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de Fercé

3B

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39920380100010 / Siren : 399203801 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 42 399203801
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
3B
Adresse :
ROUT DE FREYCENET
43350 BORNE
Historique de l'établissement :
02/10/2023 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (NAFRev2 : 77.32Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements pour la construction (NAF1993 : 71.3C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1995
Dénomination : 3B
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1609
NOJO : 043020000090330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2699
NOJO : 430200000872520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4846
NOJO : 430200000761670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5085
NOJO : 430200000670910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1979
NOJO : 430200000588330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4991
NOJO : 430200000524160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7239
NOJO : 430200000439640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5503
NOJO : 430200000358060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3545
NOJO : 430200000276820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3900
NOJO : 430200000205940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3639
NOJO : 430200000143940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6330
NOJO : BXC13175010169Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5740
NOJO : BXC12191007764N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5621
NOJO : BXC11192002199W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
route de Freycenet
43350 Borne
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5546
NOJO : BXC101930020082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
route de Freycenet
43350 Borne
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1961
NOJO : BXC08243003252F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
route de Freycenet
43350 Borne
26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2738
NOJO : BXC08176001888N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 399 203 801
Dénomination : SARL 3B
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
route de Freycenet
43350 Borne
Historique de l'unité légale :
02/10/2023 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (NAFRev2 : 77.32Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements pour la construction (NAF1993 : 71.3C)
Représentants légaux :
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Type : Personne Physique

Nom : BROC Bernard Ferdinand Marie
Né le 08/10/1949 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route de Freycenet
43350 Borne
France
Dépôts des actes :
26/06/1997 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000552 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000375 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
04/04/1996 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000375 déposé le 04/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
22/12/1994 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001119 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
22/12/1994 : Décision(s) des associés
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001119 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
22/12/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001119 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Type : Siège

Adresse :
Route de Freycenet
43350 Borne
France
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Freycenet
43350 Borne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : LOCATION DE MATERIEL, TRAVAUX ROUTIERS,TRAVAUX PUBLICS ET DE GENIE CIVIL ECOLE DE PILOTAGE ET TRAVAUX AERIENS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/05/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/12/1994
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : L'EVEIL DE LA HTE-LOIRE
24/05/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1997
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
24/05/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
24/05/2016 : SARL 3B
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : LOCATION DE MATERIEL, TRAVAUX ROUTIERS,TRAVAUX PUBLICS ET DE GENIE CIVIL ECOLE DE PILOTAGE ET TRAVAUX AERIENS.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/12/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001266 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001486 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001472 déposé le 25/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001222 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001531 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001403 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001639 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°002011 déposé le 07/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001047 déposé le 26/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000786 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000741 déposé le 19/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°001305 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000777 déposé le 02/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000813 déposé le 23/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000579 déposé le 21/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000462 déposé le 19/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°403710 déposé le 23/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000688 déposé le 14/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000662 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000691 déposé le 23/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1994B00177
Dépôt : N°000962 déposé le 23/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/002173 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/001749 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001497 du 18/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002684 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/002303 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/001663 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1994B00177
Code activité : 7732Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles424 973348 78776 185129 325
040Immobilisations financières128128125
044Total Actif Immobilisé425 100348 78776 313129 450
068Créances – Clients et comptes rattachés79 25710 45068 80736 306
072Créances – Autres1 8021 8024 788
084Disponibilités69 13869 13846 196
092Charges constatées d’avance1 6351 6351 631
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance151 83110 450141 38188 922
110Total général Actif576 932359 237217 694218 372
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762
132Autres réserves34 288
136Résultat de l’exercice29 99135 050
142Total des capitaux propres - Total I72 66342 673
166Fournisseurs et comptes rattachés285549
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N129 336
172Autres dettes144 746175 151
176Total des dettes145 031175 700
180Total général Passif217 694218 372
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France117 582100 070
230Autres produits497
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 117 582100 567
242Autres charges externes* 18 1314 276
243(dont taxe professionnelle) 337
244Impôts, taxes et versements assimilés337333
254Dotations aux amortissements 53 14053 140
256Dotations aux provisions 10 450
262Autres charges 492
264Total des charges d’exploitation 82 05758 240
270Résultat d’exploitation 35 52542 327
280Produits financiers 22
294Charges financières 245240
306Impôts sur les bénéfices 5 2927 042
310Bénéfice ou perte 29 99135 050
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2
490Total Immobilisations (Valeur brute) 425 098
492Total Immobilisations (Augmentations) 2
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés10 450
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions10 450
374Montant de la T.V.A. collectée 23 516
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 3 212
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