POMONA EPISAVEURS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. ANTONY
  4. POMONA EPISAVEURS
POMONA EPISAVEURS
Dernière mise à jour : 11/02/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47698032100329 / Siren : 476980321 / NIC : 00329
N° de TVA : FR 79 476980321
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.39 : Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac
46.39B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé
Produits associés : 46.39.12
Coordonnées de l'établissement :
POMONA EPISAVEURS
Adresse :
3 Avenue DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
Marchés publics :
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -48 : Lot 48 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Légumes
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490930700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -49 : Lot 49 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Féculents, légumes secs et céréales
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490932300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -58 : Lot 58 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Potages
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490944500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -59 : Lot 59 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Crèmes et compotes
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490946100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -60 : Lot 60 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Préparations pâtissières
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490947800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - Lot -61 : Lot 61 - Famille 10.14 Epicerie - Conserves : Produits pour déjeuner
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 20003070800016167508490949400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 410 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : LIESSE NOTRE DAME
Acheteur : Groupe EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Légumes
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Féculents, légumes secs et céréales
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Potages
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Crèmes et compotes
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Préparations pâtissières
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Produits pour déjeuners
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 200030708000162022AOO0414/1400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 410 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : Liesse-Notre-Dame
Acheteur : GROUPE EPHESE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
12/04/2022 : Marché

Objet : Boîte de conserve - Epicerie Huiles conventionnelles et bio - Fonds de sauce Potages et préparations pour purée
Classification : 38343000-

Numéro unique d’identification : 249300039000162022ALIM220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 756 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : STAINS
Acheteur : SIVOM STAINS PIERREFITTE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
21/03/2022 : Marché

Objet : Boissons
Classification : 38343000-

Numéro unique d’identification : 249300039000162022ALIM220200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : STAINS
Acheteur : SIVOM STAINS PIERREFITTE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
18/03/2022 : Marché

Objet : Boîte de conserve - Epicerie Huiles conventionnelles et bio - Fonds de sauce Potages et préparations pour purée
Classification : 38343000-

Numéro unique d’identification : 219300720000142022ALIM220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 630 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : STAINS
Acheteur : VILLE DE STAINS

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
09/03/2022 : Marché

Objet : 2020-317-023-Lot 2 : Produits d'épicerie, conserves et épicerie fine
Classification : Épicerie fine (15894700)

Numéro unique d’identification : 180035032000102021dkVO9yAj2A00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 175 997 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : 03

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'EPICERIES
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011202221C0024/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : GE100 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'EPICERIES
Classification : 15890000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011202221C0024/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
31/12/2021 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS D'EPICERIE - POMONA EPISAVEUR
Classification : 15894700-

Numéro unique d’identification : 40434393100022202121260200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 528 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : DIEPPE
Acheteur : ASSIETTE DIEPPOISE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
17/05/2021 : Accord-cadre

Objet : GE100 - Fourniture et livraison de biscuits
Classification : 15820000-

Numéro unique d’identification : 26060047300011202120C0027/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : CCAS DE NICE

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
09/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 20V0128AOO - AC-HZ - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES AUX CENTRES D'ACCUEILS EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2021 A 2024
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21310555400017202121V003900
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 303 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : CENTRES D'ACCUEILS EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE
Acheteur : Ville de Toulouse

Titulaire :
EPISAVEURS_SAINT_ALBAN (47698032100329)
23/02/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES GRAND CAHORS ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE CADURCIEN-RELANCE LOTS 4- 7- 9 et 17
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 200023737000142021GC00500
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 25 566 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : Cahors
Acheteur : Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Titulaire :
EPISAVEURS_SAINT_ALBAN (47698032100329)
16/12/2020 :

Objet : 11 - BASES CULINAIRES POUR FONDS, JUS ET SAUCES 12 - FLOCONS DE LEGUMES ET POTAGES DESHYDRATES INSTANTANES 14 - BOISSONS REGION OUEST 15 - BOISSONS REGION NORD 16 - BOISSONS REGION EST 17 - BOISSONS REGION LYONNAISE 18 - BOISSONS REGION SUD 19 - BOISSONS
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2637001890022220202020F2362800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 961 450 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : CHRU TOURS

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de boissons sans alcool
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007400
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie générale
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007500
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits d'épicerie biologiques
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007600
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de boissons alcoolisées
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007700
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - produits de droguerie et de petit matériel d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007800
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
10/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la commune de Theix-Noyalo - Produits d'essuyage, d'hygiène du personnel et de cuisine jetable
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2000559520001020200007900
Source : megalis-bretagne
Durée : 46 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE THEIX NOYALO

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : CFA Lot no2 EPICERIE
Classification : 15320000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N0299/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 000 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : CFA Lot no2 EPICERIE
Classification : 15320000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115201918N0299/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 000 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
POMONA EPISAVEURS (47698032100329)
Liens de succession de l'établissement :
11/02/2013 : Succession
Prédécesseur : POMONA EPISAVEURS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/03/2023 : ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE POMONA EPISAVEURS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041318
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 24/03/2023
Date d'effet : 24/03/2023
Date de fin : 30/06/2027
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA EPISAVEURS
Siret : 47698032100329
Code APE : 4639B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
24/03/2023 : Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041426
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 03/04/2023
Date du texte : 24/03/2023
Date d'effet : 24/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA EPISAVEURS
Siret : 47698032100329
Code APE : 4639B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 91
27/02/2023 : ACCORD SUR LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PORTANT MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041427
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 03/04/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 27/02/2023
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA EPISAVEURS
Siret : 47698032100329
Code APE : 4639B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
21/12/2022 : Négociation Annuelle Obligatoire
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222038865
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/12/2022
Date de dépôt : 28/12/2022
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA EPISAVEURS
Siret : 47698032100329
Code APE : 4639B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMONA EPISAVEURS - Antony (siège)POMONA EPISAVEURS - Fontenoy-sur-MosellePOMONA EPISAVEURS - Castelnau-d'EstrétefondsEUROPEENNE FOOD - Fresnes (fermé)POMONA EPISAVEURS - WissousPOMONA EPISAVEURS - Saint-Quentin-FallavierPOMONA EPISAVEURS - Le PontetPOMONA EPISAVEURS - CestasPOMONA EPISAVEURS - StrasbourgPOMONA EPISAVEURS - Gondreville (fermé)POMONA EPISAVEURS - Saint-Alban (fermé)POMONA EPISAVEURS - Saint-Jacques-de-la-LandePOMONA EPISAVEURS - Joué-lès-ToursPOMONA EPISAVEURS - NicePOMONA EPISAVEURS - LaboursePOMONA EPISAVEURS - Le Grand-QuevillyEUROPEENNE FOOD - Fresnes (fermé)POMONA EPISAVEURS - Carpentras (fermé)POMONA EPISAVEURS - Gondreville (fermé)POMONA EPISAVEURS - Saint-Alban (fermé)POMONA EPISAVEURS - Gondreville (fermé)POMONA EPISAVEURS - Angers (fermé)POMONA EPISAVEURS - Saint-Égrève (fermé)POMONA EPISAVEURS - Créteil (fermé)POMONA EPISAVEURS - Ennery (fermé)POMONA EPISAVEURS - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)POMONA EPISAVEURS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)POMONA EPISAVEURS - Grasse (fermé)POMONA EPISAVEURS - Cannes (fermé)POMONA EPISAVEURS - Toulouse (fermé)POMONA EPISAVEURS - Antony (fermé)POMONA EPISAVEURS - Portes-lès-Valence (fermé)POMONA EPISAVEURS - Loriol-du-Comtat (fermé)
Marques françaises :
28/01/2016 : VALTONIA
N° national/d'enregistrement : 4244192
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, M. Laurent Barissat
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : VALTONIA
N° national/d'enregistrement : 4244192
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, M. Laurent Barissat
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : VALTONIA
N° national/d'enregistrement : 4244192
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, M. Laurent Barissat
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

07/10/2015 : Milézim Simplifiez-vous le vin!
N° national/d'enregistrement : 4215842
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine, notamment chopes à bière, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; articles en verre pour boissons à usage ménager ; tire-bouchons électriques et non électriques ; limonadiers ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ouvre-bouteilles ; pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; aérateurs pour le vin ; verseurs pour le vin ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; tâte-vin (pipettes) ; anti-gouttes ; découpes capsules ; ballons en verre (récipients) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros de produits alimentaires ; publicité ; services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir les ustensiles et récipients pour la cuisine, notamment chopes à bière, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, articles en verre pour boissons à usage ménager ; tire-bouchons électriques et non électriques ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ouvre-bouteilles ; pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; aérateurs pour le vin ; verseurs pour le vin ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; tâte-vin (pipettes) ; anti-gouttes ; découpes capsules ; ballons en verre (récipients).

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

30/03/2012 : EpiSaveurs
N° national/d'enregistrement : 3909799
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer et détacher ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons d'industrie et de ménage ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits d'hygiène javellisés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; biscuits salés et sucrés ; amuse-gueules salés, à savoir produits à base de graines, mélanges de fruits secs ou séchés, biscuits ou produits extrudés, chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; bouillons, potages, consommés, soupes, velouté en conserve, pasteurisés ou frais ; plats cuisinés et plats préparés (ou cuisinés) à partir des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris vins, cidres, vins bénéficiant de l'appellation d'origine « champagne ».
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros de produits alimentaires.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de marchandises, courtage de fret, livraison de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804692
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

20/04/2011 : GUSTO DEBRIO
N° national/d'enregistrement : 3825223
Date de dépôt : 20/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 Rue Pierre Le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779856
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

09/08/2010 : CHOCO DEBRIO
N° national/d'enregistrement : 3759625
Date de dépôt : 09/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de cacao, de chocolat.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

05/02/2008 : ASSAINYTHOL
N° national/d'enregistrement : 3553568
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles d'aluminium, rouleaux et feuilles d'aluminium ; matière d'emballage formée de feuilles métalliques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières d'emballage en papier, carton, matières plastiques sous forme de feuilles, de films, de tubes, de sachets, de boîtes et de récipients ; papier à sandwich, papier sulfurisé, feuilles pour la cuisson par micro-ondes, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671375
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

05/02/2008 : RESTOVERT
N° national/d'enregistrement : 3553570
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de collecte, de transport, de conditionnement de produits alimentaires en vue de leur recyclage à savoir des huiles alimentaires usagées.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement et de recyclage des déchets.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671388
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/03/2002 : ASSAINYTHOL
N° national/d'enregistrement : 3151883
Date de dépôt : 06/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 06/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimes, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments) , matière pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) . Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïences.

Déposant 1 : POMONA EPISAVEURS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 avenue Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366381
Date de demande : 03/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Bénéficiare 1 : POMONA EPISAVEURS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601728
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493140
Date de demande : 02/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804679
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

05/01/2001 : EPISAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3075110
Date de dépôt : 05/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817142
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458794
Date de demande : 30/12/2010
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770797
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Publications au Bodacc :
13/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3042
NOJO : 9201MYG17866950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3454
NOJO : 9201MYG16697350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5187
NOJO : 9201MYG15546300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6660
NOJO : 9201MYG14575780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5037
NOJO : 119201446972698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4395
NOJO : 119201417496427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10140
NOJO : 119201393227306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11092
NOJO : 119201368772514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7145
NOJO : 119201343882760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11805
NOJO : 119201319511518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11299
NOJO : BXC13106009984B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°4313
NOJO : BXB13044001651R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12974
NOJO : BXC121090012783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12734
NOJO : BXC11124010109Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2/4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10905
NOJO : BXC10138007845F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2/4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10812
NOJO : BXC08124005508I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2/4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
08/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2817
NOJO : BXB08184000358F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 09/09/2002
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8909
NOJO : BXC08134005840Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 476 980 321
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2/4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
Historique de l'unité légale :
15/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
11/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00329
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00113
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAFRev1 : 51.3W)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : POMONA EPISAVEURS
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
Représentants légaux :
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Philippe
Né le 17/02/1955 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 avenue du Belvédère
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : HIGUINEN Gérard
Né le 25/06/1948 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 avenue Ernest Cadet
92370 Chaville
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : DUFLOT Jean Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
102 rue de Canteleu
59000 Lille
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : PERTHAME Gauthier
Né le 09/09/1957 à MARCQ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
102 rue de Canteleu
59000 Lille
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : CHARRIER Emmanuel
Né le 26/10/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Philippe
Né le 17/02/1955 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 avenue du Belvédère
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : HIGUINEN Gérard
Né le 25/06/1948 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 avenue Ernest Cadet
92370 Chaville
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : DUFLOT Jean Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
102 rue de Canteleu
59000 Lille
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : PERTHAME Gauthier
Né le 09/09/1957 à MARCQ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
102 rue de Canteleu
59000 Lille
France
16/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Personne Physique

Nom : CHARRIER Emmanuel
Né le 26/10/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Philippe
Né le 17/02/1955 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Allée Elisée Reclus
75007 Paris
FRANCE
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Type : Personne Morale

Nom : Exco Paris Ace
Siren : 380623868
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT
75008 Paris
FRANCE
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Type : Personne Physique

Nom : CHARRIER Emmanuel
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
29/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4760 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4760 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
18/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°19019 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
18/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°19019 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
27/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°13260 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/03/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°17785 déposé le 29/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
09/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°36177 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : DE : 95 RUE PARMENTIER 59650 VILLENEUVE D'ASCQ
09/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°36177 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2225878 déposé le 20/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/10/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2125909 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/10/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2125909 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2124444 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
04/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2124444 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
31/05/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2123363 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
31/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2123363 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
28/03/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2121485 déposé le 30/03/2001
Etat : Déposé
31/01/2001 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2123363 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/01/2001 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2123363 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/01/2001 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2123363 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023425 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023425 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023425 déposé le 24/08/2000
Etat : Déposé
31/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023460 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023460 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°2023897 déposé le 25/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
08/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992940 déposé le 22/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992940 déposé le 22/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992330 déposé le 07/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992940 déposé le 22/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992940 déposé le 22/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°992940 déposé le 22/08/1997
Etat : Déposé
30/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°982361 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/02/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°952727 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
30/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°952727 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°952727 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
18/12/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°944752 déposé le 22/12/1992
Etat : Déposé
13/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°953565 déposé le 06/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°940099 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°940099 déposé le 09/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°824016 déposé le 01/09/1988
Etat : Déposé
31/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°824016 déposé le 01/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°824016 déposé le 01/09/1988
Etat : Déposé
Etablissements :
16/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
95 rue Parmentier
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1968
Activité : NEGOCE ET VENTE EN GROS DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRE ET ARTICLES DE DROGUERIE
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Du docteur Tenine
92160 Antony
FRANCE
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Du docteur Tenine
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2002
Activité : Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien. Transport public de marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2017B02182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Parc d'Activité Médicis
94260 Fresnes
FRANCE
Nom commercial : EUROPEENNE FOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Toutes opérations commerciales ou industrielles se rapportant au négoce et à la vente en gros de tous produits alimentaires y compris importation desdits produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2016B04917
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC du Haut de Wissous 2 -
Rue Hélène Boucher - CS 90001
91781 Wissous CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/01/2017
Activité : Commercialisation de produits alimentaires de toutes natures et produits d'entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Immeuble Cloudy City
18 Allée du Grand Totem
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2001B00913
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 Rue Jacqueline Auriol
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits alimentaires
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2010B00508
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
55 rue du Marché Gare
Min
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Négoce de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B40351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2700 route de Sorgues
Lieu-Dit Périgord Nord
84130 Le Pontet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2001
Activité : Négoce de produits alimentaires
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTION DE LA SOCIETE KUHN PROVENCE (RCS B 327 253 233) A COMPTER DU 31.05.2001 MONTANT FUSION GLOBALE : 54 937 753 FR - récédent propriétaire exploitan - UHN PROVENC
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2004B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
132-134 Avenue DE LA ROUBINE
06150 Cannes La Bocca
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2003
Activité : Alimentation générale (sans vente de boissons) commerce de gros de produits d'épicerie
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2007B01069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZIA de Gondreville-Fontenoy
Lieudit "Aux Loups"
54840 Gondreville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2007
Activité : Négoce et vente en gros de tous produits alimentaires et articles de droguerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B02108
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Chemin d'Auguste
ZI Auguste 2 - cs 10121
33612 Cestas CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2011
Activité : Négoce et vente en gros de tous produits alimentaires et articles de droguerie transports publics de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B00708
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
49 Rue du Pont Noir
38120 Saint-Égrève
France
Enseigne : JLM DISTRIBUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LM
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00466
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC dû du Grand Launay
6 avenue Paul Delorme
76120 Le Grand Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2004
Activité : Négoce et vente en gros de tous produits alimentaires et articles de droguerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2005B40313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZONE industrielle de Noeux Labourse
62290 Noeux-les-Mines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 Rue du Terroir
Zone Industrielle du Terroir
31140 Saint-Alban
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2001
Activité : Négoce de produits alimentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
CQUIS PAR FUSION/ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2007B00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
St Isidore
Parc d'activités logistiques box
NICE
06284 Nice CEDEX 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2006
Activité : Négoce et vente en gros de tous produits alimentaires et articles de droguerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2001B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
20-22 rue de la Liodière Zac de la Liodière N 2
37300 Joué-lès-Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2001
Activité : négoce de produits alimentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/04/2020 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de cessation : 01/01/2005. - Sort du fonds: Transfert du siège hors trib..
16/04/2020 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1969
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DU NO RD DU 20/2/1969 ORIGINE DU FONDS : APPORT DE KUHN GEORGES ACQUISITION DE LA SA SOGEDIS DE LA BRANCHE DE NEGOCE DE TOUS PRODUITS D'ALIMENTATION.. LE TO UT EVALUE A LA SOMME DE 47.037,45 F 25/11/75 : ACQ UISITION DE LA DISPAL A LOMME LES LILLE DE DEUS FO NDS SIS A LOMME LEZ LILLE 2, AV. ZAMIN ET A JERVIL LE DESTINES A ETRE TRANSFERES A ROUBAIX 51, RUE MA RQUISAT LE TOUT EVALUE A 463.340,12 F 6/6/1984 : R EFONTE ET MISE EN HARMONIE DES STATUTS 6/6/1984 : LE FONDS SIS A VILLENEUVE D'ASCQ 95, RUE PARMENTIE R EST APPORTE PAR VOIE D'APPORT PARTIEL AUX SA KUH N NORD, KUHN NORMANDIE ET KUHN PROVENCE AU 7/2/198 4 MODIFICATION DU 21/7/1993 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE FAMILIALE KUHN 95 RUE PARMENTIE R VILLENEUVE D'ASCQ RCS B 341 145 324 EN DATE DU 1 /6/1992 MODIFICATION DU 30/07/2001 : FUSION/ABSORP TION PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS KUHN (RCS ROUBA IX- TOURCOING 476980321) DES SOCIETES KUHN NORD ( RCS ROUBAIX-TOURCOING 332224872), KUHN NORMANDIE ( RCS ROUBAIX TOURCOING 327253241), HERPIN KUHN BRET AGNE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 327308912), KUHN AQUIT AINE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 342039138), KUHN MIDI- PYRENEES (RCS ROUBAIX-TOURCOING 389467242), KUHN P ROVENCE (RCS ROUBAIX-TOURCOING 327253233) ET SOFIG A (RCS TOURS 388426801) EN DATE DU 31/05/2001 RADI ATION DU 31/12/2004 : CESSATION D'ACTIVITE DANS LE RESSORT A COMPTER DU 1/1/2005 ET TRANSFERT AU 2/4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY (RCS NANT ERRE 2002B4359
16/04/2020 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2004
Texte de l'observation : Radiation : transfert du siège
16/04/2020 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2007
Texte de l'observation : Attention : le 01/01/2007, le greffe du Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing a transféré au greffe du Tribunal de commerce de Lille les dossiers d'immatriculation concernant la ville de Villeneuve d'Ascq (D n° 88-38 du 13 janvier 1988).
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 22383
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 44729
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2017
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : Fond acquis par TUP de la société L'EUROPENNE FOOD RCS 798121232
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2008
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : RENNES 13 rue des Veyettes Exploité du 31.05.2001 au 17.11.2008.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue Jacqueline Auriol 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Pour l'établissement secondaire situé à RENNES 13 rue des Veyettes il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds apport fusion.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1968.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue Jacqueline Auriol 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Observation depuis le 10/09/2001 : - APPORTE AU MONTANT EVALUE A 6 025 064,00 FRS DE LA SOCIETE HERPIN KUHN BRETAGNE, 327 308 912 RCS RENNES.
25/03/2013 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 2002 B 4359
28/02/2013 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 162
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2003
Texte de l'observation : ANICIENNE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS KUHN NOUVEAU : POMONA EPISAVEURS A COMPTER DU 04 SEPTEMBRE 2001
28/02/2013 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 175
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2003
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE A 84330 SAINT PIERRE DE VASSOLS ROUTE DE MAZAN A COMPTER DU 01.07.2002 PRISE EN LOCATION GERANCE DU FONDS A COMPTER DU 01.07.2002 JUSQU'AU 30.06.2003 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION APPARTENANT A LA SA ETS ESCOFFIER - RCS B 342 592 946 - LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 23.07.2002
28/02/2013 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/02/2013 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1021
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2004
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : VENTE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE COMMERCE DE VENTE DE PROUDITS FRAIS PROUDITS LAITIERS CHARCUTERIE OEUFS COMPRENANT LA CLIENTELE L'ACHALANDAGE A LA SOCIETE POMONA 2-4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY RCS NANTERRE B 552 044 992
21/02/2013 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/02/2013 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/002492
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 2/4 Place DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY au 3 Avenue Du Docteur Tenine 92160 ANTONY à compter du 11/02/2013
21/02/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : RCS NANTERRE 2002 B 4359
21/02/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F13/005313
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : Notification du Rcs de Nanterre recue le 21.02.2013. : Transfert du siège social du 2-4 Place GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY au 3 Avenue Du Docteur Tenine 92160 ANTONY- la SAS est réduite à un seul souscripteur à compter du 11.02.2013
Personnes morales :
16/04/2020 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1969
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 31/12/2004
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 263264.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 94 années
14/04/2017 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 263264.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 61 années
13/04/2017 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Vente en gros de produits d'épicerie et de produits d'entretien. Transport public de marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2017 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non
24/03/2016 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
28/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
25/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2004

