THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41227830100020 / Siren : 412278301 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 40 412278301

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.9 : Commerce de gros non spécialisé

46.90 : Commerce de gros non spécialisé

46.90Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière Produits associés : 46.90.10

Coordonnées de l'établissement :
THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Adresse :
NÂ°S 7 A 9
7 Rue DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON 2EME

Historique de l'établissement :

19/11/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

25/12/2001 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 52.2P)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2001 : Succession

Prédécesseur : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/05/1997

Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

THE CHA YUAN INTERNATIONAL - Lyon (siège)THE CHA YUAN INTERNATIONAL - Saint-ÉtienneTHE CHA YUAN INTERNATIONAL - LyonTHE CHA YUAN INTERNATIONAL - AvignonTHE CHA YUAN INTERNATIONAL - AnnecyTHE CHA YUAN INTERNATIONAL - LyonTHE CHA YUAN INTERNATIONAL - Lyon (fermé)

Marques françaises :

06/10/2017 : Musique du Silence

N° national/d'enregistrement : 4394175
Date de dépôt : 06/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : thé.

Déposant 1 : Thé Cha Yuan International, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Thé Cha Yuan International, M. Jean-Claude Collet
Adresse :
25 Place Carnot
69002 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

06/10/2017 : Musique du Silence

N° national/d'enregistrement : 4394175
Date de dépôt : 06/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : thé.

Déposant 1 : Thé Cha Yuan International, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : Thé Cha Yuan International, M. Jean-Claude Collet
Adresse :
25 Place Carnot
69002 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

24/04/2017 : Rose du Sikkim

N° national/d'enregistrement : 4356696
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : Thé Cha Yuan, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON 2ème
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/04/2017 : Rose du Sikkim

N° national/d'enregistrement : 4356696
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : Thé Cha Yuan, S.A.R.L
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON 2ème
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/11/2016 : Spicy Clementine

N° national/d'enregistrement : 4318603
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONALE, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : Spicy Clementine

N° national/d'enregistrement : 4318603
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONALE, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

23/09/2010 : ESPOIRS DE PRINTEMPS

N° national/d'enregistrement : 3768600
Date de dépôt : 23/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759142
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

23/09/2010 : SABLES ROUGES

N° national/d'enregistrement : 3768606
Date de dépôt : 23/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759141
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

23/09/2010 : RIVIERE DES PARFUMS

N° national/d'enregistrement : 3768609
Date de dépôt : 23/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759143
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

14/09/2009 : SOURIRE DE L'EMPEREUR

N° national/d'enregistrement : 3675999
Date de dépôt : 14/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725055
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

14/09/2009 : POUSSIERES D'ETOILES

N° national/d'enregistrement : 3676000
Date de dépôt : 14/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725057
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

14/09/2009 : ECLAT DU JOUR

N° national/d'enregistrement : 3676002
Date de dépôt : 14/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725054
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

14/09/2009 : PLUME DU PHOENIX

N° national/d'enregistrement : 3676004
Date de dépôt : 14/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725056
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

16/06/2009 : POUSSE DU PANDA

N° national/d'enregistrement : 3657600
Date de dépôt : 16/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716299
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

02/04/2009 : SOURCE DES TIGRES

N° national/d'enregistrement : 3641214
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712061
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

02/04/2009 : VOILE DU CREPUSCULE

N° national/d'enregistrement : 3641215
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712060
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

16/01/2009 : COLLINES VERTES

N° national/d'enregistrement : 3622860
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703751
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/01/2009 : PLUME DE LUNE

N° national/d'enregistrement : 3622863
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703752
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/01/2009 : PURE LUMIERE

N° national/d'enregistrement : 3622868
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703750
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/10/2008 : COEUR TRANQUILLE

N° national/d'enregistrement : 3607436
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698599
Date de demande : 15/11/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/10/2008 : DEESSE DU COEUR

N° national/d'enregistrement : 3607439
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698598
Date de demande : 15/11/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

27/10/2008 : CEREMONIE DE L'AUBE

N° national/d'enregistrement : 3607440
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698600
Date de demande : 15/11/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

04/09/2008 : CHANT DES GARRIGUES

N° national/d'enregistrement : 3596726
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTRNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694244
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : SECRETS D'AZUR

N° national/d'enregistrement : 3596727
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694249
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : EMPIRE DES STEPPES

