AB INBEV FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2023

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32133620800285 / Siren : 321336208 / NIC : 00285

N° de TVA : FR 35 321336208

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.34 : Commerce de gros de boissons

46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12

Coordonnées de l'établissement :
AB INBEV FRANCE

Adresse :
1 PLAC DE LA GARE (LILLE)
59800 LILLE

Historique de l'établissement :

01/04/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2023 : Succession

Prédécesseur : AB INBEV FRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1981

Dénomination : AB INBEV FRANCE

Dénomination usuelles: MOTTE-CORDONNIER-BRASSERIES LORRAINES-BRASSERIES STELLA ARTOIS-LABATT-, ROLLING ROCK-STELLAARTOIS-STELLA ARTOIS-BELLE VUE-BELLEVUE-HOEGAARDEN-, LEFFE-STELLACAM-BALGIANBEERCAFE-CAFELEFFE-CAFEHOEGAARDEN- VOIR M'

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

23/01/2013 : AU BUREAU C'EST TOI LE BOSS!

N° national/d'enregistrement : 3976728
Date de dépôt : 23/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir dessous de chopes à bière en papier ou en carton, menus en papier ou en carton, sacs à ordure en papier, sacs et sachets (enveloppes ou pochettes) en papier, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, serviettes de tables en papier, ronds de table en papier ou en carton, sets de table en papier ou en carton, écriteaux et enseignes en papier ou en carton, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, napperons en papier ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs et sachets (enveloppes ou pochettes), sacs à ordures ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration et de bar ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : AB InBev France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 allée Vauban, Avenue de la République, Zone d'activité Commerciale Euralille Romarin
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719952
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

09/03/2012 : IRISH CORNER

N° national/d'enregistrement : 3903761
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : AB InBev France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République,, Zone d'Activité Commerciale Euralille Romarin
59100 La Madeleine
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Lynde Stéphane
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807037
Date de demande : 01/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

16/02/2012 : BARS & CO

N° national/d'enregistrement : 3897802
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de promotion publicitaire, diffusion de matériel publicitaire ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations d'affaires relatives au franchising (franchisage) ; parrainage financier dans le cadre d'activités culturelles, éducatives et de divertissements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de spectacles et d'événements à caractère sportif ou culturel ; organisation d'expositions, de foires, de symposiums dans les domaines culturels et éducatifs ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par des hôtels, des restaurants et des cafés ; organisation et gérance de sites d'exposition et d'événements.

Déposant 1 : AB InBev France, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 allée Vauban, Avenue de la République, Zone d'Activité Commerciale Euralille Romarin
59110 La Madeleine
FR

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

16/02/2012 : BARS & CO

N° national/d'enregistrement : 3897802
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de promotion publicitaire, diffusion de matériel publicitaire ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations d'affaires relatives au franchising (franchisage) ; parrainage financier dans le cadre d'activités culturelles, éducatives et de divertissements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de spectacles et d'événements à caractère sportif ou culturel ; organisation d'expositions, de foires, de symposiums dans les domaines culturels et éducatifs ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par des hôtels, des restaurants et des cafés ; organisation et gérance de sites d'exposition et d'événements.

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

08/10/2003 : CAFE GIOVANI BARESTO

N° national/d'enregistrement : 3250080
Date de dépôt : 08/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2013
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café.

Déposant 1 : Interbrew France, (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005

Bénéficiare 1 : INBEV FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491316
Date de demande : 19/02/2009

Bénéficiare 1 : INBEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 524274
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ANHEUSER BUSCH INBEV SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-12

13/07/2001 : SATI-SERVICE

N° national/d'enregistrement : 3111698
Date de dépôt : 13/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; assistance commerciale et conseils commerciaux aux grossistes et détaillants de bières ainsi qu'aux cafetiers ; service de gestion administrative de plaintes ; analyse de marché, sondage d'opinion. Formation. Contrôle de qualité.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AB InBev France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République ZAC Euralille Romarin
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf Belgium, S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Bénéficiare 1 : INBEV FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 540386
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468314
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

25/09/1998 : CAFE DES BRASSEURS

N° national/d'enregistrement : 98751520
Date de dépôt : 25/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services de bars et de restaurants.

