COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/02/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77562903300132 / Siren : 775629033 / NIC : 00132

N° de TVA : FR 89 775629033

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants

46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20

Coordonnées de l'établissement :
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Adresse :
126 Avenue DU POTEAU
60300 SENLIS

Liens de succession de l'établissement :

01/02/2022 : Succession

Prédécesseur : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

06/02/2017 : EASI'NOV

N° national/d'enregistrement : 4337811
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Déposant 2 : AGORA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326677366
Adresse :
2 rue de Roye
60280 CLAIROIX
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole Valfrance, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

06/02/2017 : EASI' NOV EXPERT PAR NATURE

N° national/d'enregistrement : 4337813
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 Avenue Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Déposant 2 : AGORA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326677366
Adresse :
2 rue de Roye
60280 CLAIROIX
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

06/02/2017 : EASI' NOV EXPERT PAR NATURE

N° national/d'enregistrement : 4337813
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 Avenue Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Déposant 2 : AGORA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326677366
Adresse :
2 rue de Roye
60280 CLAIROIX
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

06/02/2017 : EASI'NOV

N° national/d'enregistrement : 4337811
Date de dépôt : 06/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Déposant 2 : AGORA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326677366
Adresse :
2 rue de Roye
60280 CLAIROIX
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole Valfrance, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

06/02/2017 : EASI' NOV EXPERT PAR NATURE

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 Avenue Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Déposant 2 : AGORA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326677366
Adresse :
2 rue de Roye
60280 CLAIROIX
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

17/01/2017 : E VAL

N° national/d'enregistrement : 4330277
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Valfrance, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

17/01/2017 : e-Val

N° national/d'enregistrement : 4330278
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Valfrance, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

17/01/2017 : E VAL

N° national/d'enregistrement : 4330277
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Valfrance, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : E VAL

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Valfrance, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/01/2017 : e-Val

N° national/d'enregistrement : 4330278
Date de dépôt : 17/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Valfrance, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : Coopérative Agricole VALFRANCE, Mme COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 AVENUE Georges Clémenceau
60300 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

03/02/2016 : VALFRANCE COOPERATIVE AGRICOLE

N° national/d'enregistrement : 4245981
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : Qualiblé

N° national/d'enregistrement : 4245994
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : La qualité en quantité

N° national/d'enregistrement : 4246006
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : VALFRANCE COOPERATIVE AGRICOLE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : VALFRANCE ENERGIE SAS

N° national/d'enregistrement : 4246027
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4246028
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : VALFRANCE ENERGIE SAS

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : Qualiblé

N° national/d'enregistrement : 4245994
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/02/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4246028
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

03/02/2016 : VALFRANCE COOPERATIVE AGRICOLE

N° national/d'enregistrement : 4245981
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
19 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

03/02/2016 : La qualité en quantité

N° national/d'enregistrement : 4246006
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; gazon naturel ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

03/02/2016 : VALFRANCE Energie SAS

N° national/d'enregistrement : 4246027
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE, Mle COUSTENOBLE Adeline
Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS
FR

08/07/2011 : BRIE PELLETS ENERGIE RENOUVELABLE

N° national/d'enregistrement : 3845275
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; Copeaux de bois – sciure de bois ou de biomasse agricole sous forme de granulés biocombustibles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois – sciure de bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; Paillage horticole (couverture de sol) à base de granulés de bois ou de biomasse végétale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Regroupement et présentation de granulés de bois ou de biomasse végétale pour la vente au détail ou en gros sur tout moyen de communication y compris Internet. Etudes de marché, recherche pour affaire, analyse de prix de revient ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques dans le domaine de l'énergie renouvelable sous forme de biomasse végétale et forestière.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021
60302 SENLIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE
Adresse :
49, Avenue Georges Clémenceau BP 50021
60302 SENLIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

