NEW FASHION BRANDS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Oise
  3. CREIL
  4. NEW FASHION BRANDS
NEW FASHION BRANDS
Dernière mise à jour : 06/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82271239400029 / Siren : 822712394 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 33 822712394
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.9 : Commerce de gros non spécialisé
46.90 : Commerce de gros non spécialisé
46.90Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière Produits associés : 46.90.10
Coordonnées de l'établissement :
NEW FASHION BRANDS
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE D ATALA Z ARTISA
3 Avenue DES CHARMES
60100 CREIL
Liens de succession de l'établissement :
06/12/2021 : Succession
Prédécesseur : NEW FASHION BRANDS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/09/2016
Dénomination : NEW FASHION BRANDS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NEW FASHION BRANDS - Creil (siège)NEW FASHION BRANDS - Neuilly-sur-Seine (fermé)NEW FASHION BRANDS - Neuilly-sur-Seine (fermé)
Marques françaises :
06/01/2022 : R2K
N° national/d'enregistrement : 4831435
Date de dépôt : 06/01/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2032
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; étuis pour clés; fourrures [peaux d'animaux]; malles; mallettes; parapluies; parasols; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; porte-cartes [portefeuilles]; portefeuilles; sacs; sacs à dos; sacs à main; sacs à provisions; sacs de plage; sacs de sport; sacs de voyage; sacs d’écoliers ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; serviettes [maroquinerie]; trousses de voyage [maroquinerie]; valises; valises à roulettes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; articles de chapellerie; vêtements pour jeunes enfants ; vêtements pour adolescents ; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bas; bérets; blouses; bonneterie; bonnets de bain; bonnets de douche; bottes; bretelles; cache-cols; caleçons [courts]; caleçons de bain; casquettes; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; châles; chapeaux; chaussettes; chaussures de plage; chaussures de sport; chemises; chemisettes; collants; combinaisons [vêtements]; combinaisons [vêtements de dessous]; costumes; costumes de mascarade; costumes de plage; cravates; culottes; culottes [sous-vêtements]; débardeurs de sport; espadrilles; foulards; fourrures [vêtements]; gants [habillement]; gilets; justaucorps; maillots de bain; maillots de sport; manteaux; mitaines; moufles; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; peignoirs de bain; pull-overs; pyjamas; ponchos; sandales; sandales de bain; slips; souliers; souliers de bain; souliers de gymnastique; souliers de sport; sous-vêtements; tee-shirts; uniformes; vestes; vêtements de dessus; vêtements de gymnastique; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements imperméables.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

06/01/2022 : R2K
N° national/d'enregistrement : 4831435
Date de dépôt : 06/01/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; étuis pour clés; fourrures [peaux d'animaux]; malles; mallettes; parapluies; parasols; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; porte-cartes [portefeuilles]; portefeuilles; sacs; sacs à dos; sacs à main; sacs à provisions en toile; sacs de plage; sacs de sport; sacs de voyage; sacs d’écoliers ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; serviettes [maroquinerie]; trousses de voyage [maroquinerie]; valises; valises à roulettes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; articles de chapellerie; vêtements pour jeunes enfants ; vêtements pour adolescents ; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bas; bérets; blouses; bonneterie; bonnets de bain; bonnets de douche; bottes; bretelles; cache-cols; caleçons [courts]; caleçons de bain; casquettes; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; châles; chapeaux; chaussettes; chaussures de plage; chaussures de sport; chemises; chemisettes; collants; combinaisons [vêtements]; combinaisons [vêtements de dessous]; costumes; costumes de mascarade; costumes de plage; cravates; culottes; culottes [sous-vêtements]; débardeurs de sport; espadrilles; foulards; fourrures [vêtements]; gants [habillement]; gilets; justaucorps; maillots de bain; maillots de sport; manteaux; mitaines; moufles; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; peignoirs de bain; pull-overs; pyjamas; ponchos; sandales; sandales de bain; slips; souliers; souliers de bain; souliers de gymnastique; souliers de sport; sous-vêtements; tee-shirts; uniformes; vestes; vêtements de dessus; vêtements de gymnastique; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements imperméables.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

22/01/2021 : DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 4724262
Date de dépôt : 22/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Bandoulières en cuir; bâtons de randonnée pédestre; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; cabas à roulettes; coffres de voyage; écharpes pour porter les bébés; filets à provisions; imitations de cuir; mallettes; porte-bébés hamac; porte-cartes de visite; sacs à dos; sacs à dos pour porter les bébés; sacs à main; sacs à provisions; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de sport; sacs de voyage; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs kangourou [porte-bébés]; serviettes d'écoliers; serviettes [maroquinerie]; valises; valises à roulettes; valises motorisées ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Articles de chapellerie; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bas; bavoirs non en papier; bérets; blouses; bodys [vêtements de dessous]; bonnets de bain; bonnets de douche; bottes; bottes de sport; bottines; bretelles; caleçons [courts]; caleçons de bain; casquettes; ceintures-écharpes; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; chapeaux; chaussures; chaussures de gymnastique; chemisettes; collants; cols; combinaisons de ski nautique; combinaisons [vêtements]; combinaisons [vêtements de dessous]; costumes; costumes de plage; culottes; culottes pour bébés; culottes [sous-vêtements]; débardeurs de sport; espadrilles; gants de ski; habillement pour automobilistes; habillement pour cyclistes; jupes; jupes-shorts; jupons; justaucorps; kimonos; leggins [pantalons]; maillots de bain; maillots de sport; maillots protecteurs [rashguards]; manteaux; masques pour dormir; mitaines; moufles; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; peignoirs de bain; pochettes [habillement]; pull-overs; pyjamas; robes; sandales; sandales de bain; slips; soutiens-gorge; tabliers [vêtements]; tee-shirts; toges; tricots [vêtements]; uniformes; vestes; vêtements brodés; vêtements confectionnés; vêtements de dessus; vêtements de gymnastique; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements imperméables ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Ballons de jeu; bâtons de ski; baudriers d'escalade; body boards; boules de jeu; brassards de natation; cartes à échanger pour jeux; cartes à jouer; ceintures de natation; ceintures d'exercice pour affiner la taille; ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; cerfs-volants; cibles; cibles électroniques; coquilles de protection pour le sport; crosses de golf [clubs de golf]; crosses de hockey; dés [jeux]; disques volants [jouets]; engins pour exercices corporels; filets [articles de sport]; filets de tennis; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; gants de base-ball; gants de boxe; gants de golf; gants d'escrime; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de natation; haltères courts; haltères longs; housses spécialement conçues pour planches de surf; housses spécialement conçues pour skis; kayaks de mer; masques d'escrime; objets gonflables pour flotter en piscine; palets; palmes de mains; palmes de plongée; palmes pour nageurs; patins à roulettes en ligne; planches à rames [paddleboards]; planches à roulettes; planches de natation pour battements de pieds; plateaux tournants de roulette; pompes spécialement conçues pour ballons de jeu; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport]; punching-balls; quilles de billard; quilles [jeu]; sacs de golf, avec ou sans roulettes; sangles pour planches de surf; skis nautiques; slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables pour tennis de table; tentes de jeu; trampolines; volants [jeux].