Economie sociale et solidaire : Non
22/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
29/08/2007 : POMONA EPISAVEURS
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°15377 déposé le 26/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°12848 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5278 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4384 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4018 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4409 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5588 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°7141 déposé le 03/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°4754 déposé le 21/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5753 déposé le 24/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5777 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5616 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04359
Dépôt : N°5100 déposé le 19/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°20908 déposé le 07/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°21383 déposé le 27/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°21236 déposé le 29/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°23725 déposé le 22/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°83094 déposé le 26/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°73183 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°63040 déposé le 07/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°60065 déposé le 06/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°44723 déposé le 16/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1969B20032
Dépôt : N°40744 déposé le 24/02/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 7328 du 11/04/2023
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10157 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24928 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17721 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10410 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 15377 du 26/04/2017
Numéro de gestion : 2002B04359
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement50 23750 237
AFConcessions, brevets et droits similaires12 84612 84612 846
AHFonds commercial11 058 74011 058 740461 671
AJAutres immobilisations incorporelles50 62650 6261 452
ANTerrains9 880 607983 9918 896 6163 728 287
APConstructions14 586 2708 835 9085 750 3626 628 676
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 166 4294 661 0721 505 3571 425 276
ATAutres immobilisations corporelles3 530 0302 200 6721 329 3571 199 148
AVImmobilisations en cours5 825 5105 825 51032 131
AXAvances et acomptes21 31121 3116 701
CUAutres participations6 500 0004 200 0002 300 000
BDAutres titres immobilisés346346
BHAutres immobilisations financières1 123 7851 123 7851 024 659
BJTOTAL (I)58 806 73732 041 59326 765 14414 520 847
BLMatières premières, approvisionnements267 265267 265184 519
BTMarchandises37 981 014309 26337 671 75135 088 417
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 132 4809752 131 5041 545 097
BXClients et comptes rattachés72 143 4881 203 70270 939 78668 215 581
BZAutres créances14 575 72316 99414 558 72912 851 127
CFDisponibilités4 922 6884 922 6882 468 809
CHCharges constatées d’avance861 645861 6451 030 446
CJTOTAL (II)132 884 3021 530 935131 353 367121 383 995
COTOTAL GENERAL (0 à V)191 691 03933 572 528158 118 511135 904 842
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel263 264263 264
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 315 64811 315 648
DDRéserve légale (1)33 22533 225
DGAutres réserves27 489 01127 198 924
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 641 5933 087 267
DLTOTAL (I)44 742 74141 898 328
DPProvisions pour risques6 314 0862 045 097
DQProvisions pour charges140 0002 717 450
DRTOTAL (III)6 454 0864 762 547
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 129 7961 324 713
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours434 166205 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés56 029 25656 871 433
DYDettes fiscales et sociales21 487 67117 536 907
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 180 40930 409
EAAutres dettes25 648 93513 193 157
EBProduits constatés d’avance (2)1 011 45082 000
ECTOTAL (IV)106 921 68489 243 968
EETOTAL GENERAL (I à V)158 118 511135 904 842
