SAINTE LUCIE

Entreprise

SAINTE LUCIE
Dernière mise à jour : 16/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 57215120700030 / Siren : 572151207 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 27 572151207
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99
Coordonnées de l'établissement :
SAINTE LUCIE
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE ALATA
5 Rue DES CHEVREFEUILLES

60100 CREIL
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2021 : Succession
Prédécesseur : SAINTE LUCIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : SAINTE LUCIE
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/01/2014 : Plats du Dimanche
N° national/d'enregistrement : 4058342
Date de dépôt : 03/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés pour l'assaisonnement de plats ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel, poivre, aromates autres que les huiles essentielles, épices, condiments, mélanges d'épices et d'aromates pour l'assaisonnement de plats, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques a usage alimentaire) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
53, Rue Corbier Thiébaut
60270 GOUVIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN
Adresse :
17, Rue de la Forêt
67550 VENDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 675813
Date de demande : 02/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

30/04/2012 : AUX 3 SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3917055
Date de dépôt : 30/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques à usage alimentaire) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de fruits avec alcool.

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
5 rue des Chèvrefeuilles, Parc Technologique Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811729
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

08/03/2012 : Sainte Lucie : du soleil dans ma cuisine
N° national/d'enregistrement : 3903288
Date de dépôt : 08/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques à usage alimentaire) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de fruits sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de fruits avec alcool.

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
53 Rue Corbier Thiebault
60270 GOUVIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN, Mme. Carole DEBUCHY
Adresse :
17 Rue de la Forêt
67550 VENDENHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

26/08/2009 : Ô DE SEL
N° national/d'enregistrement : 3672326
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, aromates autres que les huiles essentielles, épices.

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
53 rue Corbier Thiebaut
60270 GOUVIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717902
Date de demande : 13/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

12/07/2006 : SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3440452
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles essentielles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zests de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits.Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel ; thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments.Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.Extraits de fruits sans alcool.Extraits de fruits avec alcool.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
53, Rue Corbier Thiebaut
60270 GOUVIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a, RUE de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 456779
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2007-31

Bénéficiare 1 : SAINTE LUCIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498375
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623925
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

12/07/2006 : Pour Les Gourmets creatifs
N° national/d'enregistrement : 3440453
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles essentielles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zests de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits.Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments.Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.Extraits de fruits sans alcool.Extraits de fruits avec alcool.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SAINTE LUCIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207
Adresse :
53, Rue Corbier Thiebaut
60270 GOUVIEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4a, RUE de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623930
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

12/07/2006 : SAINTE LUCIE ORIGINES SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3440452
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles essentielles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zests de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits.Café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel ; thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel poivre, épices, condiments.Amandes, arachides, baies, fèves brutes de cacao, noix de coco, fèves fraîches, grains (céréales), noisettes, noix, tous ces produits étant frais, herbes aromatiques fraîches.Extraits de fruits sans alcool.Extraits de fruits avec alcool.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SAINTE LUCIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572151207

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 456779
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2007-31

Bénéficiare 1 : SAINTE LUCIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498375
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Publications au Bodacc :
29/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1882
NOJO : 6002MYG30538800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : 006002MYG285716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 16/06/1987
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4120
NOJO : 6002MYG28513400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7871
NOJO : 6002MYG26863400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1220
NOJO : 6002MYG25418000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 6002MYG24101800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1363
NOJO : 216002412385103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3311
NOJO : 216002384592177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2113
NOJO : 600216002384612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LUCIOL représenté par BOURGET Jérémy modification le 18 Décembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : VAL AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : DARBORD Françoise ; Directeur général : BOURGET Jérémy en fonction le 18 Décembre 2015 ; Directeur général : BOURGET Alexandra en fonction le 20 Décembre 2016
11/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1840
NOJO : 216002359954016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : BXB15355001927F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LUCIOL représenté par BOURGET Jérémy modification le 18 Décembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : VAL AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DARBORD Françoise Directeur général : BOURGET Jérémy en fonction le 18 Décembre 2015
02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2734
NOJO : 216002339209286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6587
NOJO : 216002315261192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6341
NOJO : BXC13018005007S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7094
NOJO : BXC12035004487G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Compiegne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7267
NOJO : BXC110210070887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
16/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB11010001154G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 16/06/1987
Date d'effet : 2010-11-16
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : LUCIOL, représenté par M BOURGET Joseph Marie Pierre Jean-Paul Directeur général : BOURGET Joseph Marie Pierre Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : VAL AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DARBORD Françoise
Montant du capital : 192150.00 EUR

