VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vaucluse
  3. VACQUEYRAS
  4. VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS
VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78325597900016 / Siren : 783255979 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 82 783255979
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS
Adresse :
258 Route DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
Historique de l'établissement :
23/06/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS
Dénomination usuelle: VIGNERONS DE CARACTERE VACQUEYRAS
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
16/06/2015 : La Coop nouvelle génération
N° national/d'enregistrement : 4189406
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

16/06/2015 : Drink in Peace
N° national/d'enregistrement : 4189416
Date de dépôt : 16/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

29/05/2015 : Comptoir Daronton
N° national/d'enregistrement : 4184542
Date de dépôt : 29/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

29/05/2015 : Comptoir Daronton
N° national/d'enregistrement : 4184542
Date de dépôt : 29/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

15/04/2015 : Cru Pure Origine
N° national/d'enregistrement : 4173822
Date de dépôt : 15/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775025
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

06/03/2015 : Artisans Vignerons du Rhône
N° national/d'enregistrement : 4162693
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775025
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 788811
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins conformes au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Bouches du Rhône ” et aux cahiers des charges des appellations d'origine protégées “ Côtes du Rhône ” et “ Côte du Rhône Villages ”.

Bénéficiare 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

06/03/2015 : Rhôdalie
N° national/d'enregistrement : 4162637
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

06/03/2015 : Comptoir du Rhône
N° national/d'enregistrement : 4162649
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée de la Vallée du Rhône. Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ” ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

06/03/2015 : Comptoirs du Rhône
N° national/d'enregistrement : 4162656
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée de la vallée du Rhône. Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ” ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

06/03/2015 : Artisans Vignerons du Rhône
N° national/d'enregistrement : 4162693
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775025
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 788811
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins conformes au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Bouches du Rhône ” et aux cahiers des charges des appellations d'origine protégées “ Côtes du Rhône ” et “ Côte du Rhône Villages ”.

Bénéficiare 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

23/09/2014 : Vignerons Engagés
N° national/d'enregistrement : 4120081
Date de dépôt : 23/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

23/09/2014 : Vignobles des Capes
N° national/d'enregistrement : 4120088
Date de dépôt : 23/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

23/09/2014 : Vignerons Engagés
N° national/d'enregistrement : 4120081
Date de dépôt : 23/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789694
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : VIGNERONS EN DEVELOPPEMENT DURABLE, Association déclarée
Numéro de SIREN : 750904195
Adresse :
La Jasse de Maurin
34970 LATTES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

19/06/2014 : Vignerons des Dentelles
N° national/d'enregistrement : 4099047
Date de dépôt : 19/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 Vacqueyras
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

15/10/2012 : Les ventelles
N° national/d'enregistrement : 3953523
Date de dépôt : 15/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

09/07/2012 : Chateauneuf du Pape Prestige
N° national/d'enregistrement : 3932906
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 673712
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

09/07/2012 : Chateauneuf du Pape Prestige
N° national/d'enregistrement : 3932906
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

25/06/2012 : Vacqueyras Prestige
N° national/d'enregistrement : 3929581
Date de dépôt : 25/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée Vacqueyras ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

25/06/2012 : Gigondas Prestige
N° national/d'enregistrement : 3929601
Date de dépôt : 25/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée Gigondas ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
Route de Vaison la romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

31/01/2012 : Café des artistes
N° national/d'enregistrement : 3893472
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

31/01/2012 : Côté Faubourg
N° national/d'enregistrement : 3893499
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

31/01/2012 : Côté Faubourg
N° national/d'enregistrement : 3893499
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

10/01/2012 : Café – Terrasses
N° national/d'enregistrement : 3887944
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

07/12/2011 : Faubourg des Grands Vins
N° national/d'enregistrement : 3880187
Date de dépôt : 07/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/12/2011 : Faubourg des Grands Vins
N° national/d'enregistrement : 3880187
Date de dépôt : 07/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

21/09/2011 : Domaine de la Ponche
N° national/d'enregistrement : 3861244
Date de dépôt : 21/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et des vins ; vins de pays ou d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

