CHANEL - NEUILLY-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54205276600012 / Siren : 542052766 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 64 542052766

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99

Coordonnées de l'établissement :
CHANEL

Adresse :
135 Avenue CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

07/07/2004 : Préccession

Successeur : CHANEL
Continuité économique

01/07/2008 : Succession

Prédécesseur : CHANEL
Continuité économique

Accords d'entreprise :

17/05/2023 : Avenant à l'Accord sur le travail dominical et le travail en soirée du 09.09.2016

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042615
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/05/2023
Date de dépôt : 26/05/2023
Date du texte : 17/05/2023
Date d'effet : 26/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la couture parisienne (0303)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANEL
Siret : 54205276600012
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

17/05/2023 : Avenant à l'Accord sur le travail dominical et le travail en soirée du 09.09.2016

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042613
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/05/2023
Date de dépôt : 26/05/2023
Date du texte : 17/05/2023
Date d'effet : 03/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la couture parisienne (0303)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANEL
Siret : 54205276600012
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

15/03/2023 : l’Accord de prorogation des mandats des membres des Comités sociaux et économiques d’établissement et du Comité social et économique Central de la Société CHANEL SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041299
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 15/03/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la couture parisienne (0303)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANEL
Siret : 54205276600012
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

27/07/2022 : Accord de groupe relatif à la seconde partie de carrière et aux dispositifs de fin de carrière

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222035667
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 29/07/2022
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 27/07/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/09/2025
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANEL SAS
Siret : 54205276600012
Code APE : 2042Z
Secteur : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Thèmes de l'accord :

072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : CHANEL

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/07/2019 : PARADOX

N° national/d'enregistrement : 4571527
Date de dépôt : 29/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques; montres; bracelets de montres; mouvements d'horlogerie; chronomètres; cadrans [horlogerie]; chaînes de montres, verres de montres; étui et écrins pour l'horlogerie; horloges et pendules; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; étui et écrins pour bijouterie; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie]; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux; coffrets à bijoux; porte-clefs.

Déposant 1 : IN CONCRETO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse :
9 rue de l'Isly
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO
Adresse :
9 rue de l'Isly
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777310
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : CHANEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

08/09/2017 : SINGULAR MAGNETISM

N° national/d'enregistrement : 4387010
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/09/2017 : A WOMAN IN CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4387018
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/09/2017 : SINGULAR MAGNETISM

N° national/d'enregistrement : 4387010
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

08/09/2017 : A WOMAN IN CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4387018
Date de dépôt : 08/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

07/09/2017 : SELF-POWERED

N° national/d'enregistrement : 4386884
Date de dépôt : 07/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

07/09/2017 : SELF-POWERED

N° national/d'enregistrement : 4386884
Date de dépôt : 07/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, livres, magazines, matériel publicitaire et promotionnel à savoir : imprimés, prospectus ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultation en matière de gestion des affaires d'entreprise ; gestion et organisation des affaires d'entreprise, services d'experts en matière d'efficacité de l'entreprise (conseils en organisation et direction des affaires), conseils et consultation en matière d'organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, services de conseil pour la gestion des affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation, services d'éducation à savoir formation et formation continue sous forme de cours, séminaires, ateliers ; services de fourniture (mise à disposition) de publications en ligne (non téléchargeables) ; publication de documents et d'articles d'enseignement pédagogique ; tous les services utilisés dans le domaine de développement du leadership, du coaching, des relations interpersonnelles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

07/08/2017 : CHANEL ATELIER BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 4381719
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

07/08/2017 : CHANEL ATELIER BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 4381719
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

04/07/2017 : LE TEINT ULTRA

N° national/d'enregistrement : 4373753
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : FORGET FOUNDATION

N° national/d'enregistrement : 4373757
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
95200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

04/07/2017 : LE TEINT ULTRA

N° national/d'enregistrement : 4373753
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : FORGET FOUNDATION

N° national/d'enregistrement : 4373757
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
95200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/06/2017 : CREATE YOURSELF

N° national/d'enregistrement : 4371762
Date de dépôt : 27/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de vente au détail ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de vente au détail ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

06/06/2017 : BOY

N° national/d'enregistrement : 4366432
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur- Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/06/2017 : BOY

N° national/d'enregistrement : 4366432
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur- Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 772625
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

16/05/2017 : LA PAUSA

N° national/d'enregistrement : 4361798
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'olive.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, M. Christophe GLENAT, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/05/2017 : LA PAUSA

N° national/d'enregistrement : 4361798
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'olive.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, M. Christophe GLENAT, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles-de-Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

15/05/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4361389
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, gants et masques de plongée ; vêtements de protection ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, gants et masques de plongée ; vêtements de protection ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

10/05/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4360400
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, gants et masques de plongée ; vêtements de protection ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, gants et masques de plongée ; vêtements de protection ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ; montres intelligentes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

02/05/2017 : CHANEL STUDIO

N° national/d'enregistrement : 4358463
Date de dépôt : 02/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

02/05/2017 : CHANEL ATELIER

N° national/d'enregistrement : 4358471
Date de dépôt : 02/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

28/04/2017 : MADEMOISELLE

N° national/d'enregistrement : 4357932
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métallique ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaînes en métal, clés, anneaux en métal, écrous, vis, boulons ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/04/2017 : MADEMOISELLE

N° national/d'enregistrement : 4357932
Date de dépôt : 28/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métallique ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaînes en métal, clés, anneaux en métal, écrous, vis, boulons ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

20/04/2017 : COROMANDEL

N° national/d'enregistrement : 4356068
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : COROMANDEL

N° national/d'enregistrement : 4356068
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; horloges et pendules ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/03/2017 : L'EXTRAIT DE CRÈME

N° national/d'enregistrement : 4346848
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. MARQUES DEPARTEMENT
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

17/03/2017 : L'EXTRAIT DE CRÈME

N° national/d'enregistrement : 4346848
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. MARQUES DEPARTEMENT
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

08/03/2017 : D-POLLUTION ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 4344214
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. MARQUES DEPARTEMENT
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/03/2017 : D-POLLUTION ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 4344215
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, DEPARTEMENT MARQUES
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/03/2017 : D-POLLUTION ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 4344214
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. MARQUES DEPARTEMENT
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

08/03/2017 : D-POLLUTION ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 4344215
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. MARQUES DEPARTEMENT
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

01/03/2017 : CAMELIA PRECIEUX

N° national/d'enregistrement : 4342066
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

01/03/2017 : IMPRESSION CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4342068
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

01/03/2017 : IMPRESSION CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4342068
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 790400
Date de demande : 08/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

01/03/2017 : CAMELIA PRECIEUX

N° national/d'enregistrement : 4342066
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/2017 : GABRIELLE

N° national/d'enregistrement : 4339785
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

21/02/2017 : GABRIELLE

N° national/d'enregistrement : 4339785
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

06/02/2017 : CAMBON

N° national/d'enregistrement : 4335409
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

06/02/2017 : CAMBON

N° national/d'enregistrement : 4335409
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

06/01/2017 : GABRIELLE

N° national/d'enregistrement : 4327342
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

16/12/2016 : CUIR DE RUSSIE CHANEL PARIS

N° national/d'enregistrement : 4322837
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie notamment parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels ; produits de beauté notamment produits de maquillage, rouges à lèvres, ombres à paupières et mascaras ; fards ; savonnerie notamment savons de toilette ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels, poudres pour le visage, poudre pour le corps et les mains ; produits pour les cheveux notamment shampooings, gels pour les cheveux, mousses pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Cécile CAILAC, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : CUIR DE RUSSIE CHANEL PARIS

N° national/d'enregistrement : 4322837
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie notamment parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels ; produits de beauté notamment produits de maquillage, rouges à lèvres, ombres à paupières et mascaras ; fards ; savonnerie notamment savons de toilette ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels, poudres pour le visage, poudre pour le corps et les mains ; produits pour les cheveux notamment shampooings, gels pour les cheveux, mousses pour les cheveux ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme CAILAC Cécile, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

28/11/2016 : I AM WHAT I WEAR I WEAR WHAT I AM

N° national/d'enregistrement : 4317899
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : I AM WHAT I WEAR I WEAR WHAT I AM

N° national/d'enregistrement : 4317899
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

16/11/2016 : TU ME CONNAIS SANS ME CONNAITRE

N° national/d'enregistrement : 4315116
Date de dépôt : 16/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/11/2016 : TU ME CONNAIS SANS ME CONNAITRE

N° national/d'enregistrement : 4315116
Date de dépôt : 16/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : CAMELIA AJOURE

N° national/d'enregistrement : 4314637
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : CAMELIA BRODE

N° national/d'enregistrement : 4314639
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : CAMELIA SCULPTE

N° national/d'enregistrement : 4314642
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : FIL DE CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4314643
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : RUBAN COUTURE

N° national/d'enregistrement : 4314645
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

15/11/2016 : CAMELIA AJOURE

N° national/d'enregistrement : 4314637
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

15/11/2016 : CAMELIA BRODE

N° national/d'enregistrement : 4314639
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

15/11/2016 : CAMELIA SCULPTE

N° national/d'enregistrement : 4314642
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

15/11/2016 : FIL DE CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4314643
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

15/11/2016 : RUBAN COUTURE

N° national/d'enregistrement : 4314645
Date de dépôt : 15/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

23/09/2016 : PREMIERE

N° national/d'enregistrement : 4301854
Date de dépôt : 23/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi- ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : IN CONCRETO, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 533262739
Adresse :
9 rue de l'Isly
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : IN CONCRETO, M. Franck CASO
Adresse :
9 RUE de l'Isly
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806386
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

21/07/2016 : MY GREEN

N° national/d'enregistrement : 4288632
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : MY RED

N° national/d'enregistrement : 4288634
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

21/07/2016 : MY CHAIN

N° national/d'enregistrement : 4288628
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MY GOLDEN LINK

N° national/d'enregistrement : 4288630
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MY GREEN

N° national/d'enregistrement : 4288632
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MY RED

N° national/d'enregistrement : 4288634
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : MY GOLDEN LINK

N° national/d'enregistrement : 4288630
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; bagues (bijouterie).

