ENERGY CARBON PERFORMANCE

Entreprise

ENERGY CARBON PERFORMANCE
Dernière mise à jour : 01/09/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51383706200043 / Siren : 513837062 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 2 513837062
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
ENERGY CARBON PERFORMANCE
Adresse :
LA ROSERAIE
Chemin DES MOLLIERES

73100 TRESSERVE
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2021 : Succession
Prédécesseur : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/07/2009
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/10/2015 : EnerLNG
N° national/d'enregistrement : 4221986
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conseils en organisation et direction des affaires.

Déposant 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS
Numéro de SIREN : 513837062
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, M. ALEXANDRE VIAL
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

30/10/2015 : EnerLifeBox
N° national/d'enregistrement : 4221994
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : lampes de poche.

Déposant 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS
Numéro de SIREN : 513837062
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, M. ALEXANDRE VIAL
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

30/10/2015 : EnerCost
N° national/d'enregistrement : 4221965
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS
Numéro de SIREN : 513837062
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, M. ALEXANDRE VIAL
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

09/05/2011 : SUNLIGHTING
N° national/d'enregistrement : 3829722
Date de dépôt : 09/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires.

Déposant 1 : ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS
Numéro de SIREN : 513837062
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAPE
FR

Mandataire 1 : VALERIE PERRET
Adresse :
2871 AVENUE DE L'EUROPE
69140 RILLIEUX LA PAE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 7301MYG46827700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10688
NOJO : 7301MYG43078500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°894
NOJO : 007301MYG403956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 01/09/2021
Date de commencement d'activité : 01/09/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIAL Alexandre ; Directeur général : PERRET Valérie
Montant du capital : 100000.00 EUR
31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4117
NOJO : 690100014231200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7383
NOJO : 690100013676390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5089
NOJO : 690100012673800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9650
NOJO : 690100011489550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6761
NOJO : 690100010713860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8273
NOJO : 690100009750990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8274
NOJO : 690100009751010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8275
NOJO : 690100009751030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9101
NOJO : 690100007339870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8145
NOJO : BXC13021005152Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7472
NOJO : BXC11222018819F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2871 avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1422
NOJO : BXB10309000641Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
2871 avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1781
NOJO : BXB10085002701E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
28 avenue du Général Leclerc
Cap Nord
69140 Rillieux-la-Pape
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1782
NOJO : BXB10085002702G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
11/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1437
NOJO : BXA08217003287X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 05/07/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 513 837 062
Dénomination : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : VIAL Alexandre nom d'usage : VIAL Alexandre.
Directeur général : PERRET Valérie nom d'usage : PERRET Valérie.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/09/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2010 : code NIC
Code NIC : 00035
28/12/2009 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Type : Personne Physique

Nom : VIAL Alexandre
Né le 12/04/1966 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Chemin des Pierres
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Type : Personne Physique

Nom : PERRET Valérie
Né le 13/05/1969 à Tarbes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Chemin des Pierres
69720 Saint-Bonnet-de-Mure
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°015363 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°015363 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°004368 déposé le 22/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°004369 déposé le 22/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°004369 déposé le 22/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°004369 déposé le 22/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°018134 déposé le 11/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°018134 déposé le 11/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°022321 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°022321 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°013405 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°013405 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
Etablissements :
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Type : Siège

Adresse :
2871 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Type : Etablissement principal

Adresse :
2871 Avenue de l'Europe
69140 Rillieux-la-Pape
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/07/2009
Activité : Conseil et formation en optimisation énergétique et réduction des gaz à effet de serre; conseil et formation en développement de la performance individuelle et collective en management, en technique de vente, en communication, et pour l'accompagnement au changement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/08/2016 : ENERGY CARBON PERFORMANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ENERCAP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil et formation en optimisation énergétique et réduction des gaz à effet de serre; conseil et formation en développement de la performance individuelle et collective en management, en technique de vente, en communication, et pour l'accompagnement au changement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°027890 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°027888 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°027887 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°018981 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°000679 déposé le 07/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B03349
Dépôt : N°016490 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10653 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2021B01592
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/025795 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2009B03349
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/046185 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 2009B03349
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/049802 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 2009B03349
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/033350 du 29/08/2018
Numéro de gestion : 2009B03349
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/039037 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2009B03349
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0006 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9802 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 6605 4812 178
ATAutres immobilisations corporelles14 96910 4624 507
BJTOTAL (I)31 60924 9236 685
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 6003 600
BXClients et comptes rattachés424 14519 641404 504
BZAutres créances12 98512 985
CFDisponibilités514 835514 835
CHCharges constatées d’avance10 14810 148
CJTOTAL (II)965 71419 641946 073
CNEcarts de conversion actif (V)9 8039 803
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 007 12744 564962 562
CRParts à plus d’un an19 641
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves642 442
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 104
DLTOTAL (I)843 547
DNAvances conditionnées31 533
DOTOTAL (II)31 533
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)31 974
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 765
DYDettes fiscales et sociales30 719
EAAutres dettes1 828
ECTOTAL (IV)87 481
EETOTAL GENERAL (I à V)962 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an87 481
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.194

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