
N° national/d'enregistrement : 3819481
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage d'animaux. Fumage d'aliments. Congélation d'aliments.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774142
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

31/03/2011 : DEMARCHE OP?N
N° national/d'enregistrement : 3819491
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseil pour la direction des affires ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Analyses chimiques des sols ; recherches en biologie, recherches en matière de protection de l'environnement.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774147
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

16/02/2011 : COOPERL
N° national/d'enregistrement : 3806922
Date de dépôt : 16/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrés à usage agricole ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE-ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772862
Date de demande : 10/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

25/01/2011 : LES ELEVEURS D'ARMOR
N° national/d'enregistrement : 3800581
Date de dépôt : 25/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande – volaille et gibier – extraits de viande – charcuterie – salaisons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
1 ZI Rue de la jeannaie BP 60328
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Adresse :
1 ZI Rue de la jeannaie BP 60328
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

20/01/2011 : jambon Le Foué de Paul Prédault
N° national/d'enregistrement : 3798935
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764794
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

20/01/2011 : saucisson Montagne Noire
N° national/d'enregistrement : 3798942
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764791
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

17/12/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3791248
Date de dépôt : 17/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : charcuterie ; salaisons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 542495
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760012
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

17/12/2010 : LE FOUE DE PAUL PREDAULT
N° national/d'enregistrement : 3791251
Date de dépôt : 17/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760007
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

26/01/2010 : MON P'TIT CASSE CROUTE
N° national/d'enregistrement : 3707666
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736811
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

23/12/2009 : L'ATELIER DU CHARCUTIER
N° national/d'enregistrement : 3700949
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices glace à rafraîchir.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 532336
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731623
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

23/12/2009 : L'ATELIER DU CHARCUTIER MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 3700950
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie, salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viandes, de volailles, de gibiers, de légumes, de poissons.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés, pâtés végétariens, pâtés au poisson, pâtés, pâtés végétariens, pâtés au poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731931
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

09/12/2009 : L'atelier du jambon
N° national/d'enregistrement : 3697385
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ;mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731617
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

09/12/2009 : L'atelier du jambon Madrange
N° national/d'enregistrement : 3697405
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731619
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

03/04/2009 : Jean Caby LA COCKTAIL TRIO BACON NATURE MEXICAINE
N° national/d'enregistrement : 3641653
Date de dépôt : 03/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759618
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720066
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

07/11/2008 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3610417
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maçonnerie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694986
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

07/11/2008 : COOPERL
N° national/d'enregistrement : 3610418
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maçonnerie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 586582
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694957
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

07/07/2008 : MADRANGE, C'EST SI TENTANT DE SE LAISSER TENTER
N° national/d'enregistrement : 3586851
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686878
Date de demande : 04/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

07/07/2008 : MADRANGE, C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BON
N° national/d'enregistrement : 3586852
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686880
Date de demande : 04/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

04/03/2008 : MADRANGE CHARCUTIER DEPUIS 1924
N° national/d'enregistrement : 3560329
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711600
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716006
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670673
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

13/04/2007 : VET'APRO
N° national/d'enregistrement : 3495000
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; plantes ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636028
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/12/2004 : LE COMPAGNON
N° national/d'enregistrement : 3331386
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566372
Date de demande : 29/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

06/10/2003 : MA SELECTION PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3249492
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés majoritairement à base de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604774
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604775
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536701
Date de demande : 02/08/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

04/07/2003 : CROC'SAUCISSE
N° national/d'enregistrement : 3234700
Date de dépôt : 04/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisses sèches, saucisses sèches tranchées, saucissons, saucissons secs, saucissons secs tranchés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, biscuiterie, gâteaux ; patés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530298
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

31/12/2002 : LE CAMPAGNE DE MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 3202217
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons ; pâtés de foie, mousses et plats préparés à base de viandes, de volaille, de légumes, de pâtés de foie, de pâtés à la viande. Pâtés à la viande.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516980
Date de demande : 20/12/2012
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823996
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

18/12/2002 : MA MOUSSE DE CANARD
N° national/d'enregistrement : 3200097
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie et pâtés à base de canard ; mousses de canard.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516978
Date de demande : 20/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823484
Date de demande : 16/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

18/12/2002 : MA TERRINE DE CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3200098
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; pâtés.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516979
Date de demande : 20/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823488
Date de demande : 16/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces];
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825611
Date de demande : 12/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces];
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, MAROUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825610
Date de demande : 12/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

27/09/2002 : MON JAMBON A L'ITALIENNE
N° national/d'enregistrement : 3186039
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507610
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819950
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

27/09/2002 : MON JAMBON A L'ETOUFFEE
N° national/d'enregistrement : 3186040
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507609
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819942
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

27/09/2002 : MON JAMBON BLANC
N° national/d'enregistrement : 3186041
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507612
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819951
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

22/08/2002 : Le Foué Son Goût est Inimitable
N° national/d'enregistrement : 3180370
Date de dépôt : 22/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, conserves de viande, jambon, pâtés.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Bât. A - Appt 7D, Zone Industrielle - MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-39
Date du BOPI : 27/09/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502683
Date de demande : 22/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814704
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

24/07/2002 : Terrines de France Paul Prédault DEPUIS 1928
N° national/d'enregistrement : 3176222
Date de dépôt : 24/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, jambon, légumes, tous ces produits préparés en terrines.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle - MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D, Zone Industrielle - MAROUE
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502686
Date de demande : 22/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814707
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

02/07/2002 : PLAISIRS COMPLICES
N° national/d'enregistrement : 3172877
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE - ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 375611
Date de demande : 13/08/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 383384
Date de demande : 09/12/2003
N° de BOPI : 2004-03
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la reno
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciations : Renonciation de la Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers administratifs. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390409
Date de demande : 13/04/2004

Bénéficiare 1 : MADRANGE, SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400235
Date de demande : 27/09/2004

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2504533
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806260
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips ; pâtés à la viande;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806213
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces];
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806211
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips ; pâtés à la viande;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806210
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

24/04/2002 : LES ENVIES LEGÈRES
N° national/d'enregistrement : 3162429
Date de dépôt : 24/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE - ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390409
Date de demande : 13/04/2004

Bénéficiare 1 : MADRANGE, SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400235
Date de demande : 27/09/2004

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504532
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806247
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

22/03/2002 : LA MAISON DU JAMBON
N° national/d'enregistrement : 3155378
Date de dépôt : 22/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscritpion de rejet total no 368490 publiée au BOPI 2003-19 a par erreur été afectée à cette marque

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE-ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 400804
Date de demande : 05/10/2004
N° de BOPI : 2004-45

Bénéficiare 1 : LA MAISON DU JAMBON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 573934
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612174
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754687
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-19
Texte de l'erratum publié : L'inscritpion de rejet total no 368490 publiée au BOPI 2003-19 a par erreur été afectée à cette marque

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495715
Date de demande : 30/03/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803695
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

07/03/2002 : DIP COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3152276
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490193
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806954
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

07/03/2002 : DIP COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3152276
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490193
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

24/01/2002 : DOMESTIC
N° national/d'enregistrement : 3143324
Date de dépôt : 24/01/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 24/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478291
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800455
Date de demande : 29/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

24/01/2002 : LACTI
N° national/d'enregistrement : 3143328
Date de dépôt : 24/01/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux produits et substances alimentaires et nutritionnels pour animaux

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de la Jeannais
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478290
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

06/11/2001 : ROSACELLO
N° national/d'enregistrement : 3129747
Date de dépôt : 06/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à bases de légumes et de viandes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485234
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793196
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

25/09/2001 : TORERO CHORISSIMO
N° national/d'enregistrement : 3122661
Date de dépôt : 25/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Préparations faites de céréales, notamment biscuits pour l'apéritif, sel, moutarde, sauces (condiments) ; plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485231
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788054
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

25/09/2001 : TORERO BANDERILLAS
N° national/d'enregistrement : 3122662
Date de dépôt : 25/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Préparations faites de céréales, notamment biscuits pour l'apéritif, sel, moutarde, sauces (condiments) ; plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485233
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788050
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

25/09/2001 : TORERO CHORIZITOS
N° national/d'enregistrement : 3122663
Date de dépôt : 25/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Préparations faites de céréales, notamment biscuits pour l'apéritif, sel, moutarde, sauces (condiments) ; plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485232
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788056
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

05/09/2001 : TORERO CASA TAPAS
N° national/d'enregistrement : 3119614
Date de dépôt : 05/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés. Préparations faites de céréales, notamment biscuits pour l'apéritif, sel, moutarde, sauces (condiments) ; plats cuisinés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485230
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785495
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

31/07/2001 : TORERO Salsa chorizo
N° national/d'enregistrement : 3114610
Date de dépôt : 31/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de charcuterie, salaisons, jambons, chorizo. Sauces (condiments). Sauces à base de chorizo.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485228
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785494
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

31/07/2001 : TORERO NIÑO
N° national/d'enregistrement : 3114619
Date de dépôt : 31/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485229
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785490
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

28/05/2001 : LA MAISON MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 3102539
Date de dépôt : 28/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, services de traiteur.
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485227
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782892
Date de demande : 21/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

28/05/2001 : ETCHARY
N° national/d'enregistrement : 3104180
Date de dépôt : 28/05/2001
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits de charcuterie, salaisons, plats préparés et cuisinés à bases de légumes, poissons, viande.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528488
Date de demande : 02/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464926
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776766
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

12/10/2000 : LES INSTANTS MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 3057324
Date de dépôt : 12/10/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucissons secs, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit & épaule cuite, boudins, fritons, fromage de tête, pâtés (charcuterie).

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449234
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760002
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

01/03/2000 : Jean Caby Bon appétit
N° national/d'enregistrement : 3010958
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande de poisson, de volaille et de gibier, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, pâtés, produits de salaisons, jambons, préparations culinaires à base de charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâté à la viande, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; liaison pour saucisse, épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423914
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423915
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423916
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514459
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514461
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426864
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740661
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

28/10/1999 : LES PLAISIRS CHARCUTIERS
N° national/d'enregistrement : 99820404
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390115
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418240
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723266
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

14/06/1999 : Two-Prêts
N° national/d'enregistrement : 99797254
Date de dépôt : 14/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson, de légumes ; charcuterie. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pain dit " viennois ", biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, de thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 500213
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410554
Date de demande : 17/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707408
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

11/06/1999 : LEGENDES DE NOS REGIONS
N° national/d'enregistrement : 99797619
Date de dépôt : 11/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, extraits de viande, notamment produits de charcuterie, salaison de volaille, produits cuisinés à base de charcuterie, viande séchée, produits à base de viande de volaille et viande de porc séchée.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391690
Date de demande : 04/05/2004

Bénéficiare 1 : LA MAISON DU JAMBON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 391691
Date de demande : 04/05/2004
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500250
Date de demande : 17/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : LA MAISON DU JAMBON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612174
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754687
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410562
Date de demande : 17/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714401
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

04/05/1999 : LE GRAND CRU DE LA MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 99789971
Date de dépôt : 04/05/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543808
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT CHEVALLIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698686
Date de demande : 25/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403559
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706177
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

23/04/1999 : ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 99788439
Date de dépôt : 23/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants à savoir : bovins et porcins. Elevage d'animaux des espèces bovines et porcines.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500203
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC'ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 500982
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410466
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707404
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

15/04/1999 : CROQ'LONGUET
N° national/d'enregistrement : 99786560
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons - saucissons secs.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403562
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706172
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

26/03/1999 : Madrange Buffet
N° national/d'enregistrement : 99783263
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390115
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401820
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707530
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

16/03/1999 : Cocktail
N° national/d'enregistrement : 99780922
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie. Biscuits.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31 Rue De la Baume
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 752546
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398726
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711104
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

06/10/1998 : PEPITE DE JAMBON
N° national/d'enregistrement : 98752904
Date de dépôt : 06/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande hachée à base de porc, à savoir jambon ; préparations alimentaires à base de viande hachée à base de porc, à savoir jambon. Préparations alimentaires à base de jambon sous toutes formes. Préparations alimentaires à base de jambon sous toutes formes.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390115
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386276
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691144
Date de demande : 24/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

10/09/1998 : MADRANGE - JE SAIS POURQUOI JE L'AIME
N° national/d'enregistrement : 98749177
Date de dépôt : 10/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de légumes, de poissons et de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés. Pâtés à la viande.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383662
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691138
Date de demande : 24/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

02/09/1998 : SAVEUR DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 98748052
Date de dépôt : 02/09/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec, jambon cru, rosette, bride, poitrine, coppa, bacon, mortadelle, chorizo, jambon cuit et épaule cuite, pâtes, boudins, fritons, formage de tête.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375393
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684063
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

20/07/1998 : ROYAL JACKPOT
N° national/d'enregistrement : 98742419
Date de dépôt : 20/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; tous produits de charcuterie, pâtés. Publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces et matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes, tous ces services étant en rapport avec la vente et la distribution de produits alimentaires. Divertissement, organisation de concours et de jeux, divertissements radiophoniques ou télévisés, tous ces services étant en rapport avec la vente et la distribution de produits alimentaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 269710
Date de demande : 05/01/1999
N° de BOPI : 1999-06
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 29 : - fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390115
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379645
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686877
Date de demande : 04/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

