ABB FRANCE - CERGY

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/06/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33514631200459 / Siren : 335146312 / NIC : 00459

N° de TVA : FR 95 335146312

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

27 : Fabrication d'équipements électriques

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

27.1 : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique

Ce groupe comprend la fabrication de transformateurs électriques, de matériel de distribution, de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur.

27.12 : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

27.12Z : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de disjoncteurs de puissance
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d’ondes destinés à la distribution
- la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l’électricité
- la fabrication de relais électriques
- la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
- la fabrication de fusibles électriques
- la fabrication d’équipements électriques de commutation
- la fabrication d’interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’instruments de contrôle environnementaux et des processus industriels (cf. 26.51B)
- la fabrication d’interrupteurs pour circuits électriques, tels qu’interrupteurs à poussoir et à bouton poussoir (cf. 27.33Z) Produits associés : 27.12.10, 27.12.21, 27.12.22, 27.12.23, 27.12.24, 27.12.31, 27.12.32, 27.12.40, 27.12.99

Coordonnées de l'établissement :
ABB FRANCE

Adresse :
7 Boulevard D OSNY
95800 CERGY

Marchés publics :

21/09/2021 : Marché

Objet : Marché de conception-réalisation pour les travaux de remise en état de l'ensemble des mouvements et de la cabine d'une grue Krupp 250T sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat
Classification : Entretien d'équipement portuaire (50246000)

Numéro unique d’identification : 4019745550001320212021M1100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 692 486 €
Date de notification : 16/09/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : La Ciotat Shipyards

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

23/06/2021 : Marché

Objet : Variateurs de vitesse pour machines électriques triphasées 300kVA
Classification : Machines et appareils à usage spécifique (31640000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220212021F1146900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 500 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

02/04/2021 : Marché

Objet : 20TRAV02 Travaux d'électrification des quais du port Toulon Côte d'Azur
Classification : Travaux d'installations électriques (45311200)

Numéro unique d’identification : 24830054300217202166RL2100
Source : marches-publics.info
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 062 812 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : TOULON
Acheteur : 1-TPM Equipement et Travaux

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

18/02/2021 : Accord-cadre

Objet : CCP 18S0091-Lot 2.B STATIONS DE CHARGE "D'OPPORTUNITE"
Classification : Services de conception technique pour installations de transport (71322500)

Numéro unique d’identification : 059804062000872018H78fEmTRQq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 342 025 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

12/02/2020 : Marché

Objet : Fourniture,livraison,installation,mise en ordre de marche,formation à l’utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de 1er niveau et garantie d'un robot collaboratif et industriel à deux bras avec sa baie de commande intégrée
Classification : Robots industriels (42997300)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020F0368200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 500 €
Date de notification : 12/02/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Di...

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

16/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture d'analyseurs de gaz: Lot 1: fourniture analyseur d'oxygène O2 spécifique au banc d'essai SBI
Classification : Analyseurs de gaz (38432100)

Numéro unique d’identification : 31332024400012201968459400
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 005 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : Trappes
Acheteur : Laboratoire National de Métrologie

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

16/12/2019 : Marché

Objet : Fourniture d'analyseurs de gaz: Lot 2: fourniture analyseurs de dioxyde et monoxyde de carbone CO - CO2
Classification : Analyseurs de gaz (38432100)

Numéro unique d’identification : 31332024400012201968459500
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 33 714 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : Trappes
Acheteur : Laboratoire National de Métrologie

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

18/11/2019 : Marché

Objet : Acquisition d'un robot polyarticulé 6 axes pour la plateforme technologique du site méca de SIGMA Clermont
Classification : Robots industriels (42997300)

Numéro unique d’identification : 1300219180001120192019F2315300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 446 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SI...

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

02/05/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN COBOT YUMI® DE DEMONSTRATION POUR LE DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE ET PRODUCTIQUE DE L’INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE METZ- UNIVERSITE DE LORRAINE
Classification : Robots industriels (42997300)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220192019F0943800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 02/05/2019

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Di...

Titulaire :
ABB FRANCE (33514631200459)

Historique de l'établissement :

08/03/2018 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

01/09/2014 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2014 : Succession

Prédécesseur : ABB FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique

16/06/2014 : Succession

Prédécesseur : ABB FRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/03/1986

Dénomination : ABB FRANCE

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

20/01/2016 : GreaCEL

N° national/d'enregistrement : 4242187
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de commande à graisse.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 Cergy Saint Christophe
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8 rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

20/01/2016 : GreaCEL

N° national/d'enregistrement : 4242187
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine de commande à graisse.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

17/02/2010 : GRIC

N° national/d'enregistrement : 3713691
Date de dépôt : 17/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; poudre composite (produit chimique destiné à l'industrie) destinée à abaisser la résistivité du sol pour des paratonnerres.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9 avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

25/07/2008 : ACTIMAT

N° national/d'enregistrement : 3590862
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements d'acquisition analogique ou numérique d'informations ; équipements de contrôle et de régulation à microprocesseur, notamment pour système de conduite centralisée. Systèmes de régulation contre les surtensions.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-02

10/07/2007 : FLEXGRIP

N° national/d'enregistrement : 3512831
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 711865
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653297
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXPLP

N° national/d'enregistrement : 3512832
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 711863
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653295
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXTRACK

N° national/d'enregistrement : 3512834
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 711848
Date de demande : 20/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653293
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXGRIP

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653297
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXPLP

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653295
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXTRACK

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653293
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

10/07/2007 : FLEXPLC

N° national/d'enregistrement : 3512833
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE s.a.s.
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : François Malatier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

30/03/2007 : FLEXLEAN

N° national/d'enregistrement : 3491881
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706671
Date de demande : 23/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644982
Date de demande : 30/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

30/03/2007 : FLEXLEAN

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644982
Date de demande : 30/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

04/10/2006 : FI exLean

N° national/d'enregistrement : 3454818
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693942
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630353
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

26/02/2004 : ADO system

N° national/d'enregistrement : 3276137
Date de dépôt : 26/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de jonction électrique ; bornes de raccordement pour appareillage électrique.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos – Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 620256
Date de demande : 11/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 620257
Date de demande : 11/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749316
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823680
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-14
Date du BOPI : 02/04/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550447
Date de demande : 05/02/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

26/02/2004 : ADO system

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de jonction électrique ; bornes de raccordement pour appareillage électrique.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos – Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-14
Date du BOPI : 02/04/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550447
Date de demande : 05/02/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

26/02/2004 : ADO system

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de jonction électrique ; bornes de raccordement pour appareillage électrique.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos – Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833614
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Finance Alpha GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833615
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : TE Connectivity Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Mühlenstrasse 26
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-14
Date du BOPI : 02/04/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550447
Date de demande : 05/02/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

22/02/2001 : INLINE MINIBATCH

N° national/d'enregistrement : 3084664
Date de dépôt : 22/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et installations de dosage, et notamment machines et installations de dosage de sauce de couchage dans le cadre de la fabrication de papier.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432484
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Bénéficiare 1 : ABB PROCESS INDUSTRIE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544093
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 544094
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462899
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

17/10/2000 : BATIFOUDRE

N° national/d'enregistrement : 3058429
Date de dépôt : 17/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de protection dans les installations électriques pour éliminer les surtensions ; systèmes de filtrage des parasites électriques. Télécommunications, communications par ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417523
Date de demande : 08/09/2005

Bénéficiare 1 : SOULE FINANCE DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417524
Date de demande : 08/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : SOULE PROTECTION SURTENSIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533548
Date de demande : 06/08/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 536141
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 537751
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448259
Date de demande : 06/08/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

24/08/2000 : FLEXFRAMER

N° national/d'enregistrement : 3048100
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir robots pilotés par ordinateur ; machines d'assemblage automatique ; machines modulaires d'assemblage de carrosserie ; machines d'assemblage automatique commandées par programmes informatiques. Ordinateurs ; ordinateurs de pilotage de machines ; logiciels enregistrés.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387791
Date de demande : 01/03/2004
N° de BOPI : 2004-14

Bénéficiare 1 : ABB MC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528244
Date de demande : 26/07/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442399
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

24/07/2000 : DOMOFOUDRE

N° national/d'enregistrement : 3042638
Date de dépôt : 24/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de protection dans les installations électriques pour éliminer les surtensions ; systèmes de filtrage des parasites électriques. Télécommunications, communications par ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417523
Date de demande : 08/09/2005

Bénéficiare 1 : SOULE FINANCE DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 417524
Date de demande : 08/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : SOULE PROTECTION SURTENSIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528250
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 528251
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442427
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

25/03/1999 : FLEXICELL

N° national/d'enregistrement : 99782963
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellule de soudage, à savoir appareils robotisés de soudure électrique.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291102
Date de demande : 25/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387791
Date de demande : 01/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492685
Date de demande : 22/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392920
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-16

12/03/1998 : AGRI 65

N° national/d'enregistrement : 98722549
Date de dépôt : 12/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parafoudre pour la protection des appareils électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478306
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478307
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478308
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 478309
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478310
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478311
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369244
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

