SOGESLI

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Caractère employeur : Non

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)

N° national/d'enregistrement : 4164267
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, bonneterie, collants, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, survêtements, lingerie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : NORLICENCES, SAS, Société à Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 432748416
Adresse :
ZI de Fontvert, 675 Chemin du Perigord
84130 LE PONTET
FR

Déposant 2 : SOGESLI, S.A.R.L., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : NORLICENCES, SAS, M. SOKOLOWSKI Pierre
Adresse :
ZI de Fontvert, 675 Chemin du Perigord
84130 LE PONTET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712502
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : NORLICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4164267
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, bonneterie, collants, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, survêtements, lingerie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : NORLICENCES, SAS, Société à Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 432748416
Adresse :
ZI de Fontvert, 675 Chemin du Perigord
84130 LE PONTET
FR

Déposant 2 : SOGESLI, S.A.R.L., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TWELVE,
Adresse :
9 RUE Saint-Fiacre
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712502
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : NORLICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796960
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : TWELVE,
Adresse :
9 RUE Saint-Fiacre
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

N° national/d'enregistrement : 3463023
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussettes et des chaussons.
  

Déposant 1 : SOGESLI, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12, rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Déposant 2 : GROUPE ROYER, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309742492
Adresse :
1, rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques
Adresse :
24, place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631303
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3463023
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussettes et des chaussons.
  

Déposant 1 : SOGESLI, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12, rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Déposant 2 : GROUPE ROYER, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309742492
Adresse :
1, rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques
Adresse :
24, place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 739800
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631303
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3463023
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussettes et des chaussons.
  

Déposant 1 : SOGESLI, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12, rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Déposant 2 : GROUPE ROYER, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309742492
Adresse :
1, rue Eugène Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques
Adresse :
24, place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 739800
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753023
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631303
Date de demande : 28/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3463020
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talcs pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; dentifrices.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des pansements) ; désinfectants à usage hygiénique, autres que les savons ; antiseptiques, cotons antiseptiques, produits anti-solaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; couches pour bébés ; cotons et ouates hydrophiles.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; matelas pour l'accouchement ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; sucettes [tétines] ; cuillers pour médicament ; thermomètres à usage médical.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes ; landaus et leurs capotes ; tricycles ; bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfant [pour automobiles, cycles et motocyclettes] ; stores pare-soleil pour véhicules.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, timbales, plateaux à usage domestique, plats, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, sucriers, tasses, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, à savoir bagues, bracelets, gourmettes, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, albums, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-mains ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, montures de brosses, tableaux d'affichage ; literie (à l'exception du linge) ; stores.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; chiffons.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; couvertures de voyage ; plaids ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants (à l'exclusion des chaussettes, des collants) ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes, turbulettes, gigoteuses ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans ; saris.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints et frises murales ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes ou de fruits.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; service de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires et de pensions ; restaurations (repas) ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches d'enfants.
  

Déposant 1 : NORLICENCES, SAS
Numéro de SIREN : 432748416

Déposant 2 : SOGESLI, SARL
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 Rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : NORLICENCES, M. SOKOLOWSKI Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628239
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 3463020
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talcs pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; dentifrices.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des pansements) ; désinfectants à usage hygiénique, autres que les savons ; antiseptiques, cotons antiseptiques, produits anti-solaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; couches pour bébés ; cotons et ouates hydrophiles.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; matelas pour l'accouchement ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; sucettes [tétines] ; cuillers pour médicament ; thermomètres à usage médical.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes ; landaus et leurs capotes ; tricycles ; bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfant [pour automobiles, cycles et motocyclettes] ; stores pare-soleil pour véhicules.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, timbales, plateaux à usage domestique, plats, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, sucriers, tasses, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, à savoir bagues, bracelets, gourmettes, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, albums, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-mains ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, montures de brosses, tableaux d'affichage ; literie (à l'exception du linge) ; stores.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; chiffons.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; couvertures de voyage ; plaids ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants (à l'exclusion des chaussettes, des collants) ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes, turbulettes, gigoteuses ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans ; saris.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints et frises murales ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes ou de fruits.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; service de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires et de pensions ; restaurations (repas) ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches d'enfants.
  

Déposant 1 : NORLICENCES, SAS
Numéro de SIREN : 432748416

Déposant 2 : SOGESLI, SARL
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 Rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TWELVE,
Adresse :
9 RUE Saint-Fiacre
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712502
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : NORLICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796960
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : TWELVE,
Adresse :
9 RUE Saint-Fiacre
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628239
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 3463021
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussettes, collants.
  

Déposant 1 : SOGESLI Société A Responsabilité Limitée

Déposant 2 : JAVOTTE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

N° national/d'enregistrement : 3463020
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talcs pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; dentifrices.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des pansements) ; désinfectants à usage hygiénique, autres que les savons ; antiseptiques, cotons antiseptiques, produits anti-solaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; couches pour bébés ; cotons et ouates hydrophiles.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; matelas pour l'accouchement ; biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; sucettes [tétines] ; cuillers pour médicament ; thermomètres à usage médical.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes ; landaus et leurs capotes ; tricycles ; bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfant [pour automobiles, cycles et motocyclettes] ; stores pare-soleil pour véhicules.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, timbales, plateaux à usage domestique, plats, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, sucriers, tasses, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, à savoir bagues, bracelets, gourmettes, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, albums, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-mains ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, montures de brosses, tableaux d'affichage ; literie (à l'exception du linge) ; stores.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; chiffons.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; couvertures de voyage ; plaids ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; moleskine (tissu), flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants (à l'exclusion des chaussettes, des collants) ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes, turbulettes, gigoteuses ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans ; saris.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints et frises murales ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes ou de fruits.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; hébergement temporaire ; service de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires et de pensions ; restaurations (repas) ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches d'enfants.
  