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

11/07/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4286540
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

11/07/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4286557
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et/ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

11/07/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4286540
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4286557
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
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Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières antiéblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

05/07/2016 : COCO AVANT CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4285278
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/07/2016 : COCO AVANT CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4285278
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

01/07/2016 : YOU KNOW ME AND YOU DON'T

N° national/d'enregistrement : 4284386
Date de dépôt : 01/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d'ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/07/2016 : YOU KNOW ME AND YOU DON'T

N° national/d'enregistrement : 4284386
Date de dépôt : 01/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d'ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

02/06/2016 : GALLERY COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 4276799
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE cedex
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Amélie Collet
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/06/2016 : CODE COCO

N° national/d'enregistrement : 4276819
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

02/06/2016 : GALLERY COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 4276799
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE cedex
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. Amélie Collet
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : CODE COCO

N° national/d'enregistrement : 4276819
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. Noelia MARTINEZ
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

31/05/2016 : SIGNATURE DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4276255
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions SImplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

31/05/2016 : SIGNATURE DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4276255
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions SImplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

24/05/2016 : LES FIGURES LIBRES

N° national/d'enregistrement : 4274479
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; bagues [bijouterie].

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

24/05/2016 : LES FIGURES LIBRES

N° national/d'enregistrement : 4274479
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

20/05/2016 : ULTRAWEAR

N° national/d'enregistrement : 4273971
Date de dépôt : 20/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

20/05/2016 : ULTRAWEAR FLAWLESS FOUNDATION

N° national/d'enregistrement : 4273634
Date de dépôt : 20/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

20/05/2016 : ULTRAWEAR FLAWLESS FOUNDATION

N° national/d'enregistrement : 4273634
Date de dépôt : 20/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

20/05/2016 : ULTRAWEAR

N° national/d'enregistrement : 4273971
Date de dépôt : 20/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

18/05/2016 : LEGAL AT CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4272961
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques : recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

18/05/2016 : LEGAL AT CHANEL

N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques : recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

18/05/2016 : LEGAL AT CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4272961
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques : recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

11/05/2016 : FIGURES LIBRES

N° national/d'enregistrement : 4271252
Date de dépôt : 11/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

11/05/2016 : FIGURES LIBRES

N° national/d'enregistrement : 4271252
Date de dépôt : 11/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 674968
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/05/2016 : N°5 L'EAU

N° national/d'enregistrement : 4270835
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

09/05/2016 : N°5 L'EAU

N° national/d'enregistrement : 4270835
Date de dépôt : 09/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

04/05/2016 : FASCIA DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4269965
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hygiène et soins de beauté pour êtres humains ; massage ; massage profond des tissus.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. SOPHIE BARREAU
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : FASCIA DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4269965
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hygiène et soins de beauté pour êtres humains ; massage ; massage profond des tissus.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. SOPHIE BARREAU
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

03/05/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4269637
Date de dépôt : 03/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/05/2016 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d`activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d`horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l`horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d`oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes ; peaux d`animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d`écoliers ; serviettes d`écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d`animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d`informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Crèmes pour le cuir, Parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d`ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) , poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l`activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d`annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d`hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d`aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d`opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/05/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4269637
Date de dépôt : 03/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de Cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d'ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d'écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes-billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d'informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes pour le cuir, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d'ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d'écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre), poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l'activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir Spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et de salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

22/04/2016 : V-FLASH

N° national/d'enregistrement : 4266916
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. SOPHIE BARREAU
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : V-FLASH

N° national/d'enregistrement : 4266916
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, sérums à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme. SOPHIE BARREAU
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

11/04/2016 : JEWELRY TO WEAR CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4263823
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : JEWELRY TO WEAR CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4263823
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société Par Actions Simplifée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

31/03/2016 : ALLURE IS A SPIRIT

N° national/d'enregistrement : 4261050
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

31/03/2016 : ALLURE IS A SPIRIT

N° national/d'enregistrement : 4261050
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

15/03/2016 : CHANCE CHANEL THREE MOODS

N° national/d'enregistrement : 4256790
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

15/03/2016 : CHANCE CHANEL THREE MOODS

N° national/d'enregistrement : 4256790
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/02/2016 : MONSIEUR

N° national/d'enregistrement : 4246258
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres pour homme.

Déposant 1 : IN CONCRETO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533262739
Adresse :
9 rue de l'Isly
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : IN CONCRETO
Adresse :
9 rue de l'Isly
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806206
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : PERLE COUTURE

N° national/d'enregistrement : 4245721
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/02/2016 : PERLE COUTURE

N° national/d'enregistrement : 4245721
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

28/01/2016 : MONSIEUR

N° national/d'enregistrement : 4244322
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres pour hommes.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. NOELIA MARTINEZ
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/01/2016 : MONSIEUR

N° national/d'enregistrement : 4244322
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres pour hommes.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. NOELIA MARTINEZ
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 663113
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

15/01/2016 : BOUTON DE CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4240959
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/01/2016 : BOUTON DE CAMELIA

N° national/d'enregistrement : 4240959
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes, médailles, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

15/01/2016 : BOUTON DE CAMELIA

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes, médailles, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 706000
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

22/12/2015 : IL QUADRATO CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4235703
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartables d'écoliers, serviettes d'écoliers, lanières et sangles de cuir, porte-documents en cuir, serviettes en cuir ou en imitations de cuir, sacs en cuir pour emballage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir), étuis pour clés en cuir, porte-cartes (maroquinerie), garnitures de cuir pour meubles, laisses et colliers pour animaux, habits pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions ; sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs, attachés case, sacs et valises à roulettes ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; fouets ; sacs de transport pour les animaux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

22/12/2015 : IL QUADRATO CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4235703
Date de dépôt : 22/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

04/12/2015 : RUBAN DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4231198
Date de dépôt : 04/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : GABRIELLE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4230106
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfum ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d'ambiance ; bases de parfum ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques ; accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques tels que housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec smartphones ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et d'informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes pour le cuir, parfums, eau de toilette, eau de cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d'ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots-pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d`écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques], talc (poudre), poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; Services de vente au détail ; services de promotion de l'activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

23/11/2015 : MASCARAGORA

N° national/d'enregistrement : 4228166
Date de dépôt : 23/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et/ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et/ou à la mode ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement pour les cosmétiques et les parfums .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

19/11/2015 : LES COULEURS PRECIEUSES DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4227237
Date de dépôt : 19/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme. NOELIA MARTINEZ
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

13/11/2015 : GIFTER

N° national/d'enregistrement : 4225998
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

20/10/2015 : COCO CRUSH

N° national/d'enregistrement : 4219376
Date de dépôt : 20/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs à savoir : housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/10/2015 : COCO

N° national/d'enregistrement : 4218583
Date de dépôt : 16/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs à savoir : housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/10/2015 : SPORT IS WHAT YOU MAKE OF IT

N° national/d'enregistrement : 4217669
Date de dépôt : 14/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL
Adresse :
Département des Marques, 135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/10/2015 : GIFTER

N° national/d'enregistrement : 4217657
Date de dépôt : 14/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels et micro logiciels, à savoir applications pour ordinateurs personnels et portables, téléphones, tablettes numériques destinées à la présentation d'informations commerciales et de conseils en matière de produits cosmétiques, parfums, produits de maquillage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations commerciales sur des parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage par l'intermédiaire d'un site Internet les référençant ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage ; services de vente au détail de parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage et de la beauté.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL
Adresse :
Département des Marques, 135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 659548
Date de demande : 16/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; logiciels et micro logiciels, à savoir applications pour ordinateurs personnels et portables, téléphones, tablettes numériques destinées à la présentation d'informations commerciales et de conseils en matière de produits cosmétiques, parfums, produits de maquillage.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

14/10/2015 : GIFTER

N° national/d'enregistrement : 4217657
Date de dépôt : 14/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations commerciales sur des parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage par l'intermédiaire d'un site Internet les référençant ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage ; services de vente au détail de parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations et de conseils dans le domaine de la parfumerie, de la cosmétique, du maquillage et de la beauté.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Logiciels ; logiciels et micro logiciels, à savoir applications pour ordinateurs personnels et portables, téléphones, tablettes numériques destinées à la présentation d'informations commerciales et de conseils en matière de produits cosmétiques, parfums, produits de maquillage.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

12/10/2015 : MADEMOISELLE PRIVE

N° national/d'enregistrement : 4217078
Date de dépôt : 12/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après rasage ; huiles essentielles ; désodorisants à usage ménager ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampoings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampoings, shampoings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques ; autocollants bloquant les ondes électromagnétiques pour téléphones mobiles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; porte-chéquiers en cuir ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir (sacs a main) ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses ; à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pullovers, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, ; robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants ; [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, ; sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et services de magasin de détail de savons, parfumerie, et cosmétiques ; services de vente en gros et au détail en ligne de savons, parfumerie et cosmétiques ; services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de sondage d'opinion ; étude de marché ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, tous les services précités sont liés à la vente d'une variété de marchandises, à savoir parfums, produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuilles, sacs, vêtements, chaussures, coiffures et accessoires ; organisation de défilés de mode ; aide à la direction des affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; location de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication ; Services de magasin de ventes au détail fournis par un réseau informatique mondial de savons, parfumerie et cosmétiques ; organisation de commerce équitable.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et/ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et/ou à la mode ; boîtes de nuit ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériel de jeux ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de fleuristes ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de stations thermales ; services de manucure ; service de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; tatouage ; bains turcs ; composition florale ; pansage d'animaux ; services de cosmétologie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

12/10/2015 : FLYING CLOUD

N° national/d'enregistrement : 4216946
Date de dépôt : 12/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux. Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

07/10/2015 : MAKE UP YOUR STYLE

N° national/d'enregistrement : 4215828
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuillly-sur-Seine
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 Neuilly-sur-Seine Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

02/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4214707
Date de dépôt : 02/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après rasage ; huiles essentielles ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampoings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampoings, shampoings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; médias électroniques préenregistrés (musique) ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; écrins pour l'horlogerie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets ; articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; plumes, porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; porte-chéquiers en cuir ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir (sacs a main) ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses ; à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pullovers, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, ; robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants ; [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, ; sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, et dentifrices ; services de vente en gros et au détail en ligne de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, et dentifrices ; services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de sondage d'opinion ; étude de marché ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, tous les services précités sont liés à la vente d'une variété de marchandises, à savoir parfums, produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuilles, sacs, vêtements, chaussures, coiffures et accessoires ; organisation de défilés de mode ; aide à la direction des affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; vérification de comptes ; location de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, parapluies, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appare ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et/ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et/ou à la mode ; boîtes de nuit ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériel de jeux ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en cosmétologie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de fleuristes ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de stations thermales ; services de manucure ; service de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; tatouage ; bains turcs ; composition florale ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

29/09/2015 : LA PAUSA

N° national/d'enregistrement : 4213608
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chainettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; médias électroniques préenregistrés (musique) ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques exposés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; écrins pour l'horlogerie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets ; articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir (sacs à main) ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pullovers, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices ; services de vente en gros et au détail en ligne de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices ; services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de sondage d'opinion ; étude de marché ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, tous les services précités sont liés à la vente d'une variété de marchandises, à savoir, parfums, produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuilles, sacs, vêtements, chaussures, coiffures et accessoires ; organisation de défilés de mode ; aide à la direction des affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; vérification de comptes ; location de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs, administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs de les voir et des les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport), permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site Web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'expositions, conférences, spectacles et séminaires concernant la beauté et/ou la mode ; services d'éducation et de formation liés à la beauté et /ou à la mode ; édition d'imprimés et de publications électroniques ayant trait à la beauté et / ou à la mode ; boîtes de nuit ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériel de jeux ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artiste ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en cosmétologie.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration et de préparation de boissons, comprenant services de bars, cafés, restaurants, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], salons de thé ; mise à disposition de logements temporaires comprenant services hôteliers, maisons de vacances, et location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; services de fleuristes ; instituts de beauté et salons de coiffure ; services de stations thermales ; services de manucure ; services de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; tatouage ; bains turcs ; composition florale ; pansage d'animaux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Action simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

17/09/2015 : LION PROTECTEUR

N° national/d'enregistrement : 4210616
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux. Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

03/09/2015 : I LOVE COCO

N° national/d'enregistrement : 4206951
Date de dépôt : 03/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; huiles essentielles ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain, crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampoings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampoings, shampoings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons et chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; Smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; autocollants bloquant les ondes électromagnétiques pour téléphones mobiles ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; médias électroniques préenregistrés (musique) ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques exposés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; écrins pour l'horlogerie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets ; articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux en corne, os, ivoire et de coquillages ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; porte-chéquiers en cuir ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; sacs de sport ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos, pull-overs, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties [culottes] ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/08/2015 : COCO

N° national/d'enregistrement : 4203491
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; huiles et graisses pour chaussures et cuir ; charbon (combustible) à usage industriel et cires à usage industriel ; gasoil, huile et gaz d'éclairage ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air et désodorisants d'atmosphère ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chandeliers, brûle-parfums.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Action simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/08/2015 : COCO CHANEL

N° national/d'enregistrement : 4203492
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; huiles et graisses pour chaussures et cuir ; charbon (combustible) à usage industriel et cires à usage industriel ; gasoil, huile et gaz d'éclairage ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air et désodorisants d'atmosphère.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chandeliers, brûle-parfums.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Action simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

14/08/2015 : No 5

N° national/d'enregistrement : 4203499
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums d'ambiance ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; bougies parfumées ; huiles et graisses pour chaussures et cuir ; charbon (combustible) à usage industriel et cires à usage industriel ; gasoil, huile et gaz d'éclairage ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la purification de l'air et désodorisants d'atmosphère.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chandeliers, brûle-parfums.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Action simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

27/02/2015 : 11.12

N° national/d'enregistrement : 4160718
Date de dépôt : 27/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 676831
Date de demande : 08/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

27/02/2015 : 11.12

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 676831
Date de demande : 08/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 698145
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

27/02/2015 : 11.12

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; .

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

19/11/2013 : OR BEIGE

N° national/d'enregistrement : 4048162
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de montres, strass.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme CAILLAC CECILE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667831
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

19/11/2013 : BEIGE GOLD

N° national/d'enregistrement : 4048163
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres de montres, strass.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques, Mme CAILAC CECILE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667832
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

08/11/2012 : JARDIN DE CAMELIAS

N° national/d'enregistrement : 3959568
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, S.A.S, M. BLANC Frédéric
Adresse :
23 rue Clapeyron, Trademark renewals department
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826589
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

22/02/2012 : OPEN AIR CARE COMPLEX

N° national/d'enregistrement : 3899477
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

29/09/2011 : TIMELESS AND TIMELY

N° national/d'enregistrement : 3862845
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles d'horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; métaux précieux et leurs alliages , boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département des Marques CHANEL
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

06/05/2011 : EAU EXTREME

N° national/d'enregistrement : 3829311
Date de dépôt : 06/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 Rue des Bruyères, Trademark Renewals Department
1274 Howald
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780045
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

10/08/2009 : MACROCOSME

N° national/d'enregistrement : 3669961
Date de dépôt : 10/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'approvisionnement (achat de produits pour d'autres entreprises) d'extraits naturels, notamment d'extraits végétaux naturels.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement d'extraits naturels, notamment d'extraits végétaux naturels utilisés dans l'industrie du parfum et des cosmétiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en cosmétologie à l'aide d'extraits naturels, notamment d'extraits végétaux naturels.

Déposant 1 : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

09/07/2009 : QUARTIERS D'ETE

N° national/d'enregistrement : 3663394
Date de dépôt : 09/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfum, eau de toilette, eau de cologne ; produits cosmétiques de soin pour la peau, notamment crème hydratante pour le corps ; préparations cosmétiques pour la toilette, notamment gel de douche moussant, savons.