12/03/1998 : AGRI 40

N° national/d'enregistrement : 98722550
Date de dépôt : 12/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parafoudre pour la protection des appareils électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478312
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478313
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478314
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 478315
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478316
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478317
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369243
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

12/03/1998 : AGRI 15

N° national/d'enregistrement : 98722551
Date de dépôt : 12/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parafoudre pour la protection des appareils électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478300
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478301
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478302
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 478303
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478304
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478305
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369245
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

15/11/1995 : RES

N° national/d'enregistrement : 95597615
Date de dépôt : 15/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Un dispositif de protection pour lignes électriques de basse tension, comprenant une réserve de sécurité, notamment dispositif de protection à base de varistance et de déconnecteur thermique et ensemble connecté en parallèle comprenant une varistance et un déconnecteur thermique en série.Dispositif de protection pour lignes électriques comprenant un indicateur d'état

Déposant 1 : ABB FRANCE
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8, rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418195
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418196
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418197
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-51
Date du BOPI : 22/12/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297528
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602232
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

15/11/1995 : RES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Un dispositif de protection pour lignes électriques de basse tension, comprenant une réserve de sécurité, notamment dispositif de protection à base de varistance et de déconnecteur thermique et ensemble connecté en parallèle comprenant une varistance et un déconnecteur thermique en série.Dispositif de protection pour lignes électriques comprenant un indicateur d'état

Déposant 1 : ABB FRANCE
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8, rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418195
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418196
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418197
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661811
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-51
Date du BOPI : 22/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297528
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602232
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

22/09/1994 : ADO

N° national/d'enregistrement : 94537086
Date de dépôt : 22/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main pour le raccordement de blocs de jonction électrique et de câbles électriques.Blocs de jonction électrique; bornes de raccordement pour appareillage électrique
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
IMMEUBLE ATHOS, 3 AVENUE DU CANADA LES ULIS
91978 COURTABOEUF CEDEX
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8, rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 399350
Date de demande : 13/09/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 399351
Date de demande : 13/09/2004

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 399352
Date de demande : 13/09/2004
N° de BOPI : 2004-42

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 632752
Date de demande : 07/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749316
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823680
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833614
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Finance Alpha GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833615
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : TE Connectivity Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Mühlenstrasse 26
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-43
Date du BOPI : 28/10/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264737
Date de demande : 05/05/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566517
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

22/09/1994 : ADO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main pour le raccordement de blocs de jonction électrique et de câbles électriques.Blocs de jonction électrique; bornes de raccordement pour appareillage électrique
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
IMMEUBLE ATHOS, 3 AVENUE DU CANADA LES ULIS
91978 COURTABOEUF CEDEX
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8, rue de Berne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-43
Date du BOPI : 28/10/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264737
Date de demande : 05/05/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566517
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

22/09/1994 : ADO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main pour le raccordement de blocs de jonction électrique et de câbles électriques.Blocs de jonction électrique; bornes de raccordement pour appareillage électrique
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
IMMEUBLE ATHOS, 3 AVENUE DU CANADA LES ULIS
91978 COURTABOEUF CEDEX
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX
Adresse :
8, rue de Berne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-43
Date du BOPI : 28/10/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264737
Date de demande : 05/05/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566517
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

06/09/1991 : SIMUCEL

N° national/d'enregistrement : 1692868
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'aide à la conception d'unités de formulation et à leur simulation fonctionnelle
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191358
Date de demande : 02/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 331796
Date de demande : 25/06/2001

Bénéficiare 1 : ABB CELLIER SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432484
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Bénéficiare 1 : ABB PROCESS INDUSTRIE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555966
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 555967
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202882
Date de demande : 25/06/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477293
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

03/06/1991 : PULSAR

N° national/d'enregistrement : 1668913
Date de dépôt : 03/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Paratonnerres à dispositif d'amorÇage

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions sinplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 Boulevard d'Osny
95800 CERGY
FR

Mandataire 1 : Avocats Lamoureux, M. Lamoureux Gérard-Gabriel
Adresse :
8 rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 553482
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553483
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553484
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : SOULE PROTECTION SUR TENSIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553485
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553486
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198833
Date de demande : 17/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470151
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783785
Date de demande : 02/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

03/06/1991 :

N° national/d'enregistrement : 1668914
Date de dépôt : 03/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs de protection contre la foudre, parasurtensions, paratonnerres, avertisseurs et détecteurs d'orages

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 Boulevard d'Osny
95800 CERGY
FR

Mandataire 1 : Avocats Lamoureux, M. Lamoureux Gérard-Gabriel
Adresse :
8 rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 553477
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553478
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553479
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : SOULE PROTECTION SUR TENSIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553480
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553481
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198834
Date de demande : 17/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470121
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783784
Date de demande : 02/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

03/06/1991 : HELITA

N° national/d'enregistrement : 1668915
Date de dépôt : 03/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et dispositifs de protection contre la foudre, parasurtensions, paratonnerres, avertisseurs et détecteurs d'orages

Déposant 1 : ABB FRANCE, societé par actions simplifiiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 Boulevard d'Osny
95800 CERGY
FR

Mandataire 1 : Avocats Lamoureux, M. Lamoureux Gérard-Gabriel
Adresse :
8 rue de Berne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 553472
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553473
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553474
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : SOULE PROTECTION SUR TENSIONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553475
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 553476
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198835
Date de demande : 17/05/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470122
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783762
Date de demande : 02/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

06/09/1989 : E

N° national/d'enregistrement : 1549512
Date de dépôt : 06/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 SEPTEMBRE 1979 à l'INPI No 528267 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1107209
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématograhiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
9, avenue Edouard Belin
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 504446
Date de demande : 19/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149566
Date de demande : 19/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404372
Date de demande : 10/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

26/05/1989 : PRECIFLEX

N° national/d'enregistrement : 1717829
Date de dépôt : 26/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : machines d'assemblage automatique;machines modulaires d'assemblage de carrosserie;machines d'assemblage automatique commandées par programmes informatiques; services relatifs au stockage, à l'extraction et à l'utilisation de données informatiques : à savoir programmation
N° de la classe : 07
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174630
Date de demande : 13/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 291100
Date de demande : 25/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291101
Date de demande : 25/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291102
Date de demande : 25/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 291579
Date de demande : 08/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 297188
Date de demande : 20/03/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387791
Date de demande : 01/03/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492686
Date de demande : 22/12/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157957
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392919
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-16

29/03/1989 : ENTRELEC

N° national/d'enregistrement : 1521341
Date de dépôt : 29/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1979 L'INPI No 512907 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1093410
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et en particulier: pâtes spéciales, pâtes en matière plastique, tissus gommés, feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages, matières plastiques diverses, produits pour soudure, produits plastiques.Couleurs, vernis, préservatifs divers et en particulier: émail, galvanisation, protection cathodique, vernis, résines, poudres.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et en particulier: joints métalliques;produits laminés, faÇonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages;câbles de fils métalliques;chaudronnerie et chaufferie;réservoirs de stockage;tous matériaux semi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages;produits filés, laminés;maillechort et alliages de nickel;bronzes;frittage des matériaux;machines et traitements de matière plastique;câbles et appareils à câbler;clous, vis et punaises.Machines, machines-outils;moteurs et en particulier: bougies d'allumage;machines électriques, tournantes et statiques, dynamos, alternateurs, générateurs, palans: ponts roulants, grues, treuils;vérins pneumatiques et hydrauliques;amortisseurs pneumatiques;graisseurs;détendeurs d'air;pistons;génératrices;courroies de transmission et engrenages correspondants;machines à souder, à chauffer ou à braser;machines à scier et à planer, à cisailler, à filer, à laminer et toutes machines-outils;collecteurs de chaudières;moteurs et générateurs à courant continu et alternatifs;pompes;compresseurs;broyeurs;robinets et vannes.Outils et instruments à main et plus spécialement: vérins pneumatiques et hydrauliques.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement et en particulier: appareils indicateurs et enregistreurs de mesures;bolomètres, pyromètres;instruments météorologiques;calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres;régulateurs de vitesse, de commande;disjoncteurs, transformateurs, générateurs électrochimiques, accumulateurs, piles, parafoudres;les semi-conducteurs;les appareils magnétoaérodynamiques;bobines;machines à calculer mécaniques;les tubes électriques;machines à calculer électroniques, pneumatiques, tabulatrices, enregistreuses;signalisation, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte;signalisation acoustique et optique, sirènes;matériel de communication et de télécommunication et accessoires;modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels;lasers, masers;centres téléphoniques;commutateurs;relais télécommandé;circuits imprimés;interphones;tous appareils et instruments relatifs aux mesure et analyse des infra-sons;redresseurs;amplificateurs;appareils de radio-guidage;haut-parleurs;régulateurs de tension d'intensité et de fréquence;signalisations urbaine et routière;bornes lumineuses;convertisseurs statiques et tournants;soudure électrique;câbles de communication et câbles d'énergie;protection cathodique;automatismes divers;résistances;rhéostats;condensateurs;aimants;canalisations préfabriquées;fusibles;douilles;interrupteurs;prises de courant;commutateurs;magnétophones, électrophones;conducteurs électriques en tous métaux.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier:filtres à air;matériel électro-ménager;appareils d'éclairage;appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air;chauffe-eau industriels;brûleurs;thermostats;matériel de pompage et de ventilation;compresseurs;filtres;robinets et vannes;réfractaires pour protection des fourneaux.Véhicules et plus spécialement: véhicules électriques et accessoires pour véhicules.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, horlogerie, et en particulier: horloges et montres;horloges à quantièmes;calendriers à mouvement d'horlogerie;machines et outillage d'horlogerie;horloges pointeuses.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, et en particulier: fils métalliques pour papeterie;métiers à tisser pour papeterie;rouleaux pour papeterie;toiles métalliques et plastiques pour papeterie;matériel à filigraner.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, et plus spécialement: joints en toutes matières plastiques diverses;gommes élastiques;caoutchouc;gutta-percha et succédanés;garnitures, tresses, membranes;isolateurs en céramique, plastique et tous autres matériaux;matériaux frittés;matières bitumeuses;pâtes vinyliques;amiante, tuyaux plastiques;moules et appareils à mouler.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, et en particulier: canalisations préfabriquées;colonnes montantes;tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments;poteaux métalliques et en béton;briques réfractaires;produits en aluminium et alliages pour le bâtiment.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine et plus spécialement: porcelaine, casseroles, ustensiles et récipients pour la cuisine en aluminium et en plastique. Tissus et en particulier: feutre
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 497674
Date de demande : 19/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749477
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130519
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392921
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

