FLEXFUEL

Prédécesseur : FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4339331
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodiesel et toutes formes de biocarburants ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et installation de ce module ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de logiciel et cartographie électroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Cabinet BERNARDS, Maître Thierry BERNARD
Adresse :
156 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4339331
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodiesel et toutes formes de biocarburants ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et installation de ce module ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de logiciel et cartographie électroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Cabinet BERNARDS, Maître Thierry BERNARD
Adresse :
156 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4339331
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; module de conversion permettant aux véhicules de rouler aux biocarburants, à savoir boîtier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte électronique et commutateur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Import export d'accessoires pour voiture, conversion et transformation de véhicule permettant de rouler au superéthanol, au biodiesel et toutes formes de biocarburants ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et installation de ce module ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création de logiciel et cartographie électroniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Cabinet BERNARDS, Maître Thierry BERNARD
Adresse :
156 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4246501
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; "appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène" ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Evaluations, estimations et recherchez dans les domaines scientifiques et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Flex Fuel Energy Development, SAS
Numéro de SIREN : 511026148
Adresse :
4 rue du petit rocher
77870 vulaines sur seine
FR

Mandataire 1 : Flex Fuel Energy Development, M. Le Pollès Sebastien
Adresse :
4 rue du petit rocher
77870 vulaines sur seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4246501
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; "appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène" ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Evaluations, estimations et recherchez dans les domaines scientifiques et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Flex Fuel Energy Development, SAS
Numéro de SIREN : 511026148
Adresse :
4 rue du petit rocher
77870 vulaines sur seine
FR

Mandataire 1 : Flex Fuel Energy Development, M. Le Pollès Sebastien
Adresse :
4 rue du petit rocher
77870 vulaines sur seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4221697
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148
Adresse :
300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis
VALBONNE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4221697
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148
Adresse :
300 route des Crêtes, CS 70116, Sophia-Antipolis
VALBONNE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4211658
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; filtres ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL - ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4207380
Date de dépôt : 04/09/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4207383
Date de dépôt : 04/09/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4201094
Date de dépôt : 31/07/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4201095
Date de dépôt : 31/07/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4201096
Date de dépôt : 31/07/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4201097
Date de dépôt : 31/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hydrogène gazeux ou liquide en tant que combustible pour moteurs, pour système de propulsion, pour systèmes de génération d'énergie ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (machine) pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants, notamment avec l'insertion de gaz d'hydrogène ; production d'hydrogène ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'hydrogène ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques concernant la production d'hydrogène rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : FLEX FUEL – ENERGY DEVELOPMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511026148

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Annonce N°317
NOJO : 060300000470050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°71
NOJO : 006030000045522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°418
NOJO : 060300000386740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°142
NOJO : 006030000038351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 133124.00 EUR

Annonce N°84
NOJO : 006030000032699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée JRH n'est plus directeur général
Montant du capital : 132991.00 EUR

Annonce N°263
NOJO : 060300000240440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°173
NOJO : 060300000132890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°174
NOJO : 060300000133000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°217
NOJO : 060300000131890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°107
NOJO : 060310603425836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain modification le 26 Mars 2018 ; Membre du conseil d'administration : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe modification le 26 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : MOLLE Patrice, Marie, Michel en fonction le 22 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : KIPP Jean, Christian, Bernard en fonction le 26 Mars 2018 ; Président : SLPH en fonction le 26 Mars 2018 ; Directeur général : JRH en fonction le 26 Mars 2018 ; Membre du conseil d'administration : AFC Consulting Limited représenté par FONG Sze Chu en fonction le 26 Mars 2018 ; Membre du conseil d'administration : ValueAct Spring Master Fund en fonction le 17 Avril 2018 ; Membre du conseil d'administration : BESSIERES Lionel, Olivier en fonction le 23 Juillet 2018

Annonce N°50
NOJO : 060310603398932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : REMY Christophe Marie en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : MOLLE Patrice, Marie, Michel en fonction le 22 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : A PLUS FINANCE en fonction le 25 Juillet 2017

Annonce N°52
NOJO : 060310603398965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 17 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 17 Mars 2015 ; Membre du conseil d'administration : MOLLE Patrice, Marie, Michel en fonction le 22 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : A PLUS FINANCE en fonction le 25 Juillet 2017

Annonce N°18
NOJO : BXB15204000859W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : REMY Christophe Marie en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe en fonction le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : MOLLE Patrice, Marie, Michel en fonction le 22 Juillet 2015

