CLOS DE BELTAINE

Entreprise

CLOS DE BELTAINE
Dernière mise à jour : 15/01/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52977942300019 / Siren : 529779423 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 71 529779423
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
CLOS DE BELTAINE
Adresse :
17 Route DE GOURNAY
76220 MENERVAL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/2011
Dénomination : CLOS DE BELTAINE
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/03/2011 : Matin Bohême
N° national/d'enregistrement : 3816457
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.

Déposant 1 : CLOS DE BELTAINE, SCEA
Numéro de SIREN : 529779423
Adresse :
17 ROUTE DE GOURNAY
76220 MENERVAL
FR

Mandataire 1 : CLOS DE BELTAINE
Adresse :
17 ROUTE DE GOURNAY
76220 MENERVAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660830
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ANELAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

22/03/2011 : Matin Bohême
N° national/d'enregistrement : 3816457
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.

Déposant 1 : CLOS DE BELTAINE, SCEA
Numéro de SIREN : 529779423
Adresse :
17 ROUTE DE GOURNAY
76220 MENERVAL
FR

Mandataire 1 : CLOS DE BELTAINE
Adresse :
17 ROUTE DE GOURNAY
76220 MENERVAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660830
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : ANELAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Publications au Bodacc :
18/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°651
NOJO : BXA11073000813S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/02/2011
Date de commencement d'activité : 15/01/2011

Numéro d'identification : RCS Dieppe 529 779 423
Dénomination : CLOS DE BELTAINE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant associé : PICOUET Frédéric, André, Louis
Montant du capital : 28000 EUR
Représentants légaux :
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Type : Personne Physique

Nom : PICOUET Frédéric, André, Louis
Né le 08/07/1961 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 route de Gournay
76220 Ménerval
FRANCE
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Type : Personne Physique

Nom : PICOUET Frédéric, André, Louis
Né le 08/07/1961 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 route de Gournay
76220 Ménerval
FRANCE
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Franck, Jules, Julien
Né le 05/05/1966 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 route de Gournay
76220 Ménerval
FRANCE
Dépôts des actes :
07/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Dépôt : N°121 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Dépôt : N°121 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
09/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011D00020
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 route de Gournay
76220 Ménerval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2011
Activité : Élevage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/02/2011 : CLOS DE BELTAINE
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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