N° national/d'enregistrement : 3596728
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694245
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : OMBRE DU VENT

N° national/d'enregistrement : 3596729
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694250
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : Fidelitea

N° national/d'enregistrement : 3596730
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694248
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : MONTS CELESTES

N° national/d'enregistrement : 3596732
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694246
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : DANSE DES CERFS VOLANTS

N° national/d'enregistrement : 3596733
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694243
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2007 : ENVOL DE FLEURS

N° national/d'enregistrement : 3535266
Date de dépôt : 05/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : THE CHA YUAN International, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663111
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

10/10/2007 : ETOILE D'OR

N° national/d'enregistrement : 3529894
Date de dépôt : 10/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2661068
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

14/02/2006 : Fête du Muguet

N° national/d'enregistrement : 3409951
Date de dépôt : 14/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé ; pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7 rue des Remparts d'Ainay
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614955
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

20/01/2006 : AMOUR

N° national/d'enregistrement : 3404537
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7 rue des Remparts d'Ainay
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614956
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/10/2005 : TENDRE EST LA NUIT

N° national/d'enregistrement : 3384545
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

07/10/2005 : FORET DU LION

N° national/d'enregistrement : 3384547
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé ;
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

07/10/2005 : DYNASTIE SONG

N° national/d'enregistrement : 3384550
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

07/10/2005 : TENDRE EST LA NUIT

N° national/d'enregistrement : 3384545
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7 rue des Remparts d'Ainay
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614953
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/10/2005 : FORET DU LION

N° national/d'enregistrement : 3384547
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé ;
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7 rue des Remparts d'Ainay
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614950
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/10/2005 : DYNASTIE SONG

N° national/d'enregistrement : 3384550
Date de dépôt : 07/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7 rue des Remparts d'Ainay
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, Mme PARISOT Amélie
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614954
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

01/02/2002 : CHA YUAN LE THE A L ORIGINE

N° national/d'enregistrement : 3144892
Date de dépôt : 01/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées Thé
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7/9 RUE DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Adresse :
25 PLACE CARNOT
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488777
Date de demande : 12/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

03/12/2001 : NEUF DRAGONS

N° national/d'enregistrement : 3134815
Date de dépôt : 03/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D AINAY
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean Claude
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485672
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797678
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

03/12/2001 : COMPOSITION DU CIEL

N° national/d'enregistrement : 3134818
Date de dépôt : 03/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D AINAY
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean Claude
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485675
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797679
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

03/12/2001 : FLEUVE JAUNE

N° national/d'enregistrement : 3134820
Date de dépôt : 03/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D AINAY
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean Claude
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485673
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797680
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

03/12/2001 : OIE SAUVAGE

N° national/d'enregistrement : 3134821
Date de dépôt : 03/12/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées Thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D AINAY
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean Claude
Adresse :
7-9 RUE DES REMPARTS D'AINAY
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485674
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797681
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

05/09/2000 : TIGRE BLANC

N° national/d'enregistrement : 3050599
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelée.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449653
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757926
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

05/09/2000 : YANG TSE

N° national/d'enregistrement : 3050600
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelée.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449649
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757927
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

05/09/2000 : VENT D'EST

N° national/d'enregistrement : 3050601
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelée.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449652
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757924
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

05/09/2000 : NUIT DE CHINE

N° national/d'enregistrement : 3050602
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelée.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449651
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757925
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

05/09/2000 : Route de la Soie

N° national/d'enregistrement : 3050603
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelée.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL, M. COLLET Jean-Claude

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449650
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757928
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

16/06/1999 : BRUME DU SOIR

N° national/d'enregistrement : 99798341
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelées, confitures.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394948
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703757
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/06/1999 : NUAGE VERT

N° national/d'enregistrement : 99798342
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelées, confitures.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394949
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703753
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/06/1999 : LAC DE L'OUEST

N° national/d'enregistrement : 99798343
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Gelées, confitures.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. Collet Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394946
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703755
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

21/01/1999 : PAVILLON SOUS LA LUNE

N° national/d'enregistrement : 99771211
Date de dépôt : 21/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Confitures de thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394947
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703754
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

21/01/1999 : FLEUR de JADE

N° national/d'enregistrement : 99771212
Date de dépôt : 21/01/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Confitures de thé.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 412278301
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude
Adresse :
25 Place Carnot
69002 LYON--2E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394950
Date de demande : 16/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703759
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

