LES VINS BREBAN - BRIGNOLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1968

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 65682009900017 / Siren : 656820099 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 78 656820099

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02B : Vinification

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
LES VINS BREBAN

Adresse :
Rue DE LA BURLIERE
83170 BRIGNOLES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1968

Dénomination : LES VINS BREBAN

Dénomination usuelle: STONE PINE CELLARS

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

Sigle : LVB

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

17/10/2016 : WINTER EN PROVENCE First Press

N° national/d'enregistrement : 4307758
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à savoir eaux-de-vie bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes : « Marc de Provence ou Eau-de-vie de marc de Provence », « Eaux-de-vie de vin originaire de Provence » ; vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « Côtes de Provence », « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Les Baux de Provence » ; vins à indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ».

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/10/2016 : WINTER EN PROVENCE First Press

N° national/d'enregistrement : 4307758
Date de dépôt : 17/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

10/11/2015 : MADO EN PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 4224954
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine COTE DE PROVENCE ; vins d'appellation d'origine COTEAUX D'AIX EN PROVENCE ; vins d'appellation d'origine COTEAUX VAROIS EN PROVENCE.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

17/11/2009 : ROYAL BURLIERE

N° national/d'enregistrement : 3691914
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vin mousseux de qualité ou vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746794
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

17/11/2009 : MUSCAZUR

N° national/d'enregistrement : 3691915
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin pétillant, vin mousseux de qualité ou vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SOCIETE ANOYNYME
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
rue de la burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746799
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

11/02/2009 : L'OPALE DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ

N° national/d'enregistrement : 3629316
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes de Provence ”.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707336
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

05/12/2007 : CHANDELLES

N° national/d'enregistrement : 3542252
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) vins mousseux de qualité. Vins mousseux produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 498218
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 509108
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663467
Date de demande : 06/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

08/10/2007 : LAURENT BREBAN

N° national/d'enregistrement : 3530104
Date de dépôt : 08/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins mousseux de qualité ou vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661397
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

12/02/2003 : RAYMOND BREBAN

N° national/d'enregistrement : 3209222
Date de dépôt : 12/02/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SAS
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-12
Date du BOPI : 21/03/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520130
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829481
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

10/02/2003 : R Duc de Raybaud

N° national/d'enregistrement : 3208724
Date de dépôt : 10/02/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins de pays. Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SAS
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-12
Date du BOPI : 21/03/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520132
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829469
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

12/04/2002 : DOMAINE DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3159124
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
rue de la Burliere
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499224
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808509
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

12/04/2002 : DOMAINE DE PONTFRACT

N° national/d'enregistrement : 3159122
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
AVENUE DE LA BURLIERE
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : MAITRE BREBAN AUCOMTE, AVOCAT
Adresse :
45 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 848251
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : SARL AGRICOLE DU DOMAINE DE PONSFRACT, SARL
Numéro de SIREN : 058811829
Adresse :
domaine de Ponsfract
83570 CORRENS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499225
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

23/01/2002 : LES VOILES 2000

N° national/d'enregistrement : 3143223
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499222
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802059
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

23/01/2002 : ROC DE CANDELON

N° national/d'enregistrement : 3143235
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499226
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802061
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

23/01/2002 : LES CANNISSES

N° national/d'enregistrement : 3143231
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505485
Date de demande : 24/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802057
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

23/01/2002 : LES HAUTS PLATEAUX

N° national/d'enregistrement : 3143233
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505486
Date de demande : 24/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802053
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

23/01/2002 : LES SANTONS

N° national/d'enregistrement : 3143228
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
AVENUE DE LA BURLIERE
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, BREBAN AUCOMTE
Adresse :
45 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

23/01/2002 : GRAND CAILLOL

N° national/d'enregistrement : 3143238
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
AVENUE DE LA BURLIERE
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : AVOCAT BREBAN AUCOMTE
Adresse :
45 AVENUE VICTOR HUGO
75116 PARIS
FR

22/10/1987 : COMTE D'AUROUZE

N° national/d'enregistrement : 1431706
Date de dépôt : 22/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 mai 1977 A L'I.N.P.I. No 246916 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1016791.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et vins mousseux.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62252
Date de demande : 15/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087997
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353674
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661773
Date de demande : 13/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

22/10/1987 : JACQUES PELVAS

N° national/d'enregistrement : 1431707
Date de dépôt : 22/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 mai 1977 A L'I.N.P.I. No 246917 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1016792.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et vins mousseux.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62252
Date de demande : 15/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087996
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353634
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661775
Date de demande : 13/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

22/10/1987 : BARON DE SEILLAC

N° national/d'enregistrement : 1431708
Date de dépôt : 22/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 mai 1977 A L'I.N.P.I. No 246918 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1016793.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et vins mousseux.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Avenue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62252
Date de demande : 15/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087994
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353635
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661776
Date de demande : 13/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

26/01/1982 : CANDELINE

N° national/d'enregistrement : 1193447
Date de dépôt : 26/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 février 1972 à L'I.N.P.I. No 126696 et enregistré sous le No 848857.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : LES VINS BREBAN, SA
Numéro de SIREN : 656820099
Adresse :
Rue de la Burlière
83170 BRIGNOLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 62161
Date de demande : 13/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000580
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212324
Date de demande : 18/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499223
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802060
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Publications au Bodacc :

15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5393
NOJO : 8302MYG22137700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Draguignan 656 820 099
Dénomination : LES VINS BREBAN
Sigle : L.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6067
NOJO : 8302MYG20666900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Draguignan 656 820 099
Dénomination : LES VINS BREBAN
Sigle : L.V.B.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2116
NOJO : 008302MYG206253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 656 820 099
Dénomination : LES VINS BREBAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BREBAN Jean-Jacques ; Directeur général : BREBAN Julie, Mireille, Odette ; Directeur général : BREBAN Laurent, Raymond, Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : STE FIDECOMPTA

26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8377
NOJO : 8302MYG19370900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020