3 BRASSEURS FRANCE

Liens de succession de l'établissement :

16/11/2020 : Succession

Prédécesseur : 3 BRASSEURS FRANCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

30/06/2023 : ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021558
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/07/2023
Date de dépôt : 04/07/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 04/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : 3 BRASSEURS FRANCE
Siret : 50953077000338
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre

Signataires :

91

23/06/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021560
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/07/2023
Date de dépôt : 04/07/2023
Date du texte : 23/06/2023
Date d'effet : 04/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : 3 BRASSEURS FRANCE
Siret : 50953077000338
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre

Signataires :

91

15/04/2022 : Accord d'entreprise en faveur de l'emploi et de l'insertion des travailleurs en situation de handicap

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016159
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 15/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : 3 BRASSEURS FRANCE
Siret : 50953077000338
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle

Thèmes de l'accord :

073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

91

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/12/2008

Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/03/2018 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 4441565
Date de dépôt : 29/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière ; eaux minérales et gazeuses ; bière sans alcool ; bière de malt ; moût de malt ; bières artisanales ; extraits de houblon pour la fabrication des bières ; boissons aux fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
IMMEUBLE PERICENTRE
RUE VAN GOGH
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

29/03/2018 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 4441565
Date de dépôt : 29/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière ; eaux minérales et gazeuses ; bière sans alcool ; bière de malt ; moût de malt ; bières artisanales ; extraits de houblon pour la fabrication des bières ; boissons aux fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
IMMEUBLE PERICENTRE
RUE VAN GOGH
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828175
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

03/03/2014 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 4073009
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; tartes et tourtes ; tortillas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434036042
Adresse :
Immeuble Péricentre, rue Van Gogh
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828175
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 4073009
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; tartes et tourtes ; tortillas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434036042
Adresse :
Immeuble Péricentre, rue Van Gogh
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

29/09/2010 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 3770229
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; malt pour brasserie et distillerie ; houblon. ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt. ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434036042

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, M. NAPPEY Alexandre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575636
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760723
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

29/09/2010 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 3770229
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; malt pour brasserie et distillerie ; houblon. ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt. ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434036042

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575636
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828175
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760723
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

29/09/2010 : 3 BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 3770229
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; malt pour brasserie et distillerie ; houblon. ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt. ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux. ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent.

Déposant 1 : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434036042
Adresse :
30 boulevard Jean-Baptiste Lebas
59800 LILLE
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575636
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 790630
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats, AARPI
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 800421
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : 3 BRASSEURS FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 509530770
Adresse :
Immeuble Péricentre Boulevard Van Gogh
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Publications au Bodacc :

24/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6143
NOJO : 59102017S000817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

15/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1177
NOJO : BXB16103002163W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Date de commencement d'activité : 04/04/2016
Descriptif : Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Montant du capital : 5300 Euros

16/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°906
NOJO : BXB160700016444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Montant du capital : 5300 Euros

16/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°907
NOJO : BXB160700016456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant De Menonville, Didier Thibaut, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 5300 Euros

16/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : BXB160700016468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
modification du Président 3 BRASSEURS INTERNATIONAL représenté par LECOMTE Guillaume Adresse : 14 square Alphonse Daudet 59510 Hem, modification du Directeur général Lecomte, Guillaume, nomination du Directeur général : Demoncheaux, Eric
Montant du capital : 5300 Euros

30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7145
NOJO : 59102013S013622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7146
NOJO : 59102013S013623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5978
NOJO : 59102013S013361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

27/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°669
NOJO : BXB11080001220U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date d'effet : 2011-02-15
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Lille 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président de la société : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, représenté par M LANDRIEUX Jean Louis Directeur général : LECOMTE Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA - DEPARTEMENT AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DE MENONVILLE Didier Thibaut
Montant du capital : 1.00 EUR

04/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB110560002979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date d'effet : 2010-10-15
Descriptif : Réduction du capital minimum

Numéro d'identification : RCS Lille 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président de la société : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, représenté par M LANDRIEUX Jean Louis Directeur général : LECOMTE Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA - DEPARTEMENT AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DE MENONVILLE Didier Thibaut
Montant du capital : 1.00 EUR

Siège social :
Adresse :
30 boulevard Jean-Baptiste Lebas
59000 Lille

23/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB11048000213K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date d'effet : 2011-01-24
Descriptif : Nomination d'un directeur général

Numéro d'identification : RCS Lille 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président de la société : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, représenté par M LANDRIEUX Jean Louis Directeur général : LECOMTE Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA - DEPARTEMENT AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DE MENONVILLE Didier Thibaut

16/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB10312000665T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date d'effet : 2010-09-15
Descriptif : Transfert du siège social Changement de dénomination sociale Changement de président de S.A.S. Nomination d'un directeur général

Numéro d'identification : RCS Lille 509 530 770
Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société d'actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président de la société : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL, représenté par M LANDRIEUX Jean Louis Directeur général : PICHLAK Philippe Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA - DEPARTEMENT AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : DE MENONVILLE Didier Thibaut

Siège social :
Adresse :
30 boulevard Jean-Baptiste Lebas
59000 Lille

06/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°633
NOJO : BXA083650019757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 22/12/2008
Descriptif : Cette entreprise n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Lille 509 530 770
Dénomination : AMARINE EXTERNE
Forme juridique : Société d'actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président de la société : AGAPES, représenté par M LANDRIEUX Jean Louis.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA - DEPARTEMENT AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : DE MENONVILLE Didier Thibaut.

siège social :
Adresse :
Immeuble Péricentre
rue Van Gogh
59650 Villeneuve-d'Ascq

Historique de l'unité légale :

06/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/11/2020 : code NIC

Code NIC : 00338

26/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

09/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/02/2011 : activité principale, code NIC

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Code NIC : 00015

15/09/2010 : dénomination, code NIC

Dénomination : 3 BRASSEURS FRANCE
Code NIC : 00023

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

20/09/2017 : 57512017B00934 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 2017B00934

Numéro de RCS : B50953077
Raison sociale : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
IMMEUBLE PERICENTRE
RUE VAN GOGH
59650 VILLENEUVE D'ASCQ

Date d’immatriculation au greffe : 24/08/2017
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 50953077000163
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Adresse de l'établissement :
ZAC D'AUGNY
RTE NATIONALE 57
57685 AUGNY
Origine du fonds : 27

06/09/2017 : 67522017B01577 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2017B01577

Numéro de RCS : B50953077
Raison sociale : 3 BRASSEURS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
IMMEUBLE PÉRICENTRE
RUE VAN GOGH
59650 VILLENEUVE D'ASCQ

Date d’immatriculation au greffe : 20/07/2017
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 50953077000049
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : 3 BRASSEURS
Adresse de l'établissement :
ACTINORD
2 RUE MERCURIALES
67450 LAMPERTHEIM
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
Siren : 434036042
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 rue de l'Espoir
59260 Lezennes
France

Représentant permanent

Nom : LECOMTE Guillaume
Né le 01/02/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 square Alphonse Daudet
59510 Hem
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Physique

Nom : DEMONCHEAUX Eric
Né le 19/02/1969 à Frévent (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 avenue Jacques Picavet
59130 Lambersart
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
Siren : 434036042
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4 rue de l'Espoir
59260 Lezennes
France

Représentant permanent

Nom : LECOMTE Guillaume
Né le 01/02/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 square Alphonse Daudet
59510 Hem
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Physique

Nom : DEMONCHEAUX Eric
Né le 19/02/1969 à Frévent (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 avenue Jacques Picavet
59130 Lambersart
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

18/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : 3 BRASSEURS INTERNATIONAL
Siren : 434036042
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue Van Gogh Immeuble Péricentre
59650 Villeneuve d'Ascq
France

Représentant permanent

Nom : LECOMTE Guillaume
Né le 01/02/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 square Alphonse Daudet
59510 Hem
France

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Physique

Nom : DEMONCHEAUX Eric
Né le 19/02/1969 à Frévent (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 avenue Jacques Picavet
59130 Lambersart
France

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Défense CEDEX
France

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Défense CEDEX
France

Dépôts des actes :

09/05/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°9703 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°9703 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé

09/05/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°9703 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°9703 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé

22/09/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3492 déposé le 29/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

22/09/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3492 déposé le 29/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

18/09/2014 : Lettre de nomination

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3492 déposé le 29/01/2016
Etat : Déposé

18/09/2014 : Lettre de nomination

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3492 déposé le 29/01/2016
Etat : Déposé

07/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3490 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

07/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3490 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social statutaire

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social statutaire

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social statutaire

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social statutaire

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3489 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé

03/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3487 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3487 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé

03/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3487 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3487 déposé le 29/02/2016
Etat : Déposé

29/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3250 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

29/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3250 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

15/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/02/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé

15/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

15/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/02/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3102295 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé

24/01/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101282 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

24/01/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101282 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008145 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008145 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3101587 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé

27/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3007680 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3007682 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3007680 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/09/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3007682 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°3008517 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé

17/12/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

17/12/2008 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé

17/12/2008 : Liste des souscripteurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé

17/12/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

17/12/2008 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé

17/12/2008 : Liste des souscripteurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°2810179 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue de l'Espoir
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2020
Activité : Toute opération commerciale se rapportant directement ou indirectement à l'activité de restauration, débit de boissons, sous toutes formes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 rue Jean Jaurès
59491 Villeneuve-d'Ascq
France
Enseigne : LES 3 BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/2017
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18-24 place de la Gare
59000 Lille
France
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 rue du Château d'Isenghien
59160 Lomme
France
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rond Point des Weppes
centre Commercial Auchan Englos
59320 Sequedin
France
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

18/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lotissement Canton du Moulin
rue de Chanzy
59260 Lezennes
France
Nom commercial : 3 BRASSEURS
Enseigne : 3 BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2019
Activité : Activité de restauration et débit de boissons.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

26/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2017B01577
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Mercuriales
Actinord
67450 Lampertheim
FRANCE
Enseigne : 3 BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2017
Activité : Restauration traditionnelle.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
rise en location-gérance - Créatio - récédent propriétaire exploitan - BRASSEURS L
Type d’exploitation : Location-gérance

26/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2017B01577
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
68 route d'Oberhausbergen
Quartier des Brasseurs
67200 Strasbourg
FRANCE
Nom commercial : 3 BRASSEURS
Enseigne : 3 BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2019
Activité : Activité de restauration
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

28/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 57
ZAC d'Augny
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle (5610a)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - BRASSEURS LG SA
Type d’exploitation : Location-gérance

28/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 57
ZAC d'Augny
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle (5610a)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - BRASSEURS LG SA
Type d’exploitation : Location-gérance

28/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00934
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route Nationale 57
ZAC d'Augny
57685 Augny
FRANCE
Enseigne : LES TROIS BRASSEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2017
Activité : Restauration traditionnelle (5610a)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - BRASSEURS LG SA
Type d’exploitation : Location-gérance

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Van Gogh Immeuble Péricentre
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Toute opération commerciale se rapportant directement ou indirectement à l'activité de restauration, débit de boissons, sous toutes formes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/12/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2008
Texte de l'observation : Publication légale : le Syndicat Agricole du 19 Dé cembre 2008.

18/12/2020 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2016
Texte de l'observation : SOCIETE SANS ACTIVITE COMMERCIALE DU 22-12-2008 AU 01-03-2016 .

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2008
Texte de l'observation : Publication légale : le Syndicat Agricole du 19 Dé cembre 2008.

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2016
Texte de l'observation : SOCIETE SANS ACTIVITE COMMERCIALE DU 22-12-2008 AU 01-03-2016 .

Personnes morales :

18/12/2020 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 3231680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

26/02/2020 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/05/2017

Economie sociale et solidaire : Non

28/08/2017 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non

28/08/2017 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non

28/08/2017 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non

14/02/2017 : 3 BRASSEURS FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°817 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°817 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13623 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13623 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13622 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13622 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13361 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02795
Dépôt : N°13361 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2012 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 817 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 2008B02795
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	35 130		35 130	36 848
CJ	TOTAL (II)	35 130		35 130	36 848
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 129		35 129	36 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20	20
DH	Report à nouveau	-3 014	-1 172
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 718	-1 841
DL	TOTAL (I)	-4 712	-2 994
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	35 948	35 948
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	144	144
EA	Autres dettes	3 751	3 751
EC	TOTAL (IV)	39 842	39 842
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	35 129	36 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			1 465	2 167
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			372
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 837	2 167
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 837	-2 167
GL	Autres intérêts et produits assimilés			118	325
GP	Total des produits financiers (V)			118	325
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			119	325
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 718	-1 841
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	118	325
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 837	2 167
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 718	-1 841

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