29/03/1989 : ENTRELEC

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et en particulier: pâtes spéciales, pâtes en matière plastique, tissus gommés, feuilles d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages, matières plastiques diverses, produits pour soudure, produits plastiques.Couleurs, vernis, préservatifs divers et en particulier: émail, galvanisation, protection cathodique, vernis, résines, poudres.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages et en particulier: joints métalliques;produits laminés, faÇonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'étain, de plomb, d'aluminium et leurs alliages;câbles de fils métalliques;chaudronnerie et chaufferie;réservoirs de stockage;tous matériaux semi-ouvrés en cuivre et aluminium et leurs alliages;produits filés, laminés;maillechort et alliages de nickel;bronzes;frittage des matériaux;machines et traitements de matière plastique;câbles et appareils à câbler;clous, vis et punaises.Machines, machines-outils;moteurs et en particulier: bougies d'allumage;machines électriques, tournantes et statiques, dynamos, alternateurs, générateurs, palans: ponts roulants, grues, treuils;vérins pneumatiques et hydrauliques;amortisseurs pneumatiques;graisseurs;détendeurs d'air;pistons;génératrices;courroies de transmission et engrenages correspondants;machines à souder, à chauffer ou à braser;machines à scier et à planer, à cisailler, à filer, à laminer et toutes machines-outils;collecteurs de chaudières;moteurs et générateurs à courant continu et alternatifs;pompes;compresseurs;broyeurs;robinets et vannes.Outils et instruments à main et plus spécialement: vérins pneumatiques et hydrauliques.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement et en particulier: appareils indicateurs et enregistreurs de mesures;bolomètres, pyromètres;instruments météorologiques;calorimètres, thermocouples, compteurs, podomètres, taximètres;régulateurs de vitesse, de commande;disjoncteurs, transformateurs, générateurs électrochimiques, accumulateurs, piles, parafoudres;les semi-conducteurs;les appareils magnétoaérodynamiques;bobines;machines à calculer mécaniques;les tubes électriques;machines à calculer électroniques, pneumatiques, tabulatrices, enregistreuses;signalisation, dispositifs d'alarme, transmetteurs d'ordres, systèmes d'alerte;signalisation acoustique et optique, sirènes;matériel de communication et de télécommunication et accessoires;modulateurs, émetteurs, récepteurs, antennes, guides d'ondes, matériels de télévision et de radiodiffusion, grand public et professionnels;lasers, masers;centres téléphoniques;commutateurs;relais télécommandé;circuits imprimés;interphones;tous appareils et instruments relatifs aux mesure et analyse des infra-sons;redresseurs;amplificateurs;appareils de radio-guidage;haut-parleurs;régulateurs de tension d'intensité et de fréquence;signalisations urbaine et routière;bornes lumineuses;convertisseurs statiques et tournants;soudure électrique;câbles de communication et câbles d'énergie;protection cathodique;automatismes divers;résistances;rhéostats;condensateurs;aimants;canalisations préfabriquées;fusibles;douilles;interrupteurs;prises de courant;commutateurs;magnétophones, électrophones;conducteurs électriques en tous métaux.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier:filtres à air;matériel électro-ménager;appareils d'éclairage;appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air;chauffe-eau industriels;brûleurs;thermostats;matériel de pompage et de ventilation;compresseurs;filtres;robinets et vannes;réfractaires pour protection des fourneaux.Véhicules et plus spécialement: véhicules électriques et accessoires pour véhicules.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, horlogerie, et en particulier: horloges et montres;horloges à quantièmes;calendriers à mouvement d'horlogerie;machines et outillage d'horlogerie;horloges pointeuses.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, et en particulier: fils métalliques pour papeterie;métiers à tisser pour papeterie;rouleaux pour papeterie;toiles métalliques et plastiques pour papeterie;matériel à filigraner.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, et plus spécialement: joints en toutes matières plastiques diverses;gommes élastiques;caoutchouc;gutta-percha et succédanés;garnitures, tresses, membranes;isolateurs en céramique, plastique et tous autres matériaux;matériaux frittés;matières bitumeuses;pâtes vinyliques;amiante, tuyaux plastiques;moules et appareils à mouler.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, et en particulier: canalisations préfabriquées;colonnes montantes;tuyaux laminés et profilés pour les bâtiments;poteaux métalliques et en béton;briques réfractaires;produits en aluminium et alliages pour le bâtiment.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine et plus spécialement: porcelaine, casseroles, ustensiles et récipients pour la cuisine en aluminium et en plastique. Tissus et en particulier: feutre
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757950
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : TYCO ELECTRONICS SERVICES GmbH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130519
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392921
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

08/03/1989 : PYROMAT

N° national/d'enregistrement : 1518274
Date de dépôt : 08/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 mai 1979 A L'INPI SOUS LE No 517676 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098358.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de surveillance de contrôle et de régulation de grandeurs physiques, notamment de températures.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2132620
Date de demande : 25/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59483
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 174636
Date de demande : 13/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 240939
Date de demande : 04/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496546
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : ABB AUTOMATION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 496547
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496548
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : ABB ENTRELEC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 496549
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132620
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399629
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708765
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

11/03/1988 : ACTIBLOC

N° national/d'enregistrement : 1454141
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Mars 1978 A L'INPI No 273620 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1045573.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, matériels et équipements électroniques de commande, de contrôle, de mesurage, de régulation, de signalisation, de surveillance.

Déposant 1 : ABB FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 58322
Date de demande : 12/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 58323
Date de demande : 12/12/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 473917
Date de demande : 19/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 473918
Date de demande : 19/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473919
Date de demande : 19/05/2008
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102339
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361276
Date de demande : 21/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

03/02/1988 : NETLINE

N° national/d'enregistrement : 1448154
Date de dépôt : 03/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et systèmes de protection contre les surtensions.

Déposant 1 : ABB FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 39148

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155210
Date de demande : 22/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 197767
Date de demande : 19/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418195
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418196
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 418197
Date de demande : 19/09/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478642
Date de demande : 26/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478643
Date de demande : 26/02/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105298
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365216
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-38

26/10/1987 : DELICEL

N° national/d'enregistrement : 1432342
Date de dépôt : 26/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6121977 à l'INPI No. 263131 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 1035112.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
7 boulevard d'Osny
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FR

Mandataire 1 : AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel
Adresse :
8 RUE DE BERNE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191357
Date de demande : 02/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432498
Date de demande : 26/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432499
Date de demande : 26/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462784
Date de demande : 25/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 462785
Date de demande : 25/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098347
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347674
Date de demande : 25/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662956
Date de demande : 27/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

21/10/1987 : ACTIMAT

N° national/d'enregistrement : 1431502
Date de dépôt : 21/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de Régulation;Equipements d'acquisition analogique ou numérique d'informations Equipements de contrôle et de régulation à microprocesseur; notamment pour système de conduite centralisée.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 54891
Date de demande : 25/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 174636
Date de demande : 13/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 240939
Date de demande : 04/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468287
Date de demande : 04/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468288
Date de demande : 04/02/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468289
Date de demande : 04/02/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 468290
Date de demande : 04/02/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 481716
Date de demande : 01/10/2008

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 487386
Date de demande : 10/12/2008

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498488
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097214
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352829
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2009-17

21/10/1987 : MEDIAMAT

N° national/d'enregistrement : 1431503
Date de dépôt : 21/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement d'interconnexion électrique, réseau de communication, notamment pour systèmes de conduite centralisée.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : Cabinet HIRSCH-POCHART & Associés

21/10/1987 : VIGIMAT

N° national/d'enregistrement : 1431505
Date de dépôt : 21/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pupitres de commande; ordinateurs, micro-ordinateurs, postes de conduite et de surveillance notamment pour systèmes de régulation et d'automatismes.

