AGRONUTRITION

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. CARBONNE
  4. AGRONUTRITION
AGRONUTRITION
Dernière mise à jour : 05/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/04/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42869335200042 / Siren : 428693352 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 39 428693352
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.
20.15 : Fabrication de produits azotés et d'engrais
20.15Z : Fabrication de produits azotés et d'engrais
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’engrais : • engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes • urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts
- la fabrication de produits azotés associés : • acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d’ammonium, carbonates d’ammonium, nitrites et nitrates de potassium

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le ramassage du guano (cf. 08.91Z)
- la fabrication de produits agrochimiques, tels que les pesticides (cf. 20.20Z)
- la production de compost à partir de déchets organiques (cf. 38.21Z) Produits associés : 20.15.10, 20.15.20, 20.15.31, 20.15.32, 20.15.33, 20.15.34, 20.15.35, 20.15.36, 20.15.39, 20.15.41, 20.15.49, 20.15.51, 20.15.52, 20.15.59, 20.15.60, 20.15.71, 20.15.72, 20.15.73, 20.15.74, 20.15.75, 20.15.76, 20.15.79, 20.15.80, 20.15.99
Coordonnées de l'établissement :
AGRONUTRITION
Adresse :
PARC ACTIVESTRE
3 Avenue DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
Historique de l'établissement :
05/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev2 : 20.15Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
27/11/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev1 : 24.1J)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/04/2003 : Succession
Prédécesseur : AGRONUTRITION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/1999
Dénomination : AGRONUTRITION
Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev2 : 20.15Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AGRONUTRITION - Carbonne (siège)AGRONUTRITION - LavaurAGRONUTRITION - Carbonne (fermé)AGRONUTRITION - CarbonneAGRONUTRITION - LabègeAGRONUTRITION - Carbonne (fermé)AGRONUTRITION - Toulouse (fermé)AGRONUTRITION - Castanet-Tolosan (fermé)AGRONUTRITION - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
30/05/2017 : PHYSIO EFFICIENCE BY AGRONUTRITION
N° national/d'enregistrement : 4364800
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

30/05/2017 : PHYSIO EFFICIENCE BY AGRONUTRITION
N° national/d'enregistrement : 4364800
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

30/05/2017 : PHYSIO EFFICIENCE BY AGRONUTRITION
N° national/d'enregistrement : 4364800
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

23/05/2017 : BIOFERTILISER TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 4363503
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes, et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 avenue de l'orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : BIOFERTILISER TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 4363503
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes, et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 avenue de l'orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/05/2017 : NUTRICARE TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 4363474
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. Stéphanie MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : BIOFERTILISER TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 4363503
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes, et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants, biostimulants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 avenue de l'orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. STEPHANIE MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : NutriCare technologies
N° national/d'enregistrement : 4363474
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE Stéphanie
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/05/2017 : NUTRICARE TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 4363474
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits de fertilisation pour les terres, de nutrition des plantes et de traitement des semences, amendements organiques et biologiques pour stimuler la pousse des plantes et fertiliser les sols, engrais foliaires, préparation pour la régulation de la croissance des plantes, adjuvants.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme. Stéphanie MAIRE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

07/07/2016 : ABINEL
N° national/d'enregistrement : 4285706
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais, produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/07/2016 : ABINEL
N° national/d'enregistrement : 4285706
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais, produits de fertilisation pour les terres et de nutrition des plantes.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

16/10/2012 : CALMAG
N° national/d'enregistrement : 3953696
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605414
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817370
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : MANGONIX
N° national/d'enregistrement : 3953737
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817397
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : OLIGOMAX
N° national/d'enregistrement : 3953748
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 613776
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817400
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : PRIMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3953751
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 604292
Date de demande : 02/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817403
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : THIOMAX
N° national/d'enregistrement : 3953756
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 avenue de l'orchidée, Parc Activestre
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817302
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : TPP TECHNOLOGY PHOSPHORUS PRESERVATION
N° national/d'enregistrement : 3953873
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817405
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

16/10/2012 : ACTIFLOW
N° national/d'enregistrement : 3953904
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir les engrais foliaires.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 ALLEE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 603569
Date de demande : 21/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 604284
Date de demande : 02/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à savoir les engrais foliaires.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817540
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