Siège social :
Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux

Etablissement principal :
Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5522
NOJO : BXC100990024911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5563
NOJO : BXC08055006879F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Compiègne 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4284
NOJO : BXC08015006000G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Senlis 572 151 207
Dénomination : SAINTE LUCIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
53 rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/12/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00030
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Industries alimentaires n.c.a. (NAFRev1 : 15.8V)
01/01/1987 : dénomination
Dénomination : SAINTE LUCIE
Représentants légaux :
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Morale

Nom : LUCIOL
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
Zone Industrielle des 15 Saules
53 Rue Corbier Thiébault
60270 Gouvieux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOURGET Jérémy
Né le 09/10/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : BOURGET Jérémy
Né le 09/10/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 Rue Jean Mermoz
95230 Soisy-sous-Montmorency
FRANCE
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : BOURGET (LATTAIGNANT-BOURGET) Alexandra
Né le 14/11/1978 à Mont-Saint-Aignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
28 Avenue de Montmorency
60500 Chantilly
FRANCE
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Morale

Nom : VAL AUDIT
Siren : 391055290
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
122 Rue Lauriston
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
07/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : DARBORD (BLIAH) Françoise
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
122 Rue Lauriston
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Morale

Nom : LUCIOL
Siren : 448628461
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
53 Rue Corbier Thiébault
ZI des 15 Saules
60270 Gouvieux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOURGET Jérémy
Né le 09/10/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : BOURGET Jérémy
Né le 09/10/1976 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 Rue Jean Mermoz
95230 Soisy-sous-Montmorency
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : BOURGET (LATTAIGNANT-BOURGET) Alexandra
Né le 14/11/1978 à Mont-Saint-Aignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
28 Avenue de Montmorency
60500 Chantilly
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Morale

Nom : VAL AUDIT
Siren : 391055290
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
122 Rue Lauriston
75016 Paris
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Personne Physique

Nom : DARBORD (BLIAH) Françoise
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
122 Rue Lauriston
75016 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1215 déposé le 21/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1215 déposé le 21/02/2022
Etat : Déposé
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°12988 déposé le 11/10/2018
Etat : Déposé
08/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5702 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5702 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1422 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1422 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1422 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1422 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
03/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5433 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5433 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
03/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5433 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5433 déposé le 18/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
16/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°3100068 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°3100068 déposé le 06/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/07/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1129347 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
24/07/2008 : Lettre de nomination
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1129347 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1119379 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1119379 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)
02/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Numéro de dépôt d'origine : 2401773 / SENLIS
02/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)
02/06/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117797 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Numéro de dépôt d'origine : 2401773 / SENLIS
27/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117765 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
27/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1117765 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/06/2003 : Procès-verbal
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114955 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
18/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114955 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
18/06/2003 : Procès-verbal
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114955 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
18/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114955 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
15/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
15/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
15/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1114668 déposé le 04/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1109873 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1109873 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1109873 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1109873 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
24/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1149903 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
28/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1137340 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1137340 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1133425 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1133425 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
16/06/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
16/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
16/06/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
16/06/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
16/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
16/06/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1101617 déposé le 10/11/1987
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc Technologique Alata
5 Rue des Chèvrefeuilles
60100 Creil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1987
Activité : Industrie et commerce de la vanille et diverses denrées françaises et coloniales.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
53 Rue Corbier Thiébaut
60270 Gouvieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2021
Activité : Industrie et commerce de la vanille et diverses denrées françaises et coloniales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Siège

