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de Lavigny

AB SERVE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40819860400048 / Siren : 408198604 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 21 408198604
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.32 : Récupération de déchets triés
38.32Z : Récupération de déchets triés
Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
Coordonnées de l'établissement :
AB SERVE
Adresse :
53 ROUT DE ROMBAS
57140 WOIPPY
Liens de succession de l'établissement :
02/01/2012 : Succession
Prédécesseur : AB SERVE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/08/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05723060024
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 21/08/2023
Date du texte : 11/08/2023
Date d'effet : 22/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AB SERVE
Siret : 40819860400048
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
03/04/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT N°2
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05723007486
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2023
Date de dépôt : 07/04/2023
Date du texte : 03/04/2023
Date d'effet : 08/04/2023
Date de fin : 31/08/2024
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : AB SERVE
Siret : 40819860400048
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
26/09/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05722006583
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/10/2022
Date de dépôt : 28/09/2022
Date du texte : 26/09/2022
Date d'effet : 29/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AB SERVE
Siret : 40819860400048
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
31/08/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05722006522
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 02/09/2022
Date du texte : 31/08/2022
Date d'effet : 03/09/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : AB SERVE
Siret : 40819860400048
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
31/08/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT 1
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T05722006523
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 02/09/2022
Date du texte : 31/08/2022
Date d'effet : 03/09/2022
Date de fin : 31/08/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : AB SERVE
Siret : 40819860400048
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1996
Dénomination : AB SERVE
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AB SERVE - Woippy (siège)AB SERVE - GandrangeAB SERVE - Rosselange (fermé)AB SERVE - Montois-la-Montagne (fermé)
Marques françaises :
23/06/2016 : AB SERVE
N° national/d'enregistrement : 4282525
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation ; réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : AB SERVE BEYOND QUALITY
N° national/d'enregistrement : 4282528
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation ; réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : AB Serve
N° national/d'enregistrement : 4282525
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation à savoir réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

23/06/2016 : AB SERVE BEYOND QUALITY
N° national/d'enregistrement : 4282528
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation à savoir réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

23/06/2016 : AB SERVE
N° national/d'enregistrement : 4282525
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation ; réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/06/2016 : AB SERVE BEYOND QUALITY
N° national/d'enregistrement : 4282528
Date de dépôt : 23/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage d'entrepôts industriels et pièces industrielles, nettoyage de machines outils, nettoyage de bâtiments industriels ; nettoyage d'équipements métalliques ; travaux de réparation ; réparation dans le domaine de l'automobile ; réparation dans le domaine de la sidérurgie et du bâtiment ; travaux de réparation d'équipements métalliques ; services de retouches (réparation) sur véhicules (intérieurs et extérieurs) ; travaux de réparation d'équipements et de moyens de transport ; réparation sur tôles de véhicules ; travaux de réparation sur véhicules, à savoir débosselage ; travaux de peinture ; traitement contre la rouille ; installation, entretien et réparation de machines-outils ; entretien et réparation d'automobiles ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; location de machines de chantiers et de bulldozers ; location de machines à nettoyer ; exploitation de carrières ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, logistique (services de transports) ; organisation de plans de transports ; assistance en cas de panne de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de produits industriels ; conditionnement, entreposage et transport de déchets et pièces industrielles usités ; déchargement, location de conteneurs de déchargement ; location d'entrepôts ; location d'appareils et engins de manutention ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des matériaux, à savoir traitement de produits réfractaires usagés, traitement de déchets réfractaires résultant de la démolition d'équipements industriels (transformation) ; information en matière de traitement des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; coulage, placage et traitement des métaux ; traitement thermique de métaux et alliages ; location d'équipements pour le traitement des métaux ; traitement des déchets ; destruction et recyclage d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; services de récupération de métaux ; tri de pièces industrielles défectueuses ; décontamination de matériaux dangereux ; chaudronnerie ; travaux de forge ; galvanisation ; traitement de séparation des couleurs, traitement du pétrole ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation de personnel dans le domaine de la réparation de véhicules et autres moyens de locomotion ; formation de personnel dans le domaine de la retouche sur tôle ; formation dans le domaine du contrôle-qualité ; formation dans le domaine du traitement des matériaux ; formation dans le domaine de la logistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; expertises à savoir travaux d'ingénieurs ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité dans les domaines de l'automobile, de la sidérurgie, du bâtiment et en matière agricole ; contrôle de qualité dans les domaines ferroviaire et aéronautique ; contrôle de qualité dans le domaine de la cristallerie ; réalisation d'audit qualité ; analyse et ingénierie qualité ; métrologie ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; services de dessin industriel ; réalisation de prototypages industriels ; étude de projets techniques ; essai de matériaux.

