Entreprise


Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/06/2022
Dénomination usuelle : 2022-06-23
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48377782700070 / Siren : 483777827 / NIC : 00070
N° de TVA : FR 93 483777827
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
23/06/2022 : Succession
Prédécesseur : ORSEU
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2005
Dénomination : ORSEU
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ORSEU - Paris (siège)ORSEU - Vanves (fermé)ORSEU - Paris (fermé)SO SELECTION - LilleORSEU - AvignonORSEU - LyonORSEU - Paris (fermé)SO SELECTION - LilleORSEU - Vanves (fermé)ORSEU - Paris (fermé)ORSEU - Lyon (fermé)ORSEU - Lyon (fermé)
Publications au Bodacc :
19/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5621
NOJO : 75012023S090073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7552
NOJO : 9201MYG16974740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6113
NOJO : 9201MYG16142600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°5065
NOJO : 09201MYG1544224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 23/03/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Lamy Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : AX-AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FM
Montant du capital : 293220.00 EUR
17/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°644
NOJO : 75012020S036316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3352
NOJO : 59102019S012430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4117
NOJO : 59102018S013000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6017
NOJO : 59102017S010890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2692
NOJO : 59102016S012440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4158
NOJO : 59102015S013947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB151410008762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 01/04/2014
Descriptif : modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité , Date du premier avis publié au BODACC : 22 janvier 2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2636
NOJO : BXB15049003764S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Nom commercial : So Selection
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 298080 EUR
22/01/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°898
NOJO : BXA15015001063Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 19/12/2014
Oppositions : au fonds cédé 21 place de la République 75003 Paris pour la validité, Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Paris 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 298080 EUR

Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION CE Services
RCS non inscrit.
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2345
NOJO : 59102014S010711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : BXB14230001682E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 298080 EUR
01/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB13267000591C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 49400 EUR
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5652
NOJO : 59102013S012145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4341
NOJO : BXC12359004000U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°671
NOJO : BXB12359000947X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : GRANT THORNTON, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AX-AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : D'haussy, Florence, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT FM
Montant du capital : 50000 EUR
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8066
NOJO : BXC11222008935B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6685
NOJO : BXC11045010912V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4978
NOJO : BXC10230000753P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Bayard
59000 Lille
29/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4058
NOJO : BXC08019000608M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 483 777 827
Dénomination : ORSEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Bayard
59000 Lille
Historique de l'unité légale :
23/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00070
Caractère employeur : Non
20/07/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Code NIC : 00062
13/01/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Code NIC : 00054
12/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
Représentants légaux :
10/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Type : Personne Physique

Nom : YONNET Jean Pierre
Né le 27/08/1951 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
85 Chaussée de St Job Bruxelles
BELGIQUE
10/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Type : Personne Morale

Nom : AX-AUDIT
Siren : 751486713
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Cousinerie
59650 Villeneuve D Ascq
France
10/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FM
Siren : 520582610
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
90 rue de Marquillies
59000 Lille
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Type : Personne Morale

Nom : AX-AUDIT
Siren : 751486713
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Cousinerie
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Type : Personne Morale

Nom : AX-AUDIT
Siren : 751486713
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de la Cousinerie
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Dépôts des actes :
22/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12193 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12193 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12193 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12193 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
02/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°8912 déposé le 04/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11973 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/07/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11973 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11973 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11238 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11238 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11238 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°11238 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
24/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°2810283 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°2810283 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
29/07/2005 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°2505242 déposé le 29/08/2005
Etat : Déposé
07/07/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°2505242 déposé le 29/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
07/07/2005 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°2505242 déposé le 29/08/2005
Etat : Déposé
20//2/13/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Dépôt : N°2020R043990 déposé le 20//2/12/0
Etat : Déposé" "
Etablissements :
13/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 place de la République
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Formation de membres de comité d'entreprise, représentants du personnel au comité d'entreprise et élus CHSCT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - SSOCIATION CE Service
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Bayard
59000 Lille
France
Nom commercial : So Selection
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : Conseils formation et recherches
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B02379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
45 Rue Sainte-Geneviève
Immeuble le Polaris
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : Conseil formation et recherche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Type : Siège

Adresse :
21 place de la République
75003 Paris
France
Activité : Conseil, formation, recherche toutes activités juridiques, économiques, financières se rattachant à l'objet.
Type d’exploitation : Divers
Observations :
10/02/2015 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2005
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : la Gazette de la Région du Nord du 14/07/2005
Personnes morales :
13/05/2015 : ORSEU
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/02/2015 : ORSEU
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/08/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 298080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2014 : ORSEU
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B13744
Dépôt : N°2020S036316 déposé le 20//2/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12440 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°13947 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°10711 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°12145 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°8982 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°5007 déposé le 11/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°817 déposé le 20/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°3369 déposé le 08/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2005B01443
Dépôt : N°9283 déposé le 23/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24339 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 2021B03291
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 57992 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2021B03291
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 36316 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 2014B13744
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12430 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2005B01443
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13000 du 21/08/2018
Numéro de gestion : 2005B01443
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 10890 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2005B01443
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 77914 7791 515
AHFonds commercial140 000140 000140 000
AJAutres immobilisations incorporelles639 117534 922104 19570 048
ATAutres immobilisations corporelles195 474142 90352 57177 756
AXAvances et acomptes3 205
BHAutres immobilisations financières5 0625 0625 062
BJTOTAL (I)994 432692 604301 828297 585
BRProduits intermédiaires et finis137 00417 725119 27987 942
BXClients et comptes rattachés1 901 22575 6131 825 6132 076 231
BZAutres créances96 13496 134235 460
CDValeurs mobilières de placement8 0678 0678 019
CFDisponibilités330 786330 786200 811
CHCharges constatées d’avance15 07615 07615 537
CJTOTAL (II)2 488 29293 3382 394 9542 623 999
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 482 724785 9422 696 7822 921 584
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel298 080298 080
DDRéserve légale (1)29 80829 808
DGAutres réserves903 865883 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 55720 021
DLTOTAL (I)1 310 3111 231 753
DPProvisions pour risques25 00010 000
DRTOTAL (III)25 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 516126 598
DVEmprunts et dettes financières divers (4)872 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 749136 306
DYDettes fiscales et sociales965 378940 659
EAAutres dettes95 123247 667
EBProduits constatés d’avance (2)126 618226 131
ECTOTAL (IV)1 361 4721 679 831
EETOTAL GENERAL (I à V)2 696 7822 921 584

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