09/07/1998 : MONTAGNE NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 98741051
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits salaisons et charcuterie saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375392
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684065
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

30/04/1998 : MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 98730723
Date de dépôt : 30/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 376420
Date de demande : 01/09/2003
N° de BOPI : 2003-40

Bénéficiare 1 : LA MAISON DU JAMBON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 703556
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : LA MAISON DU JAMBON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719966
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364683
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678180
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

30/04/1998 :
N° national/d'enregistrement : 98730724
Date de dépôt : 30/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719966
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364684
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678181
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

09/04/1998 : JAMBONNEAUX DE CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 98727394
Date de dépôt : 09/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719966
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-20
Date du BOPI : 15/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364682
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678179
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

09/04/1998 : RECETTE OR
N° national/d'enregistrement : 98727395
Date de dépôt : 09/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719966
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-20
Date du BOPI : 15/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364680
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678178
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

08/01/1998 : RUBAN BLEU Madrange depuis 1924
N° national/d'enregistrement : 98712164
Date de dépôt : 08/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711600
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716006
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359305
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670672
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

21/11/1997 : PORC SAVEUR DE BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE
N° national/d'enregistrement : 97705417
Date de dépôt : 21/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, charcuterie, pâté, pâté de foie, saucisses, saucissons, petit salé, plats cuisinés frais à base de viande

Déposant 1 : Cooperl Hunaudaye Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354894
Date de demande : 06/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

11/12/1996 : TITAN
N° national/d'enregistrement : 96655711
Date de dépôt : 11/12/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour les animaux

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497252
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343450
Date de demande : 11/06/2007
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628365
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/11/1995 : PREM'LAIT
N° national/d'enregistrement : 95598130
Date de dépôt : 15/11/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2291348
Date de demande : 20/06/2005
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602804
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

16/10/1995 : PREM'ACTI
N° national/d'enregistrement : 95593328
Date de dépôt : 16/10/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour les animaux

Déposant 1 : COOPERL HUNAUDAYE Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : COOPERL HUNAUDAYE Branche aliment Appro

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291344
Date de demande : 20/06/2005
N° de BOPI : 2006-09

30/12/1994 : LE CAMPAGNE DE MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 94551697
Date de dépôt : 30/12/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambon

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-05
Date du BOPI : 03/02/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234034
Date de demande : 31/12/2002
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522878
Date de demande : 20/12/2012
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823995
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

16/11/1992 : LE SIGNET
N° national/d'enregistrement : 92441844
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227114
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504119
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

14/10/1992 : TRADITION & DECOUVERTES
N° national/d'enregistrement : 92437485
Date de dépôt : 14/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Charcuterie et produits de salaison.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; leuvre, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Tous plats cuisinés et préparés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, ZONE INDUSTRIELLE MAROUE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-42
Date du BOPI : 27/11/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229044
Date de demande : 07/10/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512851
Date de demande : 26/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819952
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

16/09/1992 : PETIT ROSE
N° national/d'enregistrement : 92434457
Date de dépôt : 16/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (conditiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566914
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220875
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499434
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

10/06/1992 : JEAN CABY BON APPETIT!
N° national/d'enregistrement : 92422076
Date de dépôt : 10/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566907
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566908
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 566909
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566910
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566911
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218978
Date de demande : 05/04/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491817
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

28/04/1992 : LE CHARCUTIER DU BEFFROI
N° national/d'enregistrement : 92417042
Date de dépôt : 28/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucissons secs, produits de salaisons, produits de charcuterie et pâtés

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 418440
Date de demande : 26/09/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217007
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490194
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie-Zone Industrielle Maroue
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799379
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 Rue de la Jeannaie, Zone Industrielle Maroue
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798527
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

23/12/1991 : LE FLORIN
N° national/d'enregistrement : 1713885
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Tous produits de charcuterie et de salaisons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207908
Date de demande : 16/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485237
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793616
Date de demande : 04/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

09/07/1991 : LE BON'AIL
N° national/d'enregistrement : 1735171
Date de dépôt : 09/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ail conservé, séché et cuit; saucisson à l'ail, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande: tous ces produits contenant de l'ail

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
Zone Industrielle Rue de la Jeannaie
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549674
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : UNION COOPERL HUNAUDAYE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549675
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL HUNAUDAYE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549676
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201229
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473101
Date de demande : 15/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

04/02/1991 : TRADITION D'OC
N° national/d'enregistrement : 1650021
Date de dépôt : 04/02/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 FEVRIER 1981 au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES No 1130 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1268271
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sauces à salade.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274243
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183507
Date de demande : 02/10/2000
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459748
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764787
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/07/1990 : LE GRAND TORCHON
N° national/d'enregistrement : 1623063
Date de dépôt : 11/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons au torchon

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177561
Date de demande : 05/07/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443167
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749475
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

11/07/1990 : PAUL PREDAULT
N° national/d'enregistrement : 1601995
Date de dépôt : 11/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1980 à l'INPI No 567146 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143475
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178081
Date de demande : 11/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442138
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750965
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

18/01/1990 : MADRANGE
N° national/d'enregistrement : 1570973
Date de dépôt : 18/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, 383 986 874
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705282
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705290
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717291
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : MADRANGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158953
Date de demande : 08/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427057
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736803
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

18/01/1990 : LE GOURMET
N° national/d'enregistrement : 1570972
Date de dépôt : 18/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159038
Date de demande : 09/12/1999
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427056
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736796
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

27/12/1989 : JAMAIS LA NATURE N'A EU SI BON GOUT
N° national/d'enregistrement : 1567401
Date de dépôt : 27/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2156067
Date de demande : 27/10/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420032
Date de demande : 08/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731934
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

19/12/1989 : LE GASCOGNE de PAUL PREDAULT
N° national/d'enregistrement : 1566162
Date de dépôt : 19/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à base de viande

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
848 Avenue de la République, Bat. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 270287
Date de demande : 13/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160168
Date de demande : 17/12/1999
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420438
Date de demande : 13/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731138
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

05/09/1989 : LE MOUSSON
N° national/d'enregistrement : 1549388
Date de dépôt : 05/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1982 à L'INPI No 635399 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1209031
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;toutes sortes de jambons et de pâtés;tous produits de charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151949
Date de demande : 03/09/1999
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414632
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714502
Date de demande : 07/05/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

19/07/1989 : RICHETERRE
N° national/d'enregistrement : 1542192
Date de dépôt : 19/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages, crèmes, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271138
Date de demande : 14/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141177
Date de demande : 31/03/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411708
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719045
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

07/07/1989 : GAYRAUD
N° national/d'enregistrement : 1738042
Date de dépôt : 07/07/1989
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et conserves de viandes

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185562
Date de demande : 29/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245876
Date de demande : 18/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 274259
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Bénéficiare 1 : CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142585
Date de demande : 16/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403565
Date de demande : 02/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714498
Date de demande : 07/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/06/1989 : LES BELLES SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 1534877
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249559
Date de demande : 10/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726085
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143349
Date de demande : 28/04/1999
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409008
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707533
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

14/04/1989 : LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1524546
Date de dépôt : 14/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 52259
Date de demande : 12/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499225
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499226
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499227
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499228
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499229
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759618
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2136881
Date de demande : 05/02/1999
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403404
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720069
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

16/02/1989 : CALIDEL
N° national/d'enregistrement : 1514887
Date de dépôt : 16/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134691
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271138
Date de demande : 14/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758088
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : COOP SAVEURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 758089
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134691
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400094
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701895
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/02/1989 : CALIDEL
N° national/d'enregistrement : 1514887
Date de dépôt : 16/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134691
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271138
Date de demande : 14/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758088
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : COOP SAVEURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 758089
Date de demande : 04/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 797863
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : AVRAINVILLE DISTRIBUTION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION, SARL
Numéro de SIREN : 318671211
Adresse :
Route nationale 449
91630 AVRAINVILLE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134691
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400094
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701895
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/02/1989 : CALIDEL
N° national/d'enregistrement : 1514887
Date de dépôt : 16/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134691
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 44987

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271138
Date de demande : 14/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134691
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400094
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701895
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

13/12/1988 : LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT
N° national/d'enregistrement : 1547870
Date de dépôt : 13/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de volaille, pâtés de volaille

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131528
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389223
Date de demande : 07/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696419
Date de demande : 22/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

13/12/1988 : LE MOUSSON DE PAUL PREDAULT
N° national/d'enregistrement : 1547872
Date de dépôt : 13/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de volaille, pâtés de volaille

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561054
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : LES CHARCUTERIES DU BUGEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 561055
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561056
Date de demande : 04/11/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 591397
Date de demande : 02/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704801
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704802
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717283
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PAUL PREDAULT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 722427
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131529
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389224
Date de demande : 07/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696422
Date de demande : 22/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

07/10/1988 : NOIRE SELECTION
N° national/d'enregistrement : 1492627
Date de dépôt : 07/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : saucisson sec, saucisse sèche, jambon sec

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FREDERIC
Adresse :
Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274246
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121467
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375353
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692981
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672102
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 20 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

02/09/1982 : LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
N° national/d'enregistrement : 1212195
Date de dépôt : 02/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566915
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008461
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226812
Date de demande : 29/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499255
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

26/05/1982 : LA MONTAGNE NOIRE
N° national/d'enregistrement : 1207746
Date de dépôt : 26/05/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie et salaisons saucissons.

Déposant 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle
22400 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : CABINET LEPAGE, M. LEPAGE Frédéric
Adresse :
848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D
59700 MARCQ-EN-BAROEUL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176204
Date de demande : 13/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 274255
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295017
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 460020
Date de demande : 04/09/2007
N° de BOPI : 2007-40

Bénéficiare 1 : DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528821
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : SALAISONS DU TERRADOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555827
Date de demande : 16/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 704791
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : EQUITIS GESTION SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 704792
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717767
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : MONTAGNE NOIRE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721345
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2005286
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215920
Date de demande : 19/02/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493944
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805879
Date de demande : 17/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Publications au Bodacc :
26/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : 002202MYG269110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SCEA DE LA COUR ; Administrateur : SCEA QUEMENER ; Administrateur : COUICLANG ; Administrateur : SCEA DU FEUGRES ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL ; Administrateur : SARL DE L'ORME ; Administrateur : EARL LE CLOS QUARTIER ; Administrateur : SCEA DU RIEUX ; Administrateur : SOC ELEVAGE ; Administrateur : DU PRONT ; Administrateur : EARL LA ROCHE CARILLAN ; Administrateur : LA FERME AU BOIS MENARD ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUX PORC ; Administrateur : DE LA FONT ; Administrateur : EARL DE LA VILLE AUBERT ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
BALUSSON ; Administrateur : SCEA RUANLT ; Administrateur : LA NOE DE QUEFFERON ; Administrateur : EARL DU GRAND LEHEN ; Administrateur : EARL L'ENVOL ; Administrateur : UNIGRAINS ; Administrateur : GUEROIS Jean-Jacques, Joseph, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : BRICHLER - HOCQUARD Armelle Hélène
26/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°550
NOJO : 002202MYG269145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : ROUXEL Bernard ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SCEA DE LA COUR ; Administrateur : SCEA QUEMENER ; Administrateur : COUICLANG ; Administrateur : SCEA DU FEUGRES ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL ; Administrateur : SARL DE L'ORME ; Administrateur : EARL LE CLOS QUARTIER ; Administrateur : SCEA DU RIEUX ; Administrateur : SOC ELEVAGE ; Administrateur : DU PRONT ; Administrateur : EARL LA ROCHE CARILLAN ; Administrateur : LA FERME AU BOIS MENARD ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUX PORC ; Administrateur : DE LA FONT ; Administrateur : EARL DE LA VILLE AUBERT ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
BALUSSON ; Administrateur : SCEA RUANLT ; Administrateur : LA NOE DE QUEFFERON ; Administrateur : EARL DU GRAND LEHEN ; Administrateur : EARL L'ENVOL ; Administrateur : UNIGRAINS ; Administrateur : GUEROIS Jean-Jacques, Joseph, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : BRICHLER - HOCQUARD Armelle Hélène
30/08/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°923
NOJO : 2202MYG26811000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1630
NOJO : 2202MYG26810300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
15/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°708
NOJO : 002202MYG256212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SCEA DE LA COUR ; Administrateur : SCEA QUEMENER ; Administrateur : SCEA ROUXEL ; Administrateur : EARL DU FEUGRES ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL ; Administrateur : SARL DE L'ORME ; Administrateur : EARL LE CLOS QUARTIER ; Administrateur : SCEA DU RIEUX ; Administrateur : SOC ELEVAGE ; Administrateur : DU PRONT ; Administrateur : EARL LA ROCHE CARILLAN ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : BRICHLER - HOCQUARD Armelle Hélène
22/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2632
NOJO : 2202MYG25085600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2633
NOJO : 2202MYG25085700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
18/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°496
NOJO : 002202MYG240692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : SCEA MARQUET ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : SCEA L'AUBERGERE ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : EARL DE LA VILLEON ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SCEA DE LA COUR ; Administrateur : SCEA QUEMENER ; Administrateur : SCEA ROUXEL ; Administrateur : EARL DU FEUGRES ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL ; Administrateur : SARL DE L'ORME ; Administrateur : EARL LE CLOS QUARTIER ; Commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : OLLIVIER Yann Jean-Louis
18/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°497
NOJO : 002202MYG240694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL ; Administrateur : EARL DE KERBIC ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN ; Administrateur : GAEC LE CAM ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" ; Administrateur : EARL MORVAN ; Administrateur : EARL DU FALIGOT ; Administrateur : EARL DE LA VILLEON ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS ; Administrateur : SCEA BANNETEL ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE ; Administrateur : SCEA DE LA COUR ; Administrateur : SCEA QUEMENER ; Administrateur : SCEA ROUXEL ; Administrateur : EARL DU FEUGRES ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL ; Administrateur : SARL DE L'ORME ; Administrateur : EARL LE CLOS QUARTIER ; Administrateur : SCEA DU RIEUX ; Administrateur : SOC ELEVAGE ; Commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : OLLIVIER Yann Jean-Louis
12/08/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1248
NOJO : 2202MYG23331400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1392
NOJO : 2202MYG23315100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1148
NOJO : 2202MYG22008100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1149
NOJO : 2202MYG22008300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1020
NOJO : 002202MYG218398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : 220220414800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/10/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3245
NOJO : 220220415000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1096
NOJO : 000002202189103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Administrateur : EARL DU GOAZEL (EARL) ; Administrateur : EARL DE KERBIC (EARL) ; Administrateur : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE (EARL) ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE (EARL) ; Administrateur : EARL LUCIEN GEFFRELOT (EARL) ; Administrateur : GAEC DE COAT BIHAN (GAEC) ; Administrateur : GAEC LE CAM (GAEC) ; Administrateur : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS" (GAEC) ; Administrateur : SCEA MARQUET (SCEA) ; Administrateur : EARL MORVAN (EARL) ; Administrateur : EARL JUDIL (EARL) ; Administrateur : SCEA L'AUBERGERE (SCEA) ; Administrateur : EARL DU FALIGOT (EARL) ; Administrateur : EARL DE LA VILLEON (EARL) ; Administrateur : BAIE DES CHAMPS (SCEA) ; Administrateur : SCEA BANNETEL (SCEA) ; Administrateur : GAEC DE LA PASSERELLE (GAEC) ; Administrateur : GAEC RECONNU DES BAISNAIES (GAEC) ; Administrateur : SCEA DE LA COUR (SCEA) ; Administrateur : SCEA QUEMENER (SCEA) ; Administrateur : SCEA ROUXEL (SCEA) ; Administrateur : EARL DU FEUGRES (EARL) ; Administrateur : SCEA COLLIVIEL (SCEA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : OLLIVIER Yann, Jean-Louis
20/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°882
NOJO : 000002202188233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe
20/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°883
NOJO : 000002202188237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : MARJOLLET Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : OLLIVIER Yann, Jean-Louis
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2545
NOJO : 220218807200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/09/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2546
NOJO : 220218807600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3487
NOJO : 220217588600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
23/09/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3488
NOJO : 220217588700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
12/09/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4327
NOJO : 220216121100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4328
NOJO : 220216121200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2918
NOJO : 220214740600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/08/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2917
NOJO : 220214740700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2886
NOJO : 220213488600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2885
NOJO : 220213488700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°553
NOJO : BXB13218001335Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3598
NOJO : 220212201700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
31/07/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3599
NOJO : 220212202000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°527
NOJO : BXB122630006628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : MARJOLLET Patrick
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1117
NOJO : BXC12235000063E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
06/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1118
NOJO : BXC12235000064G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : BXB12139002200V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT JEAN, CLAUDE
19/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°789
NOJO : BXB111330002785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : CONFED.
DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN
19/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°791
NOJO : BXB11133000280S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT JEAN, CLAUDE
27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°800
NOJO : BXB11052003750M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : DARTOIS Guy Vice-Président : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : CONFED.
DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Murielle, Anne, Josiane né(e) PEAN
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3106
NOJO : BXC102510095158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie
22400 Lamballe
28/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3107
NOJO : BXC10251009516A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie
22400 Lamballe
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3092
NOJO : BXC09281010926M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie
22400 Lamballe
30/10/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3093
NOJO : BXC09281010931F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie
22400 Lamballe
19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1970
NOJO : BXC081660010462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL HUNAUDAYE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie,
22400 Lamballe
19/06/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1971
NOJO : BXC081660010498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Zone Industrielle, rue de la Jeannaie,
22400 Lamballe
23/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : BXB08290000886N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 383 986 874
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Forme juridique : Société coopérative agricole
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/06/2017 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2008 : dénomination
Dénomination : COOPERL ARC ATLANTIQUE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de la viande de boucherie (NAFRev2 : 10.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de viandes de boucherie (NAFRev1 : 15.1A)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : COOPERL HUNAUDAYE
Représentants légaux :
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : DRILLET Patrice
Né le 09/11/1960 à Guingamp (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Mez Ar Forn
22290 Goudelin
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : COMMAULT Emmanuel
Né le 03/05/1972 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Rue de la Jeannaie-Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU GOAZEL
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mez Ar Forn
Goudelin
22290 Lanvollon
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE KERBIC
Siren : 411546237
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Kerbic
56500 Moustoir-Remungol
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE
Siren : 449478593
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 les Terrasses du Canal
35190 Saint-Domineuc
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE
Siren : 488194788
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Margrivault
50140 Saint-Clément-Rancoudray
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LUCIEN GEFFRELOT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quefferon
Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE COAT BIHAN
Siren : 333222735
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Villeon
22270 Plédéliac
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LE CAM
Siren : 419905385
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Coscoat
Locmaria-Berrien
29690 Poullaouen
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS"
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Mezerais
22510 Penguily
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL MORVAN
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Noé
22800 Plaine-Haute
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU FALIGOT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Faligot
22400 Coëtmieux
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : BAIE DES CHAMPS
Siren : 342514981
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lavault
86800 Sèvres-Anxaumont
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA BANNETEL
Siren : 331704494
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Montbeil
35150 Boistrudan
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LA PASSERELLE
Siren : 786201780
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Grande Guibardière
49120 Saint-Lézin
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DE LA COUR
Siren : 388068280
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Cour
53170 La Cropte
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA QUEMENER
Siren : 387859317
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Porh Pimpec
56540 Kernascléden
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : COUICLANG
Siren : 829715820
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dolo
22270 Jugon-les-Lacs - Commune nouvelle
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU FEUGRES
Siren : 409575271
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
987 Route du Feugres
76210 Beuzevillette
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA COLLIVIEL
Siren : 389940842
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Salles
44522 Mésanger
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SARL DE L'ORME
Siren : 481287886
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 La Ville Bernier
22510 Penguily
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LE CLOS QUARTIER
Siren : 532713559
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Clos Quartier
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU RIEUX
Siren : 379136856
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Ville Es Rieux
22350 La Chapelle-Blanche
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SOC ELEVAGE
Siren : 323657403
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit le Bois Coure
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : DU PRONT
Siren : 821453875
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Pront
35630 Vignoc
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LA ROCHE CARILLAN
Siren : 490982402
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Roche Carillan
Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann Jean-Louis
Né le 10/05/1973 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
Siren : 337650147
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue de la Prunelle
ZA des Longs Réages
22190 Plérin
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Jean-Philippe
Né le 18/03/1980 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue de la Prunelle
ZA de Longs Réages
22190 Plérin
FRANCE
30/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : BRICHLER (BRICHLER - HOCQUARD) Armelle Hélène
Né le 22/12/1978 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Allée D Évry
Technopôle de Brabois
54600 Villers-lès-Nancy
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : DRILLET Patrice
Né le 09/11/1960 à Guingamp (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Mez Ar Forn
22290 Goudelin
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : COMMAULT Emmanuel
Né le 03/05/1972 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Rue de la Jeannaie-Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU GOAZEL
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mez Ar Forn
Goudelin
22290 Lanvollon
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE KERBIC
Siren : 411546237
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Kerbic
56500 Moustoir-Remungol
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES HAUTS DE LA BUHARAIE
Siren : 449478593
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 les Terrasses du Canal
35190 Saint-Domineuc
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée FOURRE
Siren : 488194788
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Margrivault
50140 Saint-Clément-Rancoudray
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LUCIEN GEFFRELOT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quefferon
Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE COAT BIHAN
Siren : 333222735
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Villeon
22270 Plédéliac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LE CAM
Siren : 419905385
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Coscoat
29690 Locmaria-Berrien
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : "Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES MEZERAIS"
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Mezerais
22510 Penguily
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL MORVAN
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Noé
22800 Plaine-Haute
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU FALIGOT
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Faligot
22400 Coëtmieux
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA VILLEON
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Villeon
22940 Saint-Julien
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : BAIE DES CHAMPS
Siren : 342514981
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lavault
86800 Sèvres-Anxaumont
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA BANNETEL
Siren : 331704494
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Montbeil
35150 Boistrudan
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LA PASSERELLE
Siren : 786201780
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Grande Guibardière
49120 Saint-Lézin
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DE LA COUR
Siren : 388068280
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Cour
53170 La Cropte
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA QUEMENER
Siren : 387859317
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Porh Pimpec
56540 Kernascléden
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA ROUXEL
Siren : 382199131
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Langouhèdre
22640 Plénée-Jugon
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU FEUGRES
Siren : 409575271
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
987 Route du Feugres
76210 Beuzevillette
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA COLLIVIEL
Siren : 389940842
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Salles
44522 Mésanger
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SARL DE L'ORME
Siren : 481287886
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 La Ville Bernier
22510 Penguily
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : EARL LE CLOS QUARTIER
Siren : 532713559
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Clos Quartier
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU RIEUX
Siren : 379136856
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Ville Es Rieux
22350 La Chapelle-Blanche
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : SOC ELEVAGE
Siren : 323657403
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit le Bois Coure
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : MARJOLLET Patrick
Né le 09/06/1958 à Bar-le-Duc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
Siren : 337650147
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue de la Prunelle
ZA des Longs Réages
22190 Plérin
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Jean-Philippe
Né le 18/03/1980 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue de la Prunelle
ZA de Longs Réages
22190 Plérin
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann Jean-Louis
Né le 10/05/1973 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 Boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : DRILLET Patrice
Né le 09/11/1960 à GUINGAMP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
MEZ AR FORN
GOUDELIN
22290 GOUDELIN
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : COMMAULT Emmanuel
Né le 03/05/1972 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 rue de la Jeannaie - Maroue
22400 Lamballe
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : CHEVAL Alain
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19-21 RUE DE L'ARMORIQUE
75015 PARIS 15
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Morale

Nom : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
Siren : 337650147
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZA des Longs Réages
rue de la Prunelle
22190 Plérin
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : PEAN (PEAN-HAMARD) Murielle Anne Josiane
Né le 28/06/1972 à VITRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 quinquiès allée Jacques Frimot
ZAC Atalante
35000 Rennes
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Personne Physique

