CONSORTIUM STADE DE FRANCE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-St-Denis
  3. SAINT-DENIS
  4. CONSORTIUM STADE DE FRANCE
CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Dernière mise à jour : 02/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39945256400020 / Siren : 399452564 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 13 399452564
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.11 : Gestion d'installations sportives
93.11Z : Gestion d'installations sportives
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs : • stade de football, hockey, cricket, rugby • pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux • piscines • stades d’athlétisme • terrains et stades pour les sports d’hiver • stades de hockey sur glace • salles de boxe • terrains de golf • bowlings
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations

Cette sous-classe comprend aussi :
- la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de remontées mécaniques (cf. 49.39C)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des centres de culture physique (cf. 93.13Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Adresse :
ZAC CORNILLON NORD
LE CORNILLON
93216 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
Historique de l'établissement :
02/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
11/03/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/05/2010 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
24/08/2009 : activité principale
Activité principale : Construction d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAF1993 : 92.6A)
Liens de succession de l'établissement :
16/01/1996 : Succession
Prédécesseur : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/12/1994
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE - Saint-Denis (siège)CONSORTIUM STADE DE FRANCE - Saint-DenisCONSORTIUM STADE DE FRANCE - Saint-Denis (fermé)
Marques françaises :
26/10/2011 : STADEFRANCE
N° national/d'enregistrement : 3869686
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces de monnaie et médailles commémoratives ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; articles de bijouterie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maquettes d'architecture ; fanions en papier ; cadres et albums de photographies ; hologrammes imprimés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique pour l'emballage ; presse-papiers ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirelires non métalliques ; chiffons à poussière ; chiffons à polir ; chiffons pour nettoyer les appareils électroniques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fanions non en papier ; plaids ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tours de cou (vêtements) ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sangles (cordons pour vêtements, lacets (cordons), cordelières (cordons)) sous forme de bandes de tissu tissé ; rubans (passementerie) ; rubans élastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC DU CORNILLON NORD
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 RUE DE SEZE
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790820
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

07/04/2011 : ELLIPSE LE CLUB ENTREPRISES STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3821435
Date de dépôt : 07/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative et commerciale d'un programme de fidélisation ; services promotionnels de ventes et de publicité, plus particulièrement attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par différentes composantes ; relations publiques.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

21/10/2010 : LE 98
N° national/d'enregistrement : 3776004
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et de cafétérias ; services de bars et brasseries ; services de traiteurs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

28/09/2010 : SINCE 98
N° national/d'enregistrement : 3769968
Date de dépôt : 28/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) et de cafétérias ; services de bars et brasseries ; services de traiteurs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

30/04/2009 : VIBREZ+GRAND
N° national/d'enregistrement : 3647675
Date de dépôt : 30/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, agences de presse, promotion de spectacles et de soirées événementielles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation et animation de soirées, d'événements sportifs et musicaux et d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

26/11/2008 : NUIT CREOLE
N° national/d'enregistrement : 3613781
Date de dépôt : 26/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets. Instruments d'écriture, crayons, stylos.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; parapluies ; parasols et cannes ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-documents.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de plage et de table en matière textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; mouchoir de poche ; plaid. Drapeaux et fanions.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boutons, pins, badges ornementaux lumineux.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511146
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STADEFRANCE LIVE EVENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-18

12/06/2008 : NUIT CREOLE
N° national/d'enregistrement : 3581714
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques optiques-compacts, supports d'enregistrements sonores, publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, agences de presse, promotion de soirées événementielles.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation et animation de soirées, d'événements musicaux et d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492297
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511146
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STADEFRANCE LIVE EVENTS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

10/12/2007 : STADEFRANCE
N° national/d'enregistrement : 3542872
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes de télévision, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télévision par câble, émissions radiophoniques, émissions télévisés.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agence pour les artistes ; production d'émissions de télévision ou de radio, réservation de places de spectacles ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 399452564

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 499710
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : STADEFRANCE LIVE EVENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