14/09/2011 : Rhôdalies Les Rhôdalies
N° national/d'enregistrement : 3859086
Date de dépôt : 14/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

14/09/2011 : Rhôdalies Les Rhôdalies
N° national/d'enregistrement : 3859086
Date de dépôt : 14/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

03/01/2011 : Les Seigneuriales
N° national/d'enregistrement : 3795013
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

16/09/2010 : Maison du Rhône
N° national/d'enregistrement : 3767552
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

16/09/2010 : Vignerons de Caractère – La Maison
N° national/d'enregistrement : 3767111
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

16/09/2010 : Maison du Rhône
N° national/d'enregistrement : 3767552
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

16/09/2010 : Vignerons de Caractère – La Maison
N° national/d'enregistrement : 3767111
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

19/02/2010 : Perle de Muscat
N° national/d'enregistrement : 3714893
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin issu de cépage Muscat 100% petits grains.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

04/12/2009 : VDC DISTRIBUTION
N° national/d'enregistrement : 3696637
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY
N° national/d'enregistrement : 3696659
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : VDC DISTRIBUTION
N° national/d'enregistrement : 3696637
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY
N° national/d'enregistrement : 3696659
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

07/10/2009 : VDC VIGNERONS DE CARACTERE
N° national/d'enregistrement : 3682035
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

25/09/2009 : Muscatelle Muscatelles
N° national/d'enregistrement : 3679331
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543449
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

01/09/2009 : Souvenirs d'été Souvenir d'été
N° national/d'enregistrement : 3673447
Date de dépôt : 01/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

01/09/2009 : Souvenirs d'été Souvenir d'été
N° national/d'enregistrement : 3673447
Date de dépôt : 01/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

24/04/2009 : VDC VIGNERONS DE CARACTERE VDC
N° national/d'enregistrement : 3646639
Date de dépôt : 24/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, vin de Pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de VacqueyrasLes Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

17/03/2009 : D974 D 974 974 D 974D
N° national/d'enregistrement : 3637504
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vin de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

17/03/2009 : D974 D 974 974 D 974D
N° national/d'enregistrement : 3637504
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vin de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

17/03/2009 : 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912
N° national/d'enregistrement : 3637563
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Ventoux ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

02/12/2008 : G CUVEE PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 3615136
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Gigondas.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

02/12/2008 : CUVEE PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 3615158
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Vacqueyras.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

16/09/2008 : Histoires de Vignes Histoire de Vigne Histoires de Vigne Histoire de Vignes
N° national/d'enregistrement : 3598959
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

16/09/2008 : Histoires de Vignes Histoire de Vigne Histoires de Vigne Histoire de Vignes
N° national/d'enregistrement : 3598959
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

01/09/2008 : Intensely Ventoux Intensément Ventoux Intensément
N° national/d'enregistrement : 3596311
Date de dépôt : 01/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Côtes du Ventoux ” ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

01/09/2008 : Intensely Ventoux Intensément Ventoux Intensément
N° national/d'enregistrement : 3596311
Date de dépôt : 01/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Côtes du Ventoux ” ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

28/07/2008 : Domaine de la Curnière
N° national/d'enregistrement : 3591651
Date de dépôt : 28/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

18/07/2008 : La Grangette Saint Louis Domaine de la Grangette Saint Louis
N° national/d'enregistrement : 3589443
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

18/07/2008 : Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon
N° national/d'enregistrement : 3589444
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

19/06/2008 : Victorin D'Hautesegure
N° national/d'enregistrement : 3583562
Date de dépôt : 19/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

19/06/2008 : Victorin D'Hautesegure
N° national/d'enregistrement : 3583562
Date de dépôt : 19/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

07/03/2008 : L'ELOGE LES LOGES
N° national/d'enregistrement : 3561623
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) : services de bars, de traiteurs, services hôteliers.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

26/02/2008 : Les Monstres des Vignes Monstres des Vignes Monstre des Vignes
N° national/d'enregistrement : 3559253
Date de dépôt : 26/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

26/02/2008 : NatuRVIN Natur20 Naturel Vin
N° national/d'enregistrement : 3559252
Date de dépôt : 26/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

