CM APPROVISIONNEMENT

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Charente-Maritime
  3. PERIGNY
  4. CM APPROVISIONNEMENT
CM APPROVISIONNEMENT
Dernière mise à jour : 18/07/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/01/1998
Enseigne : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS DE PROVENCE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41775894300019 / Siren : 417758943 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 78 417758943
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes
46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12
Coordonnées de l'établissement :
CM APPROVISIONNEMENT
Adresse :
MARCHE DE GROS - ZONE INDUSTRIELLE
Rue BLAISE PASCAL
17180 PERIGNY
Historique de l'établissement :
18/07/2017 : enseigne
Enseigne : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS DE PROVENCE
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
01/06/2013 : enseigne
Enseigne : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS D
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAF1993 : 51.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/01/1998
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CM APPROVISIONNEMENT - Périgny (siège)CM APPROVISIONNEMENT - PérignyCM APPROVISIONNEMENT - Sainte-Eulalie
Marques françaises :
17/12/2014 : Promenez-vous dans le goût!
N° national/d'enregistrement : 4142603
Date de dépôt : 17/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion administrative et commerciale de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de location d'espaces de vente et d'entreposage (stands) dans des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des acteurs et des activités de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de publicité sur tout support de communication, y compris en ligne ; services de location d'espaces publicitaires destinés aux acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de marketing et de communication pour promouvoir les activités de tiers au sein de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des échanges d'informations portant sur les marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide et d'accompagnement des acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration pour le développement de leurs activités (services d'aides à la direction des affaires) ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services d'expertises en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; établissement de statistiques relatives aux marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; diffusion d'informations commerciales en matière de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de recrutement de personnel pour des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration, à savoir collecte d'offres d'emploi, de candidatures et mise en relation de l'offre et de la demande ; conseils en matière de recrutement de personnel et d'évolution professionnelle (placement de personnel) sur des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de bilans de compétences destinés au personnel de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de tous les produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accueil des usagers de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de visites de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de conseils et d'expertise en matière de logistique de flux de marchandises et de transports ; fourniture d'accès à des réseaux de distribution d'électricité, d'eau et de chaleur dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; transport et entreposage des déchets dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; informations en matière de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; location de garages ou de places de stationnement ; location de matériel de manutention de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; gestion des stocks de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter ; brasseries ; cafés-restaurants ; location d'espaces (salles de réunion) pour l'organisation et la conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et tous types d'événements à buts commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : CM APPROVISIONNEMENT, SARL
Numéro de SIREN : 417758943
Adresse :
MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE
17180 PERIGNY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805594
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HDM DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 834270662
Adresse :
22 rue Blaise Pascal ZI Marché de Gros
17180 PERIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

17/12/2014 : l'heure du marché
N° national/d'enregistrement : 4142607
Date de dépôt : 17/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion administrative et commerciale de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de location d'espaces de vente et d'entreposage (stands) dans des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des acteurs et des activités de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de publicité sur tout support de communication, y compris en ligne ; services de location d'espaces publicitaires destinés aux acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de marketing et de communication pour promouvoir les activités de tiers au sein de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des échanges d'informations portant sur les marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide et d'accompagnement des acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration pour le développement de leurs activités (services d'aides à la direction des affaires) ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services d'expertises en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; établissement de statistiques relatives aux marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; diffusion d'informations commerciales en matière de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de recrutement de personnel pour des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration, à savoir collecte d'offres d'emploi, de candidatures et mise en relation de l'offre et de la demande ; conseils en matière de recrutement de personnel et d'évolution professionnelle (placement de personnel) sur des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de bilans de compétences destinés au personnel de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de tous les produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accueil des usagers de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de visites de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de conseils et d'expertise en matière de logistique de flux de marchandises et de transports ; fourniture d'accès à des réseaux de distribution d'électricité, d'eau et de chaleur dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; transport et entreposage des déchets dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; informations en matière de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; location de garages ou de places de stationnement ; location de matériel de manutention de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; gestion des stocks de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter ; brasseries ; cafés-restaurants ; location d'espaces (salles de réunion) pour l'organisation et la conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et tous types d'événements à buts commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : CM APPROVISIONNEMENT, SARL
Numéro de SIREN : 417758943
Adresse :
MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE
17180 PERIGNY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805594
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HDM DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 834270662
Adresse :
22 rue Blaise Pascal ZI Marché de Gros
17180 PERIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