10/12/2007 : STADEFRANCE
N° national/d'enregistrement : 3542872
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; écrins non en métaux précieux ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; pailles pour la dégustation des boissons ; plateaux de table ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; bouchons non métalliques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes de télévision, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télévision par câble, émissions radiophoniques, émissions télévisés.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agence pour les artistes ; production d'émissions de télévision ou de radio, réservation de places de spectacles ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 499710
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : STADEFRANCE LIVE EVENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658613
Date de demande : 07/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

26/12/2001 : La Plage du Stade de France
N° national/d'enregistrement : 3139934
Date de dépôt : 26/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyages, sacs-housses pour vêtement (pour le voyage), boîtes en cuir ou carton en cuir, parasols. - Tissus et produits textiles : linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviette de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage. - Vêtements, chaussures de plage, chapellerie, caleçons de bain, maillot de bain, chapeau, chemises, chemisettes, combinaisons de ski nautique, espadrilles, tee-shirts. - Education, divertissement, activités sportives et culturelles, productions de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-06
Date du BOPI : 08/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475387
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

13/12/2001 : Stade Alliance
N° national/d'enregistrement : 3138286
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Affaires financières. - Constructions. - Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles. - Hébergement temporaire, recherche scientifique et industrielle, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475388
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

13/12/2001 : Stad'Alliance
N° national/d'enregistrement : 3138292
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Affaires financières. - Constructions. - Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles. - Hébergement temporaire, recherche scientifique et industrielle, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475389
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

03/02/2000 : VILLAGE STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3005106
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93216 LA PLAINE SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431016
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

09/04/1998 : PARRAINS DU STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 98727348
Date de dépôt : 09/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, machines à calculer, Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, de table et de maison ; couvertures de lit et de table, Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, Distribution de journaux, réservation de places pour le voyage, Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de compétition sportives, réservation de places pour les spectacles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-20
Date du BOPI : 15/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366659
Date de demande : 12/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675042
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

07/05/1996 : STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 96624439
Date de dépôt : 07/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, cosmétiques, savons, huiles essentielles.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement d'informations, ordinateurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériels d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314467
Date de demande : 10/05/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613015
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

18/04/1996 : STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 96621702
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, cosmétiques, savons, huiles essentielles.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement d'informations, ordinateurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériels d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'oganisation d'expositions à but commercial ou de publicité
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312306
Date de demande : 10/04/2006
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602473
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

19/01/1996 : STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 96606542
Date de dépôt : 19/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux; boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux); gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux;ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statuettes en métaux précieux; vases en métaux précieux; boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux; écrins en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; écrins non en métaux précieux; fermetures de bouteilles; manches de couteaux (non métalliques); pailles pour la dégustation des boissons; plateaux de table; écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; sacs de couchage pour le camping; bouchons non métalliques.Tissus et produits textiles, à savoir chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textile); draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers;essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles); bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles.Edition de livres; de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour les artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services de restauration et d'hôtellerie
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210248
Date de demande : 16/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295105
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598789
Date de demande : 05/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

29/12/1995 : STADE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 95603753
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux; boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé (en métaux précieux); gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux;candélabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statuettes en métaux précieux; vases en métaux précieux; boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux préicuex; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux; écrins en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; écrins non en métaux précieux; fermetures de bouteilles; manches de couteaux (non métalliques);pailles pour la dégustation des boissons; plateaux de table; écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; sacs de couchage pour le camping; bouchons non métalliques.Tissus et produits textiles, à savoir chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textile); draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles); bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles.Edition de livres; de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour les artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services de restauration et d'hôtellerie
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 399452564
Adresse :
ZAC du Cornillon Nord
93210 ST DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210248
Date de demande : 16/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 247877
Date de demande : 12/01/1998