08/07/2011 : Energie VALFRANCE

N° national/d'enregistrement : 3845276
Date de dépôt : 08/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; Copeaux de bois – sciure de bois ou de biomasse agricole sous forme de granulés biocombustibles ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois-sciure de bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; Paillage horticole (couverture de sol) à base de granulés de bois ou de biomasse végétale ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Regroupement et présentation de granulés de bois ou de biomasse végétale pour la vente au détail ou en gros sur tout moyen de communication y compris Internet. Etudes de marché, recherche pour affaire, analyse de prix de revient ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques dans le domaine de l'énergie renouvelable sous forme de biomasse végétale et forestière ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : VALFRANCE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775629033
Adresse :
49, Avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : VALFRANCE
Adresse :
49, Avenue Georges Clémenceau, BP 50021
60302 SENLIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Publications au Bodacc :

24/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1413
NOJO : 6002MYG30522900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

24/03/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1414
NOJO : 6002MYG30523000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

02/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1186
NOJO : 006002MYG285991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 22/04/1932
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

28/02/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3081
NOJO : 6002MYG28593100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

28/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3082
NOJO : 6002MYG28593200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

30/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2264
NOJO : 006002MYG269821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : GRISON Christophe Yves ; Directeur général : VITTOZ Laurent Charles ; Administrateur : EARL AVISSE-BAHUAVISSE Alice Anne Marie ; Administrateur : HINCELIN Hugues Joseph Denis ; Administrateur : EARL DE LA TOURNELLEKAILA Camille Nicole ; Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe ; Administrateur : LIEVIN Didier Daniel ; Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUXMEIGNEN Antoine ; Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc ; Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine"PIOT Antoine ; Administrateur : EARL CHARTIER SILLYCHARTIER Guillaume ; Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie ; Administrateur : SCA SAINT OUENGUIBERT Sébastien ; Administrateur : EARL VAN BUTSELEGERMAIN Adelie ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
BECARD Pascal ; Administrateur : EARL MICHEL REMONDREMOND Bruno ; Administrateur : DELAITRE XAVIERDELAITRE Xavier ; Administrateur : SCEA DROMIGNY du PlessisDROMIGNY Sébastien Daniel Alain ; Administrateur : EARL DEVILLERSDEVILLERS Marc Claude Michel ; Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELEHEUSELE Philippe ; Administrateur : EARL DE SAINT LEUBELLOY Laurent ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLANDROLAND Pierre-Henri ; Administrateur : EARL des HAUTES MERSDUCHESNE Emeric ; Administrateur : EARL DE LA FERME D'EGREVILLECOUPEY Mathieu ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIESMONTIEL Jean-Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEILCHIGOT Didier ; Commissaire aux comptes suppléant : DREUX Charly ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDOT Alain

09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3185
NOJO : 6002MYG26886500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

09/03/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3186
NOJO : 6002MYG26886800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

02/04/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4480
NOJO : 6002MYG24237900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4481
NOJO : 6002MYG24238000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°2999
NOJO : 006002MYG240402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : GRISON Christophe Yves ; Directeur général : VITTOZ Laurent Charles ; Administrateur : EARL AVISSE-BAHUAVISSE Alice Anne Marie ; Administrateur : HINCELIN Hugues Joseph Denis ; Administrateur : EARL DE LA TOURNELLEKAILA Camille Nicole ; Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe ; Administrateur : LIEVIN Didier Daniel ; Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUXMEIGNEN Antoine ; Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc ; Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine"PIOT Antoine ; Administrateur : EARL CHARTIER SILLYCHARTIER Guillaume ; Administrateur : EARL DE MAULNYVANDIERENDONCK Philippe ; Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie ; Administrateur : SCA SAINT OUENGUIBERT Sébastien ; Administrateur : EARL VAN BUTSELEGERMAIN Adélie ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
BECARD Pascal ; Administrateur : EARL MICHEL REMONDREMOND Bruno ; Administrateur : DELAITRE XAVIERDELAITRE Xavier ; Administrateur : SCEA DROMIGNY du PlessisDROMIGNY Sébastien Daniel Alain ; Administrateur : EARL DEVILLERSDEVILLERS Marc Claude Michel ; Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELEHEUSELE Philippe ; Administrateur : EARL DE SAINT LEUBELLOY Laurent ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLANDROLAND Pierre-Henri ; Administrateur : EARL des HAUTES MERSDUCHESNE Eméric ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIESMONTIEL Jean-Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEILCHIGOT Didier ; Commissaire aux comptes suppléant : DREUX Charly ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDOT Alain

16/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°329
NOJO : 600216002419565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES représenté par MONTIEL Jean-Luc modification le 13 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEIL représenté par CHIGOT Didier modification le 13 Mai 2013 ; Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 ; Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien Daniel Alain modification le 03 Février 2015 ; Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : LIEVIN Didier Daniel en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DE BOYENVAL représenté par FOUAN Benoîst en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL CHARTIER SILLY représenté par CHARTIER Guillaume en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DEVILLERS représenté par DEVILLERS Marc Claude Michel modification le 17 Mai 2013 ; Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUX représenté par MEIGNEN Antoine modification le 17 Mai 2013 ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLAND représenté par ROLAND Pierre-Henri en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL VAN BUTSELE représenté par VAN BUTSELE Adelie modification le 27 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DE LA TOURNELLE représenté par PROFFIT Camille Nicole en fonction le 19 Février 2015 ; Administrateur : HINCELIN Hugues Joseph Denis en fonction le 19 Février 2015 ; Administrateur : EARL AVISSE-BAHU représenté par BAHU Alice Anne Marie en fonction le 19 Février 2015 ; Directeur général : VITTOZ Laurent Charles en fonction le 07 Décembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUDOT Alain en fonction le 14 Mai 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : DREUX Charly en fonction le 14 Mai 2018

06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4829
NOJO : 216002410813100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

06/02/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4830
NOJO : 216002410813101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

13/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : 600216002407765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES représenté par MONTIEL Jean-Luc modification le 13 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEIL représenté par CHIGOT Didier modification le 13 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier modification le 13 Mai 2013 ; Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 ; Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 ; Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien Daniel Alain modification le 03 Février 2015 ; Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : ANRED Gérard en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : LIEVIN Didier Daniel en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DE BOYENVAL représenté par FOUAN Benoîst en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL CHARTIER SILLY représenté par CHARTIER Guillaume en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DEVILLERS représenté par DEVILLERS Marc Claude Michel modification le 17 Mai 2013 ; Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUX représenté par MEIGNEN Antoine modification le 17 Mai 2013 ; Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLAND représenté par ROLAND Pierre-Henri en fonction le 13 Mai 2013 ; Administrateur : EARL VAN BUTSELE représenté par VAN BUTSELE Adelie modification le 27 Mai 2013 ; Administrateur : EARL DE LA TOURNELLE représenté par PROFFIT Camille Nicole en fonction le 19 Février 2015 ; Administrateur : HINCELIN Hugues Joseph Denis en fonction le 19 Février 2015 ; Administrateur : EARL AVISSE-BAHU représenté par BAHU Alice Anne Marie en fonction le 19 Février 2015 ; Directeur général : VITTOZ Laurent Charles en fonction le 07 Décembre 2017

11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5365
NOJO : 216002393060324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

11/05/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5366
NOJO : 216002393060325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6107
NOJO : 216002366303280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

08/04/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6108
NOJO : 216002366303758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

28/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1004
NOJO : BXB15054001492G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES représenté par MONTIEL Jean-Luc modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEIL représenté par CHIGOT Didier modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier modification le 13 Mai 2013 Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien Daniel Alain modification le 03 Février 2015 Administrateur : E.
A.
R.
L.
COOCHE représenté par COOCHE Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA FERME DE CHANTEMERLE représenté par THIERRY Vincent modification le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DOMAINE DE SCIPION représenté par THIENPONT Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ANRED Gérard en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : LIEVIN Didier Daniel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE BOYENVAL représenté par FOUAN Benoîst en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL CHARTIER SILLY représenté par CHARTIER Guillaume en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DEVILLERS représenté par DEVILLERS Marc Claude Michel modification le 17 Mai 2013 Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUX représenté par MEIGNEN Antoine modification le 17 Mai 2013 Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLAND représenté par ROLAND Pierre-Henri en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL VAN BUTSELE représenté par VAN BUTSELE Adelie modification le 27 Mai 2013 DIRECTEUR GÉNÉRAL : SIMON Denis Jean-François en fonction le 19 Février 2015