15/10/2012 : AZO-SPEED
N° national/d'enregistrement : 3953602
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 605010
Date de demande : 22/07/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2817363
Date de demande : 24/06/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

14/08/2012 : NOVARBO
N° national/d'enregistrement : 3940576
Date de dépôt : 14/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAxime
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 pont du casse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811576
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

14/08/2012 : NOVAMAG
N° national/d'enregistrement : 3940579
Date de dépôt : 14/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, cs 10005
47480 pont du casse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812593
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

07/03/2012 : STARFRUIT
N° national/d'enregistrement : 3902940
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L 'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797255
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

07/03/2012 : EPIQUAL
N° national/d'enregistrement : 3903016
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PAR ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797227
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

07/03/2012 : SOLACTIV SERVICES
N° national/d'enregistrement : 3903041
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797236
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

07/03/2012 : BIO AGN
N° national/d'enregistrement : 3903171
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC D'ACTIVITES ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797221
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

06/03/2012 : SOLUSTAR Micro
N° national/d'enregistrement : 3902852
Date de dépôt : 06/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797245
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

22/10/2010 : ZINCONIA
N° national/d'enregistrement : 3776674
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760974
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : CIGONIA
N° national/d'enregistrement : 3776678
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760970
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : CIGO-K Xpress
N° national/d'enregistrement : 3776685
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT MAXIME

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760964
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : SULFO
N° national/d'enregistrement : 3776691
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT MAXIME

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760971
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : BIOMOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3776666
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT Maxime

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759220
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

22/10/2010 : CHELONIA
N° national/d'enregistrement : 3776668
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT Maxime

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759273
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

21/10/2010 : QUALICAL
N° national/d'enregistrement : 3776068
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, sas, M. GIMBERT Maxime

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759249
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

15/09/2010 : SOLACTIV
N° national/d'enregistrement : 3766683
Date de dépôt : 15/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : MONTEALEGRE ROSSELOT, MONTEALEGRE ROSSELOT, Mme MONTEALEGRE ROSSELOT CORINNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 550276
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755488
Date de demande : 25/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

15/09/2010 : SOLACTIV
N° national/d'enregistrement : 3766683
Date de dépôt : 15/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : MONTEALEGRE ROSSELOT, MONTEALEGRE ROSSELOT, Mme MONTEALEGRE ROSSELOT CORINNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 550276
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 812617
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755488
Date de demande : 25/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

12/11/2009 : ACTI
N° national/d'enregistrement : 3690397
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725407
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

12/11/2009 : EXPULS
N° national/d'enregistrement : 3690590
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, 68350
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725431
Date de demande : 13/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

05/08/2009 : SEEDFLOW
N° national/d'enregistrement : 3669216
Date de dépôt : 05/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712116
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/03/2009 : AZOFOL
N° national/d'enregistrement : 3639378
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695832
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/03/2009 : BOROMAG
N° national/d'enregistrement : 3637889
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture ; engrais pour les terres.
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695948
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

19/03/2009 : ALGONIA
N° national/d'enregistrement : 3637859
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695828
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/03/2009 : HUMONIA
N° national/d'enregistrement : 3637870
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres.
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695834
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

19/03/2009 : AZOFIX
N° national/d'enregistrement : 3637882
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 515166
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695831
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

29/01/2009 : ACTIFER
N° national/d'enregistrement : 3625887
Date de dépôt : 29/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MARTIN BARTHELEMY
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700330
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

29/01/2009 : NUTRICITEUR
N° national/d'enregistrement : 3625874
Date de dépôt : 29/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres.
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695835
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

05/11/2008 : ORGAFORM
N° national/d'enregistrement : 3609540
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, produits chimiques destinés à lindustrie, aux sciences, à la photographie ainsi quà lagriculture, à lexception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour lamendement des sols, engrais pour les terres, lhorticulture et la sylviculture, engrais pour lagriculture, produits fertilisants.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, M. MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AV DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613700
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : AMIFLOR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717134
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 721007
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693398
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