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises464 942 750445 185 015
FGProduction vendue services37 156 71134 327 776
FJChiffres d’affaires nets502 099 461479 512 791
FOSubventions d’exploitation88 509
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 340 2171 727 676
FQAutres produits1 1681 748
FRTotal des produits d’exploitation (I)505 529 355481 242 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)365 668 761349 958 083
FTVariation de stock (marchandises)-2 593 401-2 726 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 289 0474 099 829
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-82 74682 337
FWAutres achats et charges externes57 170 00354 991 602
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 4984 419 170
FYSalaires et traitements39 742 90037 648 984
FZCharges sociales16 684 27915 884 745
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 824 2612 572 022
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions943 793949 347
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions303 2863 482 299
GEAutres charges327 691341 766
GFTotal des charges d’exploitation (II)490 072 373471 703 759
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)15 456 9829 538 456
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés35 32924 670
GNDifférences positives de change2 325
GPTotal des produits financiers (V)35 35026 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 091 4314 200 000
GRIntérêts et charges assimilées42 80354 380
GSDifférences négatives de change1 3221 547
GUTotal des charges financières (VI)4 135 5564 255 928
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 100 206-4 228 933
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 356 7765 309 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion178 87384 359
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital104 72793 888
HCReprises sur provisions et transferts de charges26 804324 614
HDTotal des produits exceptionnels (VII)310 404502 861
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion51 16131 552
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital162 64477 584
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)213 806109 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)96 598393 725
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 969 065996 191
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 842 7161 619 790
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)505 875 108481 772 072
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)500 233 515478 684 804
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 641 5933 087 267
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche50 23750 237
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 646 244463 12311 109 367
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 054 6291 627 01316 681 643
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 751 1112 090 13627 841 247
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 724 945
5VAutres provisions pour risques et charges4 729 141
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 762 5471 691 5396 454 086
9Usur immobilisations – titres de participation4 200 000
6NSur stocks et en cours299 19710 067309 263
6TSur comptes clients901 878301 8251 203 702
6XAutres provisions pour dépréciation23 106-5 13717 969
7BTotal Provisions pour dépréciation5 424 527306 7545 731 281
7CTOTAL GENERAL10 187 0741 998 29312 185 367
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 123 785
UYPersonnel et comptes rattachés49 812
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 776
VCGroupe et associés1 680 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 830 093
VSCharges constatées d’avance861 645
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 704 64187 580 8561 123 785
8AEmprunts et dettes financières divers1 129 796288 405841 391
8BFournisseurs et comptes rattaché56 029 25656 029 256
8CPersonnel et comptes rattachés9 373 3158 684 143689 173
VIGroupe et associés16 984 08116 984 081
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 664 8548 664 854
8LProduits constatés d’avance1 011 4501 011 450
VYTOTAL – ETAT DES DETTES106 487 518104 956 9541 530 564
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 446 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 334 536
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