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur PHilippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

22/01/2021 : NN
N° national/d'enregistrement : 4724268
Date de dépôt : 22/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; Bandoulières en cuir; bâtons de randonnée pédestre; boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; cabas à roulettes; coffres de voyage; écharpes pour porter les bébés; filets à provisions; imitations de cuir; mallettes; porte-bébés hamac; porte-cartes de visite; sacs à dos; sacs à dos pour porter les bébés; sacs à main; sacs à provisions; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de sport; sacs de voyage; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs kangourou [porte-bébés]; serviettes d'écoliers; serviettes [maroquinerie]; valises; valises à roulettes; valises motorisées ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Articles de chapellerie; bandanas [foulards]; bandeaux pour la tête [habillement]; bas; bavoirs non en papier; bérets; blouses; bodys [vêtements de dessous]; bonnets de bain; bonnets de douche; bottes; bottes de sport; bottines; bretelles; caleçons [courts]; caleçons de bain; casquettes; ceintures-écharpes; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; chapeaux; chaussures; chaussures de gymnastique; chemisettes; collants; cols; combinaisons de ski nautique; combinaisons [vêtements]; combinaisons [vêtements de dessous]; costumes; costumes de plage; culottes; culottes pour bébés; culottes [sous-vêtements]; débardeurs de sport; espadrilles; gants de ski; habillement pour automobilistes; habillement pour cyclistes; jupes; jupes-shorts; jupons; justaucorps; kimonos; leggins [pantalons]; maillots de bain; maillots de sport; maillots protecteurs [rashguards]; manteaux; masques pour dormir; mitaines; moufles; pantalons; pantoufles; pardessus; parkas; peignoirs; peignoirs de bain; pochettes [habillement]; pull-overs; pyjamas; robes; sandales; sandales de bain; slips; soutiens-gorge; tabliers [vêtements]; tee-shirts; toges; tricots [vêtements]; uniformes; vestes; vêtements brodés; vêtements confectionnés; vêtements de dessus; vêtements de gymnastique; vêtements en cuir; vêtements en imitations du cuir; vêtements imperméables ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Ballons de jeu; bâtons de ski; baudriers d'escalade; body boards; boules de jeu; brassards de natation; cartes à échanger pour jeux; cartes à jouer; ceintures de natation; ceintures d'exercice pour affiner la taille; ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; cerfs-volants; cibles; cibles électroniques; coquilles de protection pour le sport; crosses de golf [clubs de golf]; crosses de hockey; dés [jeux]; disques volants [jouets]; engins pour exercices corporels; filets [articles de sport]; filets de tennis; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; gants de base-ball; gants de boxe; gants de golf; gants d'escrime; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gilets de natation; haltères courts; haltères longs; housses spécialement conçues pour planches de surf; housses spécialement conçues pour skis; kayaks de mer; masques d'escrime; objets gonflables pour flotter en piscine; palets; palmes de mains; palmes de plongée; palmes pour nageurs; patins à roulettes en ligne; planches à rames [paddleboards]; planches à roulettes; planches de natation pour battements de pieds; plateaux tournants de roulette; pompes spécialement conçues pour ballons de jeu; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport]; punching-balls; quilles de billard; quilles [jeu]; sacs de golf, avec ou sans roulettes; sangles pour planches de surf; skis nautiques; slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables pour tennis de table; tentes de jeu; trampolines; volants [jeux].

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

26/04/2016 : Le Phare de la Baleine
N° national/d'enregistrement : 4267697
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables en ligne ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

26/04/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4267701
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables en ligne ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

26/04/2016 : Le Phare de la Baleine
N° national/d'enregistrement : 4267697
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables en ligne ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

26/04/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4267701
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables en ligne ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

06/11/2015 : LE PHARE DE LA BALEINE
N° national/d'enregistrement : 4223890
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables on-line ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, de forums, de congrès, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

06/11/2015 : LE PHARE DE LA BALEINE
N° national/d'enregistrement : 4223890
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables on-line ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, de forums, de congrès, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

24/09/2014 : LA VIE PLEIN PHARE
N° national/d'enregistrement : 4120550
Date de dépôt : 24/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, parapluies, parasols ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes.

Déposant 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387775077
Adresse :
50 rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

24/09/2014 : LA VIE PLEIN PHARE
N° national/d'enregistrement : 4120550
Date de dépôt : 24/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, parapluies, parasols ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes.

Déposant 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387775077
Adresse :
50 rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

01/08/2013 : MIM
N° national/d'enregistrement : 4024243
Date de dépôt : 01/08/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement pour le compte de tiers de cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode, pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; service de vente au détail et de vente en gros de cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode ; informations et conseils commerciaux en ligne pour les consommateurs concernant les produits suivants : cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode ; service d'informations d'affaires en ligne concernant les produits suivants : cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode.

Déposant 1 : M I M, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 722033115
Adresse :
Z.I. Senia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145
94321 THIAIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 612138
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Services de regroupement pour le compte de tiers de cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode, pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; service de vente au détail et de vente en gros de cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode ; informations et conseils commerciaux en ligne pour les consommateurs concernant les produits suivants : cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode ; service d'informations d'affaires en ligne concernant les produits suivants : cosmétiques, lunettes de soleil, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, parapluies, sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles, vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets, gants, écharpes, ceintures, lingerie, sous-vêtements, accessoires de mode.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

18/07/2013 : Fan Days
N° national/d'enregistrement : 4021996
Date de dépôt : 18/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : MIM, SAS
Adresse :
ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145
94321 THIAIS Cedex
FR

Mandataire 1 : MIM, Mle Danon Florence
Adresse :
ZA Sénia, 18/24 rue des Oliviers, BP 20145
94321 THIAIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

12/04/2012 : RVD LINE
N° national/d'enregistrement : 3912354
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800880
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

12/04/2012 : RIVALDI JEANS
N° national/d'enregistrement : 3912361
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800884
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

12/04/2012 : RVD LINE
N° national/d'enregistrement : 3912354
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800880
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

12/04/2012 : RIVALDI JEANS
N° national/d'enregistrement : 3912361
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800884
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

12/04/2012 : RVD LINE
N° national/d'enregistrement : 3912354
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : MONCEY TEXTILES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 345387021
Adresse :
207 rue Francis de Pressensé
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

12/04/2012 : RIVALDI JEANS
N° national/d'enregistrement : 3912361
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : MONCEY TEXTILES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 345387021
Adresse :
207 rue Francis de Pressensé
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

17/06/2009 : RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 3657995
Date de dépôt : 17/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques et solaires ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques, verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cintres pour vêtements ; coussins.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Déposant 1 : RIVALDI EXPANSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 813367745
Adresse :
64 AVENUE DU MARECHAL JOFFRE
60500 CHANTILLY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716060
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

17/06/2009 : RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 3657995
Date de dépôt : 17/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes optiques et solaires ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques, verres de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles, porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cintres pour vêtements ; coussins.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Déposant 1 : RIVALDI EXPANSION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 813367745
Adresse :
64 AVENUE DU MARECHAL JOFFRE
60500 CHANTILLY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716060
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

20/05/2009 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 3651860
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – cuir et imitations du cuir, sacs de campeur ; cartables ; porte cartes (portefeuille) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyages ; trousses de voyage ; boites en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ;, garniture de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719907
Date de demande : 04/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

12/03/2009 : NN FITNESS SPIRIT
N° national/d'enregistrement : 3635961
Date de dépôt : 12/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
6 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : WHITE AND CASE, M. LYANNAZ CAROLINE
Adresse :
19 Place Vendôme
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713310
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

28/01/2009 : FITNESS SPIRIT
N° national/d'enregistrement : 3625569
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
6 place de la madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : WHITE AND CASE, M. LYANNAZ CAROLINE
Adresse :
19 Place Vendôme
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713186
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

22/01/2009 : LES ESSENTIELS
N° national/d'enregistrement : 3624308
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
6 Place de la madeleine
75008 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : WHITE AND CASE, Mme LYANNAZ CAROLINE
Adresse :
19 Place Vendôme
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713181
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

15/05/2008 : L P D B
N° national/d'enregistrement : 3575381
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, malles et valises ; porte-documents ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; parapluies, parasols, cannes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; verres (récipients) ; bols, brocs, vaisselle ; ustensiles et/ou nécessaires de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table ; linge de maison, linge de lit, linge de bain, serviettes de plages.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, peignoirs, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683002
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

15/05/2008 : PDB
N° national/d'enregistrement : 3575386
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, malles et valises ; porte-documents ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; parapluies, parasols, cannes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; verres (récipients) ; bols, brocs, vaisselle ; ustensiles et/ou nécessaires de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table ; linge de maison, linge de lit, linge de bain, serviettes de plages.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, peignoirs, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683007
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

15/05/2008 : L P D B
N° national/d'enregistrement : 3575381
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, malles et valises ; porte-documents ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; parapluies, parasols, cannes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; verres (récipients) ; bols, brocs, vaisselle ; ustensiles et/ou nécessaires de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table ; linge de maison, linge de lit, linge de bain, serviettes de plages.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, peignoirs, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683002
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

15/05/2008 : PDB
N° national/d'enregistrement : 3575386
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, malles et valises ; porte-documents ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; parapluies, parasols, cannes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; verres (récipients) ; bols, brocs, vaisselle ; ustensiles et/ou nécessaires de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table ; linge de maison, linge de lit, linge de bain, serviettes de plages.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, peignoirs, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683007
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

23/01/2006 : NN DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 3406148
Date de dépôt : 23/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, shampoing et lotions pour les cheveux, dentifrice.Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; montures de lunettes en métaux précieux ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes, verres optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; chaînes de lunettes ; appareils et instruments d'optique ; jumelles de théâtre et marines.Métaux précieux et leur alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602787
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

22/12/2005 : LE PHARE DE LA BALEINE
N° national/d'enregistrement : 3399360
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pourlessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons, produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyages, trousses de voyages (maroquinerie), sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage ; portefeuilles, porte-cartes, cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Vêtements y compris les sous-vêtements, cravates, foulards, écharpes, ceintures et gants pour l'habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604868
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

22/12/2005 : LE PHARE DE LA BALEINE
N° national/d'enregistrement : 3399360
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pourlessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons, produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyages, trousses de voyages (maroquinerie), sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage ; portefeuilles, porte-cartes, cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Vêtements y compris les sous-vêtements, cravates, foulards, écharpes, ceintures et gants pour l'habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604868
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

24/11/2003 : CITY
N° national/d'enregistrement : 3258741
Date de dépôt : 24/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes (optique) et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles non électriques de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, étuis à cigarettes, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD., Société de droit singapourien

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495946
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498231
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537412
Date de demande : 13/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

09/07/2002 : DRY
N° national/d'enregistrement : 3173098
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologhique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Bénéficiare 1 : PHISACO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502203
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808861
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

09/07/2002 : DRY
N° national/d'enregistrement : 3173098
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Virginie Ulmann, Baker & McKenzie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Bénéficiare 1 : PHISACO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502203
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

08/04/2002 : NEWMIM
N° national/d'enregistrement : 3157939
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réveils.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 364341
Date de demande : 27/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 364342
Date de demande : 27/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 392596
Date de demande : 12/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415660
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415661
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573269
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493284
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800878
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

08/04/2002 : NEWMIM
N° national/d'enregistrement : 3157939
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réveils.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 364341
Date de demande : 27/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 364342
Date de demande : 27/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 392596
Date de demande : 12/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415660
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415661
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573269
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493284
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800878
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

21/11/2001 : M I M
N° national/d'enregistrement : 3132594
Date de dépôt : 21/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques pour le bain et la douche, dentifrices;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, articles de bijouterie, articles de bijouterie de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, montres, réveils;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, parapluies.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 392596
Date de demande : 12/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415660
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415661
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484581
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780457
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

21/11/2001 : M I M
N° national/d'enregistrement : 3132594
Date de dépôt : 21/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits cosmétiques pour le bain et la douche, dentifrices;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, articles de bijouterie, articles de bijouterie de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, montres, réveils;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, parapluies.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 392596
Date de demande : 12/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415660
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 415661
Date de demande : 26/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726172
Date de demande : 18/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484581
Date de demande : 18/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780457
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

03/10/2001 : RVD/LINE RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 3123876
Date de dépôt : 03/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) chaussures. (A l'exception des chausures orthopédiques.) Chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 458002
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-35

Bénéficiare 1 : VGM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 504846
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Bénéficiare 1 : CHAUSSEA ANCIENNEMENT VGM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523361
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 564350
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484377
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786311
Date de demande : 30/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

03/10/2001 : RVD/LINE RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 3123876
Date de dépôt : 03/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) chaussures. (A l'exception des chausures orthopédiques.) Chapellerie.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 458002
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-35

Bénéficiare 1 : VGM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 504846
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Bénéficiare 1 : CHAUSSEA ANCIENNEMENT VGM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523361
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 564350
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484377
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786311
Date de demande : 30/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

03/10/2001 : RVD/LINE RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 3123876
Date de dépôt : 03/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) chaussures. (A l'exception des chausures orthopédiques.) Chapellerie.