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

15/07/2008 : FLEXIFIBRE

N° national/d'enregistrement : 3588304
Date de dépôt : 15/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mascara pour les yeux.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

15/07/2008 : STYLEXTENSION

N° national/d'enregistrement : 3588306
Date de dépôt : 15/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosse à mascara.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-51

29/04/2008 : ADIPOFIT

N° national/d'enregistrement : 3572996
Date de dépôt : 29/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

28/03/2008 : LIGHT DESIGN COMPLEX

N° national/d'enregistrement : 3565574
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques et de maquillage.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

11/10/2007 : LIFTOPTIC

N° national/d'enregistrement : 3530416
Date de dépôt : 11/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques et de maquillage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657049
Date de demande : 11/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

05/07/2007 : PURISOMER

N° national/d'enregistrement : 3511671
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à savoir : principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de substances utilisées dans l'industrie du parfum et des cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

05/07/2007 : OPTI-ACTIFS

N° national/d'enregistrement : 3511673
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à savoir : principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de substances utilisées dans l'industrie du parfum et des cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

05/06/2007 : HAUTE SEDUCTION

N° national/d'enregistrement : 3504612
Date de dépôt : 05/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mascara pour les yeux.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

19/03/2007 : LES LIEUX DE MADEMOISELLE

N° national/d'enregistrement : 3488993
Date de dépôt : 19/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

16/02/2007 : COSMETIQUE ASYMETRIQUE

N° national/d'enregistrement : 3482159
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, lotions, masques de beauté, produits de démaquillage, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique ; savons ; huiles essentielles.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de substances utilisées dans l'industrie du parfum et des cosmétiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en cosmétologie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; analyse chimique.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, massages, services de conseils en matière d'esthétique.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

08/02/2007 : HYDRABARRIER

N° national/d'enregistrement : 3480371
Date de dépôt : 08/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau. Produits chimiques, à savoir : principes actifs destinés à l'industrie cosmetique.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-28

30/01/2007 : SYCOMORE

N° national/d'enregistrement : 3477995
Date de dépôt : 30/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 561531
Date de demande : 09/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637404
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/01/2007 : AQUAPERFYL

N° national/d'enregistrement : 3477158
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour les soins de la peau.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

25/01/2007 : JERSEY DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 3477157
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636309
Date de demande : 04/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

18/01/2007 :

N° national/d'enregistrement : 3475387
Date de dépôt : 18/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Commentaire : La nature de l'inscription N° 558408 est erronée : au lieu de : Recours formé devant la cour d'appel (RA) il faut lire : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], bijouterie (articles de –), boutons de manchettes, boîtes [cabinets] d'horloges, boîtiers de montres bracelets (montres –), bracelets de montres, bracelets [bijouterie], broches [bijouterie], cadrans [horlogerie], chronographes [montres], chronomètres, chronométriques (instruments –) chronoscopes, colliers [bijouterie], contrôle (horloges de –) [horloges mères], cravates (épingles de –), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horlogerie (mouvements d'–), horlogerie (écrins pour l'–), horlogerie (étuis pour l'–), horloges, horloges (cabinets [boîtes] d'–), joaillerie, montres, montres (boîtiers de –), montres (bracelets de –), montres (chaînes de –), montres (ressorts de –), montres (verres de –), montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, oreilles (boucles d'–), orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], parures [bijouterie], pendules [horlogerie], ressorts de montres, réveille-matin, verres de montres.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Référence associée à l'événement : 558408
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 620391
Date de demande : 13/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre
Référence associée à l'événement : 644702
Date de demande : 18/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 644866
Date de demande : 19/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 644867
Date de demande : 19/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-42
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 558408 est erronée : au lieu de : Recours formé devant la cour d'appel (RA) il faut lire : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-42
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N°620391 précitée comme nulle et non avenue.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637254
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

20/12/2006 : CRISTALLE EAU ROSEE

N° national/d'enregistrement : 3470723
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, produits de maquillage, crèmes cosmétiques, savons, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

20/12/2006 : CRISTALLE EAU CITRUS

N° national/d'enregistrement : 3470725
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, produits de maquillage, crèmes cosmétiques, savons, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

20/12/2006 : CRISTALLE EAU AROMATIC

N° national/d'enregistrement : 3470728
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, produits de maquillage, crèmes cosmétiques, savons, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

30/10/2006 : BEAUTE INITIALE

N° national/d'enregistrement : 3459770
Date de dépôt : 30/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, lotions, masques de beauté, produits de démaquillage, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département Marques
Adresse :
135 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630607
Date de demande : 21/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/07/2006 : BEAUTE ATTITUDE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 3441033
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, lotions, masques de beauté, produits de démaquillage, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/03/2006 : 31 RUE CAMBON

N° national/d'enregistrement : 3416017
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613258
Date de demande : 18/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

15/02/2006 : SOLEIL LAME

N° national/d'enregistrement : 3410370
Date de dépôt : 15/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU sophie
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 77200
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609747
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

05/01/2006 : 28 LA PAUSA

N° national/d'enregistrement : 3401925
Date de dépôt : 05/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, SAS
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606952
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

05/01/2006 : No 18

N° national/d'enregistrement : 3401927
Date de dépôt : 05/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, SAS
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606951
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

15/12/2005 : PERLES DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 3397787
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600104
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/12/2005 : ICONES DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 3397788
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600102
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/12/2005 : COROMANDELS

N° national/d'enregistrement : 3397790
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600101
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

07/11/2005 : CHANCE FOLLE

N° national/d'enregistrement : 3390139
Date de dépôt : 07/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600106
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

20/10/2005 : PRECISION BODY EXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 3387233
Date de dépôt : 20/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, lotions, masques de beauté, préparations cosmétiques pour l'amincissement, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596700
Date de demande : 09/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

10/10/2005 : BULLES DE CIEL

N° national/d'enregistrement : 3384988
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leur alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596702
Date de demande : 09/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

10/10/2005 : NUITS PASTEL

N° national/d'enregistrement : 3384989
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leur alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596703
Date de demande : 09/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

04/10/2005 : INIMITABLE

N° national/d'enregistrement : 3383712
Date de dépôt : 04/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mascara pour les yeux.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596701
Date de demande : 09/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

21/10/2003 : TRENCHCOAT

N° national/d'enregistrement : 3252510
Date de dépôt : 21/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de maquillage pour les yeux.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 666464
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : L'OREAL (UK) LIMITED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-48
Date du BOPI : 28/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541744
Date de demande : 18/10/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

25/01/2002 : CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 3143717
Date de dépôt : 25/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : portefeuilles, porte-cartes, portesmonnaie non en métal précieux, étuis pour les clés [maroquinerie], sacs à main, sacs de voyage, réticules [sacs à main], sacs à dos, sacs de plage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489254
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

23/01/2002 : BLANC ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 3143190
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crème pour blanchir la peau ; masques de beauté ; crèmes, lotions, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489286
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/12/2001 : IRREELLE SOLEIL

N° national/d'enregistrement : 3138185
Date de dépôt : 20/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, rouge à lèvres, poudre pour le maquillage, fond de teint.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482671
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

12/11/2001 : IRREELLE BLUSH

N° national/d'enregistrement : 3130796
Date de dépôt : 12/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482672
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

31/10/2001 : LUMIERES D'ARTIFICES

N° national/d'enregistrement : 3129043
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fard à paupières, brillant à lèvres, rouge à lèvres et vernis à ongles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482668
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

07/09/2001 : CRISTALLIQUES

N° national/d'enregistrement : 3120004
Date de dépôt : 07/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, à savoir : fard à paupières, brillant à lèvres, rouge à lèvres, fond de teint, poudre et vernis à ongles.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480311
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

20/08/2001 : PULSATOR

N° national/d'enregistrement : 3117382
Date de dépôt : 20/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques. Produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480308
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

20/07/2001 : TRAVEL AQUALUMIERES

N° national/d'enregistrement : 3112728
Date de dépôt : 20/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471289
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

20/07/2001 : ECLAT ORIGINEL

N° national/d'enregistrement : 3112729
Date de dépôt : 20/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes, lotions, laits et gels pour le visage et le corps, tous à usage cosmétique.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département des Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476294
Date de demande : 21/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

01/06/2001 : INFRASOLEIL

N° national/d'enregistrement : 3103550
Date de dépôt : 01/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rouge à lèvres.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471288
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

29/05/2001 : FRAICHISSANT CORPOREL

N° national/d'enregistrement : 3102780
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits parfumants et cosmétiques pour le corps.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467023
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

29/05/2001 : ADHESIODERM

N° national/d'enregistrement : 3102781
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à savoir principes actifs destinés à l'industrie cosmétique. Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471286
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

29/05/2001 : LIFE CYCLE REGENERATOR

N° national/d'enregistrement : 3102782
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à savoir principes actifs destinés à l'industrie cosmétique. Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471285
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

18/05/2001 : BLUSH IRREEL

N° national/d'enregistrement : 3101109
Date de dépôt : 18/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467065
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

03/05/2001 : INFRALUMIERES

N° national/d'enregistrement : 3098436
Date de dépôt : 03/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467062
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

27/04/2001 : INFRAMAT

N° national/d'enregistrement : 3097694
Date de dépôt : 27/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467060
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

12/04/2001 : VITALECLAT

N° national/d'enregistrement : 3095145
Date de dépôt : 12/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour le visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467015
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

17/01/2001 : TEINT CONTROLE COMPACT

N° national/d'enregistrement : 3077058
Date de dépôt : 17/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage du visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-08
Date du BOPI : 23/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460903
Date de demande : 24/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

26/12/2000 : SKIN CONSCIENCE

N° national/d'enregistrement : 3073055
Date de dépôt : 26/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, notamment crèmes, lotions, laits et gels pour le visage et le corps.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552948
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-05
Date du BOPI : 02/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2444659
Date de demande : 28/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455220
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