23/01/2008 : ORGAPERL
N° national/d'enregistrement : 3550723
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes ; Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : Agronutrition, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613700
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : AMIFLOR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717134
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2665997
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

23/01/2008 : ORGACOTE
N° national/d'enregistrement : 3550724
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes ; Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613700
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : AMIFLOR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 717134
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2665999
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

12/08/2002 : CaPfoL
N° national/d'enregistrement : 3179348
Date de dépôt : 12/08/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 12/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais foliare destiné aux vergers

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, SERVICE JURIDIQUE, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-38
Date du BOPI : 20/09/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503673
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812236
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

11/10/2001 : STIMULASE
N° national/d'enregistrement : 3126116
Date de dépôt : 11/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fertilisants. Désherbants, fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 avenue de l'orchidée, parc activestre
31390 carbonne
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394367
Date de demande : 14/06/2004

Bénéficiare 1 : AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481444
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786982
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

27/09/1999 : BOROZINC
N° national/d'enregistrement : 99814785
Date de dépôt : 27/09/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414835
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712126
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

15/09/1999 : FIXA
N° national/d'enregistrement : 99812682
Date de dépôt : 15/09/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414830
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712119
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

31/03/1998 : GRUMIFOL
N° national/d'enregistrement : 98726248
Date de dépôt : 31/03/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fertilisants pour applications foliaires.

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365175
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667380
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

19/03/1998 : SACCHAROFOL
N° national/d'enregistrement : 98724445
Date de dépôt : 19/03/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365176
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2667382
Date de demande : 22/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

23/12/1997 : MAGONIX
N° national/d'enregistrement : 97710865
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 721496
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 873451
Date de demande : 29/11/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355792
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663024
Date de demande : 30/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

23/12/1997 : CUPRONIX
N° national/d'enregistrement : 97710867
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 725837
Date de demande : 14/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355791
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663126
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

23/12/1997 : MAGONIX
N° national/d'enregistrement : 97710865
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 721496
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355792
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663024
Date de demande : 30/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

23/12/1997 : MAGONIX
N° national/d'enregistrement : 97710865
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355792
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663024
Date de demande : 30/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

23/12/1997 : ZINCONIX
N° national/d'enregistrement : 97710866
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION Société par Actions simplifiées
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : AGRONUTRITION S.A.S Monsieur Cédric CABANES Président

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 254925
Date de demande : 25/05/1998
N° de BOPI : 1998-26
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : " Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 717219
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355793
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

23/12/1997 : CUPRONIX
N° national/d'enregistrement : 97710867
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355791
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663126
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

23/12/1997 : ZINCONIX
N° national/d'enregistrement : 97710866
Date de dépôt : 23/12/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : Agronutrition, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 254925
Date de demande : 25/05/1998
N° de BOPI : 1998-26
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : " Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 717219
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355793
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665196
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

05/03/1997 : MAXICAL
N° national/d'enregistrement : 97667608
Date de dépôt : 05/03/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres. ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-16
Date du BOPI : 18/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338654
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2639869
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/10/1996 : CRUCIFOL
N° national/d'enregistrement : 96644992
Date de dépôt : 04/10/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Aliments pour les animaux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-46
Date du BOPI : 15/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319796
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625582
Date de demande : 08/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

26/02/1996 : FOLIANCE
N° national/d'enregistrement : 96613057
Date de dépôt : 26/02/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et notamment des engrais

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306266
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605115
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

17/10/1991 : CERBLEFOL
N° national/d'enregistrement : 1700129
Date de dépôt : 17/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais foliaire pour pulvérisation sur plantes

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
bonnel, CS 10005
47480 pont du casse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198292
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481446
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786994
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

17/10/1991 : FERTIGONIA
N° national/d'enregistrement : 1700130
Date de dépôt : 17/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais foliaire pour pulvérisation sur plantes

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L ORCHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198289
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481445
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787000
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

11/09/1991 : COPPERZINC
N° national/d'enregistrement : 1692787
Date de dépôt : 11/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612284 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1187069
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : engrais pour les terres (naturels et artificiels)

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AV DE L'ORDHIDEE, PARC ACTIVESTRE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT MAXIME
Adresse :
BONNEL, CS 10005
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198291
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477265
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783425
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

16/11/1990 : TONER
N° national/d'enregistrement : 1627859
Date de dépôt : 16/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais organiques, engrais naturels et artificiels, amendements

Déposant 1 : AGRONUTRITION, sas
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, SAS, M. GIMBERT Maxime

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179512
Date de demande : 26/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452813
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759235
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

10/04/1990 : MANGAFOL
N° national/d'enregistrement : 1585793
Date de dépôt : 10/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographies, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Déposant 1 : AGRONUTRITION, AGRONUTRITION
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : MONTEALEGRE ROSSELOT, MONTEALEGRE ROSSELOT, Mme ROSSELOT Corinne
Adresse :
1 AVENUE DE STRASBOURG, 1 AVENUE DE STRASBOURG, CS 72138
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167324
Date de demande : 08/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434115
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744366
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

25/07/1989 : FERTI-BONUS
N° national/d'enregistrement : 1589803
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais à base d'oligo-éléments

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE – ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146936
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411511
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712093
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

25/07/1989 : FLEURI-TONUS
N° national/d'enregistrement : 1589804
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais à base d'oligo-éléments

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146937
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411513
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712108
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

25/07/1989 : FERTI-TONUS
N° national/d'enregistrement : 1589805
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais à base d'oligo-éléments

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE-ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146938
Date de demande : 15/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411512
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712098
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

29/06/1989 : LEGUFOL
N° national/d'enregistrement : 1546717
Date de dépôt : 29/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits fertilisants

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. ROSSELOT corinne, CS 72138
Adresse :
1 avenue de strasbourg
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Bénéficiare 1 : SCPA AGRO NUTRITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Bénéficiare 1 : AGRO-NUTRITION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145020
Date de demande : 19/05/1999
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409442
Date de demande : 05/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712086
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

02/09/1988 : COPPERFOL
N° national/d'enregistrement : 1486448
Date de dépôt : 02/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais à base d'oligo-éléments

Déposant 1 : AGRONUTRITION Société par Actions simplifiées
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : AGRONUTRITION S.A.S Monsieur Cédric CABANES Président

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731326
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120102
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379919
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

02/09/1988 : COPPERFOL
N° national/d'enregistrement : 1486448
Date de dépôt : 02/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais à base d'oligo-éléments

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : M. MONTEALEGRE ROSSELOT CORINNE, CS 72138
Adresse :
1 AVENUE DE STRASBOURG
68350 DIDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731326
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120102
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379919
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687737
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

29/09/1987 : COLZAFOL
N° national/d'enregistrement : 1429615
Date de dépôt : 29/09/1987
Lieu de dépôt : MULHOUSE
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits destinés à l'industrie, l'agriculture l'horticulture et plus particulièrement engrais naturels et artificiels, oligo-fertilisants.

Déposant 1 : Agronutrition, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE
Adresse :
3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097873
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347731
Date de demande : 25/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651594
Date de demande : 13/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

20/01/1987 : LICONIA
N° national/d'enregistrement : 1390412
Date de dépôt : 20/01/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 janvier 1977 A L'INPI No 237046 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1014072.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469108
Date de demande : 21/02/2008

Bénéficiare 1 : AGRONUTRITION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2081960
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327797
Date de demande : 27/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2629694
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

16/09/1986 : MOLYCONIA
N° national/d'enregistrement : 1370676
Date de dépôt : 16/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 OCTOBRE 1976 A L'INPI SOUS LE No 228977 ET ENREGISTRE SOUS LE No 968493.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, produits de correction de carences végétales, engrais naturels et artificiels; Assistance technique d'ingénieurs concernant la vente et l'utilisation des produits ci-dessus.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AGRONUTRITION, SAS
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
PARC ACTIVESTRE, 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. Maxime GIMBERT
Adresse :
Bonnel, CS 10005
47480 PONT-DU-CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072124
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319797
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623214
Date de demande : 07/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

20/02/1986 : VERONIA
N° national/d'enregistrement : 1363400
Date de dépôt : 20/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels); services divers concernant l'emploi et la vente des produits ci-dessus.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AGRONUTRITION Société par Actions simplifiées
Numéro de SIREN : 428693352

