LEROY MERLIN FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/04/1997

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38456094200045 / Siren : 384560942 / NIC : 00045

N° de TVA : FR 49 384560942

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.52 : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé

47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus)

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
- le commerce de détail de piscines en kit Produits associés : 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p

Coordonnées de l'établissement :
LEROY MERLIN FRANCE

Adresse :
Rue CHANZY
59260 LEZENNES

Historique de l'établissement :

05/05/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) (NAFRev2 : 47.52B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

24/04/1997 : Succession

Prédécesseur : LEROY MERLIN FRANCE
Continuité économique

01/09/2014 : Succession

Prédécesseur : LEROY MERLIN SERVICES VALENCE

01/01/2003 : Succession

Prédécesseur : HYPERBATI

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/02/1992

Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) (NAFRev2 : 47.52B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

13/10/2017 : TECHSHOP

N° national/d'enregistrement : 4396337
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ; bacs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ; en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver , colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, constructions métalliques transportables ou non, monuments métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie métallique, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, couvertures de toits et toitures métalliques, tuiles métalliques , charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, escaliers et rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques, portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, clôtures, grilles et grillages métalliques, barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, coffres forts, minerais, boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes métalliques pour les clés, caisses et coffres à outils vides en métal, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain métalliques, éviers métalliques, robinets métalliques, pommes de douches métalliques, clapets métalliques, bondes métalliques, échafaudages métalliques, échelles et escabeaux métalliques, étais métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, cheminées métalliques et leurs parties constitutives, bassins ou piscines (constructions métalliques), plongeoirs métalliques , barrières de sécurité métalliques, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis métalliques, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, abris de jardin métalliques, pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, abris de voiture métalliques [carports], fil de fer barbelé, fils en acier pour antennes, patères (crochets) métalliques pour vêtements, barres d'appui métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, poulaillers métalliques, marchepieds métalliques, silos à compost métalliques, bacs métalliques, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs (machines), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, broyeurs à ordures, broyeurs (machines), dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, jets d'eau ornementaux, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jours, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, radiateurs sèche-serviettes, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, bobines électriques, combinaisons, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, genouillères pour ouvriers, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes, électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, colle, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, bacs à peinture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, films pour l'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs à gravats en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pots en papier, matériaux de construction non métalliques, éléments de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions non métalliques transportables ou non, monuments non métalliques, clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, palissades, canisse et brise vue non métalliques, tonnelles non métalliques, garages et carports (abris de voiture) non métalliques, échafaudages non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, boîtes aux lettres en maçonnerie, tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, poutres non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, escaliers et rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques, portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, planchers non métalliques, lattes non métalliques, parquets, lambris, barres de seuil non métalliques, gouttières non métalliques, barreaux non métalliques de protection, palissades non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), cabines de bain non métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, boiseries, panneaux décoratifs non métalliques, bassins ou piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques, barrières de sécurité non métalliques, monuments funéraires non métalliques, chaux, abris de jardin non métalliques, caillebotis non métalliques, serres transportables non métalliques, poulaillers non métalliques, puits non métalliques, silos à compost non métalliques, bordures de jardin non métalliques, poteries de jardin en terre cuite, grès pour la construction, éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), cendriers, vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], porte-brosses à WC, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, poubelles, vases, vasques, pots à fleurs, bacs à fleurs, colonnes, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, rats et souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, boutons de portes en porcelaine ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, échelles en bois ou en matières plastiques, établis non métalliques, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves, dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, clapets de conduites d'eau (en matières plastiques), bacs et composteurs à déchets non métalliques, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, tables, commodes et plans à langer, arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, marchepieds non métalliques, établis métalliques, barres d'appui non métalliques, tours de lit (textile), clapiers métalliques, clapiers non métalliques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, tableaux accroche-clefs, auges à mortier (non métalliques), enseignes en bois ou en matières plastiques, marchepieds non métalliques, charnières non métalliques, serrures non métalliques (autres qu'électriques), rivets non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, tissus à usage textile, tissus élastiques, couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages (rideaux), embrasses en matières textiles, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières (rideaux), textiles non tissés, revêtements de meubles en matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents ; informations et conseils dans les domaines de la construction, de la réparation et du bricolage ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de menuiserie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer ; location d'appareils et d'outils pour la maçonnerie, la plomberie, la peinture, la pose de papier peints, de carrelage et d'autres revêtements de sols ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vitres ; pose, installation et remplacement de vitres et de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière d'installation et d'entretien ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière d'entreposage et de transport ; location d'espaces de stockage ; ramassage de produits recyclables ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois, sciage, rabotage, meulage, polissage (abrasion), sablage au jet ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; galvanisation ; vulcanisation (traitement des matériaux) ; décontamination de produits dangereux ; revêtement (placage) des métaux ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; laminage ; soudure ; services de gravure ; imprimerie ; tirage de photographies ; services de photogravures ; services de copie de clés ; traitement (transformation) des déchets ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux ; broderie et couture ; découpage d'étoffes ; copie de clés ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques ; fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage, publication électronique de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; architecture et décoration intérieure, et conseils en ces domaines ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; établissement de devis ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils dans le domaine de la décoration ; rédaction technique ; élaboration de fiches techniques et de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

24/03/2017 : LEROY MERLIN ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° national/d'enregistrement : 4349114
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; bacs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; boîtes ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/03/2017 : LEROY MERLIN ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; bacs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; boîtes ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/03/2017 : LEROY MERLIN, ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° national/d'enregistrement : 4349118
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; bacs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; boîtes ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ; en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/03/2017 : LEROY MERLIN Et vos projets vont plus loin

N° national/d'enregistrement : 4349114
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de constructions métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ; bacs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

24/03/2017 : ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° national/d'enregistrement : 4349119
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ; ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; bacs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; boîtes ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes ; électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintures en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/03/2017 : LEROY MERLIN, ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° national/d'enregistrement : 4349118
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ; bacs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électrique (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre ; en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

24/03/2017 : ET VOS PROJETS VONT PLUS LOIN

N° national/d'enregistrement : 4349119
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits pour la purification de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; sels pour la coloration des métaux ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; détartrants pour bassins ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; acaricides ; désherbants ; algicides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie ; clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages ; poignées et boutons de portes métalliques ; verrous ; cadenas ; clés ; chevilles et charnières métalliques ; sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures ; grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; éviers métalliques ; robinets métalliques ; pommes de douches métalliques ; clapets métalliques ; bondes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques ; barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de voiture métalliques [carports] ; fil de fer barbelé ; fils en acier pour antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques ; bacs métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques ; visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle électriques ; appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes (outils) ; fourches ; râteaux (outils) ; bêches ; louchets ; pelles (outils) ; pioches ; scarificateurs (outils) ; sarcloirs ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; élagueurs ; ciseaux non électriques (outils) et cisailles ; taille-haies (instruments à main) ; faux et faucilles ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ; pieds-de-biche (outils) ; boîtes à onglets ; burins ; équerres ; étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules ; ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; bobines électriques ; combinaisons ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats ; variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques ; piles solaires ; piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abat-jours ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; radiateurs sèche-serviettes ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas ; robinetterie ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes, chariots de manutention, diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs de rangement pour coffres de voiture ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; colle ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; bacs à peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; films pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, papiers et tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; bandes isolantes ; isolants pour câbles ; produits calorifuges ; clapets en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bourrelets d'étanchéité ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles ; ardoises ; couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; poutres non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques ; bordures de jardin non métalliques ; poteries de jardin en terre cuite ; grès pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir corniches et moulures ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; armoires ; étagères ; armoires à pharmacie ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais (mobilier) ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes ; rayons ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques) ; placards ; portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; portes de meubles ; tiroirs ; plans de travail et crédences ; revêtements amovibles pour éviers ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; garde-manger (non métalliques) ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal ; ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; bacs et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables ; commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises ; sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; établis métalliques ; barres d'appui non métalliques ; tours de lit (textile) ; clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; tableaux accroche-clefs ; auges à mortier (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; marchepieds non métalliques ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; rivets non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; cendriers ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; vases ; vasques ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; colonnes ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; seaux ; gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; boutons de portes en porcelaine ou en verre ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche et de camouflage ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; câbles non métalliques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (dessus de lit) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ; textiles non tissés ; revêtements de meubles en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ; gigoteuses pour enfants ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis anti glissants ; sous-tapis ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires ; bacs à sable ; toboggans ; trampolines ; piscines (articles de jeux) ; cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

03/02/2017 : SOS vitre LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4334687
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; glaces (vitres pour la construction) ; verre armé ; verre isolant (construction) ; survitrage et double vitrage pour l'isolation thermique, acoustique et pour la protection ; vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ; vitres (verre de construction) ; verre pour cloisons et séparations ; verre pour cabines de douche ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; constructions transportables non métalliques ; façades en verre, verrières, baies vitrées ; marquises et auvents non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; serres transportables non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitrages sérigraphiés ; vitrages imprimés ; vitraux ; vérandas non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrines ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, de remplacement, d'entretien, de réparation, de restauration de vitrerie, de produits verriers et de miroiterie, de fenêtres et parties de fenêtres ; installation, remplacement et réparation de portes et fenêtres vitrées, de vasistas (non métalliques) de vérandas, vitrines, façades en verre, verrières et baies vitrées, de marquises et auvents non métalliques, de tonnelles (constructions non métalliques), de serres transportables non métalliques ; service d'intervention rapide pour la réparation et le remplacement de vitrages et de produits verriers cassés ou abimés ; nettoyage et entretien de fenêtres et de vitres.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

03/02/2017 : SOS VITRE LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4334687
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; glaces (vitres pour la construction) ; verre armé ; verre isolant (construction) ; survitrage et double vitrage pour l'isolation thermique, acoustique et pour la protection ; vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ; vitres (verre de construction) ; verre pour cloisons et séparations ; verre pour cabines de douche ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, vitrines, façades en verre, verrières, baies vitrées ; marquises et auvents non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; serres transportables non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitrages sérigraphiés ; vitrages imprimés ; vitraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, de remplacement, d'entretien, de réparation, de restauration de vitrerie, de produits verriers et de miroiterie, de fenêtres et parties de fenêtres ; installation, remplacement et réparation de portes et fenêtres vitrées, de vasistas (non métalliques) de vérandas, vitrines, façades en verre, verrières et baies vitrées, de marquises et auvents non métalliques, de tonnelles (constructions non métalliques), de serres transportables non métalliques ; service d'intervention rapide pour la réparation et le remplacement de vitrages et de produits verriers cassés ou abimés ; nettoyage et entretien de fenêtres et de vitres.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : SOS VITRE LEROY MERLIN