Déposant 1 : ABB FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : Cabinet HIRSCH-POCHART & Associés

04/07/1986 : MODUMAT

N° national/d'enregistrement : 1362193
Date de dépôt : 04/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 Février 1976 A L'INPI No 208810 ET ENREGISTRE SOUS LE No 945213.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de régulation et d'enregistrement, appareils de commande et composants de circuits électriques, électroniques, pneumatiques et hydrauliques, machines à calculer, appareils et installations pneumatiques et électriques, éléments, organes et pièces détachées de ces appareils et installations.

Déposant 1 : ABB ENTRELEC Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45642

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 54891
Date de demande : 25/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 174636
Date de demande : 13/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 240939
Date de demande : 04/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 428801
Date de demande : 17/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428802
Date de demande : 17/02/2006
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057888
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309035
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-18

07/09/1983 : ESSAILEC

N° national/d'enregistrement : 1244567
Date de dépôt : 07/09/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 244 567 à l'inscription no 379 569 du 13 Octobre 2003.

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Septembre 1973 A L'INPI No 159419 ET ENREGISTRE SOUS LE No 885569.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de raccordement et de prise de circuits d'essais électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos, Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 605659
Date de demande : 01/08/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 611470
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 611471
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749316
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823680
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020526
N° de BOPI : 1993-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243353
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-46
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 244 567 à l'inscription no 379 569 du 13 Octobre 2003.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540392
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

07/09/1983 : ESSAILEC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de raccordement et de prise de circuits d'essais électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos, Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020526
N° de BOPI : 1993-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243353
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-46
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 244 567 à l'inscription no 379 569 du 13 Octobre 2003.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540392
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

07/09/1983 : ESSAILEC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de raccordement et de prise de circuits d'essais électriques.

Déposant 1 : ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 335146312
Adresse :
3, avenue du Canada, Immeuble Athos, Les Ulis
91978 COURTABOEUF
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENTRELEC

Bénéficiare 1 : ABB FRANCE

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833614
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : Tyco Electronics Finance Alpha GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Rheinstrasse 20
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833615
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : TE Connectivity Services GmbH, Société de droit suisse
Adresse :
Mühlenstrasse 26
8200 Schaffhausen
CH

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-04

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020526
N° de BOPI : 1993-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243353
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-46
Texte de l'erratum publié : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 244 567 à l'inscription no 379 569 du 13 Octobre 2003.

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540392
Date de demande : 20/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Publications au Bodacc :

14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5190
NOJO : 7802MYG69564200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11206
NOJO : 7802MYG64972200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°3851
NOJO : 007802MYG636994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUSSEAU François, Marie, Lyonel ; Directeur général : TOFFIN Claude Jeanne Henriette ; Directeur général : LALEUF Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

28/02/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : 000101MYG341687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2021
Publication légale : Le Progrès, le 19/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 7 boulevard d'Osny 95800 Cergy Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Prix de cession en ce compris le fonds de commerce sis 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy Acte modificatif de cession de fonds de commerce portant ajustement du prix de cession en date du 07/12/2021 enregistré le 13/12/2021 au SDE d'Ermont, sous les références 9504P61 2021 A 05488, dossier 2021 00022354 Acte en date du 26/10/2021 enregistré au SDE ERMONT le 03/11/2021 sous le numéro 9504P61 2021 A 04875 Dossier 2021 00019929 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy

Numéro d'identification : RCS Pontoise 902 657 923
Dénomination : ABB E-Mobility SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

22/02/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2944
NOJO : 007802MYG630131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2021
Publication légale : jss.fr, le 16/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Au fonds vendu 7 Boulevard D Osny 95800 Cergy Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Activité du fonds cédé : activité e-mobility exercé en France dans son unité commerciale électrification située sur différents sites du territoire français. Le prix de la cession est de 9.613.988,32 euros en ce compris le fonds de commerce sis 324 rue du Chat Botté, ZAC des Malettes 01700 BEYNOST Acte de vente du fonds de commerce et informations fiscales : - contrat rédigé en langue anglaise en date du 26 octobre 2021 et réitéré par un acte rédigé en langue française conclu le 1er novembre 2021 pour les besoins de publication et d'enregistrement l''acte initial" enregistré le 3/11/2021 au SDE ERMONT sous les références 9504P61 2021 A 04875 dossier 2021 00019929. - acte modificatif de cession de fonds de commerce portant ajustement du prix de cession en date du 7 décembre 2021 enregistré le 13 décembre 2021 au SDE ERMONT sous les références 9504P61 2021 A 05488 Dossier 2021 00022354 Acte en date du 07/12/2021 enregistré au SDE ERMONT le 13/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00022354 référence 9504P61 2021 A 05488 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Boulevard D'Osny 95800 Cergy Saint-Christophe

Numéro d'identification : RCS Pontoise 902 657 923
Dénomination : ABB E-Mobility SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9750000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

14/01/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1645
NOJO : 007802MYG625211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2021
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 15/11/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession du fonds de commerce portant sur l'activité e-mobilité qu'elle exerce en France dans son unité commerciale Electrification. Prix : 9.360.789,56 euros (en compris le fonds sis 324 rue du Chat Botté, ZAC des Malettes, 01700 BEYNOST) Acte en date du 01/11/2021 enregistré au SDE ERMONT le 03/11/2021 sous le numéro Dossier 2021 00019929 référence 9504P61 2021 A 04875 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Boulevard D'Osny 95800 Cergy Saint-Christophe

Numéro d'identification : RCS Pontoise 902 657 923
Dénomination : ABB E-Mobility SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

19/11/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG334382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2021
Publication légale : Le Progrès, le 17/11/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : à l'adresse 7 Boulevard D'Osny 95800 Cergy Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Prix global de 9 360 789,56 euros (en ce compris le fonds sis 7 boulevard d'Osny 95800 Cergy) Acte en date du 01/11/2021 enregistré au SDE d'ERMONT le 03/11/2021 sous le numéro 9504P61 2021 A 04875 Dossier 2021 00019929 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy

Numéro d'identification : RCS Pontoise 902 657 923
Dénomination : ABB E-Mobility SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7743
NOJO : 7802MYG60427800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1787
NOJO : 007802MYG591446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LALEUF Fabien ; Directeur général : TOFFIN Claude Jeanne Henriette ; Directeur général : ROUSSEAU François, Marie, Lyonel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

25/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3758
NOJO : 007802MYG585172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MULBERT Jacques ; Directeur général : TOFFIN Claude Jeanne Henriette ; Directeur général : ROUSSEAU François, Marie, Lyonel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

10/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2740
NOJO : 007802MYG579407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MULBERT Jacques ; Directeur général : TOFFIN Claude Jeanne Henriette ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : 7802MYG56213900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/01/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1329
NOJO : 069010001285379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Le Progrès, le 13/01/2020
Oppositions : Au fonds cédé 2 Rue d'Arsonval Zone Industrielle Mi Plaine 69680 CHASSIEU
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 31/12/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 09/01/2020, Dossier 2020 00001659 - Référence 6904P61 2020 A 00340 Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Boulevard d'Osny 95800 CERGY. Adresse du nouveau propriétaire : 89b Vitosha Blvd SOFIA Bulgarie. La société ABG Bulgaria EOOD est inscrite auprès de la Cour locale de Sofia sous le numéro 831133152. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Dénomination : ABB Bulgaria EOOD
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de Droit Etranger

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

29/12/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1166
NOJO : 007802MYG545326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2019
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 21/12/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 31/10/2019 enregistré au ermont le 29/11/2019 sous le numéro 2019 A 7962 Dossier 2019 24626 Adresse de l'ancien propriétaire 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy Saint-Christophe

Numéro d'identification : RCS Evry 852 990 415
Dénomination : ABB Power Grids France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

24/12/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : 000101MYG285354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Le Progrès, le 21/12/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : avenant du19/11/2019 enregistré le 02/12/2019 par le SDE d'Ermont sous les références 2019 A 7968 Dossier 2019 24840 prix global : 10 976 336 euros Acte en date du 31/10/2019 enregistré au ERMONT le 29/11/2019 sous le numéro 2019 A 7962 Dossier 2019 24626 Adresse de l'ancien propriétaire 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy

Numéro d'identification : RCS Evry 852 990 415
Dénomination : ABB Power Grids France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

24/12/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3633
NOJO : 007801MYG588169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2019
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 21/12/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : et un avenant en date du 19/11/2019 enregistré le 02/12/2019 au SDE D'Ermont sous les références 2019 A 7968 dossier 2019 24840 Acte en date du 31/10/2019 enregistré au SDE D'Ermont le 29/11/2019 sous le numéro références 2019 A 7962 dossier 2019 24626 Adresse de l'ancien propriétaire 7 Boulevard d'Osny 95800 Cergy

