SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA (fermée)

Entreprise

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44267889200443 / Siren : 442678892 / NIC : 00443
N° de TVA : FR 85 442678892
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/06/2014
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA
Adresse :
12 Rue BEGAND
10000 TROYES
Historique de l'établissement :
03/04/2012 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAF1993 : 51.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2012 : Préccession
Successeur : VIVESCIA
Continuité économique
24/09/2004 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/06/1921
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/11/2011 : Respect'In
N° national/d'enregistrement : 3878118
Date de dépôt : 30/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, vins tranquilles, vins pétillants, vins à appellation d'origine contrôlée champagne ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 442678892
Adresse :
12 rue Begand
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : VIVESCIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 302715966
Adresse :
2 Rue Clément Ader
51100 REIMS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584972
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : SCA CHAMPAGNE CEREALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584973
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 597189
Date de demande : 21/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Café, succédanés du café, boissons à base de café, thé.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835280
Date de demande : 05/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : VIVESCIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 302715966
Adresse :
2 Rue Clément Ader
51100 REIMS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

05/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3779812
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; terres pour la culture ; terreaux. ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; riz ; condiments ; aromates ; épices. ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales non travaillées ; céréales pour l'alimentation du bétail. ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales. ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière.

Déposant 1 : SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 442678892

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584972
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : SCA CHAMPAGNE CEREALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584973
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

20/05/2010 : VENDRE ET PRODUIRE
N° national/d'enregistrement : 3739768
Date de dépôt : 20/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation de manifestations à des fins culturelles ou éducatives, séminaires, colloques, foires à buts culturels ou éducatifs, salons d'expositions à buts culturels ou éducatifs, concernant notamment les domaines de l'agriculture, de la viticulture de l'horticulture et de la sylviculture.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, de viticulture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 442678892
Adresse :
12 rue Begand
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

28/09/2007 : Champ d'experts de la transformation à la production
N° national/d'enregistrement : 3527532
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, services de publication de documentations y afférent, tous ces services étant destinés uniquement au domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des animateurs agronomiques, services de recherches et de développement de nouveaux produits pour les tiers, tous ces services étant destinés uniquement au domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services dédi à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Déposant 1 : SCA NOURICIA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 442678892

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584971
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584972
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : SCA CHAMPAGNE CEREALES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

13/07/1999 : NOURICIA
N° national/d'enregistrement : 99803348
Date de dépôt : 13/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; terres pour la culture ; terreaux. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail. Préparation à base de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; riz ; condiments ; aromates ; épices ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales non travaillées ; céréales pour l'alimentation du bétail. Transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales. Transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 442678892
Adresse :
24, Chaussée du Vouldy
10000 TROYES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 323059
Date de demande : 30/04/2001
N° de BOPI : 2001-22
Limitations : 00 Renonciation partielle Limitation part
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Limitation partielle en ce qui concerne les classes 29 et 30, dont le libellé s'établit dorénavant comme suit : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail. Classe 30 : Préparations à base de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; riz ; conditionnements ; aromates ; épices ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 365508
Date de demande : 10/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOURICIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 508315
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584971
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 584972
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : SCA CHAMPAGNE CEREALES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 584973
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VIVESCIA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2407510
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Publications au Bodacc :
04/07/2012 : Radiation