Déposant 1 : InBev France société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597770
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377055
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

22/04/1998 : IRISH-CORNER

N° national/d'enregistrement : 98729306
Date de dépôt : 22/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières irlandaises ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops. Whiskies irlandais, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des whiskies). Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République, ZAC, Euralille Romarin
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366612
Date de demande : 12/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678634
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

08/01/1998 : CAFE IN

N° national/d'enregistrement : 98712151
Date de dépôt : 08/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir. - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques - restauration (alimentation).
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : InBev France société anonyme
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 414655
Date de demande : 29/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423462
Date de demande : 05/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503814
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : OBD HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358078
Date de demande : 13/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

01/08/1996 : AU BUREAU

N° national/d'enregistrement : 96637668
Date de dépôt : 01/08/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); papier d'emballage; sacs, sachets & feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Catalogue de vente par correspondance.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine, faience, papier, carton, matières plastiques ou en aluminium.Vêtements (habillement), chaussures(à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Tabac; articles pour fumeurs, à savoir tabatières, fume-cigares et cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers,briquets, tous ces produits non en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, porte-pipes, nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres à cigarettes; allumettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République, ZAC EURALILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Saisie notifiée
Référence associée à l'événement : 286298
Date de demande : 11/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Mainlevée de saisie
Référence associée à l'événement : 297957
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302201
Date de demande : 19/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597770
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320106
Date de demande : 24/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621335
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

01/08/1996 : AU BUREAU

N° national/d'enregistrement : 96637668
Date de dépôt : 01/08/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); papier d'emballage; sacs, sachets & feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Catalogue de vente par correspondance.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine, faience, papier, carton, matières plastiques ou en aluminium.Vêtements (habillement), chaussures(à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Tabac; articles pour fumeurs, à savoir tabatières, fume-cigares et cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers,briquets, tous ces produits non en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, porte-pipes, nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, appareils de poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres à cigarettes; allumettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République, ZAC EURALILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719952
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320106
Date de demande : 24/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621335
Date de demande : 17/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

26/01/1996 : BARRESTO

N° national/d'enregistrement : 96608936
Date de dépôt : 26/01/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café Boissons
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban Avenue de la République, Z AC, EURALILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 427138
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2006-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597770
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-11
Date du BOPI : 15/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306546
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606444
Date de demande : 08/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

08/11/1995 : AU BUREAU

N° national/d'enregistrement : 95596542
Date de dépôt : 08/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban avenue de la République Z AC, EURAILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 690304
Date de demande : 05/12/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296200
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601314
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

08/11/1995 : AU BUREAU

N° national/d'enregistrement : 95596542
Date de dépôt : 08/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban avenue de la République Z AC, EURAILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719952
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296200
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601314
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

08/11/1995 : AU BUREAU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AB INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban avenue de la République Z AC, EURAILLE ROMARIN
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296200
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601314
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/08/1991 : AU BUREAU

N° national/d'enregistrement : 1689991
Date de dépôt : 27/08/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services hôteliers, restaurants, cafés, cafés-restaurants, cafétérias, agences de voyages, maison de vacances, salon de beauté et coiffure, architecture, conseil en construction, décoration intérieure
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AB InBev France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République ZAC Euralille Romarin
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf Belgium, S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 195531
Date de demande : 03/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Saisie notifiée
Référence associée à l'événement : 286298
Date de demande : 11/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Mainlevée de saisie
Référence associée à l'événement : 297957
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302201
Date de demande : 19/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 302202
Date de demande : 19/06/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Bénéficiare 1 : INBEV FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 540386
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719952
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : B&C Développement Franchise

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195355
Date de demande : 28/03/2001
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468311
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

29/07/1991 : LA HOUBLONNIERE

N° national/d'enregistrement : 1683660
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JUILLET 1981 à l'INPI No 603977 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177845
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : AB InBev France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208
Adresse :
38 Allée Vauban, Avenue de la République, ZAC Euralille Romarin,
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Lynde Stéphane
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 60707
Date de demande : 26/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 334151
Date de demande : 06/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 334440
Date de demande : 08/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Bénéficiare 1 : INBEV FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 540386
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208144
Date de demande : 17/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468313
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776478
Date de demande : 15/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

14/01/1988 : DRINK MARKET

N° national/d'enregistrement : 1498725
Date de dépôt : 14/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 janvier 1978 A L'INPI No 266681 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039019.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception es sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : InBev France société anonyme
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183866
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 533079
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : AB INBEV FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533080
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE D EXPLOITATION ET DE DISTRIBUTIONLE DJURJURA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104995
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358077
Date de demande : 13/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

27/10/1987 : CAFE LEFFE

N° national/d'enregistrement : 1600415
Date de dépôt : 27/10/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 27/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces, cadres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plateaux.Verrerie, porcelaine, faïence. Hôtellerie, restauration
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 42

Déposant 1 : InBev France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 60098
Date de demande : 11/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 497064
Date de demande : 12/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : INBEV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 524274
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : ANHEUSER BUSCH INBEV SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529013
Date de demande : 09/08/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Bénéficiare 1 : INBEV BELGIUM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099319
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348148
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2008-30

17/09/1987 : CAFE LEFFE

N° national/d'enregistrement : 1671044
Date de dépôt : 17/09/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces, cadres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes). Hôtellerie, restauration
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 42

Déposant 1 : InBev France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Bénéficiare 1 : INBEV

Bénéficiare 1 : ANHEUSER BUSCH INBEV SA

Bénéficiare 1 : INBEV BELGIUM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701122
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : InBev Belgium SPRL

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096660
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345710
Date de demande : 03/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

04/12/1986 : LE SOLEIL DES FLANDRES

N° national/d'enregistrement : 1383146
Date de dépôt : 04/12/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : InBev France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321336208

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 60098
Date de demande : 11/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 424962
Date de demande : 26/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597770
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : AN INBEV FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078916
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325597
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Publications au Bodacc :

02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3601
NOJO : 59102023S019778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 208
Dénomination : AB INBEV FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

13/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2128
NOJO : 5910BP1981B0015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 208
Dénomination : AB INBEV FRANCE
Nom commercial : MOTTE-CORDONNIER - BRASSERIES LORRAINES - BRASSERIES STELLA ARTOIS - LABATT - ROLLING ROCK - STELLAARTOIS - STELLA-ARTOIS - BELLE-VUE - BELLEVUE - HOEGAARDEN - LEFFE - STELLACAM - BELGIANBEERCAFE - CAFELEFFE - CAFEHOEGAARDEN - LOBURG - INTERBREWPRO - INTERBREW-PRO - INTERBREWDISTRIBUTION - INTERBREW-DISTRIBUTION - JUPILER - BELGIAN-BEER-CAFE - BRUSSELS-CAFE - BRUSSELSCAFE - HOEGAARDEN-CAFE - LABATTBLUE - IRISH-CORNER - IRISHCORNER - LABATT-BLUE - LABATT-ICE - LABATTICE - BECKS - AU-BUREAU - AUBUREAU - ROLLING-ROCK - ABBAYEDELEFFE - ABBAYE-DE-LEFFE - ROLLINGROCK - BIERE-BELLEVUE - CAFE-LEFFE - LABECASSE - LA- BECASSE - HOEGAARDENCAFE - BRASSERIESSTELLAARTOIS- DIMIX - BOOMERANG - CONQUISTA - PILOTDEV-INTERBREW LABATT - BIERE-CLUB - BARANDCO - BAR AND CO - BARNCO - BAR N CO - BARSANDCO - BARS AND CO - BARS N CO - BARSNCO - BEOWULF - TENNENTS - BASS - LUTECE - DIEBELS - CAVES-A-BIERES - BOH - BEERLOFT BEER-LOFT - INTERBREWAMBEV - INTERBREW-AMBEV - AMBEV-INTERBREW - AMBEVINTERBREW - PERFECTDRAFT - CAVE A BIERES - INTERBREW FRANCE - ABI AUXINDAL.
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Membre du conseil d'administration partant : Claeys, Arnaud ; nomination du Membre du conseil d'administration : Froehly, nom d'usage : Farde, Charlotte Joséphine
Montant du capital : 3800000 EUR

04/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : 59102022S024128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 208
Dénomination : AB INBEV FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

12/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2424
NOJO : 59102022S009107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 336 208
Dénomination : AB INBEV FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

30/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1677
NOJO : 59102021S009435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019