Mandataire 1 : AGRONUTRITION S.A.S Monsieur Cédric CABANES Président

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062962
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307461
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

20/02/1986 : ZINCOFOL
N° national/d'enregistrement : 1363399
Date de dépôt : 20/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels), services divers concernant l'emploi et la vente des produits ci-dessus.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062960
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307380
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605125
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/02/1986 : FERFOL
N° national/d'enregistrement : 1360943
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et plus particulièrement engrais pour les terres, oligo-fertilisants sous forme de poudre mouillable ou de liquide. Services se rapportant à l'utilisation ou à la commercialisation desdits produits.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062964
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306269
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605101
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/02/1986 : FERTIGOFOL
N° national/d'enregistrement : 1360944
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et plus particulièrement engrais pour les terres, oligo-fertilisants sous forme de poudre mouillable ou de liquide. Services se rapportant à l'utilisation ou à la commercialisation desdits produits.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062966
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306270
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605104
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/02/1986 : CUPRONIA
N° national/d'enregistrement : 1360945
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et plus particulièrement engrais pour les terres, oligo-fertilisants sous forme de poudre mouillable ou de liquide. Services se rapportant à l'utilisation ou à la commercialisation desdits produits.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062961
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306267
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605123
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/02/1986 : SEQUONIA
N° national/d'enregistrement : 1360946
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et plus particulièrement engrais pour les terres, oligo-fertilisants sous forme de poudre mouillable ou de liquide. Services se rapportant à l'utilisation ou à la commercialisation desdits produits.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062963
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306268
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605116
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

22/11/1985 : OLIGONIA
N° national/d'enregistrement : 1332006
Date de dépôt : 22/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 NOVEMBRE 1975 à l'INPI no 203350 ET ENREGISTRE SOUS LE No 938850.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais naturels et artificiels.
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049414
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293108
Date de demande : 11/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2600737
Date de demande : 26/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

25/10/1985 : MAGONIA
N° national/d'enregistrement : 1328249
Date de dépôt : 25/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 OCTOBRE 1975 A L'INPI SOUS LE No 201707 ET ENREGISTRE SOUS LE No 938012.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais naturels et artificiels. ;
  • N° de la classe : 01

Déposant 1 : AGRONUTRITION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428693352
Adresse :
Parc Activestre, 3 avenue de l'Orchidée
31390 CARBONNE
FR