Adresse :
53 Rue Corbier Thiebault
60270 Gouvieux
FRANCE
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 Rue Corbier Thiebault
60270 Gouvieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1987
Activité : Industrie et commerce de la vanille et diverses denrées françaises et coloniales.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/11/1987
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/11/1987 : Actes constitutifs déposés au greffe de Paris le 8.11.33 publié dans le journal des annonces de la Seine du 24.11.33
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2011
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de SENLIS Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de COMPIEGNE par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
07/04/2022 : SAINTE LUCIE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Industrie et commerce de la vanille et diverses denrées françaises et coloniales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/1987
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 192150.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
20/12/2016 : SAINTE LUCIE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Industrie et commerce de la vanille et diverses denrées françaises et coloniales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/1987
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 192150.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°456 déposé le 04/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°988 déposé le 02/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°538 déposé le 05/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°909 déposé le 20/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°664 déposé le 09/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°7540 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°7540 déposé le 20/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°7506 déposé le 23/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°7506 déposé le 23/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°746 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°746 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°498 déposé le 30/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°498 déposé le 30/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°6739 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°6739 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°188 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°188 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°63 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°63 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°602 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°602 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°435 déposé le 13/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°435 déposé le 13/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°26023 déposé le 10/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°26023 déposé le 10/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°22280 déposé le 21/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°22280 déposé le 21/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°19410 déposé le 20/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°19410 déposé le 20/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°16189 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°16189 déposé le 23/02/2005
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°14049 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°14049 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°10553 déposé le 05/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°10553 déposé le 05/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°8219 déposé le 24/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°8219 déposé le 24/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5876 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°5876 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°4320 déposé le 18/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°4320 déposé le 18/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°49502 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°49502 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°48252 déposé le 09/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°48252 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°44981 déposé le 08/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°44981 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°42668 déposé le 05/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°42668 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°40395 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°40395 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°38525 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°38525 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°36004 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°36004 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°34713 déposé le 15/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°34713 déposé le 15/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°32258 déposé le 24/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°32258 déposé le 24/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°30730 déposé le 13/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°30730 déposé le 13/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1777 déposé le 17/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°1777 déposé le 17/08/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°76 déposé le 16/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1987B50317
Dépôt : N°76 déposé le 16/09/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 1515 du 27/03/2023
Numéro de gestion : 1987B50317
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 60979 75112 858
ANTerrains183 500183 500
APConstructions900 775462 468438 307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 374 0963 391 368982 728
ATAutres immobilisations corporelles517 053312 523204 529
AVImmobilisations en cours77 20077 200
BHAutres immobilisations financières64 70464 704
BJTOTAL (I)6 209 9374 246 1111 963 826
BLMatières premières, approvisionnements1 855 32511 8861 843 439
BRProduits intermédiaires et finis2 044 0674 1922 039 875
BVAvances et acomptes versés sur commandes281 142281 142
BXClients et comptes rattachés3 976 22151 2493 924 972
BZAutres créances1 130 3471 130 347
CFDisponibilités1 793 9351 793 935
CHCharges constatées d’avance345 286345 286
CJTOTAL (II)11 426 32167 32711 358 994
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 636 2594 313 43813 322 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 150
DDRéserve légale (1)19 215
DGAutres réserves1 765 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 155 731
DJSubventions d’investissement56 453
DKProvisions réglementées1 186 963
DLTOTAL (I)4 376 281
DPProvisions pour risques136 430
DQProvisions pour charges214 989
DRTOTAL (III)351 419
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 108 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)516 936
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 404 501
DYDettes fiscales et sociales478 096
EAAutres dettes87 077
ECTOTAL (IV)8 595 120
EETOTAL GENERAL (I à V)13 322 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 054 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens23 762 880608 44224 371 322
FGProduction vendue services1 0751 075
FJChiffres d’affaires nets23 763 955608 44224 372 397
FMProduction stockée240 320
FOSubventions d’exploitation100 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges239 340
FQAutres produits2 993
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 955 051
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 651 155
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 506
FWAutres achats et charges externes6 952 221
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 514
FYSalaires et traitements1 533 365
FZCharges sociales535 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements550 325
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 697
