NEW IMMO HOLDING

Prédécesseur : NEW IMMO HOLDING
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4538940
Date de dépôt : 01/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures, dépliants) ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Gestion des affaires commerciales à savoir gestion de baux commerciaux et des relations commerciales avec les enseignes présentes dans les centres commerciaux ; conseils en organisation et direction des affaires et expertise en affaires dans le domaine immobilier ; étude de marchés dans le domaine immobilier ; gérance administrative de biens immobiliers ; audit en matière immobilière ; administration commerciale en matière immobilière ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en matière immobilière ; régie publicitaire ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; établissement de baux ; expertise immobilière ; location de bureaux [immobilier] ; gestion de patrimoine immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction et de rénovation de biens immobiliers et de centres commerciaux ; construction et réparation de tous immeubles ; supervision de travaux de construction de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement à savoir services d’animations et d’évènements en galeries commerciales ; mise à disposition d'installations de loisirs dans des centres commerciaux ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs.
  

Déposant 1 : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 815246
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

N° national/d'enregistrement : 4538940
Date de dépôt : 01/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures, dépliants) ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Gestion des affaires commerciales à savoir gestion de baux commerciaux et des relations commerciales avec les enseignes présentes dans les centres commerciaux ; conseils en organisation et direction des affaires et expertise en affaires dans le domaine immobilier ; étude de marchés dans le domaine immobilier ; gérance administrative de biens immobiliers ; audit en matière immobilière ; administration commerciale en matière immobilière ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en matière immobilière ; régie publicitaire ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; établissement de baux ; expertise immobilière ; location de bureaux [immobilier] ; gestion de patrimoine immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction et de rénovation de biens immobiliers et de centres commerciaux ; construction et réparation de tous immeubles ; supervision de travaux de construction de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement à savoir services d’animations et d’évènements en galeries commerciales ; mise à disposition d'installations de loisirs dans des centres commerciaux ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs.
  

Déposant 1 : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 815246
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841290
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : NHOOD HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

N° national/d'enregistrement : 4424275
Date de dépôt : 31/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, brochures, dépliants) ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Gestion des affaires commerciales à savoir gestion de baux commerciaux et des relations commerciales avec les enseignes présentes dans les centres commerciaux ; conseils en organisation et direction des affaires et expertise en affaires dans le domaine immobilier ; étude de marchés dans le domaine immobilier ; gérance administrative de biens immobiliers ; audit en matière immobilière ; administration commerciale en matière immobilière ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en matière immobilière ; régie publicitaire ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; établissement de baux ; expertise immobilière ; location de bureaux [immobilier] ; gestion de patrimoine immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction et de rénovation de biens immobiliers et de centres commerciaux ; construction et réparation de tous immeubles ; supervision de travaux de construction de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement à savoir services d’animations et d’évènements en galeries commerciales ; mise à disposition d'installations de loisirs dans des centres commerciaux ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs.
  

Déposant 1 : FOUR FIVE ELEVEN
Forme juridique : société à responsabilité limitée
Adresse :
18 rue Baudin
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750069
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Bénéficiare 1 : CEETRUS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841014
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

N° national/d'enregistrement : 4169364
Date de dépôt : 30/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques en matière environnementale et d'urbanisme ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840998
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4169364
Date de dépôt : 30/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques en matière environnementale et d'urbanisme ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; tous ces services étant lié au domaine de l'environnement.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4165095
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 815241
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841290
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : NHOOD HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4165095
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4165095
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 815241
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