18/01/2008 : Vignerons Citoyens Vigneron Citoyen
N° national/d'enregistrement : 3550458
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

12/12/2007 : INSTANTS D'UNE VIE INSTANT DE VIE INSTANTS INSTANT
N° national/d'enregistrement : 3543926
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

23/11/2007 : OENOCARACTERE
N° national/d'enregistrement : 3539734
Date de dépôt : 23/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

26/09/2007 : TRIATERRA
N° national/d'enregistrement : 3527330
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654855
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

26/09/2007 : TRIATERRA
N° national/d'enregistrement : 3527330
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654855
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

26/09/2007 : LES TONNELLES DE CEZANNE LA TONNELLE DE CEZANNE
N° national/d'enregistrement : 3527329
Date de dépôt : 26/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

19/07/2007 : CLAUS DE PEYRON
N° national/d'enregistrement : 3515066
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654850
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

19/07/2007 : ROQUE COLOMBE
N° national/d'enregistrement : 3515067
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654852
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

19/07/2007 : CLAUS DE PEYRON
N° national/d'enregistrement : 3515066
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654850
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

19/07/2007 : ROQUE COLOMBE
N° national/d'enregistrement : 3515067
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
258 ROUTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654852
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

19/07/2007 : VALLIS CLAUSA
N° national/d'enregistrement : 3515063
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

19/07/2007 : LA COMBE DE VAULONGE
N° national/d'enregistrement : 3515064
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

20/06/2007 : Domaine Pertiane Domaine La Pertiane
N° national/d'enregistrement : 3508774
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649927
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2007 : Domaine Bessons-Dupré Domaine Bessons-Dupret
N° national/d'enregistrement : 3508775
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649925
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2007 : Domaine Pertiane Domaine La Pertiane
N° national/d'enregistrement : 3508774
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649927
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2007 : Domaine Bessons-Dupré Domaine Bessons-Dupret
N° national/d'enregistrement : 3508775
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649925
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

29/05/2007 : Perfection du Sud
N° national/d'enregistrement : 3503368
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

15/02/2007 : L'ADRET DES PIERRES L'ADRET DE LA PIERRE LES ADRETS DES PIERRES
N° national/d'enregistrement : 3482812
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : CHEMIN DES ROUVIERES LE CHEMIN DES ROUVIERES LES CHEMIN DES ROUVIERES CHEMIN DE LA ROUVIERE LE CHEMIN DE LA ROUVIERE LES CHEMINS DE LA ROUVIERE
N° national/d'enregistrement : 3482813
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : LA VALLEE DES OLIVIERS VALLEE DES OLIVIERS
N° national/d'enregistrement : 3482814
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : GRES DU SOLEIL LE GRES DU SOLEIL
N° national/d'enregistrement : 3482815
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : GRAU DES OLIVIERS LE GRAU DES OLIVIERS
N° national/d'enregistrement : 3482816
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : CAMP DES GARRIGUES LE CAMP DES GARRIGUES LES CAMPS DES GARRIGUES CAMP DE LA GARRIGUE LE CAMP DE LA GARRIGUE
N° national/d'enregistrement : 3482818
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : MOUNT AUROUS
N° national/d'enregistrement : 3482833
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : COSTES DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3482835
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-37

15/02/2007 : LES COUDOULIERES
N° national/d'enregistrement : 3482836
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

15/02/2007 : LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS
N° national/d'enregistrement : 3482817
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins Mousseux et vins de Champagne).
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2640200
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

15/02/2007 : LES PIERRES DU VALLAT LA PIERRE DU VALLAT
N° national/d'enregistrement : 3482834
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649916
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

15/02/2007 : LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS
N° national/d'enregistrement : 3482817
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins Mousseux et vins de Champagne).
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2640200
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

15/02/2007 : LES PIERRES DU VALLAT LA PIERRE DU VALLAT
N° national/d'enregistrement : 3482834
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649916
Date de demande : 24/05/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

12/01/2007 : TENTATION D'AIMER LA TENTATION D'AIMER TENTATIONS D'AIMER LES TENTATIONS D'AIMER
N° national/d'enregistrement : 3474707
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 12/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