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions118 140
GEAutres charges55 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 500 451
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 454 600
GLAutres intérêts et produits assimilés2 735
GNDifférences positives de change196
GPTotal des produits financiers (V)2 931
GRIntérêts et charges assimilées157 237
GSDifférences négatives de change969
GUTotal des charges financières (VI)158 206
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155 275
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 299 325
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 818
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77 970
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion319 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 902
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions369 181
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)695 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-617 930
HKImpôts sur les bénéfices (X)525 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 035 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 880 220
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 155 731
A1Renvois : Transfert de charges170 412
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 000
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 456 du 04/02/2022
Numéro de gestion : 1987B50317
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 60979 75112 858
ANTerrains183 500183 500
APConstructions900 775462 468438 307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 374 0963 391 368982 728
ATAutres immobilisations corporelles517 053312 523204 529
AVImmobilisations en cours77 20077 200
BHAutres immobilisations financières64 70464 704
BJTOTAL (I)6 209 9374 246 1111 963 826
BLMatières premières, approvisionnements1 855 32511 8861 843 439
BRProduits intermédiaires et finis2 044 0674 1922 039 875
BVAvances et acomptes versés sur commandes281 142281 142
BXClients et comptes rattachés3 976 22151 2493 924 972
BZAutres créances1 130 3471 130 347
CFDisponibilités1 793 9351 793 935
CHCharges constatées d’avance345 286345 286
CJTOTAL (II)11 426 32167 32711 358 994
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 636 2594 313 43813 322 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 150
DDRéserve légale (1)19 215
DGAutres réserves1 765 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 155 731
DJSubventions d’investissement56 453
DKProvisions réglementées1 186 963
DLTOTAL (I)4 376 281
DPProvisions pour risques136 430
DQProvisions pour charges214 989
DRTOTAL (III)351 419
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 108 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)516 936
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 404 501
DYDettes fiscales et sociales478 096
EAAutres dettes87 077
ECTOTAL (IV)8 595 120
EETOTAL GENERAL (I à V)13 322 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 054 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens23 762 880608 44224 371 322
FGProduction vendue services1 0751 075
FJChiffres d’affaires nets23 763 955608 44224 372 397
FMProduction stockée240 320
FOSubventions d’exploitation100 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges239 340
FQAutres produits2 993
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 955 051
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 651 155
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 506
FWAutres achats et charges externes6 952 221
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 514
FYSalaires et traitements1 533 365
FZCharges sociales535 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements550 325
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 697
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions118 140
GEAutres charges55 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 500 451
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 454 600
GLAutres intérêts et produits assimilés2 735
GNDifférences positives de change196
GPTotal des produits financiers (V)2 931
GRIntérêts et charges assimilées157 237
GSDifférences négatives de change969
GUTotal des charges financières (VI)158 206
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155 275
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 299 325
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 818
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77 970
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion319 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 902
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions369 181
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)695 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-617 930
HKImpôts sur les bénéfices (X)525 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 035 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 880 220
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 155 731
A1Renvois : Transfert de charges170 412
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 000
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 988 du 02/03/2021
Numéro de gestion : 1987B50317
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 60979 75112 858
ANTerrains183 500183 500
APConstructions900 775462 468438 307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 374 0963 391 368982 728
ATAutres immobilisations corporelles517 053312 523204 529
AVImmobilisations en cours77 20077 200
BHAutres immobilisations financières64 70464 704
BJTOTAL (I)6 209 9374 246 1111 963 826
BLMatières premières, approvisionnements1 855 32511 8861 843 439
BRProduits intermédiaires et finis2 044 0674 1922 039 875
BVAvances et acomptes versés sur commandes281 142281 142
BXClients et comptes rattachés3 976 22151 2493 924 972
BZAutres créances1 130 3471 130 347
CFDisponibilités1 793 9351 793 935
CHCharges constatées d’avance345 286345 286
CJTOTAL (II)11 426 32167 32711 358 994
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 636 2594 313 43813 322 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 150
DDRéserve légale (1)19 215
DGAutres réserves1 765 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 155 731
DJSubventions d’investissement56 453
DKProvisions réglementées1 186 963
DLTOTAL (I)4 376 281
DPProvisions pour risques136 430
DQProvisions pour charges214 989
DRTOTAL (III)351 419
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 108 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)516 936
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 404 501
DYDettes fiscales et sociales478 096
EAAutres dettes87 077
ECTOTAL (IV)8 595 120
EETOTAL GENERAL (I à V)13 322 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 054 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens23 762 880608 44224 371 322
FGProduction vendue services1 0751 075
FJChiffres d’affaires nets23 763 955608 44224 372 397
FMProduction stockée240 320
FOSubventions d’exploitation100 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges239 340
FQAutres produits2 993
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 955 051
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 651 155
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 506
FWAutres achats et charges externes6 952 221
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 514
FYSalaires et traitements1 533 365
FZCharges sociales535 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements550 325
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 697
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions118 140
GEAutres charges55 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 500 451
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 454 600
GLAutres intérêts et produits assimilés2 735
GNDifférences positives de change196
GPTotal des produits financiers (V)2 931
GRIntérêts et charges assimilées157 237
GSDifférences négatives de change969
GUTotal des charges financières (VI)158 206
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155 275
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 299 325
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 818
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77 970