N° national/d'enregistrement : 4144550
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de centres commerciaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des bases de données informatiques ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers, assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; affaires immobilières ; gérance ; location ; estimation de biens immobiliers à savoir de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnement, établissement de baux commerciaux.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de marchandises ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement dans des centres commerciaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet, fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; fourniture d'applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de services proposant des logiciels pour la publication, l'accès, la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; fourniture et location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840998
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4144550
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de centres commerciaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des bases de données informatiques ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers, assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; affaires immobilières ; gérance ; location ; estimation de biens immobiliers à savoir de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnement, établissement de baux commerciaux.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de marchandises ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement dans des centres commerciaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet, fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; fourniture d'applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de services proposant des logiciels pour la publication, l'accès, la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; fourniture et location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4144550
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de centres commerciaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des bases de données informatiques ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers, assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; affaires immobilières ; gérance ; location ; estimation de biens immobiliers à savoir de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnement, établissement de baux commerciaux.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de marchandises ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement dans des centres commerciaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet, fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; fourniture d'applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de services proposant des logiciels pour la publication, l'accès, la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; fourniture et location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4144549
Date de dépôt : 23/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de centres commerciaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des bases de données informatiques ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastic pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers, assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; affaires immobilières ; gérance ; location ; estimation de biens immobiliers à savoir de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnement, établissement de baux commerciaux.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de marchandises ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement dans des centres commerciaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet, fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; fourniture d'applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de services proposant des logiciels pour la publication, l'accès, la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; fourniture et location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840998
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

N° national/d'enregistrement : 4144549
Date de dépôt : 23/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative de centres commerciaux ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des bases de données informatiques ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de dissolvants pour vernis, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastic pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, lames de parquets, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de charcuterie, de croquettes alimentaires, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de préparations végétales remplaçant le café, de succédanés du café, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, d'infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de flocons de céréales séchées, de pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, de confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis (grains), d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, d'algues (condiments), d'épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, d'en-cas à base de riz, de rouleaux de printemps, de sushis, taboulé, de tortillas, de tacos, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, d'algues pour l'alimentation humaine, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, de bulbes, d'arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de malt, d'appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de limonades, de boissons de fruits et jus de fruits, de jus de tomates, de jus végétaux (boissons), de sirops pour boissons, de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), de pastilles et poudres pour boissons gazeuses, d'essences pour la préparation des boissons, de préparations pour faire des liqueurs, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de spiritueux, de vins, de rhum, de vodka, de whisky, d'essences et extraits alcooliques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances de risques divers, assurances contre les accidents, l'incendie, le vol, le chômage ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; affaires immobilières ; gérance ; location ; estimation de biens immobiliers à savoir de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnement, établissement de baux commerciaux.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de fichiers numériques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de marchandises ; services de parcs de stationnement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement dans des centres commerciaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet, fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; analyse, conception et développement de systèmes informatiques, à savoir notamment les systèmes d'exploitation d'hébergement et applications informatiques via Internet ; analyse, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour ordinateurs et dispositifs mobiles de communications pour des tiers ; hébergement de bases de données en ligne ; fourniture de services en ligne ; création de pages Web pour fournir des services en ligne ; fourniture de moteurs de recherches ; fourniture d'applications logicielles non téléchargeables ; fourniture de services proposant des logiciels pour la publication, l'accès, la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques, et pour l'accès à des fichiers audio et vidéo diffusés en continu, à des jeux, à des réseaux sociaux, à des fichiers textuels et à des fichiers multimédias ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; hébergement de serveurs ; fourniture et location de serveurs Web ; création, hébergement, entretien et gestion de sites Web de tiers ou pour des tiers ; hébergement à distance d'applications informatiques et de systèmes d'exploitation ; service de stockage de données ; services d'hébergement de données électroniques, notamment dans le nuage ; hébergement de contenus, photographies, vidéos, textes, données, images, sites Web, jeux vidéo, applications logicielles et autres fichiers électroniques de tiers ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne, d'une base de données interactive permettant la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur sur une grande variété de thèmes, et notamment celui des achats en ligne ; hébergement d'un service en ligne pour l'analyse des références personnelles et la génération de recommandations.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

N° national/d'enregistrement : 4127728
Date de dépôt : 21/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

N° national/d'enregistrement : 4127728
Date de dépôt : 21/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 815241
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841290
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : NHOOD HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