Bénéficiare 1 : ETS G ET J ULMANN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 262790
Date de demande : 28/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295106
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601525
Date de demande : 04/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2416
NOJO : 09301MYG1195420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 14863779.00 EUR
24/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6085
NOJO : 9301MYG11835760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6717
NOJO : 9301MYG10925660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5484
NOJO : 9301MYG10196040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
10/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4111
NOJO : 9301MYG10118230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
25/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1796
NOJO : 009301MYG996969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COPPEY Pierre ; Directeur général : BOUTELIER Alexandra, Florence ; Administrateur : TCHENG François ; Administrateur : LABEYRIE Christian ; Administrateur : VINCI CONCESSIONSPRIAM Patrick ; Administrateur : BOIVIN Nathalie, Claudine ; Administrateur : TRIN Jean-Philippe, Louis, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
17/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2845
NOJO : 009301MYG959481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COPPEY Pierre ; Directeur général : BOUTELIER Alexandra, Florence ; Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie ; Administrateur : François ; Administrateur : LABEYRIE Christian ; Administrateur : VINCI CONCESSIONSPRIAM Patrick ; Administrateur : BOIVIN Nathalie, Claudine ; Administrateur : TRIN Jean-Philippe, Louis, Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
18/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5308
NOJO : 9301MYG94287700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
10/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°2825
NOJO : 009301MYG909662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : BOUTELIER Alexandra, Florence ; Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : COPPEY Pierre ; Administrateur : François ; Administrateur : LABEYRIE Christian ; Administrateur : VINCI CONCESSIONSPRIAM Patrick ; Administrateur : BOIVIN Nathalie, Claudine ; Administrateur : MOUNIER Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10304
NOJO : 119301454672706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
31/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°4231
NOJO : 930119301448886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 ; Administrateur : PARADIS Charles modification le 08 Octobre 2014 ; Administrateur : GRANGE Pascal modification le 08 Octobre 2014 ; Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 ; Directeur général : BOUTELIER Alexandra, Florence modification le 28 Mai 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 29 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 29 Septembre 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : COPPEY Pierre modification le 28 Mai 2019 ; Administrateur : BOIVIN Nathalie, Claudine en fonction le 15 Février 2017 ; Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par PRIAM Patrick en fonction le 28 Février 2017
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16487
NOJO : 119301426513691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12087
NOJO : 119301398713481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
03/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°3248
NOJO : 930119301389356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 ; Administrateur : PARADIS Charles modification le 08 Octobre 2014 ; Administrateur : GRANGE Pascal modification le 08 Octobre 2014 ; Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 ; Directeur général délégué : BOUTELIER Alexandra, Florence en fonction le 09 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 29 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 29 Septembre 2016 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : COPPEY Pierre modification le 15 Février 2017 ; Administrateur : BOIVIN Nathalie, Claudine en fonction le 15 Février 2017 ; Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par PRIAM Patrick en fonction le 28 Février 2017
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12809
NOJO : 119301374738475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12926
NOJO : 119301355890890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
21/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1865
NOJO : BXB14349000971V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par MATHIEU Olivier, Patrick, Jacques modification le 27 Septembre 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : GRANGE Pascal modification le 08 Octobre 2014 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Administrateur : BURGARD Louis, Roch en fonction le 09 Janvier 2012 Directeur général délégué : BOUTELIER Alexandra, Florence en fonction le 09 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 23 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 23 Avril 2014 Administrateur : COPPEY Pierre en fonction le 12 Décembre 2014
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12691
NOJO : 119301333856533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
02/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1980
NOJO : BXB14114001893Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par MATHIEU Olivier, Patrick, Jacques modification le 27 Septembre 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008 Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Administrateur : BURGARD Louis, Roch en fonction le 09 Janvier 2012 Directeur général délégué : BOUTELIER Alexandra, Florence en fonction le 09 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 23 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 23 Avril 2014
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14270
NOJO : 119301302782567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
17/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2237
NOJO : BXB131910015239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par MATHIEU Olivier, Patrick, Jacques modification le 27 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008 Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Administrateur : BURGARD Louis, Roch en fonction le 09 Janvier 2012 Directeur général délégué : BOUTELIER Alexandra, Florence en fonction le 09 Juillet 2013
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15018
NOJO : BXC12069001971T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°2360
NOJO : BXB12011000166V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par MATHIEU Olivier, Patrick, Jacques modification le 27 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007 Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008 Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Directeur général délégué : AUROY Philippe, Marc en fonction le 30 Mars 2011 Administrateur : BURGARD Louis, Roch en fonction le 09 Janvier 2012
05/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2677
NOJO : BXB112730015609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par MATHIEU Olivier, Patrick, Jacques modification le 27 Septembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007 Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008 Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008 Administrateur : HUVELIN Bernard en fonction le 18 Décembre 2008 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Directeur général délégué : AUROY Philippe, Marc en fonction le 30 Mars 2011
07/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1383
NOJO : BXB110910007717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007 Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par BURGARD Louis Roch modification le 20 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007 Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008 Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008 Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008 Administrateur : HUVELIN Bernard en fonction le 18 Décembre 2008 Directeur général délégué : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie en fonction le 30 Mars 2011 Directeur général délégué : AUROY Philippe, Marc en fonction le 30 Mars 2011
10/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12025
NOJO : BXC103560112055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8729
NOJO : BXC10043007878T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zac du Cornillon Nord
93210 Saint- Denis la Plaine
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11699
NOJO : BXC08365006135U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zac du Cornillon
Nord
93210 Saint- Denis la Plaine
31/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : BXB08360001007P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007.
Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par BURGARD Louis Roch modification le 20 Novembre 2008.
Directeur général délégué : COLLIN DELAVAUD Philippe modification le 10 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007.
Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008.
Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008.
Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008.
Administrateur : HUVELIN Bernard en fonction le 18 Décembre 2008.

