GENERALE POUR L ENFANT

Entreprise

GENERALE POUR L ENFANT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41255239000046 / Siren : 412552390 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 38 412552390
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.42 : Commerce de gros d'habillement et de chaussures
46.42Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d’articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d’articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.42.11, 46.42.12
Coordonnées de l'établissement :
GENERALE POUR L ENFANT
Adresse :
49 51
49 Rue EMILE ZOLA

93100 MONTREUIL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAF1993 : 51.4C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2001 : Succession
Prédécesseur : GENERALE POUR L ENFANT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/06/1997
Dénomination : GENERALE POUR L ENFANT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
Sigle : GPE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
24/07/2012 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3936267
Date de dépôt : 24/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avecrécepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Déposant 1 : La Générale pour l'Enfant (GPE), Société par Actions Simplifiée
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Mandataire 1 : Avocat à la Cour, Mme. Corinne CHAMPAGNER KATZ
Adresse :
19 Avenue Rapp
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 674443
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

24/07/2012 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3936267
Date de dépôt : 24/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avecrécepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Déposant 1 : La Générale pour l'Enfant (GPE), Société par Actions Simplifiée
Adresse :
49/51 Rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 674443
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789896
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

24/07/2012 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3936267
Date de dépôt : 24/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avecrécepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Déposant 1 : GPE INTERNATIONAL, S.A.
Adresse :
42-44 Avenue de la Gare
1610 LUXEMBOURG
LU

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme BOKSENBAUM Nathalie
Adresse :
5 rue Saint Didier
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 674443
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789896
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811486
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

16/02/2005 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3341573
Date de dépôt : 16/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti-solaires (cosmétiques) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Papier d'armoire (parfumé ou non) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier à copier (article de papeterie), enveloppes, distributeurs de ruban adhésif, blocs (papeterie) ; matériel scolaires, cahiers, chemises pour documents, classeurs, compas de tracé, liquides correcteurs (article de bureau) gommes à effacer, fournitures pour écrire, stylographes, encres, encriers, craies à écrire, craies à marquer, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, buvards, fournitures pour le dessin à l'exception des crayons et pastels, blocs à dessin, trousses à dessin, boîtes de peinture, pinceaux, règles à dessiner, brosses (pinceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; globes terrestres ; horaires imprimés ; décalcomanies, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pâte à modeler ; pochoirs ; tickets (billets), affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptes aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport. Meubles, lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, parcs pour bébés ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; commodes ; mobiles (objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; cintres et housses à vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Tissus, tissus adhésifs collables a chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”. Service de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; concession de licences de propriété industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Globasia Invest, S.A.
Adresse :
10B rue des Mérovingiens
8070 BERTRANGE
LU

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, M. Bloch François
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 622068
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-12
Date du BOPI : 25/03/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578605
Date de demande : 12/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

16/02/2005 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3341573
Date de dépôt : 16/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti-solaires (cosmétiques) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Papier d'armoire (parfumé ou non) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier à copier (article de papeterie), enveloppes, distributeurs de ruban adhésif, blocs (papeterie) ; matériel scolaires, cahiers, chemises pour documents, classeurs, compas de tracé, liquides correcteurs (article de bureau) gommes à effacer, fournitures pour écrire, stylographes, encres, encriers, craies à écrire, craies à marquer, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, buvards, fournitures pour le dessin à l'exception des crayons et pastels, blocs à dessin, trousses à dessin, boîtes de peinture, pinceaux, règles à dessiner, brosses (pinceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; globes terrestres ; horaires imprimés ; décalcomanies, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pâte à modeler ; pochoirs ; tickets (billets), affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptes aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport. Meubles, lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, parcs pour bébés ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; commodes ; mobiles (objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; cintres et housses à vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Tissus, tissus adhésifs collables a chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de noël (excepte les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilises seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit “ Internet ”. Service de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; concession de licences de propriété industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Globasia Invest, S.A.
Adresse :
10B rue des Mérovingiens
8070 BERTRANGE
LU

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 622068
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789895
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-12
Date du BOPI : 25/03/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578605
Date de demande : 12/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

