DEPARTEMENT GODONNIER

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DEPARTEMENT GODONNIER
Dernière mise à jour : 31/10/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/09/2002
Dénomination usuelle : DEPARTEMENT GODONNIER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39042519700030 / Siren : 390425197 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 21 390425197
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux
25.99 : Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
25.99A : Fabrication d'articles métalliques ménagers
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux communs
- la fabrication d’ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
- la fabrication d’articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
- la fabrication d’articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pailles de fer et de laines d’acier, de tampons à récurer Produits associés : 25.99.11, 25.99.12, 25.99.99p
Coordonnées de l'établissement :
DEPARTEMENT GODONNIER
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU CHAPOTIN
69970 CHAPONNAY
Historique de l'établissement :
31/10/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DEPARTEMENT GODONNIER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
12/09/2002 : Succession
Prédécesseur : PELLET A.S.C.
Continuité économique
Accords d'entreprise :
22/03/2023 : NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Accord du 22 mars 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025462
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 22/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PELLET A.S.C.
Siret : 39042519700030
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
22/07/2021 : Accord Collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921017678
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 03/09/2021
Date du texte : 22/07/2021
Date d'effet : 01/05/2021
Date de fin : 30/04/2022
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PELLET A.S.C.
Siret : 39042519700030
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/1993
Dénomination : PELLET A.S.C.
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DEPARTEMENT GODONNIER - Chaponnay (siège)PELLET A.S.C. - La RicamariePELLET A.S.C. - Vaulx-en-Velin (fermé)PELLET A.S.C. - La Ricamarie
Marques françaises :
17/11/2009 : ERGOSOFT
N° national/d'enregistrement : 3691454
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains et siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, pour douches, et pour WC, poignées et mains courantes pour baignoires, pour douches, et pour WC, barres relevables pour baignoires, pour douches, et pour WC, cadres d'appui et rehausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.

Déposant 1 : GODONNIER, SAS
Adresse :
4 Rue Jean Moulin, ZI de Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812197
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717560
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

01/10/2009 : ERGOSOFT
N° national/d'enregistrement : 3680451
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres d'appui droites, barres d'appui coudées, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoires, douches, WC, cadres d'appui et rehausses pour cuvettes de toilettes (WC), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabinets de toilettes, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.

Déposant 1 : GODONNIER, SAS
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI de Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812197
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714448
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

01/10/2009 : TRINIUM
N° national/d'enregistrement : 3680452
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoires, douches, WC, cadres d'appui et rehausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabinets de toilettes, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.

Déposant 1 : GODONNIER, SAS
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI de Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812197
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714453
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

11/12/2007 : PELLET
N° national/d'enregistrement : 3543183
Date de dépôt : 11/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.

Déposant 1 : PELLET ASC Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

11/12/2007 : GODONNIER
N° national/d'enregistrement : 3543182
Date de dépôt : 11/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.

Déposant 1 : GODONNIER, SAS
Adresse :
ZI du Bayon, 4 rue Jean MOULIN
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812197
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659572
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

30/10/2007 : PELLET
N° national/d'enregistrement : 3534391
Date de dépôt : 30/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain..
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.

Déposant 1 : PELLET ASC, SAS
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
ZI de Chapotin, 240 rue des Frères VOISIN
69970 CHAPONNAY
FR

Mandataire 1 : COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655676
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

08/03/2005 : GODONNIER
N° national/d'enregistrement : 3345417
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain. Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches. Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 634501340
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI du Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
ZI du Bayon 4 rue Jean Moulin
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812198
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864407
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
ZI du Bayon 4 rue Jean Moulin
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2573956
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

08/03/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3345419
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain. Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches. Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 634501340
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI du Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
ZI du Bayon 4 rue Jean Moulin
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812198
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864407
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
ZI du Bayon 4 rue Jean Moulin
42150 LA RICAMARIE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579579
Date de demande : 24/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

08/03/2005 : GODONNIER
N° national/d'enregistrement : 3345417
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain. Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches. Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 634501340
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI du Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812198
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2573956
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

08/03/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3345419
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain. Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches. Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 634501340
Adresse :
4 rue Jean Moulin, ZI du Bayon
42150 LA RICAMARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812198
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579579
Date de demande : 24/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

03/01/1991 : PELLET
N° national/d'enregistrement : 1637381
Date de dépôt : 03/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JANVIER 1981 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON No 43751 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159995
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-éponge;distributeurs de papier, porte-rideaux de douche;porte-peignoirs, consoles d'étagères, galeries d'étagères;agrafes de GLACES;tirettes de W.C., guide-chaîne de W.C.et plus généralement tous accessoires de salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, W.C
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : PELLET ASC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Mandataire 1 : PELLET ASC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335327
Date de demande : 20/11/2001