12/01/2007 : EMOTION D'AIMER L'EMOTION D'AIMER EMTIONS D'AIMER LES EMOTIONS D'AIMER
N° national/d'enregistrement : 3474708
Date de dépôt : 12/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 12/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

27/12/2006 : HAUTES RIBES LES HAUTES RIBES CHATEAU DES HAUTES RIBES
N° national/d'enregistrement : 3472418
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627920
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

27/12/2006 : HAUTES RIBES LES HAUTES RIBES CHATEAU DES HAUTES RIBES
N° national/d'enregistrement : 3472418
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627920
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/11/2006 : GRAND VIN CREATION GRAND VIN CREATION DU RHÔNE GRANDS VINS CREATION DU RHÔNE
N° national/d'enregistrement : 3461213
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

03/11/2006 : VIN EMOTION DU RHÔNE VINS EMOTION DU RHÔNE EMOTION DU RHÔNE EMOTIONS DU RHÔNE
N° national/d'enregistrement : 3461214
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

03/11/2006 : VIN TENTATION DU RHÔNE VINS TENTATION DU RHÔNE TENTATION DU RHÔNE TENTATIONS DU RHÔNE
N° national/d'enregistrement : 3461221
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

03/11/2006 : DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT
N° national/d'enregistrement : 3461223
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Vacqueyras.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

03/11/2006 : DENTELLES DE CEZANNE LES DENTELLES DE CEZANNE
N° national/d'enregistrement : 3461224
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Gigondas.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

03/11/2006 : CHEMIN DES OLIVIERS LE CHEMIN DES OLIVIERS
N° national/d'enregistrement : 3461226
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Gigondas.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

03/11/2006 : SECRET DES SOURCES LE SECRET DES SOURCES
N° national/d'enregistrement : 3461227
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Vacqueyras.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

17/10/2006 : L'OMBRE DES FONTAINES OMBRE DES FONTAINES LES OMBRES DES FONTAINES
N° national/d'enregistrement : 3457694
Date de dépôt : 17/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627911
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

17/10/2006 : POEME DE PIERRES LE POEME DE PIERRES LES POEMES DE PIERRES
N° national/d'enregistrement : 3457693
Date de dépôt : 17/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

17/10/2006 : L'OMBRE DES FONTAINES OMBRE DES FONTAINES LES OMBRES DES FONTAINES
N° national/d'enregistrement : 3457694
Date de dépôt : 17/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627911
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

13/10/2006 : SOIREE D'ETE LA SOIREE D'ETE LES SOIREES D'ETE
N° national/d'enregistrement : 3456923
Date de dépôt : 13/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

10/10/2006 : ETERNITE L'ETERNITE
N° national/d'enregistrement : 3457691
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627898
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

10/10/2006 : ETERNITE L'ETERNITE
N° national/d'enregistrement : 3457691
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Vignerons de Caractère, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627898
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

29/09/2006 : Collection du Rhône Collections du Rhône Perfection du Rhône Perfections du Rhône
N° national/d'enregistrement : 3453970
Date de dépôt : 29/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 RUE de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627866
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

29/09/2006 : Collection du Rhône Collections du Rhône Perfection du Rhône Perfections du Rhône
N° national/d'enregistrement : 3453970
Date de dépôt : 29/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 RUE de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627866
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

25/09/2006 : GSM
N° national/d'enregistrement : 3452860
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627902
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

25/09/2006 : GSM
N° national/d'enregistrement : 3452860
Date de dépôt : 25/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627902
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

30/06/2006 : Calade des Evêques La Calade des Evêques Les Calades des Evêques
N° national/d'enregistrement : 3438403
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Calade des Evêques La Calade des Evêques Les Calades des Evêques(BOPI 2007-02)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-02

08/06/2006 : LE PRIVILEGE DES VIGNERONS PRIVILEGE DES VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 3434237
Date de dépôt : 08/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins) ; vins d'appellation d'origine Côte du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 438200
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2006-35
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), des vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône (Classe 33).Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication (Classe 35).Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition (Classe 41).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