Déposant 1 : MONCEY TEXTILES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 345387021
Adresse :
207 rue Francis de Pressensé
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 458002
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2007-35

Bénéficiare 1 : VGM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 504846
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Bénéficiare 1 : CHAUSSEA ANCIENNEMENT VGM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523361
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 564350
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484377
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

20/02/2001 : LA COLLECTION DU LEVRIER...
N° national/d'enregistrement : 3084098
Date de dépôt : 20/02/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de marque et d'enseigne.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Bénéficiare 1 : FINANCIERE NAMANI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Bénéficiare 1 : SKOTOMANI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460440
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757351
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

20/02/2001 : LA COLLECTION DU LEVRIER...
N° national/d'enregistrement : 3084098
Date de dépôt : 20/02/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de marque et d'enseigne.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Bénéficiare 1 : FINANCIERE NAMANI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Bénéficiare 1 : SKOTOMANI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460440
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757351
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

26/01/2000 : Le Phare de la baleine
N° national/d'enregistrement : 3003576
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; chandelles ; cierges, bougies, veilleuses, mèches de lampes. Copeaux de bois pour l'allumage. Bougies pour arbre de Noël. Bougies parfumées. Allume-feu;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; articles de lunetterie. Loupes. Longues-vues. Boussoles. Baromètres. Appareils et instruments nautiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes d'éclairage ; lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lustres. Abat-jour, porte abat-jour. Globes et suspensions de lampes;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements). Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres et housses pour vêtements;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Mouchoirs. Tissus d'ameublement;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Bandeaux, barrettes, épingles et articles décoratifs pour les cheveux ; serre-tête ; broches pour l'habillement ; fermoirs de ceinture ; ornements de chapeau (non en métaux précieux) ; boîtes à couture;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; teintures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie et courrier électronique, diffusion d'informations par voie électronique, notamment via un réseau mondial.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 301621
Date de demande : 07/06/2000
N° de BOPI : 2000-27
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. (Classes 29 et 30).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428912
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734054
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

26/01/2000 : LE PHARE
N° national/d'enregistrement : 3003578
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Parfums d'intérieurs. Produits pour parfumer le linge. Pots-pourris odorants. Encens. Bois odorants;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; chandelles ; cierges, bougies, veilleuses, mèches de lampes. Copeaux de bois pour l'allumage. Bougies pour arbre de Noël. Bougies parfumées. Allume-feu;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; articles de lunetterie. Loupes. Longues-vues. Boussoles. Baromètres. Appareils et instruments nautiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes d'éclairage ; lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lustres. Abat-jour, porte abat-jour. Globes et suspensions de lampes;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; livres, journaux (y inclus bandes dessinées) magazines, revues, manuels. Articles de papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Rubans adhésifs ; bandes et étiquettes adhésives pour la papeterie et le ménage. Fournitures scolaires. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Peintures (tableaux) gravures. Photographies. Cartes postales, cartes de voeux, cartes de voeux musicales. Affiches. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages. Mouchoirs, serviettes et nappes en papier;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles, valises, sacs, sacoches. Parapluies, cannes, ombrelles, parasols;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements). Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres et housses pour vêtements;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Mouchoirs. Tissus d'ameublement;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (y inclus sous-vêtements, ceintures, foulards, gants) ; chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Bandeaux, - barrettes, épingles et articles décoratifs pour les cheveux ; serre-tête ; broches pour l'habillement ; fermoirs de ceinture ; ornements de chapeau (non en métaux précieux) ; boîtes à couture;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; teintures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie et courrier électronique, diffusion d'informations par voie électronique, notamment via un réseau mondial.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428910
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734052
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

26/01/2000 : Le Phare de la baleine
N° national/d'enregistrement : 3003576
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; chandelles ; cierges, bougies, veilleuses, mèches de lampes. Copeaux de bois pour l'allumage. Bougies pour arbre de Noël. Bougies parfumées. Allume-feu;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; articles de lunetterie. Loupes. Longues-vues. Boussoles. Baromètres. Appareils et instruments nautiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes d'éclairage ; lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lustres. Abat-jour, porte abat-jour. Globes et suspensions de lampes;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements). Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres et housses pour vêtements;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Mouchoirs. Tissus d'ameublement;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Bandeaux, barrettes, épingles et articles décoratifs pour les cheveux ; serre-tête ; broches pour l'habillement ; fermoirs de ceinture ; ornements de chapeau (non en métaux précieux) ; boîtes à couture;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; teintures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie et courrier électronique, diffusion d'informations par voie électronique, notamment via un réseau mondial.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 301621
Date de demande : 07/06/2000
N° de BOPI : 2000-27
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. (Classes 29 et 30).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428912
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734054
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

26/01/2000 : LE PHARE
N° national/d'enregistrement : 3003578
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Parfums d'intérieurs. Produits pour parfumer le linge. Pots-pourris odorants. Encens. Bois odorants;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles et matières éclairantes ; chandelles ; cierges, bougies, veilleuses, mèches de lampes. Copeaux de bois pour l'allumage. Bougies pour arbre de Noël. Bougies parfumées. Allume-feu;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; articles de lunetterie. Loupes. Longues-vues. Boussoles. Baromètres. Appareils et instruments nautiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes d'éclairage ; lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lustres. Abat-jour, porte abat-jour. Globes et suspensions de lampes;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; livres, journaux (y inclus bandes dessinées) magazines, revues, manuels. Articles de papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Rubans adhésifs ; bandes et étiquettes adhésives pour la papeterie et le ménage. Fournitures scolaires. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Peintures (tableaux) gravures. Photographies. Cartes postales, cartes de voeux, cartes de voeux musicales. Affiches. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages. Mouchoirs, serviettes et nappes en papier;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles, valises, sacs, sacoches. Parapluies, cannes, ombrelles, parasols;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements). Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres et housses pour vêtements;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Mouchoirs. Tissus d'ameublement;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (y inclus sous-vêtements, ceintures, foulards, gants) ; chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Bandeaux, - barrettes, épingles et articles décoratifs pour les cheveux ; serre-tête ; broches pour l'habillement ; fermoirs de ceinture ; ornements de chapeau (non en métaux précieux) ; boîtes à couture;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; teintures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie et courrier électronique, diffusion d'informations par voie électronique, notamment via un réseau mondial.

