2 M INVESTISSEMENTS

N° national/d'enregistrement : 1483788
Date de dépôt : 28/07/1988
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 28/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Construction d'édifice travaux publics.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : 2M INVESTISSEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 414068775
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Mandataire 1 : 2M INVESTISSEMENTS, M. MALAVAL PHILIPPE
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253958
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121848
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379687
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684908
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

N° national/d'enregistrement : 1483766
Date de dépôt : 28/07/1988
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 28/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières.Matériaux de construction non métalliques pour la construction. Construction d'édifices travaux publics.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : 2 M INVESTISSEMENTS SA
Numéro de SIREN : 414068775

Mandataire 1 : 2 M INVESTISSEMENTS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253966
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121849
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379706
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

N° national/d'enregistrement : 1438202
Date de dépôt : 24/11/1987
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 24/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et tuyaux métalliques;construction d'édifices travaux publics; traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : 2M INVESTISSEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 414068775
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Mandataire 1 : 2M INVESTISSEMENTS, M. MALAVAL PHILIPPE
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253964
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102039
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354661
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663685
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

N° national/d'enregistrement : 1438204
Date de dépôt : 24/11/1987
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 24/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et tuyaux métalliques;construction d'édifices travaux publics; traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : 2M INVESTISSEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 414068775
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Mandataire 1 : 2M INVESTISSEMENTS, M. MALAVAL PHILIPPE
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253963
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102040
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354662
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663680
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

N° national/d'enregistrement : 1455311
Date de dépôt : 24/11/1987
Lieu de dépôt : GRENOBLE
Date d'expiration : 24/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métallique pour la construction;produits d'étanchéité pour le bâtiment;ouvrage d'art et travaux publics. Construction d'édifices travaux publics.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : 2M INVESTISSEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 414068775
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Mandataire 1 : 2M INVESTISSEMENTS, M. MALAVAL PHILIPPE
Adresse :
RUE ACTISERE
38570 LE CHEYLAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253965
Date de demande : 05/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102041
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354660
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663684
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Annonce N°1867
NOJO : 038010000633363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2802
NOJO : 380100006319510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3459
NOJO : 380100005909970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°4680
NOJO : 380100005529090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°984
NOJO : 038010000550531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AMC CONSULTANT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CERVERA Eric nom d'usage : CERVERA n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°2365
NOJO : 380100005201830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°7137
NOJO : 380100004845120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1235
NOJO : 380100004444190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3341
NOJO : 380100004186450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1708
NOJO : 380100003979240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2142
NOJO : 380100003637490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1186
NOJO : BXB15301002253O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GAUTHIER Aime nom d'usage : GAUTHIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CERVERA Eric nom d'usage : CERVERA devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°3738
NOJO : 380100003277730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°5829
NOJO : 380100003029510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1687
NOJO : BXB13100003405W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MALAVAL Philippe Emile nom d'usage : MALAVAL devient président.
MANSOTTE Françoise Marie nom d'usage : MALAVAL devient directeur général.
MALAVAL Philippe Emile nom d'usage : MALAVAL n'est plus président du conseil d'administration.
MALAVAL Philippe Emile nom d'usage : MALAVAL n'est plus directeur général.
MANSOTTE Françoise Marie nom d'usage : MALAVAL n'est plus administrateur.
MANSOTTE Peggy Stephanie nom d'usage : MANSOTTE n'est plus administrateur.

Annonce N°7207
NOJO : BXC12242014191Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°2817
NOJO : BXC11235031764Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue Actisere Za
38570 Le Cheylas

Annonce N°3133
NOJO : BXC10337013670W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue Actisere Za
38570 Le Cheylas

Annonce N°4550
NOJO : BXC082240096032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue Actisere Za
38570 Le Cheylas

Annonce N°4787
NOJO : BXC08255003721D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 068 775
Dénomination : 2M INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue Actisere
Za,
38570 Le Cheylas

Code NIC : 00033

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Physique

Nom : MALAVAL Philippe Emile
Né le 23/05/1956 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
580 Avenue de Chartreuse
38530 Pontcharra
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Physique

Nom : MANSOTTE (MALAVAL) Françoise Marie
Né le 24/08/1958 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
580 Avenue de Chartreuse
38530 Pontcharra
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Physique

Nom : MALAVAL Philippe Emile
Né le 23/05/1956 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
580 Avenue de Chartreuse
38530 Pontcharra
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Physique

Nom : MANSOTTE (MALAVAL) Françoise Marie
Né le 24/08/1958 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
580 Avenue de Chartreuse
38530 Pontcharra
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Morale

Nom : AMC CONSULTANT
Siren : 329024335
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Méridiens
38130 Échirolles
France

---

Représentant permanent

Nom : CIMMINO Salvatore
Né le 01/03/1946 à Grenoble (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Quai Perrière
38000 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Personne Physique

Nom : CERVERA Eric
Né le 26/07/1979 à Échirolles (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 B Boulevard de la Chantourne
38700 La Tronche
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008389 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008501 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°010314 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°009043 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°009043 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°007837 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006794 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°007837 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006794 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006793 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006793 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006206 déposé le 17/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006206 déposé le 17/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006206 déposé le 17/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006206 déposé le 17/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005480 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006793 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006794 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006793 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006794 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004588 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°002816 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008501 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Siège

Adresse :
195 Rue Actisere
38570 Le Cheylas
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Etablissement principal

Adresse :
195 Rue Actisere
38570 Le Cheylas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1997
Activité : Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Siège

Adresse :
Rue Actisere
ZA
38570 Le Cheylas
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Actisere
ZA
38570 Le Cheylas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1997
Activité : Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 14.10.1997 LA TERRE DAUPHINOISE DU 24.09.1997

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/007376
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de RN 90 38660 LE TOUVET à ZA Actisère 38570 LE CHEYLAS à compter du 19.06.2003.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 14.10.1997 LA TERRE DAUPHINOISE DU 24.09.1997

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/007376
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de RN 90 38660 LE TOUVET à ZA Actisère 38570 LE CHEYLAS à compter du 19.06.2003.

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 195000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 195000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°010971 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°010714 déposé le 26/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°009001 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005678 déposé le 15/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°009765 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°016374 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°016374 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°014895 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°014895 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°011103 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°011103 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°013348 déposé le 11/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°013348 déposé le 11/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°007975 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°007975 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008302 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008302 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°012236 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°012236 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008625 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°008625 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006659 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006659 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005792 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005792 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005787 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005787 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005233 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005233 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005424 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005424 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004036 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004036 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005526 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°005526 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004747 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004747 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004212 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°004212 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006081 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°006081 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°003026 déposé le 24/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B01028
Dépôt : N°003026 déposé le 24/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011321 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
BJ	TOTAL (I)	1 374 265	4 145	1 370 120
BX	Clients et comptes rattachés	41 068		41 068
BZ	Autres créances	28 102		28 102
CF	Disponibilités	114		114
CJ	TOTAL (II)	69 285		69 285
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
DL	TOTAL (I)	1 184 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			65 000
FW	Autres achats et charges externes			9 805
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 811
FY	Salaires et traitements			114 600
FZ	Charges sociales			45 505
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			168
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			171 892
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
GR	Intérêts et charges assimilées			273
GU	Total des charges financières (VI)			273
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 976	169		4 145

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010971 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
BJ	TOTAL (I)	1 374 265	4 145	1 370 120
BX	Clients et comptes rattachés	41 068		41 068
BZ	Autres créances	28 102		28 102
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CJ	TOTAL (II)	69 285		69 285
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
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DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			65 000
FW	Autres achats et charges externes			9 805
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GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
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GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
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Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/010714 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
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CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
DL	TOTAL (I)	1 184 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
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FZ	Charges sociales			45 505
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GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			171 892
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
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GU	Total des charges financières (VI)			273
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
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Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/009001 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
BJ	TOTAL (I)	1 374 265	4 145	1 370 120
BX	Clients et comptes rattachés	41 068		41 068
BZ	Autres créances	28 102		28 102
CF	Disponibilités	114		114
CJ	TOTAL (II)	69 285		69 285
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
DL	TOTAL (I)	1 184 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			65 000
FW	Autres achats et charges externes			9 805
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 811
FY	Salaires et traitements			114 600
FZ	Charges sociales			45 505
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			168
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			171 892
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
GR	Intérêts et charges assimilées			273
GU	Total des charges financières (VI)			273
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 976	169		4 145

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/005678 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
BJ	TOTAL (I)	1 374 265	4 145	1 370 120
BX	Clients et comptes rattachés	41 068		41 068
BZ	Autres créances	28 102		28 102
CF	Disponibilités	114		114
CJ	TOTAL (II)	69 285		69 285
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
DL	TOTAL (I)	1 184 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
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GF	Total des charges d’exploitation (II)			171 892
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
GR	Intérêts et charges assimilées			273
GU	Total des charges financières (VI)			273
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 976	169		4 145

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/009765 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1997B01028
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	3 570	3 570
AJ	Autres immobilisations incorporelles	575	575
CU	Autres participations	1 370 120		1 370 120
BJ	TOTAL (I)	1 374 265	4 145	1 370 120
BX	Clients et comptes rattachés	41 068		41 068
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CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 443 550	4 145	1 439 405
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 000
DD	Réserve légale (1)	23 896
DG	Autres réserves	1 073 229
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-107 165
DL	TOTAL (I)	1 184 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	127 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 408
DY	Dettes fiscales et sociales	33 550
EA	Autres dettes	90 000
EC	TOTAL (IV)	254 444
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 439 405
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 461
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	65 000		65 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 000		65 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			65 000
FW	Autres achats et charges externes			9 805
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 811
FY	Salaires et traitements			114 600
FZ	Charges sociales			45 505
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			168
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			171 892
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-106 892
GR	Intérêts et charges assimilées			273
GU	Total des charges financières (VI)			273
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-107 165
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	65 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	172 165
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-107 165
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 401	169		3 570
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	575			575
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 976	169		4 145