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; glaces (vitres pour la construction) ; verre armé ; verre isolant (construction) ; survitrage et double vitrage pour l'isolation thermique, acoustique et pour la protection ; vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ; vitres (verre de construction) ; verre pour cloisons et séparations ; verre pour cabines de douche ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, vitrines, façades en verre, verrières, baies vitrées ; marquises et auvents non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; serres transportables non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitrages sérigraphiés ; vitrages imprimés ; vitraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, de remplacement, d'entretien, de réparation, de restauration de vitrerie, de produits verriers et de miroiterie, de fenêtres et parties de fenêtres ; installation, remplacement et réparation de portes et fenêtres vitrées, de vasistas (non métalliques) de vérandas, vitrines, façades en verre, verrières et baies vitrées, de marquises et auvents non métalliques, de tonnelles (constructions non métalliques), de serres transportables non métalliques ; service d'intervention rapide pour la réparation et le remplacement de vitrages et de produits verriers cassés ou abimés ; nettoyage et entretien de fenêtres et de vitres.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

19/12/2016 : SOS VITRE LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4323424
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; verre de construction ; glaces (vitres pour la construction) ; verre armé ; verre isolant (construction) ; survitrage et double vitrage pour l'isolation thermique, acoustique et pour la protection ; vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ; vitres (verre de construction) ; verre pour cloisons et séparations ; verre pour cabines de douche ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; constructions transportables non métalliques ; vérandas non métalliques, façades en verre, verrières, baies vitrées ; marquises et auvents non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; serres transportables non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitrages sérigraphiés ; vitrages imprimés ; vitraux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrines ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, de remplacement, d'entretien, de réparation, de restauration de vitrerie, de produits verriers et de miroiterie, de fenêtres et parties de fenêtres ; installation, remplacement et réparation de portes et fenêtres vitrées, de vasistas (non métalliques) de vérandas, vitrines, façades en verre, verrières et baies vitrées, de marquises et auvents non métalliques, de tonnelles (constructions non métalliques), de serres transportables non métalliques ; service d'intervention rapide pour la réparation et le remplacement de vitrages et de produits verriers cassés ou abimés ; nettoyage et entretien de fenêtres et de vitres.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/12/2016 : SOS VITRE LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4323424
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; verre de construction ; glaces (vitres pour la construction) ; verre armé ; verre isolant (construction) ; survitrage et double vitrage pour l'isolation thermique, acoustique et pour la protection ; vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ; vitres (verre de construction) ; verre pour cloisons et séparations ; verre pour cabines de douche ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, vitrines, façades en verre, verrières, baies vitrées ; marquises et auvents non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; serres transportables non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitrages sérigraphiés ; vitrages imprimés ; vitraux ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, de remplacement, d'entretien, de réparation, de restauration de vitrerie, de produits verriers et de miroiterie, de fenêtres et parties de fenêtres ; installation, remplacement et réparation de portes et fenêtres vitrées, de vasistas (non métalliques) de vérandas, vitrines, façades en verre, verrières et baies vitrées, de marquises et auvents non métalliques, de tonnelles (constructions non métalliques), de serres transportables non métalliques ; Service d'intervention rapide pour la réparation et le remplacement de vitrages et de produits verriers cassés ou abimés ; nettoyage et entretien de fenêtres et de vitres.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

30/11/2016 : LES IMMANQUABLES MAISON #1

N° national/d'enregistrement : 4318736
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts, imprimés, périodiques, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via une site Web), mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarme, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques antibruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitro phanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

30/11/2016 : LES IMMANQUABLES DE LA MAISON

N° national/d'enregistrement : 4318735
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts, imprimés, périodiques, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via une site Web), mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, machines-outils et machines pour la métallurgie machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

30/11/2016 : LES IMMANQUABLES DE LA MAISON

N° national/d'enregistrement : 4318735
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts, imprimés, périodiques, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via une site Web), mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarme, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques antibruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts,, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitro phanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/11/2016 : LES IMMANQUABLES MAISON #1

N° national/d'enregistrement : 4318736
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts, imprimés, périodiques, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via une site Web), mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarme, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques antibruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitro phanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/11/2016 : LES IMMANQUABLES MAISON #1

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; flyers, tracts, imprimés, périodiques, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via une site Web), mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarme, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques antibruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitro phanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [WC], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

05/10/2016 : INCONTOURNABLES HABITANTS

N° national/d'enregistrement : 4304808
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : IMPREVISIBLES HABITANTS

N° national/d'enregistrement : 4304815
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

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Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : Assises de l'habitat leroy merlin

N° national/d'enregistrement : 4304791
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : INCONTOURNABLES HABITANTS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 703145
Date de demande : 30/06/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 42 : Architecture ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : IMPREVISIBLES HABITANTS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 703146
Date de demande : 30/06/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 42 : Architecture ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4304780
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

05/10/2016 : Assises de l'habitat leroy merlin

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

05/10/2016 : ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4304780
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : INCONTOURNABLES HABITANTS

N° national/d'enregistrement : 4304808
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 42 : Architecture ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

05/10/2016 : IMPREVISIBLES HABITANTS

N° national/d'enregistrement : 4304815
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des événements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; l'ensemble de ces produits étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction. Classe 42 : Architecture ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique ; l'ensemble de ces services étant en lien avec des évènements professionnels sur les thèmes de la rénovation, de l'amélioration et de la transformation des bâtis et de la construction.

05/10/2016 : ASSISES DE L HABITAT LEROY MERLIN

N° national/d'enregistrement : 4304791
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

21/09/2016 : ENKI

N° national/d'enregistrement : 4301103
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706134
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

21/09/2016 : ENKI

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

21/09/2016 : E

N° national/d'enregistrement : 4301105
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

21/09/2016 : ENKI

N° national/d'enregistrement : 4301108
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

21/09/2016 : E

N° national/d'enregistrement : 4301105
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/09/2016 : ENKI

N° national/d'enregistrement : 4301103
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/09/2016 : ENKI

N° national/d'enregistrement : 4301108
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
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Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/09/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/09/2016 : ENKI

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication ; terminaux de télécommunication ; modems ; modems multifonctions ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs ; Emetteurs, télécommandes, interrupteurs destinés aux appareils domotiques ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat. Interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et / ou le bâtiment ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et / ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et / ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces [informatique] ; transmetteurs [télécommunication] ; Systèmes électroniques de commande ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de traitement de données ; équipements de télécommunication ; appareils de contrôle d'accès automatiques ; appareils de commande automatique ; appareils d'intercommunication ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordinateurs ; téléphones portables ; matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication informatique (transmission) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; transmission de messages, de données et de contenus informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'alertes et de bulletins d'informations électroniques, à savoir transmission d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison ; fourniture d'un site web sur l'Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles ; service de mise à disposition de logiciels en ligne ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement d'applications logicielles et de base de données ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conseils technologiques ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ; mise à disposition de logiciels par réseaux informatiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

30/07/2015 : LE CAMPUS

N° national/d'enregistrement : 4200582
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; applications mobiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine du bricolage, de l'aménagement de la maison et de la décoration exclusivement ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de salons, d'expositions et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; présentation de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web), notamment de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665494
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; applications mobiles ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine du bricolage, de l'aménagement de la maison et de la décoration exclusivement ; Classe 35 : Organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; présentation de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web), de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/07/2015 : LE CAMPUS

N° national/d'enregistrement : 4200582
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-video), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; applications mobiles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de salons, d'expositions et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site web), notamment de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; applications mobiles ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine du bricolage, de l'aménagement de la maison et de la décoration exclusivement ; Classe 35 : Organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; présentation de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web), de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; Classe 41 : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

30/07/2015 : Partageons nos savoir faire

N° national/d'enregistrement : 4200672
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; applications mobiles logicielles téléchargeables ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de salons, d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits relevant des domaines du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage, à savoir produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colle pour la pose de revêtements muraux et de revêtements de sols, peintures et vernis, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mastics à l'huile, bougies et mèches pour l'éclairage, combustibles, huiles et graisses industrielles, matériaux de construction métalliques et non-métalliques, éléments de constructions métalliques et non-métalliques, constructions (transportables ou non) métalliques ou non métalliques, statues et statuettes, câbles et fils métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques et non-métalliques, machines pour le bricolage, la construction, la décoration ou le jardinage, machines-outils, moteurs, outils et instruments à mains entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images, logiciels, extincteurs, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, charriots de manutention, diables, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, papeterie, photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, affiches, revêtement de murs (autocollants adhésifs), stickers, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica destinés à calfeutrer et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, produits isolants, malles, parasols, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses et matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, cordes et ficelles, filets, bâches, matière de rembourrage, sangles, linge de maison, stores et rideaux, tapis, revêtement de sol, papiers peints, décorations pour arbres de Noël ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

12/10/2010 : INVENTER LA MAISON DE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 3773722
Date de dépôt : 12/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité. ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; chaux ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; mastics à l'huile ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampoings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes. ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; éthanol, bioéthanol ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbants. ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; rampes d'escaliers métalliques ; carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clés ; boîtes à outils en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; constructions métalliques ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; panneaux décoratifs (constructions métalliques). ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; joints (parties de machines), joints de cardan. ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main). ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; éoliennes ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prise ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkies-walkies ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles scolaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants ; ampoules ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, lavabos, baignoires, douches, toilettes (W.-C.), abattants de toilette (W.-C.) et notamment abattants japonais, sièges de toilette (W.-C.) et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale tête pour sièges de véhicules ; porte enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicule) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; autocollants ou pièces repositionnables (dits "stickers") muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; patrons pour la couture ; cache-pot en papier. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints (à l'exception des joints [parties de machines] et des joints de cardan) ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits "vanity cases" ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir. ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; tonnelles non métalliques ; carports (abris de voiture) non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques et châssis de portes non métalliques ; poignées et boutons de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; arrêts de fenêtres non métalliques et châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métallique ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; carrelages non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres (verre de construction) ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs (constructions non métalliques) ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques. ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; aménagements de placard (dressing) ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; caillebotis non métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; serres transportables non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ; bloque portes ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; panneaux décoratifs (silhouettes en bois ou en matières plastiques). ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement. ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques. ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; housses pour coussins ; housses de chaises ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux), revêtements de murs autocollants (tentures en matières textiles). ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants (tentures non en matières textiles) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée. ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; tables pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques. ;