13/03/2006 : L'Abbé Michel
N° national/d'enregistrement : 3416929
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

13/03/2006 : Echo des Seigneurs L'écho des Seigneurs Les échos des Seigneurs Echo du Seigneur L'écho du Seigneur Les échos du Seigneur
N° national/d'enregistrement : 3416930
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

13/03/2006 : Marquis de Montferrat Le marquis de Montferrat Les marquis de Montferrat
N° national/d'enregistrement : 3416931
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450439
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARACTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461680
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION EU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

13/03/2006 : Sirventes
N° national/d'enregistrement : 3416933
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

13/03/2006 : Garlambey
N° national/d'enregistrement : 3416936
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

13/03/2006 : Les terrasses du Soleil La terrasse du Soleil
N° national/d'enregistrement : 3416928
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450439
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARACTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461680
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION EU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607438
Date de demande : 19/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

13/03/2006 : Les terrasses du Soleil La terrasse du Soleil
N° national/d'enregistrement : 3416928
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450439
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARACTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461680
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION EU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607438
Date de demande : 19/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

26/12/2005 : MAS DE PAVANE VIGNOBLE DE PAVANE VIGNOBLES DE PAVANE MOURRE DE PAVANE FALAISE DE PAVANE FALAISES DE PAVANE
N° national/d'enregistrement : 3401228
Date de dépôt : 26/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays et d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

05/12/2005 : L'air de la Côte L'air des Côtes Les airs de la Côte Les airs des Côtes
N° national/d'enregistrement : 3398286
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et eaux de vie d'appellation d'origine comportant le terme “ Rhône ”. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

05/12/2005 : La Force du Rhône Les Forces du Rhône
N° national/d'enregistrement : 3398287
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et eaux de vie d'appellation d'origine comportant le terme “ Rhône ”. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

24/11/2005 : LE CALIGNEUR LES CALIGNEURS
N° national/d'enregistrement : 3395640
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450439
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARACTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461680
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION EU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595880
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

24/11/2005 : LA FIGUIERE LES FIGUIERES
N° national/d'enregistrement : 3395641
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595882
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

14/11/2005 : CHEMIN DES OLIVIERS LE CHEMIN DES OLIVIERS LE CHEMIN DE L'OLIVIER LES CHEMINS DES OLIVIERS LES CHEMINS DE L'OLIVIER
N° national/d'enregistrement : 3392903
Date de dépôt : 14/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

14/11/2005 : SECRET DES SOURCES LE SECRET DES SOURCES LE SECRET DE LA SOURCE LES SECRETS DES SOURCES LES SECRETS DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3392902
Date de dépôt : 14/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595886
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

08/11/2005 : MARQUIS DE FONSEGUILLE
N° national/d'enregistrement : 3391931
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588942
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

08/11/2005 : SEIGNEUR DE FONTIMPLE
N° national/d'enregistrement : 3391932
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588937
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

08/11/2005 : LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA
N° national/d'enregistrement : 3391933
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588935
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

08/11/2005 : NECTAR DU TERROIR NECTAR DES TERROIRS
N° national/d'enregistrement : 3391934
Date de dépôt : 08/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Les Vignerons de Vacqueyras Producteurs de Gigondas
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-16

04/08/2005 : LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE
N° national/d'enregistrement : 3375372
Date de dépôt : 04/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 455230
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-38
Date du BOPI : 23/09/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580222
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

04/07/2005 : “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ”
N° national/d'enregistrement : 3369168
Date de dépôt : 04/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-32
Date du BOPI : 12/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580217
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

15/10/2004 : “ ELOQUENCE ” “ L'ELOQUENCE ” “ LES ELOQUENCES ” “ ELOQUENCES ”
N° national/d'enregistrement : 3319516
Date de dépôt : 15/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-48
Date du BOPI : 26/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567067
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

27/09/2004 : “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ”
N° national/d'enregistrement : 3315488
Date de dépôt : 27/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-45
Date du BOPI : 05/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560897
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

30/08/2004 : “ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ”
N° national/d'enregistrement : 3310747
Date de dépôt : 30/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560916
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