28/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB15054001493I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES représenté par MONTIEL Jean-Luc modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEIL représenté par CHIGOT Didier modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier modification le 13 Mai 2013 Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien Daniel Alain modification le 03 Février 2015 Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ANRED Gérard en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : LIEVIN Didier Daniel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE BOYENVAL représenté par FOUAN Benoîst en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL CHARTIER SILLY représenté par CHARTIER Guillaume en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DEVILLERS représenté par DEVILLERS Marc Claude Michel modification le 17 Mai 2013 Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUX représenté par MEIGNEN Antoine modification le 17 Mai 2013 Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLAND représenté par ROLAND Pierre-Henri en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL VAN BUTSELE représenté par VAN BUTSELE Adelie modification le 27 Mai 2013 Directeur général : SIMON Denis Jean-François en fonction le 19 Février 2015 Administrateur : EARL DE LA TOURNELLE représenté par PROFFIT Camille Nicole en fonction le 19 Février 2015 Administrateur : HINCELIN Hugues Joseph Denis en fonction le 19 Février 2015 Administrateur : EARL AVISSE-BAHU représenté par BAHU Alice Anne Marie en fonction le 19 Février 2015

19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4964
NOJO : 216002338590576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

19/02/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4963
NOJO : 216002338590577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7735
NOJO : 216002319367705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

26/04/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7734
NOJO : 216002319367878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

21/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1108
NOJO : BXB131340013419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES représenté par MONTIEL Jean-Luc modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SNR CONSEIL représenté par CHIGOT Didier modification le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier modification le 13 Mai 2013 Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : E.
A.
R.
L.
COOCHE représenté par COOCHE Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA FERME DE CHANTEMERLE représenté par THIERRY Vincent modification le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DOMAINE DE SCIPION représenté par THIENPONT Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ANRED Gérard en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : LIEVIN Didier Daniel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE BOYENVAL représenté par FOUAN Benoîst en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : FERRIEN Emmanuel Pierre Daniel Adolphe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL CHARTIER SILLY représenté par CHARTIER Guillaume en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DEVILLERS représenté par DEVILLER Marc en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL MEIGNEN HULEUX représenté par MEIGNEN Antoine en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : S.
C.
E.
A.
Thierry ROLAND représenté par ROLAND Pierre-Henri en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL VAN BUTSELE représenté par VAN BUTSELE Adelie en fonction le 13 Mai 2013

21/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1118
NOJO : BXB13134001351C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP MONTIEL ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : SNR Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BORIONE Camille Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : SCEA DROMIGNY du Plessis représenté par DROMIGNY Sébastien en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : E.
A.
R.
L.
COOCHE représenté par COOCHE Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DE MAULNY représenté par VANDIERENDONCK Philippe en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : BILLET Arnaud Jean-Luc en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA FERME DE CHANTEMERLE représenté par VINCENT Thierry en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : EARL DOMAINE DE SCIPION représenté par THIENPONT Emmanuel en fonction le 13 Mai 2013 Administrateur : SCA SAINT OUEN représenté par GUIBERT Sébastien en fonction le 13 Mai 2013

02/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1645
NOJO : BXB13114004102O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP MONTIEL ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : SNR Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BORIONE Camille Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013 Administrateur : VENARD Cyril Jean Marie en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : Sté Civile d'exploitation agricole "PIOT Antoine" représenté par PIOT Antoine en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL MICHEL REMOND représenté par REMOND Bruno en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BECARD.
représenté par BECARD Pascal en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : DELAITRE XAVIER représenté par DELAITRE Xavier en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : EARL DE SAINT LEU représenté par BELLOY Laurent en fonction le 23 Avril 2013 Administrateur : G.
A.
E.
C RECONNU BAILLY HEUSELE représenté par HEUSELE Philippe en fonction le 23 Avril 2013

18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8389
NOJO : BXC13063007425P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

18/03/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8390
NOJO : BXC13063007428V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

21/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°848
NOJO : BXB13045001181O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP MONTIEL ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : SNR Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCROU Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BORIONE Camille Directeur général : RENARD Christian Charles Guy Président : GRISON Christophe Yves en fonction le 13 Février 2013

22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7985
NOJO : BXC11067000295P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Compiègne 775 629 033
Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
49 avenue Georges Clémenceau
60300 Senlis

22/03/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7986
NOJO : BXC11067000296R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5009
NOJO : BXC100430048928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7685
NOJO : BXC08135012406I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Historique de l'unité légale :

01/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/02/2022 : code NIC

Code NIC : 00132

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Représentants légaux :

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 210 052	1 149 387	60 665	71 764
AH	Fonds commercial	18 278	18 278
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 336	1 965	3 371
AN	Terrains	12 513 855	6 424 246	6 089 609	6 441 111
AP	Constructions	70 065 112	56 348 658	13 716 454	15 246 234
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	47 651 206	31 943 326	15 707 880	17 586 328
AT	Autres immobilisations corporelles	5 275 962	3 811 358	1 464 604	1 226 833
AV	Immobilisations en cours	2 479 847		2 479 847	230 379
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	1 936 100		1 936 100	1 963 463
BB	Créances rattachées à des participations	17 077		17 077	954 569
BD	Autres titres immobilisés	1 692 917	74 455	1 618 462	1 632 114
BF	Prêts	1 046 807	725 284	321 523	173 900
BH	Autres immobilisations financières	101 719	1 372	100 347	263 738
BJ	TOTAL (I)	161 424 307	102 807 822	58 616 485	60 378 766
BL	Matières premières, approvisionnements	823 053		823 053	708 698
BT	Marchandises	17 174 013	161 676	17 012 337	16 090 438
BX	Clients et comptes rattachés	44 002 313	769 261	43 233 052	57 596 644
BZ	Autres créances	9 865 002	176 089	9 688 913	13 719 131
CD	Valeurs mobilières de placement	85 195		85 195	112 767
CF	Disponibilités	3 508 851		3 508 851	2 721 646
CH	Charges constatées d’avance	1 537 987		1 537 987	2 915 336
CJ	TOTAL (II)	77 154 237	1 107 026	76 047 211	94 079 793
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	238 578 544	103 914 848	134 663 696	154 458 559
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 415 240	734 640
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	844 613	544 613
DC	Ecarts de réévaluation	1 140 893	1 140 593
DD	Réserve légale (1)	4 368 844	4 380 321
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	7 016 662	6 792 243
DF	Réserves réglementées (1)	11 950 503	11 881 038
DG	Autres réserves	23 682 292	23 676 747
DH	Report à nouveau	583 960	583 960
DL	TOTAL (I)	60 211 599	58 913 062
DO	TOTAL (II)	149 332	149 293
DP	Provisions pour risques	1 249 596	148 789
DQ	Provisions pour charges	1 391 802	1 332 569
DR	TOTAL (III)	2 907 194	3 120 464
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 509 857	18 237 964
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 779 111	14 740 394
DY	Dettes fiscales et sociales	299 846	2 901 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	729 301	921 591
EA	Autres dettes	20 983 506	19 614 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 205 469	962 807
EC	TOTAL (IV)	7 139 557	92 275 731
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	134 663 696	154 458 559
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			222 629 014	223 022 790
FG	Production vendue services			6 946 100	5 474 490
FO	Subventions d’exploitation			1 355	4 152
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 250 566	657 204
FQ	Autres produits			160 281	149 783
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 442 262	207 305 490
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			207 305 490	198 958 348
FT	Variation de stock (marchandises)			-975 127	3 102 399
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 590 551	4 142 418
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			121 055	315 838
FW	Autres achats et charges externes			20 925 858	21 974 150
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 220 771	2 023 272
FY	Salaires et traitements			7 521 745	7 244 582
FZ	Charges sociales			3 213 431	3 198 723
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 895 445	5 119 945
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			869 872	433 894
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			276 177	381 973
GE	Autres charges			2 363 582	2 183 730
GF	Total des charges d’exploitation (II)			252 328 850	249 079 272
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 909 000	3 126 990
GJ	Produits financiers de participations			192 950	469 634
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			12 667	44 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			455 156	329 386
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				3 380
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			220	718
GP	Total des produits financiers (V)			661 000	848 030
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			720 000
GR	Intérêts et charges assimilées			802 396	960 505
GU	Total des charges financières (VI)			1 522 396	960 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-861 396	-112 475
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 047 612	3 014 515
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 829	49 955
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 123	117 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 134	2 306 419
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	157 086	2 473 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	54 917	-695 082
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	254 445	433 339

COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

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