Nom : MARJOLLET Patrick
Né le 09/06/1958 à Bar-le-Duc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 Siège d'Haussonville
54041 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7320 déposé le 10/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7320 déposé le 10/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°232 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
20/12/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°232 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
13/12/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°232 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
13/12/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°232 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
02/12/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8335 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
02/12/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8335 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
30/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8333 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
30/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8327 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
30/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8333 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
30/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8327 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
29/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8335 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
29/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8335 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
25/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8329 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
25/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8329 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
24/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8329 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
24/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8329 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
23/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8333 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
23/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8331 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
23/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8333 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
23/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8331 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
18/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8327 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
18/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8327 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
15/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8331 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
15/11/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8331 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
09/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7537 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
09/11/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7537 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
27/10/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7537 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
27/10/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7537 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
08/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6705 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
08/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6705 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6707 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6706 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6704 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6707 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6706 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
07/10/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6704 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
24/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6706 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
24/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6704 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
24/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6706 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
24/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6704 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6481 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6707 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6705 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6481 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6707 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
23/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6705 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
22/09/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6480 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
22/09/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6480 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
21/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6481 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
21/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6481 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
20/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6480 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
20/09/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6480 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
12/07/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4867 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
12/07/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4867 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
12/07/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4867 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
12/07/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4867 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
02/07/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4823 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
02/07/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4823 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
25/06/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4823 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
25/06/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4823 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
21/06/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4335 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
21/06/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4335 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
18/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°376 déposé le 14/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°376 déposé le 14/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/06/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4335 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
14/06/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4335 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
28/05/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4037 déposé le 22/06/2021
Etat : Déposé
28/05/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4037 déposé le 22/06/2021
Etat : Déposé
28/05/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4037 déposé le 22/06/2021
Etat : Déposé
28/05/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4037 déposé le 22/06/2021
Etat : Déposé
03/05/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3753 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
03/05/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3753 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
03/05/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3753 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
03/05/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3753 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
02/04/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2694 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
02/04/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2694 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
02/04/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2694 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
02/04/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2694 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
01/04/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3754 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
01/04/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3754 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
01/04/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3754 déposé le 10/06/2021
Etat : Déposé
01/04/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3754 déposé le 10/06/2021
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17/03/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2203 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
17/03/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2203 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
10/03/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2204 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
10/03/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2203 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
10/03/2021 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2204 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
10/03/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2203 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
22/02/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2204 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
22/02/2021 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2204 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
09/12/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8549 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
09/12/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8549 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
27/11/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8549 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
27/11/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°8549 déposé le 23/12/2020
Etat : Déposé
09/11/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7888 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
09/11/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7888 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
05/11/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7888 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
05/11/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7888 déposé le 24/11/2020
Etat : Déposé
23/10/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7614 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
23/10/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7614 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
19/10/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7613 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
19/10/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7613 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
19/10/2020 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7613 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
19/10/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7613 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
15/10/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7614 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
15/10/2020 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7614 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°378 déposé le 14/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7132 déposé le 16/10/2020
Etat : Déposé
18/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°378 déposé le 14/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/10/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1987 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
21/10/2019 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1987 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
21/10/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1987 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
21/10/2019 : Acte de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1987 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
26/08/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14618 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
26/08/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14618 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15457 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15457 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°9037 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
16/05/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°9037 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
09/05/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°9037 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 44 079 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA RIBOUILLERE, la Riboullère 22640 PLENEE JUGON, immatriculée au RCS ST MALO sous le numéro 34 0754 167, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
09/05/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°9037 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 44 079 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA RIBOUILLERE, la Riboullère 22640 PLENEE JUGON, immatriculée au RCS ST MALO sous le numéro 34 0754 167, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
29/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14337 déposé le 19/09/2019
Etat : Déposé
29/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14337 déposé le 19/09/2019
Etat : Déposé
23/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7552 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
23/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7552 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
15/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7550 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
15/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7550 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
10/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7549 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
10/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7549 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
28/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6053 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
28/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6053 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
15/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6064 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
15/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6057 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
15/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6064 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
15/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6057 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3737 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
01/03/2019 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3737 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
18/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3737 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 52923 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLAUME, 16 Le Bot 22600 ST CARADEC, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 389 523 317 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 35 000 € (créances attachées, ristournes)
18/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3737 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 52923 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLAUME, 16 Le Bot 22600 ST CARADEC, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 389 523 317 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 35 000 € (créances attachées, ristournes)
07/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1940 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
07/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1940 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
05/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1941 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
05/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1941 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
01/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1943 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
01/02/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1943 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
29/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1939 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
29/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1939 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
06/10/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12769 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
06/10/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12769 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
05/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12769 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 38 726 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA BARRE, La Poissonnais 22130 CORSEUL, immatriculée au RCS ST MALO sous le numéro 382 016 087, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannais 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes)
05/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12769 déposé le 22/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 38 726 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA BARRE, La Poissonnais 22130 CORSEUL, immatriculée au RCS ST MALO sous le numéro 382 016 087, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannais 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes)
04/10/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13625 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
04/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13625 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 641 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL PETITE DROITURE, la petite Droiture 22400 ST AARON, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 513 124 057 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
04/10/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13625 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
04/10/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13625 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 641 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL PETITE DROITURE, la petite Droiture 22400 ST AARON, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 513 124 057 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
28/09/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12549 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
28/09/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12549 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
21/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13061 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
21/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13061 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
03/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12549 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LANDAIS, les Marriennières 72200 LA FLECHE immatriculée au RCS LE MANS sous le numéro 381 686 104 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 38 000 € (créances attachées, ristournes)
03/09/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°12549 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LANDAIS, les Marriennières 72200 LA FLECHE immatriculée au RCS LE MANS sous le numéro 381 686 104 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 38 000 € (créances attachées, ristournes)
24/07/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°10310 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
24/07/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°10310 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
15/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11714 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11714 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/05/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6168 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
17/05/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6168 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
14/05/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6164 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
14/05/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6168 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 15 880 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU PONT LOYER, le Pont Loyer 22130 BOURSEUL immatriculée au RCS MALO sous le numéro 387 792 781 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 20 000 € (créances attachées, ristournes)
14/05/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6164 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
14/05/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6168 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 15 880 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU PONT LOYER, le Pont Loyer 22130 BOURSEUL immatriculée au RCS MALO sous le numéro 387 792 781 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 20 000 € (créances attachées, ristournes)
27/04/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6164 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 722 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA ROSSARD, les grandes Boisselières 35680 DOMALAIN, immatriculée au RCS RENNES sous le numéro 340 734 656 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 80 000 € (créances attachées, ristournes)
27/04/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6164 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 722 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA ROSSARD, les grandes Boisselières 35680 DOMALAIN, immatriculée au RCS RENNES sous le numéro 340 734 656 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 80 000 € (créances attachées, ristournes)
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13070 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13070 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
12/01/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1787 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
12/01/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1787 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 36 431 parts sociales appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY, La ville Guinvray 229620 PLEDRAN, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 403 157 720 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
12/01/2018 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1787 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
12/01/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1787 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 36 431 parts sociales appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY, La ville Guinvray 229620 PLEDRAN, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 403 157 720 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
26/06/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3610 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
26/06/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3610 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11029 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11029 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/03/2017 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
09/03/2017 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
09/03/2017 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
02/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 592 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA PILATE, la Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 27 000 € (créances attachées, ristournes)
02/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 592 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA PILATE, la Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 27 000 € (créances attachées, ristournes)
02/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1781 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 592 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA PILATE, la Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 27 000 € (créances attachées, ristournes)
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
06/01/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
19/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
18/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
18/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
18/07/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
17/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11026 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11026 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la SCEA LA MAILLARDIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 185 000 €.
09/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la SCEA LA MAILLARDIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 185 000 €.
09/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la SCEA LA MAILLARDIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 185 000 €.
06/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 49 561 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'ELEVAGE DE LA BOURDONNIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 €.
06/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 49 561 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'ELEVAGE DE LA BOURDONNIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 €.
06/06/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 49 561 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'ELEVAGE DE LA BOURDONNIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 €.
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3140 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
27/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 510 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC CHESNAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 83 000 € .
27/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 510 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC CHESNAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 83 000 € .
27/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 510 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC CHESNAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 83 000 € .
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 263 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC DE LA RANDONNEE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 38 000 €.
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 838 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL LANGLAIS FRANCAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 80 000 €.
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 263 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC DE LA RANDONNEE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 38 000 €.
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 838 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL LANGLAIS FRANCAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 80 000 €.
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 263 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC DE LA RANDONNEE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 38 000 €.
26/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 838 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL LANGLAIS FRANCAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 80 000 €.
20/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 47 714 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL EREAC dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €.
20/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 47 714 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL EREAC dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €.
20/05/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 47 714 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à l'EARL EREAC dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €.
17/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
17/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
17/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3029 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3033 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3025 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
02/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3026 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
22/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
22/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
22/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
21/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
21/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
21/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
14/04/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
13/04/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
29/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 66 176 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 Carnais 22400 LANDEHEN, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 385 001 110 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 126 000 € (créances attachées, ristournes)
29/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 66 176 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 Carnais 22400 LANDEHEN, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 385 001 110 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 126 000 € (créances attachées, ristournes)
29/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2177 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 66 176 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 Carnais 22400 LANDEHEN, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 385 001 110 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 126 000 € (créances attachées, ristournes)
15/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 401 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LANDAIS, Les Mariennières 72200 LA FLECHE (RCS LE MANS 381 686 104) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 37 400 € (créances attachées, ristournes)
15/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 401 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LANDAIS, Les Mariennières 72200 LA FLECHE (RCS LE MANS 381 686 104) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 37 400 € (créances attachées, ristournes)
15/03/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2178 déposé le 26/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 401 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LANDAIS, Les Mariennières 72200 LA FLECHE (RCS LE MANS 381 686 104) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 37 400 € (créances attachées, ristournes)
04/03/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
04/03/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
04/03/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
26/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
26/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 63 948 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LE HO, Le Champ Bobe, 22510 ST GLEN, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 490 741 410 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
26/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
26/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 63 948 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LE HO, Le Champ Bobe, 22510 ST GLEN, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 490 741 410 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
26/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
26/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1340 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 63 948 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LE HO, Le Champ Bobe, 22510 ST GLEN, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 490 741 410 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
23/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
23/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
23/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
08/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 405 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TRYALIN, la Biaize 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 387 642 259) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 43 000 € (créances attachées, ristournes)
08/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 405 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TRYALIN, la Biaize 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 387 642 259) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 43 000 € (créances attachées, ristournes)
08/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1307 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 405 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TRYALIN, la Biaize 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 387 642 259) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 43 000 € (créances attachées, ristournes)
02/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
02/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
02/02/2016 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 545 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PILATE, La Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 26 000 € (créances attachées, ristournes) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22 505 parts sociales appartenant à M. GAUTHIER Joseph, les Mettries 22550 HENANBIHEN (RCS ST MALO 313 865 339) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 19 000 € (créances attachées, ristournes)
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 545 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PILATE, La Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 26 000 € (créances attachées, ristournes) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22 505 parts sociales appartenant à M. GAUTHIER Joseph, les Mettries 22550 HENANBIHEN (RCS ST MALO 313 865 339) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 19 000 € (créances attachées, ristournes)
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1234 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 545 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PILATE, La Pilate 35680 MOULINS (RCS RENNES 385 218 698) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 26 000 € (créances attachées, ristournes) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE
28/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1434 déposé le 15/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22 505 parts sociales appartenant à M. GAUTHIER Joseph, les Mettries 22550 HENANBIHEN (RCS ST MALO 313 865 339) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 19 000 € (créances attachées, ristournes)
08/01/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 10 616 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA BOURDINIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montnat de 30 000 €.
08/01/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 10 616 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA BOURDINIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montnat de 30 000 €.
08/01/2016 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 10 616 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA BOURDINIERE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montnat de 30 000 €.
08/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
08/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
08/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°420 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
01/10/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
01/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 070 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL AR GOAREM, keroignant 29420 PLOUVORN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 150 000 € (créances attachées, ristournes)
01/10/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
01/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 070 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL AR GOAREM, keroignant 29420 PLOUVORN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 150 000 € (créances attachées, ristournes)
01/10/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
01/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5521 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 070 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL AR GOAREM, keroignant 29420 PLOUVORN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 150 000 € (créances attachées, ristournes)
14/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
14/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
14/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
04/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
04/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
04/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
03/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 52 493 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU PAVILLON, l'Ecoublière 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 350 917 043) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 54 000 € (créances attachées, ristournes)
03/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 52 493 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU PAVILLON, l'Ecoublière 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 350 917 043) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 54 000 € (créances attachées, ristournes)
03/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4735 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 52 493 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU PAVILLON, l'Ecoublière 22640 PLESTAN (RCS ST MALO 350 917 043) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 54 000 € (créances attachées, ristournes)
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
01/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 73 498 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU FALIGOT, Faligot 22400 COETMIEUX au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 52 000 € (créances attachées ristournes)
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
01/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 73 498 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU FALIGOT, Faligot 22400 COETMIEUX au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 52 000 € (créances attachées ristournes)
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
01/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4736 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 73 498 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU FALIGOT, Faligot 22400 COETMIEUX au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 7 rue de la Jeannaie, Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 52 000 € (créances attachées ristournes)
01/09/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
04/08/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 56 614 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Jean Luc ROCHER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 €.
04/08/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 56 614 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Jean Luc ROCHER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 €.
04/08/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 56 614 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Jean Luc ROCHER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 €.
17/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 687 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA LERICOLLAIS, lamenguy 22270 PLESIDY (RCS ST BRIEUC 418 773 024) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 371 000 € (créances attachées, ristournes)
17/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 687 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA LERICOLLAIS, lamenguy 22270 PLESIDY (RCS ST BRIEUC 418 773 024) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 371 000 € (créances attachées, ristournes)
17/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4734 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 17 687 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA LERICOLLAIS, lamenguy 22270 PLESIDY (RCS ST BRIEUC 418 773 024) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 371 000 € (créances attachées, ristournes)
15/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
15/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
15/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
13/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 758 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SIMEON, Pas d'Ereuc 22270 PLEDELIAC (RCS ST MALO 312 610 330) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
13/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 758 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SIMEON, Pas d'Ereuc 22270 PLEDELIAC (RCS ST MALO 312 610 330) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
13/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3893 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 758 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SIMEON, Pas d'Ereuc 22270 PLEDELIAC (RCS ST MALO 312 610 330) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
03/07/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
26/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 915 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DE MONTIFAULT, 6 Montifault 35190 MINIAC MORVAN (RCS RENNES 384 893 731) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 108 614.91 € (créances attachées, ristournes)
26/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 915 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DE MONTIFAULT, 6 Montifault 35190 MINIAC MORVAN (RCS RENNES 384 893 731) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 108 614.91 € (créances attachées, ristournes)
26/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 915 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DE MONTIFAULT, 6 Montifault 35190 MINIAC MORVAN (RCS RENNES 384 893 731) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 108 614.91 € (créances attachées, ristournes)
22/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
22/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 954 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC MONTIAULE, 1 Montiaule 35470 BAIN DE BRETAGNE (RCS RENNES 343 911 855) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 73 500 € (créances attachées, ristournes)
22/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
22/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 954 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC MONTIAULE, 1 Montiaule 35470 BAIN DE BRETAGNE (RCS RENNES 343 911 855) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 73 500 € (créances attachées, ristournes)
22/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
22/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4732 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 954 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC MONTIAULE, 1 Montiaule 35470 BAIN DE BRETAGNE (RCS RENNES 343 911 855) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 73 500 € (créances attachées, ristournes)
19/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
19/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
19/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 274 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Didier RENAULT, demeurant La Croix Verte 22270 MEGRET (402 297 426) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 255 000 € (créances attachées, ristournes)
15/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 274 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Didier RENAULT, demeurant La Croix Verte 22270 MEGRET (402 297 426) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 255 000 € (créances attachées, ristournes)
15/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3891 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 274 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Didier RENAULT, demeurant La Croix Verte 22270 MEGRET (402 297 426) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 255 000 € (créances attachées, ristournes)