Numéro d'identification : RCS Evry 852 990 415
Dénomination : ABB Power Grids France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8224
NOJO : 217802456926814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13849
NOJO : 217802453527945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19088
NOJO : 217802426680880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1623
NOJO : 780217802414404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Date de commencement d'activité : 25/02/1987
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10955
NOJO : 217802400830708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/05/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°912
NOJO : 069010001034295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/05/2017
Publication légale : Tout Lyon, le 27/05/2017
Oppositions : Au siège du fonds cédé 3 rue Jean Perrin 69680 CHASSIEU pour la validité des oppositions et au Cabinet QUADRATUR Avocats, 24 rue Childebert, BP 2087, 69226 LYON cedex 02 pour la correspondance
Descriptif : Acte sous seing privé du 02/05/22017 enregistré le 18/05/2017 à SIE DE LYON-EST Bordereau n°2017/331 Case n°1 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Vienne 518 182 639
Dénomination : PETERCEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13421
NOJO : 217802378071587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1382
NOJO : BXB153300010857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 01 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 01 Septembre 2014 Directeur général : KAZAMAKI Helena en fonction le 25 Novembre 2015 Président : MULBERT Jacques en fonction le 25 Novembre 2015 Directeur général : CACHAT Jean-Yves en fonction le 25 Novembre 2015

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15738
NOJO : 217802349388360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2765
NOJO : BXB15019001940L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 01 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 01 Septembre 2014 Président : FUNNELL Ian en fonction le 16 Janvier 2015

21/12/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°993
NOJO : BXA14349001573L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2014
Publication légale : Les Affiches Versaillaises, le 16/12/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance ABB FRANCE 7 Boulevard D'Osny 95800 CERGY

Numéro d'identification : RCS Evry 807 622 923
Dénomination : ABB Full Service (France)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 180000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

09/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1944
NOJO : BXB142450020634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Date de commencement d'activité : 25/02/1987
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6347
NOJO : 117801325486596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/06/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°893
NOJO : BXA14157001667B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2014
Publication légale : Les Annonces de la Seine, le 19/05/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Créteil 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25777845.3 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 326 316 544
Dénomination : POWER-ONE SAS

02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11337
NOJO : 117801302687489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1678
NOJO : BXB12296001123Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 25/02/1987
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10569
NOJO : BXC12201005814Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 avenue du Canada Immeuble Athos les Ulis
91978 Courtaboeuf Cedex

26/02/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1088
NOJO : BXA12051002128U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/01/2012
Publication légale : Petites Affiches Lyonnaises, le 30/01/2012
Oppositions : Au fonds cédé : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu

Numéro d'identification : RCS Annecy 335 120 564
Dénomination : ADM Industrie
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 200000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

22/01/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°693
NOJO : BXA120170015970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/12/2011
Publication légale : Tout Lyon, le 07/01/2012
Oppositions : Au siège du fonds cédé : 10 Rue Ampère 69680 Chassieu

Numéro d'identification : RCS Vienne 348 701 178
Dénomination : MAFELEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 257024.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Fonds de commerce d'activité d'assemblage et de commercialisation de voyants de signalisation intitulée "Ligne 3 Signalisation"
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200001 EUR

Adresse :
10 rue Ampère
69680 Chassieu

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1625
NOJO : BXB112140016172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
3 avenue du Canada
Immeuble Athos
les Ulis
91978 Courtaboeuf Cedex

26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12491
NOJO : BXC11192027637V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2619
NOJO : BXB11160001839R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 25/02/1987
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7169
NOJO : BXC10211005482Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1585
NOJO : BXB10043001313K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 17 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 29 Septembre 2009 Président : ST ARNAUD Pierre en fonction le 05 Février 2010

17/01/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1313
NOJO : BXA10008002128V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Publication légale : DOCUMENTS A P, le 11/12/2009
Oppositions : a l'adresse du fonds cédé 121 Boulevard de la Résistance 71000 MACON
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 518 148 549
Dénomination : STOPCIRCUIT
Nom commercial : Stopcircuit
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Etablissement principal :
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 87000 EUR

Adresse :
121 boulevard de la Résistance
71000 Mâcon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

03/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°53
NOJO : BXA09357002057M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/12/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 518 182 639
Dénomination : PETERCEM
Nom commercial : PETERCEM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HEINRICH GILLES
Montant du capital : 100000 EUR

Etablissement principal :
Activité : ASSEMBLAGE ET COMMERCIALISATION DE CAPTEURS DE POSITION A HAUTES PERFORMANCES DESTINES AUX SECTEURS AERONAUTIQUES DE LA DEFENSE ET DU NUCLEAIRE
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
300 chemin DES PRES SEIGNEURS
01120 Montluel

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

24/12/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3
NOJO : BXA09350000346Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Publication légale : voix de l'ain, le 11/12/2009
Oppositions : au siège du fonds cédé avec copie au siège de la société MAFOLEC Route de la cuisinière 38490 CHIMILIN

Dénomination : MAFMONT
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

Établissement principal :
Activité : Une activité spécialisée d'assemblage et de commercialisation de capteurs de position à hautes performances destinés aux secteurs aéronautique de la défense et du nucléaire comprenant la clientèle attachée au fonds l ensemble des éléments corporels et incorporels permettant l'exploitation dudit fonds et les marchandises en stock à la date de la présente cession
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 450000 Euros.

Adresse :
300 rue des Prés Seigneurs Zone Artisanale la Boisse
01120 Montluel

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE

25/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2170
NOJO : BXB082310027613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAESSLER Hanspeter en fonction le 26 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 17 Août 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 17 Août 2009

12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8801
NOJO : BXC08217016755V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 avenue Édouard Belin
92566 Rueil Malmaison Cedex

10/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1918
NOJO : BXB08063005457A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PAJOT Vincent.
Commissaire aux comptes suppléant : FAURE Alain.
Président : FAESSLER Hanspeter en fonction le 26 Février 2009.

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7899
NOJO : BXC08212006423W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 avenue Édouard Belin
92566 Rueil Malmaison Cedex

13/07/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°117
NOJO : BXA08190002242G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : LES ANNONCES DE LA SEINE, le 11/01/2007
Oppositions : ABB FRANCE 123, AV DU HUIT MAI 1945 07300 Tournon-sur-Rhône

Etablissement secondaire :
Activité : conception, acquisition, réalisation, diffusion et réparation sous quelque forme que ce soit de tous matériels, machines et pièces en tous genres etc...
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 13055146,2 Euros.

Adresse :
123 AV DU HUIT MAI 1945
07300 Tournon-sur-Rhône

Numéro d'identification : RCS Annonay 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 avenue EDOUARD BELIN
92566 Rueil-Malmaison

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 321 179
Dénomination : ABB MC

25/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2703
NOJO : BXB08108001589Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6407
NOJO : BXB08074005789G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 335 146 312
Dénomination : ABB FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HULDT Jacob Allan.
Commissaire aux comptes titulaire : PAJOT Vincent.
Commissaire aux comptes suppléant : FAURE Alain.
Directeur général : DARDENNE Pierre en fonction le 21 Février 2008.

Historique de l'unité légale :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

30/12/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

01/07/2014 : code NIC

Code NIC : 00459

01/07/2011 : code NIC

Code NIC : 00210

26/12/2010 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

22/12/2006 : dénomination, code NIC

Dénomination : ABB FRANCE
Code NIC : 00160

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : ABB ENTRELEC

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Représentants légaux :

26/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Personne Physique

Nom : MULBERT Jacques
Né le 04/04/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Boulevard PLANT
78860 Saint-Nom-la-Bretèche
FRANCE

26/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Personne Physique

Nom : KAZAMAKI Helena
Né le 06/09/1967 à RASUNDA (SUEDE)
Nationalité : Suédoise
Qualité : Directeur général

Adresse :
37 Rue JULES GUESDE
92300 Levallois-Perret
FRANCE

26/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Personne Physique

Nom : CACHAT Jean-Yves
Né le 15/08/1957 à Évian-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
31 Rue CLAUDE JUSSEAUD - ESCALIER C
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
FRANCE

26/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

26/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L'ARCHE
FAUBOURG DE L'ARCHE
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

05/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°13599 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°13599 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°793 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°10033 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°10033 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

23/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°10033 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/06/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°10033 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé

26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°12808 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

26/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°12808 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°12808 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé

09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°9046 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : du 9 avenue Edouard Belin - 92566 Reuil Malmaison au 3 Avenue du Canada - Immeuble Athos - Les Ulis - 91978 Courtaboeuf.

09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°9046 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/06/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°9046 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

09/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°9046 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

02/05/2000 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°007359 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

02/05/2000 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°007359 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

15/02/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°003095 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle

15/02/2000 : Acte

15/02/2000 : Statuts mis à jour

15/02/2000 : Acte

06/01/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000339 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale

06/01/2000 : Acte

06/01/2000 : Statuts mis à jour

06/01/2000 : Acte

19/02/1998 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°003358 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

19/02/1998 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°003358 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

13/03/1997 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°004343 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

13/03/1997 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°004343 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

09/06/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°008337 déposé le 09/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle

09/06/1995 : Acte

09/06/1995 : Statuts mis à jour

09/06/1995 : Acte

20/02/1995 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002809 déposé le 20/02/1995
Etat : Déposé
Décision : AGE autorisant modification capital

20/02/1995 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002809 déposé le 20/02/1995
Etat : Déposé
Décision : AGE autorisant modification capital

06/12/1994 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017990 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

06/12/1994 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017990 déposé le 06/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

05/07/1994 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°009863 déposé le 05/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

05/07/1994 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°009863 déposé le 05/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

20/09/1993 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012881 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

20/09/1993 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012881 déposé le 20/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

14/09/1992 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012675 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

14/09/1992 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012675 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

22/01/1992 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°001110 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

22/01/1992 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°001110 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

09/10/1991 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°015228 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

09/10/1991 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°015228 déposé le 09/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

05/09/1991 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013397 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la date de cloture de l'exercice social

05/09/1991 : Acte

13/07/1990 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000803 déposé le 13/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

13/07/1990 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000803 déposé le 13/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

25/05/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°007919 déposé le 25/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Apport partiel d'actif

25/05/1990 : Acte

25/05/1990 : Déclaration de conformité

25/05/1990 : Rapport du commissaire aux apports

25/05/1990 : Statuts mis à jour

25/05/1990 : Acte

25/05/1990 : Déclaration de conformité

25/05/1990 : Rapport du commissaire aux apports

19/02/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002694 déposé le 19/02/1990
Etat : Déposé

19/02/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002694 déposé le 19/02/1990
Etat : Déposé

19/02/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002694 déposé le 19/02/1990
Etat : Déposé

19/02/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002694 déposé le 19/02/1990
Etat : Déposé

23/01/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°001259 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

23/01/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°001259 déposé le 23/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

03/01/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000098 déposé le 03/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

03/01/1990 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000098 déposé le 03/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

21/07/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/07/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/07/1989 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/07/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/07/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/07/1989 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°011168 déposé le 21/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

13/12/1988 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°015033 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

13/12/1988 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°015033 déposé le 13/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

11/08/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°007480 déposé le 11/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle

11/08/1987 : Déclaration de conformité

11/08/1987 : Acte

11/08/1987 : Statuts mis à jour

11/08/1987 : Déclaration de conformité

11/08/1987 : Acte

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°019589 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012707 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017080 déposé le 09/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017896 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018962 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°025774 déposé le 04/12/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

N.C : Décision(s) de l'actionnaire unique

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Traité

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002963 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°003372 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013270 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°020481 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°022094 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°022096 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017915 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017915 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018082 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018086 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°023491 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°025816 déposé le 14/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°025819 déposé le 14/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°019589 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012707 déposé le 14/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017080 déposé le 09/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017896 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018420 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018962 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Décision(s) de l'actionnaire unique

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Traité

N.C : Décision(s) de l'associé unique

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°003372 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013270 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°020481 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°022094 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°022096 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°002031 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017915 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017915 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018082 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018086 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°023491 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°025816 déposé le 14/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°025819 déposé le 14/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2007B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
avenue des Frégates
44600 Saint-Nazaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : vente et service de turbo compresseurs en France
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - BB BUSINESS SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Siège

Adresse :
7 Boulevard D'OSNY
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FRANCE

26/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Boulevard D OSNY
95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1987
Activité : L' achat, la vente, la conception, l'installation de produits, systèmes et solutions clés en main dans les domaines du traitement du métal, ciment, papier, emballage, de la chimie et pétrochimie, de l'analyse industrielle, des turbocompresseurs. La conception, l'étude et la commercialisation de systèmes de protection contre les sustensions de robots industriels et d'équipement de production . L'étude, le développement, la commercialisation, la maintenance de tous produits composants électroniques à haute et basse tension, de technologies d'instrumentation de mesure physique , physico chimique de contrôle et de régulation, de produits et systèmes par le transport et la distribution de l'énergie électrique et les services associés . L'achat, la vente de matériels, d'équipements et de systèmes dans le domaine du contrôle et de la sécurité des installations industrielles ainsi que le développement de tous brevets, licences y afférents. La vente et la dispense de services techniques en France et à l'Etranger de produits et équipements utilisés dans l'industrie de la pâte à papier et du papier la conception la fabrication la distribution et les services d onduleurs solaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2016B00447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
19 21 Avenue Henri Beaudelet
77330 Ozoir-la-Ferrière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Fourniture de matériels industriels, électriques, fourniture, maintenance, réparation. Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2007B00141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
47B boulevard de Graville
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : Vente et services de tubes compresseurs en France
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption d - récédent propriétair - BB PROCESS INDUSTRI
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00345
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
Route de Saint Martin d'Ordon
89330 Piffonds
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Fabrication et vente en gros de tous matériels électriques ou d'articles similaires ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00534
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
rue de l' Industrie
67118 Geispolsheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : Toutes études de conception et de réalisation la production la commercialisation la maintenance et l après vente D ensembles d'appareillages à haute et basse tension D équipements D automatismes de cabines de péages et de structures métalliques diverses étude achat vente D appareillages électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00534
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
6a rue du Chêne
67150 Nordhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2015
Activité : Achat, vente, conception, installation de produits, systèmes et solutions, Cles en mains dans les domaines du métal, ciment, papier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
3 Avenue Du Canada
Immeuble Athos
Les Ulis
91978 Courtaboeuf CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1987
Activité : L' achat, la vente, la conception, l'installation de produits, systèmes et solutions clés en main dans les domaines du traitement du métal, ciment, papier, emballage, de la chimie et pétrochimie, de l'analyse industrielle, des turbocompresseurs. La conception, l'étude et la commercialisation de systèmes de protection contre les sustensions de robots industriels et d'équipement de production . L'étude, le développement, la commercialisation, la maintenance de tous produits composants électroniques à haute et basse tension, de technologies d'instrumentation de mesure physique , physico chimique de contrôle et de régulation, de produits et systèmes par le transport et la distribution de l'énergie électrique et les services associés . L'achat, la vente de matériels, d'équipements et de systèmes dans le domaine du contrôle et de la sécurité des installations industrielles ainsi que le développement de tous brevets, licences y afférents. La vente et la dispense de services techniques en France et à l'Etranger de produits et équipements utilisés dans l'industrie de la pâte à papier et du papier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Location-gérance

21/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
18 Avenue du Québec
Bât N3 VILLEBON SILIC 607
91945 Courtaboeuf CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2015
Activité : Vente de gaines et raccords pour la protection des câbles électriques en France à l'étranger.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - MA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B02498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
20 rue de la Performance
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Etude, commercialisation et après vente de produits, composants électriques, électroniques, ensemble d'appareillages de basse tension, produits d'instrumentation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00320
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
465 avenue des Pré Seigneurs
Parc d'activités Pré Seigneurs
01120 La Boisse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : Exploitation en France et dans tous pays soit directement ou indirectement par voie de location gérance ou sous toute forme ainsi que l'achat la vente la réception à titre d'apport de tous fonds de commerce relatif à l'étude la fabrication la vente l'exploitation de tous matériels destinés à la mesure au traitement d'informations au contrôle à la régulation à l'utilisation de fluides et d'engins de toute nature ainsi que toutes activités connexes à celle-çi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
6 Rue de Lourdes
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Etude, commercilisation et après-vente de produits composants électriques, électroniques, ensemble d'appareillages de basse tension, produits d'instrumentation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2007B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
7 rue Edouard Belin
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : l'automation et l'électrification par les industries de l'exploitation pétrolière de transport et du raffinage de produits pétroliers de la chimie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - BB PROCESS INDUSTRI
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2014 : Etablissement ouvert

22/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2007B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
15 avenue Marcellin Berthelot
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : Participation directe ou indirecte à toutes opérations industrielles commerciales financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à son objet
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B40028
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
1 avenue des Victimes du 11 Juin 44
65200 Bagnères-de-Bigorre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : Fabrication de matériel de distribution et de commandes électriques pour haute tension.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - OULE PROTECTION SURTENSION
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2007B00442
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
700 Boulevard Dr Jean Jules Herbert
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : Achat, vente de métaux, conception, étude, ingenierie, réalisation directe ou indirecte, installation et mise en service d'équipements et ensembles industriels.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AS ABB Process Industri
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2007B01001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
14 Rue JEAN JACQUES VERNAZZA
ZAC DE SAUMATY SEON
13016 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2006
Activité : L'ACHAT LA VENTE LA CONCEPTION L'ETUDE L'INGENIERIE LA REALISATION DIRECTE OU INDIRECTE L'INSTALLATION ET LA MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE MACHINES D'APPAREILS DIVERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B03896
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 Rue Théodore Blanc
33520 Bruges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Etude, commercialisation et après-vente de produits, composants électriques, électroniques, ensemble d'appareillage de basse tension, produits d'instrumentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2009B01728
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Bassin de Radoub
97200 Fort de France
France
Enseigne : ABB FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2009
Activité : MAINTENANCE DE TURBOCOMPRESSEUR
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
3 Rue Jean Pérrin
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2002
Activité : Etude, développement, fabrication commercialisation entretien, maintenance et après-vente de tous produits composants électrotechniques et électroniques notamment dans le domaine des raccordements de la commutation, de la signalisation, de la connectique et des automatismes, d'ensemble d'appareillages à haute et basse tension et de structures métalliques diverses, de produits et de technologies d'instrumentation de mesure physique, physico-chimique et électronique, de contrôle et de régulation destinés au secteur industriel, de toutes machines moyenne tension ou alternateurs, de tous matériels ou installation dans les domaines de l'électronique, de tous produits ayant trait aux entrainements électriques par des moteurs basse tension, de tous produits et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie électrique et les services associés, l'acquisition, l'exploitation et la vente ou cession de tous brevets, licences, procédés et secrets de fabrication, tous dessins, modèles ou marques, concernant les appareils et matériels désignés au présent article, la création, l'acquisition, l'exploitation, la cession, l'affermage de tous établissements industriels ou commerciaux, usines, immeubles matériels et machines de toute nature, nécessiares ou utiles à la réalisation de son objet, la formation de toute personne à l'utilisation des produits et technologies susvisées, la société pourra faire ces opérations tant pour son compte qu'à titre de coutier, de représentant, de commissionnaire, ducroire ou non, en régie, comme gérante ou à tout autre titre, elle pourra participer, directement ou indirectement, à toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à son objet, par voie de création de sociétés nouvelles, location-gérance, apports, commandite, souscription ou achat de titres ou participation de tout nature, dans toute société, groupement ou personne morale quelconque qu'elles qu'en soit la forme et dans tout secteur d'activité et d'une façon plus générale, elle pourra faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement, en totatlité ou en partie, à l'un quelconque des objets ci-dessus spécifiés et à tous similaires ou connexes
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pontoise

Adresse :
11 Rue d'Arsonval
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2002
Activité : Etude, développement, fabrication commercialisation entretien, maintenance et après-vente de tous produits composants électrotechniques et électroniques notamment dans le domaine des raccordements de la commutation, de la signalisation, de la connectique et des automatismes, d'ensemble d'appareillages à haute et basse tension et de structures métalliques diverses, de produits et de technologies d'instrumentation de mesure physique, physico-chimique et électronique, de contrôle et de régulation destinés au secteur industriel, de toutes machines moyenne tension ou alternateurs, de tous matériels ou installation dans les domaines de l'électronique, de tous produits ayant trait aux entrainements électriques par des moteurs basse tension, de tous produits et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie électrique et les services associés, l'acquisition, l'exploitation et la vente ou cession de tous brevets, licences, procédés et secrets de fabrication, tous dessins, modèles ou marques, concernant les appareils et matériels désignés au présent article, la création, l'acquisition, l'exploitation, la cession, l'affermage de tous établissements industriels ou commerciaux, usines, immeubles matériels et machines de toute nature, nécessiares ou utiles à la réalisation de son objet, la formation de toute personne à l'utilisation des produits et technologies susvisées, la société pourra faire ces opérations tant pour son compte qu'à titre de coutier, de représentant, de commissionnaire, ducroire ou non, en régie, comme gérante ou à tout autre titre, elle pourra participer, directement ou indirectement, à toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à son objet, par voie de création de sociétés nouvelles, location-gérance, apports, commandite, souscription ou achat de titres ou participation de tout nature, dans toute société, groupement ou personne morale quelconque qu'elles qu'en soit la forme et dans tout secteur d'activité et d'une façon plus générale, elle pourra faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement, en totatlité ou en partie, à l'un quelconque des objets ci-dessus spécifiés et à tous similaires ou connexes
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2006 : Etablissement ouvert

Observations :

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2003
Texte de l'observation : Fusions absorption des sociétés : ABB DIFFUSION RCS LYON B 384 621 926 - ENTRELEC SERVICES RCS LYON B 390 452 563 - ENTRELEC ECF RCS LYON B 411 391 121 - ENTRELEC INDUSTRIES RCS LYON B 411 394 323 - LMI COMPOSANTS RCS LYON B 389 711 698 - BB4 RCS LYON B 433 334 323 - STOPCIRCUIT RCS MACON B 686 250 275 - ABB CONTROL RCS LYON B 316 067 933 - suivant assemblée du 30/09/2002

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 80360
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination abb mc Forme juridique sas Siège social ZI des Bethunes rue de L'Equerre 95310 ST OUEN L AUMONE Rcs RCS PONTOISE 393 321 179

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 80361
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ABB Process Industrie Forme juridique sas Siège social 700 rue Jean Jules Herbert 73100 AIX LES BAINS Rcs RCS CHAMBERY 390 764 496

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 80362
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Soule Protection Surtensions Forme juridique SA Siège social 184 rue Leon Blum 69100 VILLEURBANNE Rcs RCS LYON 349 816 587

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 80363
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ABB Business Services Forme juridique SAS Siège social 9 av Edouard Belin 92500 RUEIL MALMAISON Rcs NANTERRE 424 214 427

26/05/2016 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 45564
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3399
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2011 : Ancienne adresse : 9 AVENUE EDOUARD BELIN 92566 RUEIL MALMAISON Nouvelle adresse : 3 avenue Canada Immeuble Athos Les Ulis 91978 Courtaboeuf Cedex

03/02/2016 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3968
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2014 : Ancienne adresse : 3 avenue Canada Immeuble Athos Les Ulis 91978 Courtaboeuf Cedex Nouvelle adresse : 7 boulevard d'OSny 95800 Cergy Saint Christophe

01/12/2015 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Pontoise sous le 2005 B 693

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2003
Texte de l'observation : Fusions absorption des sociétés : ABB DIFFUSION RCS LYON B 384 621 926 - ENTRELEC SERVICES RCS LYON B 390 452 563 - ENTRELEC ECF RCS LYON B 411 391 121 - ENTRELEC INDUSTRIES RCS LYON B 411 394 323 - LMI COMPOSANTS RCS LYON B 389 711 698 - BB4 RCS LYON B 433 334 323 - STOPCIRCUIT RCS MACON B 686 250 275 - ABB CONTROL RCS LYON B 316 067 933 - suivant assemblée du 30/09/2002

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 80360
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination abb mc Forme juridique sas Siège social ZI des Bethunes rue de L'Equerre 95310 ST OUEN L AUMONE Rcs RCS PONTOISE 393 321 179

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 80361
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ABB Process Industrie Forme juridique sas Siège social 700 rue Jean Jules Herbert 73100 AIX LES BAINS Rcs RCS CHAMBERY 390 764 496

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 80362
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Soule Protection Surtensions Forme juridique SA Siège social 184 rue Leon Blum 69100 VILLEURBANNE Rcs RCS LYON 349 816 587

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 80363
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2007
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ABB Business Services Forme juridique SAS Siège social 9 av Edouard Belin 92500 RUEIL MALMAISON Rcs NANTERRE 424 214 427

22/09/2014 : Ajout

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

22/09/2014 : Ajout

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3489
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2014 : Ancienne adresse : 3 avenue du Canada - Immeuble Athos - Les Ulis 91978 Courtaboeuf cedex Nouvelle adresse : 7 boulevard d'Osny 95800 Cergy Saint Christophe

19/09/2014 : Ajout

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 37950
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2007
Texte de l'observation : APPORT FUSION DE LA STE ABB PROGESS INDUSTRIE RCS B 390 764 496

01/06/2006 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2000
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 06 Janvier 2000 Transfert du siège social et Transfert du principal établissement du 184/186 rue Léon Blum 69100 VILLEURBANNE au 20 rue Childebert 69006 LYON à compter du 01/10/1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Juillet 2000 Cessation d'activité de l'établissement secondaire sis 17 rue des Docks 69009 LYON, à compter du 31/03/1997

01/06/2006 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/037781
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2002
Texte de l'observation : Fusions absorption des sociétés: ABB DIFFUSION, SAS, 10 rue Ampère 69680 CHASSIEU, 384 621 926 RCS LYON - ENTRELEC SERVICES, SAS, 20 rue Childebert 69002 LYON, 390 452 563 RCS LYON - ENTRELEC ECF, SAS, 20 rue Childebert 69002 LYON, 411 391 121 RCS LYON - ENTRELEC INDUSTRIES, SAS, 184 rue Léon Blum 69100 VILLEURBANNE, 411 394 323 RCS LYON - LMI COMPOSANTS, SAS, 20 rue Childebert 69002 LYON, 389 711 698 RCS LYON - BB 4, SARL, 20 rue Childebert 69002 LYON, 433 334 323 RCS LYON - STOPCIRCUIT, SAS, 121 boulevard de la Résistance 71000 MACON, 686 250 275 RCS MACON - ABB CONTROL, SAS, 10 rue Ampère 69680 CHASSIEU, 316 067 933 RCS LYON - suivant assemblée du 30/09/2002