Déposant 1 : AB SERVE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408198604
Adresse :
53 Route de Rombas
57140 WOIPPY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2292
NOJO : 002023110300256
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE (57)
Identifiant client : 2023110300256

Avis de dépôt du 2023-10-24
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de 57125 Thionville Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 23/283
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : SASU
10/08/2023 : Extrait de jugement

Annonce N°1785
NOJO : 002023072100159
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE (57)
Identifiant client : 2023072100159

Extrait de jugement du 2023-07-04
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde par voie de continuation. Durée du plan : 10 ans. Commissaire à l’exécution du plan : Maître Christine GANGLOFF, 5 place Simone Veil 57100 Thionville. N° RG : 22/00283
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : SASU
04/09/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1616
NOJO : 002022083000366
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Identifiant client : 2022083000366

Jugement d'ouverture du 2022-08-23
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde - Administrateur : la SCP CHANEL-BAYLE, prise en la personne de Maître Elodie BAYLE, 1 rue du Pont à Seille, 57000 Metz, avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire : la SELARL ETUDE GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître Christine GANGLOFF, Eco-Park, 2 rue Jean-Louis Etienne, 57140 Norroy le Veneur - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire - N° RG : 22/00577
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : S.A.S.U. AB SERVE
Forme juridique : SASU
05/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1581
NOJO : 000005751162975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB Serve Group SA (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann ; Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
06/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : 000005751156534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB Serve Group SA (SA) ; Directeur général : MARTZ Fabien, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann ; Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6849
NOJO : 575115199900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3090
NOJO : 575113419800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2562
NOJO : 575112003400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1417
NOJO : 000005751119298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB Serve Group SA (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann ; Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7158
NOJO : 575110989100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°695
NOJO : 002018041910449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 08/01/2018 : Nouveau : DERRIEN Benoît, Directeur général
Numéro d'identification : RCS METZ 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AB Serve Group SA (SA) ; Directeur général : DERRIEN Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER Yann ; Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3395
NOJO : 201710060081409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : SAS
28/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : 002017060700613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2016-12-22
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVICE
Forme juridique : SAS

Administration :
président : AB SERVE GROUP (SA) ; commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER (Yann) ; commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2496
NOJO : 016121900015146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : SAS
13/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : BXB16256000064N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2016-07-04
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : SAS

Administration :
président : AR-PA-AN ; directeur général : DESCHAMPS (Arnaud, Denis, Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER (Yann) ; commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
09/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°110
NOJO : BDC16000300396Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : A.B. SERVE
Forme juridique : S.A.S
03/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°216
NOJO : BDC14008200873I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : A.B. SERVE
Forme juridique : S.A.S
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°176
NOJO : BDC130003004354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : A.B. SERVE
Forme juridique : S.A.S
18/03/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°791
NOJO : BXA12074000945M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/07/1996
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort
Numéro d'identification : RCS Metz 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : AR-PA-AN, directeur général : AB SERVICES SA (B 75740), commissaire aux comptes titulaire: OLLIVIER (Yann), commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
Montant du capital : 40000 EUR
14/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1922
NOJO : BDC12001601951F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : A.B. SERVE
Forme juridique : S.A.S
26/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1067
NOJO : BXB11111001494I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : AR-PA-AN (SDE) ; directeur général : AB SERVICES SA (SDE) ; commissaire aux comptes titulaire : OLLIVIER (Yann) ; commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
27/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°591
NOJO : BDC10007700756L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.A. de la Vallée de l'Orne, route de l'Avenir,
57780 Rosselange
14/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°635
NOJO : BDC090077007126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.A. de la Vallée de l'Orne, route de l'Avenir,
57780 Rosselange
31/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°578
NOJO : BDC080112014536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.A. de la Vallée de l'Orne, route de l'Avenir,
57780 Rosselange
13/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : BXB08011001191P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE (57)
Date de commencement d'activité : 01/02/2007
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Thionville 408 198 604
Dénomination : AB SERVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ancien directeur général : BRANDT (Pascal).
Nouveau directeur général : S.
A.
AB SERVICES, S.
A.
de droit luxembourgeois.

Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
route de l'Avenir
Z.A. de la Vallée-de-l'Orne
57780 Rosselange

Siège social :
Adresse :
route de l'Avenir
Z.A. de la Vallée-de-l'Orne
57780 Rosselange
Historique de l'unité légale :
22/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/07/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00048
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : AB SERVE
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAFRev1 : 37.2Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : AB Serve Group SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
L-3737 RUMELANGE
29 rue Henri Luck
L-3737 RUMELANGE
LUXEMBOURG
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Physique

Nom : OLLIVIER Yann
Né le 10/05/1973 à NANCY (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Personne Morale

Nom : ENERYS
Siren : 760800359
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
07/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°1938 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
07/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°1938 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
07/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°1938 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
08/01/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5565 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/01/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5565 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/01/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5565 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°2399 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. DESCHAMPS Arnaud : Directeur Général Changement de dénomination sociale de la société AR.PA.AN en AB Serve Group SA
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°2399 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. DESCHAMPS Arnaud : Directeur Général Changement de dénomination sociale de la société AR.PA.AN en AB Serve Group SA
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°2399 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. DESCHAMPS Arnaud : Directeur Général Changement de dénomination sociale de la société AR.PA.AN en AB Serve Group SA
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3996 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3996 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3996 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 53 route de Rombas 57140 WOIPPY.
02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 53 route de Rombas 57140 WOIPPY.
02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 53 route de Rombas 57140 WOIPPY.
28/08/1938 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°8467 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
28/08/1938 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°8467 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
28/08/1938 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°8467 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°781 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
53 route de Rombas
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Criblage concassage et tous procédés physico-chimiques de matériaux nettoyage industriel ensachage conditionnements recyclage et récupération démolition location machines et engins et véhicules transport public routier.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et d'établissement principal de ROSSELANGE (57780), route de l'Avenir ZA de la Vallée de l'Orne à WOIPPY (57140), 53 route de Rombas à compter du 02/01/2012 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
53 route de Rombas
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Criblage concassage et tous procédés physico-chimiques de matériaux nettoyage industriel ensachage conditionnements recyclage et récupération démolition location machines et engins et véhicules transport public routier.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et d'établissement principal de ROSSELANGE (57780), route de l'Avenir ZA de la Vallée de l'Orne à WOIPPY (57140), 53 route de Rombas à compter du 02/01/2012 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
53 route de Rombas
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Criblage concassage et tous procédés physico-chimiques de matériaux nettoyage industriel ensachage conditionnements recyclage et récupération démolition location machines et engins et véhicules transport public routier.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et d'établissement principal de ROSSELANGE (57780), route de l'Avenir ZA de la Vallée de l'Orne à WOIPPY (57140), 53 route de Rombas à compter du 02/01/2012 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Précédemment immatriculée au RCS de THIONVILLE sous le n° getsion 1999 B 127. JAL : La Semaine, parution du 12 janvier 2012.
01/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Précédemment immatriculée au RCS de THIONVILLE sous le n° getsion 1999 B 127. JAL : La Semaine, parution du 12 janvier 2012.
01/10/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Précédemment immatriculée au RCS de THIONVILLE sous le n° getsion 1999 B 127. JAL : La Semaine, parution du 12 janvier 2012.
Personnes morales :
01/10/2020 : AB SERVE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 83 années
01/10/2020 : AB SERVE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 83 années
01/10/2020 : AB SERVE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 83 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5099 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5099 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5099 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3732 déposé le 26/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3732 déposé le 26/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°3732 déposé le 26/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4644 déposé le 12/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4644 déposé le 12/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4644 déposé le 12/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5502 déposé le 18/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5502 déposé le 18/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5502 déposé le 18/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5497 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5497 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5497 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5366 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5366 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°5366 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4592 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4592 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4592 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4776 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4776 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4776 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4718 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4718 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00166
Dépôt : N°4718 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5099 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 2012B00166
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles5 0698214 247
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 183 4751 962 1891 221 286871 295
ATAutres immobilisations corporelles324 058130 578193 48082 300
CUAutres participations1 371 252842 244529 008961 585
BHAutres immobilisations financières245 914245 914252 082
BJTOTAL (I)5 129 7692 935 8322 193 9362 167 262
BLMatières premières, approvisionnements13 28113 281
BXClients et comptes rattachés6 174 85171 8976 102 9533 830 557
BZAutres créances1 652 7491 652 7491 418 847
CDValeurs mobilières de placement35 41335 41335 413
CFDisponibilités189 950189 9502 186 068
CHCharges constatées d’avance34 33134 33113 768
CJTOTAL (II)8 100 57571 8978 028 6787 484 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 230 3443 007 73010 222 6149 651 915
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves2 105 2941 887 260
DHReport à nouveau-258 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)242 080476 285
DLTOTAL (I)2 391 3742 149 294
DPProvisions pour risques125 725147 694
DRTOTAL (III)125 725147 694
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)434 337929 798
DVEmprunts et dettes financières divers (4)327 215607 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 317 5503 499 590
DYDettes fiscales et sociales2 519 7342 248 600
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes103 48067 329
EBProduits constatés d’avance (2)3 200
ECTOTAL (IV)7 705 5167 354 928
EETOTAL GENERAL (I à V)10 222 6149 651 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 244 4476 562 345
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 104152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2491 249496
FGProduction vendue services19 651 9961 044 30720 696 30317 188 606
FJChiffres d’affaires nets19 651 9961 045 55620 697 55217 189 102
FOSubventions d’exploitation49 36712 903
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges206 367103 155
FQAutres produits24 73613 695
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 978 02117 318 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements142 509125 111
FWAutres achats et charges externes14 422 95711 878 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 036169 323
FYSalaires et traitements2 986 8832 332 799
FZCharges sociales1 201 067874 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391 179396 902
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 67419 219
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions44 131137 194
GEAutres charges76 7844 441
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 475 22015 937 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 502 8021 381 611
GJProduits financiers de participations11 6846 661
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé664649
GPTotal des produits financiers (V)12 3487 310
GQDotations financières sur amortissements et provisions423 577418 667
GRIntérêts et charges assimilées45 87073 766
GUTotal des charges financières (VI)469 447492 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-457 099-485 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 703896 488
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 603182 834
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 603182 834
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 403161 456
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital200 232139 678
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)263 635304 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-259 032-121 189
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 88275 005
HKImpôts sur les bénéfices (X)398 709224 009
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 994 97217 509 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 752 89217 032 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)242 080476 285
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles821821
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 718 773390 35916 3652 092 767
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 718 773391 18016 3652 093 588
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges125 725
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 69444 13166 100125 725
9Usur immobilisations – titres de participation842 244
6TSur comptes clients136 2331 67466 01071 897
7BTotal Provisions pour dépréciation554 900425 25166 010914 141
7CTOTAL GENERAL702 594469 382132 1101 039 866
UG- Financières423 577
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières245 914245
VAClients douteux ou litigieux79 569
UXAutres créances clients6 095 282
VBT. V. A.765 333
VPDivers8 495
VCGroupe et associés810 661
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)68 260
VSCharges constatées d’avance34 331
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 107 8458 107 845
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 10421 104
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine413 233177 164236 069
8AEmprunts et dettes financières divers325 000100 000225 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 317 5504 317 550
8CPersonnel et comptes rattachés619 651619 651
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux600 962600 962
8EImpôts sur les bénéfices152 820152 820
VWT.V.A.1 131 5681 131 568
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 73314 733
VIGroupe et associés2 2152 215
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)103 480103 480
8LProduits constatés d’avance3 2003 200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 705 5167 244 447461 069
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 194
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice622 259
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3732 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2012B00166
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles5 0698214 247
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 183 4751 962 1891 221 286871 295
ATAutres immobilisations corporelles324 058130 578193 48082 300
CUAutres participations1 371 252842 244529 008961 585
BHAutres immobilisations financières245 914245 914252 082
BJTOTAL (I)5 129 7692 935 8322 193 9362 167 262
BLMatières premières, approvisionnements13 28113 281
BXClients et comptes rattachés6 174 85171 8976 102 9533 830 557
BZAutres créances1 652 7491 652 7491 418 847
CDValeurs mobilières de placement35 41335 41335 413
CFDisponibilités189 950189 9502 186 068
CHCharges constatées d’avance34 33134 33113 768
CJTOTAL (II)8 100 57571 8978 028 6787 484 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 230 3443 007 73010 222 6149 651 915
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves2 105 2941 887 260
DHReport à nouveau-258 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)242 080476 285
DLTOTAL (I)2 391 3742 149 294
DPProvisions pour risques125 725147 694
DRTOTAL (III)125 725147 694
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)434 337929 798
DVEmprunts et dettes financières divers (4)327 215607 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 317 5503 499 590
DYDettes fiscales et sociales2 519 7342 248 600
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes103 48067 329
EBProduits constatés d’avance (2)3 200
ECTOTAL (IV)7 705 5167 354 928
EETOTAL GENERAL (I à V)10 222 6149 651 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 244 4476 562 345
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 104152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2491 249496
FGProduction vendue services19 651 9961 044 30720 696 30317 188 606
FJChiffres d’affaires nets19 651 9961 045 55620 697 55217 189 102
FOSubventions d’exploitation49 36712 903
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges206 367103 155
FQAutres produits24 73613 695
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 978 02117 318 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements142 509125 111
FWAutres achats et charges externes14 422 95711 878 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 036169 323
FYSalaires et traitements2 986 8832 332 799
FZCharges sociales1 201 067874 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391 179396 902
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 67419 219
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions44 131137 194
GEAutres charges76 7844 441
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 475 22015 937 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 502 8021 381 611
GJProduits financiers de participations11 6846 661
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé664649
GPTotal des produits financiers (V)12 3487 310
GQDotations financières sur amortissements et provisions423 577418 667
GRIntérêts et charges assimilées45 87073 766
GUTotal des charges financières (VI)469 447492 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-457 099-485 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 703896 488
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 603182 834
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 603182 834
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 403161 456
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital200 232139 678
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)263 635304 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-259 032-121 189
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 88275 005
HKImpôts sur les bénéfices (X)398 709224 009
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 994 97217 509 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 752 89217 032 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)242 080476 285
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles821821
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 718 773390 35916 3652 092 767
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 718 773391 18016 3652 093 588
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges125 725
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 69444 13166 100125 725
9Usur immobilisations – titres de participation842 244
6TSur comptes clients136 2331 67466 01071 897
7BTotal Provisions pour dépréciation554 900425 25166 010914 141
7CTOTAL GENERAL702 594469 382132 1101 039 866
UG- Financières423 577
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières245 914245
VAClients douteux ou litigieux79 569
UXAutres créances clients6 095 282
VBT. V. A.765 333
VPDivers8 495
VCGroupe et associés810 661
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)68 260
VSCharges constatées d’avance34 331
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 107 8458 107 845
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 10421 104
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine413 233177 164236 069
8AEmprunts et dettes financières divers325 000100 000225 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 317 5504 317 550
8CPersonnel et comptes rattachés619 651619 651
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux600 962600 962
8EImpôts sur les bénéfices152 820152 820
VWT.V.A.1 131 5681 131 568
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 73314 733
VIGroupe et associés2 2152 215
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)103 480103 480
8LProduits constatés d’avance3 2003 200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 705 5167 244 447461 069
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 194
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice622 259
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 4644 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 2012B00166
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles5 0698214 247
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 183 4751 962 1891 221 286871 295
ATAutres immobilisations corporelles324 058130 578193 48082 300
CUAutres participations1 371 252842 244529 008961 585
BHAutres immobilisations financières245 914245 914252 082
BJTOTAL (I)5 129 7692 935 8322 193 9362 167 262
BLMatières premières, approvisionnements13 28113 281
BXClients et comptes rattachés6 174 85171 8976 102 9533 830 557
BZAutres créances1 652 7491 652 7491 418 847
CDValeurs mobilières de placement35 41335 41335 413
CFDisponibilités189 950189 9502 186 068
CHCharges constatées d’avance34 33134 33113 768
CJTOTAL (II)8 100 57571 8978 028 6787 484 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 230 3443 007 73010 222 6149 651 915
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves2 105 2941 887 260
DHReport à nouveau-258 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)242 080476 285
DLTOTAL (I)2 391 3742 149 294
DPProvisions pour risques125 725147 694
DRTOTAL (III)125 725147 694
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)434 337929 798
DVEmprunts et dettes financières divers (4)327 215607 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 317 5503 499 590
DYDettes fiscales et sociales2 519 7342 248 600
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes103 48067 329
EBProduits constatés d’avance (2)3 200
ECTOTAL (IV)7 705 5167 354 928
EETOTAL GENERAL (I à V)10 222 6149 651 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 244 4476 562 345
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 104152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2491 249496
FGProduction vendue services19 651 9961 044 30720 696 30317 188 606
FJChiffres d’affaires nets19 651 9961 045 55620 697 55217 189 102
FOSubventions d’exploitation49 36712 903
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges206 367103 155
FQAutres produits24 73613 695
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 978 02117 318 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements142 509125 111
FWAutres achats et charges externes14 422 95711 878 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 036169 323
FYSalaires et traitements2 986 8832 332 799
FZCharges sociales1 201 067874 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391 179396 902
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 67419 219
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions44 131137 194
GEAutres charges76 7844 441
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 475 22015 937 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 502 8021 381 611
GJProduits financiers de participations11 6846 661
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé664649
GPTotal des produits financiers (V)12 3487 310
GQDotations financières sur amortissements et provisions423 577418 667
GRIntérêts et charges assimilées45 87073 766
GUTotal des charges financières (VI)469 447492 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-457 099-485 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 703896 488
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 603182 834
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 603182 834
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 403161 456
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital200 232139 678
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)263 635304 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-259 032-121 189
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 88275 005
HKImpôts sur les bénéfices (X)398 709224 009
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 994 97217 509 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 752 89217 032 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)242 080476 285
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles821821
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 718 773390 35916 3652 092 767
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 718 773391 18016 3652 093 588
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges125 725
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 69444 13166 100125 725
9Usur immobilisations – titres de participation842 244
6TSur comptes clients136 2331 67466 01071 897
7BTotal Provisions pour dépréciation554 900425 25166 010914 141
7CTOTAL GENERAL702 594469 382132 1101 039 866
UG- Financières423 577
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières245 914245
VAClients douteux ou litigieux79 569
UXAutres créances clients6 095 282
VBT. V. A.765 333
VPDivers8 495
VCGroupe et associés810 661
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)68 260
VSCharges constatées d’avance34 331
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 107 8458 107 845
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 10421 104
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine413 233177 164236 069
8AEmprunts et dettes financières divers325 000100 000225 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 317 5504 317 550
8CPersonnel et comptes rattachés619 651619 651
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux600 962600 962
8EImpôts sur les bénéfices152 820152 820
VWT.V.A.1 131 5681 131 568
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 73314 733
VIGroupe et associés2 2152 215
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)103 480103 480
8LProduits constatés d’avance3 2003 200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 705 5167 244 447461 069
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 194
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice622 259
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5502 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2012B00166
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles5 0698214 247
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 183 4751 962 1891 221 286871 295
ATAutres immobilisations corporelles324 058130 578193 48082 300
CUAutres participations1 371 252842 244529 008961 585
BHAutres immobilisations financières245 914245 914252 082
BJTOTAL (I)5 129 7692 935 8322 193 9362 167 262
BLMatières premières, approvisionnements13 28113 281
BXClients et comptes rattachés6 174 85171 8976 102 9533 830 557
BZAutres créances1 652 7491 652 7491 418 847
CDValeurs mobilières de placement35 41335 41335 413
CFDisponibilités189 950189 9502 186 068
CHCharges constatées d’avance34 33134 33113 768
CJTOTAL (II)8 100 57571 8978 028 6787 484 653
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 230 3443 007 73010 222 6149 651 915
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves2 105 2941 887 260
DHReport à nouveau-258 251
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)242 080476 285
DLTOTAL (I)2 391 3742 149 294
DPProvisions pour risques125 725147 694
DRTOTAL (III)125 725147 694
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)434 337929 798
DVEmprunts et dettes financières divers (4)327 215607 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 317 5503 499 590
DYDettes fiscales et sociales2 519 7342 248 600
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 000
EAAutres dettes103 48067 329
EBProduits constatés d’avance (2)3 200
ECTOTAL (IV)7 705 5167 354 928
EETOTAL GENERAL (I à V)10 222 6149 651 915
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 244 4476 562 345
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 104152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 2491 249496
FGProduction vendue services19 651 9961 044 30720 696 30317 188 606
FJChiffres d’affaires nets19 651 9961 045 55620 697 55217 189 102
FOSubventions d’exploitation49 36712 903
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges206 367103 155
FQAutres produits24 73613 695
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 978 02117 318 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements142 509125 111
FWAutres achats et charges externes14 422 95711 878 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 036169 323
FYSalaires et traitements2 986 8832 332 799
FZCharges sociales1 201 067874 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391 179396 902
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 67419 219
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions44 131137 194
GEAutres charges76 7844 441
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 475 22015 937 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 502 8021 381 611
GJProduits financiers de participations11 6846 661
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé664649
GPTotal des produits financiers (V)12 3487 310
GQDotations financières sur amortissements et provisions423 577418 667
GRIntérêts et charges assimilées45 87073 766
GUTotal des charges financières (VI)469 447492 433
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-457 099-485 123
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 045 703896 488
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 603182 834
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 603182 834
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 403161 456
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital200 232139 678
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 889
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)263 635304 023
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-259 032-121 189
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise145 88275 005
HKImpôts sur les bénéfices (X)398 709224 009
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)20 994 97217 509 001
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 752 89217 032 716
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)242 080476 285
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles821821
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 718 773390 35916 3652 092 767
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 718 773391 18016 3652 093 588
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges125 725
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 69444 13166 100125 725
9Usur immobilisations – titres de participation842 244
6TSur comptes clients136 2331 67466 01071 897
7BTotal Provisions pour dépréciation554 900425 25166 010914 141
7CTOTAL GENERAL702 594469 382132 1101 039 866
UG- Financières423 577
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières245 914245
VAClients douteux ou litigieux79 569
UXAutres créances clients6 095 282
VBT. V. A.765 333
VPDivers8 495
VCGroupe et associés810 661
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)68 260
VSCharges constatées d’avance34 331
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 107 8458 107 845
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 10421 104
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine413 233177 164236 069
8AEmprunts et dettes financières divers325 000100 000225 000
8BFournisseurs et comptes rattaché4 317 5504 317 550
8CPersonnel et comptes rattachés619 651619 651
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux600 962600 962
8EImpôts sur les bénéfices152 820152 820
VWT.V.A.1 131 5681 131 568
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 73314 733
VIGroupe et associés2 2152 215
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)103 480103 480
8LProduits constatés d’avance3 2003 200
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 705 5167 244 447461 069
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice78 194
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice622 259
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