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394256
Date de demande : 10/06/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864405
Date de demande : 05/08/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : PELLET ASC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188480
Date de demande : 21/12/2000
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449833
Date de demande : 03/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761047
Date de demande : 02/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761719
Date de demande : 09/10/2020
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

03/01/1991 : PELLET
N° national/d'enregistrement : 1637381
Date de dépôt : 03/01/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JANVIER 1981 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON No 43751 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159995
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-éponge;distributeurs de papier, porte-rideaux de douche;porte-peignoirs, consoles d'étagères, galeries d'étagères;agrafes de GLACES;tirettes de W.C., guide-chaîne de W.C.et plus généralement tous accessoires de salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, W.C
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : PELLET ASC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197
Adresse :
Z.I. de Chapotin
69970 CHAPONNAY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335327
Date de demande : 20/11/2001

Bénéficiare 1 : PELLET A.S.C.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394256
Date de demande : 10/06/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188480
Date de demande : 21/12/2000
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449833
Date de demande : 03/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761047
Date de demande : 02/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761719
Date de demande : 09/10/2020
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

12/12/1988 : PELLET
N° national/d'enregistrement : 1503831
Date de dépôt : 12/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre, porte-savons, porte brosses à dents, porte-éponges;distributeurs de papiers, porte-rideaux de douche;porte-peignoirs, consoles d'étagères, galeries d'étagères;agrafes de glaces;tirettes de W.C., guide-chaîne de W.C.et plus généralement tous articles sanitaires, de salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, W.C..
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : PELLET ASC Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 390425197

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 335327
Date de demande : 20/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 394256
Date de demande : 10/06/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132808
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381556
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Publications au Bodacc :
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5537
NOJO : 690100015650140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2985
NOJO : 069010001375726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Nom commercial : DEPARTEMENT GODONNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GODONIER Philippe nom d'usage : GODONNIER n'est plus président.
Sté par actions simplifiée PELLAGO devient président
31/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1446
NOJO : 069010001365184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : ETABLISSEMENT PH.GODONNIER Sté par actions simplifiée RCS 634501340, 25 Allée de la Clairière 42580 L'ETRAT.
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Nom commercial : DEPARTEMENT GODONNIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1578200.00 EUR
27/09/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1269
NOJO : 069010001341039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Par acte SSP du 23/09/2020 la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER - Capital : 1 014 560 € - Siège social : Zone Industrielle du Bayon - 4 rue Jean Moulin 42150 LA RICAMARIE - 634.501.340 RCS ST ETIENNE et la SAS PELLET A.S.C. - Capital : 1 000 000 € - Siège social : Z.I. du Chapotin 69970 CHAPONNAY - 390.425.197 RCS LYON, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de faveur des articles 210 A & B du CGI en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER ferait apport à la SAS PELLET A.S.C. de sa branche unique complète et autonome d'activité "de fabrication et vente, en France et à l'Etranger, de toutes spécialités ménagères, sanitaires et d'ameublement ainsi que toutes activités annexes se rapportant à ce genre d'activité". Les comptes de la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 30/09/2019, date des derniers comptes annuels. Les sociétés Apporteuse et Bénéficiaire étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif apportés par la société apporteuse sont évalués, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, à leur valeur nette comptable au 30/09/2019. Toutefois, la société Apporteuse a opté pour la filialisation de sa branche unique complète et autonome d'activité qui sera destinée à être cédée à une société sous contrôle distinct. Dans ces conditions, c'est la valeur réelle qui est obligatoirement retenue pour valoriser les apports. Il résulte de cette évaluation (en valeur réelle) que l'actif apporté s'élève à 4 066 458 €, le passif pris en charge par la société PELLET A.S.C. à 1 014 334 euros, soit un apport d'une valeur nette de 3 052 124 euros. En rémunération de cet apport, la SAS PELLET A.S.C. augmenterait son capital de 578 200 euros par la création de 5 782 actions d'une valeur nominale de 100 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER. La différence entre le montant net des apports (3 052 124 euros) et la valeur nominale des actions créées à titre d'augmentation de capital par la SAS PELLET A.S.C. (578 200 euros), représente une prime de fusion de 2 473 924 euros. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 01/10/2019, et juridiquement au 31/10/2020. Toutes les opérations, actives et passives et concernant la branche d'activité apportée, réalisées entre cette date et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront considérées comme l'ayant été pour le compte et au profit de la SAS PELLET A.S.C. L'apport consenti par la société SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER et l'augmentation de capital de la SAS PELLET A.S.C. qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire de la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER, - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire de la SAS PELLET A.S.C. et de l'augmentation corrélative du capital social, D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Les sociétés SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER et SAS PELLET A.S.C. seront solidairement tenues au paiement des dettes contractées par la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER avant la réalisation de l'apport et apportées à la SAS PELLET A.S.C. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, une copie certifiée conforme du projet d'apport partiel d'actif a été déposée : - au Greffe du Tribunal de Commerce de ST ETIENNE par la SAS ETABLISSEMENTS PH. GODONNIER en date du 23/09/2020. - au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON par la SAS PELLET A.S.C. en date du 24/09/2020 Pour avis
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12117
NOJO : 690100013209490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1201
NOJO : 690100012299800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11806
NOJO : 690100011280120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3516
NOJO : 214202397542858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 390 425 197
Dénomination : PELLET A. S. C.
Forme juridique : Société anonyme
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5623
NOJO : 690100009777730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°971
NOJO : 690100008949890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : 690100008052930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7490
NOJO : 690100007401180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6134
NOJO : BXC12256003980J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8128
NOJO : BXC11235036041B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8199
NOJO : BXC102230072307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7570
NOJO : BXC082450293240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7235
NOJO : BXC08233006891J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 390 425 197
Dénomination : PELLET A.S.C.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
Historique de l'unité légale :
01/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)
Représentants légaux :
22/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Morale

