NUTRISAVEURS NUTRILIGNES KOT DIETIPSA

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/04/2021

Dénomination usuelle : NUTRISAVEURS NUTRILIGNES KOT DIETIPSA

Enseigne : NUTRISAVEURS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79338106200033 / Siren : 793381062 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 72 793381062

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.86 : Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

10.86Z : Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière : • préparations homogénéisées adaptées aux enfants • denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids • aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales • aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques ou asodiques • aliments sans gluten • aliments destinés à des personnes affectées d’un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques) • aliments adaptés à une dépense musculaire intense, en particulier pour les sportifs Produits associés : 10.86.10, 10.86.99

Coordonnées de l'établissement :
NUTRISAVEURS NUTRILIGNES KOT DIETIPSA

Adresse :
2 Boulevard DE L EUROPE
91320 WISSOUS

Historique de l'établissement :

01/05/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/04/2021 : Succession

Prédécesseur : NUTRISAVEURS NUTRILIGNE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2013

Dénomination : NUTRIFOOD

Activité principale : Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques (NAFRev2 : 10.86Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NUTRISAVEURS NUTRILIGNES KOT DIETIPSA - Wissous (siège)NUTRISAVEURS NUTRILIGNE - Pertuis (fermé)NUTRISAVEURS - Pertuis (fermé)NUTRIFOOD - ParisNUTRISAVEURS NUTRILIGNE - Pertuis (fermé)NUTRISAVEURS - Pertuis (fermé)

Marques françaises :

27/09/2011 : ceto-activ

N° national/d'enregistrement : 3861977
Date de dépôt : 27/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : NUTRISAVEURS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 452467848
Adresse :
37 FRANCOIS GERNELLE
84120 Pertuis
FR

Mandataire 1 : NUTRISAVEURS
Adresse :
37 FRANCOIS GERNELLE
84120 Pertuis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784250
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
Actinova, bâtiment C, Zac Saint-Martin 37 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

27/09/2011 : ceto-activ

N° national/d'enregistrement : 3861977
Date de dépôt : 27/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : NUTRISAVEURS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 452467848
Adresse :
37 FRANCOIS GERNELLE
84120 Pertuis
FR

Mandataire 1 : NUTRISAVEURS
Adresse :
37 FRANCOIS GERNELLE
84120 Pertuis
FR

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
Actinova, bâtiment C, Zac Saint-Martin 37 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

13/07/2010 : Terra Humana

N° national/d'enregistrement : 3753250
Date de dépôt : 13/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage humain et cosmétique ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques dermatologiques, sels de bains, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, crème pour le rasage et après rasage, huiles de massage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux ; préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sels de bains à usage médical, boues pour le bain ; tous ces produits à l'exception des produits destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aromathérapie, services de salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de soins d'hygiène et de beauté, services d'esthéticienne, services de massages, balnéothérapie.

Déposant 1 : DIETISPA, SAS

Mandataire 1 : LEGABRAND, SARL, Mme Bismuth Patricia

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 535928
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons à usage humain et cosmétique ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques dermatologiques, sels de bains, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, crème pour le rasage et après rasage, huiles de massage.Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ;Aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux ; préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sels de bains à usage médical, boues pour le bain.Classe 44 : Services d'aromathérapie, services de salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de soins d'hygiène et de beauté, services d'esthéticienne, services de massages, balnéothérapie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 540115
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons à usage humain et cosmétique ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques dermatologiques, sels de bains, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, crème pour le rasage et après rasage, huiles de massage.Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux ; préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sels de bains à usage médical, boues pour le bain ; tous ces produits à l'exception des produits destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.Classe 44 : Services d'aromathérapie, services de salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de soins d'hygiène et de beauté, services d'esthéticienne, services de massages, balnéothérapie.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712455
Date de demande : 01/12/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Bénéficiare 1 : DEVEDERM LAB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712501
Date de demande : 04/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 791589
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : LEGABRAND,
Adresse :
41 rue Papety
13007 Marseille
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823966
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832377
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757511
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

13/07/2010 : TERRA HUMANA

N° national/d'enregistrement : 3753251
Date de dépôt : 13/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage humain et cosmétique ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques dermatologiques, sels de bains, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, crème pour le rasage et après rasage, huiles de massage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux ; préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sels de bains à usage médical, boues pour le bain ; tous ces produits à l'exception des produits destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aromathérapie, services de salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de soins d'hygiène et de beauté, services d'esthéticienne, services de massages, balnéothérapie.

Déposant 1 : DIETISPA, SAS

Mandataire 1 : LEGABRAND, SARL, Mme Bismuth Patricia

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 535929
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 540116
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Savons à usage humain et cosmétique ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques dermatologiques, sels de bains, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, crème pour le rasage et après rasage, huiles de massage.Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux ; préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sels de bains à usage médical, boues pour le bain ; tous ces produits à l'exception des produits destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.Classe 44 : Services d'aromathérapie, services de salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de soins d'hygiène et de beauté, services d'esthéticienne, services de massages, balnéothérapie.

Bénéficiare 1 : DEVEDERM LAB

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Bénéficiare 1 : LEGABRAND,
Adresse :
41 rue Papety
13007 Marseille
FR

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757543
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

05/10/2009 : DietiSpa .com Le concept bien-être

N° national/d'enregistrement : 3681131
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Herbes médicinales, compléments nutritionnels à usage médical, tous ces produits étant diététiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : DIETISPA, SAS
Adresse :
102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia
Adresse :
41 RUE PAPETY
13007 MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 554340
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643758
Date de demande : 26/02/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 663747
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 690895
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823966
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832377
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728549
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

13/03/2008 : TERRA HUMANA

N° national/d'enregistrement : 3562420
Date de dépôt : 13/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : DIETISPA, SAS
Adresse :
102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia
Adresse :
41 RUE PAPETY
13007 MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479599
Date de demande : 18/08/2008
N° de BOPI : 2008-38
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : « Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546128
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Bénéficiare 1 : DEVEDERM

Bénéficiare 1 : DEVEDERM LAB

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823966
Date de demande : 03/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675225
Date de demande : 13/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

09/05/2006 : NUTRILIGNE

N° national/d'enregistrement : 3428258
Date de dépôt : 09/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : NUTRISAVEURS, SAS
Adresse :
ACTINOVA BAT C, ZAC SAINT-MARTIN LOTISSEMENT 37, RUE FRANÇOIS GERNELLE
84120 PERTUIS
FR

Mandataire 1 : OMNIPAT MDM, Mme Bismuth Patricia
Adresse :
13 RUE Roux de Brignoles
13006 MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 490644
Date de demande : 11/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : CARDON ETIENNE DETASTES OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501020
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Bénéficiare 1 : COPADIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 569072
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Bénéficiare 1 : NUTRISAVEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784250
Date de demande : 02/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
Actinova, bâtiment C, Zac Saint-Martin 37 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619779
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/03/2001 : TERRA HUMANA

N° national/d'enregistrement : 3088403
Date de dépôt : 13/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage) et mèches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillage], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifiques et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : Laboratoires DEVEDERM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 504379397
Adresse :
116 route de Paris
69260 CHARBONNIERES LES BAINS
FR

Mandataire 1 : LEGABRAND,
Adresse :
41 rue Papety
13007 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429388
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : TERRA HUMANA

Bénéficiare 1 : DEVEDERM

Bénéficiare 1 : DEVEDERM LAB

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Bénéficiare 1 : LEGABRAND,
Adresse :
41 rue Papety
13007 Marseille
FR

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

13/03/2001 : TERRA HUMANA

N° national/d'enregistrement : 3088403
Date de dépôt : 13/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage) et mèches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillage], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifiques et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NUTRIFOOD, SASU
Adresse :
57 rue François Grenelle
84120 Pertuis
FR

Mandataire 1 : LEGABRAND, Mme BISMUTH Patricia
Adresse :
4 rue des Catalans
13007 Marseille
FR

Bénéficiare 1 : TERRA HUMANA

Bénéficiare 1 : DEVEDERM

Bénéficiare 1 : DEVEDERM LAB

Bénéficiare 1 : DIETISPA

Bénéficiare 1 : LEGABRAND,
Adresse :
41 rue Papety
13007 Marseille
FR

Bénéficiare 1 : Serge, NORDMANN
Adresse :
57 Samstagernstrasse
8832 Wollerau
CH

Bénéficiare 1 : NUTRIFOOD, SASU
Numéro de SIREN : 793381062
Adresse :
57 rue François Gernelle
84120 Pertuis
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467132
Date de demande : 31/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791072
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Publications au Bodacc :

07/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3066
NOJO : 8401MYG44580200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/10/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1714
NOJO : 008401MYG431921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/07/2020
Publication légale : L ECHO DU MARDI, le 03/12/2013
Oppositions : Election de domicile : Me J.F. AUBERT 10 Avenue de la Croix Rouge Hôtel d'Entreprises 84000 Avignon et pour la correspondance : Me J.F. AUBERT 10 Avenue de la Croix Rouge Hôtel d'Entreprises 84000 Avignon Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : transfert du siège social. Cession sous acte au thentique

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NORDMANN Serge
Montant du capital : 25000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 452 467 848
Dénomination : NUTRISAVEURS

21/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1456
NOJO : 840137224100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5406
NOJO : 840135584600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8376
NOJO : 840129534500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°699
NOJO : BXA13343000645Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 31/10/2013
Publication légale : L'ECHO DU MARDI, le 03/12/2013
Oppositions : Me Aubert J.F. 10, avenue de la Croix Rouge Hôtel d'Entreprises 84000 Avignon
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Nom commercial : NUTRISAVEURS NUTRILIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NORDMANN Serge
Montant du capital : 25000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 452 467 848
Dénomination : NUTRISAVEURS

19/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1123
NOJO : BXA131630009418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/06/2013
Date de commencement d'activité : 01/06/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 793 381 062
Dénomination : NUTRIFOOD
Nom commercial : NUTRISAVEURS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NORDMANN Serge
Montant du capital : 25000 EUR

Historique de l'unité légale :

30/04/2021 : code NIC

Code NIC : 00033

10/07/2020 : code NIC

Code NIC : 00025

17/02/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Type : Personne Physique

Nom : NORDMANN Serge
Né le 28/03/1968 à Genève (SUISSE)
Nationalité : Suisse
Qualité : Président

Adresse :
6 A
chemin Bois Caran
Vesenaz
SUISSE

Dépôts des actes :

15/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Dépôt : N°1762 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/01/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Dépôt : N°1762 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé

03/06/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Dépôt : N°4450 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Dépôt : N°4450 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

05/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
37 rue François Gernelle
Actinova Bat C ZAC Saint-Martin
84120 Pertuis
FRANCE
Nom commercial : NUTRISAVEURS NUTRILIGNE
Enseigne : NUTRISAVEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2013
Activité : Conception développement recherché achat vente et distribution par tous moyens de droit de tout type de produits diététiques ou liés à la santé.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UTRISAVEUR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

05/01/2016 : NUTRIFOOD

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception développement recherché achat vente et distribution par tous moyens de droit de tout type de produits diététiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B00987
Dépôt : N°459 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 3849 du 03/03/2021
Numéro de gestion : 2013B00987
Code activité : 1086Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	480 409	63 998	416 411	437 909
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 546		27 546	27 546
AT	Autres immobilisations corporelles	6 596	3 454	3 142	3 028
BJ	TOTAL (I)	514 551	67 452	447 099	468 483
BL	Matières premières, approvisionnements	152 214		152 214	111 989
BX	Clients et comptes rattachés	182 088	4 128	177 960	196 085
BZ	Autres créances	274 517		274 517	242 993
CF	Disponibilités	16 505		16 505	14 801
CH	Charges constatées d’avance	3 742		3 742
CJ	TOTAL (II)	629 066	4 128	624 938	565 868
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 143 617	71 579	1 072 037	1 034 351
CR	Parts à plus d’un an	6 059
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	21
DH	Report à nouveau	435
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-459 068	456
DL	TOTAL (I)	-433 612	25 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 885	592 885
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	139	139
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	760 595	256 063
DY	Dettes fiscales et sociales	92 031	159 330
EB	Produits constatés d’avance (2)		478
EC	TOTAL (IV)	1 505 650	1 008 895
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 072 037	1 034 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 505	1 008 895
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 925		1 925	1 095
FD	Production vendue biens	519 202	498 311	1 017 513	1 529 183
FG	Production vendue services	5 771	16 980	22 751	130 270
FJ	Chiffres d’affaires nets	526 898	515 291	1 042 189	1 660 548
FN	Production immobilisée				465 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				177
FQ	Autres produits			853	-7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 043 042	2 126 173
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 889	928
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			737 628	987 576
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-40 225	-111 989
FW	Autres achats et charges externes			430 328	819 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 606	8 720
FY	Salaires et traitements			211 784	307 761
FZ	Charges sociales			73 091	108 390
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 691	1 760
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				4 128
GE	Autres charges			138	190
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 501 931	2 127 367
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-458 888	-1 194
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-458 888	-1 194
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 650
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		1 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	180
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-180	1 650
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 043 042	2 127 823
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 502 111	2 127 367
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-459 068	456
A1	Renvois : Transfert de charges		177
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	437 909
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 546
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	470 243
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	4 128			4 128
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 128			4 128
7C	TOTAL GENERAL	4 128			4 128
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 059
UX	Autres créances clients	176 029
UY	Personnel et comptes rattachés	6 089
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	950
VM	Impôts sur les bénéfices	12 001
VB	T. V. A.	98 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	9 228
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	147 412
VS	Charges constatées d’avance	3 742
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	460 347	454 288	6 059
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	760 595	507 335	253 260
8C	Personnel et comptes rattachés	6 173	6 173
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	20 372	20 372
VW	T.V.A.	63 912	63 912
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 574	1 574
VI	Groupe et associés	652 885			652 885
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 505 511	599 366	253 260	652 885

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10753 du 17/09/2018
Numéro de gestion : 2013B00987
Code activité : 1086Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	480 409	63 998	416 411	437 909
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 546		27 546	27 546
AT	Autres immobilisations corporelles	6 596	3 454	3 142	3 028
BJ	TOTAL (I)	514 551	67 452	447 099	468 483
BL	Matières premières, approvisionnements	152 214		152 214	111 989
BX	Clients et comptes rattachés	182 088	4 128	177 960	196 085
BZ	Autres créances	274 517		274 517	242 993
CF	Disponibilités	16 505		16 505	14 801
CH	Charges constatées d’avance	3 742		3 742
CJ	TOTAL (II)	629 066	4 128	624 938	565 868
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 143 617	71 579	1 072 037	1 034 351
CR	Parts à plus d’un an	6 059
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	21
DH	Report à nouveau	435
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-459 068	456
DL	TOTAL (I)	-433 612	25 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 885	592 885
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	139	139
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	760 595	256 063
DY	Dettes fiscales et sociales	92 031	159 330
EB	Produits constatés d’avance (2)		478
EC	TOTAL (IV)	1 505 650	1 008 895
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 072 037	1 034 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 505	1 008 895
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 925		1 925	1 095
FD	Production vendue biens	519 202	498 311	1 017 513	1 529 183
FG	Production vendue services	5 771	16 980	22 751	130 270
FJ	Chiffres d’affaires nets	526 898	515 291	1 042 189	1 660 548
FN	Production immobilisée				465 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				177
FQ	Autres produits			853	-7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 043 042	2 126 173
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 889	928
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			737 628	987 576
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-40 225	-111 989
FW	Autres achats et charges externes			430 328	819 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 606	8 720
FY	Salaires et traitements			211 784	307 761
FZ	Charges sociales			73 091	108 390
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 691	1 760
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				4 128
GE	Autres charges			138	190
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 501 931	2 127 367
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-458 888	-1 194
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-458 888	-1 194
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 650
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		1 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	180
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-180	1 650
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 043 042	2 127 823
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 502 111	2 127 367
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-459 068	456
A1	Renvois : Transfert de charges		177
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	437 909
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 546
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	470 243
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	4 128			4 128
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 128			4 128
7C	TOTAL GENERAL	4 128			4 128
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 059
UX	Autres créances clients	176 029
UY	Personnel et comptes rattachés	6 089
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	950
VM	Impôts sur les bénéfices	12 001
VB	T. V. A.	98 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	9 228
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	147 412
VS	Charges constatées d’avance	3 742
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	460 347	454 288	6 059
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	760 595	507 335	253 260
8C	Personnel et comptes rattachés	6 173	6 173
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	20 372	20 372
VW	T.V.A.	63 912	63 912
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 574	1 574
VI	Groupe et associés	652 885			652 885
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 505 511	599 366	253 260	652 885