22/12/2000 : AQUALUMIERES

N° national/d'enregistrement : 3072640
Date de dépôt : 22/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 534109
Date de demande : 15/10/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2444661
Date de demande : 28/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455219
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

27/09/2000 : AQUABLUSH

N° national/d'enregistrement : 3054167
Date de dépôt : 27/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage du visage.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444663
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

11/07/2000 : LÈVRES D'EAU

N° national/d'enregistrement : 3040116
Date de dépôt : 11/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage pour les lèvres.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-33
Date du BOPI : 18/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444680
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

23/02/2000 : CRAYON D'EAU

N° national/d'enregistrement : 3009455
Date de dépôt : 23/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de maquillage pour les lèvres.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426803
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

24/11/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99825014
Date de dépôt : 24/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes.
N° de la classe : 09

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421005
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

12/03/1999 : LES GOUACHES

N° national/d'enregistrement : 99780441
Date de dépôt : 12/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de maquillage.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396395
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

28/07/1998 : GEL TENDRE

N° national/d'enregistrement : 98743615
Date de dépôt : 28/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

25/06/1998 : RECTIFIANCE

N° national/d'enregistrement : 98738843
Date de dépôt : 25/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, cosmétiques, savons, huiles essentielles.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273402
Date de demande : 08/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365924
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

25/06/1998 : T-MAT

N° national/d'enregistrement : 98738844
Date de dépôt : 25/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365923
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

12/06/1998 : AQUAMAX

N° national/d'enregistrement : 98736835
Date de dépôt : 12/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365925
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

15/05/1998 : MAT T-ZONE

N° national/d'enregistrement : 98732705
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, cosmétiques, savons.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

10/10/1997 : LE VERNIS POUDRE

N° national/d'enregistrement : 97698855
Date de dépôt : 10/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis à ongles.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351495
Date de demande : 24/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

06/11/1996 : MAITRISE SOLEIL

N° national/d'enregistrement : 96649497
Date de dépôt : 06/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques solaires

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

27/09/1996 : CHANEL ALLURE

N° national/d'enregistrement : 96643462
Date de dépôt : 27/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, DEPARTEMENT DES MARQUES
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320665
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627953
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

27/09/1996 :

N° national/d'enregistrement : 96643463
Date de dépôt : 27/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, DEPARTEMENT DES MARQUES
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 478609
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320664
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627956
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

11/06/1996 : ECRITURE

N° national/d'enregistrement : 96629302
Date de dépôt : 11/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, DPT DES MARQUES
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-29
Date du BOPI : 19/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313476
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622195
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

31/05/1996 : SOLEIL EN POUDRE

N° national/d'enregistrement : 96627856
Date de dépôt : 31/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques

Déposant 1 : CHANEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

22/05/1996 : LEVRES LUMIERE NEON

N° national/d'enregistrement : 96626577
Date de dépôt : 22/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de maquillage des lèvres

Déposant 1 : CHANEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

03/05/1996 : MAITRISE DE SOLEIL

N° national/d'enregistrement : 96624060
Date de dépôt : 03/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques solaires

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme CAILAC CECILE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313479
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618953
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/05/1996 : AQUACOULEURS

N° national/d'enregistrement : 96623760
Date de dépôt : 02/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques

Déposant 1 : CHANEL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

08/03/1996 : CILS D'EAU LUMIERE

N° national/d'enregistrement : 96614958
Date de dépôt : 08/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques pour les cils

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

08/03/1996 : LAQUE REFLET IMMEDIAT

N° national/d'enregistrement : 96614959
Date de dépôt : 08/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques pour les ongles

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

08/03/1996 : CHANEL EYE PROTECTION

N° national/d'enregistrement : 96614960
Date de dépôt : 08/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques pour les yeux

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

26/02/1996 : EXTRAIT DE SOLEIL

N° national/d'enregistrement : 96612656
Date de dépôt : 26/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU sophie
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 77200
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306948
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609750
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

26/02/1996 : RAYONS DE SATIN

N° national/d'enregistrement : 96612657
Date de dépôt : 26/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU sophie
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 77200
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306986
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609780
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

17/01/1996 : LEVRES NEON

N° national/d'enregistrement : 96606193
Date de dépôt : 17/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de maquillage des lèvres

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

16/11/1995 : TEINT LUMIDOUCEUR

N° national/d'enregistrement : 95597790
Date de dépôt : 16/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fond de teint

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 246328
Date de demande : 25/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 415776
Date de demande : 20/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 415777
Date de demande : 20/05/2005
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-51
Date du BOPI : 22/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293000
Date de demande : 08/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

13/09/1995 : LUMINEINE C

N° national/d'enregistrement : 95587905
Date de dépôt : 13/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingrédients et composants pour produits cosmétiques et de beauté, à savoir, acides de fruits, dérivés de vitamine C, extraits de mûrier et dérivés de réglisse à usage cosmétique.Ingrédients et composants pour produits cosmétiques et de beauté, à savoir, acides de fruits, dérivés de vitamine C, extraits de mûrier et dérivés de réglisse à usage cosmétique
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

02/11/1992 : PARFUM D'EAU

N° national/d'enregistrement : 92440058
Date de dépôt : 02/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfum, eau de parfum, cosmétiques, savons

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, S.A.S, M. BLANC Frédéric
Adresse :
23 rue Clapeyron, Trademark renewals department
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 157733
Date de demande : 20/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-45
Date du BOPI : 18/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226268
Date de demande : 16/08/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516559
Date de demande : 17/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826584
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

02/11/1992 : CRISTALLE-FACETTES

N° national/d'enregistrement : 92440059
Date de dépôt : 02/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, S.A.S, M. BLANC Frédéric
Adresse :
23 rue Clapeyron, Trademark renewals department
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 169441
Date de demande : 21/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-45
Date du BOPI : 18/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2226267
Date de demande : 16/08/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516535
Date de demande : 17/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826583
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

10/04/1992 : HYDRASPHERE

N° national/d'enregistrement : 92414633
Date de dépôt : 10/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rouge à lèvres

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 64945
Date de demande : 10/07/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214104
Date de demande : 25/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489257
Date de demande : 18/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

13/12/1991 : BIOSTENE

N° national/d'enregistrement : 1721920
Date de dépôt : 13/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour les soins de la peau

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203571
Date de demande : 01/08/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482673
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

05/11/1991 : PURE REPONSE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1703521
Date de dépôt : 05/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie,huiles essentielles,cosmétiques,lotions pour les cheveux, dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203570
Date de demande : 01/08/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482670
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

06/09/1991 : LE TEMPS SUSPENDU

N° national/d'enregistrement : 1691604
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 609971 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184763
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198368
Date de demande : 10/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480310
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

28/06/1991 : NUTRI-PRINCIPE

N° national/d'enregistrement : 1675748
Date de dépôt : 28/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, crèmes de soins

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191573
Date de demande : 07/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471287
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

21/06/1991 : NIGHT LIFT CREAM CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1672699
Date de dépôt : 21/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crème de beauté

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191572
Date de demande : 07/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471284
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

14/05/1991 : VOILE POUR LES LEVRES VOILE POUR LES JOUES VOILE POUR LES YEUX VOILE POUR LES ONGLES

N° national/d'enregistrement : 1661744
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage, cosmétiques, huiles essentielles pour les lèvres, les joues, les yeux et les ongles

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191571
Date de demande : 07/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467064
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

07/05/1991 : OMBRE TAMISEE

N° national/d'enregistrement : 1660682
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Département Marques CHANEL
Adresse :
135 avenue Charles de gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191570
Date de demande : 07/02/2001
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467066
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

07/05/1991 : CHANCE

N° national/d'enregistrement : 1660825
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MAI 1981 à l'INPI No 596898 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175968
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 Rue des Bruyères, Trademark Renewals Department
1274 Howald
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303491
Date de demande : 07/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303492
Date de demande : 07/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189857
Date de demande : 17/01/2001
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467063
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780056
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

24/12/1990 : MISE EN PLIS DES CILS

N° national/d'enregistrement : 1634908
Date de dépôt : 24/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques et de maquillage pour les cils

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552947
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177830
Date de demande : 07/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2444660
Date de demande : 28/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455221
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

31/10/1990 : CONSCIENCE

N° national/d'enregistrement : 1624874
Date de dépôt : 31/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants, nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, déodorants corporels, préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64042
Date de demande : 18/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 356112
Date de demande : 07/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Bénéficiare 1 : CHANEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180183
Date de demande : 11/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444662
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

04/09/1990 : CHANEL COMPLEXE INTENSIF

N° national/d'enregistrement : 1613406
Date de dépôt : 04/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173723
Date de demande : 24/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444664
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

28/08/1990 : LA LIGNE FLUIDE DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1611895
Date de dépôt : 28/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173722
Date de demande : 24/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444665
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

13/02/1990 : EYE LIFT CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1575203
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques pour les yeux et paupières

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161149
Date de demande : 06/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424777
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

19/01/1990 : ROUGE DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1571044
Date de dépôt : 19/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545257 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124345
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfum de couleur rouge

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161809
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426810
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