28/12/2004 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3331967
Date de dépôt : 28/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier d'armoire (parfumé ou non) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier à copier (article de papeterie), enveloppes, distributeurs de ruban adhésif, blocs (papeterie) ; matériel scolaires, cahiers, chemises pour documents, classeurs, compas de tracé, liquides correcteurs (article de bureau) gommes à effacer, fournitures pour écrire, stylographes, encres, encriers, craies à écrire, craies à marquer, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, buvards, fournitures pour le dessin à l'exception des crayons et pastels, blocs à dessin, trousses à dessin, boîtes de peinture, pinceaux, règles à dessiner, brosses (pinceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; globes terrestres ; horaires imprimés ; décalcomanies, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pâte à modeler ; pochoirs ; tickets (billets), affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part. Service de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; concession de licences de propriété industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : GLOBASIA INVEST S.A., Société de droit luxembourgeois
Adresse :
10 B, rue des Mérovingiens
8070 BERTRANGE
LU

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 622068
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-05
Date du BOPI : 04/02/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569836
Date de demande : 17/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/12/2004 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3331967
Date de dépôt : 28/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier d'armoire (parfumé ou non) ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons perforés pour métiers jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier à copier (article de papeterie), enveloppes, distributeurs de ruban adhésif, blocs (papeterie) ; matériel scolaires, cahiers, chemises pour documents, classeurs, compas de tracé, liquides correcteurs (article de bureau) gommes à effacer, fournitures pour écrire, stylographes, encres, encriers, craies à écrire, craies à marquer, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, buvards, fournitures pour le dessin à l'exception des crayons et pastels, blocs à dessin, trousses à dessin, boîtes de peinture, pinceaux, règles à dessiner, brosses (pinceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; globes terrestres ; horaires imprimés ; décalcomanies, étiquettes non en tissu ; fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ; pâte à modeler ; pochoirs ; tickets (billets), affiches, affichettes, autocollants, calendriers, catalogues, décalcomanies, écussons, images, prospectus ; albums ; almanachs ; livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, atlas ; lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales, faire-part. Service de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs pour emballages ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; concession de licences de propriété industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : GLOBASIA INVEST S.A., Société de droit luxembourgeois
Adresse :
10 B, rue des Mérovingiens
8070 BERTRANGE
LU

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 622068
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 789897
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS,
Adresse :
5 rue Saint-Didier
75116 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-05
Date du BOPI : 04/02/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569836
Date de demande : 17/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

14/05/2001 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3100098
Date de dépôt : 14/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti-solaires (cosmétiques). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport. Meubles, lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, parcs pour bébés ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; commodes ; mobiles (objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; cintres et housses à vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de ménage, chiffons ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avecrécepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit " internet " et le réseau mondial dit " web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " internet ".
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LA GENERALE POUR L'ENFANT (GPE), Société par Actions Simplifiée
Adresse :
49/51 rue Emile Zola
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470226
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

14/05/2001 : SERGENT MAJOR
N° national/d'enregistrement : 3100098
Date de dépôt : 14/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti-solaires (cosmétiques). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, parcs pour bébés ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; commodes ; mobiles (objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de ménage, chiffons ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit " internet " et le réseau mondial dit " web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " internet ".

Déposant 1 : GPE INTERNATIONAL S.A., société de droit étrangère
Adresse :
42-44 AVENUE DE LA GARE
1610 LUXEMBOURG
LU

Mandataire 1 : ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, Mme BOKSENBAUM Nathalie
Adresse :
5 rue Saint Didier
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622069
Date de demande : 07/04/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBASIA INVEST S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 771582
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : GPE INTERNATIONAL S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 781467
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 4 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
20 avenue de Paris
94811 Villejuif Cedex
FR

Bénéficiare 5 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782507
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 2 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 782512
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société anonyme coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 552002313
Adresse :
76-78 avenue de France
75024 Paris Cedex 13
FR

Bénéficiare 3 : GENERALE POUR L'ENFANT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412552390
Adresse :
49-51 rue Emile Zola
93100 Montreuil
FR