Annonce N°19
NOJO : BXB15204000860H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : REMY Christophe Marie en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe en fonction le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 17 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 17 Mars 2015 Membre du conseil d'administration : MOLLE Patrice, Marie, Michel en fonction le 22 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SAMPSON Jean-Christophe en fonction le 22 Juillet 2015

Annonce N°128
NOJO : BXB151110002098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 58706.00 EUR

Annonce N°139
NOJO : BXA150770024065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Grasse 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean Membre du conseil d'administration : REMY Christophe Marie Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS
Montant du capital : 44000.00 EUR

Annonce N°1631
NOJO : BXB15022002529B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 09/03/2009
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification du sigle. Modification de représentant. Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant Président Membre du conseil d'administration : LE POLLES Sébastien Alain modification le 21 Janvier 2015 Membre du conseil d'administration : LE TEXIER Yann Jean en fonction le 21 Janvier 2015 Membre du conseil d'administration : REMY Christophe Marie en fonction le 21 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREVIS en fonction le 21 Janvier 2015 Membre du conseil d'administration Directeur général : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe en fonction le 21 Janvier 2015 Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE en fonction le 21 Janvier 2015

Annonce N°4029
NOJO : BXB14351002122D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 44000.00 EUR

Annonce N°14651
NOJO : 217702334286497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°877
NOJO : BXB142260002888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE POLLES Sébastien Alain en fonction le 13 Août 2014

Annonce N°8777
NOJO : 217702302753241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5814
NOJO : BXC12233004938J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9757
NOJO : BXC11235026325J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue du Petit Rocher Z.A. du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine

Annonce N°12979
NOJO : BXC10336009948V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue du Petit Rocher Z.A. du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine

Annonce N°2906
NOJO : BXB101590019256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 09/03/2009
Date d'effet : 2010-02-17
Descriptif : Augmentation de capital

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KANOUTE Jérôme Gabriel Léopold
Montant du capital : 88000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue du Petit Rocher
Z.A. du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue du Petit Rocher
Z.A. du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine

Annonce N°1150
NOJO : BXA08086007913N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/03/2009
Date de commencement d'activité : 09/03/2009

---

Numéro d'identification : RCS Melun 511 026 148
Dénomination : FLEX FUEL-ETHANOL DEVELOPPEMENT
Nom commercial : FLEXFUEL
Sigle : FFED SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KANOUTE Jérôme Gabriel Léopold.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Achat vente import export de véhicule automobile neuf et d'occasions et des pièces et accessoires automobiles neuf et d'occasions ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile.
Enseigne : FLEXFUEL

Adresse :
4 rue du Petit Rocher
Z.A. du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine

Code NIC : 00045
Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00029

Dénomination : FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : SLPH
Siren : 833684574
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Pôle économique des Renardières
5 Avenue des Renardières Ecuelle
77250 Moret-Loing-et-Orvanne
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AUDIREVIS
Siren : 801407420
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Pierre-Brossolette
92300 Levallois-Perret
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE
Siren : 344733555
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 Rue De Lubeck
75116 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : SLPH
Siren : 833684574
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Pôle économique des Renardières
5 Avenue des Renardières Ecuelle
77250 Moret-Loing-et-Orvanne
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : LE POLLES Sébastien Alain
Né le 23/12/1979 à Paimpol (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
22 Rue Aimé Lepercq
77690 Montigny-sur-Loing
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe
Né le 08/07/1964 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
30 Rue de Miromesnil
75116 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : MOLLE Patrice, Marie, Michel
Né le 14/08/1949 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
30 Rue De Bordeaux
94220 Charenton-le-Pont
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : KIPP Jean, Christian, Bernard
Né le 27/07/1959 à Bitche (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
6 Boulevard De Grenelle
75015 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AFC Consulting Limited
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
19 Aubin House
171-172 Gloucester Road
Hong-Kong

---

Représentant permanent

Nom : FONG Sze Chu
Né le 12/02/1976 à Hong (Hong-Kong)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : ValueAct Spring Master Fund
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Craigmuir Chambers, PO Box 71,
Road Town, Tortola
Royaume-Uni

