Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : SOCIETE LA GOSSE

Prédécesseur : KWD
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3293713
Date de dépôt : 25/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo. Joaillerie, bijouterie, montres. Articles de bijouterie à savoir pendules, porte-clefs de fantaisie, réveils, bagues, boucle d'oreilles, bracelets, broches, colliers, montres, pendentifs, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles en métaux précieux, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, écrins et étuis pour l'horlogerie, épingles de parure, médailles, médaillons, montres-bracelets, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Peaux d'animaux ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac à dos, pochette à main, porte cartes, portefeuille papier de voiture, sac banane, sac bandoulière, sac de sport, sac de voyage, sac de voyage sur roulettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie à savoir parapluie, anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes, cannes de parapluie, trousses de voyage, valise, valise sur roulettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », coffre de voyage, malles, mallettes, sacs de plage, parasol, ombrelles, étuis pour téléphone portable, étuis pour disques compacts, étuis à disques compacts, valisette pour pétanque, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, étuis pour clés, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, sacs-housses pour vêtements. Chaussures (à l'exception de chaussure orthopédique), chapellerie. Vêtements (habillement), à savoir vêtements confectionnés, articles de lingerie féminine ; articles de bonneterie ; corsets, gants (habillement) ; tricots, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, layette, cravates ; foulards, ceintures, gants (habillement), casquettes, chaussettes, bas, collants, pantoufles, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, casquette, polaire, polo, pull-over, shorts, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, barrettes, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonnets, bretelles, cache-col, cache-corset, calottes, châles, chapeaux, chaussons, chemises, coiffes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, écharpes, espadrilles, fourrures, gaines, gilets, soutien-gorges, jambières, jarretelles, jarretières, jupons, mitaines, pardessus, parkas. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de vente pour des tiers. Service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage), aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques ; études statistiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : LA GOSSE, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795944
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : UNION BROTHERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 851880328
Adresse :
124 Rue de la Faisanderie
75116 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-27
Date du BOPI : 02/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553201
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

N° national/d'enregistrement : 3293713
Date de dépôt : 25/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo. Joaillerie, bijouterie, montres. Articles de bijouterie à savoir pendules, porte-clefs de fantaisie, réveils, bagues, boucle d'oreilles, bracelets, broches, colliers, montres, pendentifs, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles en métaux précieux, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, écrins et étuis pour l'horlogerie, épingles de parure, médailles, médaillons, montres-bracelets, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Peaux d'animaux ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac à dos, pochette à main, porte cartes, portefeuille papier de voiture, sac banane, sac bandoulière, sac de sport, sac de voyage, sac de voyage sur roulettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie à savoir parapluie, anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes, cannes de parapluie, trousses de voyage, valise, valise sur roulettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », coffre de voyage, malles, mallettes, sacs de plage, parasol, ombrelles, étuis pour téléphone portable, étuis pour disques compacts, étuis à disques compacts, valisette pour pétanque, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, étuis pour clés, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, sacs-housses pour vêtements. Chaussures (à l'exception de chaussure orthopédique), chapellerie. Vêtements (habillement), à savoir vêtements confectionnés, articles de lingerie féminine ; articles de bonneterie ; corsets, gants (habillement) ; tricots, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, layette, cravates ; foulards, ceintures, gants (habillement), casquettes, chaussettes, bas, collants, pantoufles, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, casquette, polaire, polo, pull-over, shorts, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, barrettes, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonnets, bretelles, cache-col, cache-corset, calottes, châles, chapeaux, chaussons, chemises, coiffes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, écharpes, espadrilles, fourrures, gaines, gilets, soutien-gorges, jambières, jarretelles, jarretières, jupons, mitaines, pardessus, parkas. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de vente pour des tiers. Service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage), aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques ; études statistiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : LA GOSSE, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795944
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : UNION BROTHERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 851880328
Adresse :
124 Rue de la Faisanderie
75116 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-27
Date du BOPI : 02/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553201
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

N° national/d'enregistrement : 3293713
Date de dépôt : 25/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo. Joaillerie, bijouterie, montres. Articles de bijouterie à savoir pendules, porte-clefs de fantaisie, réveils, bagues, boucle d'oreilles, bracelets, broches, colliers, montres, pendentifs, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles en métaux précieux, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, écrins et étuis pour l'horlogerie, épingles de parure, médailles, médaillons, montres-bracelets, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Peaux d'animaux ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac à dos, pochette à main, porte cartes, portefeuille papier de voiture, sac banane, sac bandoulière, sac de sport, sac de voyage, sac de voyage sur roulettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie à savoir parapluie, anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes, cannes de parapluie, trousses de voyage, valise, valise sur roulettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », coffre de voyage, malles, mallettes, sacs de plage, parasol, ombrelles, étuis pour téléphone portable, étuis pour disques compacts, étuis à disques compacts, valisette pour pétanque, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, étuis pour clés, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, sacs-housses pour vêtements. Chaussures (à l'exception de chaussure orthopédique), chapellerie. Vêtements (habillement), à savoir vêtements confectionnés, articles de lingerie féminine ; articles de bonneterie ; corsets, gants (habillement) ; tricots, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, layette, cravates ; foulards, ceintures, gants (habillement), casquettes, chaussettes, bas, collants, pantoufles, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, casquette, polaire, polo, pull-over, shorts, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, barrettes, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonnets, bretelles, cache-col, cache-corset, calottes, châles, chapeaux, chaussons, chemises, coiffes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, écharpes, espadrilles, fourrures, gaines, gilets, soutien-gorges, jambières, jarretelles, jarretières, jupons, mitaines, pardessus, parkas. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de vente pour des tiers. Service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage), aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques ; études statistiques.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : LA GOSSE, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-27
Date du BOPI : 02/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553201
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