04/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : BXB08333000592I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : PARISOT Pierre modification le 28 Octobre 1998.
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007.
Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par BURGARD Louis Roch modification le 20 Novembre 2008.
Directeur général délégué : COLLIN DELAVAUD Philippe modification le 10 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007.
Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008.
Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008.
Administrateur : GRANGE Pascal en fonction le 20 Novembre 2008.

31/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1791
NOJO : BXB08148000700W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : PARISOT Pierre modification le 28 Octobre 1998Administrateur : BENARROSH Robert modification le 15 Novembre 2000.
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007.
Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par AZEMA David en fonction le 23 Mai 2006.
Directeur général délégué : COLLIN DELAVAUD Philippe modification le 10 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007.
Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008.
Administrateur : PARADIS Charles en fonction le 22 Mai 2008.

27/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3763
NOJO : BXB08108002389W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : PARISOT Pierre modification le 28 Octobre 1998.
Administrateur : BENARROSH Robert modification le 15 Novembre 2000.
Administrateur : GUILLEMIN Jean Francois en fonction le 13 Mai 1998.
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007.
Administrateur : VINCI CONCESSIONS représenté par AZEMA David en fonction le 23 Mai 2006.
Directeur général délégué : COLLIN DELAVAUD Philippe modification le 10 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007.
Président directeur général et administrateur : HOSSELET Robert en fonction le 31 Mars 2008.

20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3784
NOJO : BXB08057009258B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 452 564
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALUSTRO REYDEL radiation le 27 Novembre 2007.
Administrateur : LABEYRIE Christian modification le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES radiation le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean Paul en fonction le 27 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Novembre 2007.

Historique de l'unité légale :
02/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/05/2010 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
24/08/2009 : activité principale
Activité principale : Construction d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAF1993 : 92.6A)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Représentants légaux :
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : COPPEY Pierre
Né le 22/05/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
65 Avenue NIEL
75017 Paris
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : COPPEY Pierre
Né le 22/05/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
65 Avenue NIEL
75017 Paris
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : COPPEY Pierre
Né le 22/05/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
65 Avenue NIEL
75017 Paris
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : DE LA MONNERAYE Henry, Jean, Marie
Né le 16/11/1950 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
9 Rue Molière
78150 Le Chesnay
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : BOUTELIER Alexandra, FLorence
Né le 29/08/1971 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
41 Boulevard Vital Bouhot
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : LABEYRIE Christian
Né le 08/10/1956 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 TER Avenue IMPERATRICE JOSEPHINE
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : PARADIS Charles
Né le 04/05/1958 à Châteauroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
71 Rue de Montreuil
78000 Versailles
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : GRANGE Pascal
Né le 22/02/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
42 Boulevard Arago
75013 Paris
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Physique

Nom : BOIVIN Nathalie, Claudine
Né le 12/06/1978 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
79 Rue de Bellevue
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Morale

Nom : VINCI CONCESSIONS
Siren : 410001952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
12-14 Rue Louis Blériot
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PRIAM Patrick
Né le 16/02/1956 à Viroflay (FRANCE)
Nationalité : Française
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue GAMBETTA
TOUR EQHO CS 60 055
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue GAMBETTA
TOUR EQHO CS 60 055
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
22/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°4394 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
22/11/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°4394 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°26351 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°26351 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°9316 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°14377 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/03/2013 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°9590 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°545 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°545 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°545 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°545 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
04/04/2011 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°18589 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/01/2011 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°6420 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
26/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°24028 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°22066 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°22066 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/09/2008 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°22066 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°9893 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°6675 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
19/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°6675 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°21314 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°21314 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
07/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°830 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/09/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°16710 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°8699 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°8699 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°8323 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11769 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 05 2001
07/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11769 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT E REPRESENTATN PERMANENT D UN ADMINISTRATEUR
07/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11769 déposé le 12/08/2002
Etat : Déposé
29/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°7148 déposé le 15/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°7148 déposé le 15/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°1552 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°14993 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°7688 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
07/03/2001 : Lettre
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5733 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT
30/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5733 déposé le 26/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°14174 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CONSTATION DE LA LEVEE DE LA CONDITION SUSPENSIVE TENANT A L A REALISATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°14174 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°14127 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°1112 déposé le 26/01/1999
Etat : Déposé
Décision : -
22/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°1112 déposé le 26/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/08/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11936 déposé le 29/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5368 déposé le 14/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2670 déposé le 02/03/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
17/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°4449 déposé le 15/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/09/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11038 déposé le 04/10/1996
Etat : Déposé
Décision : D UN REPRESENTANT PERMANENT
17/09/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°11038 déposé le 04/10/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR COOPTATION D UN ADMINISTRATEUR
17/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2966 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2966 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/02/1996 : Divers
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2779 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : .
05/02/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2779 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/01/1996 : Divers
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2779 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : AU ZAC DU CORNILLON NORD 93216 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
16/01/1996 : Divers
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°2779 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/1995 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°8741 déposé le 01/08/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTS. 7, 8, 13 ET 14 DES STATUTS
17/07/1995 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°8741 déposé le 01/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/03/1995 : Divers
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5819 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/03/1995 : Acte modificatif
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5819 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°15470 déposé le 28/12/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PDT
Etablissements :
28/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Siège