01/06/2006 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F05/003067
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société ABB AUTOMATION SAS - 100 rue de PARIS 91300 MASSY - 352 718 621 RCS EVRY, ABB INSTRUMENTATION SAS - 100 rue de PARIS 91300 MASSY - 378 773 253 RCS EVRY, ABB SYSTEMES BASSE TENSION SAS - rue de l'Industrie 67118 GEISPOLSHEIM - 403 284 789 RCS STRASBOURG (assemblée du 30/11/2004)

01/06/2006 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/009689
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2006
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 20 rue Childebert 69002 LYON à compter du 09/06/2004

01/06/2006 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F12/039821
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue Ampère 69680 CHASSIEU à compter du 30/09/2012

01/06/2006 : Ajout

Personnes morales :

04/05/2017 : ABB FRANCE

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2016 : ABB FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 25777845.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années

10/03/2016 : ABB FRANCE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2016 : ABB FRANCE

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

08/12/2015 : ABB FRANCE

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non

01/12/2015 : ABB FRANCE

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

21/07/2015 : ABB FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non

18/11/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non

30/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

29/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2014 : ABB FRANCE

22/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

22/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ABB FRANCE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non

06/10/2009 : ABB FRANCE

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2006 : ABB FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1987

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2006 : ABB FRANCE

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°11716 déposé le 20/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B00693
Dépôt : N°8001 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°6362 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°6596 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00002
Dépôt : N°7570 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°010846 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017956 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012238 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018151 déposé le 29/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°020980 déposé le 30/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°000839 déposé le 15/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°018312 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°022401 déposé le 31/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°015864 déposé le 31/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°017064 déposé le 24/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°009178 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°009126 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°005273 déposé le 20/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°016138 déposé le 18/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°012191 déposé le 25/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013975 déposé le 24/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013041 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°013038 déposé le 10/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°007014 déposé le 13/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°006778 déposé le 21/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1987B02158
Dépôt : N°009763 déposé le 24/09/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 13508 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9795 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 5695 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 3312Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9725 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 13947 du 24/09/2019
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 7094 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9106 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2005B00693
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 653 690	10 247 004	406 687	532 926
AH	Fonds commercial	66 766 160	19 784 491	46 981 668	46 981 668
AJ	Autres immobilisations incorporelles	592 775		592 775	4 153
AP	Constructions	5 523 504	3 448 915	2 074 589	2 416 540
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	79 216 041	71 906 125	7 309 915	10 502 958
AT	Autres immobilisations corporelles	9 695 541	8 117 296	1 578 245	1 990 321
AV	Immobilisations en cours	2 750 333		2 750 333	2 246 227
CU	Autres participations	4 600 000		4 600 000
BD	Autres titres immobilisés				152
BF	Prêts	7 006 375	3 072 315	3 934 060	3 687 154
BH	Autres immobilisations financières	71 780		71 780	602 086
BJ	TOTAL (I)	186 876 198	116 576 146	70 300 051	68 964 185
BL	Matières premières, approvisionnements	9 170 982	1 947 275	7 223 707	8 217 346
BN	En cours de production de biens	10 245 580		10 245 580	10 839 194
BR	Produits intermédiaires et finis	8 549 292	2 469 308	6 079 984	7 547 140
BT	Marchandises	18 028 613	5 879 625	12 148 988	12 799 448
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 554 702		6 554 702	12 397 473
BX	Clients et comptes rattachés	163 432 250	3 681 127	159 751 123	175 212 821
BZ	Autres créances	34 502 534	397 892	34 104 642	36 999 728
CF	Disponibilités	334 794		334 794	955 634
CH	Charges constatées d’avance	345 536		345 536	150 944
CJ	TOTAL (II)	251 164 282	14 375 226	236 789 056	265 119 727
CN	Ecarts de conversion actif (V)	79 073		79 073	237 805
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	438 119 553	130 951 372	307 168 181	334 321 717
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 777 845	25 777 845
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	24 796 889	24 796 889
DD	Réserve légale (1)	389 922	389 922
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	15 718 569	15 718 569
DH	Report à nouveau	3 460 237
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 666 600	13 771 376
DL	TOTAL (I)	73 810 063	80 454 600
DP	Provisions pour risques	14 016 887	14 286 241
DQ	Provisions pour charges	33 514 551	27 278 191
DR	TOTAL (III)	47 531 439	41 564 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 768	625 693
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 885 037	15 945 567
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	14 910 579	15 017 838
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	94 042 268	105 832 159
DY	Dettes fiscales et sociales	37 449 126	38 013 961
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000
EA	Autres dettes	9 359 582	8 883 201
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 111 657	27 406 353
EC	TOTAL (IV)	184 884 016	211 724 772
ED	(V)	942 663	577 913
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	307 168 181	334 321 717
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 411 787	52 381 332	256 793 120	264 185 711
FD	Production vendue biens	71 844 163	157 225 348	229 069 511	250 309 073
FG	Production vendue services	70 672 229	30 998 070	101 670 298	77 193 102
FJ	Chiffres d’affaires nets	346 928 179	240 604 750	587 532 929	591 687 885
FM	Production stockée			-1 964 749	-2 266 131
FN	Production immobilisée				20 165
FO	Subventions d’exploitation			2 496	23 550
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			20 924 188	32 871 806
FQ	Autres produits			3 984	325 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			606 498 848	622 662 434
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			216 725 096	234 819 465
FT	Variation de stock (marchandises)			1 132 559	2 804 884
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 332 721	82 954 146
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 465 420	3 690 822
FW	Autres achats et charges externes			160 519 330	129 876 113
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 897 156	7 030 049
FY	Salaires et traitements			76 532 106	71 895 194
FZ	Charges sociales			34 990 751	33 706 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 971 598	6 652 249
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 647 616	2 913 303
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 762 564	13 149 623
GE	Autres charges			14 860 111	13 427 786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			591 837 028	602 920 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 661 820	19 742 250
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 579	2 712
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 310 092	3 273 980
GN	Différences positives de change			2 774 170	3 172 588
GP	Total des produits financiers (V)			6 085 841	6 449 279
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 151 388	3 304 299
GR	Intérêts et charges assimilées			145 043	1 619 623
GS	Différences négatives de change			2 320 087	6 260 708
GU	Total des charges financières (VI)			5 616 519	11 184 630
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			469 322	-4 735 351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 131 142	15 006 899
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	384 889	212 544
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10	23 826 218
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 863 867	3 325 634
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 248 766	27 364 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 605 525	5 042 776
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 824 486	15 936 882
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 151 716	5 532 925
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	18 581 727	26 512 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 332 961	851 812
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		79 252
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	131 580	2 008 084
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	619 833 454	656 476 109
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	616 166 854	642 704 733
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 666 600	13 771 376
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	26 465 613	289 418	2 547 536	24 207 495
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	81 140 653	6 682 180	4 519 527	83 303 306
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 606 266	6 971 598	7 067 063	107 510 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 475 396
4E	Provisions pour garanties données aux clients				6 124 593
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 519
4T	Provisions pour perte de change				79 073
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				12 838 000
5B	Provisions pour impôts				57 338
5V	Autres provisions pour risques et charges				26 947 520
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 564 432	20 993 353	15 026 347	47 531 439
6A	sur immobilisations – incorporelles	5 824 000			5 824 000
6E	sur immobilisations – corporelles	232 050		63 020	169 030
6N	Sur stocks et en cours	11 154 067	2 139 971	2 997 829	10 296 208
6T	Sur comptes clients	3 804 730	1 494 445	1 618 048	3 681 127
6X	Autres provisions pour dépréciation	489 452	13 200	104 760	397 892
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 576 586	6 719 931	7 855 945	23 440 571
7C	TOTAL GENERAL	66 141 018	27 713 284	22 882 292	70 972 010
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 410 180	13 379 860
UG	- Financières		3 151 388	3 310 092
UJ	- Exceptionnelles		8 151 716	6 192 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	7 006 375	350 541
UT	Autres immobilisations financières	71 780
VA	Clients douteux ou litigieux	2 895 453
UX	Autres créances clients	160 536 797
UY	Personnel et comptes rattachés	109 730
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 547
VB	T. V. A.	2 473 403
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 744
VP	Divers	9 612
VC	Groupe et associés	31 527 946
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	367 552
VS	Charges constatées d’avance	345 536
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	205 358 474	196 107 001	9 251 473
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	153 694	153 694
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	372 074	248 029	124 045
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 885 037	3 798 181	86 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	94 042 268	94 042 268
8C	Personnel et comptes rattachés	16 774 558	16 774 558
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 273 366	14 273 366
VW	T.V.A.	3 808 374	3 808 374
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 592 829	2 592 829
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 600 000	4 600 000
VI	Groupe et associés	9 130		9 130
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 350 452	9 350 452
8L	Produits constatés d’avance	20 111 657	20 111 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	169 973 437	169 753 406	220 031
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	153 693
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	248 029

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