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion319 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 902
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions369 181
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)695 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-617 930
HKImpôts sur les bénéfices (X)525 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 035 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 880 220
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 155 731
A1Renvois : Transfert de charges170 412
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 000
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 538 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 1987B50317
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 60979 75112 858
ANTerrains183 500183 500
APConstructions900 775462 468438 307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 374 0963 391 368982 728
ATAutres immobilisations corporelles517 053312 523204 529
AVImmobilisations en cours77 20077 200
BHAutres immobilisations financières64 70464 704
BJTOTAL (I)6 209 9374 246 1111 963 826
BLMatières premières, approvisionnements1 855 32511 8861 843 439
BRProduits intermédiaires et finis2 044 0674 1922 039 875
BVAvances et acomptes versés sur commandes281 142281 142
BXClients et comptes rattachés3 976 22151 2493 924 972
BZAutres créances1 130 3471 130 347
CFDisponibilités1 793 9351 793 935
CHCharges constatées d’avance345 286345 286
CJTOTAL (II)11 426 32167 32711 358 994
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 636 2594 313 43813 322 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 150
DDRéserve légale (1)19 215
DGAutres réserves1 765 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 155 731
DJSubventions d’investissement56 453
DKProvisions réglementées1 186 963
DLTOTAL (I)4 376 281
DPProvisions pour risques136 430
DQProvisions pour charges214 989
DRTOTAL (III)351 419
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 108 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)516 936
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 404 501
DYDettes fiscales et sociales478 096
EAAutres dettes87 077
ECTOTAL (IV)8 595 120
EETOTAL GENERAL (I à V)13 322 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 054 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens23 762 880608 44224 371 322
FGProduction vendue services1 0751 075
FJChiffres d’affaires nets23 763 955608 44224 372 397
FMProduction stockée240 320
FOSubventions d’exploitation100 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges239 340
FQAutres produits2 993
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 955 051
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 651 155
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 506
FWAutres achats et charges externes6 952 221
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 514
FYSalaires et traitements1 533 365
FZCharges sociales535 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements550 325
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 697
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions118 140
GEAutres charges55 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 500 451
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 454 600
GLAutres intérêts et produits assimilés2 735
GNDifférences positives de change196
GPTotal des produits financiers (V)2 931
GRIntérêts et charges assimilées157 237
GSDifférences négatives de change969
GUTotal des charges financières (VI)158 206
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155 275
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 299 325
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 818
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77 970
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion319 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 902
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions369 181
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)695 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-617 930
HKImpôts sur les bénéfices (X)525 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 035 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 880 220
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 155 731
A1Renvois : Transfert de charges170 412
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 000
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 664 du 09/02/2018
Numéro de gestion : 1987B50317
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires92 60979 75112 858
ANTerrains183 500183 500
APConstructions900 775462 468438 307
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 374 0963 391 368982 728
ATAutres immobilisations corporelles517 053312 523204 529
AVImmobilisations en cours77 20077 200
BHAutres immobilisations financières64 70464 704
BJTOTAL (I)6 209 9374 246 1111 963 826
BLMatières premières, approvisionnements1 855 32511 8861 843 439
BRProduits intermédiaires et finis2 044 0674 1922 039 875
BVAvances et acomptes versés sur commandes281 142281 142
BXClients et comptes rattachés3 976 22151 2493 924 972
BZAutres créances1 130 3471 130 347
CFDisponibilités1 793 9351 793 935
CHCharges constatées d’avance345 286345 286
CJTOTAL (II)11 426 32167 32711 358 994
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 636 2594 313 43813 322 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 150
DDRéserve légale (1)19 215
DGAutres réserves1 765 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 155 731
DJSubventions d’investissement56 453
DKProvisions réglementées1 186 963
DLTOTAL (I)4 376 281
DPProvisions pour risques136 430
DQProvisions pour charges214 989
DRTOTAL (III)351 419
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 108 510
DVEmprunts et dettes financières divers (4)516 936
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 404 501
DYDettes fiscales et sociales478 096
EAAutres dettes87 077
ECTOTAL (IV)8 595 120
EETOTAL GENERAL (I à V)13 322 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 054 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens23 762 880608 44224 371 322
FGProduction vendue services1 0751 075
FJChiffres d’affaires nets23 763 955608 44224 372 397
FMProduction stockée240 320
FOSubventions d’exploitation100 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges239 340
FQAutres produits2 993
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 955 051
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 651 155
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-155 506
FWAutres achats et charges externes6 952 221
FXImpôts, taxes et versements assimilés212 514
FYSalaires et traitements1 533 365
FZCharges sociales535 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements550 325
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions47 697
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions118 140
GEAutres charges55 046
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 500 451
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 454 600
GLAutres intérêts et produits assimilés2 735
GNDifférences positives de change196
GPTotal des produits financiers (V)2 931
GRIntérêts et charges assimilées157 237
GSDifférences négatives de change969
GUTotal des charges financières (VI)158 206
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-155 275
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 299 325
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges73 818
HDTotal des produits exceptionnels (VII)77 970
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion319 817
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 902
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions369 181
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)695 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-617 930
HKImpôts sur les bénéfices (X)525 664
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 035 951
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 880 220
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 155 731
A1Renvois : Transfert de charges170 412
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)5 000

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