Déposant 1 : NORLICENCES, SAS
Numéro de SIREN : 432748416

Déposant 2 : SOGESLI, SARL
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 Rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : NORLICENCES, M. SOKOLOWSKI Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712502
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : NORLICENCES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628239
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 1570155
Date de dépôt : 16/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie
  

Déposant 1 : SOGESLI, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12, rue Notre Dame des Victoires
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET DEGRET
Adresse :
24, Place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 232014
Date de demande : 30/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 298445
Date de demande : 04/04/2000

Bénéficiare 1 : STE SOGESLI SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Bénéficiare 1 : SOGESLI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753023
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158192
Date de demande : 30/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429577
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

N° national/d'enregistrement : 1481918
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 293862 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chapellerie ; chaussures à savoir chaussons.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 2 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 3 : ROYER Société Anonyme
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 326352
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 729498
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730064
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114010
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2383033
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2009-01

N° national/d'enregistrement : 1481918
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 293862 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chapellerie ; chaussures à savoir chaussons.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 2 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 3 : ROYER Société Anonyme
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 326352
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 729498
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730064
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum
Référence associée à l'événement : 737434
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : SOGESLI, ROYER SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114010
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2383033
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-34
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

N° national/d'enregistrement : 1481918
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 293862 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chapellerie ; chaussures à savoir chaussons.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 2 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée

Déposant 3 : ROYER Société Anonyme
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 326352
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 729498
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730064
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum
Référence associée à l'événement : 737434
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : SOGESLI, ROYER SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114010
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2383033
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-34
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

N° national/d'enregistrement : 1481918
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 293862 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussons ; chaussures à savoir chaussons.
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ROYER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326535143
Adresse :
Zone industrielle de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet
35133 JAVENE
FR

Déposant 2 : SOGESLI, SARL
Numéro de SIREN : 413846791
Adresse :
12 RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali
Adresse :
24 place du Général Catroux
75017 PARIS
FR

Mandataire 2 : OFICINA DE PROPIEDAD INDUSTRIAL GIL VEGA, M. AZNAREZ Pablo
Adresse :
CALLE TOLEDO 153, ESC. 4, BAJO 2
28005 MADRID
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 326352
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 729498
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730064
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : ROYER SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum
Référence associée à l'événement : 737434
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : SOGESLI, ROYER SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114010
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2383033
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-34
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°730064 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services (PP)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2690550
Date de demande : 13/08/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2688777
Date de demande : 24/07/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

N° national/d'enregistrement : 1452839
Date de dépôt : 04/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 AVRIL 1978 A L'INPI No 274728 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046474.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bonneterie.
  

Déposant 1 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103890
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368714
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

N° national/d'enregistrement : 1521477
Date de dépôt : 15/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  

Déposant 1 : SOGESLI Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 413846791

Mandataire 1 : CABINET DEGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 63530
Date de demande : 02/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 154339
Date de demande : 27/01/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 164681
Date de demande : 02/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173968
Date de demande : 24/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 298445
Date de demande : 04/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 377998
Date de demande : 31/07/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2086982
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362632
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-35

Annonce N°1519
NOJO : 7501BP1997B1380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : Dissolution de la société

---

Numéro d'identification : RCS Paris 413 846 791
Dénomination : SOGESLI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Liquidateur Ouaki, nom d'usage : Sitruk, Joyce
Montant du capital : 8000 EUR

Annonce N°7085
NOJO : BXC11075009075D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 413 846 791
Dénomination : SOGESLI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 R NOTRE DAME DES VICTOIRES
75002 PARIS

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Type : Personne Physique

Nom : OUAKI (SITRUK) JOYCE
Né le 28/05/1955 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 avenue du General de Gaulle
95350 St Brice Sous Foret
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°45258 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°45258 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°45258 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°72448 déposé le 30/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°16157 déposé le 13/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Type : Siège

Adresse :
12 rue Notre-Dame des Victoires
75002 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : " JRT SERVICES "
Siren : 334027042
Nom commercial : VELOLAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : GESTION DE TOUTES LICENCES DE MARQUES OU DE MODELES - TOUTES OPERATIONS DE COMMERCE COMMISSION REPRESENTATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 rue Notre-Dame des Victoires
75002 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : " JRT SERVICES "
Siren : 334027042
Nom commercial : VELOLAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : GESTION DE TOUTES LICENCES DE MARQUES OU DE MODELES - TOUTES OPERATIONS DE COMMERCE COMMISSION REPRESENTATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°9529 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°106680 déposé le 28/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°106679 déposé le 28/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°65452 déposé le 22/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°106678 déposé le 28/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°32278 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°58482 déposé le 31/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B13806
Dépôt : N°1335 déposé le 11/01/2000
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe