AFPJR - SAINT-LAURENT-DU-VAR

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/10/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78263178200201 / Siren : 782631782 / NIC : 00201

N° de TVA : FR 76 782631782

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

88 : Action sociale sans hébergement

Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.

88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)

88.10B : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées

Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés
- l’accueil de jour des personnes âgées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés (cf. 88.10C)
- les activités d’accueil de jour d’enfants handicapés (cf. 88.91B) Produits associés : 88.10.12, 88.10.15

Coordonnées de l'établissement :
AFPJR

Adresse :
DIRECTION GENERALE
492 AVEN DU GENERAL DE GAULLE
06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR

Historique de l'établissement :

01/09/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2011 : Préccession

Successeur : AFPJR
Transfert du siège
Continuité économique

25/10/2010 : Succession

Prédécesseur : AFPJR
Transfert du siège
Continuité économique

01/10/2010 : Succession

Prédécesseur : AFPJR
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

19/06/2023 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et conditions de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623060026
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 21/08/2023
Date du texte : 19/06/2023
Date d'effet : 19/06/2023
Date de fin : 19/06/2026
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFPJR
Siret : 78263178200201
Code APE : 8810B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
7 - SOLIDAIRES

Signataires :

23/03/2022 : Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622006552
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 19/04/2022
Date de dépôt : 14/04/2022
Date du texte : 23/03/2022
Date d'effet : 23/03/2022
Date de fin : 17/05/2026
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFPJR
Siret : 78263178200201
Code APE : 8810B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
7 - SOLIDAIRES

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : AFPJR

Activité principale : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (NAFRev2 : 88.10B)

Sigle : AFPJR

Identifiant association RNA : W061002192

Association : ASSOCIATION DE FORMATION ET DE PROMOTION POUR JEUNES ET ADULTES EN RECHERCHE D'INSERTION (A.F.P.J.R.)

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

AFPJR - Saint-Laurent-du-Var (siège)AFPJR - CarrosAFPJR - Saint-JeannetAFPJR - Châteauneuf-GrasseAFPJR - Châteauneuf-GrasseAFPJR PARE - Mouans-SartouxAFPJR - GrasseAFPJR - Saint-JeannetAFPJR - Saint-JeannetAFPJR - NiceAFPJR - GrasseAFPJR - Châteauneuf-GrasseAFPJR - Châteauneuf-GrasseAFPJR - Châteauneuf-GrasseAFPJR - Saint-Jeannet (fermé)AFPJR - Saint-JeannetAFPJR - Saint-JeannetAFPJR - Grasse (fermé)AFPJR - Toulon (fermé)AFPJR - Grasse (fermé)AFPJR - Saint-Jeannet (fermé)AFPJR - Saint-Jeannet (fermé)

Marques françaises :

14/04/2017 : LA BASTIDE SAVEURS PROVENCALE

N° national/d'enregistrement : 4354871
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, AFPJR
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. Jean-Daniel FIAT
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES DELICES DE LA BASTIDE

N° national/d'enregistrement : 4354892
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, AFPJR
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. Pascal JEAN
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LA BASTIDE Saveurs Provençales

N° national/d'enregistrement : 4354871
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, Association
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. FIAT Jean-Daniel
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

14/04/2017 : Les Délices DE LA BASTIDE

N° national/d'enregistrement : 4354892
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, Association
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. JEAN Pascal
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

14/04/2017 : LA BASTIDE SAVEURS PROVENCALE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, AFPJR
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. Jean-Daniel FIAT
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES DELICES DE LA BASTIDE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : ESAT LA BASTIDE, AFPJR
Numéro de SIREN : 782631782
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE, M. Pascal JEAN
Adresse :
591 CHEMIN du Camp de Tende
06740 CHATEAUNEUF-GRASSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

17/10/2007 : SAVEURS PROVENÇALES

N° national/d'enregistrement : 3531592
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 17/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; conserves de viandes ou de poisson ; “ Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ Olives noires de la vallée des Baux de Provence ” “ Huile d'olive d'Aix en Provence ” “ Huile d'olive de Haute Provence ” “ Huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ” “ huile d'olive de Provence ”.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.

Déposant 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 782631782

Mandataire 1 : AFPJR ESAT LA BASTIDE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

31/10/1997 : E.M.S.

N° national/d'enregistrement : 97702333
Date de dépôt : 31/10/1997
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux de placement. Services aux entreprises et aux particuliers de mise à disposition de personnel (travail temporaire) Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) Restauration (alimentation) Création et entretien d'espaces verts (jardinier, paysagiste, service aux entreprises et aux particuliers).
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : A.F.P.J.R. Entreprise Adaptée ESPACE MULTI-SERVICES Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 782631782

Mandataire 1 : A.F.P.J.R. Entreprise Adaptée ESPACE MULTI-SERVICES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 467887
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353458
Date de demande : 17/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Historique de l'unité légale :

01/03/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

05/03/2019 : dénomination

Dénomination : AFPJR

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/10/2010 : code NIC

Code NIC : 00201

01/01/2008 : activité principale