Nom : PELLAGO
Siren : 881919203
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
361 Boulevard Mireille Lauze
13011 Marseille
France
22/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard LIEUTENANT MAURICE KNOBLAUCH
42000 Saint-Étienne
France
22/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Morale

Nom : PELLAGO
Siren : 881919203
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
361 Boulevard Mireille Lauze
13011 Marseille
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard LIEUTENANT MAURICE KNOBLAUCH
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Morale

Nom : PELLAGO
Siren : 881919203
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
361 Boulevard Mireille Lauze
13011 Marseille
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard LIEUTENANT MAURICE KNOBLAUCH
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Morale

Nom : PELLAGO
Siren : 881919203
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
361 Boulevard Mireille Lauze
13011 Marseille
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard LIEUTENANT MAURICE KNOBLAUCH
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Morale

Nom : PELLAGO
Siren : 881919203
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
361 Boulevard Mireille Lauze
13011 Marseille
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard LIEUTENANT MAURICE KNOBLAUCH
42000 Saint-Étienne
France
10/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : GODONIER (GODONNIER) Philippe
Né le 28/02/1956 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LA PRUDENCHE
42320 Farnay
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Bruno
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Boulevard Lieutenant Maurice Knoblauch
42000 Saint-Étienne
France
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Daniel
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue LIEUTENANT KNOBLAUCK
42000 Saint-Étienne
France
Dépôts des actes :
12/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°003167 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
31/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
31/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
31/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
31/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
31/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°039531 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/10/2020 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030974 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/10/2020 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030974 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/10/2020 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030974 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
08/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030013 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
23/07/2020 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°028931 déposé le 24/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
23/07/2020 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°028931 déposé le 24/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
23/07/2020 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°028931 déposé le 24/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°034342 déposé le 21/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°041260 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°041260 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°041260 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013400 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/10/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014915 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009689 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
22/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
22/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
Nom commercial : DEPARTEMENT GODONNIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1993
Activité : La fabrication et la vente, en France et à l'étranger, de toutes spécialités ménagères, sanitaires et d'ameublement, ainsi que toutes activité annexes se rapportant à ce genre d'activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
10/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
Nom commercial : DEPARTEMENT GODONNIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1993
Activité : La fabrication et la vente, en France et à l'étranger, de toutes spécialités ménagères, sanitaires et d'ameublement, ainsi que toutes activité annexes se rapportant à ce genre d'activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
10/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
Nom commercial : DEPARTEMENT GODONNIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1993
Activité : La fabrication et la vente, en France et à l'étranger, de toutes spécialités ménagères, sanitaires et d'ameublement, ainsi que toutes activité annexes se rapportant à ce genre d'activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Chapotin
69970 Chaponnay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1993
Activité : La fabrication et la vente, en France et à l'étranger, de toutes spécialités ménagères, sanitaires et d'ameublement, ainsi que toutes activité annexes se rapportant à ce genre d'activité.
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/11/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Déjà constituée transfère son siège social du 4 Rue Jean Moulin ZI du Bayon 42000 LA RICAMARIE à ZAC Roosevelt 3/5 Rue Jacques Tati 69120 VAULX EN VELIN
22/11/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F20/074815
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ETABLISSEMENT PH.GODONNIER 25 Allée de la Clairière 42580 L'ETRAT, 634 501 340 RCS Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2020, effet fiscal et comptable au 01/10/2019.
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Déjà constituée transfère son siège social du 4 Rue Jean Moulin ZI du Bayon 42000 LA RICAMARIE à ZAC Roosevelt 3/5 Rue Jacques Tati 69120 VAULX EN VELIN
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F20/074815
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ETABLISSEMENT PH.GODONNIER 25 Allée de la Clairière 42580 L'ETRAT, 634 501 340 RCS Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2020, effet fiscal et comptable au 01/10/2019.
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Déjà constituée transfère son siège social du 4 Rue Jean Moulin ZI du Bayon 42000 LA RICAMARIE à ZAC Roosevelt 3/5 Rue Jacques Tati 69120 VAULX EN VELIN
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F20/074815
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - ETABLISSEMENT PH.GODONNIER 25 Allée de la Clairière 42580 L'ETRAT, 634 501 340 RCS Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2020, effet fiscal et comptable au 01/10/2019.
30/08/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Déjà constituée transfère son siège social du 4 Rue Jean Moulin ZI du Bayon 42000 LA RICAMARIE à ZAC Roosevelt 3/5 Rue Jacques Tati 69120 VAULX EN VELIN
Personnes morales :
22/11/2022 : PELLET A.S.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et vente de toutes spécialités ménagères sanitaires et d'ameublement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 1578200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/07/2020 : PELLET A.S.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et vente de toutes spécialités ménagères sanitaires et d'ameublement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 1578200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/07/2020 : PELLET A.S.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et vente de toutes spécialités ménagères sanitaires et d'ameublement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 1578200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/08/2016 : PELLET A.S.C.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de toutes spécialités ménagères sanitaires et d'ameublement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°053045 déposé le 22/11/2022
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°018748 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°018748 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°018748 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024826 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024826 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024826 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°017625 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°017625 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°017625 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°029687 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°029687 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°029687 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°029687 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030866 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030866 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030866 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°030866 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019103 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019103 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019103 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019103 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°023411 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°023411 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°023411 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°023411 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024767 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024767 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024767 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°024767 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°021992 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°021992 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°021992 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°021992 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°015291 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°015291 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°015291 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°015291 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°020990 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°020990 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°020990 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°020990 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014170 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014170 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014170 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014170 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°016129 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°016129 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°016129 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°016129 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019698 déposé le 17/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019698 déposé le 17/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019698 déposé le 17/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°019698 déposé le 17/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011043 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011043 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011043 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011043 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013165 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013165 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013165 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013165 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014317 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014317 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014317 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°014317 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013514 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013514 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013514 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°013514 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012904 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012904 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012904 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012904 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012617 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012617 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012617 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°012617 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011472 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011472 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011472 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011472 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009914 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009914 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009914 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009914 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009480 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009480 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009480 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009480 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°008960 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°008960 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°008960 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°008960 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009144 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009144 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009144 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°009144 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011662 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011662 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011662 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B02994
Dépôt : N°011662 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/053045 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 1993B02994
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles34 13734 06374517
APConstructions143 03650 70592 33145 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 777 0901 096 555680 535660 012
ATAutres immobilisations corporelles494 894369 231125 663106 086
AXAvances et acomptes8 930
CUAutres participations101010
BFPrêts108 505108 505130 613
BHAutres immobilisations financières720720720
BJTOTAL (I)2 559 9171 550 5541 009 363953 508
BLMatières premières, approvisionnements231 26014 609216 651229 459
BNEn cours de production de biens1 047 70812 5641 035 1441 037 189
BRProduits intermédiaires et finis441 75332 147409 606428 084
BTMarchandises672 99317 051655 942891 404
BXClients et comptes rattachés2 068 28815 9572 052 3311 704 111
BZAutres créances111 965111 965224 310
CDValeurs mobilières de placement4 813 5294 813 5293 663 024
