Entreprise

  1. Entreprises
  3. MARIE-ANDREE LAGROUA WEILL-HALLE

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/2010
Dénomination usuelle : 2013-02-10
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50985093900026 / Siren : 509850939 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 84 509850939
Effectif en 2021 : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
10/02/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
25/06/2010 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE FRANCOPHONE DE SANTE ET ENVIRONNEMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/06/2008
Dénomination : SOCIETE FRANCOPHONE DE SANTE ET ENVIRONNEMENT
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
Sigle : SFSE
Identifiant association RNA : W751187076
Association : SOCIÉTÉ FRANCOPHONE DE SANTÉ ET ENVIRONNEMENT - SFSE
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
SOCIETE FRANCOPHONE DE SANTE ET ENVIRONNEMENT - Paris (siège)SOCIETE FRANCOPHONE DE SANTE ET ENVIRONNEMENT - Paris (fermé)
Marques françaises :
18/05/2017 : Société Francophone de Santé Environnement
N° national/d'enregistrement : 4362476
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : Société Française de Santé Environnement, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 509850939
Adresse :
Bât. Buffon Université Paris Diderot, 4 rue MA Lagroua Weill Hallé, case courrier 7073
75205 Paris Cedex 13
FR

Mandataire 1 : M. Denis BARD
Adresse :
15 av Pr Léon Bernard
35043 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 : Société Francophone de Santé Environnement
N° national/d'enregistrement : 4362476
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : Société Française de Santé Environnement, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 509850939
Adresse :
Bât. Buffon Université Paris Diderot, 4 rue MA Lagroua Weill Hallé, case courrier 7073
75205 Paris Cedex 13
FR

Mandataire 1 : M. Denis BARD
Adresse :
15 av Pr Léon Bernard
35043 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740153
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Historique de l'unité légale :
13/04/2019 : dénomination
Dénomination : SOCIETE FRANCOPHONE DE SANTE ET ENVIRONNEMENT
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00026

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