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 46 068 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU LEVANT, Kervern 29410 PLEYBER CHRIST, immatriculée au RCS BREST sous le numéro 401 373 923 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
11/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 46 068 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU LEVANT, Kervern 29410 PLEYBER CHRIST, immatriculée au RCS BREST sous le numéro 401 373 923 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3451 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 46 068 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU LEVANT, Kervern 29410 PLEYBER CHRIST, immatriculée au RCS BREST sous le numéro 401 373 923 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
11/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 150 394 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA BALUSSON, la Ville Jehan à PLUMIEUX, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 387 615 750 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLOUX, La Mulotière 56490 MOHON, immatriculée au RCS VANNES sous le numéro 411 872 039 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, Z en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLOUX, La Mulotière 56490 MOHON, immatriculée au RCS VANNES sous le numéro 411 872 039 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, Z en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 150 394 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA BALUSSON, la Ville Jehan à PLUMIEUX, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 387 615 750 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3449 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLOUX, La Mulotière 56490 MOHON, immatriculée au RCS VANNES sous le numéro 411 872 039 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 LAMBALLE, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 383 986 874 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, Z en garantie d'une créance d'un montant de 60 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3440 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 150 394 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA BALUSSON, la Ville Jehan à PLUMIEUX, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 387 615 750 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées, ristournes)
08/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4113 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9 601 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL ANTHONY GAUDAIRE immatriculé au RCS VANNES sous le numéro 398 257 576 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 20 000 € (créances attachées, ristournes)
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 767 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel BROUARD, l'Hotier 22270 ST RIEUL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 767 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel BROUARD, l'Hotier 22270 ST RIEUL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9 601 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL ANTHONY GAUDAIRE immatriculé au RCS VANNES sous le numéro 398 257 576 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 20 000 € (créances attachées, ristournes)
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3445 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 767 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel BROUARD, l'Hotier 22270 ST RIEUL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
29/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3443 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9 601 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL ANTHONY GAUDAIRE immatriculé au RCS VANNES sous le numéro 398 257 576 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 20 000 € (créances attachées, ristournes)
26/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 15 391 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. REUNGOAT Philippe, Traon Bian 29400 BODILIS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 € (créances attachées, ristournes)
26/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 15 391 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. REUNGOAT Philippe, Traon Bian 29400 BODILIS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 € (créances attachées, ristournes)
26/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3444 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 15 391 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. REUNGOAT Philippe, Traon Bian 29400 BODILIS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 85 000 € (créances attachées, ristournes)
21/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 36 473 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TROJOA, Trojoa 29700 PLOMELIN immatriculée au RCS QUIMPER sous le numéro 407 988 138, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 200 000 € (créances attachées, ristournes)
21/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 36 473 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TROJOA, Trojoa 29700 PLOMELIN immatriculée au RCS QUIMPER sous le numéro 407 988 138, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 200 000 € (créances attachées, ristournes)
21/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3448 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 36 473 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL TROJOA, Trojoa 29700 PLOMELIN immatriculée au RCS QUIMPER sous le numéro 407 988 138, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie à LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 200 000 € (créances attachées, ristournes)
12/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
07/05/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
06/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 39 676 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL PRISE, le Breil 22150 LANGAST, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 399 062 983 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 63 000 € (créances attachées, ristournes)
06/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 39 676 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL PRISE, le Breil 22150 LANGAST, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 399 062 983 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 63 000 € (créances attachées, ristournes)
06/05/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2621 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 39 676 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL PRISE, le Breil 22150 LANGAST, immatriculée au RCS ST BRIEUC sous le numéro 399 062 983 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 63 000 € (créances attachées, ristournes)
30/04/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
30/04/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
30/04/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7 461 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON, la Chataîgneraie 22210 LE CAMBOUT au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 130 000 € (créances attachées, ristournes)
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 50 995 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA GOURET TADIER, la Touche Cadieu 22640 PLESTAN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 50 995 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA GOURET TADIER, la Touche Cadieu 22640 PLESTAN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7 461 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON, la Chataîgneraie 22210 LE CAMBOUT au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 130 000 € (créances attachées, ristournes)
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2620 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 50 995 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA GOURET TADIER, la Touche Cadieu 22640 PLESTAN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
22/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2611 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7 461 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON, la Chataîgneraie 22210 LE CAMBOUT au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 130 000 € (créances attachées, ristournes)
09/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 8 445 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DU BONALO, Bonalo 56500 LA CHAPELLE NEUVE, immatriculée au RCS LORIENT sous le numéro 410 214 928 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
09/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 8 445 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DU BONALO, Bonalo 56500 LA CHAPELLE NEUVE, immatriculée au RCS LORIENT sous le numéro 410 214 928 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
09/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2618 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 8 445 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL DU BONALO, Bonalo 56500 LA CHAPELLE NEUVE, immatriculée au RCS LORIENT sous le numéro 410 214 928 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 40 000 € (créances attachées, ristournes)
27/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22768 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL JEGU au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 51 115.01 €.
27/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22768 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL JEGU au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 51 115.01 €.
27/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22768 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL JEGU au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 51 115.01 €.
16/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
16/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
16/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1666 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 640 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel ROUILLE demeurant les Bolets 22330 Le Gouray au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 20 000 €.
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 16 559 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SAINT GOBERIEN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 32 000 €.
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA PETITE NAUX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 640 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel ROUILLE demeurant les Bolets 22330 Le Gouray au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 20 000 €.
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA PETITE NAUX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 16 559 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SAINT GOBERIEN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 32 000 €.
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 640 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Daniel ROUILLE demeurant les Bolets 22330 Le Gouray au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le n°383 986 874, en garantie d'une créance de 20 000 €.
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LA PETITE NAUX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
13/03/2015 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 16 559 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL SAINT GOBERIEN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ont le siège social est Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 32 000 €.
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1670 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2099 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
03/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
03/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
03/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
02/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
02/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
02/03/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
26/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2100 déposé le 30/04/2015
Etat : Déposé
23/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31 023 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Gilles ROBERT, demeurant Les Alliers 22210 COETLOGON dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
23/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
23/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
23/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31 023 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Gilles ROBERT, demeurant Les Alliers 22210 COETLOGON dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
23/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
23/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1293 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31 023 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. Gilles ROBERT, demeurant Les Alliers 22210 COETLOGON dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
16/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
16/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 392 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE ROUEFORT, Rouefort 22210 COETLOGON (RCS ST BRIEUC 340 602 929) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances attachées, ristournes)
16/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
16/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 392 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE ROUEFORT, Rouefort 22210 COETLOGON (RCS ST BRIEUC 340 602 929) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances attachées, ristournes)
16/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
16/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1292 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 392 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE ROUEFORT, Rouefort 22210 COETLOGON (RCS ST BRIEUC 340 602 929) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances attachées, ristournes)
12/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 110 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL RUELLAN SANTOS, Forville La Croix 22150 PLEMY (RCS ST BRIEUC 434 618 385) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 55 000 € (créances attachées, ristournes)
12/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 110 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL RUELLAN SANTOS, Forville La Croix 22150 PLEMY (RCS ST BRIEUC 434 618 385) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 55 000 € (créances attachées, ristournes)
12/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1297 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 110 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL RUELLAN SANTOS, Forville La Croix 22150 PLEMY (RCS ST BRIEUC 434 618 385) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 55 000 € (créances attachées, ristournes)
10/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
10/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
10/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
09/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
09/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
09/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
06/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 725 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE DENEU, la Ville Denu 22130 CORSEUL (RCS ST MALO 489 595 132) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 26 557 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU CHAMPS THOMAS, Le Champ Thomas 22400 MAROUE (RCS ST BRIEUC 431 418 086) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 35 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, La Noé 35240 LE THEIL DE BRETAGNE (RCS RENNES 422 221 861) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 67 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 725 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE DENEU, la Ville Denu 22130 CORSEUL (RCS ST MALO 489 595 132) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, La Noé 35240 LE THEIL DE BRETAGNE (RCS RENNES 422 221 861) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 67 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 26 557 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU CHAMPS THOMAS, Le Champ Thomas 22400 MAROUE (RCS ST BRIEUC 431 418 086) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 35 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°989 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 725 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE DENEU, la Ville Denu 22130 CORSEUL (RCS ST MALO 489 595 132) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1296 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35 342 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, La Noé 35240 LE THEIL DE BRETAGNE (RCS RENNES 422 221 861) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 67 000 € (créances attachées, ristournes)
06/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1295 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 26 557 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DU CHAMPS THOMAS, Le Champ Thomas 22400 MAROUE (RCS ST BRIEUC 431 418 086) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 35 000 € (créances attachées, ristournes)
05/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 21 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL GAUTIER QUINQUIS, Quinquis 22140 PLUZUNET dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
05/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 21 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL GAUTIER QUINQUIS, Quinquis 22140 PLUZUNET dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
05/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°986 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 21 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à L'EARL GAUTIER QUINQUIS, Quinquis 22140 PLUZUNET dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
02/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 122 277 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES, Kerauffret 29190 LE CLOITRE PLEYBEN (RCS QUIMPER 424 027 894) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 183 415.50 € (créances attachées, ristournes)
02/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 122 277 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES, Kerauffret 29190 LE CLOITRE PLEYBEN (RCS QUIMPER 424 027 894) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 183 415.50 € (créances attachées, ristournes)
02/02/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°982 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 122 277 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES, Kerauffret 29190 LE CLOITRE PLEYBEN (RCS QUIMPER 424 027 894) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 183 415.50 € (créances attachées, ristournes)
29/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
29/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
29/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
27/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 60 788 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 carnais 22400 LANDEHEN (RCS ST BRIEUC 385 001 110) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 155 000 € (créances attachées, ristournes)
27/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 60 788 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 carnais 22400 LANDEHEN (RCS ST BRIEUC 385 001 110) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 155 000 € (créances attachées, ristournes)
27/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°988 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 60 788 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, 1 carnais 22400 LANDEHEN (RCS ST BRIEUC 385 001 110) dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 155 000 € (créances attachées, ristournes)
26/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
26/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
26/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
23/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
23/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 72 501 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DE BOIS SAINT JEAN, la Roche 22400 NOYAL, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 321 201 188 au profit de la COOPERL, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 € (créances attachées ristournes)
23/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
23/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 72 501 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DE BOIS SAINT JEAN, la Roche 22400 NOYAL, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 321 201 188 au profit de la COOPERL, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 € (créances attachées ristournes)
23/01/2015 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
23/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°751 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 72 501 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DE BOIS SAINT JEAN, la Roche 22400 NOYAL, immatriculé au RCS ST BRIEUC sous le numéro 321 201 188 au profit de la COOPERL, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 € (créances attachées ristournes)
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 47 117 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLAUME, Le Bot, 22600 ST CARADEC au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la jeannaie 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 404 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY, La ville Guinvray 22960 PLEDRAN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 75 800 € (créances attachées, ristournes)
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 404 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY, La ville Guinvray 22960 PLEDRAN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 75 800 € (créances attachées, ristournes)
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 47 117 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLAUME, Le Bot, 22600 ST CARADEC au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la jeannaie 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°627 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 404 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY, La ville Guinvray 22960 PLEDRAN dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la Jeannaie 22400 LAMBALLE au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE en garantie d'une créance d'un montant de 75 800 € (créances attachées, ristournes)
16/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°626 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 47 117 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL GUILLAUME, Le Bot, 22600 ST CARADEC au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, 7 rue de la jeannaie 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes
23/12/2014 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 980 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE TELLENE dont le siège social est à Tellene 56150 GUENIN immatriculée au RCS de LORIENT 417 813 904 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est 7 rue de la Jeannaie 22403 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance de 43 000 € (créances attachées ristournes).
23/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
23/12/2014 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 980 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE TELLENE dont le siège social est à Tellene 56150 GUENIN immatriculée au RCS de LORIENT 417 813 904 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est 7 rue de la Jeannaie 22403 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance de 43 000 € (créances attachées ristournes).
23/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
23/12/2014 : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29 980 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE TELLENE dont le siège social est à Tellene 56150 GUENIN immatriculée au RCS de LORIENT 417 813 904 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dans la société COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est 7 rue de la Jeannaie 22403 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance de 43 000 € (créances attachées ristournes).
23/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°313 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
20/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY dont le siège social est La Ville Guinvray à PLEDRAN (22960) immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 403 157 720 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes)
20/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY dont le siège social est La Ville Guinvray à PLEDRAN (22960) immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 403 157 720 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes)
20/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DE LA VILLE GUINVRAY dont le siège social est La Ville Guinvray à PLEDRAN (22960) immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 403 157 720 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes)
06/03/2014 : Avenant à l'acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7881 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES sise Les Basses Touches - 22320 LA HARMOYE immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 481 187 482, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège est 7 rue de la Jeannaie - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées ristournes).
06/03/2014 : Avenant à l'acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7881 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES sise Les Basses Touches - 22320 LA HARMOYE immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 481 187 482, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège est 7 rue de la Jeannaie - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées ristournes).
06/03/2014 : Avenant à l'acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7881 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES sise Les Basses Touches - 22320 LA HARMOYE immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 481 187 482, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège est 7 rue de la Jeannaie - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées ristournes).
10/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.449 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la GAEC DE LA RENAISSANCE sise La Naissance - 49310 MONTILLIERS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 29.000,00 €, créances attachées et ristournes.
10/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.449 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la GAEC DE LA RENAISSANCE sise La Naissance - 49310 MONTILLIERS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 29.000,00 €, créances attachées et ristournes.
10/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18.449 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la GAEC DE LA RENAISSANCE sise La Naissance - 49310 MONTILLIERS au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 29.000,00 €, créances attachées et ristournes.
26/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12.538 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur Alain JEGU demeurant Les Poternes - 22400 HENANSAL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX en garantie d'une créance d'un montant de 18.007 € (créances attachées ristournes).
26/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12.538 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur Alain JEGU demeurant Les Poternes - 22400 HENANSAL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX en garantie d'une créance d'un montant de 18.007 € (créances attachées ristournes).
26/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 12.538 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur Alain JEGU demeurant Les Poternes - 22400 HENANSAL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX en garantie d'une créance d'un montant de 18.007 € (créances attachées ristournes).
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 310 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PRAIRIE, les Aulnays 22510 TREDANIEL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 688 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES EOLIENNES, Carsu 22510 TREBRY au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 688 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES EOLIENNES, Carsu 22510 TREBRY au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 310 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PRAIRIE, les Aulnays 22510 TREDANIEL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4535 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 688 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DES EOLIENNES, Carsu 22510 TREBRY au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
22/10/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
22/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4534 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 310 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA PRAIRIE, les Aulnays 22510 TREDANIEL au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées, ristournes)
18/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5.251 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON ayant son siège social La Chataigneraie - 22210 LE CAMBOUT immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 439 030 388, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes).
18/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5.251 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON ayant son siège social La Chataigneraie - 22210 LE CAMBOUT immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 439 030 388, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes).
18/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5.251 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA STEPHANE LOUESDON ayant son siège social La Chataigneraie - 22210 LE CAMBOUT immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 439 030 388, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 60.000,00 € (créances attachées, ristournes).
04/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3217 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3217 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3217 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/05/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
13/05/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
13/05/2013 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
06/05/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 799 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA TELLENE, Tellene 56150 GUENIN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance de 34 000 € (créances attachées ristournes)
06/05/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 799 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA TELLENE, Tellene 56150 GUENIN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance de 34 000 € (créances attachées ristournes)
06/05/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2416 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 799 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA TELLENE, Tellene 56150 GUENIN au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance de 34 000 € (créances attachées ristournes)
15/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13.484 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Madame BONENFANT Yvette demeurant La Vieux Ville - 22240 PLURIEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 15.000,00 € - créances attachées ristournes.
15/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13.484 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Madame BONENFANT Yvette demeurant La Vieux Ville - 22240 PLURIEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 15.000,00 € - créances attachées ristournes.
15/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13.484 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Madame BONENFANT Yvette demeurant La Vieux Ville - 22240 PLURIEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 15.000,00 € - créances attachées ristournes.
13/11/2012 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
13/11/2012 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
13/11/2012 : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
05/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29.142 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul - Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
05/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29.142 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul - Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
05/11/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 29.142 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul - Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX, en garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
05/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.231 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRIST, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 54.000,00 € (créances attachées, ristournes)
05/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.231 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRIST, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 54.000,00 € (créances attachées, ristournes)
05/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.231 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRIST, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 54.000,00 € (créances attachées, ristournes)
24/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 423 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. LOUIS Serge, demeurant Kernagoet à ST NICOLAS DU PELEM, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 360 000 € (créances attachées, ristournes)
24/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 423 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. LOUIS Serge, demeurant Kernagoet à ST NICOLAS DU PELEM, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 360 000 € (créances attachées, ristournes)
24/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4985 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 423 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. LOUIS Serge, demeurant Kernagoet à ST NICOLAS DU PELEM, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 360 000 € (créances attachées, ristournes)
22/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3829 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3829 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3829 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
22/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un contrat de nantissement de parts sociales en date du 22/05/2012 enregistré le 10/09/2012 : Nantissement de 31.584 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL PRISE dont le siège social est situé à LANGAST (22150), Le Breil, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est situé à LAMBALLE (22400), Zone Industrielle, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes).
22/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un contrat de nantissement de parts sociales en date du 22/05/2012 enregistré le 10/09/2012 :Nantissement de 31.584 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL PRISE dont le siège social est situé à LANGAST (22150), Le Breil, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est situé à LAMBALLE (22400), Zone Industrielle, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes).
22/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un contrat de nantissement de parts sociales en date du 22/05/2012 enregistré le 10/09/2012 :Nantissement de 31.584 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL PRISE dont le siège social est situé à LANGAST (22150), Le Breil, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est situé à LAMBALLE (22400), Zone Industrielle, en garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes).
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 4 436 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES, les Basses Touches à LA HARMOYE (22320) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, zone industrielle, 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 31 600 € (créances attachées, ristournes)
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 € (créances, ristournes attachées)
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 4 436 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES, les Basses Touches à LA HARMOYE (22320) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, zone industrielle, 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 31 600 € (créances attachées, ristournes)
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 € (créances, ristournes attachées)
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 4 436 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DES BASSES TOUCHES, les Basses Touches à LA HARMOYE (22320) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, zone industrielle, 22403 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 31 600 € (créances attachées, ristournes)
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 410 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SARL DE LA NOUETTE, la Nouette à ST DONAN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 252 000 € (créances, ristournes attachées)
27/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
27/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
27/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20.549 parts sociales dune valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur OLLIVIER Alain demeurant à PLOUMILLIAU (22300) - Kerblat, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 200.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances, ristournes attachées)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances, ristournes attachées)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 7.774 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL DE MIN GUEN sise Min Guen - 22290 GOUDELIN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 11.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 59.967 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la GAEC DU CLOS NEUF sise La Ville Even - 22170 PLELO, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 100.000,00 € (créances attachées, ristournes)
26/04/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 41 167 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme DANIEL Françoise, demeurant Les Roselais 22800 LANFAINS, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances, ristournes attachées)
02/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 02/03/2012, nantissement de 49.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à EARL DES TILLEULS sis Penquer - 29100 POULDERGAT, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sis Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 80.000,00 €.
02/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 02/03/2012, nantissement de 49.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à EARL DES TILLEULS sis Penquer - 29100 POULDERGAT, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sis Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 80.000,00 €.
02/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 02/03/2012, nantissement de 49.133 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à EARL DES TILLEULS sis Penquer - 29100 POULDERGAT, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sis Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 80.000,00 €.
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 37 500 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. FACY Pierre, demeurant 1 Le Danouet à CANIHUEL (22480) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLEen garantie d'une créance d'un montant de 73 000 € (créances attachées, ristournes)
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 37 500 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. FACY Pierre, demeurant 1 Le Danouet à CANIHUEL (22480) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLEen garantie d'une créance d'un montant de 73 000 € (créances attachées, ristournes)
21/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 37 500 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. FACY Pierre, demeurant 1 Le Danouet à CANIHUEL (22480) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400 LAMBALLEen garantie d'une créance d'un montant de 73 000 € (créances attachées, ristournes)
01/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 6 566 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme PERROT Anne, demeurant Saint Barnabé à PLOURHAN (22410) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 65 000 € (créances attachées, ristournes).
01/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 6 566 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme PERROT Anne, demeurant Saint Barnabé à PLOURHAN (22410) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 65 000 € (créances attachées, ristournes).
01/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : nantissement de 6 566 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à Mme PERROT Anne, demeurant Saint Barnabé à PLOURHAN (22410) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 65 000 € (créances attachées, ristournes).
07/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
07/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
07/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
05/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
05/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
05/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
28/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
28/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
28/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
13/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
13/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
13/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
18/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
18/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
18/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
22/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 319 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE LICHOUET, Lichouet 56320 PRIZIAC, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, sise ZI de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 45 700 €.
22/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 319 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE LICHOUET, Lichouet 56320 PRIZIAC, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, sise ZI de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 45 700 €.
22/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 30 319 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA DE LICHOUET, Lichouet 56320 PRIZIAC, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, sise ZI de la Jeannaie à LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 45 700 €.
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
15/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°704 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°704 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°704 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : modifications statutaires
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : modifications statutaires
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : modifications statutaires
04/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COOPERL ARC ATLANTIQUE
04/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COOPERL ARC ATLANTIQUE
04/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COOPERL ARC ATLANTIQUE
03/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : approbation de la convention d'apport fusion
03/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : approbation de la convention d'apport fusion
03/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : approbation de la convention d'apport fusion
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 868 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC TALERGANQUIS, sis Talerganguis à BUBRY (56310) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 868 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC TALERGANQUIS, sis Talerganguis à BUBRY (56310) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 25 868 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC TALERGANQUIS, sis Talerganguis à BUBRY (56310) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées, ristournes)
16/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
16/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
16/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
10/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : convention de fusion-absorption de la coopérative agricole ARCA(RCS RENNES 411 507 031)
