ACCOAST

Entreprise

ACCOAST
Dernière mise à jour : 09/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51403615100041 / Siren : 514036151 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 40 514036151
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
ACCOAST
Adresse :
4 Rue BERNARD MOITESSIER
56880 PLOEREN
Marchés publics :
28/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 22IMACHCE017-Prestations de surveillance, inspection et contrôle des infrastructures portuaires et des ouvrages d'art sur le domaine du GPMNSN
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 775604853000412022R38vTuwkAy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 405 000 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : Service Achats (ACH)

Titulaire :
Accoast (51403615100041)
27/12/2022 : Accord-cadre

Objet : DI - DEPLOIEMENT ET SUIVI DU DISPOSITIF DE GESTION PATRIMONIALE PORTUAIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Classification : 71631000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202221N0719/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
ACCOAST (51403615100041)
12/03/2021 : Marché

Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion du patrimoine portuaire et des ports de plaisance de Lorient Agglomération – 2021-2023
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 2000421740009020212021S0001500
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 133 480 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Lorient Agglomération

Titulaire :
ACCOAST (51403615100041)
03/09/2020 : Marché

Objet : METHODE EVALUAT° SUIVI PATRIMOINE PORTUAIRE ET OUVRAGES
Classification : 79419000-

Numéro unique d’identification : 218300093000832020MCH201000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 122 160 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : BANDOL
Acheteur : PORT BANDOL

Titulaire :
ACCOAST (51403615100041)
12/09/2019 : Marché

Objet : PI - MISE EN OEUVRE MÉTHODE DE VERIFICATION ET DE CONTROLE DES OUVRAGES MARITIMES, SENTIERS COTIERS ET EQUIPEMENTS

Numéro unique d’identification : 2156000570001620190005400
Source : megalis-bretagne
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 550 €
Date de notification : 12/09/2019

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : Mairie d'ARZON

Titulaire :
ACCOAST (51403615100041)
Historique de l'établissement :
09/10/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2016 : Succession
Prédécesseur : ACCOAST
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/02/2023 : Accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours ainsi qu'au télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623005917
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2023
Date de dépôt : 10/02/2023
Date du texte : 10/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ACCOAST
Siret : 51403615100041
Code APE : 7120B
Secteur : Analyses, essais et inspections techniques

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2009
Dénomination : ACCOAST
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
12/04/2012 : ACCOAST SPECIALISTE PORTUAIRE
N° national/d'enregistrement : 3912548
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : ACCOAST, SAS
Numéro de SIREN : 514036151
Adresse :
Espace Atlantis, 7 parc d'activités Doaren Molac
56610 ARRADON
FR

Mandataire 1 : ACCOAST, M. Samuel PINEAU
Adresse :
Espace Atlantis, 7 parc d'activités Doaren Molac
56610 ARRADON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

12/04/2012 : GECOPE Gestion Et Conservation des Ouvrages Portuaires et de leur Environnement
N° national/d'enregistrement : 3912554
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : ACCOAST, SAS
Numéro de SIREN : 514036151
Adresse :
Espace Atlantis, 7 parc d'activités Doaren Molac
56610 ARRADON
FR

Mandataire 1 : ACCOAST, M. Samuel PINEAU
Adresse :
Espace Atlantis, 7 parc d'activité Doaren Molac
56610 ARRADON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Publications au Bodacc :
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6467
NOJO : 5602MYG23194500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : 5602MYG21598300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4373
NOJO : 5602MYG20895300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 560219363100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1227
NOJO : 560217960600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1531
NOJO : 560216815300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5917
NOJO : 560215462900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4516
NOJO : 560214428600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5350
NOJO : 560213503500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4497
NOJO : 560212358200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10083
NOJO : BXC122420086039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10547
NOJO : BXC112130195240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1141
NOJO : BXA08225003454J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 03/08/2009
Date de commencement d'activité : 01/08/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 036 151
Dénomination : ACCOAST
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PINEAU Samuel Vincent Marie
Montant du capital : 100000 EUR

Etablissement principal :
Activité : L'expertise et l'aide à la gestion environnementale.
Origine des fonds : Création

Adresse :
Espace Atlantis Zone de Doaren-Molac
56610 Arradon
Historique de l'unité légale :
15/12/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/08/2016 : code NIC
Code NIC : 00041
Représentants légaux :
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Type : Personne Physique

Nom : PINEAU Samuel Vincent Marie
Né le 10/02/1973 à Montaigu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 rue du Clos de l'Etang
Locmiquel
56870 Baden
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2016 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2524 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social à PLOEREN, 4 Rue Bernard Moitessier Mise à jour des statuts
18/07/2016 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2524 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2524 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
16/03/2016 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°1066 déposé le 05/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction de capital par voie de rachat et d'annulation d'actions - Augmentation de capital par incorporation réserves Forme exacte de la société : SAS de type unipersonnel
16/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°1066 déposé le 05/04/2016
Etat : Déposé
29/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°426 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social de 34 000 euros par voie de rachat et d'annulation de 3 400 actions, Augmentation du capital social de 34 000 euros par incorporation de réserves et élévation de la valeur nominale des actions
04/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°164 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
04/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°164 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2221 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2221 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2221 déposé le 03/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°164 déposé le 15/01/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Bernard Moitessier
56880 Ploeren
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : L'expertise et l'aide à la gestion environnementale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
Parc Tertiaire Valgora
Bâtiment C
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/2015
Activité : L'expertise, le conseil, l'analyse et l'aide à la gestion environnementale des ouvrages maritimes, l'expertise en qualité environnementale en corrosion des ouvrages en bioccorosion, en pollutions chimiques et biologiques, en gestion des déchets incluant le conseil en communication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 4067
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 01/08/2016 : Ancienne adresse : Espace Atlantis - Zone de Doaren-Molac 56610 Arradon Nouvelle adresse : 4 rue Bernard Moitessier 56880 Ploeren Transfert du siège social à compter du 01/08/2016 : Ancienne adresse : Espace Atlantis - Zone de Doaren-Molac 56610 Arradon Nouvelle adresse : 4 rue Bernard Moitessier 56880 Ploeren
Personnes morales :
22/07/2016 : ACCOAST
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/07/2016 : ACCOAST
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2702 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°3459 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°3583 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°3075 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2900 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00467
Dépôt : N°2049 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6004 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4654 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 860 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 5620 du 06/11/2019
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4240 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4228 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2009B00467
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement223 243211 41711 82650 091
AFConcessions, brevets et droits similaires131 06077 48053 58066 177
APConstructions4 116
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 176107 7436 43323 056
ATAutres immobilisations corporelles154 21930 475123 74412 659
CUAutres participations115115115
BHAutres immobilisations financières5 3955 3955 206
BJTOTAL (I)628 208427 114201 094161 419
BXClients et comptes rattachés396 359396 359241 295
BZAutres créances43 36143 36150 433
CFDisponibilités141 961141 961119 231
CHCharges constatées d’avance11 02511 0256 495
CJTOTAL (II)592 706592 706417 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 220 914427 114793 800578 873
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)6 5755 400
DGAutres réserves46 007102 000
DHReport à nouveau922588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 02223 509
DJSubventions d’investissement5066
DLTOTAL (I)199 576231 564
DNAvances conditionnées57 00057 000
DOTOTAL (II)57 00057 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 322132 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 1078 625
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 34942 732
DYDettes fiscales et sociales140 039102 146
EAAutres dettes194
EBProduits constatés d’avance (2)32 8413 910
ECTOTAL (IV)537 224290 310
EETOTAL GENERAL (I à V)793 800578 873
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an339 288198 904

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