09/07/2004 : “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS
N° national/d'enregistrement : 3303399
Date de dépôt : 09/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450450
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARCTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461679
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION DU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2552593
Date de demande : 06/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

09/07/2004 : “ LES HAUTES RESTANQUES ” LES HAUTES RESTANQUES “ HAUTES RESTANQUES ” HAUTES RESTANQUES
N° national/d'enregistrement : 3303400
Date de dépôt : 09/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554970
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

09/07/2004 : “ VIN EMOTION ” VIN EMOTION “ 20 EMOTIONS ” 20 EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3303401
Date de dépôt : 09/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450450
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARCTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461679
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION DU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554029
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

09/07/2004 : “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE
N° national/d'enregistrement : 3303402
Date de dépôt : 09/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 450450
Date de demande : 15/03/2007

Bénéficiare 1 : SARL VIGNERONS DE CARCTERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 461679
Date de demande : 02/10/2007

Bénéficiare 1 : SASU PERFECTION DU RHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-34
Date du BOPI : 20/08/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554026
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

17/11/2003 : Culture du Sud
N° national/d'enregistrement : 3258532
Date de dépôt : 17/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminé vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
RTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Adresse :
RTE DE VAISON
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531729
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

08/07/2003 : DOMAINE DE LA SOLEIADE
N° national/d'enregistrement : 3236068
Date de dépôt : 08/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appelation d'origine et De pays.

Déposant 1 : cave des vignerons de Vacqueyras producteurs de Gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
bp 1, Rte de Vaison
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : cave des vignerons de Vacqueyras producteurs de Gigondas
Adresse :
bp 1, Rte de Vaison
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521116
Date de demande : 07/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

19/10/2000 : DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE
N° national/d'enregistrement : 3060599
Date de dépôt : 19/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée? vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445337
Date de demande : 02/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

19/10/2000 : AROMES DE PARADIS
N° national/d'enregistrement : 3060602
Date de dépôt : 19/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 318298
Date de demande : 19/03/2001
N° de BOPI : 2001-16
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Vins d'appellation, d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445323
Date de demande : 02/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

19/10/2000 : DOMAINE LES BASTIDES D'EOLE
N° national/d'enregistrement : 3060599
Date de dépôt : 19/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée? vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques autres que vins, vins mousseux, eaux de vie et bières.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445337
Date de demande : 02/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

19/10/2000 : AROMES DE PARADIS
N° national/d'enregistrement : 3060602
Date de dépôt : 19/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras
Adresse :
Les Vignerons de Vacqueyras Route de Vaison la Romaine B.P. 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 318298
Date de demande : 19/03/2001
N° de BOPI : 2001-16
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Vins d'appellation, d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445323
Date de demande : 02/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

26/01/1998 : DOMAINE MAS DU BOUQUET
N° national/d'enregistrement : 98715304
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE MAS DU BOUQUET.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363021
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-46

26/01/1998 : DOMAINE DE LA BRUNE
N° national/d'enregistrement : 98715305
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appelation d'origine contrôlée ou vins de pays.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363022
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-46

26/01/1998 : DOMAINE DE LA MAURELLE
N° national/d'enregistrement : 98715306
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appelation d'origine contrôlée ou vins de pays.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363023
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-48

26/01/1998 : DOMAINE DE LA MAURELLE
N° national/d'enregistrement : 98715306
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appelation d'origine contrôlée ou vins de pays.

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363023
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-48

27/12/1996 : TERROIR DES DENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96657855
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323621
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627861
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

27/12/1996 : TERROIR DES DENTELLES
N° national/d'enregistrement : 96657855
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323621
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627861
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/12/1996 : LE RUBIS DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 96653453
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323633
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627856
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

02/12/1996 : LE VELOURS DES COLLINES
N° national/d'enregistrement : 96653452
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340151
Date de demande : 26/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

02/12/1996 : La Couronne Princière
N° national/d'enregistrement : 96653454
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras Les Vignerons de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323635
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

02/12/1996 : LE RUBIS DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 96653453
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays

Déposant 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
258 Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : VIGNERONS DE CARACTERE, Mme LALLEMAN Sophie
Adresse :
Route de Vaison La Romaine
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323633
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627856
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

