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de Niort

AB PROMOTION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/09/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53166792100047 / Siren : 531667921 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 86 531667921
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
AB PROMOTION
Adresse :
36 Rue NOTRE DAME
25800 VALDAHON
Liens de succession de l'établissement :
15/09/2020 : Succession
Prédécesseur : AB PROMOTION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/2011
Dénomination : AB PROMOTION
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1306
NOJO : 2501MYG26432000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 2501MYG24798600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1199
NOJO : 2501MYG23433000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : 002501MYG231825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 15/04/2011
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BULLE Anthony
06/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1151
NOJO : 2501MYG22577900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1664
NOJO : 2501MYG22307600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : 002501MYG221102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 15/04/2011
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°990
NOJO : 2501MYG20810900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3772
NOJO : 250120289400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3641
NOJO : 250118626400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4210
NOJO : 250116999500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2850
NOJO : 250115741600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3271
NOJO : 250115182400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB13351000087M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3423
NOJO : BXC12264005487G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°379
NOJO : BXA111100012036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/04/2011
Date de commencement d'activité : 15/04/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 531 667 921
Dénomination : AB PROMOTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : BULLE Hubert
Montant du capital : 3000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toutes activités de marchands de biens concernant tous immeubles et droits immobiliers Toutes opérations de construction, rénovation, promotion immobilière, mises en valeurs sous toutes les formes de terrains à bâtir ou non bâtis et de tous immeubles individuels ou collectifs. L'exercice de la maîtrise d'oeuvre, coordination, suivi de travaux, tant en ce qui concerne les zones que les bâtiments ou les aménagements intérieurs ou extérieurs, mobiliers ou immobilies. Toutes opérations mobilières ou immobilières d'agencement, fabrication et installation diverses. Toutes opérations de lotissements et vente des parcelles viabilisées.
Origine des fonds : Création

Adresse :
3 rue des Cygnes
25560 Frasne
Historique de l'unité légale :
15/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00047
28/06/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
15/11/2013 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
22/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Type : Personne Physique

Nom : BULLE Anthony
Né le 25/09/1982 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Avenue de Lattre de Tassigny
25800 Valdahon
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Type : Personne Physique

Nom : BULLE Hubert
Né le 08/10/1961 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue des Cygnes
25560 Frasne
FRANCE
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Type : Personne Physique

Nom : BULLE Hubert
Né le 08/10/1961 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 rue des Cygnes
25560 Frasne
FRANCE
Dépôts des actes :
12/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1807 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
12/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1807 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4854 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4854 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4854 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/08/2020 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4854 déposé le 06/10/2020
Etat : Déposé
28/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6790 déposé le 25/10/2019
Etat : Déposé
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6791 déposé le 25/10/2019
Etat : Déposé
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6791 déposé le 25/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°9114 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4008 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : A PONTARLIER 7 RUE CLAUDE CHAPPE
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4008 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : A PONTARLIER 7 RUE CLAUDE CHAPPE
31/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1252 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1252 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1252 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°1252 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4008 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4008 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
22/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 Rue Notre Dame
25800 Valdahon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2011
Activité : Toutes activités de marchands de biens concernant tous immeubles et droits Immobilierstoutes opérations de construction, rénovation, promotion immobilière, mises en valeurs sous toutes les formes de terrains à bâtir ou non bâtis et de tous immeubles individuels ou collectifs.l'exercice de la maîtrise d'oeuvre, coordination, suivi de travaux, tant en ce qui concerne les zones que les bâtiments ou les aménagements intérieurs ou extérieurs, mobiliers ou immobilies.toutes opérations mobilières ou immobilières d'agencement, fabrication et installation diverses.toutes opérations de lotissements et vente des parcelles viabilisées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Claude Chappe
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2011
Activité : Toutes activités de marchands de biens concernant tous immeubles et droits immobiliers Toutes opérations de construction, rénovation, promotion immobilière, mises en valeurs sous toutes les formes de terrains à bâtir ou non bâtis et de tous immeubles individuels ou collectifs. L'exercice de la maîtrise d'oeuvre, coordination, suivi de travaux, tant en ce qui concerne les zones que les bâtiments ou les aménagements intérieurs ou extérieurs, mobiliers ou immobilies. Toutes opérations mobilières ou immobilières d'agencement, fabrication et installation diverses. Toutes opérations de lotissements et vente des parcelles viabilisées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/04/2021 : AB PROMOTION
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2017 : AB PROMOTION
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6638 déposé le 10/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°8471 déposé le 31/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6075 déposé le 13/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°2247 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°217 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°217 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6062 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°6062 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°5509 déposé le 17/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°5509 déposé le 17/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°2013 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°2013 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4776 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00244
Dépôt : N°4776 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8501 du 23/12/2022
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6987 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6638 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1626 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2247 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 217 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 2011B00244
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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