FINANCIERE GUY HOQUET IMMOBILIER (fermée)

Etat administratif : Fermé

Prédécesseur : FINANCIERE GUY HOQUET IMMOBILIER

N° national/d'enregistrement : 3961019
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès en ligne à des logiciels dans le domaine immobilier ; fourniture d'accès en ligne à des applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; location d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 Av de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN BICETRE
FR

Mandataire 1 : de Gaulle, Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3961019
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès en ligne à des logiciels dans le domaine immobilier ; fourniture d'accès en ligne à des applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; location d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 Av de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN BICETRE
FR

Mandataire 1 : de Gaulle, Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3961019
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès en ligne à des logiciels dans le domaine immobilier ; fourniture d'accès en ligne à des applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; location d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 Av de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN BICETRE
FR

Mandataire 1 : de Gaulle, Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3961019
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès en ligne à des logiciels dans le domaine immobilier ; fourniture d'accès en ligne à des applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; location d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 Av de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN BICETRE
FR

Mandataire 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 823234
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3961019
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès en ligne à des logiciels dans le domaine immobilier ; fourniture d'accès en ligne à des applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; location d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 Av de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN BICETRE
FR

Mandataire 1 : de Gaulle, Fleurance et Associés, Mme Le Péchon-Joubert Francine
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3850216
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850232
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574588
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3850216
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850232
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574588
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3850216
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850232
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574588
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3850216
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850232
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574588
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3850216
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3850232
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574588
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3849991
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre ; dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3849991
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre ; dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3849991
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre ; dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3849991
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert (logiciels) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre ; dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3833719
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobilières ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3833719
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobilières ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3833719
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobilières ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3833719
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ; systèmes expert ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ; recueil de données informatiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobilières ; agences immobilières ; estimations immobilières ; expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture (location, mise à disposition) de logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ; fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques y compris en ligne ; services d'assistance juridique y compris en ligne.
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
83 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près
Adresse :
9 rus Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706805
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3347712
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9, rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580934
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347718
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580936
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347712
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 823234
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580934
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347718
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 823234
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOUCHARA - AVOCATS,
Adresse :
17 rue du colisée
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580936
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347712
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9, rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580934
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347718
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580936
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347712
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9, rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580934
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347718
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790034
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389011537
Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580936
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347712
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9, rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580934
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3347718
Date de dépôt : 18/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise. Recueil de données dans un fichier central. Recueil de données informatiques. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimations immobilières. Courtage en biens immobiliers. Locations d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478793698
Adresse :
108 avenue de Fontainebleau
94270 LE KREMLIN-BICETRE
FR

Mandataire 1 : DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Horn Julien
Adresse :
9 rue Boissy d'Anglas
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706810
Date de demande : 21/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 715167
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : GUY HOQUET L'IMMOBILIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580936
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Annonce N°1845
NOJO : 009401MYG762400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Radiation d'une personne morale

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Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4031848.00 EUR

Annonce N°2493
NOJO : 009401MYG745185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION GUY HOQUET L'IMMOBILIER Société par actions simplifiée Au capital de : 167 693,92 EUR Siège social 39 Avenue Paul Vaillant Couturier 94250 Gentilly N° RCS 389 011 537 RCS Créteil, est société absorbante FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI Société par actions simplifiée Au capital de : 4 031 848,00 EUR Siège social 39 Avenue Paul Vaillant Couturier 94250 Gentilly N° RCS 478 793 698 RCS Créteil, est société absorbée Fusion par voie d'absorption par la société GUY HOQUET L'IMMOBILIER de la société FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI. A l'effet de réaliser la fusion objet des présentes, la société GUY HOQUET L'IMMOBILIER procédera à une augmentation de capital par voie de création d'actions nouvelles, lesquelles seront attribuées aux divers ayants droit de la société absorbée, ladite société absorbante réduisant en outre son capital en vue d'annuler les actions émises par elle-même qu'elle recevra à l'occasion des apports effectués par la société absorbée. Actif : 5 092 529,00 EUR Passif : 374 566,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : 11 070 actions de 15,24 euros de la société GUY HOQUET L'IMMOBILIER pour 4 031 848 actions de 1 euros de la société FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI Montant prévu de la prime de fusion : 4 549 256,00 EUR Date du projet : 22/11/2019 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 27/11/2019, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Créteil au nom de la société FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI et au nom de la société GUY HOQUET L'IMMOBILIER