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : BESSIERES Lionel, Olivier
Né le 12/10/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
37 E Rue de Melun
77950 Maincy
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : JRH
Siren : 833695745
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
30 Rue De Miromesnil
75008 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AUDIREVIS
Siren : 801407420
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Pierre-Brossolette
92300 Levallois-Perret
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE
Siren : 344733555
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 Rue De Lubeck
75116 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : SLPH
Siren : 833684574
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Pôle économique des Renardières
5 Avenue des Renardières Ecuelle
77250 Moret-Loing-et-Orvanne
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : LE POLLES Sébastien Alain
Né le 23/12/1979 à Paimpol (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
22 Rue Aimé Lepercq
77690 Montigny-sur-Loing
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe
Né le 08/07/1964 à Suresnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
30 Rue de Miromesnil
75116 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : MOLLE Patrice, Marie, Michel
Né le 14/08/1949 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
30 Rue De Bordeaux
94220 Charenton-le-Pont
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : KIPP Jean, Christian, Bernard
Né le 27/07/1959 à Bitche (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
6 Boulevard De Grenelle
75015 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AFC Consulting Limited
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
19 Aubin House
171-172 Gloucester Road
Hong-Kong

---

Représentant permanent

Nom : FONG Sze Chu
Né le 12/02/1976 à Hong (Hong-Kong)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : ValueAct Spring Master Fund
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Craigmuir Chambers, PO Box 71,
Road Town, Tortola
Royaume-Uni

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : BESSIERES Lionel, Olivier
Né le 12/10/1974 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
37 E Rue de Melun
77950 Maincy
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : JRH
Siren : 833695745
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
30 Rue De Miromesnil
75008 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AUDIREVIS
Siren : 801407420
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Pierre-Brossolette
92300 Levallois-Perret
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE
Siren : 344733555
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 Rue De Lubeck
75116 Paris
France

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : LE POLLES Sébastien Alain
Né le 23/12/1979 à Paimpol (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue Aime Lepercq
77690 Montigny-sur-Loing
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : LE POLLES Sébastien Alain
Né le 23/12/1979 à Paimpol (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
22 Rue Aime Lepercq
77690 Montigny-sur-Loing
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe
Né le 08/07/1964 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
406 Avenue des Alouettes
06410 Biot
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Jérôme Gabriel Christophe
Né le 08/07/1964 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
406 Avenue des Alouettes
06410 Biot
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : LE TEXIER Yann Jean
Né le 18/02/1972 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
2 Rue du Gué
94240 L'Hay-les-Roses
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : REMY Christophe Marie
Né le 28/07/1969 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
526 Avenue de la Gaule
Ile de la Dérivation
78955 Carrières-sous-Poissy
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : MOLLE Patrice, Marie, Michel
Né le 14/08/1949 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
30 Rue De Bordeaux
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Physique

Nom : SAMPSON Jean-christophe
Né le 25/01/1976 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil d'administration

Adresse :
94 Avenue PARMENTIER
75011 Paris
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : AUDIREVIS
Siren : 801407420
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue PIERRE BROSSOLETTE
92300 Levallois-Perret
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTISE COMPTABLE AUDIT ET INFORMATIQUE
Siren : 344733555
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 Rue DE LUBECK
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°003559 déposé le 20/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°003559 déposé le 20/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001046 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001046 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001609 déposé le 15/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001609 déposé le 15/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001047 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001047 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000132 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000132 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°006398 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°006398 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002694 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002694 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002692 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002096 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002096 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002096 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002096 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002689 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002689 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002417 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002417 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002417 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002417 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°1881 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001881 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001881 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002408 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002408 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°2075 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002075 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002075 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°2081 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002081 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002081 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°1171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°1171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°1171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001171 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°810 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000810 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000810 déposé le 18/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°000790 déposé le 17/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°539 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°7411 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : De la SARL FLEXD FUEL ETHANOL DEVELOPPEMENT en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFILIEE

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°7314 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°7314 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°7314 déposé le 15/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°4743 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°4743 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°4743 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°3002906 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°3002906 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°3002906 déposé le 01/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°2906518 déposé le 02/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°2906518 déposé le 02/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°2901550 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Siège

Adresse :
300 Route des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116 Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
France

Domiciliaire :
Nom : ASEA
Siren : 530659853
Greffe : Grasse

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
300 Route des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116 Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
France
Nom commercial : FLEXFUEL
Enseigne : FLEXFUEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2009
Activité : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Siège

Adresse :
300 Route des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116 Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
France

Domiciliaire :
Nom : ASEA
Siren : 530659853
Greffe : Grasse

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
300 Route des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116 Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
France
Nom commercial : FLEXFUEL
Enseigne : FLEXFUEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2009
Activité : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Siège