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659445
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428910
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734052
Date de demande : 16/12/2019
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

31/08/1999 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 99810009
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2 : Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures non isolantes ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches (éclairage) ; bougies, et notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses et mèches de lampes ; torches de jardin à combustion. Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bornes routières non lumineuses, bouteilles, boutons, cadenas, caisses et coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes et figurines, statues et statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, ancres, cloches, clochettes, boîtes aux lettres, clôtures, cloisons, mâts, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, patères pour vêtements, sonnettes, poignées et verrous de porte, manches de couteaux et manches d'outils, cabines de bain, écussons pour véhicules, plaques d'identité, fermetures de boîtes, boîtes à conserves, boîtes et coffres à outils, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périfériques d'ordinateurs ; extincteurs. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses capillaires. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques. Classe 12 : Véhicules et parties constitutives de véhicules ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballage et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques non transportables. Classe 20 : Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux. Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes ; plats préparés et plats cuisinés ; charcuterie. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins chauds, apéritifs, amers, liqueurs, eaux de vie, spiritueux, boissons alcoolisées pétillantes aromatisées. Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de secrétariat ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; produits financiers. Classe 37 : Services informatiques, à savoir : installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Constructions et réparations ; construction d'édifices ; services d'installation ; entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; informations en matière de construction ; réalisation de revêtements routiers. Classe 38 : Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; services de télex. Classe 39 : Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages. Classe 40 : Traitement de matériaux ; traitement de tissus ; services de tailleurs ; travaux de sellerie ; encadrement d'œuvres d'art ; travaux du cuir ; teinture du cuir ; couture ; travaux sur céramique ; travaux sur bois ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtements métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo ; tirage de photographies. Classe 41 : Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives. Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; savons désinfectants et médicinaux. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périfériques d'ordinateurs ; extincteurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballage et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières-(courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut ; Fils à usage textile ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux ; confettis ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314925
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Appareils de séchagte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Appareils de séchagte et de ventilation destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires (classe 11); Meubles de toilette destinés aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classes 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21) Distribution d'eau (classe 39).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 345616
Date de demande : 06/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 345617
Date de demande : 06/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423413
Date de demande : 02/12/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 428014
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 508550
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures non isolantes ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches (éclairage) ; bougies, et notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses et mèches de lampes ; torches de jardin à combustion.Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bornes routières non lumineuses, bouteilles, boutons, cadenas, caisses et coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes et figurines, statues et statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, ancres, cloches, clochettes, boîtes aux lettres, clôtures, cloisons, mâts, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, patères pour vêtements, sonnettes, poignées et verrous de porte, manches de couteaux et manches d'outils, cabines de bain, écussons pour véhicules, plaques d'identité, fermetures de boîtes, boîtes à conserves, boîtes et coffres à outils, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais.Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses capillaires.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; appareils de séchage et de ventilation, à l'exception de ceux destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques.Classe 12 : Véhicules et parties constitutives de véhicules ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres.Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques non transportables.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes ; plats préparés et plats cuisinés ; charcuterie.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins chauds, apéritifs, amers, liqueurs, eaux de vie, spiritueux, boissons alcoolisées pétillantes aromatisées.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour le compte des tiers ; services de secrétariat ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 35, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 37 : Services informatiques, à savoir : installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Constructions et réparations ; construction d'édifices ; services d'installation ; entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; informations en matière de construction ; réalisation de revêtements routiers.Classe 38 : Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; services de télex.Classe 39 : Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages.Classe 40 : Traitement de matériaux ; traitement de tissus ; services de tailleurs ; travaux de sellerie ; encadrement d'œuvres d'art ; travaux du cuir ; teinture du cuir ; couture ; travaux sur céramique ; travaux sur bois ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo ; tirage de photographies.Classe 41 : Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

31/08/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99810011
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices ; Savons désinfectants et médicinaux ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages  ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux pré-cieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques  ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Cartes à jouer ; confettis.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 495948
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 23 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-49

31/08/1999 : LA CITY HABILLE LES FEMMES NUES
N° national/d'enregistrement : 99810012
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage  ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Confettis ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314923
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Meubles de toilette de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classe 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 492892
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 492893
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 506580
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 24 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-14

31/08/1999 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 99810013
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage  ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques, bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Cartes à jouer ; confettis.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314924
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Meubles de toilette de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classe 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 348577
Date de demande : 17/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 348578
Date de demande : 17/06/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 506581
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques, bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

31/08/1999 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 99810009
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2 : Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures non isolantes ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches (éclairage) ; bougies, et notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses et mèches de lampes ; torches de jardin à combustion. Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bornes routières non lumineuses, bouteilles, boutons, cadenas, caisses et coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes et figurines, statues et statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, ancres, cloches, clochettes, boîtes aux lettres, clôtures, cloisons, mâts, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, patères pour vêtements, sonnettes, poignées et verrous de porte, manches de couteaux et manches d'outils, cabines de bain, écussons pour véhicules, plaques d'identité, fermetures de boîtes, boîtes à conserves, boîtes et coffres à outils, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périfériques d'ordinateurs ; extincteurs. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses capillaires. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques. Classe 12 : Véhicules et parties constitutives de véhicules ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballage et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques non transportables. Classe 20 : Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique. Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux. Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes ; plats préparés et plats cuisinés ; charcuterie. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins chauds, apéritifs, amers, liqueurs, eaux de vie, spiritueux, boissons alcoolisées pétillantes aromatisées. Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de secrétariat ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; produits financiers. Classe 37 : Services informatiques, à savoir : installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Constructions et réparations ; construction d'édifices ; services d'installation ; entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; informations en matière de construction ; réalisation de revêtements routiers. Classe 38 : Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; services de télex. Classe 39 : Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages. Classe 40 : Traitement de matériaux ; traitement de tissus ; services de tailleurs ; travaux de sellerie ; encadrement d'œuvres d'art ; travaux du cuir ; teinture du cuir ; couture ; travaux sur céramique ; travaux sur bois ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtements métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo ; tirage de photographies. Classe 41 : Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives. Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; savons désinfectants et médicinaux. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périfériques d'ordinateurs ; extincteurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballage et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières-(courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut ; Fils à usage textile ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux ; confettis ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314925
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Appareils de séchagte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Appareils de séchagte et de ventilation destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires (classe 11); Meubles de toilette destinés aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classes 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21) Distribution d'eau (classe 39).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 345616
Date de demande : 06/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 345617
Date de demande : 06/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423413
Date de demande : 02/12/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 428014
Date de demande : 09/02/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 508550
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures non isolantes ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches (éclairage) ; bougies, et notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses et mèches de lampes ; torches de jardin à combustion.Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bornes routières non lumineuses, bouteilles, boutons, cadenas, caisses et coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes et figurines, statues et statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, ancres, cloches, clochettes, boîtes aux lettres, clôtures, cloisons, mâts, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, patères pour vêtements, sonnettes, poignées et verrous de porte, manches de couteaux et manches d'outils, cabines de bain, écussons pour véhicules, plaques d'identité, fermetures de boîtes, boîtes à conserves, boîtes et coffres à outils, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais.Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses capillaires.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; appareils de séchage et de ventilation, à l'exception de ceux destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; appareils et installations de climatisation, de congélation et de surgélation ; appareils de cuisson électriques.Classe 12 : Véhicules et parties constitutives de véhicules ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres.Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques non transportables.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements, des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protèges-genoux.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes ; plats préparés et plats cuisinés ; charcuterie.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins chauds, apéritifs, amers, liqueurs, eaux de vie, spiritueux, boissons alcoolisées pétillantes aromatisées.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour le compte des tiers ; services de secrétariat ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 35, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 37 : Services informatiques, à savoir : installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Constructions et réparations ; construction d'édifices ; services d'installation ; entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; informations en matière de construction ; réalisation de revêtements routiers.Classe 38 : Télécommunications ; services d'information, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; services de télex.Classe 39 : Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages.Classe 40 : Traitement de matériaux ; traitement de tissus ; services de tailleurs ; travaux de sellerie ; encadrement d'œuvres d'art ; travaux du cuir ; teinture du cuir ; couture ; travaux sur céramique ; travaux sur bois ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; montage de bandes vidéo ; tirage de photographies.Classe 41 : Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de catalogues, de guides et de manuels ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

31/08/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99810011
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; produits de parfumerie ; eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices ; Savons désinfectants et médicinaux ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages  ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, fauteuils et sofas, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de toilette et tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge et porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux pré-cieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques  ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Cartes à jouer ; confettis.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 495948
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 24 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

31/08/1999 : LA CITY HABILLE LES FEMMES NUES
N° national/d'enregistrement : 99810012
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage  ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Confettis ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314923
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Meubles de toilette de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classe 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 492892
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 492893
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 506580
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

31/08/1999 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 99810013
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage  ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance ; Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir appliques murales décoratives (ameublement), bustes mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques, bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique ; Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles ; Cartes à jouer ; confettis.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 314924
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Retrait partiel Meubles de toilette de
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC; glaces (miroirs) de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC. Tables de toilette (classe 20); Porte-serviettes non en métaux précieux; cuvettes (classe 21).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324771
Date de demande : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 348577
Date de demande : 17/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 348578
Date de demande : 17/06/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance
Référence associée à l'événement : 463221
Date de demande : 05/10/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471774
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471775
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471776
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471777
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471778
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 471779
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 481910
Date de demande : 02/10/2008

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 506581
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 9, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles et médaillons, boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques.Classe 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains et mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes et cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers et coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres, albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; à l'exclusion, pour tous les produits précités de la Classe 16, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 20 : Meubles, à l'exception des meubles de toilette destinés aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; fauteuils, sofas glaces (miroirs), à l'exception des glaces (miroirs) de toilette destinées aux salles d'eau, aux salles de bain et aux WC ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines et statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge.Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon, brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers non en métaux précieux ; porte-éponge non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques, bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques non en métaux précieux ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux ; pièges à insectes ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café non en métaux précieux ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; distributeurs de papier hygiénique.Classe 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux.Classe 25 : Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles.Classe 34 : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.Classe 42 : Hôtellerie, restauration (alimentation), cafétérias ; hébergement temporaire ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; agences matrimoniales ; pompes funèbres, services de crémation ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et de logements temporaires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs et de constructions transportables ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services informatiques, à savoir : mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; photographie ; gestion de lieux d'expositions ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de camps de vacances ; conception de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de créations styliques dans les domaines de la parfumerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la maroquinerie, de l'ameublement, de la décoration intérieure, de la parure, de l'habillement et des accessoires vestimentaires ; à l'exclusion, pour tous les services précités de la Classe 42, de ceux liés aux services bancaires et aux services de crédit, aux cartes de crédit et services liés, aux services financiers et d'assurance.

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 696198
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD.

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

21/06/1999 : AIR PUR
N° national/d'enregistrement : 99798492
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (excepté les chaussures orthopédiques).

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410673
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715806
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

21/06/1999 : AIR PUR
N° national/d'enregistrement : 99798492
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (excepté les chaussures orthopédiques).

Déposant 1 : P2M, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 811574482
Adresse :
4 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410673
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715806
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

22/04/1998 : RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 98730813
Date de dépôt : 22/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie.

Déposant 1 : RIVALDI EXPANSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 813367745
Adresse :
64 Avenue du Maréchal Joffre
60500 CHANTILLY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503557
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : MONCEY TEXTILES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524878
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : RIVA MAD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531400
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : MONCEY TEXTILES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367027
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675576
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

22/04/1998 : RIVALDI
N° national/d'enregistrement : 98730813
Date de dépôt : 22/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie.

Déposant 1 : RIVALDI EXPANSION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 813367745
Adresse :
64 Avenue du Maréchal Joffre
60500 CHANTILLY
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503557
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : MONCEY TEXTILES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524878
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : RIVA MAD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531400
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : MONCEY TEXTILES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659639
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : RIVALDI EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 809545
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809550
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367027
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675576
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

17/09/1997 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 97696407
Date de dépôt : 17/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classe à savoir: bijoux fantaisie en métaux précieux ou alliage. joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, non en métaux précieux, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases, peaux d'animaux.". Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, ceintures.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465864
Date de demande : 19/12/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495947
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714343
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 722176
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351230
Date de demande : 20/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669094
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

27/09/1996 : LA CITY HABILLE LES FEMMES NUES
N° national/d'enregistrement : 96643862
Date de dépôt : 27/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures. Cuir et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ". Peaux d'animaux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD., Société de droit singapourien
Adresse :
11 Collyer Quai, The Arcade 11-02
04931 SINGAPOUR
SG

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 270734
Date de demande : 20/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 495948
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321075
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640612
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

25/04/1996 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 96623209
Date de dépôt : 25/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits ences matières non compris dans d'autres classes à savoir: sacs à main, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD, Société de droit singapourien

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 235574
Date de demande : 09/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 291630
Date de demande : 08/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436765
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495946
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312579
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616201
Date de demande : 21/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

13/06/1995 : NN DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 95575483
Date de dépôt : 13/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-29
Date du BOPI : 21/07/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284408
Date de demande : 17/03/2005
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575706
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

04/05/1995 : OF WHITE
N° national/d'enregistrement : 95570686
Date de dépôt : 04/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, boîtes, étiquettes, feuilles, écriteaux en papier et carton écussons, cartes postales, cartes de souhaits, gravures, images, patrons pour la confection de vêtements; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets feuilles, films, boîtes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: bourses, sachets, sacs, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main; sacs à dos, serviettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, ceintures.Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Adresse :
50 RUE D'ABOUKIR
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 855935
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-24
Date du BOPI : 16/06/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287243
Date de demande : 28/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601067
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