Annonce N°186
NOJO : BXB12180000295V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
31/01/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1235
NOJO : BXC120210102162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1236
NOJO : BXC120210102174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : BXC11004002294R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Bégand
10000 Troyes
17/01/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°847
NOJO : BXC11004002295T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Bégand
10000 Troyes
29/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°79
NOJO : BXB10357000877C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ROUSSEAU CHRISTIAN, RENE, ALEXANDRE Directeur général : BRASSET CHRISTOPHE, JEAN-MARIE Administrateur : EARL BORDET (EARL) représenté par BORDET MICHEL Administrateur : EARL DE LA HATE AUX FOURNIERS (EARL) représenté par GOUBAULT JACKY Administrateur : SCEA DES LICES (SCEA) représenté par JAILLANT LOUIS Administrateur : GAEC LONGUET DENIZET (GAEC) représenté par LONGUET JEAN-MARC Administrateur : EARL ROUSSEAU VANDIER (EARL) représenté par ROUSSEAU CHRISTIAN Administrateur : GAEC SIBOIS (GAEC) représenté par SIBOIS MICHEL, ANDRE Administrateur : EARL DU CLOS (EARL) représenté par VIEILLART EMMANUEL Administrateur : EARL DES DEUX MARRONNIERS (EARL) représenté par ZIESAIRE FRANCOIS Administrateur : CHARLE ERIC, MARIE-ANDRE Administrateur : JOANOT EMMANUEL, ANDRE Administrateur : PELLEGER RENE, GEORGES, ALEXANDRE Administrateur : GAEC VILLAIX (GAEC) représenté par LORNE FRANCOIS, GUY, ANDRE Administrateur : EARL DE LA PROVENCIERE (EARL) représenté par MIGNOT JEAN-PHILIPPE, MARCEL, PIERRE Administrateur : EARL CHAILLOIS-GAME (EARL) représenté par GAME PASCAL, JEAN, SYLVAIN Administrateur : COUCHOU-MEILLOT JEAN-JACQUES, ROGER Administrateur : CARTON ADELINE, MARIE, EVELYNE né(e) LUTEL Administrateur : BOYAU Aurélien Administrateur : SCA DU MONT DE BEL AIR (SCEA) représenté par HAMOT Eric Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MONTIEL représenté par MONTIEL JEAN-LUC Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LOSI représenté par LOSI PIERRE Co-commissaire aux comptes suppléant : ZEIMETT Patrick
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°856
NOJO : BXC100040055620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
10000 Troyes
15/01/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°857
NOJO : BXC100040055632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
10000 Troyes
31/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : BXB09356000179L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ROUSSEAU CHRISTIAN RENE ALEXANDRE Directeur général : BRASSET CHRISTOPHE JEAN-MARIE Administrateur : EARL BORDET (EARL) représenté par BORDET MICHEL Administrateur : EARL DES REMONNES (EARL) représenté par DRIAT JOEL Administrateur : EARL DE LA HATE AUX FOURNIERS (EARL) représenté par GOUBAULT JACKY Administrateur : SCEA DES LICES (SCEA) représenté par JAILLANT LOUIS Administrateur : GAEC LONGUET DENIZET (GAEC) représenté par LONGUET JEAN-MARC Administrateur : EARL ROUSSEAU VANDIER (EARL) représenté par ROUSSEAU CHRISTIAN Administrateur : GAEC SIBOIS (GAEC) représenté par SIBOIS MICHEL ANDRE Administrateur : EARL DU CLOS (EARL) représenté par VIEILLART EMMANUEL Administrateur : EARL DES DEUX MARRONNIERS (EARL) représenté par ZIESAIRE FRANCOIS Administrateur : CHARLE ERIC MARIE-ANDRE Administrateur : JOANOT EMMANUEL ANDRE Administrateur : PELLEGER RENE GEORGES ALEXANDRE Administrateur : GAEC VILLAIX (GAEC) représenté par LORNE FRANCOIS GUY ANDRE Administrateur : EARL DE LA PROVENCIERE (EARL) représenté par MIGNOT JEAN-PHILIPPE MARCEL PIERRE Administrateur : EARL CHAILLOIS-GAME (EARL) représenté par GAME PASCAL JEAN SYLVAIN Administrateur : COUCHOU-MEILLOT JEAN-JACQUES ROGER Administrateur : CARTON ADELINE MARIE EVELYNE né(e) LUTEL Administrateur : BOYAU Aurélien Administrateur : SCA DU MONT DE BEL AIR (SCEA) représenté par HAMOT Eric Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MONTIEL représenté par MONTIEL JEAN-LUC Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LOSI représenté par LOSI PIERRE Co-commissaire aux comptes suppléant : ZEIMETT Patrick
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°804
NOJO : BXC08364000164Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
Céline Picoron,
10000 Troyes
12/01/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°805
NOJO : BXC083640001651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
10000 Troyes
02/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : BXB08361000295N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ROUSSEAU CHRISTIAN RENE ALEXANDRE.
Directeur général : BRASSET CHRISTOPHE JEAN-MARIE.
Administrateur : EARL BORDET (EARL) représenté par BORDET MICHEL.
Administrateur : EARL TERRE BLANCHE (EARL) représenté par CEUNEBROUCKE MARCEL.
Administrateur : EARL DES REMONNES (EARL) représenté par DRIAT JOEL.
Administrateur : EARL DE LA HATE AUX FOURNIERS (EARL) représenté par GOUBAULT JACKY.
Administrateur : SCEA DES LICES (SCEA) représenté par JAILLANT LOUIS.
Administrateur : GAEC LONGUET DENIZET (GAEC) représenté par LONGUET JEAN-MARC.
Administrateur : EARL ROUSSEAU VANDIER (EARL) représenté par ROUSSEAU CHRISTIAN.
Administrateur : GAEC SIBOIS (GAEC) représenté par SIBOIS MICHEL ANDRE.
Administrateur : EARL DU CLOS (EARL) représenté par VIEILLART EMMANUEL.
Administrateur : EARL DES DEUX MARRONNIERS (EARL) représenté par ZIESAIRE FRANCOIS.
Administrateur : CHARLE ERIC MARIE-ANDRE.
Administrateur : JOANOT EMMANUEL ANDRE.
Administrateur : PELLEGER RENE GEORGES ALEXANDRE.
Administrateur : GAEC VILLAIX (GAEC) représenté par LORNE FRANCOIS GUY ANDRE.
Administrateur : EARL DE LA PROVENCIERE (EARL) représenté par MIGNOT JEAN-PHILIPPE MARCEL PIERRE.
Administrateur : EARL CHAILLOIS-GAME (EARL) représenté par GAME PASCAL JEAN SYLVAIN.
Administrateur : COUCHOU-MEILLOT JEAN-JACQUES ROGER.
Administrateur : CARTON ADELINE MARIE EVELYNE né(e) LUTEL.
Administrateur : BOYAU Aurélien.
Administrateur : SCA DU MONT DE BEL AIR (SCEA) représenté par HAMOT Eric.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MONTIEL représenté par MONTIEL JEAN-LUC.
Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LOSI représenté par LOSI PIERRE.
Co-commissaire aux comptes suppléant : ZEIMETT Patrick.