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

07/10/2009 : ZOOM ENERGIE

N° national/d'enregistrement : 3681934
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques relatifs aux installations de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, informations en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses liées à l'énergie ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels dans les domaines énergétiques ; études et analyses techniques liées à l'énergie ; conseils d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie (études et analyses techniques) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plans (construction) notamment de réseaux de distribution d'électricité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir études et analyses techniques des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

07/10/2009 : zoom énergiE

N° national/d'enregistrement : 3681937
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques relatifs aux installations de chauffage.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, informations en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses liées à l'énergie ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels dans les domaines énergétiques ; études et analyses techniques liées à l'énergie ; conseils d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie (études et analyses techniques) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plans (construction) notamment de réseaux de distribution d'électricité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir études et analyses techniques des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

21/05/2008 : RELATIONNEUR

N° national/d'enregistrement : 3576631
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils auprès de la clientèle dans le cadre de la vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, de produits pour le traitement de l'eau et de la terre, d'engrais pour les terres, de détartrants pour bassins, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de sels pour la coloration des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliment, de matières tannantes, de produits de pose pour revêtement de sol, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de couleurs, de peintures intérieures et extérieures, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de produits d'entretien, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de colorants pour la lessive et le blanchissage, d'huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de matières éclairantes, de bougies et de mèches (éclairage), de produits phytosanitaires, à savoir produits pour la destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, de métaux communs et de leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et de fils métalliques non électriques, de serrurerie et de quincaillerie métalliques, de visserie, de clouterie, de boulonnerie, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, d'éléments métalliques pour la construction, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, de coffres et de conteneurs métallique, de cheminées métalliques et de pièces détachées métalliques pour cheminées, de minerais, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et de l'emballage, de machines pour l'industrie textile, de machines agricoles, d'appareils de lavage et de machines de nettoyage, de robots de nettoyage de piscine, de lave-linge, de lave-vaisselle, d'appareils et de machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper, de machines-outils, de machines et de machines-outils pour le bricolage et le jardinage, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et de courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricole, de couveuses pour les œufs, d'appareils électriques de nettoyage à usage domestique, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, d'outillage de jardinage et de bricolage, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et d'instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de fusibles, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, d'appareils électroniques prêts à monter et leurs parties constitutives, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'extincteurs, de matériel et d'équipement pour le traitement de l'information et leurs parties constitutives, de cartes magnétiques, de vêtements de protection contre les accidents, à savoir lunettes de protection, casques de protection, gants de protection, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de robinetterie, de barbecues, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de véhicules pour le bricolage et le jardinage, de brouettes, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de papier et de carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), de cartonnages, de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, d'autocollants, d'albums, de manuels, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de colles, d'agrafes, de pinceaux, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sacs, de sachets et de feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de cartes à jouer, de caractères d'imprimerie, clichés, de stores en papier, de caoutchouc, de gutta-percha, de gomme, d'amiante, de mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de raccords non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de cuir et imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles, de valises, de coffres, de coffrets, de trousses, de parapluies, de parasols et e cannes, de fouets et de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de poix et de bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, d'éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques, de meubles, de mobilier (à l'exception du mobilier spécial à usage médical) et d'éléments meublants d'intérieur et d'extérieur, d'éléments de rangement, de glaces (miroirs), de cadres, de literie (à l'exception du linge), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de récipients d'emballage en matières plastiques, de tringles de rideaux, de stores d'intérieur à lamelles, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de grils, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, de cordes, de ficelles, de filets de pêche et de camouflage, de tentes, de bâches, de voiles (gréement), de sacs et de sachets pour l'emballage en matières textiles de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de tissus à usage textile, de tissus élastiques, d'étiquettes en tissu, de tissus pour la lingerie, de linge de maison, de couvertures de lit et de table, de stores en matières textiles, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de dentelles et de broderie, de rubans et de lacet, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de dalles, de moquettes, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis, de décorations pour arbres de Noël, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de malt.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de construction ; construction d'édifices ; services de menuiserie et de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; entreprises de travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer, de machines de chantier, de matériel de bricolage ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) et d'objets divers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; cordonnerie ; réparation d'objets divers, de mobilier, d'instruments, d'outils, de bâtiments, de locaux, de sols ; services de conseils en matière d'installation et réparation dans les domaines précités.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et de consultations professionnels techniques dans le domaine de l'environnement, de l'habitat, de l'architecture, de la décoration, du bricolage, de l'outillage, des matériaux, des normes de sécurité et de l'entretien.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

06/06/2007 : LE VILLAGE DES MAISONS

N° national/d'enregistrement : 3504967
Date de dépôt : 06/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures).
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papier peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un bloc-notes (blog) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

23/02/2007 : TOUT RENOVER

N° national/d'enregistrement : 3483906
Date de dépôt : 23/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures).
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; robots de nettoyage pour piscine ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; robinetterie ; barbecues.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; stores en papier.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

05/07/2006 : TOUT FIXER EXTREME

N° national/d'enregistrement : 3438997
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières collantes pour l'industrie, mastics pour pneumatiques.Matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; colles pour tous types de revêtements ; colles pour tous types de matériaux ; colles d'assemblage, colles de réparation, colles-mastics, mastics de fixation.Mastics pour joints.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624318
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

03/05/2006 : DU COTE DE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 3426797
Date de dépôt : 03/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés dans le domaine de l'environnement.Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement ; publicité en matière de protection de l'environnement. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'environnement ; organisation d'exposition dans le domaine de l'environnement. Création d'événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l'environnement. Information en matière de l'environnement.Communications dans le domaine de l'environnement, à savoir : communications par terminaux d'ordinateur, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par réseau de fibres optiques. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l'environnement.Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l'environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l'environnement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l'environnement.Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510326
Date de demande : 17/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 545582
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : TF1 PRODUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615930
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

03/05/2006 : DCCV

N° national/d'enregistrement : 3426798
Date de dépôt : 03/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés dans le domaine de l'environnement.Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement ; publicité en matière de protection de l'environnement. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'environnement ; organisation d'exposition dans le domaine de l'environnement. Création d'événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l'environnement. Information en matière de l'environnement.Communications dans le domaine de l'environnement, à savoir : communications par terminaux d'ordinateur, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par réseau de fibres optiques. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l'environnement.Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l'environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l'environnement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l'environnement.Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615940
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

13/04/2006 : DU COTE DE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 3423330
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel.Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorant pour la teinture des vêtements et des revêtement d'ameublement ; enduits (peintures).Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu.Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux ; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages, ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie ; coffres-forts ; minerais, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées.Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage, outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, armes blanches.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, batteries électriques, détecteurs ; fils électriques, relais électriques, combinaisons, vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installation de climatisation, lampes de poche ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, robinetterie, barbecues.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention.Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; peintures et vernis isolants ; matière d'emballage (emboîtage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, article de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagements extérieur non métalliques à savoir : corniches, moulures ; échafaudages non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutive ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton, ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence, bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflages, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques.Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.Promotion des ventes au profit des tiers ; service de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine du bricolage et du jardinage.Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matières de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions, location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifice (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation, installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Bénéficiare 1 : TF1 PRODUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607964
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

23/02/2006 : ADAPT

N° national/d'enregistrement : 3412199
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel. Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées. Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; robots de nettoyage pour piscine ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; robinetterie ; barbecues. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papéterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; stores en papier. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Vêtements, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques. Produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration. Promotion des ventes (pour des tiers) ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine du bricolage et du jardinage. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de périodiques en ligne.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

23/02/2006 : C BIEN

N° national/d'enregistrement : 3412201
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel. Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées. Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; robots de nettoyage pour piscine ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; robinetterie ; barbecues. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papéterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; stores en papier. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques. Produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration. Promotion des ventes (pour des tiers) ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine du bricolage et du jardinage. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de périodiques en ligne.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
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N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

23/02/2006 : IDDEE

N° national/d'enregistrement : 3412204
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel.Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures).Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu.Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et pièces détachées métalliques pour cheminées.Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; robots de nettoyage pour piscine ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; couteaux électriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; robinetterie ; barbecues.Véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention.Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papéterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; stores en papier.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques.Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.Produit agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.Promotion des ventes (pour des tiers) ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine du bricolage et du jardinage.Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation de chauffage ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier.Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de périodiques en ligne.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 437667
Date de demande : 24/07/2006
N° de BOPI : 2006-34
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 12 : “ véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

24/01/2006 : DU COTE DE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 3405387
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers. Services de studio de cinéma, de photographie, de télévision (divertissements). Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo, création de chaînes de télévisions. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles, location de décors de spectacle. Edition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Edition musicale. Production musicale. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Edition, enregistrement, et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons (studios d'enregistrement) et/ou d'images (filmage) et plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Production et coproduction de programmes audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimedia ; prêt et publication de livres ; services de loisirs ; divertissements multimedia ; projections de films cinématographiques ; services de discothèques ; services de studio d'enregistrement ; représentations théatrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilation, d'analyse de données informatiques dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception) de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'oeuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et hébergement de sites Internet.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607721
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/06/1998 : DU COTE DE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 98735428
Date de dépôt : 04/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, brochures, manuels, périodiques, circulaires, calendriers, affiches, imprimés, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, cartes, cartes à jouer, albums, chansonniers, stylos, plumes pour écrire, nécéssaires pour écrire, papier d'emballage, papier à lettre, linge de table en papier, napperons et nappes en papier, mouchoirs de poche en papier, papier calque, papier carbone, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, boites de peintures, pinceaux et brosses pour peintres, toiles pour la peinture, pellicules en matière plastique pour l'emballage, planches à dessin, cartes postales, reproductions graphiques, rubans en papier, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques, fournitures scolaires, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin.