Mandataire 1 : DE SANGOSSE, M. GIMBERT Maxime
Adresse :
Bonnel
47480 PONT DU CASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379367
Date de demande : 09/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 399989
Date de demande : 22/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049415
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300123
Date de demande : 02/11/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2600139
Date de demande : 20/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°731
NOJO : 310200008735090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1345
NOJO : 310200008057800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3309
NOJO : 310200007216430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1427
NOJO : 031020000703467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Nom commercial : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABANES Cedric nom d'usage : CABANES n'est plus président.
Sté par actions simplifiée DE SANGOSSE devient président
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2509
NOJO : 310200006757080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°588
NOJO : 031020000619189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Nom commercial : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GANTOY Eric Jean Edouard nom d'usage : GANTOY devient directeur général
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°852
NOJO : 310200006149270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1383
NOJO : 310200005391650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3091
NOJO : 310200004830890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 310200004374490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1004
NOJO : BXB15352001830C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Nom commercial : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 5862825.00 EUR
24/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°585
NOJO : BXA15322002300U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AGRONUTRITION - Société par actions simplifiée au capital de 5.862.825 euros - Siège social : 3 avenue de l'Orchidée - Parc Activestre 31390 CARBONNE (31390) - 428 693 352 RCS TOULOUSE - Avis de projet de fusion - Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Carbonne du 10 novembre 2015, La société AGRONUTRITION venant aux droits de la Société FINANCIERE AGRONUTRITION, absorbante, et la société AMIFLOR, société par actions simplifiée au capital de 503.010 euros, dont le siège est sis rue Albert Einstein ZI des Cauquillous 81500 Lavaur, identifiée sous le numéro unique 390 046 530 RCS Castres, absorbée, ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société AMIFLOR par la société AGRONUTRITION. Aux termes de ce projet, la société AMIFLOR ferait apport, sous diverses conditions suspensives énumérées dans ledit projet, à la société AGRONUTRITION de la totalité de son actif à la date du 31 août 2015, soit 8.688.321 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 5.387.675 euros, de sorte que la valeur nette des apports s'élèverait à 3.300.646 euros. Le mali de fusion ressortirait à 9.136.823 euros. La Société Absorbante détenant au jour du dépôt au greffe du traité de fusion l'intégralité des actions représentant le capital social et les droits de vote de l'absorbée, il ne sera procédé à aucun échange d'actions de l'absorbée contre des actions de l'absorbante. Il n'y aura pas non plus lieu à augmentation de capital social. La fusion deviendra définitive au jour de la constatation de la réalisation des conditions suspensives suivantes : Les comptes de la Société Absorbée et de la Société Absorbante auront respectivement été approuvés ; L'obtention de l'autorisation de la poursuite de l'exploitation par la Société Absorbante, par les autorités préfectorales, eu égard à l'activité spécifique exercée par la Société Absorbée ; Réalisation de l'augmentation de capital de la Société AGRONUTRITION transférant à cette dernière la totalité du capital de la Société absorbée, préalablement au dépôt aux greffes des tribunaux de commerce compétents du présent traité. Les créanciers des sociétés peuvent former opposition dans les conditions prévues par la loi. Le projet de fusion a fait l'objet d'un dépôt au Greffe du Tribunal de commerce de Toulouse au nom de la société AGRONUTRITION le 17 novembre 2015, et au Greffe du Tribunal de commerce de Castres au nom de la Société AMIFLOR le 17 novembre 2015.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2866635.00 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1901
NOJO : 310200004005310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°893
NOJO : BXB15084001949Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Nom commercial : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FUSTER Isabelle nom d'usage : FUSTER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES devient commissaire aux comptes titulaire.

17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2622
NOJO : BXC08245026890I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée Parc Activestre
31390 Carbonne
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : BXC08142006127D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 428 693 352
Dénomination : AGRONUTRITION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre,
31390 Carbonne
Historique de l'unité légale :
01/05/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev2 : 20.15Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
27/11/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits azotés et d'engrais (NAFRev1 : 24.1J)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : AGRONUTRITION
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : AGRO NUTRITION
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAF1993 : 51.2A)
Représentants légaux :
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : DE SANGOSSE
Siren : 300163896
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Bonnel
47480 Pont-du-Casse
France
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : GANTOY Eric Jean Edouard
Né le 04/12/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Saint Caprais
Entoulet
32200 Juilles
France
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : DE SANGOSSE
Siren : 300163896
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Bonnel
47480 Pont-du-Casse
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : GANTOY Eric Jean Edouard
Né le 04/12/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Saint Caprais
Entoulet
32200 Juilles
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : DE SANGOSSE
Siren : 300163896
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Bonnel
47480 Pont-du-Casse
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : GANTOY Eric Jean Edouard
Né le 04/12/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Saint Caprais
Entoulet
32200 Juilles
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
27/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : CABANES Cedric
Né le 21/02/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin du Moulin
31320 Péchabou
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : GANTOY Eric Jean Edouard
Né le 04/12/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Saint Caprais
Entoulet
32200 Juilles
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : CABANES Cedric
Né le 21/02/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin du Moulin
31320 Péchabou
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : GANTOY Eric Jean Edouard
Né le 04/12/1961 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route de Saint Caprais
Entoulet
32200 Juilles
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Physique

Nom : CABANES Cedric
Né le 21/02/1957 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
14 Chemin du Moulin
31320 Péchabou
France
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT FUSTER COSTES
Siren : 808616957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue Cité Conrad
33300 Bordeaux
France
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FUSTER
Siren : 379668155
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée Elsa Triolet
33150 Cenon
France
Dépôts des actes :
14/09/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°018381 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/09/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°018381 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010085 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008832 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/08/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010085 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008832 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/08/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010085 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008832 déposé le 22/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002060 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002060 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002060 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002060 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
31/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001776 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2015 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°017168 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Divers
10/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2015 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°017168 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Divers
10/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2015 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°017168 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Divers
10/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2015 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°017168 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Divers
10/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004800 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004800 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004800 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004800 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
27/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
27/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
27/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
10/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
26/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
25/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°009576 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
02/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°009576 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
02/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°009576 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
02/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°009576 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010452 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005879 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010645 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000960 déposé le 23/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004442 déposé le 19/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007691 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000270 déposé le 10/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005229 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008041 déposé le 25/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°010865 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002894 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°019056 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
22/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Siège