Bénéficiare 4 : BRED BANQUE POPULAIRE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 552091795
Adresse :
18 quai de la Râpée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 5 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 6 : SOCIETE GENERALE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470226
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772610
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5630
NOJO : 9301MYG11717610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11419
NOJO : 9301MYG11085580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2022 : Extrait de jugement

Annonce N°2874
NOJO : 930119301527813
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301527813884

Extrait de jugement du 2022-10-06
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7196
NOJO : 9301MYG10038330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22479
NOJO : 9301MYG92605500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4437
NOJO : 9301MYG91666600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15447
NOJO : 119301452990512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15264
NOJO : 119301427077247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10102
NOJO : 119301406779836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : GENERALE POUR L'ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12865
NOJO : 119301374770167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1410
NOJO : BXB16210006374K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul, Louis modification le 09 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit et Conseil en fonction le 27 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Eric en fonction le 27 Juillet 2016
04/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1363
NOJO : BXB15334001115M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul, Louis modification le 09 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : TAIEB Yvan en fonction le 17 Décembre 1998 Commissaire aux comptes titulaire : FIDREC représenté par SITBON Sylvain modification le 11 Septembre 2015
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9932
NOJO : 119301352861147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16996
NOJO : 119301326624019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°16995
NOJO : 119301326624110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°3962
NOJO : BXB13360001968O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 12/06/1997
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du sigle. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MAJOR Forme juridique SAS Siège social 49/51 rue Emile Zola 93100 MONTREUIL Rcs 333 857 761 BOBIGNY Date d'effet le 21/12/2013.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT MAJOR
Sigle : GPE MAJOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1057
NOJO : BXA13318001251V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION MAJOR Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 880000 EUR Siège social 49/51 RUE EMILE ZOLA 93100 MONTREUIL N° RCS 333857761 RCS BOBIGNY, est société absorbée. LA GENERALE POUR L ENFANT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15499292,5 EUR Siège social 49/51 RUE EMILE ZOLA 93100 MONTREUIL N° RCS 412552390 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 112288397 euros Passif : 78371831 euros Actif net apporté : 33916566 euros Rapport d'échange des droits sociaux : GPE étant propriétaire de la totalité des actions de MAJOR, acune augmentation de capital de GPE n'interviendra et acuune action de cette dernière ne sera émise en rémunération de l'apport de ses actifs et passif par MAJOR. Conformément à l'article R 236-1 du Code de commerce, aucun rapport d'échange entre les actions des sociétés parties à l'opération ne sera établi. Date du projet : 05/11/2013 Date du dépôt : 08/11/2013, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de commerce de Bobigny.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 15499292.50 EUR
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12568
NOJO : 119301304385810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12567
NOJO : 119301304385811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°2321
NOJO : BXB13155001670I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 15499292.50 EUR
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12971
NOJO : BXC12250001457I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12972
NOJO : BXC12250001458K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°12973
NOJO : BXC12250001459M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8929
NOJO : BXC11243001893C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8930
NOJO : BXC11243001894E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB11041001175N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZEMMOUR Paul, Louis modification le 09 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : TAIEB Yvan en fonction le 17 Décembre 1998 Co-commissaire aux comptes titulaire : COENDO Paul modification le 30 Juillet 2001 Co-commissaire aux comptes suppléant : HCA AUDIT en fonction le 25 Août 2000 Commissaire aux comptes titulaire : FIDREC représenté par SITBON Sylvain en fonction le 05 Août 2004
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9437
NOJO : BXC10218016644U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8048
NOJO : BXC08219025282V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8049
NOJO : BXC08219025283X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11350
NOJO : BXC08254006218B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil
29/09/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11351
NOJO : BXC08254006219D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 412 552 390
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Sigle : GPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
49/51 rue Émile Zola
93100 Montreuil
Historique de l'unité légale :
12/09/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
26/10/2016 : dénomination
Dénomination : GENERALE POUR L ENFANT
24/12/2013 : dénomination
Dénomination : LA GENERALE POUR L'ENFANT MAJOR
17/12/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAF1993 : 51.4C)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : LA GENERALE POUR L ENFANT
Représentants légaux :
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Type : Personne Physique

Nom : ZEMMOUR Paul, Louis
Né le 22/03/1950 à CONSTANTINE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
89 Rue AMPERE
75017 Paris
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Type : Personne Morale