19/01/1990 : CRISTALLIN

N° national/d'enregistrement : 1571048
Date de dépôt : 19/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124352
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie et produits cosmétiques à l'exception des produits capillaires

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406344
Date de demande : 20/01/2005
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161146
Date de demande : 06/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426809
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

15/12/1989 : VERRE DE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 1565517
Date de dépôt : 15/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JANVIER 1980 à l'INPI No 540341 ET ENREGISTRE SOUS LE No 119702
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes
N° de la classe : 09

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

28/11/1989 : EFFET OPTIQUE

N° national/d'enregistrement : 1562525
Date de dépôt : 28/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

28/11/1989 : CHANEL INTENSITE

N° national/d'enregistrement : 1562526
Date de dépôt : 28/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

28/11/1989 : PERFECTION OPTIQUE

N° national/d'enregistrement : 1562527
Date de dépôt : 28/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

28/11/1989 : TEINT OPTIQUE

N° national/d'enregistrement : 1562528
Date de dépôt : 28/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

28/11/1989 : ECLAT OPTIQUE

N° national/d'enregistrement : 1562529
Date de dépôt : 28/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

21/07/1989 : N 19

N° national/d'enregistrement : 1542499
Date de dépôt : 21/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

17/03/1989 : CINE-CILS

N° national/d'enregistrement : 1594534
Date de dépôt : 17/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques pour les cils

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371144
Date de demande : 21/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138403
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396392
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

17/02/1989 : OMBRES TRESSEES DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1515091
Date de dépôt : 17/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

27/12/1988 : ACTIMAT

N° national/d'enregistrement : 1505297
Date de dépôt : 27/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 JANVIER 1979 A L'INPI, No 503485, ET ENREGISTRE SOUS LE No 1084680.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 415776
Date de demande : 20/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 415777
Date de demande : 20/05/2005
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124072
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384659
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

12/12/1988 : OMBRES FACETTES DE CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1502874
Date de dépôt : 12/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : PORTEE DU RENOUVELLEMENT : Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits de maquillage Classes de produits et de services : 3

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de maquillage.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135, avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 170604
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2120072
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384661
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/11/2008
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-46
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : PORTEE DU RENOUVELLEMENT : Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits de maquillage Classes de produits et de services : 3

07/12/1988 : EMULSION PURETE

N° national/d'enregistrement : 1502117
Date de dépôt : 07/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120073
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384660
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

04/12/1987 : 31 RUE CAMBON

N° national/d'enregistrement : 1438543
Date de dépôt : 04/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 janvier 1978 A L'INPI No 265525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1037863.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie et produits de beauté.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094276
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351491
Date de demande : 24/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664815
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

17/07/1987 : FLAVOPLASMINE

N° national/d'enregistrement : 1418617
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085006
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346030
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

13/03/1987 : CHANEL CREE LA BEAUTE DU FUTUR

N° national/d'enregistrement : 1398384
Date de dépôt : 13/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Publicité et affaires.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 35

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077071
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333472
Date de demande : 05/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

02/12/1986 : CHANEL PARIS

N° national/d'enregistrement : 1382452
Date de dépôt : 02/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 janvier 1977 A L'INPI No 235482 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1005196.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département Marques
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

02/12/1986 : MADEMOISELLE CHANEL 31, Rue Cambon.

N° national/d'enregistrement : 1382454
Date de dépôt : 02/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 janvier 1977 A L'INPI No 235485 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1005199.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards. Ustensiles de toilette.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département Marques
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073110
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325939
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634950
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

07/11/1986 : LIFT SERUM CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1378361
Date de dépôt : 07/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département Marques
Adresse :
135 AVENUE Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073109
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324254
Date de demande : 29/09/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633225
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/10/1986 : PLASTODERM

N° national/d'enregistrement : 1375189
Date de dépôt : 17/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766

Mandataire 1 : CHANEL Département des Marques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072576
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322836
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

16/05/1986 : EAU VIVE

N° national/d'enregistrement : 1355055
Date de dépôt : 16/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription n° 541696 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUIN 1976 A L'INPI No 221154 ET 959558.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de parfumerie, savonnerie, beauté, hygiène, fards, accessoires et ustensiles de toilette.
N° de la classe : 03

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme CAILAC CECILE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 29453

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 152246
Date de demande : 30/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465863
Date de demande : 19/12/2007
N° de BOPI : 2008-03

Bénéficiare 1 : CARVEN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 541696
Date de demande : 31/01/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Bénéficiare 1 : JACQUES BOGART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 593475
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : BOGART.CARVEN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614912
Date de demande : 16/12/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635415
Date de demande : 13/11/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Bénéficiare 1 : BOURJOIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 636403
Date de demande : 26/11/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Bénéficiare 1 : CHANEL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066275
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312829
Date de demande : 18/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-09
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription n° 541696 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618962
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/04/1986 : C CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1349890
Date de dépôt : 09/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1976 A L'INPI No 215029 ET ENREGISTRE SOUS LE No 944453.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU SOPHIE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059614
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311137
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616112
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

09/04/1986 : C CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1349892
Date de dépôt : 09/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1976 A L'INPI No 215031 ET ENREGISTRE SOUS LE No 944455.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU SOPHIE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059623
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311135
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616115
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

09/04/1986 : C CHANEL

N° national/d'enregistrement : 1349893
Date de dépôt : 09/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1976 A L'INPI No 215032 ET ENREGISTRE SOUS LE No 944456.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Mme BARREAU SOPHIE
Adresse :
135 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 407664
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059615
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311136
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616101
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

05/03/1986 : CRISTALLE

N° national/d'enregistrement : 1345296
Date de dépôt : 05/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1 AVRIL 1976 A L'INPI No 214189 ET ENREGISTRE SOUS LE No 944428.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

11/12/1985 : CC

N° national/d'enregistrement : 1334490
Date de dépôt : 11/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JANVIER 1976 A L'INPI, No 208543 ET ENREGISTRE SOUS LE No 938201.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffre-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, tuyaux métalliques.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques etmécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques (à l'exception des montres). Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des stylos, des crayons et des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exceptiondes appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitation du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine etfaïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception desdes sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs (à l'exception des briquets), allumettes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21399

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21399

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273402
Date de demande : 08/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2059062
Date de demande : 08/07/2005
N° de BOPI : 1996-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293001
Date de demande : 08/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600105
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

20/11/1985 : VOILE PARFUME

N° national/d'enregistrement : 1331631
Date de dépôt : 20/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205478 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941173.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 415776
Date de demande : 20/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 415777
Date de demande : 20/05/2005
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2050601
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2290818
Date de demande : 08/07/2005
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600103
Date de demande : 19/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

27/12/1984 : N° 5

N° national/d'enregistrement : 1293767
Date de dépôt : 27/12/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : No 5

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JANVIER 1975 A L'INPI No 183572 ET ENREGISTRE SOUS LE No 914703.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de parfumerie, extraits (parfums), eaux de toilette parfumées, eaux de Cologne, lotions parfumées, poudres, poudres pour le bain, talcs, produits solaires, savons, huiles pour le bain, produits de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Services de salons de coiffure, de beauté, de parfumerie, de maquillage.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273402
Date de demande : 08/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035748
N° de BOPI : 1994-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271729
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572157
Date de demande : 24/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 30/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-05
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : No 5

27/12/1984 : N°5

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de parfumerie, extraits (parfums), eaux de toilette parfumées, eaux de Cologne, lotions parfumées, poudres, poudres pour le bain, talcs, produits solaires, savons, huiles pour le bain, produits de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Services de salons de coiffure, de beauté, de parfumerie, de maquillage.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 273402
Date de demande : 08/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035748
N° de BOPI : 1994-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271729
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2572157
Date de demande : 24/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 30/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-05
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : No 5

27/12/1984 : N°5

N° national/d'enregistrement : 1293767
Date de dépôt : 27/12/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JANVIER 1975 A L'INPI No 183572 ET ENREGISTRE SOUS LE No 914703.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de parfumerie, extraits (parfums), eaux de toilette parfumées, eaux de Cologne, lotions parfumées, poudres, poudres pour le bain, talcs, produits solaires, savons, huiles pour le bain, produits de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Services de salons de coiffure, de beauté, de parfumerie, de maquillage.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHANEL
Numéro de SIREN : 542052766
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANEL, Département des Marques
Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
FR

Publications au Bodacc :

20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7368
NOJO : 9201MYG18273650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7042
NOJO : 9201MYG17044080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7816
NOJO : 9201MYG15852100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1461
NOJO : 09201MYG1583357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAVLOVSKY Bruno ; Directeur général : DONY Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE ACE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7093
NOJO : 9201MYG14959080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7094
NOJO : 9201MYG14959090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14298
NOJO : 119201453397646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14299
NOJO : 119201453397647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14662
NOJO : 119201426214006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14663
NOJO : 119201426214007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11249
NOJO : 119201398564186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11248
NOJO : 119201398564187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11078
NOJO : 119201374366001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11077
NOJO : 119201374366004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13746
NOJO : 119201349323402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°13745
NOJO : 119201349323403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16478
NOJO : 119201325947164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°16477
NOJO : 119201325947167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13904
NOJO : 119201302431951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°13905
NOJO : 119201302431952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11467
NOJO : BXC122220382502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11468
NOJO : BXC122220382514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10967
NOJO : BXC112130089245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10968
NOJO : BXC112130089257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1332
NOJO : BXB11217001229H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE ACE en fonction le 09 Septembre 1999 Président : DONY Luc en fonction le 11 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : CHARRIER Emmanuel en fonction le 03 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 03 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 03 Août 2011

25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8548
NOJO : BXC102110060159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8549
NOJO : BXC10211006016B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9049
NOJO : BXC08203007643E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

31/07/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9050
NOJO : BXC08203007645I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8116
NOJO : BXC08205003341U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

29/07/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8117
NOJO : BXC08205003342W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
135 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3760
NOJO : BXB08053005537Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 542 052 766
Dénomination : CHANEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE ACE en fonction le 09 Septembre 1999.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PRESTIGE INTERNATIONAL AUDIT en fonction le 09 Septembre 1999.
Commissaire aux comptes suppléant : CARMENT Antoine en fonction le 08 Janvier 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : JEHANNO Dominique modification le 19 Avril 2007.
Président : DONY Luc en fonction le 11 Février 2008.