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
22/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1999
Activité : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre et Marie Curie
Agronutrition Immeuble Biostep
31670 Labège
France
Enseigne : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : Laboratoire de recherche en biotechnologies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Allée des Vignes
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Stockage et tests de matériel d'expérimentation agronomique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Siège

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
27/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1999
Activité : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre et Marie Curie
Agronutrition Immeuble Biostep
31670 Labège
France
Enseigne : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : Laboratoire de recherche en biotechnologies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Allée des Vignes
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Stockage et tests de matériel d'expérimentation agronomique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Hôtel d'Entreprises-Parc d'Activités Activestre-Local 9
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2014
Activité : Conception et fabrication de compléments nutritionnel foliaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Siège

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1999
Activité : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre et Marie Curie
Agronutrition Immeuble Biostep
31670 Labège
France
Enseigne : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : Laboratoire de recherche en biotechnologies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Allée des Vignes
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Stockage et tests de matériel d'expérimentation agronomique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Hôtel d'Entreprises-Parc d'Activités Activestre-Local 9
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2014
Activité : Conception et fabrication de compléments nutritionnel foliaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Siège

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 avenue de l'Orchidée
Parc Activestre
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1999
Activité : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Pierre et Marie Curie
Agronutrition Immeuble Biostep
31670 Labège
France
Enseigne : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : Laboratoire de recherche en biotechnologies
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Allée des Vignes
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Stockage et tests de matériel d'expérimentation agronomique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Hôtel d'Entreprises-Parc d'Activités Activestre-Local 9
31390 Carbonne
France
Nom commercial : AGRONUTRITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2014
Activité : Conception et fabrication de compléments nutritionnel foliaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2016B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
rue Gutenberg
Cauquillous Bas
81500 Lavaur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2015
Activité : Fabrication de produits azotés et d'engrais.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - MIFLO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2016B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
rue Albert Einstein
Z.I. des Cauquillous
81500 Lavaur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2015
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - MIFLO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2016B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Z.I. de Rieutort
81300 Graulhet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2015
Activité : Fabrication de produits azotés et engrais.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - MIFLO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/03/2023 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F16/002863
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AMIFLOR Rue Albert Einstein ZI des Cauquillous 81500 LAVAUR, 390 046 530 RCS GTC Castres, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2015
22/03/2023 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F22/024448
Date d’ajout de l’observation : 17/05/2022
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Hôtel d'Entreprises-Parc d'Activités Activestre-Local 9 31390 CARBONNE à compter du 01/05/2020, suppression du fonds.
27/01/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F16/002863
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AMIFLOR Rue Albert Einstein ZI des Cauquillous 81500 LAVAUR, 390 046 530 RCS GTC Castres, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2015
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F16/002863
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AMIFLOR Rue Albert Einstein ZI des Cauquillous 81500 LAVAUR, 390 046 530 RCS GTC Castres, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2015
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F16/002863
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AMIFLOR Rue Albert Einstein ZI des Cauquillous 81500 LAVAUR, 390 046 530 RCS GTC Castres, société apporteuse avec date d'effet au 01/09/2015
Personnes morales :
22/03/2023 : AGRONUTRITION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 5862825.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/01/2021 : AGRONUTRITION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 5862825.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/04/2019 : AGRONUTRITION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 5862825.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/01/2017 : AGRONUTRITION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de produits destinés à l'agriculture, production et fabrication de ces produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 5862825.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/02/2016 : AGRONUTRITION
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005518 déposé le 22/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008367 déposé le 28/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002215 déposé le 27/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°002215 déposé le 27/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007402 déposé le 18/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007402 déposé le 18/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008038 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008038 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°008038 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000769 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000769 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000769 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000476 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000476 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000476 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°000476 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004193 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004193 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004193 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004193 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011130 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011130 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011130 