CFDisponibilités1 484 4181 484 4182 426 824
CHCharges constatées d’avance129 820129 820107 362
CJTOTAL (II)11 001 73492 32810 909 40610 711 767
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 561 6501 642 88111 918 76911 665 275
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves5 375 4365 322 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 363 2141 352 844
DKProvisions réglementées600 988649 292
DLTOTAL (I)8 439 6388 424 728
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)188 648257 034
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 16351 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 297 4571 191 079
DYDettes fiscales et sociales1 439 2491 416 363
EAAutres dettes472 432324 761
EBProduits constatés d’avance (2)180180
ECTOTAL (IV)3 479 1313 240 547
EETOTAL GENERAL (I à V)11 918 76911 665 275
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 340 5503 052 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.331798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 114 50010 114 5009 609 098
FDProduction vendue biens3 492 386670 8104 163 1964 136 753
FGProduction vendue services156 2176 919163 136191 718
FJChiffres d’affaires nets13 763 102677 72914 440 83113 937 569
FMProduction stockée-25 98171 217
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 86780 534
FQAutres produits1 234729
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 521 95114 090 048
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 577 4144 738 002
FTVariation de stock (marchandises)251 127-9 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 273 1641 386 970
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)43 954-15 102
FWAutres achats et charges externes3 393 7943 138 505
FXImpôts, taxes et versements assimilés204 791197 755
FYSalaires et traitements1 731 6671 706 251
FZCharges sociales764 849753 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements183 817176 838
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 95851 009
GEAutres charges1 7631 041
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 462 29812 125 384
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 059 6541 964 664
GLAutres intérêts et produits assimilés94 160200 722
GPTotal des produits financiers (V)94 160200 722
GRIntérêts et charges assimilées6 2236 309
GUTotal des charges financières (VI)6 2236 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)87 937194 413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 147 5902 159 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 99530 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 009
HCReprises sur provisions et transferts de charges150 96485 206
HDTotal des produits exceptionnels (VII)155 958136 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8331 307
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 013
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 65996 549
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)104 492109 868
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)51 46627 052
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise170 127171 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)665 715662 285
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 772 06914 427 690
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 408 85513 074 846
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 363 2141 352 844
A1Renvois : Transfert de charges17 63942 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 22284134 063
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 363 090182 97629 5751 516 491
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 396 312183 81829 5751 550 554
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires331 128
3ZTotal Provisions réglementées649 292102 659150 963600 988
6NSur stocks et en cours128 64035 95888 22876 370
6TSur comptes clients15 95715 957
7BTotal Provisions pour dépréciation144 59735 95888 22892 328
7CTOTAL GENERAL793 890138 617239 191693 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35 95888 228
UJ- Exceptionnelles102 659150 964
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts108 505
UTAutres immobilisations financières720
UXAutres créances clients2 068 288
UYPersonnel et comptes rattachés12 547
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 056
VMImpôts sur les bénéfices30 716
VBT. V. A.34 283
VPDivers3 719
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 643
VSCharges constatées d’avance129 820
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 419 2982 310 073109 225
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine331331
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 31749 736138 581
8AEmprunts et dettes financières divers71 18971 189
8BFournisseurs et comptes rattaché1 297 4571 297 457
8CPersonnel et comptes rattachés771 120771 120
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux489 817489 817
VWT.V.A.141 374141 374
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 93936 939
VIGroupe et associés9 9749 974
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)472 432472 432
8LProduits constatés d’avance180180
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 479 1313 340 550138 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice26 828
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice67 919
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/018748 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1993B02994
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles34 13734 06374517
APConstructions143 03650 70592 33145 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 777 0901 096 555680 535660 012
ATAutres immobilisations corporelles494 894369 231125 663106 086
AXAvances et acomptes8 930
CUAutres participations101010
BFPrêts108 505108 505130 613
BHAutres immobilisations financières720720720
BJTOTAL (I)2 559 9171 550 5541 009 363953 508
BLMatières premières, approvisionnements231 26014 609216 651229 459
BNEn cours de production de biens1 047 70812 5641 035 1441 037 189
BRProduits intermédiaires et finis441 75332 147409 606428 084
BTMarchandises672 99317 051655 942891 404
BXClients et comptes rattachés2 068 28815 9572 052 3311 704 111
BZAutres créances111 965111 965224 310
CDValeurs mobilières de placement4 813 5294 813 5293 663 024
CFDisponibilités1 484 4181 484 4182 426 824
CHCharges constatées d’avance129 820129 820107 362
CJTOTAL (II)11 001 73492 32810 909 40610 711 767
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 561 6501 642 88111 918 76911 665 275
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves5 375 4365 322 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 363 2141 352 844
DKProvisions réglementées600 988649 292
DLTOTAL (I)8 439 6388 424 728
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)188 648257 034
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 16351 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 297 4571 191 079
DYDettes fiscales et sociales1 439 2491 416 363
EAAutres dettes472 432324 761
EBProduits constatés d’avance (2)180180
ECTOTAL (IV)3 479 1313 240 547
EETOTAL GENERAL (I à V)11 918 76911 665 275
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 340 5503 052 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.331798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 114 50010 114 5009 609 098
FDProduction vendue biens3 492 386670 8104 163 1964 136 753
FGProduction vendue services156 2176 919163 136191 718
FJChiffres d’affaires nets13 763 102677 72914 440 83113 937 569
FMProduction stockée-25 98171 217
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 86780 534
FQAutres produits1 234729
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 521 95114 090 048
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 577 4144 738 002
FTVariation de stock (marchandises)251 127-9 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 273 1641 386 970
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)43 954-15 102
FWAutres achats et charges externes3 393 7943 138 505
FXImpôts, taxes et versements assimilés204 791197 755
FYSalaires et traitements1 731 6671 706 251
FZCharges sociales764 849753 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements183 817176 838
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 95851 009
GEAutres charges1 7631 041
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 462 29812 125 384
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 059 6541 964 664
GLAutres intérêts et produits assimilés94 160200 722
GPTotal des produits financiers (V)94 160200 722
GRIntérêts et charges assimilées6 2236 309
GUTotal des charges financières (VI)6 2236 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)87 937194 413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 147 5902 159 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 99530 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 009
HCReprises sur provisions et transferts de charges150 96485 206
HDTotal des produits exceptionnels (VII)155 958136 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8331 307
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 013
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 65996 549
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)104 492109 868
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)51 46627 052
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise170 127171 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)665 715662 285
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 772 06914 427 690
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 408 85513 074 846
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 363 2141 352 844
A1Renvois : Transfert de charges17 63942 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 22284134 063
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 363 090182 97629 5751 516 491
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 396 312183 81829 5751 550 554
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires331 128
3ZTotal Provisions réglementées649 292102 659150 963600 988
6NSur stocks et en cours128 64035 95888 22876 370
6TSur comptes clients15 95715 957
7BTotal Provisions pour dépréciation144 59735 95888 22892 328
7CTOTAL GENERAL793 890138 617239 191693 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35 95888 228
UJ- Exceptionnelles102 659150 964
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts108 505
UTAutres immobilisations financières720
UXAutres créances clients2 068 288
UYPersonnel et comptes rattachés12 547
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 056
VMImpôts sur les bénéfices30 716
VBT. V. A.34 283
VPDivers3 719
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 643
VSCharges constatées d’avance129 820
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 419 2982 310 073109 225
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine331331
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 31749 736138 581
8AEmprunts et dettes financières divers71 18971 189
8BFournisseurs et comptes rattaché1 297 4571 297 457
8CPersonnel et comptes rattachés771 120771 120
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux489 817489 817
VWT.V.A.141 374141 374
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 93936 939
VIGroupe et associés9 9749 974
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)472 432472 432
8LProduits constatés d’avance180180
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 479 1313 340 550138 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice26 828
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice67 919
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/024826 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1993B02994
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles34 13734 06374517
APConstructions143 03650 70592 33145 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 777 0901 096 555680 535660 012
ATAutres immobilisations corporelles494 894369 231125 663106 086
AXAvances et acomptes8 930
CUAutres participations101010
BFPrêts108 505108 505130 613
BHAutres immobilisations financières720720720
BJTOTAL (I)2 559 9171 550 5541 009 363953 508
BLMatières premières, approvisionnements231 26014 609216 651229 459
BNEn cours de production de biens1 047 70812 5641 035 1441 037 189
BRProduits intermédiaires et finis441 75332 147409 606428 084
BTMarchandises672 99317 051655 942891 404
BXClients et comptes rattachés2 068 28815 9572 052 3311 704 111
BZAutres créances111 965111 965224 310
CDValeurs mobilières de placement4 813 5294 813 5293 663 024
CFDisponibilités1 484 4181 484 4182 426 824
CHCharges constatées d’avance129 820129 820107 362
CJTOTAL (II)11 001 73492 32810 909 40610 711 767
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 561 6501 642 88111 918 76911 665 275
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves5 375 4365 322 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 363 2141 352 844
DKProvisions réglementées600 988649 292
DLTOTAL (I)8 439 6388 424 728
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)188 648257 034
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 16351 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 297 4571 191 079
DYDettes fiscales et sociales1 439 2491 416 363
EAAutres dettes472 432324 761
EBProduits constatés d’avance (2)180180
ECTOTAL (IV)3 479 1313 240 547
EETOTAL GENERAL (I à V)11 918 76911 665 275
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 340 5503 052 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.331798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 114 50010 114 5009 609 098
FDProduction vendue biens3 492 386670 8104 163 1964 136 753
FGProduction vendue services156 2176 919163 136191 718
FJChiffres d’affaires nets13 763 102677 72914 440 83113 937 569
FMProduction stockée-25 98171 217
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 86780 534
FQAutres produits1 234729
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 521 95114 090 048
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 577 4144 738 002
FTVariation de stock (marchandises)251 127-9 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 273 1641 386 970
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)43 954-15 102
FWAutres achats et charges externes3 393 7943 138 505
FXImpôts, taxes et versements assimilés204 791197 755
FYSalaires et traitements1 731 6671 706 251
FZCharges sociales764 849753 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements183 817176 838
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 95851 009
GEAutres charges1 7631 041
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 462 29812 125 384
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 059 6541 964 664
GLAutres intérêts et produits assimilés94 160200 722
GPTotal des produits financiers (V)94 160200 722
GRIntérêts et charges assimilées6 2236 309
GUTotal des charges financières (VI)6 2236 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)87 937194 413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 147 5902 159 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 99530 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 009
HCReprises sur provisions et transferts de charges150 96485 206
HDTotal des produits exceptionnels (VII)155 958136 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8331 307
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 013
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 65996 549
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)104 492109 868
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)51 46627 052
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise170 127171 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)665 715662 285
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 772 06914 427 690
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 408 85513 074 846
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 363 2141 352 844
A1Renvois : Transfert de charges17 63942 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 22284134 063
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 363 090182 97629 5751 516 491
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 396 312183 81829 5751 550 554
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires331 128
3ZTotal Provisions réglementées649 292102 659150 963600 988
6NSur stocks et en cours128 64035 95888 22876 370
6TSur comptes clients15 95715 957
7BTotal Provisions pour dépréciation144 59735 95888 22892 328
7CTOTAL GENERAL793 890138 617239 191693 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35 95888 228
UJ- Exceptionnelles102 659150 964
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts108 505
UTAutres immobilisations financières720
UXAutres créances clients2 068 288
UYPersonnel et comptes rattachés12 547
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 056
VMImpôts sur les bénéfices30 716
VBT. V. A.34 283
VPDivers3 719
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 643
VSCharges constatées d’avance129 820
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 419 2982 310 073109 225
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine331331
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 31749 736138 581
8AEmprunts et dettes financières divers71 18971 189
8BFournisseurs et comptes rattaché1 297 4571 297 457
8CPersonnel et comptes rattachés771 120771 120
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux489 817489 817
VWT.V.A.141 374141 374
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 93936 939
VIGroupe et associés9 9749 974
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)472 432472 432
8LProduits constatés d’avance180180
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 479 1313 340 550138 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice26 828
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice67 919
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5849 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00165
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles34 13734 06374517
APConstructions143 03650 70592 33145 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 777 0901 096 555680 535660 012
ATAutres immobilisations corporelles494 894369 231125 663106 086
AXAvances et acomptes8 930
CUAutres participations101010
BFPrêts108 505108 505130 613
BHAutres immobilisations financières720720720
BJTOTAL (I)2 559 9171 550 5541 009 363953 508
BLMatières premières, approvisionnements231 26014 609216 651229 459
BNEn cours de production de biens1 047 70812 5641 035 1441 037 189
BRProduits intermédiaires et finis441 75332 147409 606428 084
BTMarchandises672 99317 051655 942891 404
BXClients et comptes rattachés2 068 28815 9572 052 3311 704 111
BZAutres créances111 965111 965224 310
CDValeurs mobilières de placement4 813 5294 813 5293 663 024
CFDisponibilités1 484 4181 484 4182 426 824
CHCharges constatées d’avance129 820129 820107 362
CJTOTAL (II)11 001 73492 32810 909 40610 711 767
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 561 6501 642 88111 918 76911 665 275
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves5 375 4365 322 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 363 2141 352 844
DKProvisions réglementées600 988649 292
DLTOTAL (I)8 439 6388 424 728
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)188 648257 034
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 16351 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 297 4571 191 079
DYDettes fiscales et sociales1 439 2491 416 363
EAAutres dettes472 432324 761
EBProduits constatés d’avance (2)180180
ECTOTAL (IV)3 479 1313 240 547
EETOTAL GENERAL (I à V)11 918 76911 665 275
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 340 5503 052 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.331798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 114 50010 114 5009 609 098
FDProduction vendue biens3 492 386670 8104 163 1964 136 753
FGProduction vendue services156 2176 919163 136191 718
FJChiffres d’affaires nets13 763 102677 72914 440 83113 937 569
FMProduction stockée-25 98171 217
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 86780 534
FQAutres produits1 234729
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 521 95114 090 048
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 577 4144 738 002
FTVariation de stock (marchandises)251 127-9 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 273 1641 386 970
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)43 954-15 102
FWAutres achats et charges externes3 393 7943 138 505
FXImpôts, taxes et versements assimilés204 791197 755
FYSalaires et traitements1 731 6671 706 251
FZCharges sociales764 849753 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements183 817176 838
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 95851 009
GEAutres charges1 7631 041
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 462 29812 125 384
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 059 6541 964 664
GLAutres intérêts et produits assimilés94 160200 722
GPTotal des produits financiers (V)94 160200 722
GRIntérêts et charges assimilées6 2236 309
GUTotal des charges financières (VI)6 2236 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)87 937194 413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 147 5902 159 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 99530 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 009
HCReprises sur provisions et transferts de charges150 96485 206
HDTotal des produits exceptionnels (VII)155 958136 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8331 307
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 013
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 65996 549
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)104 492109 868
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)51 46627 052
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise170 127171 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)665 715662 285
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 772 06914 427 690
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 408 85513 074 846
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 363 2141 352 844
A1Renvois : Transfert de charges17 63942 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 22284134 063
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 363 090182 97629 5751 516 491
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 396 312183 81829 5751 550 554
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires331 128
3ZTotal Provisions réglementées649 292102 659150 963600 988
6NSur stocks et en cours128 64035 95888 22876 370
6TSur comptes clients15 95715 957
7BTotal Provisions pour dépréciation144 59735 95888 22892 328
7CTOTAL GENERAL793 890138 617239 191693 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35 95888 228