07/07/1997 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 97686984
Date de dépôt : 07/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures de thé. Thé
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Thé CHA YUAN International Sarl
Numéro de SIREN : 412278301

Mandataire 1 : Thé CHA YUAN International Sarl Mme BECAUD Gérante

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 461686
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346066
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Publications au Bodacc :

15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2841
NOJO : 690100015706960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4933
NOJO : 690100014764250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6047
NOJO : 690100013701170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3667
NOJO : 690100013081680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 690100011835730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5155
NOJO : 690100011057880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5585
NOJO : 690100010082920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 690100009257930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7671
NOJO : 690100008559950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/08/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°718
NOJO : BXA142110010093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : L'Essor du Rhône, le 11/07/2014
Oppositions : Etude Notariale de Maitre MOLLIER 2A Chemin de la Bastéro BP 62 69350 La Mulatière

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 437 933 351
Dénomination : GUAN YIN

26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8585
NOJO : 690100007879990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10103
NOJO : BXC130700135432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10368
NOJO : BXC11326026470X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 et 9 rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon

21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6402
NOJO : BXC103370167303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Sigle : RL_V
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Adresse :
7 et 9 rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7372
NOJO : BXC10061009278H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Adresse :
7 et 9 rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon

30/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2108
NOJO : BXB093550027911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6021
NOJO : BXC08008017691N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2578
NOJO : BXB08186000830T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Nom commercial : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Administration :
BECAUD Bernadette nom d'usage : BECAUD Bernadette n'est plus gérant.
COLLET Jean-Claude Marcel François nom d'usage : COLLET Jean-Claude devient gérant.
.

27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6307
NOJO : BXC08079009705B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 412 278 301
Dénomination : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Adresse :
7/9 rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon

Historique de l'unité légale :

18/10/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

19/11/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 52.2P)

Représentants légaux :

17/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Type : Personne Physique

Nom : COLLET Jean-Claude Marcel François
Né le 02/09/1957 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Chemin Vert
69260 Charbonnières-les-Bains
France

Dépôts des actes :

19/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°005429 déposé le 17/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°005429 déposé le 17/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

03/06/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°008116 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°005697 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°005697 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°004727 déposé le 05/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°004727 déposé le 05/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°003453 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°003453 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°003453 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°012903 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°012903 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°012903 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°021974 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°021974 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Etablissements :

17/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Type : Siège

Adresse :
7 et 9 Rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon
France

17/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 et 9 Rue des Remparts d'Ainay
69002 Lyon
France
Nom commercial : THE CHA YUAN INTERNATIONAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1997
Activité : Vente et diffusion de produits (thés, infusions) de toutes provenance et objets se rapportant à la conservation, conditionnement et confection. Vente en gros et import, export. Dégustation de thés et infusions de toutes provenances.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HE CHA YUAN INTERNATIONA
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Rue de Condé
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Vente et diffusion de produits de thés, infusions de toute provenance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 Cours Vitton
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Vente et diffusion de produits (thés, infusions) de toutes provenance et objets se rapportant à la conservation, conditionnement et confection. Vente en gros et import, export. Dégustation de thés et infusions de toutes provenances.
Origine du fonds : Achat de droit au bail
- récédent exploitan - UAN YI
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2012B00558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
4 rue Viala
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : Cha yuan
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2012
Activité : Vente et dégustation de thés et infusions de toutes provenances
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
18 Rue Sommeiller
74000 Annecy
France
Enseigne : CHA YUAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2011
Activité : Vente et dégustation de thés et infusions de toutes provenances.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/01/2017 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F01/008697
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2001
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 22 rue Franklin 69002 LYON à 7/9 rue des Remparts d'Ainay 69002 LYON à compter du 01/01/2001

17/01/2017 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/039367
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2007
Texte de l'observation : L'achat, en date du 01/07/2007, du fonds sis 7/9 Rue DES REMPARTS D AINAY 69002 LYON concerne uniquement les seuls éléments incorporels du fonds de commerce, à savoir la clientèle et la marque CHA YUAN à l'exception du droit au bail. Le contrat de location gérance portant sur certains éléments du fonds de commerce a été résilié d'un commun accord le 30/04/2007 par échéance du terme.