10/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : convention de fusion-absorption de la coopérative agricole ARCA(RCS RENNES 411 507 031)
10/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : convention de fusion-absorption de la coopérative agricole ARCA(RCS RENNES 411 507 031)
02/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
02/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
02/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
31/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 399 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL de TROJOA, sise Trojoa à PLOMELIN (29700) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 35 128.86 € (créances attachées, ristournes)
31/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 399 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL de TROJOA, sise Trojoa à PLOMELIN (29700) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 35 128.86 € (créances attachées, ristournes)
31/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 399 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL de TROJOA, sise Trojoa à PLOMELIN (29700) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE (22400),en garantie d'une créance d'un montant de 35 128.86 € (créances attachées, ristournes)
25/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 38 605 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, sis Carnais à LANDEHEN (22400) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes)
25/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 38 605 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, sis Carnais à LANDEHEN (22400) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes)
25/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 38 605 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS, sis Carnais à LANDEHEN (22400) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE,en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes)
15/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5 718 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA COLLET FRABOULET, sise Kerléau à SAINT CARADEC (22600) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400) en garantie d'une créance de 8 000 € (créances attachées, ristournes)
15/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5 718 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA COLLET FRABOULET, sise Kerléau à SAINT CARADEC (22600) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400) en garantie d'une créance de 8 000 € (créances attachées, ristournes)
15/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 5 718 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à la SCEA COLLET FRABOULET, sise Kerléau à SAINT CARADEC (22600) au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400) en garantie d'une créance de 8 000 € (créances attachées, ristournes)
22/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, sise La Noé à THEIL DE BRETAGNE (35240), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI,LAMBALLE (22400) , en garantie d'une créance d'un montant de 18 000 € (créances attachées, ristournes)
22/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, sise La Noé à THEIL DE BRETAGNE (35240), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI,LAMBALLE (22400) , en garantie d'une créance d'un montant de 18 000 € (créances attachées, ristournes)
22/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 19 773 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL LECOMTE KERNALEGUEN, sise La Noé à THEIL DE BRETAGNE (35240), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI,LAMBALLE (22400) , en garantie d'une créance d'un montant de 18 000 € (créances attachées, ristournes)
20/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2087 déposé le 10/05/2012
Etat : Déposé
20/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2087 déposé le 10/05/2012
Etat : Déposé
20/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2087 déposé le 10/05/2012
Etat : Déposé
15/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20 993 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. ROBERT Gilles, demeurant Les Alliers à COETLOGON (22210), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 12 000 € (créances attachées, ristournes)
15/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20 993 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. ROBERT Gilles, demeurant Les Alliers à COETLOGON (22210), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 12 000 € (créances attachées, ristournes)
15/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20 993 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à M. ROBERT Gilles, demeurant Les Alliers à COETLOGON (22210), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, 22400LAMBALLE en garantie d'une créance d'un montant de 12 000 € (créances attachées, ristournes)
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 67 798 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL MARCHAND DELAUNE, la Ville Ory, PLOUASNE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI à LAMBALLE, en garantied'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées ristournes)
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 67 798 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL MARCHAND DELAUNE, la Ville Ory, PLOUASNE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI à LAMBALLE, en garantied'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées ristournes)
31/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 67 798 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL MARCHAND DELAUNE, la Ville Ory, PLOUASNE, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI à LAMBALLE, en garantied'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées ristournes)
19/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 085 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA REINELLIERE, sise La Reinellière à LIGNE (44850), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400), en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances rattachées, ristournes)
19/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 085 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA REINELLIERE, sise La Reinellière à LIGNE (44850), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400), en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances rattachées, ristournes)
19/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 11 085 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 € appartenant à l'EARL DE LA REINELLIERE, sise La Reinellière à LIGNE (44850), au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, ZI, LAMBALLE(22400), en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 € (créances rattachées, ristournes)
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1906 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1906 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1906 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1903 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1903 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1903 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
13/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
28/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion
28/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
28/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2253 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2253 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2253 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2252 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2252 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2252 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
07/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
07/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1456 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1456 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1456 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
14/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1406 déposé le 27/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
14/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1406 déposé le 27/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
14/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1406 déposé le 27/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1360 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1360 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1360 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
04/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
04/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
17/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
17/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
17/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
01/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
01/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
01/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
17/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
17/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
17/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
19/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS ET DE LEURS MANDATAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION-ABSORPTION ENTRE COOPERL INDUSTRIES SA ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERL ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERATIVE AGRICOLE LA HUNAUDAYE ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION ENTRE L'UNION COOPERL HUNAUDAYE ET LA SOCIETE SA ALIMENTS LOGEAIS Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'activité Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ARRETE DU 31.07.2001MODIFICATION DE L'ARTICLE 59
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS EN DATE DU 15.09.2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1650 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COOPERATIVE AGRICOLE ARCA
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Avis de nantissement de parts de société civile - Acte SSP -
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 108.115 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 euroappartenant à la SCEA Jean Luc FERCHAL, sise La Malotte 22590 PORDIC
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE (anciennement COOPERL HUNAUDAYE)Zone Industrielle, 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance de 165 000 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34.560 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE DANVIC Christian demeurant à SEGLIEN (56160) - Gadouar, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE En garantie d'une créance d'un montant de 24.092,94 €
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 92.749 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES sise KERAUFFRET DOUARGUENOU - 29190 LE CLOITRE-PLEYBEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUEsise ZONE INDUSTRIELLE - BP 60328 - 22403 LAMBALE CEDEX
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 160.000,00 € (créances rattachées ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31143 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRIST Au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 40.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 78.877 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros, appartenant à la SCEA BALUSSON sise La Ville Jehan - 22210 PLUMIEUX,au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 130.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9.304 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL CORBEAU sise La Ville Goriou - 35540 PLERGUER, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle -BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'un montant de 20.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.066 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL GUILLAUME sise LE BOT - 22600 SAINT CARADEC immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 389 523 317au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE.
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € - (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23765 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur DUBOIS Emmanuel demeurant Les Villes Pins - 22400 PLANGUENOUAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20989 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul demeurant Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de laCOOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX. En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 42.422 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur JOUAN Richard demeurant La Ville Neuve - 22400 HENANSAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise ZoneIndustrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX En garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 26/07/2011 enregistré le 03/08/2011
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°851 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : modification dans l'intitulé du siège social
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
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Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
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Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
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Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL FLOC'HLAY dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 37 300 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 046 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA DU CROTTIER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 797 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DES MERISIERS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 48 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 061 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LES GRANGES dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 45 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA CROIX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 24 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 717 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Emmanuel DUBOIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 64.406 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DU CLEZIO demeurant Le clézio - 22460 SAINT THELO immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 423 632 066 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 98.000,00 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22.747 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES TROIS ILOTS demeurant Les Barres - 53100 CHATILLON SUR COLMONT immatriculée au RCS de LAVAL sous le numéro 404 271 306 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 90.000,00 € (créances attachées ristournes)
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS ET DE LEURS MANDATAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION-ABSORPTION ENTRE COOPERL INDUSTRIES SA ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERL ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERATIVE AGRICOLE LA HUNAUDAYE ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION ENTRE L'UNION COOPERL HUNAUDAYE ET LA SOCIETE SA ALIMENTS LOGEAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'activité
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ARRETE DU 31.07.2001MODIFICATION DE L'ARTICLE 59
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS EN DATE DU 15.09.2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1650 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COOPERATIVE AGRICOLE ARCA
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Avis de nantissement de parts de société civile - Acte SSP -
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 108.115 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 euroappartenant à la SCEA Jean Luc FERCHAL, sise La Malotte 22590 PORDIC
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE (anciennement COOPERL HUNAUDAYE)Zone Industrielle, 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance de 165 000 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34.560 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE DANVIC Christian demeurant à SEGLIEN (56160) - Gadouar, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLEEn garantie d'une créance d'un montant de 24.092,94 €
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 92.749 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES sise KERAUFFRET DOUARGUENOU - 29190 LE CLOITRE-PLEYBEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUEsise ZONE INDUSTRIELLE - BP 60328 - 22403 LAMBALE CEDEX
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 160.000,00 € (créances rattachées ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31143 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRISTAu profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 40.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 78.877 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros, appartenant à la SCEA BALUSSON sise La Ville Jehan - 22210 PLUMIEUX,au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 130.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9.304 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL CORBEAU sise La Ville Goriou - 35540 PLERGUER, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle -BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'un montant de 20.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.066 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL GUILLAUME sise LE BOT - 22600 SAINT CARADEC immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 389 523 317au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE.
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € - (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20989 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul demeurant Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de laCOOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23765 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur DUBOIS Emmanuel demeurant Les Villes Pins - 22400 PLANGUENOUAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 42.422 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur JOUAN Richard demeurant La Ville Neuve - 22400 HENANSAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise ZoneIndustrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEXEn garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 26/07/2011 enregistré le 03/08/2011
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°851 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : modification dans l'intitulé du siège social
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 061 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LES GRANGES dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 45 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 797 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DES MERISIERS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 48 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 046 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA DU CROTTIER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL FLOC'HLAY dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 37 300 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 717 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Emmanuel DUBOIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA CROIX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 24 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22.747 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES TROIS ILOTS demeurant Les Barres - 53100 CHATILLON SUR COLMONT immatriculée au RCS de LAVAL sous le numéro 404 271 306 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 90.000,00 € (créances attachées ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 64.406 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DU CLEZIO demeurant Le clézio - 22460 SAINT THELO immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 423 632 066 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 98.000,00 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3610 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 26 985 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL LE PAGE Kerminf 22580 Plouha (RCS SAINT BRIEUC 825 303 456) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°10310 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34 117 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, au profiit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE appartenant à la SCEA YLEGY dont le siège social est Launay 22640 Plestan dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 51 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13061 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la société GAEC GAUTIER NICOLAS dont le siège social est à quinquis 22140 Pluzunet dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 12 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1941 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 70 073 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1943 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 55 034 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE MONTIFAULT dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 109 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1940 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 006 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL SIMEON dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1939 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9 689 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Philippe FAVENNEC dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6064 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 294 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à EARL DU BELLAN Le Bellan 22630 Saint Juvat immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 790 723 894 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6057 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 69 802 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC DES BOIS 7 La Ville Helleu 22550 Henanbihen immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 317 325 645 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6053 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18 995 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL FLOC' HLAY Balanec 29190 LE CLOITRE PLEYBEN immatriculée au RCS de QUIMPER sous le numéro 330 781 634 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 24 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7552 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC GAUTIER NICOLAS dont le siège social est Quinquis 22140 Pluzunet immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 349 921 965 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 23 400 € créances attachées ristournes.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7550 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 46 817 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA VILLE ANDRE dont le siège social est La Ville André 22550 Hénanbihen immatriculée au RCS de SAINT MALO sous le numéro 381 029 727 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7549 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 16 095 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Michel CORBEL demeurant La Ville Suzanne 22800 Saint Donan immatricuéle au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 339 661 233 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 72 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14337 déposé le 19/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 37 789 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la SCEA DU GRAND MELON, La Basse Baudonnière 50670 Cuves, immatriculée au RCS de COUTANCES sous le numéro 422 423 962, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14618 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 849 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC LA VALLEE DE LA VIE dont le siège social est la Grande Guyonnière 85190 Mache immatriculée au RCS de La Roche sur Yon sous le numéro 786 421 545 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15457 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS ET DE LEURS MANDATAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION-ABSORPTION ENTRE COOPERL INDUSTRIES SA ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERL ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT ENTRE COOPERATIVE AGRICOLE LA HUNAUDAYE ET L'UNION COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION ENTRE L'UNION COOPERL HUNAUDAYE ET LA SOCIETE SA ALIMENTS LOGEAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de COOPERL HUNAUDAYE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'activité
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°204 déposé le 03/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°779 déposé le 21/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1838 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1422 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1457 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1275 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC L'ARRETE DU 31.07.2001MODIFICATION DE L'ARTICLE 59
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1362 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2111 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS EN DATE DU 15.09.2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3215 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1650 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés COOPERATIVE AGRICOLE ARCA
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2496 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3916 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Avis de nantissement de parts de société civile - Acte SSP -
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 108.115 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 euroappartenant à la SCEA Jean Luc FERCHAL, sise La Malotte 22590 PORDIC
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE (anciennement COOPERL HUNAUDAYE)Zone Industrielle, 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1173 déposé le 22/03/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance de 165 000 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34.560 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE DANVIC Christian demeurant à SEGLIEN (56160) - Gadouar, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLEEn garantie d'une créance d'un montant de 24.092,94 €
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 92.749 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à la SCEA DES VALLEES sise KERAUFFRET DOUARGUENOU - 29190 LE CLOITRE-PLEYBEN, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUEsise ZONE INDUSTRIELLE - BP 60328 - 22403 LAMBALE CEDEX
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°17 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 160.000,00 € (créances rattachées ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 31143 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros appartenant à la SCEA JEZEQUEL sise Kergoat - 29410 PLEYBER-CHRISTAu profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 40.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 78.877 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 euros, appartenant à la SCEA BALUSSON sise La Ville Jehan - 22210 PLUMIEUX,au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 130.000,00 euros (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9.304 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL CORBEAU sise La Ville Goriou - 35540 PLERGUER, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE - Zone Industrielle -BP 60328 - 22403 LAMBALLE
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'un montant de 20.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°11 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 35.066 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la EARL GUILLAUME sise LE BOT - 22600 SAINT CARADEC immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 389 523 317au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE.
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : En garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € - (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°24 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 20989 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur LE ROSCOUET Alexis Paul demeurant Kergicquel - 56500 MOUSTOIR-REMUNGOL, au profit de laCOOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°23 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23765 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à Monsieur DUBOIS Emmanuel demeurant Les Villes Pins - 22400 PLANGUENOUAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE siseZone Industrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEX.En garantie d'une créance d'un montant de 35.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 42.422 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à Monsieur JOUAN Richard demeurant La Ville Neuve - 22400 HENANSAL, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise ZoneIndustrielle - BP 60328 - 22403 LAMBALLE CEDEXEn garantie d'une créance d'un montant de 50.000,00 € (créances attachées, ristournes)
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°38 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : En vertu d'un acte SSP en date du 26/07/2011 enregistré le 03/08/2011
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°42 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°40 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°46 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°45 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°44 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°43 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°47 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°49 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°851 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : modification dans l'intitulé du siège social
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1560 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2220 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2216 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2215 déposé le 18/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2477 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2500 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts sociales
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2503 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3892 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4433 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5029 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2035 déposé le 07/05/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2453 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3292 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°201 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°526 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2151 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2917 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3570 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2752 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 061 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA LES GRANGES dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 45 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2751 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 13 797 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DES MERISIERS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 48 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2750 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 32 046 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la SCEA DU CROTTIER dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 25 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2747 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 000 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL FLOC'HLAY dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 37 300 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3872 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 33 717 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Emmanuel DUBOIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 75 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3871 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA CROIX dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 24 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°960 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 22.747 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DES TROIS ILOTS demeurant Les Barres - 53100 CHATILLON SUR COLMONT immatriculée au RCS de LAVAL sous le numéro 404 271 306 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 90.000,00 € (créances attachées ristournes)
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°954 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 64.406 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 € appartenant à l'EARL DU CLEZIO demeurant Le clézio - 22460 SAINT THELO immatriculée au RCS de ST BRIEUC sous le numéro 423 632 066 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE sise Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie - 22400 LAMBALLE, en garantie d'une créance d'un montant de 98.000,00 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3610 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 26 985 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL LE PAGE Kerminf 22580 Plouha (RCS SAINT BRIEUC 825 303 456) dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°10310 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 34 117 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, au profiit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE appartenant à la SCEA YLEGY dont le siège social est Launay 22640 Plestan dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 51 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°13061 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à la société GAEC GAUTIER NICOLAS dont le siège social est à quinquis 22140 Pluzunet dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 12 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1943 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 55 034 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE MONTIFAULT dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 109 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1941 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 70 073 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC DU GRAND CARNAIS dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1940 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 27 006 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL SIMEON dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1939 déposé le 07/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 9 689 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Philippe FAVENNEC dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroue 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 €
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6064 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 14 294 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à EARL DU BELLAN Le Bellan 22630 Saint Juvat immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 790 723 894 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6057 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 69 802 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC DES BOIS 7 La Ville Helleu 22550 Henanbihen immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 317 325 645 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 70 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6053 déposé le 26/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 18 995 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL FLOC' HLAY Balanec 29190 LE CLOITRE PLEYBEN immatriculée au RCS de QUIMPER sous le numéro 330 781 634 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE, en garantie d'une créance d'un montant de 24 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7550 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 46 817 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à l'EARL DE LA VILLE ANDRE dont le siège social est La Ville André 22550 Hénanbihen immatriculée au RCS de SAINT MALO sous le numéro 381 029 727 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 30 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7552 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 23 186 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant au GAEC GAUTIER NICOLAS dont le siège social est Quinquis 22140 Pluzunet immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 349 921 965 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 23 400 € créances attachées ristournes.
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°7549 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 16 095 parts sociales d'une valeur nominale de 1.50 €, appartenant à M. Michel CORBEL demeurant La Ville Suzanne 22800 Saint Donan immatricuéle au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 339 661 233 dans la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 72 000 € (créances attachées ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14337 déposé le 19/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 37 789 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant à la SCEA DU GRAND MELON, La Basse Baudonnière 50670 Cuves, immatriculée au RCS de COUTANCES sous le numéro 422 423 962, au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 50 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Avis de nantissement de parts de société civile
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°14618 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nantissement de 40 849 parts sociales d'une valeur nominale de 1,50 €, appartenant au GAEC LA VALLEE DE LA VIE dont le siège social est la Grande Guyonnière 85190 Mache immatriculée au RCS de La Roche sur Yon sous le numéro 786 421 545 au profit de la COOPERL ARC ATLANTIQUE dont le siège social est à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 383 986 874, en garantie d'une créance d'un montant de 100 000 € (créances attachées, ristournes).
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°15457 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue de la Jeannaie-Zone Industrielle
Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Abattage d'animaux de l'espèce porcine et bovine, découpe, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Rue Ampère
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1998
Origine du fonds : Divers
- -
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Cluze
22780 Plounérin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2000
Activité : fabrication industrielle D'aliments du bétail
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - REIZ'AL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Entretien et lavage de véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2012
Activité : Fabrication de plats cuisinés et transformation de viandes de porcs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Pré de la Ville au Baul
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2019
Activité : Unité de transformation de co-produits de porcs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Rue de la Jeannaie-Zone Industrielle
Maroue
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Abattage d'animaux de l'espèce porcine et bovine, découpe, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 Rue Ampère
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1998
Origine du fonds : Divers
- -
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Cluze
22780 Plounérin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2000
Activité : fabrication industrielle D'aliments du bétail
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - REIZ'AL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Entretien et lavage de véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2012
Activité : Fabrication de plats cuisinés et transformation de viandes de porcs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Pré de la Ville au Baul
22400 Lamballe-Armor
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2019
Activité : Unité de transformation de co-produits de porcs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle - 7 rue de la Jeannaie
MAROUE
22400 Lamballe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Abattage d'animaux de l'espèce porcine, découpé, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue Ampère
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1998
Origine du fonds : Divers
- -
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LE CLUZE
22780 PLOUNERIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/2000
Activité : FABRICATION INDUSTRIELLE D'ALIMENTS DU BETAIL
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - REIZ'AL S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Entretien et lavage de véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de Beausoleil
Maroué
22400 Lamballe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2012
Activité : Fabrication de plats cuisinés et transformation de viandes de porcs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2015D00107
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Le Chalet
Anceins
61550 Ferté-en-Ouche (La)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Elevage de porcs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009D00085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
ZI Evre et Loire
Beaupréau
49600 Beaupréau-en-Mauges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Groupement de porcs, santé animale, transport porcs
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ociété Coopérative Agricole de l'Arc Atlantiqu
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1992D40104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
1 rue de la Gare
22640 Plestan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Effectuer ou faciliter, quels que soient les moyens et techniques mis en oeuvre par elle, pour le compte des associés coopérateurs les opérations concernant la production, la transformation, l'écoulement et la vente à l'exportation Etc
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1992D40104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
21A
Parc d'Activités du Carrefour de Penthièvre
22640 Plestan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/2013
Activité : Stockage Et préparation de produits frais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1992D40104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
6A Parc d'Activités
Carrefour du Penthièvre
22640 Plestan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Produits vétérinaires et de conduite d'élevage (hygiène et nutritionnel)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2009D00070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
ZI de Verdeil
79800 Sainte-Eanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : abattoir industriel porcs et transformation
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té UNION DE L ARC ATLANTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Boulevard de l'Abbaye
35160 Montfort-sur-Meu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : abattage et decoupe de porcs (début : 01.01.1992)
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
1 Rue Denis Papin
Zone d'activités Gérard
35500 Montreuil-sous-Pérouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication d'aliments du bétail (début : 01.01.1992)
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1992D00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Rue Bernard Palissy
ZA les Mottais
35230 Saint-Armel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : services aux adhérents du groupement de porcs
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE L'A
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011D01883
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Zone industrielle 3 chemin de l'aiguillon
33430 Bazas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : découpe de porcs, transformation de viande de porcs et commercialisation de produits à base de viande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010D00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Parc d'Activités de Kerponner
56920 Noyal-Pontivy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Abattage d'animaux de l'espèce porcine, groupement de producteurs de porcs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2009D00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Brieuc