N° national/d'enregistrement : 4127728
Date de dépôt : 21/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les domaines de l'éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles et de loisirs ; location de décors de spectacles ; services de photographies ; organisation de concours (éducations, divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, services de design ; stylisme, décoration intérieure ; étude de projets technique dans le domaine culturel, des loisirs et du sport.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 815241
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 815461
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : NEONEW, Société par actions simplifiée à associé unique et capital variable
Numéro de SIREN : 888171568
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

N° national/d'enregistrement : 4102082
Date de dépôt : 30/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques codées, cartes de crédit, cartes de paiement magnétiques, cartes de fidélité, toutes valables dans des centres commerciaux pour l'achat de produits d'enseignes de ces centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bons imprimés, carnets de bons, bons d'achat, bons-cadeaux, coupons de réduction, tous valables dans des centres commerciaux pour l'achat de produits d'enseignes de ces centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de tiers mis en vente dans des centres commerciaux, à savoir, de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, d'enduits, lames de parquets, de plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes ; traitement administratif de commande d'achats de produits de tiers vendus en ligne, via un site Internet ou des applications Web / mobiles mis à disposition de vendeurs et d'acheteurs ; présentation de produits de tiers par tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de tiers en vente dans des centres commerciaux ; promotion de vente de produits de tiers / ou d'enseignes vendus dans ces centres commerciaux ; services d'animation commerciale, dans des centres commerciaux et par tout moyen de communication et sur tout support publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires pour les produits en vente dans des centres commerciaux ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité pour les produits en vente dans des centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de biens immobiliers à savoir de centres commerciaux ; gestion de locations et de baux d'espaces de magasins situés exclusivement dans des centres commerciaux et recouvrement de loyers liés à ces services ; services de cartes de crédits émises par des centres commerciaux pour l'achat de produits en vente dans ces centres commerciaux, à savoir émission de ces cartes de crédits, de cartes de fidélités, de cartes cadeaux, de bons d'achat, de coupons de réduction.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de colis et produits, à savoir mise à disposition dans des centres commerciaux de point de relais de colis et produits achetés en ligne ; services de réception et de stockage dans des centres commerciaux de colis et produits achetés en ligne.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4102082
Date de dépôt : 30/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques codées, cartes de crédit, cartes de paiement magnétiques, cartes de fidélité, toutes valables dans des centres commerciaux pour l'achat de produits d'enseignes de ces centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bons imprimés, carnets de bons, bons d'achat, bons-cadeaux, coupons de réduction, tous valables dans des centres commerciaux pour l'achat de produits d'enseignes de ces centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de tiers mis en vente dans des centres commerciaux, à savoir, de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits pour adoucir l'eau, de détartrants autres qu'à usage domestique, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compost, de préparations d'oligo-éléments pour les plantes, de terre pour la culture, de terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir, de produits pour décoller, de dissolvants pour vernis, de pâte de bois, de matières à dépolir, de mastic de vitrier, de papier pour la photographie, d'émulsions photographiques, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'additifs chimiques pour carburants et huiles, d'antigels, de liquides pour freins, de produits pour économiser les combustibles, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de compositions pour la réparation des pneumatiques, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), d'enduits (peintures), d'encres d'imprimerie, de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de colorants pour aliments et boissons, de teintures pour chaussures, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de produits pour le dérouillement, de cires à parquets, de cirages, de produits pour faire briller les feuilles, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de savons, de savons désinfectants, de produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, d'huiles essentielles, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de produits de toilette, de laits et huiles de toilette, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, d'encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, d'additifs non chimiques pour carburants, de matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de gaz d'éclairage, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de compléments nutritionnels à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, d'infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de suppléments alimentaires minéraux, d'aliments et farines lactées pour bébés, d'emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de produits anti-insectes, d'insecticides, d'insectifuges, de fongicides, d'herbicides, de produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, de produits pour laver les animaux, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton antiseptique, coton hydrophile, de bandes, serviettes et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, d'adhésifs pour prothèses dentaires, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la purification de l'air, de solutions pour verres de contact, de métaux communs et leurs alliages, de minerais, de matériaux de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de constructions non transportables métalliques, de monuments, plaques, stèles funéraires métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de conduites d'eau métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles métalliques, de palettes de manutention métalliques, de roulettes de meubles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de cloisons et clôtures métalliques, de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non-électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de manches d'outils métalliques, d'articles de clouterie, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de chaînes métalliques, d'anneaux métalliques, de charnières métalliques, de cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques, de fenêtres et portes métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de clochettes, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de récipients d'emballage métalliques, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de moules à glace métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de bandes à lier métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de cabines de bains métalliques, de sonnettes, de pièges pour animaux, de girouettes, d'objets d'art en métaux communs, de machines-outils, d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, d'alternateurs, d'économiseurs de carburants pour moteurs, de carburateurs, d'accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de crics (machines), de perceuses à main électriques, de pompes à air comprimé, de lames (parties de machines), de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses (machines), de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, d'instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement, de machines agricoles, de couveuses pour les oeufs, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de broyeurs ménagers électriques, d'appareils de lavage, d'installations de lavage pour véhicules, de machines à laver le linge et la vaisselle, d'essoreuses, d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines pour le bâtiment et les travaux publics, de machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques, de machines à imprimer, de machines pour la photocomposition, de machines pour l'industrie textile, de machines à coudre et à tricoter, d'appareils pour la reliure, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, d'outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de rasoirs, lames de rasoirs, de nécessaires de rasage, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, d'accouplements électriques, d'appareils de soudure électriques, de fers à repasser électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'amplificateurs, de casques à écouteurs, de haut-parleurs, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, de nécessaires mains libres pour téléphones, d'appareils de télévision, antennes, de diapositives, appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de guichets automatiques, de caisses enregistreuses, machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), de logiciels, disquettes souples, de modems, de publications électroniques téléchargeables, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de crédit et de paiement, de cartes cadeaux de paiement, de cartes magnétiques d'identification, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, d'alcoomètres, d'extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes électriques, d'instruments d'alarme, d'alarmes contre le vol, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, yeux et dents artificiels, d'inhalateurs, d'appareils pour le diagnostic à usage médical, d'articles et chaussures orthopédiques, de matériel de suture, de bandes élastiques, ceintures de grossesse, de bas pour les varices, de ceintures médicales, ceintures ombilicales, de contraceptifs non chimiques, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, d'anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, d'appareils pour l'allaitement, tire-lait, de cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, de cuillers pour médicaments, de compte-gouttes à usage médical, de thermomètres à usage médical, d'alèses, de draps pour incontinents, de sacs à glace à usage médical, gants pour massage, de coupe-cors, de mobilier spécial à usage médical, d'appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de jets d'eau ornementaux, de fontaines, de cabines de douche, de lavabos, de baignoires, de robinets, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air, d'installations pour le refroidissement de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de filtres pour l'eau potable, de capteurs solaires (chauffage), d'hottes d'aération, d'hottes aspirantes de cuisine, d'armoires frigorifiques, de récipients frigorifiques, d'autocuiseurs électriques, de chauffe-biberons électriques, de bouilloires électriques, de barbecues, de glacières, d'installations de cuisson, de fours, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de congélateurs, réfrigérateurs, d'allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, d'installations de sauna, appareils à bronzer, de vaporisateurs faciaux (saunas), de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, d'ampoules et lampes électriques, de lampes d'éclairage, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bateaux, canots, de caravanes, de motocyclettes, bicyclettes, de chariots à bascule, de camions, de transporteurs aériens, de parachutes, de pontons, de remorques (véhicules), de moteurs, d'amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, de pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, d'indicateurs de direction pour véhicules, d'essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de pneumatiques, d'appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, d'housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, de chariots élévateurs, chariots de manutention, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, de pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons, d'étuis pour fusils, d'armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée), de fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie), de porte-clés de fantaisie, de cadrans solaires, de boîtes en métaux précieux, de monnaies, de figurines (statuettes) en métaux précieux, d'objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, d'instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, d'articles pour reliures, photographies, clichés, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, d'agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, de crayons, porte-mine, gommes à effacer, d'enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, catalogues, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de bobines pour rubans encreurs, de machines à cacheter, de timbres-poste, de distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, d'enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de bons, coupons de réduction, billets (tickets), de cartes cadeaux de paiement, de chèques cadeaux de paiement, de cartes de fidélité non magnétiques, de cartes d'identification non magnétiques, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de pique-fleurs en mousse, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, d'anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de fouets et sellerie, de cannes, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de boîtes à chapeaux en cuir, de malles et valises, de sacs à main, de sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, de cartables, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de serviettes (maroquinerie), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie non en métaux précieux, de parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, de brides (harnais), de sacoches pour porter les enfants, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de boîtes à chapeau en cuir, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre, de bois de construction, de placage, de boiseries, de contre-plaqué, d'enduits, lames de parquets, de plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, d'échafaudages, escaliers non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, bassins (constructions non métalliques), de cabines de bain non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de constructions non transportables non métalliques, d'aquariums (constructions), de monuments non métalliques, de colonnes d'affichage non métalliques, de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), d'objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de tableaux d'affichage, d'établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de serrurerie non métallique et non électrique, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, d'anneaux, tringles et crochets de rideaux, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de vaisselle non en métaux précieux, de batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, de récipients à boire, de casseroles, de boîtes en verre, de boîtes à biscuits, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de sacs isothermes, de gourdes, glacières portatives non électriques, de chauffe-biberons non électriques, d'écouvillons pour nettoyer les récipients, de distributeurs de savon, de distributeur de papier hygiénique, de boîtes à savon, de pinces à linge, de poubelles, de bassins (récipients), cuvettes, de matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, d'aquariums d'appartement, de pots à fleurs, de corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, de peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles, de nécessaires et ustensiles de toilette, de pulvérisateurs de parfums, de baignoires pour bébés portatives, de pots de chambre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de filets, de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de lit et de maison, de linge de table (à l'exception du linge de table en papier), de draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), d'enveloppes de matelas, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de serviettes de table en matières textiles, de serviettes et gants de toilette en matières textiles, de tapis de billard, de tentures murales en matières textiles, de rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, de nappes non en papier, de toiles cirées (nappes), de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, d'étiquettes en tissu, d'housses de protection pour meubles, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de tricots, de lingerie de corps, de sous-vêtements, de pyjamas, de robes de chambre, de chandails, de jupes, de robes, de pantalons, de vestes, de manteaux, d'imperméables, de chemises, de cravates, de foulards, d'écharpes, de voiles (vêtements), de châles, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de gants (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, casquettes, de bandeaux pour la tête (habillement), de bonnets de douche, d'articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de chaussures de plage, chaussures de ski, de chaussures de sport, de caleçons et costumes de bain, de bonnets de bain, maillots de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de combinaison de ski nautique, de layettes, de bavoirs non en papier, de couches en matières textiles, couches-culottes, de costumes de mascarade, d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de boutons-pression, de fleurs et fruits artificiels, d'épinglettes, d'agrafes et attaches pour vêtements, de boucles (accessoires d'habillement), de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, d'articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de