Historique de l'unité légale :

20/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

20/10/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/08/2017 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)

Représentants légaux :

03/06/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Personne Physique

Nom : DONY Luc
Né le 03/07/1960 à Ambly-Fleury (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
88 Chemin Des hauts de Grisy
SAINT NOM LA BRETECHE
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FRANCE

03/06/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Personne Morale

Nom : CABINET AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE ACE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue FRANKLIN D ROOSEVELT
75008 Paris
FRANCE

03/06/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

03/06/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Personne Physique

Nom : CHARRIER Emmanuel
Né le 26/10/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT
75008 Paris
FRANCE

03/06/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 VILLA HOUSSAY
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

21/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°24804 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

31/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4574 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°29100 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°21216 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°674 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°21927 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°21927 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

22/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°466 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°466 déposé le 08/01/2004
Etat : Déposé

22/04/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°14501 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : (loi NRE)

22/04/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°14501 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé

24/10/2001 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°34584 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°34584 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/12/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1992 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE D'EFFET

26/06/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1989 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1989 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

26/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1989 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/1999 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°23427 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°3214 déposé le 04/02/1999
Etat : Déposé
Décision : SAS (STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE -

24/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°3214 déposé le 04/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/06/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4285 déposé le 13/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4285 déposé le 13/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°28534 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°28534 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1718 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/12/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1718 déposé le 23/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°29896 déposé le 13/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°29896 déposé le 13/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13862 déposé le 14/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/05/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11948 déposé le 19/05/1994
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE CHANEL MODE

21/04/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°10249 déposé le 26/04/1994
Etat : Déposé
Décision : 849

24/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12179 déposé le 24/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/10/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°27102 déposé le 24/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/04/1993 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13111 déposé le 09/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/06/1991 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11219 déposé le 18/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/08/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°25963 déposé le 10/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/08/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°25963 déposé le 10/12/1990
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION 2 EXEMPLAIRES

09/07/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°16160 déposé le 02/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13956 déposé le 09/07/1990
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES

29/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11218 déposé le 18/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13060 déposé le 26/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13299 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°5699 déposé le 30/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°5699 déposé le 30/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/01/1988 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°5699 déposé le 30/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/12/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°2134 déposé le 03/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

04/12/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°2134 déposé le 03/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/07/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°10320 déposé le 26/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°10320 déposé le 26/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°16251 déposé le 26/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/03/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4256 déposé le 01/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/02/1987 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4256 déposé le 01/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1986 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°9756 déposé le 23/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/10/1985 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°1200 déposé le 24/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1985 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°9755 déposé le 23/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/02/1983 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°2098 déposé le 23/02/1983
Etat : Déposé

31/01/1983 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°2098 déposé le 23/02/1983
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1982 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11297 déposé le 28/10/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/1982 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11297 déposé le 28/10/1982
Etat : Déposé

26/06/1982 : Acte modificatif

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11297 déposé le 28/10/1982
Etat : Déposé
Décision : AUTRE(S) ACTE(S) : 1

Etablissements :

25/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2011B01390
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue du Rocher
Courchevel 1850
73120 Courchevel
FRANCE
Enseigne : CHANEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2014
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la parfumerie, cosmétiques, prouits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
31 rue Cambon
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Haute couture et tout ce qui se rattache a la mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
42 avenue Montaigne
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : VENTE DE PRET A PORTER ACCESSOIRES PARFUMERIE ET COSMETIQUES
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
40 avenue Montaigne
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/1987
Activité : HORLOGERIE BIJOUTERIE ORFEVRERIE JOAILLERIE ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
23/27 rue Cambon
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : COMMERCE DE VETEMENTS DE LUXE ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
18 place Vendome
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : COMMERCE DE DETAILS DE L'HORLOGERIE - BIJOUTERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
25 rue Royale
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/1998
Activité : VENTE DE PRET A PORTER FEMMES, HOMMES, ENFANTS, CHAUSSURES, ACCESSOIRES, BIJOUX FANTAISIE, ARTICLES ET ACCESSOIRES DE MAROQUINERIE - COMMERCE DE PARFUMERIE ET DE TOUS PRODUITS PARFUMANTS, ET PLUS GENERALEMENT TOUS PRODUITS DE SOINS, D'ESTHETIQUE ET DE BEAUTE, AINSI QUE TOUS ACCESSOIRES ET SERVICES S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
29 rue Cambon
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/1982
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA PARFUMERIE COSMETIQUE, PRODUITS DE BEAUTE, A LA MODE FEMININE, MODE MASCULINE ET MAROQUINERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
14 rue Duphot
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/1996
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA PARFUMERIE COSMETIQUES PRODUITS DE BEAUTE A LA MODE FEMININE MODE MASCULINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 rue Duphot
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/1997
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA PAFUMERIE, COSMETIQUES, PRODUITS DE BEAUTE, A LA MODE FEMININE, MODE MASCULINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
28 rue Bayard
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/09/1998
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA PARFUMERIE, COSMETIQUES, PRODUITS DE BEAUTE, A LA MODE FEMININE, MODE MASCULINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
21 rue du Fbg Saint Honore
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2001
Activité : VENTE DE MAROQUINERIE, D'HORLOGERIE, DE PETITE JOAILLERIE ET DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
19 rue Cambon
et 380 Rue Saint Honoré
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2010
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la lparfumerie, cosmétique, produit de beauté, à la mode féminine et masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
51 avenue Montaigne
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2010
Activité : FABRICATION ET COMMERCE DE TOUT CE QUI SE RAPPORTE A LA PARFUMERIE, COSMETIQUES, PRODUITS DE BEAUTE, A LA MODE FEMININE, MODE MASCULINE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
16 rue Duphot
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : En France ou à l'étranger, la commercialiation, la vente, la diffusion, l'importation et l'exportation de tout ce qui se rapporte à la mode féminine, masculine ou pour enfants, tissus, vêtements, linge de maison, maroquinerie, lingerie, habillement, chapellerie, bonneterie, fourrures, mercerie, ganterie, chaussures et autres accessoires de mode, horlogerie, bimbeloterie et tous articles de création d'art et de fantaisie et la parfumerie, cosmétiques, produits de beauté et savonnerie de toilette, sous toutes ses formes y compris la commission et la représentation générale soit par elle-même soit par l'intermédiaire d'agents ou représentants, l'assistance et les conseils d'ordre technique administratif ou commercial
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 rue Duphot
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la parfumerie, cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
19 rue Cambon
75001 Paris
France
Enseigne : CHANEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2013
Activité : Vente de vêtements accessoires de mode parfums produits cosmétiques bijouterie horlogerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
27 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Fabrication et commerce de toute ce qui se rapporte à la parfumerie, cosmétique, produits de beauté, la mode féminine et masculine et la maroquinerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 rue Duphot
75001 Paris
France
Enseigne : CHANEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2013
Activité : Vente de vêtements, accessoires de mode, parfums, produits cosmétiques, bijouterie, horlogerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
336-340 rue Saint-Honoré
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2013
Activité : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue du Faubourg Saint-Honoré
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
40 rue des Francs Bourgeois
75003 Paris
France
Enseigne : CHANEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2015
Activité : La vente d'articles de luxe, vêtement de sport, de plage, lingerie, joaillerie, horlogerie, parfumerie, produits cosmétiques et de soin, maroquinerie, bagagerie, lunetterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1981B09009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
47 rue Vieille-du-Temple
75004 Paris
France
Nom commercial : CHANEL
Enseigne : CHANEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2016
Activité : Commerce de détail d'habillement en magasin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B07141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 Rue DU CHEVAL BLANC
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté à la mode féminine, masculine et maroquinerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B07141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Terminal 2 E Zone Réservée
Aéroport Charles de Gaulle
TREMBLAY EN FRANCE
95700 ROISSY CDG
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2014
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la parfumerie, cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Siège