Adresse :
Zone Industrielle des Vallons de la Tour
38110 Rochetoirin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2007
Activité : Découpe, transformation de viande de porcs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2004D40123
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
rue Morice du Parc
29650 Guerlesquin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2003
Activité : Amélioration promotion des conditions D élevage
Origine du fonds : Achat
CHAT MOYENNANT LA SOMME D - récédent propriétair - OCIETE D INTERET COLLECTIF AGRICOLE DES MARCHES ORGANISES DE BRETAGN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 2473
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE DE PENTHIEVRE Date d'effet : 01/01/2003
30/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : A LA DATE DE LA FUSION - MONTANT MINIMUM : 3/4 MAXIMUM ATTEINT
30/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 42 903 628.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 540 615.92 EUR
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 2473
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE DE PENTHIEVRE Date d'effet : 01/01/2003
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : A LA DATE DE LA FUSION - MONTANT MINIMUM : 3/4 MAXIMUM ATTEINT
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 42 903 628.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 540 615.92 EUR
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 2473
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2003
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE DE PENTHIEVRE Date d'effet : 01/01/2003
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : A LA DATE DE LA FUSION - MONTANT MINIMUM : 3/4 MAXIMUM ATTEINT
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 42 903 628.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 540 615.92 EUR
09/11/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/04/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/04/1992 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT BRIEUC.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé boulevard de l'Abbaye 35160 Montfort-sur-Meu : Observation depuis le 24/04/1992 : - NO SIRET : 383 986 874 00030
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Fontaine des Isles 35500 Montreuil-sous-Pérouse : Observation depuis le 24/04/1992 : - NO SIRET : 383 986 874 00022
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N SIRET / 383 986 874 000170 CODE APE / 512E
Personnes morales :
30/11/2022 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Abattage d'animaux de l'espèce porcine et bovine, découpe, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1992