17/12/2014 : l'heure du marché
N° national/d'enregistrement : 4142613
Date de dépôt : 17/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion administrative et commerciale de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de location d'espaces de vente et d'entreposage (stands) dans des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des acteurs et des activités de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de publicité sur tout support de communication, y compris en ligne ; services de location d'espaces publicitaires destinés aux acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de marketing et de communication pour promouvoir les activités de tiers au sein de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de promotion des échanges d'informations portant sur les marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide et d'accompagnement des acteurs de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration pour le développement de leurs activités (services d'aides à la direction des affaires) ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services d'expertises en organisation et direction des affaires en matière de création, d'aménagement, d'exploitation, de gestion, de développement et de valorisation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; établissement de statistiques relatives aux marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; diffusion d'informations commerciales en matière de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de recrutement de personnel pour des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration, à savoir collecte d'offres d'emploi, de candidatures et mise en relation de l'offre et de la demande ; conseils en matière de recrutement de personnel et d'évolution professionnelle (placement de personnel) sur des marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de bilans de compétences destinés au personnel de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de tous les produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries ; jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés ; potages ; soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits ; salades de légumes ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pains ; petits pains ; pâtisseries ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits ; salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; pain d'épice ; confiseries ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; sodas ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'accueil des usagers de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de visites de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de conseils et d'expertise en matière de logistique de flux de marchandises et de transports ; fourniture d'accès à des réseaux de distribution d'électricité, d'eau et de chaleur dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; transport et entreposage des déchets dans le cadre de l'aménagement et l'exploitation de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; services de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; informations en matière de transport, de conditionnement, d'emballage et d'entreposage de marchandises et de produits à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; location de garages ou de places de stationnement ; location de matériel de manutention de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ; gestion des stocks de marchandises à destination ou provenant de marchés de gros de produits agricoles, horticoles, viticoles, alimentaires et de décoration ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter ; brasseries ; cafés-restaurants ; location d'espaces (salles de réunion) pour l'organisation et la conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et tous types d'événements à buts commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : CM APPROVISIONNEMENT, SARL
Numéro de SIREN : 417758943
Adresse :
MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE
17180 PERIGNY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805594
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : HDM DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 834270662
Adresse :
22 rue Blaise Pascal ZI Marché de Gros
17180 PERIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

26/02/2007 : La cagette campagne et saveurs
N° national/d'enregistrement : 3485092
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; dattes ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; laitues ; poireaux ; pommes de terre ; agrumes ; citrons ; oranges ; baies (fruits) ; herbes potagères fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.

Déposant 1 : CM APPROVISIONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 417758943
Adresse :
RUE BLAISE PASCAL MARCHE DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE
17180 PERIGNY
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 562863
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : ROUSSEAU JEROME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 562864
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : GESTIR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 640423
Date de demande : 12/01/2015
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Bénéficiare 1 : CM APPROVISIONNEMENT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637617
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Publications au Bodacc :
25/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°815
NOJO : 1704MYG30108400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : 001704MYG293952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°419
NOJO : 1704MYG28149200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1289
NOJO : 001704MYG275034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SK2CP ; Directeur général : DALURO ; Commissaire aux comptes titulaire : OFFREDO Séverine ; Commissaire aux comptes suppléant : NAHMANI Stevens
07/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°312
NOJO : 1704MYG26087700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : 170424338000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°555
NOJO : 170422747200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°754
NOJO : 000001704217397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1179391 EUR
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°534
NOJO : 170420962800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°200
NOJO : 000001704199465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUITET Stéphane, Jean-Michel ; Directeur général : ROBIN David ; Commissaire aux comptes titulaire : OFFREDO Séverine ; Commissaire aux comptes suppléant : NAHMANI Stevens
22/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : 000001704199467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1149315 EUR
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°634
NOJO : 170419495300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1564
NOJO : 170417698300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1832
NOJO : 170414740900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2186
NOJO : BXC131140020493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°296
NOJO : BXB12202000438D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GUITET Stéphane, Jean-Michel Gérant(e) : ROBIN David Commissaire aux comptes titulaire : OFFREDO Séverine Commissaire aux comptes suppléant : NAHMANI Stevens
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : BXC121920006692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°120
NOJO : BXB12101000533T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 920002 EUR
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1843
NOJO : BXC11222000225C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1247
NOJO : BXC101930035756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Marche de Gros, Zone Industrielle
17180 Périgny
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2942
NOJO : BXC08197007341X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Marche de Gros, Zone Industrielle,
17180 Périgny
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2270
NOJO : BXC08249001716X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 417 758 943
Dénomination : CM APPROVISIONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Marche de Gros, Zone Industrielle,
17180 Périgny
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/07/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAF1993 : 51.3A)
Représentants légaux :
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Morale

Nom : SK2CP
Siren : 901887398
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
10 A Rue Trêve de la Rochelle
17290 Thairé
FRANCE
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Morale

Nom : DALURO
Siren : 904528809
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Directeur général

