01/06/2021 : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003068 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003068 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003360 déposé le 10/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/05/2014 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1680 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/05/2014 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001680 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°3979 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°3979 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°3979 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003979 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/06/2013 : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003979 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°3978 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°003978 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2011 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°761 déposé le 01/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement des mandats des commissaires aux comptes
18/05/2011 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000761 déposé le 01/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/06/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
12/06/2002 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/11/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de A.M.S.
20/11/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/11/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
20/11/1998 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
12/12/1996 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Transformation en SA Changement de dénomination en celle de SA LES TILLEULS Modification de l'objet social Modification de l'activité
12/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Transformation en SA Changement de dénomination en celle de SA LES TILLEULS Modification de l'objet social Modification de l'activité
12/12/1996 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
12/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1184 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001184 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
07/06/1993 : Acte sous seing privéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
07/06/1993 : Acte sous seing privéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
07/06/1993 : Acte sous seing privéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
07/06/1993 : Acte sous seing privéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
01/07/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOCIETE IMMOBILIERE DES ETABLISSEMENTSPLANTARD
01/07/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/07/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : DOSSIER RECU AU RCS LE 250892
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°1325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Transformation en SA Changement de dénomination en celle de SA LES TILLEULS Modification de l'objet social Modification de l'activité
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ANNEXE DE LA RESOLUTION 2 DE L'ASSEMBLEE DU 12.12.96 Cession de parts Cession de parts Transformation en SA Changement de dénomination en celle de SA LES TILLEULS Modification de l'objet social Modification de l'activité
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION RELATIVE A LA FORME JURIDIQUE DE LA SOCIETE
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°2733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000746 déposé le 06/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°001325 déposé le 02/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°000165 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002515 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1970B00010
Dépôt : N°002733 déposé le 27/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers