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de Laneuveville-devant-Bayon

A.R.T

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/11/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43810698100022 / Siren : 438106981 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 55 438106981
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
A.R.T
Adresse :
ZI LES PLAINES
Route NATIONALE 7

83480 PUGET-SUR-ARGENS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
05/02/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2006 : Succession
Prédécesseur : A.R.T
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2001
Dénomination : A.R.T
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A.R.T - Puget-sur-Argens (siège)A.R.T - Fréjus (fermé)
Publications au Bodacc :
03/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : 8303MYG26208700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1803
NOJO : 008303MYG258289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARIAUD Alban, Fernand, Albert
12/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2826
NOJO : 8303MYG24338600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5829
NOJO : 8303MYG22329400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4105
NOJO : 8303MYG21179800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8222
NOJO : 830319476200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9787
NOJO : 830318043500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8854
NOJO : 830316602800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10177
NOJO : 830315013600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10274
NOJO : 830313738400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10307
NOJO : 830312372100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12076
NOJO : BXC123380020042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11875
NOJO : BXC11314024770A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14375
NOJO : BXC103360040905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8835
NOJO : BXC09338006212O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle les Plaines RN 7
83480 Puget-sur-Argens
20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8842
NOJO : BXC08312002530J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 438 106 981
Dénomination : S.A.R.L. A.R.T.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle les Plaines RN 7,
83480 Puget-sur-Argens
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
30/11/2006 : code NIC
Code NIC : 00022
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : CLABEROT Patrick
Né le 26/10/1958 à 33 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
202 avenue Rose de Mai
83600 Fréjus
FRANCE
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : WALENTEK Michel
Né le 14/03/1959 à 30 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
362 rue du Suveret
83600 Fréjus
FRANCE
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : CLABEROT Patrick
Né le 26/10/1958 à 33 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
202 avenue Rose de Mai
83600 Fréjus
FRANCE
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : WALENTEK Michel
Né le 14/03/1959 à 30 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
362 rue du Suveret
83600 Fréjus
FRANCE
16/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : CLABEROT Patrick
Né le 26/10/1958 à 33 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
53 RUE DES JARDINS
FREJUS
83600 FREJUS
FRANCE
16/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Personne Physique

Nom : WALENTEK Michel
Né le 14/03/1959 à 30 (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LES JARDINS DE VALESCURE, RUE DU SUVERET
FREJUS
83600 FREJUS
FRANCE
Dépôts des actes :
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°3861 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZI LES PLAINES RN 7 PUGET/ARGENS
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : TEXTE DES RESOLUTIONS
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZI LES PLAINES RN 7 PUGET/ARGENS
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : TEXTE DES RESOLUTIONS
10/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°972 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°972 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2641 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
14/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI les Plaines RN 7
83480 Puget-sur-Argens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2001
Activité : Pilotage coordination maîtrise d'oeuvre assistance maîtrise d'ouvrage Ingenieurn dans le bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI LES PLAINES RN 7
83480 PUGET SUR ARGENS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2001
Activité : PILOTAGE COORDINATION MAITRISE D'OEUVRE ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE INGENIEURN DANS LE BATIMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/11/2018 : S.A.R.L. A.R.T.
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/11/2016 : S.A.R.L. A.R.T.
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6784 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6774 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6671 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6671 déposé le 16/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°5756 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°5756 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6126 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6126 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6138 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6138 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6413 déposé le 15/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6413 déposé le 15/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6031 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6031 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6114 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°6114 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°5609 déposé le 19/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°5609 déposé le 19/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2958 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2958 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2617 déposé le 19/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2617 déposé le 19/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2644 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2644 déposé le 30/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2309 déposé le 21/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2309 déposé le 21/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2267 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2267 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2421 déposé le 18/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2421 déposé le 18/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2149 déposé le 21/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2001B00211
Dépôt : N°2149 déposé le 21/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 493 du 25/01/2023
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 66 du 07/01/2022
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6423 du 18/11/2020
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 8153 du 31/12/2019
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6784 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6774 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 2001B00211
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 9454 945
APConstructions34 00134 0011 457
ATAutres immobilisations corporelles44 60844 564444 445
BHAutres immobilisations financières1 0181 018973
BJTOTAL (I)84 57283 5101 0626 875
BXClients et comptes rattachés160 015160 015195 497
BZAutres créances8 0528 0526 153
CDValeurs mobilières de placement160 914160 914160 372
CFDisponibilités75 25975 25933 430
CHCharges constatées d’avance33 92533 92524 610
CJTOTAL (II)438 165438 165420 062
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 73683 510439 227426 937
CPParts à moins d’un an1 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves310 000297 000
DHReport à nouveau1 130170
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99213 961
DLTOTAL (I)320 922319 930
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 2437 243
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés40 30126 553
DYDettes fiscales et sociales60 76073 210
ECTOTAL (IV)118 304107 006
EETOTAL GENERAL (I à V)439 227426 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 304107 006
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services597 452597 452591 933
FJChiffres d’affaires nets597 452597 452591 933
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 870
FQAutres produits79
FRTotal des produits d’exploitation (I)597 459631 811
FWAutres achats et charges externes215 594210 624
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9656 237
FYSalaires et traitements348 883363 842
FZCharges sociales30 27129 996
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 3365 705
GEAutres charges111120
GFTotal des charges d’exploitation (II)602 159616 524
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 70015 288
GLAutres intérêts et produits assimilés558372
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement445
GPTotal des produits financiers (V)558817
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)558817
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 14216 105
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 679
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10 545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10 54545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 134-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)613 696632 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)612 704618 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99213 961
HPRenvois : Crédit-bail mobilier13 1932 846
A1Renvois : Transfert de charges9 106
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9454 945
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles77 1372 33690878 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général82 0822 33690883 510

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