28/11/1995 : BOUQUET DES DENTELLES
N° national/d'enregistrement : 95600157
Date de dépôt : 28/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins de qualité, produits dans une région déterminée

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300919
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595874
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

29/05/1995 : Les Bois du Ménestrel
N° national/d'enregistrement : 95573753
Date de dépôt : 29/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons Alcooliques

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-27
Date du BOPI : 07/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300905
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595869
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

29/05/1995 : Les Bois du Ménestrel
N° national/d'enregistrement : 95573753
Date de dépôt : 29/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons Alcooliques

Déposant 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
ROUTE DE VAISON, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-27
Date du BOPI : 07/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300905
Date de demande : 08/11/2005
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595869
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

18/03/1987 : Domaine de la MOURIELLE
N° national/d'enregistrement : 1418250
Date de dépôt : 18/03/1987
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 18/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : VINS "d'appellation d'origine et de pays".

Déposant 1 : Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas SCA
Numéro de SIREN : 783255979

Mandataire 1 : Cave Coopérative de Vacqueyras

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497742
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080850
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337738
Date de demande : 27/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Publications au Bodacc :
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11962
NOJO : 840134143300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
02/08/2017 : Radiation

Annonce N°1094
NOJO : 000008401338088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4830
NOJO : 840131485100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7297
NOJO : 840128481600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
09/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : BXB15244000359C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : GRANGEON Jean-Paul Vice-président : JOLY Cécile né(e) CHAPET Vice-président : BRES Olivier Trésorier : RAME Henri Secrétaire : CHARRON Nathalie né(e) JEAN-GUIOT Commissaire aux comptes titulaire : EC AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SARL A.
DI.
FIN (SARL)
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5132
NOJO : 840125832300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12752
NOJO : BXC13184005771U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13581
NOJO : BXC12202004621R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13468
NOJO : BXC11209004945W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
route de Vaison-la-Romaine
84190 Vacqueyras
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11584
NOJO : BXC102420072765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
route de Vaison-la-Romaine
84190 Vacqueyras
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10050
NOJO : BXC082400131494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
route de Vaison-la-Romaine
84190 Vacqueyras
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3795
NOJO : BDC09000903675Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Carpentras 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS-PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : S.C.A. à capital variable

Adresse :
route de Vaison-la-Romaine,
84190 Vacqueyras
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3920
NOJO : BDC09000303815J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Carpentras 783 255 979
Dénomination : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS-PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Forme juridique : S.C.A. à capital variable

Adresse :
route de Vaison-la-Romaine,
84190 Vacqueyras
Historique de l'unité légale :
23/06/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
01/01/1957 : dénomination
Dénomination : VIGNERONS VACQUEYRAS PRODUCT GIGONDAS
Représentants légaux :
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Physique

Nom : GRANGEON Jean-Paul
Né le 31/03/1970 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Quartier Coste de Coa
84190 Vacqueyras
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
291 chemin du Mylord
84260 Sarrians
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Physique

Nom : BRES Olivier
Né le 22/06/1972 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
4213 route de Vacqueyras les Eygaux
84260 Sarrians
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Physique

Nom : RAME Henri
Né le 05/10/1965 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
193 chemin Garenne
84810 Aubignan
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Physique

Nom : JEAN-GUIOT (CHARRON) Nathalie
Né le 26/08/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
250 route de Vaison-la-Romaine
84110 Sablet
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Morale

Nom : EC AUDIT
Siren : 387785785
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Personne Morale