N° national/d'enregistrement : 94500679
Date de dépôt : 04/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : la gosse, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : la gosse, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371752
Date de demande : 06/06/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255656
Date de demande : 05/01/2004
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553203
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

N° national/d'enregistrement : 94500679
Date de dépôt : 04/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : la gosse, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : la gosse, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371752
Date de demande : 06/06/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795944
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : UNION BROTHERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 851880328
Adresse :
124 Rue de la Faisanderie
75116 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255656
Date de demande : 05/01/2004
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553203
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

N° national/d'enregistrement : 94500679
Date de dépôt : 04/01/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : la gosse, S.A.S
Numéro de SIREN : 722005543
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : la gosse, M. ALLOUCHE PHILIPPE
Adresse :
12 BD SAINT MARTIN
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371752
Date de demande : 06/06/2003
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789615
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : KWD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802471649
Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789617
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : Yona 18, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 881683213
Adresse :
26 Avenue Sainte-Marie
94160 Saint-Mandé
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795944
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : UNION BROTHERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 851880328
Adresse :
124 Rue de la Faisanderie
75116 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255656
Date de demande : 05/01/2004
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553203
Date de demande : 12/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Annonce N°3423
NOJO : 7501BP2015B0524
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Identifiant client : 7501BP2015B05248000009

Jugement de clôture du 2023-06-21
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 802 471 649
Dénomination : KWD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1610
NOJO : BXA15125003925F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 27/05/2014
Date de commencement d'activité : 11/03/2015
Date d'effet : 11 mars 2015
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 04/02/2015
Oppositions : pour la validité et la correspondance.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 802 471 649
Dénomination : KWD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 16000 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 722 005 543
Dénomination : LA GOSSE

Annonce N°499
NOJO : BXA15099001593N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 11/03/2015
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 06/02/2015
Oppositions : Au Mandataire pour la validité et pour la correspondance SELARL BELHASSEN-STEINER

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 802 471 649
Dénomination : KWD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 722 005 543
Dénomination : LA GOSSE

Annonce N°604
NOJO : BXA15071001530P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 27/05/2014
Date de commencement d'activité : 14/05/2014
Date d'effet : 2 mars 2015
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 04/02/2015
Oppositions : pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

---

Numéro d'identification : RCS Paris 802 471 649
Dénomination : KWD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Choukroun, Richard.

Montant du capital : 16000 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 722 005 543
Dénomination : LA GOSSE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

Code NIC : 00029

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B02804
Dépôt : N°33519 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B02804
Dépôt : N°33519 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B02804
Dépôt : N°33519 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°111379 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°111379 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°20588 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°20588 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 124/126 rue de Rosny 93100 Montreuil

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°20588 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Dépôt : N°20588 déposé le 11/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B02804
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2015
Activité : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A GOSS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2015B02804
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2015
Activité : Négice de prêt à porter
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une procédure collective
- récédent exploitan - A GOSS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Type : Siège

Adresse :
12 boulevard Saint Martin
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2014
Activité : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - A GOSS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B05248
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 boulevard Saint Martin
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2014
Activité : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - A GOSS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 82547
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 07/02/2017 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 07/01/2016 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris avec pour mission : D'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10 , , et ouvre une période d'observation expirant le 07/08/2017 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 16496
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 01/08/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 07/08/2017

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 46775
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2018
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 01/02/2018 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 07/02/2018

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 69135
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2018
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 05/07/2018 , arrêtant le plan de redressement, désigne M. Richard Choukroun, comme tenu d'exécuter le plan , durée du plan 9 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris , maintient mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy , 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 29966
Date d’ajout de l’observation : 14/05/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 82547
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de PARIS , prononce en date du 07/02/2017 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 07/01/2016 désigne Administrateur Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris avec pour mission : D'assister , Mandataire judiciaire SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10 , , et ouvre une période d'observation expirant le 07/08/2017 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2015
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2017
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 07/02/2017 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P201700358 date de cessation des paiements le 07/01/2016, et a désigné juge commissaire : M. Daniel Noël, administrateur : Me Michel Chavaux 90 boulevard Flandrin 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, et a ouvert une période d'observation expirant le 07/08/2017, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Import, export de tous biens, produits et marchandises non règlementés, de toutes provenances et vers toutes destinations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/05/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 02/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années