BOULANGERIE ALLONNE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. FEIGNIES
  4. BOULANGERIE ALLONNE
BOULANGERIE ALLONNE
Dernière mise à jour : 11/03/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2012
Enseigne : BOULANGERIE LOUISE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78897598500011 / Siren : 788975985 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 24 788975985
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BOULANGERIE ALLONNE
Adresse :
60 Rue DE LA REPUBLIQUE
59750 FEIGNIES
Historique de l'établissement :
11/03/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
12/10/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2012
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BOULANGERIE ALLONNE - Feignies (siège)BOULANGERIE ALLONNE - Allonne
Marques françaises :
28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2802
NOJO : 59062023S005807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
15/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°914
NOJO : 5906BP2012B0068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant non associé partant : Menissez, Laurent Emile Marceau ; nomination du Gérant non associé : Olive, Jocelyn Remy Maurice
Montant du capital : 50000 EUR
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5009
NOJO : 59062022S005163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1534
NOJO : 59062021S005036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8726
NOJO : 59062020S003716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3872
NOJO : 59062019S005986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2111
NOJO : 59062019S000761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2112
NOJO : 59062019S000762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2113
NOJO : 59062019S000763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2924
NOJO : 59062015S004111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7292
NOJO : 59062014S005097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
01/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°182
NOJO : BXA13267000990N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/08/2013
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : BXB13056000313R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE ALLONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 50000 EUR
09/11/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°974
NOJO : BXA123070009554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/10/2012
Date de commencement d'activité : 12/10/2012
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 788 975 985
Dénomination : BOULANGERIE 69
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant non associé : Menissez, Laurent Emile Marceau.

Montant du capital : 50000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
15/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Type : Personne Physique

Nom : MENISSEZ Laurent Emile Marceau
Né le 14/06/1966 à Maubeuge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
473 Rue de la Frontière 7370 DOUR BLAUGIES
Belgique
Dépôts des actes :
30/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°642 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°642 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale de BOULANGERIE 69 en BOULANGERIE ALLONNE
30/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°642 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
12/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°3431 déposé le 24/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
13/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2013B00425
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 bis ancienne route de Paris
60000 Allonne
France
Enseigne : BOULANGERIE LOUISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Boulangerie artisanale, pâtisserie, viennoiserie, vente de pizzas, sandwichs, vente de boissons non alcoolisées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Type : Siège

Adresse :
60 rue de la République
59750 Feignies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
Observations :
13/08/2013 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2013
Texte de l'observation : Transfert établissement principal "60 rue de la République 59750 FEIGNIES (RCS VALENCIENNES 2012B00689) à "1 bis ancienne route de Paris 60000 ALLONNE", avec maintien du siège social à FEIGNIES, à dater du 01/10/2012.
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : DU 12 OCTOBRE 2012 au 30 OCTOBRE 2012, la dénomination sociale était "BOULANGERIE 69"
Personnes morales :
13/08/2013 : BOULANGERIE ALLONNE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : BOULANGERIE ALLONNE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/10/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°4111 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2012B00689
Dépôt : N°5097 déposé le 31/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5163 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5036 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 3716 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5986 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 763 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 762 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 761 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00689
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 86910 7528 11712 138
ATAutres immobilisations corporelles317 84182 172235 669200 545
BHAutres immobilisations financières11 24811 24811 091
BJTOTAL (I)347 95792 924255 033223 774
BLMatières premières, approvisionnements12 52912 52910 072
BXClients et comptes rattachés4 0654 06528
BZAutres créances288 776288 776187 160
CFDisponibilités7 6287 62811 656
CHCharges constatées d’avance1 6771 6773 721
CJTOTAL (II)314 676314 676212 637
COTOTAL GENERAL (0 à V)662 63292 924569 708436 410
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves175 73886 664
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-39 06489 073
DLTOTAL (I)191 673230 738
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110346
DVEmprunts et dettes financières divers (4)142 17232 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés192 348118 643
DYDettes fiscales et sociales43 40553 751
ECTOTAL (IV)378 035205 673
EETOTAL GENERAL (I à V)569 708436 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises844 7701 011 088
FDProduction vendue biens30410 956
FJChiffres d’affaires nets845 0741 022 044
FOSubventions d’exploitation1 875946
FQAutres produits8 57110 545
FRTotal des produits d’exploitation (I)855 5201 033 536
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 837708
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements223 678268 729
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 457-857
FWAutres achats et charges externes286 448254 145
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 9854 834
FYSalaires et traitements262 934289 267
FZCharges sociales61 35069 622
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 36730 092
GEAutres charges645559
GFTotal des charges d’exploitation (II)894 788917 099
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 268116 437
GPTotal des produits financiers (V)92
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)92
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 268116 529
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)468362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-468-362
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67227 094
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)855 5201 033 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)894 584944 555
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-39 06489 073
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