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011130 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011658 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011658 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011658 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°011658 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°003825 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°003825 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°003825 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°003825 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004315 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004315 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004315 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004315 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001833 déposé le 13/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001833 déposé le 13/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001833 déposé le 13/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001833 déposé le 13/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001272 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001272 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001272 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°001272 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005090 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005090 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005090 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005090 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005127 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005127 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005127 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005127 déposé le 07/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005814 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005814 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005814 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°005814 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004879 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004879 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004879 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°004879 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007615 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007615 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007615 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B02382
Dépôt : N°007615 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/005518 du 22/03/2023
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/008367 du 28/03/2022
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/002215 du 27/01/2021
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/007402 du 18/05/2020
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/008038 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/000769 du 16/01/2018
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/000476 du 10/01/2017
Numéro de gestion : 1999B02382
Code activité : 2015Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement8 303 2123 401 5854 901 628
AFConcessions, brevets et droits similaires1 079 954808 937271 017
AHFonds commercial9 167 3149 167 314
ANTerrains356 73612 400344 336
APConstructions6 487 7262 584 5003 903 226
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 456 6736 607 0633 849 610
ATAutres immobilisations corporelles1 510 5251 177 134333 391
AVImmobilisations en cours729 133729 133
CUAutres participations11 62311 623
BDAutres titres immobilisés265265
BHAutres immobilisations financières77 56877 568
BJTOTAL (I)38 180 73014 591 61923 589 111
BLMatières premières, approvisionnements3 663 6123 663 612
BRProduits intermédiaires et finis3 420 1893 420 189
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 77025 770
BXClients et comptes rattachés12 255 167187 12312 068 044
BZAutres créances2 202 7182 202 718
CFDisponibilités925 418925 418
CHCharges constatées d’avance66 34366 343
CJTOTAL (II)22 559 218187 12322 372 095
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 739 94914 778 74245 961 206
CPParts à moins d’un an77 568
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 862 825
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9 441 279
DDRéserve légale (1)286 664
DGAutres réserves3 503 898
DHReport à nouveau983 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 222 577
DJSubventions d’investissement523 208
DKProvisions réglementées2 215 069
DLTOTAL (I)24 038 770
DPProvisions pour risques6 009
DRTOTAL (III)6 009
DSEmprunts obligataires convertibles2 859
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 339 696
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 829
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 965 497
DYDettes fiscales et sociales2 149 363
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés352 769
EAAutres dettes52 343
ECTOTAL (IV)21 867 356
ED(V)49 071
EETOTAL GENERAL (I à V)45 961 206
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 632 600
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 860 947
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens21 631 69325 799 51647 431 209
FGProduction vendue services272 235499 459771 694
FJChiffres d’affaires nets21 903 92826 298 97548 202 903
FMProduction stockée200 920
FNProduction immobilisée1 239 203
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges147 978
FRTotal des produits d’exploitation (I)49 791 003
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 276 189
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)457 138
FWAutres achats et charges externes11 894 323
FXImpôts, taxes et versements assimilés769 722
FYSalaires et traitements7 020 187
FZCharges sociales2 911 716
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 269 008
GEAutres charges567
GFTotal des charges d’exploitation (II)47 598 850
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 192 153
GLAutres intérêts et produits assimilés723
GNDifférences positives de change23 011
GPTotal des produits financiers (V)23 734
GRIntérêts et charges assimilées228 883
GSDifférences négatives de change744
GUTotal des charges financières (VI)229 627
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-205 893
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 986 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital179 216
HCReprises sur provisions et transferts de charges484 047
HDTotal des produits exceptionnels (VII)706 553
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion394 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital27 903
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions854 246
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 276 516
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-569 964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise211
HKImpôts sur les bénéfices (X)193 509
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)50 521 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)49 298 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 222 577
HQRenvois : Crédit-bail immobilier6 361
A1Renvois : Transfert de charges77 247
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 533 863867 7223 401 585
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles687 382121 555808 937
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 223 8821 279 732122 51610 381 097
0NAMORTISSEMENTS Total Général12 445 1272 269 008122 51614 591 619
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