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4031848.00 EUR

Annonce N°1071
NOJO : 940119401449883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 08 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 08 Septembre 2015 ; Président : ARCHE en fonction le 12 Juin 2019

Annonce N°6805
NOJO : 119401447809623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°17322
NOJO : 119401426011267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10475
NOJO : 119401402048568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8047
NOJO : 119401385690509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7928
NOJO : 119401359388687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2438
NOJO : BXB15252001378E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2635
NOJO : BXB15198001575M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Juillet 2012 Président : NEXITY FRANCHISES en fonction le 16 Juillet 2015

Annonce N°18347
NOJO : 119401326287412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°15093
NOJO : BXC131970109223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12693
NOJO : BXC12208012971Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3190
NOJO : BXB122070027917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONSSU Frédéric Roger Henri en fonction le 26 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Juillet 2012

Annonce N°9380
NOJO : BXC11235034526P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
83 boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon

Annonce N°1128
NOJO : BXA112090011156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONSSU Frédéric Roger Henri Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES PRUT FOULATIERE ET AUTRES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
Montant du capital : 4031848.00 EUR

Annonce N°8640
NOJO : BXC103080260401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
83 boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon

Annonce N°1512
NOJO : BXB100500022996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HOQUET Guy Alain Gilbert nom d'usage : HOQUET Guy n'est plus président.
MONSSU Frédéric Roger Henri nom d'usage : MONSSU Frédéric devient président.
HOQUET Guy nom d'usage : HOQUET Guy n'est plus membre.
LALOU Anne nom d'usage : SCHNEIDER Anne n'est plus membre.
Sté par actions simplifiée NEXITY FRANCHISES n'est plus membre.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES PRUT FOULATIERE ET AUTRES.

Annonce N°9039
NOJO : BXC08224013074D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
83 boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon

Annonce N°7041
NOJO : BXC08336002883U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 478 793 698
Dénomination : FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER - FGHI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
83 boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon

Etat administratif : Cessée

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Code NIC : 00034

Code NIC : 00026

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Type : Personne Morale

Nom : NEXITY FRANCHISES
Siren : 488710740
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
19 Rue de Vienne
TSA 50029 -
75801 Paris CEDEX 08
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°13563 déposé le 08/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°13563 déposé le 08/09/2015
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10820 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10809 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10841 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10841 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10841 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ancien siège 83 bd Marius Vivier Merle 69003 Lyon

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°10841 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Type : Siège

Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Type : Etablissement principal

Adresse :
39 Avenue Paul Vaillant Couturier
94250 Gentilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : L'acquisiton, la propriété, la gestion, la vente de titres de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, exerçant dans le secteur immobilier de manière directe ou indirete
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 70910
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 4031848.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°295 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°20002 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°9540 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°7170 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2011B03271
Dépôt : N°8622 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 4866 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 2011B03271
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CU	Autres participations	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BJ	TOTAL (I)	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BX	Clients et comptes rattachés	269 363		269 363
BZ	Autres créances	34 374		34 374	100 143
CF	Disponibilités	25 494		25 494	51 646
CJ	TOTAL (II)	329 231		329 231	151 790
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 993 342		4 993 342	4 815 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 031 848	4 031 848
DD	Réserve légale (1)	175 507	175 507
DH	Report à nouveau	-80 247	-54 775
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	199 927	-25 472
DL	TOTAL (I)	4 327 035	4 127 108
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	596 016	476 144
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 646	195 800
DY	Dettes fiscales et sociales	60 645	15 484
EA	Autres dettes		1 365
EC	TOTAL (IV)	666 307	688 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 993 342	4 815 901
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	666 307	688 793
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	-14 830		-14 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	-14 830		-14 830
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				980
FQ	Autres produits			224 469
FR	Total des produits d’exploitation (I)			209 638	980
FW	Autres achats et charges externes			-2 085	15 715
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			267	168
GE	Autres charges				-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 818	15 881
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			211 457	-14 901
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 550
GP	Total des produits financiers (V)			2 550
GR	Intérêts et charges assimilées			13 079	10 571
GU	Total des charges financières (VI)			13 079	10 571
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 530	-10 571
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			200 927	-25 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	212 188	980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 261	26 452
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	199 927	-25 472

