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d'Empeaux

360°

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39798652200035 / Siren : 397986522 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 61 397986522
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
360°
Adresse :
1 Boulevard BONREPOS
31000 TOULOUSE
Marchés publics :
16/03/2022 : Marché

Objet : 21V0120COR - CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D'OEUVRE - EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE JOLIMONT MS/SG
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2131055540001722022V002600
Source : marches-publics.info
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 711 000 €
Date de notification : 23/02/2022

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : 2- Ville de Toulouse

Titulaire :
360° (39798652200035)
07/01/2019 : Marché

Objet : Concours d'architecture pour le regroupement écoles d'Argelès-Gazost
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 20007081100019201860023501
Source : e-marchespublics
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 347 795 €
Date de notification : 11/12/2018

Lieu d'exécution : ARGELES-GAZOST
Acheteur : CC Pyrénées Vallées des Gaves

Titulaire :
360 ° (39798652200035)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2013 : Succession
Prédécesseur : 360°
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/08/1994
Dénomination : 360°
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
360° - Toulouse (siège)360° - Toulouse (fermé)360° - Toulouse (fermé)
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°795
NOJO : 031020000897113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LEBLANC Thomas nom d'usage : LEBLANC devient gérant.
BOURDETTE Cyril nom d'usage : BOURDETTE devient gérant
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°458
NOJO : 310200008889400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 310200008548960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1785
NOJO : 310200007857940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1746
NOJO : 310200007227410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4994
NOJO : 310200006358460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4776
NOJO : 310200005637760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3826
NOJO : 310200005176810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 310200004615200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 310200004109010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2256
NOJO : 310200003720010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1375
NOJO : 310200003291410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°556
NOJO : BXB13109001784K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4136
NOJO : BXC122230034305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2399
NOJO : BXC11192018906V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
26 rue du 10 Avril
31500 Toulouse
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1802
NOJO : BXC10223006364N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
26 rue du 10 Avril
31500 Toulouse
07/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : BXB093620016559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360°
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BEKKOUCHA Mériem nom d'usage : BEKKOUCHA Mériem devient gérant.


Siège social :
Adresse :
26 rue du 10 Avril
31500 Toulouse
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5577
NOJO : BXC092520130036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360Ø
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue des Potiers
31000 Toulouse
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2971
NOJO : BXC08214000847C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 397 986 522
Dénomination : 360Ø
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue des Potiers
31000 Toulouse
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/04/2013 : code NIC
Code NIC : 00035
01/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00019
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Type : Personne Physique

Nom : GAUDU Laurent
Né le 05/06/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Type : Personne Physique

Nom : BEKKOUCHA Mériem
Né le 25/02/1962 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
26 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
01/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°006050 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°017337 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005460 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°004692 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
03/08/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005572 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005572 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°004692 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005460 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°017337 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°006050 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Type : Siège

Adresse :
1 Boulevard de Bonrepos
31000 Toulouse
France
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Boulevard de Bonrepos
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/1994
Activité : Exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/08/2016 : 360°
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 03/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°018808 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°018983 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°023332 déposé le 04/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°025384 déposé le 03/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°017723 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°009126 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°014535 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°013751 déposé le 06/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°007621 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°007147 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°009401 déposé le 23/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°006764 déposé le 18/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005944 déposé le 12/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°003710 déposé le 11/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°005105 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°004611 déposé le 26/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°004279 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°003539 déposé le 04/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°002419 déposé le 05/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°003563 déposé le 18/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B01550
Dépôt : N°002894 déposé le 05/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/013999 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/039316 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/040362 du 06/12/2021
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/002726 du 03/02/2021
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021502 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/014129 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/021410 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1994B01550
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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