Adresse :
ZAC DU CORNILLON
NORD
93210 ST DENIS LA PLAINE
FRANCE
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 Avenue Jules Rimet
93210 SAINT- DENIS La Plaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC DU CORNILLON
NORD
93210 ST DENIS LA PLAINE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1994
Activité : Financement construction exploitation et conception du stade de France organisation de manifestations mission de conseil et d assistance entrepreneur de spectacles ce
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/02/2017 : CONSORTIUM STADE DE FRANCE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 29727558.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°13468 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°17657 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°18480 déposé le 18/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°6961 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°1520 déposé le 22/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°20794 déposé le 17/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°460 déposé le 18/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°19880 déposé le 19/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°16387 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°18210 déposé le 29/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°17402 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°919 déposé le 07/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°248 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°12814 déposé le 17/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°532 déposé le 07/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°301 déposé le 16/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°12635 déposé le 27/12/1999
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°5514 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°6776 déposé le 29/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1994B04219
Dépôt : N°7901 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 24479 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 33923 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant des caractères trop gras (10)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 29397 du 08/09/2021
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14582 du 19/08/2019
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14910 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9349 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1994B04219
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles4 473 5743 623 988849 587511 929
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles304 010304 010475 706
APConstructions198 865 68814 175 122184 690 565183 497 329
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 578 8134 157 0651 421 7481 750 380
ATAutres immobilisations corporelles21 018 6436 974 32614 044 3173 595 910
AVImmobilisations en cours1 199 0111 199 0119 635 800
CUAutres participations5 538 6275 316 277222 350168 002
BHAutres immobilisations financières337 968337 968338 308
BJTOTAL (I)237 316 33434 246 778203 069 555199 973 364
BLMatières premières, approvisionnements20 26620 266132 233
BTMarchandises161 939161 939152 896
BVAvances et acomptes versés sur commandes627 019627 019622 403
BXClients et comptes rattachés20 612 204605 27020 006 93316 718 308
BZAutres créances9 677 3059 677 30510 487 882
CDValeurs mobilières de placement14 041 05814 041 05818 051 851
CFDisponibilités24 933 98024 933 9805 377 671
CHCharges constatées d’avance612 065612 0651 145 516
CJTOTAL (II)70 685 836605 27070 080 56552 688 761
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 002 17034 852 049273 150 121252 662 125
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel29 727 55829 727 558
DDRéserve légale (1)2 972 7562 972 756
DHReport à nouveau1 669 8703 619 030
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 981 938-1 949 160
DLTOTAL (I)28 388 24634 370 184
DNAvances conditionnées19 435 85419 435 854
DOTOTAL (II)19 435 85419 435 854
DPProvisions pour risques10 499 05010 605 260
DQProvisions pour charges145 013 174137 443 857
DRTOTAL (III)155 512 225148 049 117
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 422
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 478111 281
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours78 5161 044 927
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 512 10821 984 954
DYDettes fiscales et sociales9 749 2538 506 387
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés65 0544 260 056
EAAutres dettes21 809 9854 643 513
EBProduits constatés d’avance (2)18 549 40110 252 428
ECTOTAL (IV)69 813 79650 806 970
EETOTAL GENERAL (I à V)273 150 121252 662 125
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises707 831707 831695 798
FGProduction vendue services54 344 94454 344 94454 107 529
FJChiffres d’affaires nets55 052 77655 052 77654 803 327
FOSubventions d’exploitation3 083
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 350 8518 955 722
FQAutres produits1 285 9821 442 728
FRTotal des produits d’exploitation (I)57 689 60965 204 860
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 575 731493 540
FTVariation de stock (marchandises)-9 04357 671
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements335 299307 176
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)113 80444 901
FWAutres achats et charges externes35 959 91839 775 082
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 777 7872 705 716
FYSalaires et traitements7 145 5047 244 481
FZCharges sociales3 592 6043 723 348
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 316 0602 525 097
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions7 920 9028 427 599
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions114 38187 963
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions243 054425 052
GEAutres charges340 2131 964 510
GFTotal des charges d’exploitation (II)64 426 21367 782 136
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 736 604-2 577 277
GLAutres intérêts et produits assimilés114 701171 604
GMReprises sur provisions et transferts de charges91 348
GNDifférences positives de change875
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 293
GPTotal des produits financiers (V)206 924177 897
GQDotations financières sur amortissements et provisions173 719
GRIntérêts et charges assimilées5311
GSDifférences négatives de change283
GUTotal des charges financières (VI)174 05611
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 868177 886
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 703 736-2 399 391
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion855 501324 259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22 950
HCReprises sur provisions et transferts de charges19 287
HDTotal des produits exceptionnels (VII)897 738324 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion188 986141 679
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)188 986141 679
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)708 752182 580
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 046-267 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)58 794 27065 707 016
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 776 20867 656 177
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 981 938-1 949 160
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