Adresse :
300 Route Des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116
Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : ASEA
Siren : 530659853
Greffe : Grasse
Complément : les Espaces Antipolis 300 RTE des Crêtes 06560 VALBONNE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
300 Route Des Crêtes
Les espaces Antipolis CS 70116
Sophia-Antipolis
06560 Valbonne
FRANCE
Nom commercial : FLEXFUEL
Enseigne : FLEXFUEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2009
Activité : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grasse

Adresse :
4 Rue du Petit Rocher
ZA du Petit Rocher
77870 Vulaines-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : FLEXFUEL
Enseigne : FLEXFUEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2009
Activité : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 133124.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 130458.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18/02/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 58706.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : FFED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'activité de recherche et de développement de systèmes d'économie d'énergie, de dépollution et d'optimisation de moteurs à combustion interne. L'activité de recherche et de développement de produits et services permettant des économies d'énergie ou la réduction d'émission de polluants. L'activité de commercialisation en France et à l'export, de ses brevets et produits. L'achat, la vente, l'importation, l"exportation de véhicules automobilmes neufs et d'occasion, des pièces et accessoires automobiles neufs et d'occasion, ainsi que toutes activités annexes pouvant se rattacher au commerce automobile, et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibe d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°005021 déposé le 29/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°002053 déposé le 17/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001308 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001308 déposé le 17/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001333 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001333 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001331 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2015B00205
Dépôt : N°001331 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°10190 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°4159 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°5509 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°5006 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00466
Dépôt : N°8555 déposé le 20/10/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/005021 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 2015B00205
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	436 960	211 027	225 933	159 513
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 955	12 404	2 551	4 470
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	93 798	74 803	18 995	29 278
AT	Autres immobilisations corporelles	87 867	35 516	52 352	30 231
BH	Autres immobilisations financières	8 945		8 945	8 055
BJ	TOTAL (I)	642 525	333 750	308 775	231 547
BT	Marchandises	168 689		168 689	80 182
BX	Clients et comptes rattachés	468 722	12 487	456 235	199 201
BZ	Autres créances	168 385		168 385	148 237
CD	Valeurs mobilières de placement	120 005		120 005	120 001
CF	Disponibilités	392 580		392 580	115 813
CH	Charges constatées d’avance	21 400		21 400	5 228
CJ	TOTAL (II)	1 339 780	12 487	1 327 293	668 661
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 982 305	346 237	1 636 068	900 208
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 706	58 706
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	905 302	905 302
DD	Réserve légale (1)	1 573	1 573
DH	Report à nouveau	-883 951	44 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	393 928	-928 186
DL	TOTAL (I)	475 557	81 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	536 894	440 589
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 788	4 788
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	343 642	237 227
DY	Dettes fiscales et sociales	254 968	131 596
EA	Autres dettes	22 219	4 379
EC	TOTAL (IV)	1 160 511	818 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 636 068	900 208
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	746 675	442 734
EI	Dont emprunts participatifs	2 788

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/002053 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 2015B00205
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	436 960	211 027	225 933	159 513
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 955	12 404	2 551	4 470
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	93 798	74 803	18 995	29 278
AT	Autres immobilisations corporelles	87 867	35 516	52 352	30 231
BH	Autres immobilisations financières	8 945		8 945	8 055
BJ	TOTAL (I)	642 525	333 750	308 775	231 547
BT	Marchandises	168 689		168 689	80 182
BX	Clients et comptes rattachés	468 722	12 487	456 235	199 201
BZ	Autres créances	168 385		168 385	148 237
CD	Valeurs mobilières de placement	120 005		120 005	120 001
CF	Disponibilités	392 580		392 580	115 813
CH	Charges constatées d’avance	21 400		21 400	5 228
CJ	TOTAL (II)	1 339 780	12 487	1 327 293	668 661
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 982 305	346 237	1 636 068	900 208
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 706	58 706
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	905 302	905 302
DD	Réserve légale (1)	1 573	1 573
DH	Report à nouveau	-883 951	44 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	393 928	-928 186
DL	TOTAL (I)	475 557	81 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	536 894	440 589
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 788	4 788
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	343 642	237 227
DY	Dettes fiscales et sociales	254 968	131 596
EA	Autres dettes	22 219	4 379
EC	TOTAL (IV)	1 160 511	818 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 636 068	900 208
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	746 675	442 734
EI	Dont emprunts participatifs	2 788

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/001308 du 17/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00205
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	436 960	211 027	225 933	159 513
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 955	12 404	2 551	4 470
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	93 798	74 803	18 995	29 278
AT	Autres immobilisations corporelles	87 867	35 516	52 352	30 231
BH	Autres immobilisations financières	8 945		8 945	8 055
BJ	TOTAL (I)	642 525	333 750	308 775	231 547
BT	Marchandises	168 689		168 689	80 182
BX	Clients et comptes rattachés	468 722	12 487	456 235	199 201
BZ	Autres créances	168 385		168 385	148 237
CD	Valeurs mobilières de placement	120 005		120 005	120 001
CF	Disponibilités	392 580		392 580	115 813
CH	Charges constatées d’avance	21 400		21 400	5 228
CJ	TOTAL (II)	1 339 780	12 487	1 327 293	668 661
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 982 305	346 237	1 636 068	900 208
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 706	58 706
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	905 302	905 302
DD	Réserve légale (1)	1 573	1 573
DH	Report à nouveau	-883 951	44 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	393 928	-928 186
DL	TOTAL (I)	475 557	81 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	536 894	440 589
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 788	4 788
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	343 642	237 227
DY	Dettes fiscales et sociales	254 968	131 596
EA	Autres dettes	22 219	4 379
EC	TOTAL (IV)	1 160 511	818 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 636 068	900 208
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	746 675	442 734
EI	Dont emprunts participatifs	2 788

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/001333 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00205
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	436 960	211 027	225 933	159 513
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 955	12 404	2 551	4 470
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	93 798	74 803	18 995	29 278
AT	Autres immobilisations corporelles	87 867	35 516	52 352	30 231
BH	Autres immobilisations financières	8 945		8 945	8 055
BJ	TOTAL (I)	642 525	333 750	308 775	231 547
BT	Marchandises	168 689		168 689	80 182
BX	Clients et comptes rattachés	468 722	12 487	456 235	199 201
BZ	Autres créances	168 385		168 385	148 237
CD	Valeurs mobilières de placement	120 005		120 005	120 001
CF	Disponibilités	392 580		392 580	115 813
CH	Charges constatées d’avance	21 400		21 400	5 228
CJ	TOTAL (II)	1 339 780	12 487	1 327 293	668 661
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 982 305	346 237	1 636 068	900 208
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 706	58 706
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	905 302	905 302
DD	Réserve légale (1)	1 573	1 573
DH	Report à nouveau	-883 951	44 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	393 928	-928 186
DL	TOTAL (I)	475 557	81 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	536 894	440 589
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 788	4 788
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	343 642	237 227
DY	Dettes fiscales et sociales	254 968	131 596
EA	Autres dettes	22 219	4 379
EC	TOTAL (IV)	1 160 511	818 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 636 068	900 208
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	746 675	442 734
EI	Dont emprunts participatifs	2 788

Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/001331 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00205
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	436 960	211 027	225 933	159 513
AF	Concessions, brevets et droits similaires	14 955	12 404	2 551	4 470
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	93 798	74 803	18 995	29 278
AT	Autres immobilisations corporelles	87 867	35 516	52 352	30 231
BH	Autres immobilisations financières	8 945		8 945	8 055
BJ	TOTAL (I)	642 525	333 750	308 775	231 547
BT	Marchandises	168 689		168 689	80 182
BX	Clients et comptes rattachés	468 722	12 487	456 235	199 201
BZ	Autres créances	168 385		168 385	148 237
CD	Valeurs mobilières de placement	120 005		120 005	120 001
CF	Disponibilités	392 580		392 580	115 813
CH	Charges constatées d’avance	21 400		21 400	5 228
CJ	TOTAL (II)	1 339 780	12 487	1 327 293	668 661
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 982 305	346 237	1 636 068	900 208
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 706	58 706
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	905 302	905 302
DD	Réserve légale (1)	1 573	1 573
DH	Report à nouveau	-883 951	44 235
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	393 928	-928 186
DL	TOTAL (I)	475 557	81 629
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	536 894	440 589
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 788	4 788
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	343 642	237 227
DY	Dettes fiscales et sociales	254 968	131 596
EA	Autres dettes	22 219	4 379
EC	TOTAL (IV)	1 160 511	818 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 636 068	900 208
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	746 675	442 734
EI	Dont emprunts participatifs	2 788