N° national/d'enregistrement : 4079571
Date de dépôt : 27/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Translittération : Scaramouche Artisan Glacier
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Glaces alimentaires, crème glacée, glaces à l'eau, glaces aux fruits, sorbets, granités, pâtisserie, sirops, boissons chaudes et froides, confiserie, entremets glacés, gâteaux glacés, jus de fruits, produits surgelés, confitures, tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Glacerie, boulangerie, traiteur, biscuiterie, chocolaterie, salon de thé.
  

Déposant 1 : Euro Spirits, SARL
Adresse :
11 rue Frédéric Mistral
04280 CERESTE
FR

Mandataire 1 : Euro Spirits, M. AUFFRET Gwendal
Adresse :
11 rue Frédéric Mistral
04280 CERESTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796063
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ARILA, SAS
Numéro de SIREN : 790782270
Adresse :
74 rue de Saussure
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 796064
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : PROCEO, SAS
Numéro de SIREN : 848895793
Adresse :
32 rue de l'église
04700 LURS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

N° national/d'enregistrement : 4079571
Date de dépôt : 27/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Translittération : Scaramouche Artisan Glacier
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Glaces alimentaires, crème glacée, glaces à l'eau, glaces aux fruits, sorbets, granités, pâtisserie, sirops, boissons chaudes et froides, confiserie, entremets glacés, gâteaux glacés, jus de fruits, produits surgelés, confitures, tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Glacerie, boulangerie, traiteur, biscuiterie, chocolaterie, salon de thé.
  

Déposant 1 : Euro Spirits, SARL
Adresse :
11 rue Frédéric Mistral
04280 CERESTE
FR

Mandataire 1 : Euro Spirits, M. AUFFRET Gwendal
Adresse :
11 rue Frédéric Mistral
04280 CERESTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796063
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ARILA, SAS
Numéro de SIREN : 790782270
Adresse :
74 rue de Saussure
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 796064
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : PROCEO, SAS
Numéro de SIREN : 848895793
Adresse :
32 rue de l'église
04700 LURS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Annonce N°4799
NOJO : 75012023S102480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5144
NOJO : 75012022S142472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6406
NOJO : 75012021S101959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6407
NOJO : 75012021S101960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1851
NOJO : 75012019S128685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3590
NOJO : 75012018S118632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8377
NOJO : 75012017S110608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7630
NOJO : 75012017S027651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7629
NOJO : 75012017S027653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7628
NOJO : 75012017S028445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°431
NOJO : BXA130390018846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/01/2013
Date de commencement d'activité : 10/01/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 790 782 270
Dénomination : ARILA
Nom commercial : ARILA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Melano, Jean-Philippe.

Montant du capital : 6000 EUR

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Type : Personne Physique

Nom : Melano Jean-Philippe
Né le 22/03/1958 à Bizerte (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
74 rue de Saussure
75017 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°9935 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Président actionnaire unique personne physique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°9935 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°9935 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Type : Siège

Adresse :
74 rue de Saussure
75017 Paris
France
Nom commercial : ARILA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2013
Activité : Expertise d'assurance, conseil technique, expertise spécialisée maritime et aérienne, rénovation et travaux neufs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Type : Etablissement principal

Adresse :
74 rue de Saussure
75017 Paris
France
Nom commercial : ARILA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2013
Activité : Expertise d'assurance, conseil technique, expertise spécialisée maritime et aérienne, rénovation et travaux neufs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise d'assurance, conseil technique, expertise spécialisée maritime et aérienne, rénovation et travaux neufs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°27651 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°27653 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02085
Dépôt : N°28445 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 142472 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 101960 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 101959 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 128685 du 23/12/2019
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 118632 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 10608 du 16/11/2017
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 110608 du 16/11/2017
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 27651 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 27653 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28445 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2013B02085
Code activité : 6512Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
028	Immobilisations corporelles	21 245	3 298	17 947
044	Total Actif Immobilisé			17 947
072	Créances – Autres			32
084	Disponibilités			42 559
092	Charges constatées d’avance			71
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance			42 662
110	Total général Actif			60 609
120	Capital social ou individuel			6 000
136	Résultat de l’exercice			19 572
142	Total des capitaux propres - Total I			25 572
166	Fournisseurs et comptes rattachés			12 387
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		22 650
172	Autres dettes			22 650
176	Total des dettes			35 037
180	Total général Passif			60 609
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
218	Production vendue de services - France	43 082
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	43 082
242	Autres charges externes*	20 212
254	Dotations aux amortissements	3 298
264	Total des charges d’exploitation	23 510
270	Résultat d’exploitation	19 572
306	Impôts sur les bénéfices	2 936
310	Bénéfice ou perte	16 636
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
452	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers	13 260
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	10 158
492	Total Immobilisations (Augmentations)	23 418