colifichets, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de boucles de chaussures, d'attaches de bretelles, de fermoirs de ceintures, de rubans élastiques, de jabots (dentelles), de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de paillettes pour vêtements, de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de balançoires, de balles et ballons de jeu, de chevaux à bascule (jouets), de piscines (articles de jeu ou de sport), de billes et jetons pour jeux, de peluches, de poupées et maisons de poupées, de marionnettes, de vêtements de poupées, de figurines (jouets), de jeux de société, de jeux de construction, de toupies (jouets), de mobiles (jouets), de véhicules (jouets), de trottinettes, de patins à roulettes, de planches à roulettes, de cerfs-volants, d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, de raquettes, de boules de jeu, de palmes pour nageurs, de planches pour le surfing, d'armes d'escrime, de gants de boxe, de base-ball, de golf, de cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, d'engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, de jouets pour animaux domestiques, de tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, d'appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes ; traitement administratif de commande d'achats de produits de tiers vendus en ligne, via un site Internet ou des applications Web / mobiles mis à disposition de vendeurs et d'acheteurs ; présentation de produits de tiers par tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de tiers en vente dans des centres commerciaux ; promotion de vente de produits de tiers / ou d'enseignes vendus dans ces centres commerciaux ; services d'animation commerciale, dans des centres commerciaux et par tout moyen de communication et sur tout support publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires pour les produits en vente dans des centres commerciaux ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité pour les produits en vente dans des centres commerciaux.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de biens immobiliers à savoir de centres commerciaux ; gestion de locations et de baux d'espaces de magasins situés exclusivement dans des centres commerciaux et recouvrement de loyers liés à ces services ; services de cartes de crédits émises par des centres commerciaux pour l'achat de produits en vente dans ces centres commerciaux, à savoir émission de ces cartes de crédits, de cartes de fidélités, de cartes cadeaux, de bons d'achat, de coupons de réduction.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de colis et produits, à savoir mise à disposition dans des centres commerciaux de point de relais de colis et produits achetés en ligne ; services de réception et de stockage dans des centres commerciaux de colis et produits achetés en ligne.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840995
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4005544
Date de dépôt : 17/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marches ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; traitement administratif des commandes d'achat ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications télégraphiques ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; services d'approvisionnement en énergie, électricité, gaz, eau, vapeur pour des tiers ; conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie ; services de transport d'électricité ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels ; prêts de livres ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo ; de jeux et de divertissements ; services de traduction ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en architecture ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 619111
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 638843
Date de demande : 18/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 840995
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4005544
Date de dépôt : 17/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marches ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; traitement administratif des commandes d'achat ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications télégraphiques ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; services d'approvisionnement en énergie, électricité, gaz, eau, vapeur pour des tiers ; conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie ; services de transport d'électricité ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels ; prêts de livres ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo ; de jeux et de divertissements ; services de traduction ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en architecture ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 619111
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 638843
Date de demande : 18/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4005544
Date de dépôt : 17/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marches ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; traitement administratif des commandes d'achat ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications télégraphiques ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; services d'approvisionnement en énergie, électricité, gaz, eau, vapeur pour des tiers ; conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie ; services de transport d'électricité ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels ; prêts de livres ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo ; de jeux et de divertissements ; services de traduction ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en architecture ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 619111
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 638843
Date de demande : 18/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3645411
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 30/12/2010, la liste des produits et services a été modifiée