UJ- Exceptionnelles102 659150 964
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts108 505
UTAutres immobilisations financières720
UXAutres créances clients2 068 288
UYPersonnel et comptes rattachés12 547
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 056
VMImpôts sur les bénéfices30 716
VBT. V. A.34 283
VPDivers3 719
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 643
VSCharges constatées d’avance129 820
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 419 2982 310 073109 225
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine331331
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 31749 736138 581
8AEmprunts et dettes financières divers71 18971 189
8BFournisseurs et comptes rattaché1 297 4571 297 457
8CPersonnel et comptes rattachés771 120771 120
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux489 817489 817
VWT.V.A.141 374141 374
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 93936 939
VIGroupe et associés9 9749 974
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)472 432472 432
8LProduits constatés d’avance180180
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 479 1313 340 550138 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice26 828
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice67 919
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/017625 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1993B02994
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles34 13734 06374517
APConstructions143 03650 70592 33145 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 777 0901 096 555680 535660 012
ATAutres immobilisations corporelles494 894369 231125 663106 086
AXAvances et acomptes8 930
CUAutres participations101010
BFPrêts108 505108 505130 613
BHAutres immobilisations financières720720720
BJTOTAL (I)2 559 9171 550 5541 009 363953 508
BLMatières premières, approvisionnements231 26014 609216 651229 459
BNEn cours de production de biens1 047 70812 5641 035 1441 037 189
BRProduits intermédiaires et finis441 75332 147409 606428 084
BTMarchandises672 99317 051655 942891 404
BXClients et comptes rattachés2 068 28815 9572 052 3311 704 111
BZAutres créances111 965111 965224 310
CDValeurs mobilières de placement4 813 5294 813 5293 663 024
CFDisponibilités1 484 4181 484 4182 426 824
CHCharges constatées d’avance129 820129 820107 362
CJTOTAL (II)11 001 73492 32810 909 40610 711 767
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 561 6501 642 88111 918 76911 665 275
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves5 375 4365 322 592
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 363 2141 352 844
DKProvisions réglementées600 988649 292
DLTOTAL (I)8 439 6388 424 728
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)188 648257 034
DVEmprunts et dettes financières divers (4)81 16351 128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 297 4571 191 079
DYDettes fiscales et sociales1 439 2491 416 363
EAAutres dettes472 432324 761
EBProduits constatés d’avance (2)180180
ECTOTAL (IV)3 479 1313 240 547
EETOTAL GENERAL (I à V)11 918 76911 665 275
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 340 5503 052 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.331798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 114 50010 114 5009 609 098
FDProduction vendue biens3 492 386670 8104 163 1964 136 753
FGProduction vendue services156 2176 919163 136191 718
FJChiffres d’affaires nets13 763 102677 72914 440 83113 937 569
FMProduction stockée-25 98171 217
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 86780 534
FQAutres produits1 234729
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 521 95114 090 048
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 577 4144 738 002
FTVariation de stock (marchandises)251 127-9 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 273 1641 386 970
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)43 954-15 102
FWAutres achats et charges externes3 393 7943 138 505
FXImpôts, taxes et versements assimilés204 791197 755
FYSalaires et traitements1 731 6671 706 251
FZCharges sociales764 849753 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements183 817176 838
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35 95851 009
GEAutres charges1 7631 041
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 462 29812 125 384
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 059 6541 964 664
GLAutres intérêts et produits assimilés94 160200 722
GPTotal des produits financiers (V)94 160200 722
GRIntérêts et charges assimilées6 2236 309
GUTotal des charges financières (VI)6 2236 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)87 937194 413
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 147 5902 159 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 99530 705
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 009
HCReprises sur provisions et transferts de charges150 96485 206
HDTotal des produits exceptionnels (VII)155 958136 920
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 8331 307
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 013
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 65996 549
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)104 492109 868
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)51 46627 052
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise170 127171 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)665 715662 285
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 772 06914 427 690
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 408 85513 074 846
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 363 2141 352 844
A1Renvois : Transfert de charges17 63942 609
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 22284134 063
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 363 090182 97629 5751 516 491
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 396 312183 81829 5751 550 554
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires331 128
3ZTotal Provisions réglementées649 292102 659150 963600 988
6NSur stocks et en cours128 64035 95888 22876 370
6TSur comptes clients15 95715 957
7BTotal Provisions pour dépréciation144 59735 95888 22892 328
7CTOTAL GENERAL793 890138 617239 191693 316
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35 95888 228
UJ- Exceptionnelles102 659150 964
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts108 505
UTAutres immobilisations financières720
UXAutres créances clients2 068 288
UYPersonnel et comptes rattachés12 547
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux16 056
VMImpôts sur les bénéfices30 716
VBT. V. A.34 283
VPDivers3 719
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 643
VSCharges constatées d’avance129 820
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 419 2982 310 073109 225
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine331331
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine188 31749 736138 581
8AEmprunts et dettes financières divers71 18971 189
8BFournisseurs et comptes rattaché1 297 4571 297 457
8CPersonnel et comptes rattachés771 120771 120
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux489 817489 817
VWT.V.A.141 374141 374
VQAutres impôts, taxes et assimilés36 93936 939
VIGroupe et associés9 9749 974
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)472 432472 432
8LProduits constatés d’avance180180
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 479 1313 340 550138 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice26 828
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice67 919
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