Nom : Exelmans Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue DE TEHERAN
75008 Paris
FRANCE
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Type : Personne Physique

Nom : GUEDJ Eric
Né le 22/06/1961 à Constantine (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue de Téhéran
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
26/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26072 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
26/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26072 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°19264 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26750 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
23/12/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26753 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26753 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26753 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
19/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°26753 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
05/11/2013 : Traité de fusion
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°23133 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante : la société GPE (LA GENERALE POUR L'ENFANT)Société absorbée : la société MAJOR
15/02/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°11430 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°11430 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
18/02/2011 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°4524 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décisions des titulaires d'obligations convertibles en actions et désignation du représentant de la masse
18/02/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°4524 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°4524 déposé le 04/03/2011
Etat : Déposé
04/01/2011 : Ordonnance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°96 déposé le 04/01/2011
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR PAUL NIZARD123 RUE DE LONGCHAMPS75116 PARIS
17/12/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°2789 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : S.A.S
17/12/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°2789 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°2789 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
09/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°17371 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
09/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°17371 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°11151 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : RACHAT PAR LA STE D ACTIONS GPE ENTRAINANT UNE REDUCTION DE CAPITAL
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°17372 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°12338 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°12338 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°275 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CAPITAL SOCIAL
19/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°275 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CUMUL DES FONCTIONS DU PRESIDENT
19/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°275 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/2001 : Rapport
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°17613 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX APPORTS SUR LES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR MR PAUL ZEMOUR A LA STE LA GENERALE POUR L ENFANT
03/12/2001 : Ordonnance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°12479 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MR PAUL NIZARD 123 RUE DE LONGCHAMP 75116 PARIS ET MR DORAY 83 BD DE CHARONNE 75011 PARIS RQ N°768/2001.
26/11/2001 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°17610 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT ENTRE MR PAUL ZEMMOUR APPORTEUR ET LA STE LA GENERALE POUR L ENFANT STE BENEFICIAIRE
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°10404 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/07/2001
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°10404 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°10617 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
31/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°1161 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL CHANGEMENT DENOMINATION
31/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°1161 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION 25 11 1999
Etablissements :
27/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Type : Siège

Adresse :
49/51 Rue EMILE ZOLA
93100 Montreuil
FRANCE
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Type : Etablissement principal