04/05/1995 : OF WHITE
N° national/d'enregistrement : 95570686
Date de dépôt : 04/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, boîtes, étiquettes, feuilles, écriteaux en papier et carton écussons, cartes postales, cartes de souhaits, gravures, images, patrons pour la confection de vêtements; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets feuilles, films, boîtes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: bourses, sachets, sacs, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main; sacs à dos, serviettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, ceintures.Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Adresse :
50 RUE D'ABOUKIR
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-24
Date du BOPI : 16/06/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287243
Date de demande : 28/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601067
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

04/05/1995 : OF WHITE
N° national/d'enregistrement : 95570686
Date de dépôt : 04/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, boîtes, étiquettes, feuilles, écriteaux en papier et carton écussons, cartes postales, cartes de souhaits, gravures, images, patrons pour la confection de vêtements; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets feuilles, films, boîtes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: bourses, sachets, sacs, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main; sacs à dos, serviettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, ceintures.Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O., Société par actions simplifiée
Adresse :
50 RUE D'ABOUKIR
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591280
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : TRICOTAGE ET CONFECTION D ORNANS T C O

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 663939
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Bénéficiare 1 : P2M

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834184
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
171 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-24
Date du BOPI : 16/06/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287243
Date de demande : 28/04/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601067
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

17/03/1995 : NN
N° national/d'enregistrement : 95563378
Date de dépôt : 17/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 865132
Date de demande : 16/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : THE NORMAL COMPANY, S.L., Société à responsabilité limitée (Sociedad Limitada)
Adresse :
C/ Cuartel, 91
07300 INCA (MALLORCA
ES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 865613
Date de demande : 22/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-16
Date du BOPI : 21/04/1995

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282062
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575695
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

17/03/1995 : NN
N° national/d'enregistrement : 95563378
Date de dépôt : 17/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-16
Date du BOPI : 21/04/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282062
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575695
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

17/03/1995 : NN
N° national/d'enregistrement : 95563378
Date de dépôt : 17/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 865132
Date de demande : 16/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : THE NORMAL COMPANY, S.L., Société à responsabilité limitée (Sociedad Limitada)
Adresse :
C/ Cuartel, 91
07300 INCA (MALLORCA
ES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 865613
Date de demande : 22/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : MARK & LAW,
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-16
Date du BOPI : 21/04/1995

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-34

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282062
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575695
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

17/03/1995 : NN
N° national/d'enregistrement : 95563378
Date de dépôt : 17/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 865132
Date de demande : 16/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : THE NORMAL COMPANY, S.L., Société à responsabilité limitée (Sociedad Limitada)
Adresse :
C/ Cuartel, 91
07300 INCA (MALLORCA
ES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-16
Date du BOPI : 21/04/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-34

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282062
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575695
Date de demande : 14/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

31/01/1989 : NN DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 1511805
Date de dépôt : 31/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
6 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : WHITE AND CASE, M. LYANNAZ CAROLINE
Adresse :
19 Place Vendôme
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129083
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389026
Date de demande : 05/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713187
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

24/01/1989 : DOROTENNIS NN
N° national/d'enregistrement : 1510329
Date de dépôt : 24/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machnines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
6 Place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : WHITE AND CASE, M. LYANNAZ CAROLINE
Adresse :
19 Place Vendôme
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2129082
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389027
Date de demande : 05/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713185
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

16/02/1988 : DOROTHEE BIS
N° national/d'enregistrement : 1450094
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des dépôts opérés les 16 FEVRIER 1978 et 20 DECEMBRE 1979 A L'INPI No 269522 et No 537981 ET ENREGISTRES SOUS LES No 1041695 et No 1117055.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOROTENNIS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3 rue D'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie
Adresse :
1 rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 305278
Date de demande : 25/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391993
Date de demande : 25/03/2004

Bénéficiare 1 : AZ3 INCORPORATED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 430353
Date de demande : 20/03/2006

Bénéficiare 1 : BCBG MAX AZRIA GROUP INC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469276
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517708
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105278
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364984
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674058
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

16/02/1988 : DOROTHEE BIS
N° national/d'enregistrement : 1450094
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des dépôts opérés les 16 FEVRIER 1978 et 20 DECEMBRE 1979 A L'INPI No 269522 et No 537981 ET ENREGISTRES SOUS LES No 1041695 et No 1117055.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DOROTENNIS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3 rue D'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie
Adresse :
1 rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 305278
Date de demande : 25/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 391993
Date de demande : 25/03/2004

Bénéficiare 1 : AZ3 INCORPORATED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 430353
Date de demande : 20/03/2006

Bénéficiare 1 : BCBG MAX AZRIA GROUP INC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 469276
Date de demande : 25/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517708
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105278
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364984
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674058
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

28/08/1987 : DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 1424856
Date de dépôt : 28/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1978 A L'INPI, No 267985 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1032890.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 415889
Date de demande : 27/07/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 445571
Date de demande : 18/12/2006

Bénéficiare 1 : NORDSUD

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 445572
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 771002
Date de demande : 22/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091746
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336016
Date de demande : 06/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658022
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

18/08/1987 : NN
N° national/d'enregistrement : 1423638
Date de dépôt : 18/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 JANVIER 1978 A L'INPI, No 266950 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039217.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-05

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091747
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336015
Date de demande : 06/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658023
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

12/03/1987 : LA CITY
N° national/d'enregistrement : 1483951
Date de dépôt : 12/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confection, vêtements - Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux malles et valises;parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie. Vetements chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE. LTD, Société de droit singapourien

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 235574
Date de demande : 09/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 291630
Date de demande : 08/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302462
Date de demande : 21/06/2000

Bénéficiare 1 : POINT MOUSSE INDUSTRIE (P.M.I.)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 341181
Date de demande : 28/01/2002

Bénéficiare 1 : Societe POLYTRADE ASIA LIMITED

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 382872
Date de demande : 05/12/2003

Bénéficiare 1 : Societe POLYTRADE ASIA LIMITED

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436765
Date de demande : 10/07/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495946
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572446
Date de demande : 27/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CAFAN

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 603583
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BEAUMANOIR ASIA HOLDING SINGAPORE PTE.LTD.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608334
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 608335
Date de demande : 10/09/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 639203
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Bénéficiare 1 : LE DAVIER

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 696152
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 696153
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Bénéficiare 1 : C.C.V. BEAUMANOIR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 724645
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067946
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333968
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

04/02/1987 : NN
N° national/d'enregistrement : 1397555
Date de dépôt : 04/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078272
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323034
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639352
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/02/1987 : DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 1397556
Date de dépôt : 04/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Déposant 1 : DOROTENNIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 414103317
Adresse :
3, rue d'Uzès
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie
Adresse :
1, rue Paul Baudry
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402114
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078269
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323315
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639368
Date de demande : 02/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/06/1985 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 1312406
Date de dépôt : 10/06/1985
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes et, plus généralement, tous articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques, scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Boutons de manchettes, épingles de cravates, articles de bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; montres et plus généralement, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes. Services de franchisage et services divers.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 187179
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 548604
Date de demande : 10/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049704
Date de demande : 29/03/2005
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2285042
Date de demande : 29/03/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2586874
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

10/06/1985 :
N° national/d'enregistrement : 1312407
Date de dépôt : 10/06/1985
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Lunettes et, plus généralement, tous articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques, scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Boutons de manchettes, épingles de cravates, articles de bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; montres et plus généralement, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de franchisage et services divers.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 187179
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049703
Date de demande : 29/03/2005
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2285043
Date de demande : 29/03/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2586876
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

19/02/1985 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 1299918
Date de dépôt : 19/02/1985
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles;cosmétiques;lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 187179
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2044224
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274308
Date de demande : 21/10/2004
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575664
Date de demande : 13/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

19/02/1985 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 1299919
Date de dépôt : 19/02/1985
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles;cosmétiques;lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 187179
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2044225
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274309
Date de demande : 21/10/2004
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575663
Date de demande : 13/01/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

07/11/1984 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 1289122
Date de dépôt : 07/11/1984
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Bénéficiare 1 : SKOTOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2039601
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266368
Date de demande : 07/06/2004
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407961
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711804
Date de demande : 04/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

17/09/1984 : STATUS
N° national/d'enregistrement : 1284273
Date de dépôt : 17/09/1984
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : STOKOMANI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 317780062
Adresse :
3 Avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 17032

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 187179
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338418
Date de demande : 10/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 343077
Date de demande : 19/03/2002

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406952
Date de demande : 21/10/2004

Bénéficiare 1 : SKOTOMANI

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506642
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754525
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 754753
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : STOKOMANI

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849445
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2037851
N° de BOPI : 1994-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2261768
Date de demande : 31/03/2004
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565895
Date de demande : 27/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

04/06/1982 : DOROTENNIS
N° national/d'enregistrement : 1205638
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technolohique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Bénéficiare 1 : PHISACO

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2005315
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215170
Date de demande : 08/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502174
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802993
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

04/06/1982 : NN
N° national/d'enregistrement : 1205639
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Déposant 1 : NEW FASHION BRANDS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 822712394
Adresse :
3 avenue des Charmes - ZA Parc Technologique d'Alata
60100 CREIL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187167
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187168
Date de demande : 04/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 264779
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402115
Date de demande : 04/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402116
Date de demande : 04/11/2004

Bénéficiare 1 : PHISACO

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 402117
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Bénéficiare 1 : DOROTENNIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601688
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769616
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : NEW FASHION BRANDS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2005316
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215171
Date de demande : 08/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502175
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802996
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Publications au Bodacc :
19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3017
NOJO : 6002MYG31307000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1973
NOJO : 006002MYG297414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : P A D ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3862
NOJO : 6002MYG29744100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1573
NOJO : 006002MYG290827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : P A D ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-christophe
02/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2075
NOJO : 006002MYG290316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le sigle.
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : StokoCorp ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-christophe
09/01/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1225
NOJO : 006002MYG283954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 05/01/2022
Date de commencement d'activité : 06/12/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Compiègne 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : StokoCorp ; Directeur général : BERTRAND Nicolas Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-christophe
Montant du capital : 10000.00 EUR
29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5884
NOJO : 9201MYG15700030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1957
NOJO : 09201MYG1540192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : StokoCorp ; Directeur général : BERTRAND Nicolas Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-christophe
28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6280
NOJO : 119201447895710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11869
NOJO : 119201428375931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8583
NOJO : 119201394877648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°945
NOJO : BXA16270001598W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 19/09/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 822 712 394
Dénomination : New Fashion Brands
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BOSCHER Delphine Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : code NIC
Code NIC : 00029
21/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Morale

Nom : StokoCorp
Siren : 751025800
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Avenue des Charmes
Parc Technologique D'Alata
60100 CREIL
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Nicolas Jacques
Né le 20/11/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
365 Chemin du Val Martin
06560 VALBONNE
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Physique

Nom : BOSCHER Delphine
Né le 02/08/1965 à Châteaudun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
142 Boulevard Saint Germain
75006 Paris
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
11/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°10902 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°10902 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°43550 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
19/09/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
19/09/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
19/09/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
19/09/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
16/09/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
16/09/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32397 déposé le 23/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
06/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/2016
Activité : L'acquisition, l'exploitation et le développement d'un portefeuille de marques, la commercialisation des articles associés à ces marques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Siège

Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Type : Etablissement principal

Adresse :
171 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/2016
Activité : L'acquisition, l'exploitation et le développement d'un portefeuille de marques, la commercialisation des articles associés à ces marques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/01/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1426
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Compiègne par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 06/12/2021 du 171 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine au 3 Avenue des charmes zone artisanale parc technologique D'Atala 60100 CREIL
Personnes morales :
06/01/2022 : New Fashion Brands
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'acquisition, l'exploitation et le développement d'un portefeuille de marques, la commercialisation des articles associés à ces marques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/09/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 06/01/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/11/2016 : New Fashion Brands
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : L'acquisition, l'exploitation et le développement d'un portefeuille de marques, la commercialisation des articles associés à ces marques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°32577 déposé le 25/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°14357 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°33091 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B08141
Dépôt : N°18384 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 6731 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 2022B00025
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CFDisponibilités9 9889 988
CJTOTAL (II)9 9889 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 9889 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 412
DLTOTAL (I)7 588
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400
ECTOTAL (IV)2 400
EETOTAL GENERAL (I à V)9 988
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 412
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 412
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 412
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14357 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 2016B08141
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CFDisponibilités9 9889 988
CJTOTAL (II)9 9889 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 9889 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 412
DLTOTAL (I)7 588
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400
ECTOTAL (IV)2 400
EETOTAL GENERAL (I à V)9 988
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 412
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 412
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 412
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33091 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2016B08141
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CFDisponibilités9 9889 988
CJTOTAL (II)9 9889 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 9889 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 412
DLTOTAL (I)7 588
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400
ECTOTAL (IV)2 400
EETOTAL GENERAL (I à V)9 988
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 412
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 412
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 412
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18384 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2016B08141
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CFDisponibilités9 9889 988
CJTOTAL (II)9 9889 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 9889 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 412
DLTOTAL (I)7 588
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 400
ECTOTAL (IV)2 400
EETOTAL GENERAL (I à V)9 988
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 412
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 412
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 412
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 412
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 412
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