Type de capital : Variable
Capital maximum : 6540615.92
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2022 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Abattage d'animaux de l'espèce porcine et bovine, découpe, transformation, vente des carcasses et produits transformés fabrication et fourniture d'aliments du bétail. Groupement de producteurs de porcs - fabrication aliments du bétail - abattage transformation salaison.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1992

Type de capital : Variable
Capital maximum : 6540615.92
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2017 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1992

Type de capital : Variable
Capital maximum : 6540615.92
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/09/2016 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
21/07/2016 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2015 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1992

Economie sociale et solidaire : Non
21/12/2011 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2010 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
25/05/2009 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5480 déposé le 19/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5479 déposé le 19/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6010 déposé le 10/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5885 déposé le 06/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°6010 déposé le 10/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5885 déposé le 06/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5843 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5841 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5843 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5841 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5149 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5151 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5149 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5151 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4078 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4079 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4078 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4079 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5230 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5229 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5230 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°5229 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4624 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4624 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4623 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4624 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°4623 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3286 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3287 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3286 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3287 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3286 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2847 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2847 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2848 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2847 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2848 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2828 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2828 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2830 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2828 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2830 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3906 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3906 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3907 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3906 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3907 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3502 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3502 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3503 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3502 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3503 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3775 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3775 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3780 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3775 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°3780 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1643 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1643 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1646 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1643 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°1646 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2452 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2452 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1992D00007
Dépôt : N°2452 déposé le 25/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5480 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 936 80413 936 80413 092 675
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
DRTOTAL (III)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices (X)790 738-1 073 723
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5479 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A2Sur valeurs - goodwill27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Titres mis en équivalence13 936 80413 936 80413 092 675
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
P2Résultat consolidé part du groupe13 106 6525 366 863
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
P5Dans les réserves2 395 3621 999 289
P6Dans les résultats164 889122 353
P7TOTAL (III)2 560 2512 121 642
P8Impôts différés1 046 790966 081
P9Ecarts d’acquisition24 259
DRTOTAL (IV)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices790 738-1 073 723
R1Impôts différés250 837-244 312
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION12 328 1644 681 993
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition1 747 4581 815 428
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence2 690 8352 622 651
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)13 271 5415 489 216
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)164 889122 353
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)13 106 6525 366 863
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 6010 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A2Sur valeurs - goodwill27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Titres mis en équivalence13 936 80413 936 80413 092 675
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
P2Résultat consolidé part du groupe13 106 6525 366 863
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
P5Dans les réserves2 395 3621 999 289
P6Dans les résultats164 889122 353
P7TOTAL (III)2 560 2512 121 642
P8Impôts différés1 046 790966 081
P9Ecarts d’acquisition24 259
DRTOTAL (IV)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices790 738-1 073 723
R1Impôts différés250 837-244 312
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION12 328 1644 681 993
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition1 747 4581 815 428
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence2 690 8352 622 651
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)13 271 5415 489 216
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)164 889122 353
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)13 106 6525 366 863
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5885 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 936 80413 936 80413 092 675
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
DRTOTAL (III)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices (X)790 738-1 073 723
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5841 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 936 80413 936 80413 092 675
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
DRTOTAL (III)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices (X)790 738-1 073 723
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5843 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A2Sur valeurs - goodwill27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Titres mis en équivalence13 936 80413 936 80413 092 675
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
P2Résultat consolidé part du groupe13 106 6525 366 863
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
P5Dans les réserves2 395 3621 999 289
P6Dans les résultats164 889122 353
P7TOTAL (III)2 560 2512 121 642
P8Impôts différés1 046 790966 081
P9Ecarts d’acquisition24 259
DRTOTAL (IV)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices790 738-1 073 723
R1Impôts différés250 837-244 312
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION12 328 1644 681 993
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition1 747 4581 815 428
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence2 690 8352 622 651
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)13 271 5415 489 216
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)164 889122 353
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)13 106 6525 366 863
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5151 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A2Sur valeurs - goodwill27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Titres mis en équivalence13 936 80413 936 80413 092 675
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
P2Résultat consolidé part du groupe13 106 6525 366 863
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
P5Dans les réserves2 395 3621 999 289
P6Dans les résultats164 889122 353
P7TOTAL (III)2 560 2512 121 642
P8Impôts différés1 046 790966 081
P9Ecarts d’acquisition24 259
DRTOTAL (IV)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices790 738-1 073 723
R1Impôts différés250 837-244 312
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION12 328 1644 681 993
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition1 747 4581 815 428
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence2 690 8352 622 651
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)13 271 5415 489 216
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)164 889122 353
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)13 106 6525 366 863
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5149 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 936 80413 936 80413 092 675
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
DRTOTAL (III)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices (X)790 738-1 073 723
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5229 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 936 80413 936 80413 092 675
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
DRTOTAL (III)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices (X)790 738-1 073 723
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5230 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 1992D00007
Code activité : 1011Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A2Sur valeurs - goodwill27 655 72319 403 5038 252 2208 001 108
A4Titres mis en équivalence13 936 80413 936 80413 092 675
BJTOTAL (I)837 325 615543 340 748293 984 867266 422 818
BZAutres créances27 151 01915 24227 135 77726 379 831
CDValeurs mobilières de placement3 009 199139 2512 869 9489 527 662
CFDisponibilités12 035 68712 035 68716 019 969
CHCharges constatées d’avance6 573 5006 573 5008 924 543
CJTOTAL (II)337 568 3199 405 458328 162 861351 576 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 183 731 484552 746 206630 985 278629 341 102
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel44 204 18245 068 249
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 85754 857
DHReport à nouveau2 000 0002 000 000
P2Résultat consolidé part du groupe13 106 6525 366 863
DLTOTAL (I)275 482 322266 368 941
P5Dans les réserves2 395 3621 999 289
P6Dans les résultats164 889122 353
P7TOTAL (III)2 560 2512 121 642
P8Impôts différés1 046 790966 081
P9Ecarts d’acquisition24 259
DRTOTAL (IV)19 686 13017 602 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)97 600 816109 571 315
EETOTAL GENERAL (I à V)630 985 278629 341 102
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets1 949 011 4181 979 035 083
FMProduction stockée-9 192 5004 538 785
FNProduction immobilisée67 772111 418
FQAutres produits9 407 70510 388 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 379 40321 141 047
FYSalaires et traitements210 196 048208 032 961
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 530 84533 812 674
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 917 6464 122 796
GEAutres charges2 309 4482 696 543
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 021 2804 709 542
GPTotal des produits financiers (V)3 697 6494 901 763
GUTotal des charges financières (VI)3 029 4926 873 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)668 1571 971 381
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 689 4372 738 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 577 5798 955 035
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 478 7538 329 238
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 901 174625 797
HKImpôts sur les bénéfices790 738-1 073 723
R1Impôts différés250 837-244 312
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION12 328 1644 681 993
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition1 747 4581 815 428
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence2 690 8352 622 651
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)13 271 5415 489 216
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)164 889122 353
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)13 106 6525 366 863
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