Adresse :
49/51 Rue EMILE ZOLA
93100 Montreuil
FRANCE
Enseigne : SERGENT MAJOR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1997
Activité : Détention de tous biens patrimoniaux et notamment de droits sociaux toutes opérations liées à ces biens l acquisition et la gestion de tous portefeuilles de valeurs mobilières et immobilières l achat la vente import export de tous articles textiles ou accessoires se rapportant à l enfant et à son environnement. Conception d'articles textiles et d'accessoires.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - P
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 80960
Date d’ajout de l’observation : 20/10/1997
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme De société civile (radiée le 20/10/1997) Se transforme en Sarl A compter du 13/10/1997
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12241
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 19/12/2001
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 81824
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2013
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination MAJOR Forme juridique SAS Siège social 49/51 rue Emile Zola 93100 MONTREUIL Rcs 333 857 761 BOBIGNY Date d'effet le 21/12/2013
Personnes morales :
27/10/2016 : GENERALE POUR L'ENFANT
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Détention de tous biens patrimoniaux et notamment de droits sociaux toutes opérations liées à ces biens l acquisition et la gestion de tous portefeuilles de valeurs mobilières et immobilières l achat la vente import export de tous articles textiles ou accessoires se rapportant à l enfant et à son environnement. Conception d'articles textiles et d'accessoires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 15499292.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°13610 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°13404 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°9420 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°10340 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°12582 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°11777 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°7955 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°8821 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°11433 déposé le 19/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°7306 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°5924 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°6884 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°6597 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°10684 déposé le 05/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°4815 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°6227 déposé le 30/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B00347
Dépôt : N°6692 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 35201 du 03/11/2022
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 24781 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11810 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7528 du 10/06/2020
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11676 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 16220 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 21591 du 23/11/2017
Numéro de gestion : 2000B00347
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 223 0395 727 3972 495 642
AJAutres immobilisations incorporelles476 221374 354101 868
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 246135 912333
ATAutres immobilisations corporelles8 939 0795 319 1133 619 966
AVImmobilisations en cours25 25225 252
AXAvances et acomptes780780
CUAutres participations41 149 07941 149 079
BBCréances rattachées à des participations11 95711 957
BFPrêts1 266 2051 266 205
BHAutres immobilisations financières242 755242 755
BJTOTAL (I)60 470 61411 556 77648 913 838
BRProduits intermédiaires et finis30 234 5313 847 81626 386 715
BVAvances et acomptes versés sur commandes287 131287 131
BXClients et comptes rattachés44 849 329181 62044 667 709
BZAutres créances44 084 59044 084 590
CFDisponibilités17 433 41717 433 417
CHCharges constatées d’avance3 359 1123 359 112
CJTOTAL (II)140 248 1094 029 436136 218 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)200 718 72315 586 212185 132 511
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 499 293
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 595 432
DDRéserve légale (1)1 549 926
DGAutres réserves31 062 308
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 994 904
DLTOTAL (I)79 701 863
DPProvisions pour risques813 621
DRTOTAL (III)813 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 640 541
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 694 428
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 521 322
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 093 501
DYDettes fiscales et sociales5 257 573
EAAutres dettes5 409 661
ECTOTAL (IV)104 617 027
EETOTAL GENERAL (I à V)185 132 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an86 246 214
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 119 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises189 385 416189 385 416
FGProduction vendue services9 722 1009 722 100
FJChiffres d’affaires nets199 107 516199 107 516
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges349 646
FQAutres produits6 060 250
FRTotal des produits d’exploitation (I)205 517 411
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)70 044 745
FTVariation de stock (marchandises)1 585 217
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements21 415
FWAutres achats et charges externes21 770 512
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 039 674
FYSalaires et traitements7 291 183
FZCharges sociales2 796 764
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 788 220
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions694 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions101 591
GEAutres charges89 507 832
GFTotal des charges d’exploitation (II)196 641 226
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 876 186
GJProduits financiers de participations2 716 327
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé12 442
GNDifférences positives de change-245 407
GPTotal des produits financiers (V)2 483 362
GRIntérêts et charges assimilées475 583
GSDifférences négatives de change226
GUTotal des charges financières (VI)475 810
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 007 552
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 883 738
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 067
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital469
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion48 373
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital529
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)48 902
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 366
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise364 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 500 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)208 026 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)200 031 405
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 994 904
A1Renvois : Transfert de charges315 403
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)91 642
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)88 914 200
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 202 820898 9316 101 751
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 564 574890 4515 455 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 767 3951 789 38111 556 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges161 591
4EProvisions pour garanties données aux clients652 030
5ZTotal Provisions pour risques et charges746 272101 59134 242813 621
9Usur immobilisations – titres de participation807
6NSur stocks et en cours3 153 744694 0723 847 816
6TSur comptes clients181 620181 620
7BTotal Provisions pour dépréciation3 336 171694 0724 030 243
7CTOTAL GENERAL4 082 443795 66334 2424 843 864
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations11 957
UPPrêts1 266 205
UTAutres immobilisations financières242 755
VAClients douteux ou litigieux361 263
UXAutres créances clients44 488 067
UYPersonnel et comptes rattachés41 344
VMImpôts sur les bénéfices5 339 504
VBT. V. A.3 198 394
VNAutres impôts, taxes versements assimilés28 812
VCGroupe et associés35 476 535
VSCharges constatées d’avance3 359 112
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 813 94891 931 7681 882 180
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine16 640 54116 640 541
8AEmprunts et dettes financières divers208 950208 950
8BFournisseurs et comptes rattaché49 093 50149 093 501
8CPersonnel et comptes rattachés1 438 8861 438 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 398 2921 398 292
8EImpôts sur les bénéfices344 256344 256
VWT.V.A.930 010930 010
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 146 1291 146 129
VIGroupe et associés26 485 47826 485 478
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 409 6615 409 661
VYTOTAL – ETAT DES DETTES103 095 70586 246 21416 849 491

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