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11003 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2011B03271
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CU	Autres participations	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BJ	TOTAL (I)	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BX	Clients et comptes rattachés	269 363		269 363
BZ	Autres créances	34 374		34 374	100 143
CF	Disponibilités	25 494		25 494	51 646
CJ	TOTAL (II)	329 231		329 231	151 790
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 993 342		4 993 342	4 815 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 031 848	4 031 848
DD	Réserve légale (1)	175 507	175 507
DH	Report à nouveau	-80 247	-54 775
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	199 927	-25 472
DL	TOTAL (I)	4 327 035	4 127 108
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	596 016	476 144
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 646	195 800
DY	Dettes fiscales et sociales	60 645	15 484
EA	Autres dettes		1 365
EC	TOTAL (IV)	666 307	688 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 993 342	4 815 901
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	666 307	688 793
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	-14 830		-14 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	-14 830		-14 830
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				980
FQ	Autres produits			224 469
FR	Total des produits d’exploitation (I)			209 638	980
FW	Autres achats et charges externes			-2 085	15 715
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			267	168
GE	Autres charges				-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 818	15 881
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			211 457	-14 901
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 550
GP	Total des produits financiers (V)			2 550
GR	Intérêts et charges assimilées			13 079	10 571
GU	Total des charges financières (VI)			13 079	10 571
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 530	-10 571
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			200 927	-25 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	212 188	980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 261	26 452
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	199 927	-25 472

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 21951 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 2011B03271
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CU	Autres participations	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BJ	TOTAL (I)	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BX	Clients et comptes rattachés	269 363		269 363
BZ	Autres créances	34 374		34 374	100 143
CF	Disponibilités	25 494		25 494	51 646
CJ	TOTAL (II)	329 231		329 231	151 790
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 993 342		4 993 342	4 815 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 031 848	4 031 848
DD	Réserve légale (1)	175 507	175 507
DH	Report à nouveau	-80 247	-54 775
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	199 927	-25 472
DL	TOTAL (I)	4 327 035	4 127 108
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	596 016	476 144
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 646	195 800
DY	Dettes fiscales et sociales	60 645	15 484
EA	Autres dettes		1 365
EC	TOTAL (IV)	666 307	688 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 993 342	4 815 901
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	666 307	688 793
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	-14 830		-14 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	-14 830		-14 830
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				980
FQ	Autres produits			224 469
FR	Total des produits d’exploitation (I)			209 638	980
FW	Autres achats et charges externes			-2 085	15 715
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			267	168
GE	Autres charges				-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 818	15 881
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			211 457	-14 901
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 550
GP	Total des produits financiers (V)			2 550
GR	Intérêts et charges assimilées			13 079	10 571
GU	Total des charges financières (VI)			13 079	10 571
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 530	-10 571
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			200 927	-25 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	212 188	980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 261	26 452
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	199 927	-25 472

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 295 du 06/01/2017
Numéro de gestion : 2011B03271
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CU	Autres participations	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BJ	TOTAL (I)	4 664 111		4 664 111	4 664 111
BX	Clients et comptes rattachés	269 363		269 363
BZ	Autres créances	34 374		34 374	100 143
CF	Disponibilités	25 494		25 494	51 646
CJ	TOTAL (II)	329 231		329 231	151 790
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 993 342		4 993 342	4 815 901
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 031 848	4 031 848
DD	Réserve légale (1)	175 507	175 507
DH	Report à nouveau	-80 247	-54 775
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	199 927	-25 472
DL	TOTAL (I)	4 327 035	4 127 108
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	596 016	476 144
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 646	195 800
DY	Dettes fiscales et sociales	60 645	15 484
EA	Autres dettes		1 365
EC	TOTAL (IV)	666 307	688 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 993 342	4 815 901
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	666 307	688 793
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	-14 830		-14 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	-14 830		-14 830
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				980
FQ	Autres produits			224 469
FR	Total des produits d’exploitation (I)			209 638	980
FW	Autres achats et charges externes			-2 085	15 715
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			267	168
GE	Autres charges				-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 818	15 881
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			211 457	-14 901
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 550
GP	Total des produits financiers (V)			2 550
GR	Intérêts et charges assimilées			13 079	10 571
GU	Total des charges financières (VI)			13 079	10 571
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 530	-10 571
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			200 927	-25 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	212 188	980
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 261	26 452
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	199 927	-25 472