Personnes morales :

17/01/2017 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente et diffusion de produits (thés, infusions) de toutes provenance et objets se rapportant à la conservation, conditionnement et confection. Vente en gros et import, export. Dégustation de thés et infusions de toutes provenances.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1997
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

23/03/2012 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non

20/09/2011 : THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°002023 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°000292 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°006115 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°008932 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°003307 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°033098 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°031690 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°001389 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°030544 déposé le 05/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°001703 déposé le 04/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°000203 déposé le 03/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°007591 déposé le 12/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°002475 déposé le 11/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°018497 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°002264 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°001433 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°007440 déposé le 29/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°001975 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B01578
Dépôt : N°002085 déposé le 18/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/056344 du 07/12/2022
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/002396 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/000131 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/010989 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/001102 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/006968 du 23/03/2018
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/002023 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1997B01578
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	225 623	22 419	203 204	204 206
AH	Fonds commercial	460 385		460 385	460 385
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 130	14 134	996
AT	Autres immobilisations corporelles	291 007	187 186	103 821	106 382
BH	Autres immobilisations financières	6 849		6 849	6 849
BJ	TOTAL (I)	998 992	223 738	775 254	777 822
BT	Marchandises	221 967	21 000	200 967	224 328
BX	Clients et comptes rattachés	4 015		4 015	11 417
BZ	Autres créances	23 121		23 121	37 962
CF	Disponibilités	122 640		122 640	119 889
CH	Charges constatées d’avance	54 343		54 343	8 415
CJ	TOTAL (II)	426 086	21 000	405 086	402 011
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 425 078	244 738	1 180 340	1 179 832
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	507 139	496 846
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	67 220	10 293
DL	TOTAL (I)	629 359	562 139
DP	Provisions pour risques	74 500	35 000
DR	TOTAL (III)	74 500	35 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	152 861	193 928
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 936	235 348
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	128 224	64 355
DY	Dettes fiscales et sociales	45 460	89 063
EC	TOTAL (IV)	476 481	582 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 180 340	1 179 832
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	367 674	431 848
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	160	316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 089 287		1 089 287	961 346
FG	Production vendue services	4 876		4 876	6 662
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 094 163		1 094 163	968 008
FO	Subventions d’exploitation			1 249
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			30 783	3 597
FQ	Autres produits			387	441
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 126 583	972 046
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			255 330	299 572
FT	Variation de stock (marchandises)			16 362	-35 158
FW	Autres achats et charges externes			347 856	330 255
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 206	9 674
FY	Salaires et traitements			271 982	200 903
FZ	Charges sociales			56 460	43 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			19 387	20 165
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 000	9 195
GE	Autres charges			12 972	10 480
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 012 554	888 637
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			114 028	83 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			160	418
GN	Différences positives de change			731	2 248
GP	Total des produits financiers (V)			892	2 666
GR	Intérêts et charges assimilées			8 191	11 324
GS	Différences négatives de change			1 262	1 759
GU	Total des charges financières (VI)			9 454	13 084
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 562	-10 417
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			105 466	72 992
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 286	2 782
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	89
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	55 375	10 282
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	43 488	55 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	39 500	17 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82 988	72 981
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 613	-62 699
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	10 633
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 182 849	984 994
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 115 629	974 701
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	67 220	10 293
A1	Renvois : Transfert de charges	5 951	1 261
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	5 183
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 875	1 920
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21 417	1 002		22 419
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	182 934	18 385		201 320
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 351	19 387		223 738
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				74 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 000	39 500		74 500
6N	Sur stocks et en cours	14 000	21 000	14 000	21 000
6T	Sur comptes clients	10 832		10 832
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 832	21 000	24 832	21 000
7C	TOTAL GENERAL	59 832	60 500	24 832	95 500
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		21 000	24 832
UJ	- Exceptionnelles		39 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 849
UX	Autres créances clients	4 015
VM	Impôts sur les bénéfices	1 572
VB	T. V. A.	14 493
VP	Divers	6 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	67
VS	Charges constatées d’avance	54 343
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 328	81 479	6 849
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	160	160
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	152 702	43 894	108 807
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	128 224	128 224
8C	Personnel et comptes rattachés	12 172	12 172
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	28 476	28 476
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 812	4 812
VI	Groupe et associés	149 936	149 936
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	476 481	367 674	108 807
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	50 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	40 867

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