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1752 du 14/03/2018
Numéro de gestion : 2013B00987
Code activité : 1086Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	480 409	63 998	416 411	437 909
AF	Concessions, brevets et droits similaires	27 546		27 546	27 546
AT	Autres immobilisations corporelles	6 596	3 454	3 142	3 028
BJ	TOTAL (I)	514 551	67 452	447 099	468 483
BL	Matières premières, approvisionnements	152 214		152 214	111 989
BX	Clients et comptes rattachés	182 088	4 128	177 960	196 085
BZ	Autres créances	274 517		274 517	242 993
CF	Disponibilités	16 505		16 505	14 801
CH	Charges constatées d’avance	3 742		3 742
CJ	TOTAL (II)	629 066	4 128	624 938	565 868
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 143 617	71 579	1 072 037	1 034 351
CR	Parts à plus d’un an	6 059
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	21
DH	Report à nouveau	435
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-459 068	456
DL	TOTAL (I)	-433 612	25 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	652 885	592 885
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	139	139
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	760 595	256 063
DY	Dettes fiscales et sociales	92 031	159 330
EB	Produits constatés d’avance (2)		478
EC	TOTAL (IV)	1 505 650	1 008 895
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 072 037	1 034 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	599 505	1 008 895
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 925		1 925	1 095
FD	Production vendue biens	519 202	498 311	1 017 513	1 529 183
FG	Production vendue services	5 771	16 980	22 751	130 270
FJ	Chiffres d’affaires nets	526 898	515 291	1 042 189	1 660 548
FN	Production immobilisée				465 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				177
FQ	Autres produits			853	-7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 043 042	2 126 173
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 889	928
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			737 628	987 576
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-40 225	-111 989
FW	Autres achats et charges externes			430 328	819 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 606	8 720
FY	Salaires et traitements			211 784	307 761
FZ	Charges sociales			73 091	108 390
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 691	1 760
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				4 128
GE	Autres charges			138	190
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 501 931	2 127 367
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-458 888	-1 194
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-458 888	-1 194
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1 650
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		1 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	180
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-180	1 650
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 043 042	2 127 823
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 502 111	2 127 367
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-459 068	456
A1	Renvois : Transfert de charges		177
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	437 909
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 546
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 788
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	470 243
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	4 128			4 128
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 128			4 128
7C	TOTAL GENERAL	4 128			4 128
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	6 059
UX	Autres créances clients	176 029
UY	Personnel et comptes rattachés	6 089
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	950
VM	Impôts sur les bénéfices	12 001
VB	T. V. A.	98 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	9 228
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	147 412
VS	Charges constatées d’avance	3 742
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	460 347	454 288	6 059
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	760 595	507 335	253 260
8C	Personnel et comptes rattachés	6 173	6 173
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	20 372	20 372
VW	T.V.A.	63 912	63 912
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 574	1 574
VI	Groupe et associés	652 885			652 885
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 505 511	599 366	253 260	652 885

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