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 280919
Date de demande : 07/07/1999

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537245
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537246
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375521
Date de demande : 10/06/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681372
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

30/01/1997 : DU COTE DE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 97661346
Date de dépôt : 30/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, production de spectacles, de films, d'émissions de télévision.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280920
Date de demande : 07/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 280921
Date de demande : 07/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 462988
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537245
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537246
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : LEROY MERLIN FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 545582
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Bénéficiare 1 : TF1 PRODUCTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2332943
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348112
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2332170
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638364
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/1986 : OBI

N° national/d'enregistrement : 1362049
Date de dépôt : 03/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 février 1978 à l'INPI no 269205 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1041111.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;construction transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, dedistribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poixetbitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau,jonc, osier, corne, os,ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, , forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Service d'entretien et de dépannage;Constructions et réparations.Construction d'édifices;entreprises de fumisterie,peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;locations d'outils et de matériels de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie);réparations, transformation de vêtements;rechappage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LEROY MERLIN FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 384560942
Adresse :
Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203958
Date de demande : 15/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203959
Date de demande : 15/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441240
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071720
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325301
Date de demande : 17/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624560
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Publications au Bodacc :

21/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2362
NOJO : 5910BP1998B0010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Hardi, nom d'usage : Beal, Claire ; nomination de l'Administrateur : Camus, nom d'usage : Fromentin, Anne-Lise
Montant du capital : 100000000 EUR

06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10452
NOJO : 59102023S011757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 59102022S026470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2998
NOJO : 59102021S021878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

17/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°404
NOJO : 59102021S002087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2558
NOJO : 59102019S014222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

09/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 59102018S017266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4468
NOJO : 59102017S017909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2281
NOJO : 59102016S015948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

21/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°959
NOJO : BXB16169000939F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Mesny, Nathalie
Montant du capital : 100000000 EUR

30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6520
NOJO : 59102015S013654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

02/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°649
NOJO : BXB15267000944T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 100000000 EUR

26/06/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°699
NOJO : BXA151700008603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : La gazette nord pas de calais, le 09/06/2015
Oppositions : André Cleuet - Denis Bruniau - Raphaël Cleuet - Notaires Associés -place de l''hôtel de Ville - 62530 Hersin-Coupigny

Numéro d'identification : RCS Lille métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 410 296 909
Dénomination : BMA

24/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : BXB15048001880C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Motte, Olivier, Administrateur partant : Deberdt, Jean Marie, nomination de l'Administrateur : Mulliez, Jérôme
Montant du capital : 100000000 EUR

30/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°615
NOJO : BXB143560010058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Mulliez, Franck
Montant du capital : 100000000 EUR

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5284
NOJO : 59102014S012581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

25/06/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°893
NOJO : BXA141700017489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 11/06/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : LEROY MERLIN FRANCE Forme : Société anonyme Adresse du siège : Rue Chanzy - 59260 LEZENNES Capital : 100.000.000 euros Numéro unique d'identification : 384 560 942 Lieu d'immatriculation : Lille Métropole. Société absorbée : LEROY MERLIN SERVICES VALENCE Forme: Société par actions simplifiée à associé unique Adresse du siège : Rue du Champ du Pont - ZAC de la Motte - 26000 VALENCE Capital : 2.000.000 euros Numéro unique d'identification : 797 838 539 Lieu d'immatriculation : Romans. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3.721.332 euros Passif : 1.670.733 euros. Augmentation de capital: LEROY MERLIN FRANCE détenant 100 % des actions de la société LEROY MERLIN SERVICES VALENCE, et ne voulant pas détenir ses propres actions, il s'ensuit qu'il n'y aura pas d'augmentation de capital chez LEROY MERLIN FRANCE. Rapport d'échange des droits sociaux : Les apports effectués par LEROY MERLIN SERVICES VALENCE n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres émis par la société LEROY MERLIN France, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : l'apport net de la société absorbée s'élevant à la somme de 2.050.599 euros diminué de la valeur de l'absorbée dans l'absorbante : 2.000.000 euros, CONSTITUE UN BONI DE FUSION : 50.599 EUROS. Date du projet commun de fusion : 11 juin 2014. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Pour LEROY MERLIN FRANCE : Greffe du Tribunal de commerce de LILLE METROPOLE, le 17 juin 2014. Pour LEROY MERLIN SERVICES VALENCE : Greffe du Tribunal de commerce de ROMANS, le 17 juin 2014.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 100000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 797 838 539
Dénomination : LEROY MERLIN SERVICES VALENCE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

06/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°468
NOJO : BXB140900001027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général Zimmermann, Philippe, nomination du Directeur général : Bouret-Nouhin, Thomas, modification de l'Administrateur Ammeux, Jean-Philippe, nomination de l'Administrateur : Mesny, Nathalie
Montant du capital : 100000000 EUR

03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°698
NOJO : BXB132980005533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Andre, Wilfrid
Montant du capital : 100000000 EUR

31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5808
NOJO : 59102013S014596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5387
NOJO : BXC122840015622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

23/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB12048000005I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 24/04/1997
Date d'effet : 2012-01-23
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : DELFOSSE Pascal Directeur général : ZIMMERMANN Philippe Administrateur : MOTTE Olivier Administrateur : COQUEREL Jacques Administrateur : DEBERDT Jean Marie Administrateur : AMMEUX Jean-Philippe Administrateur : ANDRE Wilfrid Administrateur : DELFOSSE Pascal Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 100000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6541
NOJO : BXC11348007264L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

21/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : BXB11257003959S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 24/04/1997
Date d'effet : 2011-05-05
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon Directeur général : ZIMMERMANN Philippe Administrateur : MOTTE Olivier Administrateur : COQUEREL Jacques Administrateur : DEBERDT Jean Marie Administrateur : DELFOSSE Pascal Administrateur : AMMEUX Jean-Philippe Administrateur : ANDRE Wilfrid Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 100000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6425
NOJO : BXC10347011901O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

11/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1092
NOJO : BXB10154001076J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 24/04/1997
Date d'effet : 2010-03-31
Descriptif : Nomination d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon Directeur général : ZIMMERMANN Philippe Administrateur : MOTTE Olivier Administrateur : COQUEREL Jacques Administrateur : DEBERDT Jean Marie Administrateur : ANDRE Wilfrid Administrateur : DELFOSSE Pascal Administrateur : AMMEUX Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 100000000.00 EUR

04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2302
NOJO : BXC09357000749B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Sigle : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

25/02/2009 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°1412
NOJO : BXA08050005890O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date d'effet : 20 juin 2008
Publication légale : Documents, le 28/11/2008
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Etablissement secondaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage.
Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 EUR

Adresse :
rue du 19 Mars 1962
Zac des Platières
71000 MACON SANCE

Numéro d'identification : RCS Lyon 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 rue Ambroise Paré
69800 Saint-Priest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

15/02/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°450
NOJO : BXA08041001367O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/12/2003
Publication légale : La Croix, le 28/11/2008
Déclaration de créance : Chaumont

Etablissement secondaire :
Activité : vente d'articles de bricolage et de jardinage
Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
7 avenue de la République
52000 Chaumont

Numéro d'identification : RCS Chaumont 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ambroise Paré
69800 Saint-Priest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

31/01/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1377
NOJO : BXA08023007847U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/12/2003
Publication légale : Var information, le 26/11/2008
Déclaration de créance : Déclaration de créances au Greffe de Tribunal de Commerce de Toulon
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par apport au montant évalué de 15990900 Euros.

Numéro d'identification : RCS Toulon 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Etablissemennt complémentaire :
Activité : la vente d'articles de bricolage et de jardinage.
Origine des fonds : Apport d'un fonds de commerce

Adresse :
avenue Jean Moulin
83400 Hyères

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

18/01/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°12
NOJO : BXA08013000221G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : La Voix de l'Ain, le 28/11/2008
Déclaration de créance : Bourg-en-Bresse

Etablissement secondaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
16 rue des Prés de Brou
Zone d'Activités Commerciales de la Croix Blanche
01000 Bourg-en-Bresse

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
2 rue Ambroise Paré
69800 Saint-Priest

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

06/01/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°81
NOJO : BXA08365001099L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/12/2003
Publication légale : LES NOUVELLES PUBLICATIONS, le 28/11/2008
Déclaration de créance : Salon

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage
Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales les Cognets Centre Commercial Géant
13800 Istres

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN

31/12/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°949
NOJO : BXA08359001238W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/06/2008
Publication légale : l'Echo du Tarn, le 27/11/2008
Déclaration de créance : Albi
Descriptif : Acquisition d'un fonds à compter du 20/06/2008 : L'établissement secondaire sis à Albi (81000) rue Francisco Goya précedemment exploité en location-gérance est acquis par apport à compter du 20/06/2008. Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage Montant : 15.990.900 íá- (montant global de plusieurs fonds) Précedent propriétaire : LEROY MERLIN FRANCE (RCS Lille 384 560 942) Journal d'annonces légales : l'Echo du Tarn du 27.11.2008 Déclaration de créances : au greffe du Tribunal de Commerce d'ALBI.

Numéro d'identification : RCS Albi 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage
Origine des fonds : précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
rue Francisco Goya
81000 Albi

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

28/12/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°50
NOJO : BXA083570012178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/12/2003
Publication légale : LES NOUVELLES PUBLICATIONS, le 28/11/2008
Déclaration de créance : Salon

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage
Origine des fonds : précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
Zone Industrielle le Quintin
13300 Salon-de-Provence

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4167
NOJO : BXC08351003794E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

19/12/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°387
NOJO : BXA08347000124N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2004
Publication légale : La Vie Quercynoise, le 27/11/2008
Déclaration de créance : Cahors

Numéro d'identification : RCS Cahors 444 609 986
Dénomination : MSB OBI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Vente d'articles de bricolage et de jardinage.
Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par apport au montant évalué à 15990900 Euros.

Adresse :
476 avenue de Toulouse
Lieudit la Beyne
46000 Cahors

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : SA LEROY MERLIN FRANCE

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : SA LEROY MERLIN FRANCE

19/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1212
NOJO : BXB083510022502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 24/04/1997
Date d'effet : 2008-10-20
Descriptif : Nomination d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon.
Directeur général : ZIMMERMANN Philippe.
Administrateur : MOTTE Olivier.
Administrateur : COQUEREL Jacques.
Administrateur : DEBERDT Jean Marie.
Administrateur : ANDRE Wilfrid.
Administrateur : DELFOSSE Pascal.
Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
.