Adresse :
106 Rue de la Rochelle
79360 Beauvoir-sur-Niort
FRANCE
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : OFFREDO Séverine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 Rue de l'Ouvrage à Cornes
17000 La Rochelle
FRANCE
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : NAHMANI Stevens
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 Avenue Joliot Curie
17180 Périgny
FRANCE
31/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : GUITET Stéphane Jean-Michel
Né le 26/08/1971 à CHOLET
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LOIN DU BRUIT, VILLA CAPRICE
SAINT VIVIEN
17220 LA JARRIE
FRANCE
31/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN David
Né le 02/10/1967 à NIORT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
MAZIN
79000 SAINT HILAIRE LA PALUD
FRANCE
31/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : OFFREDO Séverine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue des Mimosas
17025 La Rochelle
FRANCE
31/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Personne Physique

Nom : NAHMANI Stevens
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue des Mimosas
17025 La Rochelle
FRANCE
Dépôts des actes :
14/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°7717 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°7717 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°19562 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
25/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°19561 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°19561 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°9989 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
24/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3781 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport
24/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3781 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3781 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
21/07/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3781 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
18/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3780 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
06/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3313 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports
29/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3263 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : SAS
24/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3992 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3992 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
24/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3992 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3992 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
25/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3004 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3004 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
30/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apports
30/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1284 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apports
07/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°332 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
30/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°332 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°332 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
30/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°332 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°680 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature par Messieurs Stéphane GUITET et David ROBIN à la société CM APPROVISIONNEMENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°680 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature par Messieurs Stéphane GUITET et David ROBIN à la société CM APPROVISIONNEMENT
Etablissements :
17/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Marché de Gros, Zone Industrielle
22 Rue Blaise Pascal
17180 Périgny
FRANCE
Enseigne : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS DE PROVENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/01/1998
Activité : L'exercice direct ou indirect de tout type d'activité dans le domaine du commerce de fruits et légumes, le négoce de produits frais et épicerie et accessoirement de tous produits d'alimentation générale, détenir des participations par tous moyens dans toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet social notamment par voie de création de sociétés nouvelles d'acquisition d'apports fusions alliances associations en participations ou autrement (dans le domaine du commerce de fruits et légumes ou dans tout autre type d'activité). Activité de holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Blaise Pascal
Marche de Gros - Zone Industrielle
17180 Périgny
FRANCE
Enseigne : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS DE PROVENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/01/1998
Activité : L'exercice direct ou indirect de tout type d'activité dans le domaine du commerce de fruits et légumes. Détenir des participations par tous moyens dans toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet social notamment par voie de création de sociétés nouvelles d'acquisition d'apports fusions alliances associations en participations ou autrement. Le dépôt la détention l'acquisition la gestion l'utilisation de tout type de marque et leur mise à disposition éventuelle dans le cadre de contrats de licencce de marques. La centralisation de commandes en faveur d'autres entreprises ou sociétés (centrale d'achat). Le développement de tout type d'activité en franchise. L'exercice d'une activité de société holding animatrice. La détention de tous typesde biens ou droits immobiliers. La réalisation éventuelle de prestations de service en faveur de sociétés du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3200
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2004
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 7 622,45 A 20 000 EUROS Date d'effet : 07/07/2004
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2346
Date d’ajout de l’observation : 26/03/2012
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 24/02/2012 Ancien : 20000 EUR Nouveau : 920002 EUR Modification de l'objet social à compter du 24/02/2012 : Modification d'activité de l'établissement principal situé Marche de Gros, Zone Industrielle 17180 Périgny à compter du 24/02/2012 Ancienne : NEGOCE DE FRUITS ET PRIMEURS EN GROS ET ACCESSOIREMENT EN DEMI-GROS ET AU DETAIL Nouvelle : L'exercice direct ou indirect de tout type d'activité dans le domaine du commerce de fruits et légumes. Détenir des participations par tous moyens dans toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet social notamment par voie de création de sociétés nouvelles d'acquisition d'apports fusions alliances associations en participations ou autrement. Le dépôt la détention l'acquisition la gestion l'utilisation de tout type de marque et leur mise à disposition éventuelle dans le cadre de contrats de licencce de marques. La centralisation de commandes en faveur d'autres entreprises ou sociétés (centrale d'achat). Le développement de tout type d'activité en franchise. L'exercice d'une activité de société holding animatrice. La détention de tous typesde biens ou droits immobiliers. La réalisation éventuelle de prestations de service en faveur de sociétés du groupe.
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 4977
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/06/2012 : Nouveau : OFFREDO Séverine, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : NAHMANI Stevens, Commissaire aux comptes suppléant
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 6474
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2012
Texte de l'observation : Modification de la date de clôture de l'exercice social à compter du 24/09/2012 Ancienne : 31/12 Nouvelle : 30/09
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 4426
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2013
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/06/2013 : Ancienne(S) : CM APPROVISIONNEMENT Nouvelle(S) : CM APPROVISIONNEMENT - LES FRUITS DE PROVENCE
31/03/2016 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
17/12/2021 : CM APPROVISIONNEMENT
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1179391.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/03/2016 : CM APPROVISIONNEMENT
