A P

Entreprise

A P
Dernière mise à jour : 13/05/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/05/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50463103700018 / Siren : 504631037 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 58 504631037
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/11/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
A P
Adresse :
79 Rue DE SEZE
69006 LYON 6EME
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/05/2008
Dénomination : A P
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5949
NOJO : 690100016065220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8070
NOJO : 690100015467990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10622
NOJO : 690100014512980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°3038
NOJO : 069010001448798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée CABINET BOREL ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BOREL Pascal nom d'usage : BOREL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8199
NOJO : 690100014442460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2859
NOJO : 690100011952290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3266
NOJO : 690100011177970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2052
NOJO : 069010001079611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 26230.00 EUR
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4443
NOJO : 690100010299780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1199
NOJO : BXB16267002236H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 27230.00 EUR
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5803
NOJO : 690100009448400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8068
NOJO : 690100008531400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6958
NOJO : 690100007739370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11530
NOJO : BXC13175008749F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6824
NOJO : BXC120960081472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10087
NOJO : BXC11068010607W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
79 rue de Sèze
69006 Lyon
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8511
NOJO : BXC10132018836D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
79 rue de Sèze
69006 Lyon
26/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1590
NOJO : BXA08233001441T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/05/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 504 631 037
Dénomination : A + P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : GAUTIER Dominique nom d'usage : GAUTIER Dominique.
.
Commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée CABINET BORREL ET ASSOCIES.
.
Commissaire aux comptes suppléant : BORREL Pascal nom d'usage : BORREL Pascal.
.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Adresse :
79 rue de Sèze
69006 Lyon
Représentants légaux :
25/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Dominique
Né le 29/05/1960 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
630 Rue du Diot
69270 Fontaines-Saint-Martin
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Dominique
Né le 29/05/1960 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
630 Rue du Diot
69270 Fontaines-Saint-Martin
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Personne Morale

Nom : CABINET BOREL ET ASSOCIES
Siren : 950072058
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue Antoine Dutriévoz
69100 Villeurbanne
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Personne Physique

Nom : BOREL Pascal
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue Antoine Dutriévoz
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
31/03/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°037742 déposé le 15/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°043881 déposé le 31/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°031621 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°031621 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/2017 : Procès-verbal
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°020386 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
13/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°023382 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°023382 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°023382 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°023382 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°010562 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°010562 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°010562 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°010562 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008614 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008614 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001979 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001979 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012684 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008614 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008614 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001979 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001979 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Siège

Adresse :
79 Rue de Sèze
69006 Lyon
France
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Etablissement principal

Adresse :
79 Rue de Sèze
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2008
Activité : Toutes activités liées à la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Siège

Adresse :
79 Rue de Sèze
69006 Lyon
France
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Type : Etablissement principal

Adresse :
79 Rue de Sèze
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2008
Activité : Toutes activités liées à la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/10/2021 : A + P
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes activités liées à la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 26230.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/04/2017 : A + P
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes activités liées à la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 27230.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°038482 déposé le 01/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°042489 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°006456 déposé le 26/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012728 déposé le 28/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012627 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°012627 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008738 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°008738 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°004398 déposé le 19/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°004398 déposé le 19/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001587 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°001587 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°011650 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°011650 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°005131 déposé le 14/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°005131 déposé le 14/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°002967 déposé le 11/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°002967 déposé le 11/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°007009 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B02983
Dépôt : N°007009 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/011279 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/042365 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/038482 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/042489 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/006456 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/012728 du 28/05/2018
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/012627 du 28/04/2017
Numéro de gestion : 2008B02983
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières925 720925 720
044Total Actif Immobilisé925 720925 720
084Disponibilités17 34617 346
092Charges constatées d’avance6060
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance17 40617 406
110Total général Actif943 127943 127
120Capital social ou individuel27 230
126Réserve légale11 474
132Autres réserves666 927
136Résultat de l’exercice-13 383
142Total des capitaux propres - Total I692 248
156Emprunts et dettes assimilées245 255
166Fournisseurs et comptes rattachés5 504
172Autres dettes119
176Total des dettes250 878
180Total général Passif943 127
195Dont dettes à plus d’un an209 627
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 792
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
24B(dont crédit bail mobilier)* -1
242Autres charges externes* 9 933
243(dont taxe professionnelle) 164
244Impôts, taxes et versements assimilés164
264Total des charges d’exploitation 10 097
270Résultat d’exploitation -10 097
280Produits financiers 3 638
290Produits exceptionnels 15 792
294Charges financières 5 537
300Charges exceptionnelles 17 180
310Bénéfice ou perte -13 383
CodeLibellé du posteMontant année N
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 17 180
490Total Immobilisations (Valeur brute) 942 901
494Total Immobilisations (Diminutions) 17 180

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