Montant du capital : 100000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

19/10/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°745
NOJO : BXA08289000658Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les Affiches - Moniteur d'Alsace et de Lorraine, le 25/04/2008
Oppositions : SELARL FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSULTANTS JURIDIQUE - FIDAC, société d'avocats, 32, rue du 22 novembre, 67000 Strasbourg
Descriptif : date d'effet d'entrée en jouissance : 15/04/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : « LEROY MERLIN FRANCE »
Forme juridique : S.A. à conseil d'administration

Administration :
président : JOLIVET (Yvon) ; directeur général : ZIMMERMANN (Philippe).

Montant du capital : 100000000 EUR

Activité : vente de produits d'équipement de la maison
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 565 000 euros

Adresse :
rue du Commerce
67550 Vendenheim

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 339 753 980
Dénomination : AUMEUNIER (SAS)

18/03/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3788
NOJO : BXA08078003794S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/11/2007
Publication légale : Les petites affiches, le 07/12/2007
Oppositions : au local cédé 3 rue Brantôme, lot numéro 13219, local numéro 40bis 75003 Paris pour la validité , Maître André CLEUET place de l'Hôtel de Ville 62530 Hersin-Coupigny pour la correspondance .
Descriptif : Non inscrite au R.C.S, LEROY MERLIN FRANCE, Activité : Cession du droit au bail des locaux, Forme : Société anonyme, Capital : 100 000 000 euros, Adresse du siège social : rue Chanzy 59260 Lezennes, Adresse de l'établissement : 3 rue Brantome, Lot Numero 13219, Local Numero 40BIS 75003 Paris. Droit au bail acquis par achat au prix stipulé de 50 000,00 euros, Date de commencement d'activité : 30 novembreÚ2007, Précédent propriétaire : MONDIAL CHANGE, 434694600 RCS Paris, Adresse : 3 rue Brantôme 75003 Paris. Publication légale : Les petites affiches du 7 décembreÚ2007. Oppositions : au local cédé, 3 rue Brantome, Lot Numero 13219, Local Numero 40BIS 75003 Paris, adresse de correspondance : Maître André Cleuet, place de l'Hotel de Ville 62530 Hersin-Coupigny

Etablissement principal :
Activité : Cession du droit au bail des locaux
Origine des fonds : Droit au bail acquis par achat au prix stipulé de 50000,00 euros.

Adresse :
3 rue Brantome, Lot Numero 13219, Local Numero 40BIS
75003 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 100000000 EUR

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 434 694 600
Dénomination : MONDIAL CHANGE

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6667
NOJO : BXC080160043608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

13/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1134
NOJO : BXB08024000361G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Lille 384 560 942
Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon.
Directeur général : ZIMMERMAN Philippe.
Administrateur : MOTTE Olivier.
Administrateur : COQUEREL Jacques.
Administrateur : DEBERDT Jean Marie.
Administrateur : ANDRE Wilfrid.
Commissaire aux comptes titulaire : E.
C.
A.
.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : TOULEMONDE Cédric.
Commissaire aux comptes suppléant : PAPOZ Carole.

Montant du capital : 100000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Siège social :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes

Historique de l'unité légale :

16/08/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) (NAFRev2 : 47.52B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de bricolage (NAFRev1 : 52.4P)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : LEROY MERLIN FRANCE

Représentants légaux :

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : DELFOSSE Pascal
Né le 19/10/1961 à Romorantin-Lanthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
10 rue Robert Schuman
59170 Croix
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : BOURET-NOUHIN Thomas
Né le 13/12/1971 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
rue Chanzy - Lezennes
59712 Lille CEDEX 9
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : COQUEREL Jacques
Né le 01/01/1948 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
36 chemin de la Butte
78620 L'Etang-la-Ville
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : DELFOSSE Pascal
Né le 19/10/1961 à Romorantin-Lanthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue Robert Schuman
59170 Croix
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ Franck
Né le 16/01/1971 à Croix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue du Président Robert Schuman
59170 Croix
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ Jérôme
Né le 06/06/1966 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Flat 5 Belgrave Mansions Belgrave Gardens LONDRES NW8 ORA
Royaume-Uni

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Morale

Nom : E.C.A.
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 rue du Maréchal Foch
59100 Roubaix
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Physique

Nom : TOULEMONDE Cédric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
29 rue du Maréchal Foch
59100 Roubaix
France

25/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

28/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°8782 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

14/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°14556 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

10/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2766 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°18915 déposé le 05/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/09/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°13852 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé

11/06/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°9463 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé

11/03/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°5360 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

11/03/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°5360 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

11/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°13596 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé

23/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3201952 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

23/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3201952 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3107211 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3107211 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3107211 déposé le 12/09/2011
Etat : Déposé

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°3004103 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2904586 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

20/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2808982 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/04/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2803388 déposé le 18/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

16/04/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2803390 déposé le 18/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2709818 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

17/09/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708177 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

17/09/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708178 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

17/09/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708179 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

14/09/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708166 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

31/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708166 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/08/2007 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708166 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

31/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708177 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/08/2007 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708177 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

31/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708178 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/08/2007 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708178 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

31/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708179 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/08/2007 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2708179 déposé le 29/10/2007
Etat : Déposé

05/04/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2703019 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

05/04/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2703020 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

05/04/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2703021 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

05/04/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2703022 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

07/11/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

07/11/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

07/11/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

16/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

16/10/2006 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

16/10/2006 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

16/10/2006 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

08/10/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

08/10/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

08/10/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2607944 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé

27/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2604373 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2604374 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2604375 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2604377 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2506456 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2407038 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

13/09/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2407079 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2407079 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

01/09/2004 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2407079 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé

16/08/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2407079 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé

26/03/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2402212 déposé le 31/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

03/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2401246 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

03/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2401246 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance

03/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2401246 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

03/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2401246 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/11/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2401246 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

25/07/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2305789 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé

25/07/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2307056 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2305789 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/06/2003 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2305789 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2307056 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/06/2003 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2307056 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé

20/06/2003 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2305789 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé

20/06/2003 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2307056 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé

17/03/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2303208 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2300980 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

13/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2300980 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2300980 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

13/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2300980 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

12/11/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2206983 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

04/11/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2300980 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2200292 déposé le 14/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/12/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2100849 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

11/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2101834 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

11/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2101834 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

11/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2101834 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2100849 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/11/2000 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2100849 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

30/11/2000 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2100849 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

30/11/2000 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2100849 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

23/10/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2005607 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

02/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2001823 déposé le 29/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/01/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2000489 déposé le 26/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2002130 déposé le 14/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2002130 déposé le 14/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2002130 déposé le 14/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°2002130 déposé le 14/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

18/12/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°996487 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé

26/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°993780 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°993780 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/05/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°993780 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé

22/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°984675 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

22/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°984675 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance

22/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°984675 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée

22/05/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°984675 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé

10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°980449 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision

10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°980449 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

10/06/1997 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°980449 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé

24/04/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°980449 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé

Etablissements :

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
C C. Hautepierre
67200 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'acti - récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
la Vigie
rue du 23 Novembre
67540 Ostwald
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Apport partiel d'actif
Origine du fonds : Divers
- -

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 rue de Copenhague
67300 Schiltigheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : Direction régionale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 rue du Commerce
67550 Vendenheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2003
Activité : Vente D articles de bricolage
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - -
Type d’exploitation : Location-gérance

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 rue du Kestlerhof
67500 Haguenau
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2018
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, dcoration et équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B00299
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
boulevard des Enseignes
67450 Mundolsheim
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2020
Activité : Vente de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2020 : Etablissement ouvert

26/07/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
237 route Nationale 11
17138 Puilboreau
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente de détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétair - TS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2003B00191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
448 Rue JACQUARD ZONE INDUSTRIELLE SUD
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2003
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - OCIETE OBI, SA DONT LE SIEGE SOCIAL ES
Type d’exploitation : Location-gérance

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue DES HUREPOIX
ZI DE LA CROIX BLANCHE
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Impasse DE L AULNAY
DROCOURT - LA BONDE
91300 Massy
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
les Effamiers RD 939
16800 Soyaux
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2009
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, rénovation, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2000B50035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Paulin Richier Zac du Bois Fortant
08000 Charleville-Mézières
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route DE GRENOBLE
QUARTIER DE LA LINGOSTIERE
06200 Nice
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
460 RUE Auguste Biblocq
62155 Merlimont
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Divers
PPORT PARTIEL D'ACTI - -
Type d’exploitation : Divers

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RN 42 Route de Saint Omer
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Divers
PPORT PARTIEL D'ACTI - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2000B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan Route Nationale 1
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Divers
ONDS DE COMMERCE ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2000B00308
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zone artisanale LES ESPALUNS
CENTRE COMMERCIAL BARNEOUD
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Exploitation de fonds de commerce de bricolage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2000B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Jean Jaurès
59174 La Sentinelle
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au déttail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2000B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Louvroil
59330 Hautmont
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Divers

13/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
55 allée Camille Claudel
Hamadryade Bat B - Montfavet
84140 Avignon
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - TS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2000B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Boulevard Maurice Fauré
IDF1
77380 Combs-la-Ville
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2016
Activité : Vente de tout article lie au bricolage jardinage construction Decoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2000B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue du Bois des Saints Pères
ZAC La Plaine du Moulin à Vent
77240 Cesson
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tour article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2000B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue de la Butte aux Bergers
ZAC du Tuboeuf
77170 Brie-Comte-Robert
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 Rue Louis Besançon
38120 Saint-Égrève
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2017B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
35 rue de Keradrien
Zone du Froutven
29490 Guipavas
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2017
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Chanzy
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1997
Activité : La société a pour objet, directement ou indirecte- ment, en France : La création, la gestion et l' exploitation, soit directement, soit indirectement par l'intermédiaire de franchisés ou d'affiliés, de magasins de bricolage, ou d'une manière plus générale, d'équipement de la maison, qu'elle qu'en soit la taille. Exploitation de fonds de commerce de bricolage. Activités de courtage et/ou d'intermédiation en assurances et/ou d'intermédiation bancaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 68
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Moulin de Lesquin
route de Douai
59810 Lesquin
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1997
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 69
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue Jean Roisin 4éme Etage
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1997
Activité : Bureau, administration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard de Tournai
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1997
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 73
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Roncq Centre Commercial Auchan
59200 Tourcoing
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B19392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
52-56 rue Rambuteau
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2000
Activité : VENTE DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B19392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
67 rue de Dunkerque 4ème Etage
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : DIRECTION GENERALE, BUREAU, ADMINISTRATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B19392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
139 avenue Daumesnil
75012 Paris
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2015
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B19392
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
159 boulevard Macdonald
75019 Paris
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2016
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00471
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 28
ZAC de la Ronce
76230 Isneauville
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00471
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
23 Mail Andrée Putman
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : Direction régionale : Bureau, administration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2000B00471
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC Clos des Antes
76410 Tourville-la-Rivière
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00474
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue FRITZ LANG
ZONE D'ACTIVITE DE LA CROIX
GONNAT
78390 Bois d'Arcy
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2006
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE JARDINAGE DECORATION EN MAGASIN
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00474
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
232 Avenue du Bearn
Les Docks de Buchelay
78200 Buchelay
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Vente de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2013B01052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Leroy Merlin Annecy
Lieu-dit Possession
Route RD 14 - Épagny
74330 Epagny-Metz-Tessy
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2013
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2016B00591
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
parc d'Activités Économiques Haut Ville rue Jean-Baptiste Godin
60000 Beauvais
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Vente de tout article lie au bricolage jardinage construction décoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2005B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZA Atlantheix
Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2005
Activité : Vente d'articles de bricolage, jardinage, décoration en magasin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2012B00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue LEONCE BOURLIAGUET
ZAC DES MOULINS
Malemort-sur-Corrèze
19360 Malemort
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Vente de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2016B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
400 boulevard d'Occitanie
Sortie 60 boulevard Urbain Ouest
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue des Campanules Zac du Mandinet
77185 Lognes
France
Enseigne : LEROY MERLIN A DOMICILE - LMAD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : centre de pose a domicile.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
151 avenue du Gendarme Castermant
77500 Chelles
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
boulevard du Segrais
77185 Lognes
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue du General de Gaulle Centre Commercial Bay 2 Collegien Marne la Vallee
77615 Marne la Vallee CEDEX 3
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2000B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Cial les Saisons de Meaux - Zac du Parc d'Activité du Pays de Meaux - RD 5
77124 Chauconin Neufmontiers
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2016
Activité : Vente de tout article lie au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille

Adresse :
22 rue du Bout des Haies
41000 Blois
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2016
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison
Origine du fonds : Création

15/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B00090
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LES HUNAUDIERES - ROUTE DE TOURS
72230 MULSANNE
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
6 Avenue de Shenzhen
Bâtiment Recherche
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Direction régionale, bureau, administration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route Nationale 10
2 Allée du Haut Poitou
86360 Chasseneuil-du-Poitou
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de Bricolage.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2015B00560
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
Zone d'Activités de Kervouyec
29000 Quimper
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2015
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2000B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue des Laps
51350 Cormontreuil
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2000
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Divers

11/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2000B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue les Goisses
ZAC des Blancs Monts
51350 Cormontreuil
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2015
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2000B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Départementale 917
ZAC du Bas Terroir
59119 Waziers
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2015
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison. (4752B)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2000B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 rue Ginkgo Biloba
ZA Epaville
76290 Montivilliers
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
ONDS ACQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SA LEROY MERLIN (83 B 83 RADIEE LE 25/02/2000) AU MONTANT EVALUE A - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B01653
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
140 Rue de Sartrouville
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2015
Activité : Vente de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B01653
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
121 Avenue DU VIEUX CHEMIN
SAINT DENIS
92230 Gennevilliers
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue ANDRE BOLLIER - CCIAL CHAMP DU PONT
69500 Bron
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Divers
pport partiel d'actif de SA LEROY MERLIN 358 200 913 RCS LYO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC Europarc du Chêne
11 Rue Pascal
69500 Bron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1994
Activité : Direction régionale : bureau, administration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 Avenue Victor Hugo
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
Enseigne : HDB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/2003
Activité : Exploitation de fonds de commercer de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
6 Chemin du Plateau
69570 Dardilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Entreposage de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Les 7 Chemins
69390 Vourles
France
Enseigne : Leroy Merlin
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2011
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, rénovation, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Quartier DE LA MOTTE MAUBOULE
Leroy Merlin Valence
26000 Valence
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2009
Activité : Vente tout article lie au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue du Champ du Pont
Zac de la Motte
26000 Valence
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Entreposage de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2014B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC Claude Chappe
les Hauts Vents - RD352E
50470 Tollevast
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2014
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration et équipement de la maison
Origine du fonds : Création

16/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Ordronneau
44400 Rezé
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
6 rue Mickaël Faraday Zac du Moulin Neuf
44800 Saint Herblain
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : direction régionale, bureau, administration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Voie ROMAINE
BATIMENT J ESPACE FRANCE
33610 Canéjan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Direction régionale : bureau, administration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
7 Avenue DE L'HIPPODROME
BP 90140
33174 Gradignan CEDEX
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2007
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Moulin de la Cassado
33380 Biganos
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2011
Activité : Vente de tout article lié au bricolage, jardinage, Cosntruction, rénovation, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Lieu-dit Vimeney centre
hypermarché
33270 Bouliac
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente du détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue DU PDT JF KENNEDY
33700 Mérignac
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente du détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue DES 40 JOURNAUX
CTRE CIAL QUARTIER DU LAC
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente du détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2014B00141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 rue du Cap Horn
Cap Emeraude
35730 Pleurtuit
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Rue HENRI DELAUNAY
93218 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2003
Activité : Vente d'articles de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
52 Boulevard VICTOR HUGO
93584 Saint-Ouen CEDEX
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2003
Activité : EXPLOITATION DE FONDS DE COMMERCE DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
50 Rue Ardouin
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Entreposage de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
7/9 Rue DE LISBONNE
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Exploitation de fonds de commerce de bricolage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
50 Rue ARDOIN
93400 SAINT OUEN
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN A DOMICILE-LMAD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Centre de pose à domicile
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Allée DE L'EST
RN3
93190 Livry-Gargan
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
191 route d'Angers
Espace Commercial "le Pressoir Franc"
49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Leroy Merlin ZAC les Cormiers
boulevard Jacques Cassini
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : Leroy Merlin
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2012
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/07/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2012B00579
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZI Lamothe Magnac
47550 Boé
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Vente de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2000B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 la Croix Saint-Benoî
Zac Entrée Sud Rond Point
95500 Gonesse
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/2011
Activité : Vente de tout article lie au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2000B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
45 Boulevard VICTOR BORDIER
95370 Montigny-lès-Cormeilles
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2000B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
11 Route NATIONALE 1
95560 Montsoult
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2000B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Chemin DES POIRIERS
DEPARTEMENTALE 915
95520 Osny
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/03/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
chemin Pré Jacquet
01710 Thoiry
FRANCE
Enseigne : Leroy merlin
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2010
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2000B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZI N° 1 - RN 39
rue Léon Foucault
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY-MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2000B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE jean Jaures
62131 Verquin
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2008
Activité : Vente tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2000B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre Logistique Leroy Merlin Plateforme Delta 3
avenue de l'Europe - Dourges
62110 Hénin-Beaumont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2007
Activité : Entreposage de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2000B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Lens 2
route de la Bassée
62880 Vendin-le-Vieil
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Origine du fonds : Création

25/05/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
ZAC la Varizelle
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2007
Activité : commerce de détail de bricolage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
3 Avenue Mendès Pierre France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE DE MONTREAL
ZA DE VILLE LA GRAND
74100 VILLE LA GRAND
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2006
Activité : VENTE DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE, JARDINAGE, CONSTRUCTION, DECORATION, EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2000B00073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZUP DE LA MADELEINE
AVENUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFN
28000 CHARTRES
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTEIL D'ACTI - récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2000B00073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE DE ROME
CENTRE COMMERCIAL PLEIN SUD
28500 VERNOUILLET
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2007
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE BRICOLAGE.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
UVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PAR SUITE DE FUSION ABSORPTION AU 31/08/2007. * PRECEDENT EXPLOITANT (SOCIETE ABSORBEE) : SA ALBERT H BRICOLAGE (RCS DREUX : 400 368 353 - N° 95 B 55). * LE MALI DE FUSION S'ELEVE A 3.880.156 EUROS - récédent propriétaire exploitan - LBERT H. BRICOLAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Guillaume Apollinaire
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2003
Activité : Vente d'articles de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LE MAS GALTE AVENUE D'ESPAGNE
66000 Perpignan
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au detail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Mas de la Garrigue Sud
66600 Rivesaltes
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2007
Activité : Vente tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/09/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B00736
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue Jean René Lagasse
31130 Balma
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : vente d'articles de bricolage de décoration et de jardinage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/09/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B00736
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Allée DE FRAIXINET
31128 Roques sur Garonne
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2007
Activité : vente tout article lié au bricolage jardinage contruction décoration équipement de la maison
Origine du fonds : Apport fusion
u fait de la fusion LEROY MERLIN FRANCE avec OBI et suite à la fin de la location gérance à MSB OBI, le fonds de commerce sis Centre Commercial Régional place Edouard Bouillères Toulouse Mirail 31100 TOULOUSE est devenu la propriété de LEROY MERLIN FRANCE et a été immédiatement transféré au : Allée de Fraixinet 31128 ROQUES SUR GARONN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/09/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B00736
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 Rue Marie Curie
31770 Colomiers
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2007
Activité : Commerce de détail de bricolage.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue FRANCOIS HARDIGNY
ZAC DE LA RAVELLER
LA VALENTINE
13011 Marseille
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2006
Activité : commerce de détail de bricolage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARIUS FERRAT PROMOTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zone d'activité commerciale DE ST ANDRE
CENTRE COMMERCIAL GRAND LITTORAL
13016 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00443
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
AVE DE LA BEAUMONE
ZAC PASTRE II C.C. AUCHAN
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : Vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2006B00339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
154 Rue des Métiers
ZAC de Jaux
60880 Jaux
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de détail de bricolage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00325
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAE LES CONDAMINES
CCIAL CARREFOUR
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - A LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B00325
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC SAINT ANTOINE
34130 ST AUNES
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2006
Activité : VENTE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE JARDINAGE CONSTRUCTION DECORATION EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2006B00396
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LIEUDIT LES GABARRES - CHEMIN DU PRETRE
24650 CHANCELADE
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2006
Activité : VENTE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE JARDINAGE CONSTRUCTION DECORATION EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B00227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Lotissement Forum de la rocade
Parc d'Activités rocade Sud
35135 Chantepie
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail de matériel de bricolage (début : 31.12.1999)
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B00227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Allée de Brocéliande Parc
d'Activités rocade Sud
35135 Chantepie
FRANCE
Enseigne : LMAD LEROY MERLIN A DOMICILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : centre de pose à domicile (début : 1.5.2000)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B00227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Pluvignon
35830 Betton
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente d'articles de bricolage jardinage décoration (début : 05.10.2005)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2000B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
237 ROUTE NATIONALE 11
17138 PUILBOREAU
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE DE DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétair - TS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
35 RTE DE FROUARD
54250 CHAMPIGNEULLES
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF (ACTIF NET) AU MONTANT DE 4.201.341.914 FRANC - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC DE FROCOURT
54180 HOUDEMONT
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2004
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE DE DECORATION ET DE JARDINAGE - CREATION - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -

15/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 RUE DE LA VISITATION
54000 NANCY
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : VENTE D'ARTICLE DE BRICOLAGE ET DE DECORATION DE LA MAISON - CREATION - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -

19/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2004B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
23 BD. LOUIS ARMAND
53940 SAINT BERTHEVIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE EN MAGASIN
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2004B00656
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CHEMIN FUGUEIRES
06220 VALLAURIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/2004
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE DE DECORATION ET DE JARDINAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/07/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2003B00372
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
BOULEVARD SAINT JEAN
63100 CLERMONT FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2003
Activité : VENTE D'ARTICLES DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - B
Type d’exploitation : Location-gérance

25/06/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2002B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RTE DE LA CHATRE
36330 LE POINCONNET
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2002
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2001B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
51 AV. DU 8 MAI 1945
BAYONNE
64100 BAYONNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2000
Activité : VENTE DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/06/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2000B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
BD. DE L'AVIATION
64000 PAU
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
CHAT A COMPTER DU 11.02.2000, AU PRIX STIPULE DE - récédent propriétair - UCHAN FRANC
Type d’exploitation : Divers

09/05/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2000B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RTE D'ORLEANS
18230 SAINT DOULCHARD
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF APPORT NET GLOBAL : 4 201 341 914 FRANC - récédent propriétaire exploitan - TS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Divers

16/03/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2000B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE CANTO PERDRIX - CHEMIN DE BARBOUSSADE
13500 MARTIGUES
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/03/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2000B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZA LES MILLES - ROUTE DE ROQUEFAVOUR
13100 AIX EN PROVENCE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : ACTIVITE : ENTREPOT
Origine du fonds : Divers
- -

16/03/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2000B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL PLAN DE CAMPAGNE
13480 CABRIES
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : ACTIVITE : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Divers
- -

15/03/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2000B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CC ZI CARREFOUR DE L'EUROPE
MORSBACH
57600 FORBACH
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE.
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00851
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE DU COMMERCE, ZAC DES CHARRIERES
QUETIGNY
21800 QUETIGNY
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT FUSIO - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY-MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2000B00057
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
RUE JULES VERNE
ESPACE COMMERCIAL
22360 LANGUEUX
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2000B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial AUCHAN - RN 1
59760 Grande-Synthe
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2000B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
105 rue de Marmogne
45140 Ingre
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Cial Continent ZAC
Vallée Saint Ladre rue le Gréc
80080 Amiens
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
Ouverture à compter du 31/12/1999 - Apport partiel d'actif de la SA LEROY MERLIN (RCS LILLE B 358 200 913- Radiation du 21/2/2000) Journal publicateur : La Gazette NPDC du 22/1/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2000B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 la Croix de Fer route de
Saint Quentin
80330 Longueau
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
Apport partiel d'actif de la SA LEROY MERLIN (RCS LILLE B 258 200 913- Radiation du 21/2/2000) Journal publicateur : La Gazette NPDC du 22/1/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route de Paris
Z.I. Sud
14120 MONDEVILLE
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE.
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE LEROY MERLIN (358 200 913 - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS LEROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC DES PRES
ANDELNANS
90400 ANDELNANS
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL ACTIF SA LEROY MERLIN - B 358 200 91 - récédent propriétair - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
276 avenue du Grand Sud la Petite Madelaine
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2000B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Raoul Follereau Zone Fusaparc
37100 Tours
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : vente au détail de matériel de bricolage
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2000B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE HAUCONCOURT
57280 MAIZIERES LES METZ
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1999
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétair - EROY MERLI
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2000 : Etablissement ouvert

14/02/2000 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1997B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Z A. LE MOURILLON
56530 QUEVEN
FRANCE
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1996
Activité : JARDINERIE ET ACCESSOIRES DE BRICOLAGE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/1800 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2000B00490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
230 Avenue Jean Prouvé
30000 Nîmes
France
Enseigne : LEROY MERLIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2000
Activité : VENTE AU DETAIL DE MATERIEL DE BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/10/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lille sous le N° 98 B 101

26/10/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lille sous le N° 98 B 101

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 31/12/1999. PRECISION SUR L'ORIGINE DU FONDS Observations concernant l'établissement situé route Nationale 1, Centre Commercial Auchan 62100 Calais : Observation depuis le 17/02/2000 : --- APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D'ACTIVITE DE MAGASINS DE BRICOLAGE PAR LA SA LEROY MERLIN, RUE CHANZY 59260- LEZENNES (RCS LILLE 358.200.913) A LA SOCIETE MORBIHAN ESPACE ET NATURE S.A. DEVENUE LEROY MERLIN FRANCE, RUE CHANZY 59260-LEZENNES. Transfert de l'établissement du Centre Commercial A *** Ancien(s) propriétaire(s) : LEROY MERLIN SA - Greffe d'immatriculation : LILLE - Réf.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 03/06/2009.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Paulin Richier ZAC du Bois Fortant 08000 Charlevil le-Mézières : Apport partiel de la SA LEROY MERLIN , RCS B 358200913, à compter du 31.12.1999

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 31/12/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rout e DE LOUVROIL 59330 Hautmont : --- APPORT DE ETS L EROY MERLIN (358.200.913) SIEGE SOCIAL RUE CHANZY A LEZENNES A COMPTER DU 31 DECEMBRE 1999.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2000
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE LILLE (REF. GREFFE 1998 B 101)

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Jean Jaurès 59174 La Sentinelle : Précédent pro priétaire :SA LEROY MERLIN RCS VALENCIENNES B 358. 200.913 Publication de l'apport : La Gazette du NP C du 22 JANVIER 2000

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

31/03/2017 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/03/2000 : Immatriculation principale effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Lille. Fonds sis à Brie Comte Robert (77170) acquis par apport partiel d'actif de la SA LEROY MERLIN RCS LILLE RCS 358 200 913 en date du 31.12.1999.

31/03/2017 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 31/12/1999.

01/03/2017 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/003451
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2017
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du Rue de la Biolle ZAC des Iles 38120 SAINT-EGREVE au 14 Rue Louis Besançon 38120 SAINT-EGREVE à compter du 07/02/2017.

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Historique : Cette société a transféré son siège s ocial et son établissement principal de VILLENEUVE D'ASCQ 10 Place Salvador Allendé Immeuble Métropo rt RCS ROUBAIX-TOURCOING 96 B 388 à compter du 24/ 04/1997 Acte constitutif : dépôt au greffe de VANN ES le 28/02/1992 publié dans Les informations du P ays du 26/02/1992 Transfert : dépôt au greffe de L ILLE le 27/1/1998 publié dans l'indicateur des fla ndres du 25/7/1997 et rectificatif du 31/10/1997. -Modification du 9/2/2000 : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de magasins de bricolage par la SA LEROY MERLIN dont le siège social est sis à LEZENNES (59260) RUE CHA NZY - 358 200 913 RCS LILLE - à dater du 31/12/199 9. Mention du 21/03/2001 : Fusion absorption des S ociétés : SCI LASBORDES-BALMA Siège social Immeubl e Métro- port 10 Place Salvador Allende 59650 VILL ENEUVE D'ASCQ - RCS ROUBAIX TOURCOING 343 417 192 SCI DU CLOS DES CHAISES Siège social Les 4 M Route de Dardilly 69130 ECULLY - Non immatriculée au RC S SCI LES CLOSEAUX Siège social Lieudit les Closea ux Bd Victor Bordier 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES Non immatriculée au RCS SNC PORTE DE PARIS Siège social Rue Chanzy 59260 LEZENNES - RCS LILLE 345 0 44 317 SNC LA BRUYERE "XILHARRA" Siège social Rue Chanzy 59260 LEZENNES - RCS LILLE 388 283 087 SCI ART DU BRICOLAGE Siège social Rue Chanzy 59260 LEZ ENNES - RCS LILLE 323 337 071 SCI GRANDE SYNTHE DI STRIBUTION Siège social Rue Chanzy 59260 LEZENNES - RCS LILLE 330 471 632 SCI DU TEMPS LIBRE DE LA L INGOSTIERE Siège social Rue Chanzy 59260 LEZENNES RCS LILLE 327 437 661 SCI CHANTERIE DISTRIBUTION S iège social Rue Chanzy LEZENNES - RCS LILLE 328 83 3 157 SCI DE PEYSSILIEU Siège social Rue Chanzy 59 260 LEZENNES - RCS LILLE 384 725 982 SNC BATICENTE R DE L'EST Siège social Zone Indus- trielle de Tal ange 57300 TALANGE - RCS METZ 348 027 186 Date d'e ffet : 30/11/2000. Mention du 22/10/2003 : Fusion absorption de la SNC HYPERBATI dont le siège socia l est sis à MASSY (91300) ZI de la Bonde - RCS EVR Y 345 007 207 Date d'effet : 30/06/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003. Mention du 14/01/2004 : Fusion absorption de la SOCIETE NOUVELLE DE DISTR IBUTION SNC dont le siège social est sis à Le Pont et ZI de St Tronquet RCS AVIGNON 379 109 093 - à d ater du 30/06/2003. Mention du 13/12/2004 : Fusion absorption de la SA OBI dont le siège social est sis 2 Rue Ambroise Paré 69800 ST PRIET - RCS LYON 313 242 984 A dater du 01/09/2004 avec effet rétro actif au 01/01/2004.

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Moul in de Lesquin Route de Douai 59810 Lesquin : Date de début d'exploitation : 31/12/1999

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/01/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 6 ru e Jean Roisin 4éme Etage 59000 Lille : Date de déb ut d'exploitation : 15/03/1997

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 31
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2006
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés SA J.M.G. dont le s iège social est sis à LEZENNES (59260) Rue Chanzy RCS LILLE 419 760 434 - SA SOCOBRI dont le siège s ocial est sis à LEZENNES (59260) Rue Chanzy - RCS LILLE 394 486 096 - SA MARIUS FERRAT PROMOTION don t le siège social est sis à MARSEILLE (13011) Fran çois Cardigny Zac de la Ravelle la Valentine RCS M ARSEILLE 398 607 390 - A dater 16/10/2006.

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 29/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé boul evard de Tournai 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par sui te d'une modification de compétence, (Décret N° 88 -38 du 13/01/1988) cet établissement immatriculé a u Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était pr écédemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Co mmerce de ROUBAIX TOURCOING.

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 35
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Fusion avec la société SA ALBERT H BRICOLAGE - RCS DREUX 400 368 353 - à dater du 31/08/2007 Fusion avec la SA K BRICOLAGE - RCS TOULOUSE 324 948 322 - à dater du 31/08/2007 Fusion avec la SAS STE NAT IONALE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS COMMERCIAUX E T INDUSTRIELS (SNIICI) - RCS LYON 435 327 291 - à dater du 31/08/2007 Fusion avec la SAS LOIRE BRICO LAGE - RCS LYON 481 069 037 - à dater du 31/08/200

25/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 61
Numéro unique d’observation : 61
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption de la SAS LEROY MERLIN SERVICES VALENCE rue des Champs du Pont ZAC de la Motte 26000 Valence RCS ROMANS 797 838 539 à compter du 1-9-2014

16/12/2016 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 151 avenue DU GENDARME CASTERMANT 77500 Chelles : Obse rvation depuis le 17/02/2000 : - APPORT PARTIEL D' ACTIFE PAR LA SA LEROY MERLIN RCS 358.200.913 A CO MPTER DU 31/12/1999.

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé boul evard DU SEGRAIS 77185 Lognes : Observation depuis le 17/02/2000 : - APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA S A LEROY MERLIN RCS 358.200.913 A COMPTER DU 31/12/ 1999.

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue DU GENERAL DE GAULLE CENTRE COMMERCIAL BAY 2 Co llegien Marne La Vallee 77615 Marne La Vallee CEDE X 3 : Observation depuis le 17/02/2000 : CREATION DE CE FONDS AU 15.02.2003.

26/01/2016 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2000
Texte de l'observation : Historique : -APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D'ACTIVITE DE MAGASINS DE BR ICOLAGE PAR LA SA LEROY MERLIN DONT LE SIEGE SOCIA L EST SIS A LEZENNES (59260) RUE CHANZY 358.200.91 3 RCS LILLE A DATER DU 31/112/1999.

08/01/2016 : Ajout

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/02/2000 : Apport partiel d'actif de la SA LEROY MERLIN (RCS LILLE B 358 200 913), avec effet au 31.12.1999.

11/09/2015 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2000
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de 59 Lille

03/09/2015 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 145
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Départementale 917 - ZAC du Bas Terroir 59119 Waziers à compter du 06/01/2015

03/09/2015 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Lille RÉF. Greffe Lille :

12/05/2015 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2086
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/06/2015 : Ancienne adresse : CENTRE COMMERCIAL DE LA LEZARDE - MONTIVILLIERS 76290 MONTIVILLIERS Nouvelle adresse : 5 Rue Ginkgo Biloba ZA Epaville 76290 Montivilliers

16/06/2014 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/02/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Ordronneau 44400 Rezé : - ORIGINE : FONDS ACQUIS P AR APPORT PARTIEL D'AC- TIF A LA SA LEROY MERLIN 3 58 200 913 RCS NANTES

31/07/2012 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : EXPIRATION SOCIETE : 27/02/2091

20/10/2009 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

25/05/2009 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2009
Texte de l'observation : : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 20.05.2009 ; ancien établissement secondaire : 42390 VILLARS - Parc d'Activité RATARIEUX

25/05/2009 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 avenue Mendès Pierre France 42270 Saint-Priest-en-Jarez : Observation depuis le 16/02/2000 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE " ETS LEROY MERLIN " RCS B 358 200 913 - à compter du 31.12.1999 - -=-=-=-=-=-=-=-=-=-

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

24/09/2007 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LILLE 98 B 101

17/11/2006 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/11/2006 : IMMATRICULATION PRINCIPALE PRES LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE - 1998 B 101 -

17/11/2006 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 16/10/2006.

14/11/2006 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS LILLE : 98 B 101 CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 384 560 942 00748 CODE NAF :524P

27/10/2005 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/02/2000 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE.

27/10/2005 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 24/04/1997.

27/10/2005 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lotissement Forum de la rocade, Parc d'Activités rocade Sud 35135 Chantepie : Observation depuis le 29/02/2000 : - APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUS LE REGIME DES FU- SIONS AU MONTANT EVALUE A 4 201 341 914.00 FRANCS DE LA SOCIETE SA LEROY MERLIN, 358 200 913 RCS LILLE

27/12/2004 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5003
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2004
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS DE LA ROCHELLE ROUTE DE NANTES FIEF DES ARDENNES EST A PUILBOREAU 237 ROUTE NATIONALE 11 Date d'effet : 08/11/2004

27/12/2004 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET : 384.560.942.00516 CODE NAF : 524P

19/11/2004 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ETS SECONDAIRE) : 384 560 942 01118 CODE APE (NAF) : 524P

24/02/2000 : Ajout

Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DUREE DE LA SOCIETE : JUSQU'AU 27.02.2091

21/02/2000 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2000
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : - Immatriculation principale effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Lille sous le N°98B101

17/02/2000 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2000
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE.

01/01/1800 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : N.SIRET :384 560 942 00821 CODE NAF ( INFORMATION FOURNIE PAR L'INSEE) :524P

Personnes morales :

26/10/2020 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2000

Economie sociale et solidaire : Oui

26/10/2020 : LEROY MERLIN FRANCE

26/07/2019 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

13/04/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

31/03/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

01/03/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années

02/01/2017 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non

16/12/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

26/10/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

13/09/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société publique locale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

08/09/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

09/08/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/01/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2016 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2015 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2015 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2015 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/05/2015 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

02/03/2015 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

02/12/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

29/09/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non

26/08/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

16/06/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

19/03/2014 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non

18/11/2013 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

31/07/2012 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

19/07/2012 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non

06/10/2011 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

25/03/2010 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2009 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

25/05/2009 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

14/04/2008 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non

06/12/2007 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 31/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non

24/09/2007 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non

22/11/2006 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

17/11/2006 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non

14/11/2006 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/11/2006 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2005 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

27/12/2004 : LEROY MERLIN FRANCE

15/12/2004 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

19/11/2004 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non

01/07/2004 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non

08/07/2003 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non

25/06/2002 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2001 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/06/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

09/05/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

16/03/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/03/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

03/03/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

24/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

21/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 31/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non

21/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

18/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

17/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

14/02/2000 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1997

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/1800 : LEROY MERLIN FRANCE

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°15948 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°13654 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°12581 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°14596 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°7041 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°9309 déposé le 20/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°9206 déposé le 17/11/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°9046 déposé le 23/11/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°8641 déposé le 19/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°7929 déposé le 13/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°6812 déposé le 14/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°7052 déposé le 14/11/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°7064 déposé le 26/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°5486 déposé le 23/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°4711 déposé le 27/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°4212 déposé le 12/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°4276 déposé le 25/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°93117 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00101
Dépôt : N°83708 déposé le 31/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 11757 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FW	Autres achats et charges externes	747 308 000		747 308 000	699 100 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 26470 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FW	Autres achats et charges externes	747 308 000		747 308 000	699 100 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
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GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21878 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
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FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
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GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 2087 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FW	Autres achats et charges externes	747 308 000		747 308 000	699 100 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14222 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
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FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17266 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FW	Autres achats et charges externes	747 308 000		747 308 000	699 100 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17909 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 1998B00101
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BJ	TOTAL (I)	1 686 289 000	505 647 000	1 180 642 000	1 181 832 000
BR	Produits intermédiaires et finis	706 847 000	22 137 000	684 710 000	672 473 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 670 000		11 670 000	14 468 000
BX	Clients et comptes rattachés	102 071 000	3 530 000	98 541 000	90 219 000
BZ	Autres créances	620 108 000	9 519 000	610 589 000	540 033 000
CF	Disponibilités	61 765 000		61 765 000	2 924 000
CH	Charges constatées d’avance	61 605 000		61 605 000	51 658 000
CJ	TOTAL (II)	1 564 066 000	35 186 000	1 528 880 000	1 371 776 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	540 834 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000 000	100 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	537 289 000	537 289 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	281 546 000	296 562 000
DK	Provisions réglementées	177 779 000	184 524 000
DL	TOTAL (I)	1 153 498 000	1 175 257 000
DP	Provisions pour risques	126 103 000	130 882 000
DR	TOTAL (III)	126 103 000	130 882 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 286 000	14 005 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	836 509 000	791 196 000
EA	Autres dettes	563 734 000	423 461 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 392 000	18 807 000
EC	TOTAL (IV)	1 429 921 000	1 247 469 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges	68 583 000		68 583 000	40 596 000
FQ	Autres produits	45 129 000		45 129 000	36 804 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
FW	Autres achats et charges externes	747 308 000		747 308 000	699 100 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés	130 441 000		130 441 000	123 950 000
FZ	Charges sociales	880 381 000		880 381 000	823 205 000
GE	Autres charges	59 176 000		59 176 000	39 358 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)	2 147 483 647		2 147 483 647	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)	469 829 000		469 829 000	503 867 000
GP	Total des produits financiers (V)	1 375 000		1 375 000	2 020 000
GU	Total des charges financières (VI)	-529 000		-529 000	-1 116 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)	845 000		845 000	904 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)	472 747 000		472 747 000	507 466 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 535 000	41 082 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-53 574 000	-38 592 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 961 000	2 491 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-51 876 000	-52 733 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-141 286 000	-160 662 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	281 546 000	296 562 000

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