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 920002.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2831 déposé le 20/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1917 déposé le 30/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2825 déposé le 06/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2182 déposé le 18/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2546 déposé le 10/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1561 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1561 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2675 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2675 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1721 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1721 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1159 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1159 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3271 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3271 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3729 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°3729 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2961 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2961 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2721 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2721 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2544 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2544 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1665 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1665 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°655 déposé le 11/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°655 déposé le 11/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°825 déposé le 24/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°825 déposé le 24/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1569 déposé le 17/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1569 déposé le 17/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1171 déposé le 10/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1171 déposé le 10/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1006 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1006 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1544 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1544 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2293 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°2293 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1315 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1998B00104
Dépôt : N°1315 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1998 du 21/04/2023
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2650 du 31/03/2022
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2831 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1917 du 30/04/2020
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2825 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2182 du 18/04/2018
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2546 du 10/05/2017
Numéro de gestion : 1998B00104
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 854135 9666 88710 904
AHFonds commercial561 071561 071561 071
APConstructions352 395148 590203 80589 747
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels334 31090 252244 05850 987
ATAutres immobilisations corporelles400 858135 782265 07669 493
AVImmobilisations en cours57 41857 418457 709
CUAutres participations1 216 1871 216 187866 186
BDAutres titres immobilisés340340340
BFPrêts6206201 580
BHAutres immobilisations financières32 32532 32523 291
BJTOTAL (I)3 098 382510 5922 587 7902 131 310
BTMarchandises433 5536 354427 199325 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 23614 23617 164
BXClients et comptes rattachés3 032 500363 1202 669 3792 227 645
CFDisponibilités43043081 706
CHCharges constatées d’avance35 91235 91221 530
CJTOTAL (II)4 270 695369 4743 901 2213 252 321
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 369 077880 0666 489 0115 383 632
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel920 002920 002
DDRéserve légale (1)32 89921 324
DGAutres réserves680 891460 982
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)200 825231 483
DJSubventions d’investissement2 5493 898
DLTOTAL (I)1 837 1671 637 691
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400 0122 205 715
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 000
EAAutres dettes7 93723 250
ECTOTAL (IV)4 651 8433 736 341
EETOTAL GENERAL (I à V)6 489 0115 383 632
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 249 44117 249 44114 735 158
FGProduction vendue services962 129962 129523 516
FJChiffres d’affaires nets18 211 57118 211 57115 258 674
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges152 9258 985
FQAutres produits385187
FRTotal des produits d’exploitation (I)18 364 88215 267 847
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 758 34411 796 022
FTVariation de stock (marchandises)-101 207-88 561
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 940
FWAutres achats et charges externes1 525 0511 152 989
FXImpôts, taxes et versements assimilés149 525101 832
FYSalaires et traitements1 467 4931 229 374
FZCharges sociales576 032456 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 43341 620
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions349 796149 613
GEAutres charges1 6699 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 831 13914 851 401
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)533 742416 445
GJProduits financiers de participations7 6307 581
GPTotal des produits financiers (V)7 6307 581
GRIntérêts et charges assimilées131 58480 319
GUTotal des charges financières (VI)131 58480 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 953-72 737
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)409 788343 708
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8902 578
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital186 6344 223
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)197 1246 801
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 6594 429
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital175 6122 180
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)331 27116 209
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-134 146-9 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)74 817102 816
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 569 63815 282 231
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 368 81215 050 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)200 825231 483
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 41620 336
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles128 4507 517135 967
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles339 00396 91661 294374 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général467 452104 43361 294510 592
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges9 6009 600
6NSur stocks et en cours6 3546 354
6TSur comptes clients153 524349 796140 200363 120
7BTotal Provisions pour dépréciation159 878349 796140 200369 474
7CTOTAL GENERAL169 478349 796149 800369 474
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation349 796140 200
UJ- Exceptionnelles9 600
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts620
UTAutres immobilisations financières32 326
VAClients douteux ou litigieux392 930
UXAutres créances clients2 639 570
VMImpôts sur les bénéfices118 871
VBT. V. A.44 422
VPDivers45 982
VCGroupe et associés532 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 922
VSCharges constatées d’avance35 912
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 855 4213 822 47532 946
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine609 446609 446
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine972 774250 358647 186
8BFournisseurs et comptes rattaché2 400 0132 400 013
8CPersonnel et comptes rattachés120 072120 072
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux139 019139 019
VWT.V.A.118 785118 785
VQAutres impôts, taxes et assimilés17 97917 979
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés40 00040 000
VIGroupe et associés225 819225 819
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 9387 938
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 651 8443 929 427647 18675 231
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice496 491
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice295 564
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