Nom : SARL A.DI.FIN
Siren : 441643350
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6683 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6683 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
06/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6210 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6210 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6185 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5850 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5850 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°4812 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5154 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5173 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5173 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
25/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°8452870 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
08/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°8452881 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°2066 déposé le 11/10/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°1945 déposé le 04/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°8452870 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°1728 déposé le 08/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5173 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5154 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°4812 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6185 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
258 route de Vaison
84190 Vacqueyras
FRANCE
Nom commercial : CAVE DES VIGNERONS DE CARACTERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1957
Activité : Vinification des récoltes livrées par les associés coopérateurs et vente de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1808
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2003
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL : LES VINS DU TROUBADOUR A COMPTER DU 01 JUIN 2003
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1378
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2004
Texte de l'observation : ANCIEN CO PRESIDENT : GEAY DIDIER NOUVEAU : MANGANELLI BERNARD JOURNAL : VAUCLUSE AGRICOLE DU 26 MARS 2004 Date d'effet : 08/03/2004
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
09/09/2016 : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 473201.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 55 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°10756 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°7847 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°8336 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°3587 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°4393 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°6448 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°7847 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°5428 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°1903 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°2309 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°1747 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40354
Dépôt : N°8452347 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10375 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2002D40354
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 61554 1081 5071 600
ANTerrains305 946305 946305 946
APConstructions10 425 1096 754 0623 671 0463 986 765
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 856 8246 920 657936 167945 530
ATAutres immobilisations corporelles518 857475 83943 01872 134
CUAutres participations160 64534 150126 494351 685
BDAutres titres immobilisés52 02314 45737 56537 565
BHAutres immobilisations financières35 03035 03035 030
BJTOTAL (I)19 410 05214 253 2755 156 7765 736 257
BLMatières premières, approvisionnements267 227267 227295 805
BNEn cours de production de biens13 801 94013 801 94012 431 668
BPEn cours de production de services1 583 670
BRProduits intermédiaires et finis1 836 0111 836 0111 583 670
BTMarchandises16 40616 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes20 00020 0008 474
BXClients et comptes rattachés4 756 70087 0914 669 6086 128 127
BZAutres créances343 152343 15268 614
CDValeurs mobilières de placement16 7005 78410 91557 461
CFDisponibilités37 74537 7451 381
CHCharges constatées d’avance23 24423 24413 080
CJTOTAL (II)21 119 12892 87521 026 25220 588 284
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
COTOTAL GENERAL (0 à V)40 529 18114 346 15126 183 02926 332 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel428 369447 157
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 1972 197
DDRéserve légale (1)484 721484 721
DFRéserves réglementées (1)1 662 3261 578 278
DGAutres réserves3 152 0083 278 777
DHReport à nouveau117 508
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)357 079-244 276
DJSubventions d’investissement75 735
DLTOTAL (I)6 086 7025 740 099
DPProvisions pour risques64 308
DQProvisions pour charges77 194181 363
DRTOTAL (III)77 194245 671
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 947 5555 451 820
DVEmprunts et dettes financières divers (4)625807
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 152 04814 307 528
DYDettes fiscales et sociales590 782586 814
EAAutres dettes328 120
ECTOTAL (IV)20 019 13220 346 970
EETOTAL GENERAL (I à V)26 183 02926 332 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an17 273 40020 346 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 629 4871 816 661
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises33 17133 17112 667
FDProduction vendue biens13 560 792101 38313 662 17510 057 220
FGProduction vendue services55 13155 13197 431
FJChiffres d’affaires nets13 649 094101 38313 750 47710 167 320
FMProduction stockée1 622 6131 543 305
FOSubventions d’exploitation3 0003 299
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges157 07556 209
FQAutres produits3840
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 533 20511 770 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 916
FTVariation de stock (marchandises)-16 406
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 192 9838 101 776
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)28 577-11 583
FWAutres achats et charges externes1 561 8841 383 396
FXImpôts, taxes et versements assimilés135 635165 411
FYSalaires et traitements882 381938 644
FZCharges sociales425 308463 935
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements581 738616 754
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions780
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions30 19030 827
GEAutres charges56 46060 788
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 898 66911 750 732
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)634 53619 442
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4 6081 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges17 143114
GPTotal des produits financiers (V)21 7511 145
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 577
GRIntérêts et charges assimilées143 667151 357
GSDifférences négatives de change90 518
GUTotal des charges financières (VI)234 186171 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-212 434-170 789
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)422 102-151 347
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital229 2619 492
HDTotal des produits exceptionnels (VII)229 2619 492
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital249 284102 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 284102 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 023-92 929
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)357 079-244 276
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 8346 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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