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter de bureau ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à microondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521092
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 526459
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 539400
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586350
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 758451
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : CEETRUS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711450
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3645411
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 30/12/2010, la liste des produits et services a été modifiée

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter de bureau ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à microondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521092
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 526459
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 539400
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586350
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 758451
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : CEETRUS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841014
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711450
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3645411
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 30/12/2010, la liste des produits et services a été modifiée

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter de bureau ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à microondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutonspression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfsvolants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
  

Déposant 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521092
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 526459
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 539400
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586350
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 758451
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : CEETRUS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711450
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3561247
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676952
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3561249
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676948
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3561247
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676952
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3561249
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676948
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3561247
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840990
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676952
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3561249
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroniques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'équipements et d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de modems, de magnétoscopes, de postes de télévision, d'appareils audio, de caméras vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installations) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ou à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, services d'assistance technique dans le domaine de l'informatique ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : IMMOCHAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562100
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : IMMOCHAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 840990
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
Business Pôle les Prés 18 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 841028
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : NEW IMMO HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 428803746
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 841030
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : CEETRUS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 969201532
Adresse :
243-245 Rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676948
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Annonce N°2484
NOJO : 59102023S011386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°874
NOJO : 5910BP2000B2004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 667165200 EUR

Annonce N°2858
NOJO : 59102022S020211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2910
NOJO : 59102022S019996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4934
NOJO : 59102021S017654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4935
NOJO : 59102021S017655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : NEW IMMO HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1939
NOJO : 59102020S007273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2300
NOJO : 59102020S007270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3298
NOJO : 59102019S016197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3299
NOJO : 59102019S016198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : CEETRUS
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6341
NOJO : 59102018S008046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4544
NOJO : 59102017S017811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2443
NOJO : 59102016S011996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°725
NOJO : BXB16168000772X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Baroukh, Philippe, Administrateur partant : Vieilledent, Marc, nomination de l'Administrateur : Espasa, Patrick, nomination de l'Administrateur : Lefevre, Jean-Charles
Montant du capital : 493534040 EUR

Annonce N°365
NOJO : BXB160180006413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Président du conseil d'administration : Mulliez, nom d'usage : Mulliez Vianney, Jean-Marie Vianney, modification du Directeur général Lheureux, Benoit, Administrateur partant : Lheureux, Benoit, nomination de l'Administrateur : Mulliez, nom d'usage : Mulliez Vianney, Jean-Marie Vianney
Montant du capital : 493534040 EUR

Annonce N°852
NOJO : BXB15246001072D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président directeur général Lheureux, Benoit, nomination de l'Administrateur : Lheureux, Benoit, nomination de l'Administrateur : Grolin, Alexis, nomination de l'Administrateur : Baroukh, Philippe, nomination de l'Administrateur : Duforest, Jean, nomination de l'Administrateur : Degelcke, Régis, nomination de l'Administrateur : Vieilledent, Marc
Montant du capital : 493534040 EUR

Annonce N°1449
NOJO : 59102015S011037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°355
NOJO : BXB14289000708A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Directeur général Deleplanque, Eric
Montant du capital : 100000000 Euros

Annonce N°2091
NOJO : 59102014S009829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5532
NOJO : 59102013S012085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1825
NOJO : BXB12361002747G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 17/12/2012
Descriptif : Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

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Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 0 EUR

Annonce N°3842
NOJO : BXC12235005453G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1003
NOJO : BXB112360008537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date d'effet : 2011-04-14
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

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Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LHEUREUX Benoit Directeur général : DELEPLANQUE Eric Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS

Siège social :
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°6707
NOJO : BXC111540045065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°5481
NOJO : BXC102230177527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°692
NOJO : BXB08239002626P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date d'effet : 2009-07-01
Descriptif : Changement de dénomination sociale

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LHEUREUX Benoit Directeur général : DELEPLANQUE Eric Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA DEPARTEMENT KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JEAN CLAUDE ANDRE

Siège social :
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°2039
NOJO : BXC082250114216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°4131
NOJO : BXC08312007023R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59170 Croix

Annonce N°1691
NOJO : BXB08050004984V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)

---

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 428 803 746
Dénomination : IMMOCHAN INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LHEUREUX Benoit.
Directeur général : DELEPLANQUE Eric.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA DEPARTEMENT KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JEAN CLAUDE ANDRE.


Siège social :
Adresse :
rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
59170 Croix

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00034

Dénomination : NEW IMMO HOLDING

Code NIC : 00026

Dénomination : CEETRUS

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Dénomination : IMMOCHAN

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Dénomination : IMMOCHAN INTERNATIONAL

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : GROLIN Antoine
Né le 03/03/1976 à Fécamp (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 allée du Parc
59650 Villeneuve d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : GROLIN Antoine
Né le 03/03/1976 à Fécamp (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 allée du Parc
59650 Villeneuve d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : VIDALENCHE Perrine
Né le 26/12/1956 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Eugène Flachat
75017 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : GROLIN Antoine
Né le 03/03/1976 à Fécamp (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 allée du Parc
59650 Villeneuve d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Patrice
Né le 30/08/1951 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 rue Jules Verne
77330 Ozoir-la-Ferrière
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LHEUREUX Benoit
Né le 03/01/1956 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 allée Léonard de Vinci
59290 Wasquehal
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : DUFOREST Jean
Né le 16/02/1946 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue du Beau Chene
59390 Sailly-lez-Lannoy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Jean-Charles
Né le 01/01/1945 à Coulommiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue de la Plaine
59147 Chemy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : VIDALENCHE Perrine
Né le 26/12/1956 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Eugène Flachat
75017 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : CLERC Sébastien
Né le 14/06/1964 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 rue du Faubourg Poissonnière
75009 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LHEUREUX Benoit
Né le 03/01/1956 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 allée Léonard de Vinci
59290 Wasquehal
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : DUFOREST Jean
Né le 16/02/1946 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue du Beau Chene
59390 Sailly-lez-Lannoy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Jean-Charles
Né le 01/01/1945 à Coulommiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue de la Plaine
59147 Chemy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : VIDALENCHE Perrine
Né le 26/12/1956 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Eugène Flachat
75017 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : CLERC Sébastien
Né le 14/06/1964 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 rue du Faubourg Poissonnière
75009 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LHEUREUX Benoit
Né le 03/01/1956 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 allée Léonard de Vinci
59290 Wasquehal
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : GROLIN Alexis
Né le 03/02/1980 à Croix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 Alfriston Road SW11 6NS Londres
Royaume-Uni

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : DUFOREST Jean
Né le 16/02/1946 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue du Beau Chene
59390 Sailly-lez-Lannoy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : DEGELCKE Régis
Né le 25/08/1960 à Hazebrouck (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue d'Hem
59170 Croix
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : MULLIEZ (MULLIEZ Vianney) Jean-Marie Vianney
Né le 05/03/1963 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 bis boulevard Montalembert
59493 Villeneuve-d'Ascq
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : ESPASA Patrick
Né le 01/07/1959 à alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
64 chemin des Collettes les BAstides Renoir
06800 Cagnes-sur-Mer
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Jean-Charles
Né le 01/01/1945 à Coulommiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue de la Plaine
59147 Chemy
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13552 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du Business Pôle les Prés 18 rue Denis Papin 59650 Villeneuve d'Ascq au 243-245 rue Jean-Jaurès 59650 Villeneuve d'Ascq.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13552 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13552 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7390 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7390 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7390 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale de CEETRUS en NEW IMMO HOLDING

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7390 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7390 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°20852 déposé le 09/12/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°17892 déposé le 02/11/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°6890 déposé le 23/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°6890 déposé le 23/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°3419 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°3419 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix au Business Pôle Les Prés 18 rue Denis Papin 59650 Villeneuve d'Ascq.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 Croix au Business Pôle Les Prés 18 rue Denis Papin 59650 Villeneuve d'Ascq.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1915 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°18359 déposé le 17/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7959 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7959 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2341 déposé le 15/02/2019
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2341 déposé le 15/02/2019
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°30178 déposé le 07/11/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°30178 déposé le 07/11/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale de IMMOCHAN à CEETRUS.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale de IMMOCHAN à CEETRUS.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°10274 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12501 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12501 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°14303 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°14303 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°7681 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°1357 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°19382 déposé le 06/12/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°19382 déposé le 06/12/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°19382 déposé le 06/12/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°19382 déposé le 06/12/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°17830 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°17832 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°17830 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°17832 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°12572 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°9031 déposé le 16/06/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°9031 déposé le 16/06/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°14642 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°14642 déposé le 04/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°2543 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13501 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°8760 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°8760 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°8760 déposé le 01/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°348 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique en SA

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique en SA

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2000B20041
Dépôt : N°13722 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)