Adresse :
135 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue VICTOR NOIR
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2004
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporté à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16/18 Rue VICTOR NOIR
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2004
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporté à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
104 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporte à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté, la mode féminine et masculine, et la maroquinerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
131 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporté à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Type : Etablissement principal

Adresse :
135 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/1924
Activité : Fabrication et commerce de tout ce qui se rapporté à la parfumerie cosmétiques, produits de beauté, à la mode féminine, mode masculine et maroquinerie
Origine du fonds : Création

30/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1995B00018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 Boulevard DE LA CROISETTE
06400 Cannes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2003
Activité : Vente de prêt à porter de haute couture vêtements de plage de sport lingerie et autres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1995B00018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 Boulevard DE LA CROISETTE
06400 Cannes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Achat, vente de tous articles de haute couture et de prêt à porter, vente de tous produits de beauté
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ARL CHANEL MOD
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1995B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 Rue PARADIS
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Achat vente de tous articles de haute couture et de prêt à porter vente de tous produits de beauté
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HANEL MOD
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2011B00531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 avenue Général Leclerc
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Enseigne : Chanel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente de vêtements, accessoires de mode, parfums, produits cosmétiques, bijouterie, horlogerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2003B80204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
101 Rue PACCARD - RESIDENCE LES ALPES 1
74400 Chamonix-Mont-Blanc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2003
Activité : VENTE D'ARTICLES DE LUXE PRET A PORTER HAUTE COUTURE VETEMENTS DE SPORT DE PLAGE LINGERIE ET AUTRES ET PLUS GENERALEMENT MODE FEMININE ET MASCULINE MAROQUINERIE CHAUSSURES SACS CHAPEAUX ET AUTRES ACCESSOIRES DE MODE TOUS EQUIPEMENT ET ACCESSOIRES DE LUXE BIJOUX FANTAISIE HORLOGERIE PRODUITS COSMETIQUES ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/03/2017 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 43458
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2014
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Date de début d'activité le 01/12/2011

03/06/2014 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 Dépôt du 28.10.82 N° 11299.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Personnes morales :

25/03/2017 : CHANEL

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non

21/11/2016 : CHANEL

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/1981
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/08/1954
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/08/1954

Economie sociale et solidaire : Non

28/10/2014 : CHANEL

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2014 : CHANEL

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/1995

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2014 : CHANEL

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/1995

Economie sociale et solidaire : Non

09/05/2011 : CHANEL

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2011

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : CHANEL

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°25069 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°15546 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°16176 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12983 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°19404 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°17272 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°14796 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11581 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12557 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11850 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13094 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13475 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°13107 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12592 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°10969 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12596 déposé le 12/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°12127 déposé le 19/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°16387 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°25756 déposé le 09/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°11821 déposé le 17/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°14284 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°24937 déposé le 27/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°14445 déposé le 08/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°10274 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°6558 déposé le 29/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°7418 déposé le 08/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°9677 déposé le 24/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°9237 déposé le 24/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°18551 déposé le 26/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°6837 déposé le 22/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00429
Dépôt : N°4265 déposé le 10/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28917 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 42741 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40915 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (IV)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	3 352 361	2 474 468
A4	Titres mis en équivalence	40 821 650	46 344 716
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices	221 256 876	257 849 084

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40914 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29718 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (IV)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	3 352 361	2 474 468
A4	Titres mis en équivalence	40 821 650	46 344 716
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices	221 256 876	257 849 084

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29717 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26715 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26716 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (IV)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	3 352 361	2 474 468
A4	Titres mis en équivalence	40 821 650	46 344 716
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices	221 256 876	257 849 084

31/12/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28595 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (IV)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	3 352 361	2 474 468
A4	Titres mis en équivalence	40 821 650	46 344 716
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices	221 256 876	257 849 084

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28594 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00429
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	57 215 088	40 058 873	17 156 215	18 002 548
AH	Fonds commercial	33 510 582		33 510 582	33 510 582
AJ	Autres immobilisations incorporelles	328 956		328 956	1 202 404
AN	Terrains	26 465 154		26 465 154	22 652 573
AP	Constructions	120 048 985	73 398 339	46 650 645	49 718 576
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 174 293	3 926 354	3 247 938	3 662 944
AT	Autres immobilisations corporelles	251 039 148	124 968 031	126 071 117	131 821 651
AV	Immobilisations en cours	26 175 271		26 175 271	25 533 167
AX	Avances et acomptes	3 562 865		3 562 865	304 498
CU	Autres participations	735 859 077	3 325 939	732 533 137	565 934 954
BB	Créances rattachées à des participations	3 289 635		3 289 635	3 276 687
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	451 999		451 999	568 628
BH	Autres immobilisations financières	6 497 367	2 225	6 495 141	6 612 634
BJ	TOTAL (I)	1 271 626 047	245 679 764	1 025 946 282	862 809 474
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 662	4 224	3 313 437	3 643 426
BN	En cours de production de biens	608 619		608 619	584 142
BT	Marchandises	97 934 242	33 007 240	64 927 002	74 582 425
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 919 194		7 919 194	7 799 531
BX	Clients et comptes rattachés	271 620 927	614 902	271 006 024	267 855 120
BZ	Autres créances	277 713 254	543 312	277 169 941	289 857 189
CF	Disponibilités	298 640 434		298 640 434	567 446 598
CH	Charges constatées d’avance	32 083 302		32 083 302	27 059 954
CJ	TOTAL (II)	989 837 637	34 169 680	955 667 956	1 238 828 389
CN	Ecarts de conversion actif (V)	465 740		465 740	1 942 209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	279 849 445	1 982 079 979	2 103 580 073
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	80 200 000	80 200 000
DD	Réserve légale (1)	8 020 000	8 020 000
DG	Autres réserves	622 444	1 681 468
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	504 683 222	836 148 776
DK	Provisions réglementées	20 562 822	20 680 638
DL	TOTAL (I)	614 088 489	946 730 883
DP	Provisions pour risques	36 128 027	35 851 550
DQ	Provisions pour charges	13 189 435	9 427 213
DR	TOTAL (III)	49 317 463	45 278 763
DT	Autres emprunts obligataires	603 188 888
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 059 347	180 665 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	89 897 260	302 069 222
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 505 578	12 118 529
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	256 035 452	280 721 031
DY	Dettes fiscales et sociales	154 801 836	167 876 773
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8 940 008	4 071 621
EA	Autres dettes	176 512 153	150 183 736
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 543 233	6 000 401
EC	TOTAL (IV)	1 308 483 759	1 103 707 185
ED	(V)	10 190 267	7 863 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 982 079 979	2 103 580 073
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	638 834 477	1 033 685 719
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 059 347	630 645
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	500 443 179	1 322 096 080	1 822 539 259	1 957 001 414
FD	Production vendue biens	11 628 403	9 678 515	21 306 919	16 990 170
FG	Production vendue services	116 287 964	498 733 401	615 021 366	614 102 729
FJ	Chiffres d’affaires nets	628 359 547	1 830 507 998	2 147 483 647	2 147 483 647
FM	Production stockée			24 477	-214 230
FN	Production immobilisée			1 239 313	1 140 982
FO	Subventions d’exploitation			133	34 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34 350 889	33 773 086
FQ	Autres produits			266 165 706	280 288 889
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 147 483 647	2 147 483 647
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			590 206 257	616 326 260
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 702 894	-2 316 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 448 977	9 349 739
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			347 218	-179 908
FW	Autres achats et charges externes			1 049 584 330	1 055 757 395
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			30 075 958	38 701 875
FY	Salaires et traitements			174 265 029	183 370 823
FZ	Charges sociales			113 583 855	115 721 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			38 550 867	36 789 752
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				9 203
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 270 438	8 729 555
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			30 848 040	28 993 658
GE	Autres charges			78 850 444	102 011 478
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 129 328 524	2 147 483 647
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			631 319 540	709 852 873
GJ	Produits financiers de participations			128 928 626	293 923 995
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			15 371	19 355
GL	Autres intérêts et produits assimilés			273 416	523 813
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 942 209	5 068 688
GN	Différences positives de change			12 064 245	15 343 203
GP	Total des produits financiers (V)			143 223 869	314 879 056
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 239 244	3 953 244
GR	Intérêts et charges assimilées			16 200 476	12 058 723
GS	Différences négatives de change			9 018 190	27 928 489
GU	Total des charges financières (VI)			26 457 910	43 940 458
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			116 765 958	270 938 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			748 085 498	980 791 472
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	231 678	89 191
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	680 707	264 098 667
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 809 146	5 506 904
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 721 532	269 694 762
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	247 151	1 924 237
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	659 710	127 898 567
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	12 701 733	9 926 889
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 608 595	139 749 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 887 063	129 945 069
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 258 336	16 738 681
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	221 256 876	257 849 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 147 483 647	2 147 483 647
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 147 483 647	2 147 483 647
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	504 683 222	836 148 776
A1	Renvois : Transfert de charges	3 352 361	2 474 468
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	40 821 650	46 344 716

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