A.T.C.

Entreprise

A.T.C.
Dernière mise à jour : 01/01/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43455058800025 / Siren : 434550588 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 3 434550588
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
A.T.C.
Adresse :
ZONE DE BAUSSAIS
Rue JACQUES CARTIER

79260 LA CRECHE
Marchés publics :
22/03/2022 : Marché

Objet : REAMENAGEMENT ADMINISTRATION ANNEXE (INFIRMERIE BUREAUX ASSISTANTE SOCIALE ET PSYCHOLOGUE SALLE DE REUNION COLLEGE ROUMAZIERES
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 221600018000162022220013300
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 100 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : ROUMAZIERES
Acheteur : Département de la Charente

Titulaire :
ATC INGENIERIE (43455058800025)
11/04/2019 : Marché

Objet : Amélioration de la sécurité incendie de la Maison d'arrêt de la Roche Sur Yon en répondant aux prescriptions émises par la sous-commission de sécurité incendie, aux recommandations du schéma directeur incendie.
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 173501206000102019150937526300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 376 €
Date de notification : 11/04/2019

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : Ministère de la Justice - Directcion interrégionale des services pénitentiaires de Rennes

Titulaire :
A.T.C (43455058800025)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : A.T.C.
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2001
Dénomination : A.T.C.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
A.T.C. - La Crèche (siège)A.T.C. - Romans (fermé)
Publications au Bodacc :
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5360
NOJO : 7901MYG20469200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18377
NOJO : 7901MYG19323500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4560
NOJO : 7901MYG18094200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2911
NOJO : 7901MYG17305500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7691
NOJO : 7901MYG15979500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11506
NOJO : 117901425216232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6711
NOJO : 117901398870444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7378
NOJO : 117901375024007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6191
NOJO : 117901348953584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12160
NOJO : 117901326185428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 117901302974398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7018
NOJO : BXC12233007307Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A. T. C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9917
NOJO : BXC111860057758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9337
NOJO : BXC102180055122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Jacques Cartier Zone de Baussais
79260 La Crèche
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9643
NOJO : BXC10071007125R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Jacques Cartier Zone de Baussais
79260 La Crèche
12/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1736
NOJO : BXB10005001682V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/02/2001
Date d'effet : 2009-01-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A.T.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CORDIER Stephanie
Montant du capital : 38000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Jacques Cartier
Zone de Baussais
79260 La Crèche

Etablissement principal :
Adresse :
rue Jacques Cartier
Zone de Baussais
79260 La Crèche
28/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1900
NOJO : BXB08326001922X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/02/2001
Date d'effet : 2008-05-20
Descriptif : Démission co gérant

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CORDIER Stephanie.

Montant du capital : 38000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Grange
79260 Romans

Etablissement principal :
Adresse :
la Grange
79260 Romans
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11056
NOJO : BXC082330008971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 434 550 588
Dénomination : A T C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Grange
79260 Romans
Historique de l'unité légale :
31/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Type : Personne Physique

Nom : CORDIER Stephanie
Né le 13/12/1971 à Parthenay
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LIEUDIT RIMBERT
79350 Chiché
FRANCE
Dépôts des actes :
08/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°3002605 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Entre la SARL REALISATIONS TECHNIQUES INGENIERIE RTI et MR GAUTREAU Patrice MR GAUDAIS William MELLE Stéphanie CORDIER et LA SARL YAC INGENIERIE
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°3002605 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°3002605 déposé le 04/10/2010
Etat : Déposé
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°3003249 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : - Agrément à donner à une cession de parts - Agrément d'un nouvel associé - Modifications statutaires sous condition de la réalisation de la cession
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°3003249 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2900295 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2900295 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
26/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2801024 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : entre MELLE GUIONNEAU Sylvie et SARL YAC INGENIERIE
26/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2801024 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : ENTRE CHAMBON Michel FOURNIER Micheline et SARL YAC INGENIERIE
20/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2801024 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2801024 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500505 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : agrement nouvel associe MLE CORDIER Stephanie
31/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500505 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
24/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500499 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MLE CORDIER STEPHANIE
24/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500499 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR CHAMBON MICHEL ET R T I SARL
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500499 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : NOUVEL ASSOCIE
31/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2500499 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
31/01/2001 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2100169 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
22/01/2001 : Rapport du liquidateur
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2100169 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
10/01/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2100169 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
27/01/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Type : Siège

Adresse :
Rue Jacques Cartier
Zone de Baussais
79260 La Crèche
FRANCE
27/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jacques Cartier
Zone de Baussais
79260 La Crèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2001
Activité : Bureau d'études, conception, coordination, aménagement, rénovation immobilière
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/01/2009 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de LA GRANGE 79260 ROMANS à ZONE DE BAUSSAIS RUE JACQUES CARTIER 79260 LA CRECHE A compter du 01.01.2009
Personnes morales :
27/01/2009 : A.T.C.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études, conception, coordination, aménagement, rénovation immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 38000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2614 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2735 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2720 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2709 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2990 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1694 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2534 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°2716 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1080 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1406 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1341 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1253 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1319 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1066 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2001B00017
Dépôt : N°1059 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2963 du 07/07/2023
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3371 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3323 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4806 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2804 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2759 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3328 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2001B00017
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 88010 880
AHFonds commercial30 48930 489
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 2372 237
ATAutres immobilisations corporelles14 55012 9781 571
BJTOTAL (I)58 15826 09732 061
BPEn cours de production de services18 74418 744
BXClients et comptes rattachés105 9526 51199 440
BZAutres créances13 08313 083
CFDisponibilités18 87218 872
CHCharges constatées d’avance725725
CJTOTAL (II)157 3786 511150 867
COTOTAL GENERAL (0 à V)215 53732 608182 928
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 000
DDRéserve légale (1)3 800
DGAutres réserves9 246
DHReport à nouveau1 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 392
DLTOTAL (I)51 242
DPProvisions pour risques2 500
DRTOTAL (III)2 500
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 626
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 695
DYDettes fiscales et sociales53 864
ECTOTAL (IV)129 185
EETOTAL GENERAL (I à V)182 928
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an129 185
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services368 504368 504
FJChiffres d’affaires nets368 504368 504
FMProduction stockée-10 606
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 362
FWAutres achats et charges externes104 886
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 386
FYSalaires et traitements178 462
FZCharges sociales67 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 083
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 231
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GFTotal des charges d’exploitation (II)362 316
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 953
GRIntérêts et charges assimilées626
GUTotal des charges financières (VI)626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-626
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion90
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 212
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 187
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)361 575
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)362 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 392
A1Renvois : Transfert de charges1 541
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 88010 880
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1331 08315 216
0NAMORTISSEMENTS Total Général25 0131 08326 097
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 5002 500
6TSur comptes clients6 2031 2319236 511
7BTotal Provisions pour dépréciation6 2031 2319236 511
7CTOTAL GENERAL6 2033 7319239 011
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 731923
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 810
UXAutres créances clients98 141
VMImpôts sur les bénéfices8 295
VBT. V. A.4 702
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)86
VSCharges constatées d’avance725
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES119 762119 762
8BFournisseurs et comptes rattaché39 69539 695
8CPersonnel et comptes rattachés13 46913 469
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux18 37718 377
VWT.V.A.19 76419 764
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 2522 252
VIGroupe et associés35 62635 626
VYTOTAL – ETAT DES DETTES129 185129 185
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