07/03/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°865
NOJO : BXC08058000144Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
10000 Troyes
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°866
NOJO : BXC080580001450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
12 rue Begand
10000 Troyes
26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°476
NOJO : BXB08060004044S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 442 678 892
Dénomination : SCA NOURICIA
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : ROUSSEAU CHRISTIAN RENE ALEXANDRE.
Directeur général : BRASSET CHRISTOPHE JEAN-MARIE.
Administrateur : GAEC DES PERRIERES (GAEC) représenté par AUBRY JACQUES.
Administrateur : EARL BORDET (EARL) représenté par BORDET MICHEL.
Administrateur : EARL TERRE BLANCHE (EARL) représenté par CEUNEBROUCKE MARCEL.
Administrateur : EARL DES REMONNES (EARL) représenté par DRIAT JOEL.
Administrateur : EARL DE LA HATE AUX FOURNIERS (EARL) représenté par GOUBAULT JACKY.
Administrateur : SCEA DES LICES (SCEA) représenté par JAILLANT LOUIS.
Administrateur : GAEC LONGUET DENIZET (GAEC) représenté par LONGUET JEAN-MARC.
Administrateur : EARL ROUSSEAU VANDIER (EARL) représenté par ROUSSEAU CHRISTIAN.
Administrateur : GAEC SIBOIS (GAEC) représenté par SIBOIS MICHEL ANDRE.
Administrateur : EARL DU CLOS (EARL) représenté par VIEILLART EMMANUEL.
Administrateur : EARL DES DEUX MARRONNIERS (EARL) représenté par ZIESAIRE FRANCOIS.
Administrateur : CHARLE ERIC MARIE-ANDRE.
Administrateur : JOANOT EMMANUEL ANDRE.
Administrateur : PELLEGER RENE GEORGES ALEXANDRE.
Administrateur : GAEC VILLAIX (GAEC) représenté par LORNE FRANCOIS GUY ANDRE.
Administrateur : EARL DE LA PROVENCIERE (EARL) représenté par MIGNOT JEAN-PHILIPPE MARCEL PIERRE.
Administrateur : EARL CHAILLOIS-GAME (EARL) représenté par GAME PASCAL JEAN SYLVAIN.
Administrateur : COUCHOU-MEILLOT JEAN-JACQUES ROGER.
Administrateur : CARTON ADELINE MARIE EVELYNE né(e) LUTEL.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MONTIEL () représenté par MONTIEL JEAN-LUC.
Co-commissaire aux comptes titulaire : KPMG ().
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LOSI () représenté par LOSI PIERRE.
Co-commissaire aux comptes suppléant : ZEIMETT Patrick.

Historique de l'unité légale :
03/04/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
24/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00443
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